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Université Sultan Moulay Slimane
Faculté d’Economie Et de Gestion BENI MELLAL
TRANSPORT AÉRIEN
Réalisé par: Sous la demande de:
IMANE BENMIMOUN Mr.FEKAK
ZAHIRA YAHYA
ISMAIL BENSAID
Année universitaire : 2021/2022
PLAN
INTRODUCTION
I. Les Acteurs du Transport Aérien
II. Avantages et Inconvénients
III. Principales conventions internationales
IV. SÛRETE ET SECURITE
V. Incoterms
VI. Les Types d’avion
VII. TARIFICATION
VIII. Exercice d’Application
CONCLUSION
INTRODUCTION
LES ACTEURS DU TRANSPORT
AÉRIEN :
 Les commissionnaires du transport aérien
 Chargeur
 Agent Handling
 Compagnie aérienne : compagnie de
transport aérien
 Constructeurs aéronautiques d'avions de ligne
 Gestionnaires d’aéroports
Avantages Inconvénients
 Rapidité et adaptation
 Sécurité
 Régularité et fiabilité
 Nombreuses zones géographiques
desservies
 Avantage du Poids/Volume pour le
tarif
 Prix élevé
 Capacité limité
 Consommation de kérosène ressource
non renouvelable
 Pollution
 Interdit à certains produits dangereux
PRINCIPALES CONVENTIONS
INTERNATIONALES
Convention de Varsovie (1929) Convention de Montréal (1999)
Convention de Chicago (1944)
ASSOCIATION INTERNATIONAL DU
TRANSPORT AERIN
Fondée en 1945 à Cuba, l'Association du transport
aérien international (IATA) est l'association
professionnelle mondiale des compagnies aériennes
LETTRE DE TRANSPORT AÉRIEN
LTA: Contrat conclu entre le transporteur et le chargeur =
preuve de prise en charge de la marchandise = Facture
= Certificat d’assurance établie par la compagnie
aérienne, l’expéditeur ou le destinataire.
LES OBLIGATIONS DU CHARGEUR ET DU
TRANSPORTEUR
 Prévoir un emballage adapté
 Marquage des colis
 Mettre la marchandise à la disposition
du transporteur au lieu et à la date
prévue
 Emettre la LTA
 Prévoir le dédouanement des
marchandises.
 Charger la marchandise
 Acheminer la marchandise à destination,
en bon état, dans les délais contractuels
ou à défaut dans des délais raisonnables
 Décharger la marchandise
 Avis d’arrivée de la marchandise.
Le transporteur
Le chargeur
SÛRETE ET SECURITE
Protection de l’aviation civile contre les actes
d’intervention illicite. Cet objectif est réalisé par une
combinaison de mesures ainsi que de moyens humains
et matériels
ACTEURS DE LA SÛRETÉ
 ONDA
 Services de la police
 Douanes
 Forces Royales Air
INCOTERMS
EXW
(usine)
FCA
(lieu ou camion)
CPT/CIP
(lieu de transport)
DAP(lieu de
destination
convenu)
DPU DDP
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INCOTERMS - AÉRIENS
Vendeur Acheteur
TYPES D’AVIONS
les types d’avions de transport aérien :
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TARIFICATION
1 tonne = 6 m³
Il existe 3 types de tarification :
- Tarification général
- Tarifs Co-rate
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TARIFICATION GÉNÉRALE
 S'applique d'après un barème par tranches de poids ;
 Les prix sont en général au kg taxable par les tarifs
IATA harmonisés ;
 La règle d’équivalence poids volume
 La règle Payant pour
TARIFS CO-RATE
 Co-rates : Tarifs plus favorables que le tarif général applicable pour un
type de marchandises et pour une correspondance donnée ;
ULD (UNIT LOADING DEVICE)
 Tarifs appliqués par destination ;
 C’est un forfait avec un poids pivot au-delà duquel un
supplément de prix doit être acquitté pour le nombre de KG
excédentaires.
FRAIS ANNEXES
 Sont imputables : à l’enlèvement, au camionnage, primes
d’assurances, frais d’émission de documents (LTA), de présentation en
douane, de transbordement ou de primes pour marchandises
dangereuses ;
 Exemples :
 IN (Insurance) : assurance de la marchandise.
 PK (packaging) : Frais d'emballage supportés par la Compagnie……
EXERCICE D’APPLICATION
Votre entreprise, installée dans la région parisienne, exporte régulièrement par la voie
aérienne des accessoires de mode (bijoux fantaisie) à destination d’un distributeur
américain installé à New York. L’expédition type est la suivante:
5 colis de (0,4x0,4x0,3) m et 6 Kg chacun. Une expédition semblable est organisée
chaque semaine.
Le tarif IATA Paris New York se présente ainsi :
0≤ P< 45 Kg : 4,60€/Kg
45≤ P< 100 Kg 3,70€/Kg
100≤ P< 500 Kg 2,70€/Kg
+ 500 Kg 2,20€/Kg
T A F : Quelle somme paierez-vous pour le fret ?
CORRECTION :
Poids / volume réel Poids fictif
Poids brut total = 5 colis×6kg= 30 Kg
Volume total=(0,4*0,4*0,3)×5 colis
= 0,24 m³
1t 6m³
X 0,24 m³
X = 0,24 / 6 = 0,04 t = 40 kg
Puisque Poids fictif (40 kg) > poids réel (30 kg)
Donc Poids taxable = 40 kg
Le fret aérien = 40 kg × 4,60 €/kg = 184 €
La règle du payant pour : 45 kg × 3,70 €/kg = 166,5 €
Puisque 184 > 166,5 donc le fret aérien est de 166,5 €
CONCLUSION
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  • 1. Université Sultan Moulay Slimane Faculté d’Economie Et de Gestion BENI MELLAL TRANSPORT AÉRIEN Réalisé par: Sous la demande de: IMANE BENMIMOUN Mr.FEKAK ZAHIRA YAHYA ISMAIL BENSAID Année universitaire : 2021/2022
  • 2. PLAN INTRODUCTION I. Les Acteurs du Transport Aérien II. Avantages et Inconvénients III. Principales conventions internationales IV. SÛRETE ET SECURITE V. Incoterms VI. Les Types d’avion VII. TARIFICATION VIII. Exercice d’Application CONCLUSION
  • 4. LES ACTEURS DU TRANSPORT AÉRIEN :  Les commissionnaires du transport aérien  Chargeur  Agent Handling  Compagnie aérienne : compagnie de transport aérien  Constructeurs aéronautiques d'avions de ligne  Gestionnaires d’aéroports
  • 5. Avantages Inconvénients  Rapidité et adaptation  Sécurité  Régularité et fiabilité  Nombreuses zones géographiques desservies  Avantage du Poids/Volume pour le tarif  Prix élevé  Capacité limité  Consommation de kérosène ressource non renouvelable  Pollution  Interdit à certains produits dangereux
  • 6. PRINCIPALES CONVENTIONS INTERNATIONALES Convention de Varsovie (1929) Convention de Montréal (1999) Convention de Chicago (1944)
  • 7. ASSOCIATION INTERNATIONAL DU TRANSPORT AERIN Fondée en 1945 à Cuba, l'Association du transport aérien international (IATA) est l'association professionnelle mondiale des compagnies aériennes
  • 8. LETTRE DE TRANSPORT AÉRIEN LTA: Contrat conclu entre le transporteur et le chargeur = preuve de prise en charge de la marchandise = Facture = Certificat d’assurance établie par la compagnie aérienne, l’expéditeur ou le destinataire.
  • 9. LES OBLIGATIONS DU CHARGEUR ET DU TRANSPORTEUR  Prévoir un emballage adapté  Marquage des colis  Mettre la marchandise à la disposition du transporteur au lieu et à la date prévue  Emettre la LTA  Prévoir le dédouanement des marchandises.  Charger la marchandise  Acheminer la marchandise à destination, en bon état, dans les délais contractuels ou à défaut dans des délais raisonnables  Décharger la marchandise  Avis d’arrivée de la marchandise. Le transporteur Le chargeur
  • 10. SÛRETE ET SECURITE Protection de l’aviation civile contre les actes d’intervention illicite. Cet objectif est réalisé par une combinaison de mesures ainsi que de moyens humains et matériels
  • 11. ACTEURS DE LA SÛRETÉ  ONDA  Services de la police  Douanes  Forces Royales Air
  • 12. INCOTERMS EXW (usine) FCA (lieu ou camion) CPT/CIP (lieu de transport) DAP(lieu de destination convenu) DPU DDP (dédouané) INCOTERMS - AÉRIENS Vendeur Acheteur
  • 13. TYPES D’AVIONS les types d’avions de transport aérien :  Avions tout cargo  Avions mixtes
  • 14. TARIFICATION 1 tonne = 6 m³ Il existe 3 types de tarification : - Tarification général - Tarifs Co-rate - Tarification en ULD (Unit Loading Device) - Frais annexes
  • 15. TARIFICATION GÉNÉRALE  S'applique d'après un barème par tranches de poids ;  Les prix sont en général au kg taxable par les tarifs IATA harmonisés ;  La règle d’équivalence poids volume  La règle Payant pour
  • 16. TARIFS CO-RATE  Co-rates : Tarifs plus favorables que le tarif général applicable pour un type de marchandises et pour une correspondance donnée ;
  • 17. ULD (UNIT LOADING DEVICE)  Tarifs appliqués par destination ;  C’est un forfait avec un poids pivot au-delà duquel un supplément de prix doit être acquitté pour le nombre de KG excédentaires.
  • 18. FRAIS ANNEXES  Sont imputables : à l’enlèvement, au camionnage, primes d’assurances, frais d’émission de documents (LTA), de présentation en douane, de transbordement ou de primes pour marchandises dangereuses ;  Exemples :  IN (Insurance) : assurance de la marchandise.  PK (packaging) : Frais d'emballage supportés par la Compagnie……
  • 19. EXERCICE D’APPLICATION Votre entreprise, installée dans la région parisienne, exporte régulièrement par la voie aérienne des accessoires de mode (bijoux fantaisie) à destination d’un distributeur américain installé à New York. L’expédition type est la suivante: 5 colis de (0,4x0,4x0,3) m et 6 Kg chacun. Une expédition semblable est organisée chaque semaine. Le tarif IATA Paris New York se présente ainsi : 0≤ P< 45 Kg : 4,60€/Kg 45≤ P< 100 Kg 3,70€/Kg 100≤ P< 500 Kg 2,70€/Kg + 500 Kg 2,20€/Kg T A F : Quelle somme paierez-vous pour le fret ?
  • 20. CORRECTION : Poids / volume réel Poids fictif Poids brut total = 5 colis×6kg= 30 Kg Volume total=(0,4*0,4*0,3)×5 colis = 0,24 m³ 1t 6m³ X 0,24 m³ X = 0,24 / 6 = 0,04 t = 40 kg Puisque Poids fictif (40 kg) > poids réel (30 kg) Donc Poids taxable = 40 kg Le fret aérien = 40 kg × 4,60 €/kg = 184 € La règle du payant pour : 45 kg × 3,70 €/kg = 166,5 € Puisque 184 > 166,5 donc le fret aérien est de 166,5 €

Notes de l'éditeur

  1. Activité de transport de passagers ou de fret effectuée par la voie des airs Le transport aérien de fret permet d'acheminer plus d'un tiers du commerce international en valeur, Presque exclusivement des produits à forte valeur ajoutée mais de faible volume