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Journal Mensuel n°2 - Janvier 2014

IMMIGRATION
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Edito
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Immigration
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Immigration
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Immigration
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Locales
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Jeunes Pop
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Paroles

REPRENONS
LE
CONTRÔLE

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Agenda

Ne pas jeter sur la voie publique
Editorial

Fernand SIRE - Député des Pyrénées-Orientales
Maire de Saint-Laurent-de-la-Salanque

4
Nous allons en ce début d’année et dès la reprise
des travaux parlementaires, examiner à l’Assemblée nationale le projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt.

le 31/12/2013

Ce texte va-t-il apporter une réponse aux difficultés que rencontrent nos agriculteurs confrontés à
une concurrence européenne et internationale de
plus en plus rude ?

Hé bien non, malheureusement, comme à son habitude, le Gouvernement présente à travers ce
nouveau projet de loi, un nouvel écran de fumée, un subterfuge … Ce projet de loi ne répondant absolument pas aux préoccupations des agriculteurs et à la question cruciale de l’avenir et du rôle de
l’agriculture française dans un monde ouvert et compétitif.

En effet, malgré l’objectif de renforcer la compétitivité des filières exprimé dans le projet de loi, l’ensemble du texte ne traduit aucune vision économique de l’agriculture. Aucune disposition ne permet
à ce secteur agricole de premier plan pour notre pays de se moderniser, d’innover, de développer son
activité et de décrocher des parts de marché à l’étranger.

Au contraire, de nombreuses dispositions vont complexifier encore davantage le quotidien des professionnels : transmission de données et augmentation du nombre de déclarations, réforme du fonctionnement des interprofessions qui risquent de conduire à des blocages au niveau de la prise de
décisions…

Nous déplorons avec mes collègues UMP l’incohérence des décisions prises par le Gouvernement en
matière de politique agricole. En effet, depuis 18 mois, la majorité met à mal ce secteur : suppression
de la « TVA Compétitivité » que nous avions mis en place et qui aurait pu bénéficier à 94 % des entreprises du secteur agricole ; baisse significative des crédits budgétaires en loi de finances (aides à
l’installation, aides à la modernisation des exploitations, aides en faveur du redressement des exploitations en difficulté…) ; hausse des charges en raison de la réforme du dispositif d’exonération des
cotisations patronales pour l’emploi de travailleurs saisonniers agricoles.

Nous demandons au Gouvernement et nous nous battrons pour nous faire entendre pour que des décisions courageuses soient prises pour aider nos agriculteurs, nos éleveurs, nos viticulteurs, nos producteurs (simplification du regroupement des installations, simplifications administratives,
diminution des charges) afin que notre Agriculture française soit en mesure de relever le défi de la
compétitivité et conserver sa place au niveau international. Pour cela, avant toute chose, respectons
le travail de nos agriculteurs !
Fernand SIRE

1
Immigration

POLITIQUE D'IMMIGRATION
REPRENONS LE CONTROLE
L’immigration est aujourd’hui vécue comme un échec, par les Français comme par les étrangers.
Elle n’est pas un mal en soi : la France a une longue tradition d’ouverture et d’intégration.

Mais aujourd’hui, elle est devenue un problème car :
• en période de crise nous n’avons plus les moyens d’accueillir les immigrés. Beaucoup n’ar
rivent pas à trouver du travail
• cette immigration est beaucoup plus subie que choisie.
• l’immigration non maîtrisée, en se concentrant dans certaines zones, alimente le commu
nautarisme et la ghettoïsation.
• l’assimilation républicaine, qui est la condition d’une immigration réussie, ne fonctionne
plus.

Manifestement, seule la Gauche n’est pas consciente de ces difficultés, sauf à jouer la carte de l’immigration à outrance et de la naturalisation par cynisme électoral.
Cette approche de la Gauche a une conséquence directe : favoriser les discours
simplistes de l’extrême-Droite.

L’ U M P propose

la maîtrise des flux migratoires et l’assimilation républicaine

1) Redonner sa véritable vocation au droit d'asile

A. Réformer la procédure d’asile qui est devenue illisible, longue et inefficace
• Créer une procédure définitive de 6 mois à compter de l’entrée sur le territoire.
• Fusionner tous les services et organismes compétents en matière d’asile.
• Créer une carte à puce « @sile » pour le versement des aides et l’autorisation de maintien sur le
territoire.
• Instaurer des délais ou motifs de forclusion (procédure de retrait ou de renonciation implicite)
et mettant en place une procédure d’irrecevabilité.

B. Prendre davantage en considération les changements politiques
• Réformer le titre de séjour octroyé aux réfugiés pour le réduire à 5 ans renouvelable selon l’évolution politique du pays d’origine.
• Maintenir une liste des Pays d’Origine Sûre (POS) et l’actualiser plus régulièrement.
C. Rétablir l’équilibre des droits et des devoirs pour les demandeurs

D. Rendre effective la décision de rejet de la demande d’asile
• Modifier le Code de l’Entrée et du Séjour des Étrangers et du Droit d’Asile pour que la décision
définitive de rejet prononcée par l'Agence de l’Asile vaille juridiquement obligation de quitter le
territoire français.
• Assigner à résidence les demandeurs d’asile dont la procédure est rejetée par l’Agence de l’Asile,
jusqu’à ce que l’obligation de quitter le territoire français soit effective.

2
Immigration
2) Réduire l’immigration légale, tout en attirant les meilleurs talents

A. Immigration professionnelle et étudiante
• Expérimenter un système à points pour l’immigration de travail et l’immigration étudiante en
fonction des éventuels besoins en France.
• Supprimer les aides au logement systématiques pour les étudiants étrangers et les remplacer
par des bourses à destination des profils d’excellence et des étudiants les plus méritants.
B. Immigration « sanitaire »
• Durcir les conditions d’octroi de la carte de séjour « étranger malade » et ne plus autoriser son
détenteur à pouvoir travailler ou bénéficier du regroupement familial.

C. Immigration de regroupement familial (étranger faisant venir son conjoint ou ses enfants étrangers)
• Augmenter la durée de présence régulière sur le territoire pour demander un regroupement familial de 18 à 24 mois (maximum prévu au niveau européen)
• restreindre les conditions du regroupement familial
• mettre en place une obligation de résultat quant à la maîtrise du Français et des valeurs de la
République, et pas seulement d’assiduité aux cours de préparation
• faire contribuer financièrement les demandeurs pour les cours de français qu’ils suivent pour
remplir leurs obligations
• prévoir explicitement une exigence de célibat pour les enfants mineurs.

D. Immigration de rapprochement familial (Français faisant venir sa famille étrangère)
• Aligner les conditions de rapprochement pour une famille étrangère d’un Français sur les conditions du regroupement familial, notamment avec des exigences de revenus et de logement.
• Mettre en place un examen conditionnant la délivrance du visa de long séjour, pour la maîtrise
du français et des valeurs républicaines,
• Supprimer les dérogations permettant aux conjoints de rentrer avec un visa de tourisme et de
demander un visa de long séjour une fois en France.
• Raccourcir pour les ascendants et les descendants la durée de la carte de résident de 10 à 5 ans.
3) Lutter contre l’immigration clandestine

• La France ne doit plus régulariser les personnes qui entrent et demeurent illégalement sur le
territoire national, sauf cas humanitaires exceptionnels ou d’asile.
• Revenir sur la décision néfaste du gouvernement d’accorder des titres de séjour aux étrangers
en situation irrégulière qui s’engageraient à sortir des réseaux de prostitution qui les ont fait venir
en France.
• Mettre en place des cautions-retour pour les visas courts en provenance de pays d’émigration
importants.
• Pas de droit du sol pour les enfants nés de parents entrés/séjournant illégalement en France.
• Renforcer les capacités des centres de rétention administratives.

3
Immigration
4) Réduire l’attractivité sociale de la France

• Augmenter le prix des visas. Le visa est le seul impôt que le gouvernement socialiste a baissé (de
110 à 50 €) avec le forfait AME depuis 18 mois.
• Supprimer l’AME sauf pour les cas d’urgence humanitaire.
• Les allocations non-contributives (allocations familiales, de logement, etc.) ne pourront être versées qu’à la condition d’un séjour régulier sur le territoire d’au moins deux années.
5) Réformer l’espace Schengen

• Mettre en place un véritable pilotage politique de l’espace Schengen permettant d’exclure les
Etats défaillants ou a minima d’élargir les conditions qui permettent de rétablir les contrôles aux
frontières.
• S’opposer à l’entrée de la Roumanie et de la Bulgarie dans l’espace Schengen, tant que ces deux
Etats ne sont pas en mesure d’assurer le contrôle efficace des frontières extérieures de l’Union.
• Créer une agence européenne de l’Espace Schengen, en charge de l’harmonisation des visas européens, des échanges des données sur les demandes de visa et de droit d’asile, pour améliorer les
procédures et lutter contre le « visa shopping ».
• Renforcer les actions de contrôle de l’agence FRONTEX, pour en faire un corps de garde-frontières européen.
6) Faire évoluer le droit international pour mieux défendre nos intérêts

• Renégocier la directive Famille pour que le délai de présence sur le territoire requis pour demander un regroupement familial passe de 2 années à 5 années.
• Renégocier l’ensemble de nos traités bilatéraux, notamment ceux avec l’Algérie, le Maroc et la
Tunisie qui dérogent aux conditions de droit commun et créent à certains égards des situations de
quasi-libre circulation.
• Poser des réserves d’interprétation sur l’article 8 de la Convention Européenne des Droits de
l’Homme qui limite très fortement les possibilités de maîtrise de l’immigration familiale et la reconduite de nombreux étrangers délinquants
7) Tolérance zéro pour les étrangers délinquants

• Prévoir une expulsion du territoire national pour les délinquants étrangers, condamnés à une
peine supérieure à un an de prison ferme. En vigueur dans quelques pays d'Europe.
8) Mieux cibler la coopération

• Concentrer l’aide au développement vers les pays-sources.
• Développer les accords de gestion de flux migratoires avec les principaux pays d’émigration coopérants dans la lignée de ceux qui ont été signés lors du précédent quinquennat.
• Coupler l’aide à une aide au financement d’un projet de co développement.

4
Les locales
Comité Départemental UMP66 - Moins de cantons, plus d'élus

Pyrénées-Orientales : de 31 à 17 cantons, la future carte des cantons
pour les élections de 2015

Le redécoupage et la réduction du nombre de cantons n’entraîneront pas celle du
nombre de conseillers généraux. Au contraire, ils seront en 2015 plus nombreux
qu’aujourd’hui ! La "faute" au binôme homme-femme qu’impose la loi. Aux prochaines élections cantonales, un canton ce sera un homme et une femme et donc,
pour les P.-O., 34 élus.

François Calvet pour "sortir des villages" de Perpignan

Pour le sénateur UMP, le 'canton Canigou' n'est pas une évidence : "Pour aller de Vinça à Amélie, il faut sortir du canton
et puis il y a des difficultés à regrouper là un minimum de 21 000 habitants, il y en aurait tout juste 15 000". Calvet
espère en revanche "sortir des villages" des cantons perpignanais : "Perpignan restera-t-elle attachée aux villes comme
Bompas ou Cabestany ? Va-t-on rattacher Toulouges ou Canohès à Perpignan et donc démembrer le canton de Toulouges ? Et quid de Pollestres ?". Le conseil général déposera en octobre son projet de découpage à la préfecture. Ce
sera in fine au ministère de l'Intérieur de publier le redécoupage définitif du département, en mars 2014.

Perpignan passera de 9 à 5 ou 6 canton

De 9 cantons aujourd'hui, la ville ne serait plus morcelée qu'en 5 cantons selon la vision de Calvet ou 6 selon celle de
Bourquin. Ainsi, les cantons du Haut-Vernet et du Bas-Vernet sont-ils voués à fusionner. Les cantons du centre-ville et
Saint-Jacques devraient ne faire qu'un (Calvet dénonçant un "démantèlement du canton du centre-ville, noyé dans le
schéma de 6 cantons de Bourquin") et absorber des parties de leurs voisins tandis que Saint-Gaudérique-Cabestany et
Las Cobas-Bompas pourraient être unifiés.
P-O : « Je constate que les communes étiquetées à gauche sont particulièrement bien servies par la présidente du
Conseil général socialiste », par Daniel Mach (UMP), maire de Pollestres (Articles
parus dans l’Ouillade.)

Daniel Mach, secrétaire départemental de l’UMP’66.
Daniel Mach, maire de Pollestres, vice-président de l’Agglo de Perpignan (PMCA),
secrétaire départemental de l’UMP’66, ancien député de la 1ère circonscription des
P-O, communique :
- « Un collège est en construction à Millas, des travaux de rénovation sont en cours
aux collèges de Thuir et d’Argelès-sur-Mer, et Elne en sera bientôt dotée d’un. Sans
étonnement, je constate une nouvelle fois que les communes étiquetées à gauche sont particulièrement bien servies
par la présidente du Conseil général des Pyrénées-Orientales. A croire que les élèves scolarisés dans des collèges, implantés sur des communes de droite, ne pourront jamais prétendre au même traitement que les élèves scolarisés dans
des collèges de communes de gauche. Apparemment et malheureusement, ils semblent condamnés à ne jamais bénéficier de la générosité de la présidente du Conseil général.
De plus, la présidente met en exergue, et avec fierté, les 17 M€ d’aides aux investissements pour les communes. J’attends encore que l’on me cite un seul investissement de la commune de Pollestres soutenu financièrement par le Conseil
général, sur cette enveloppe de 17 M€ et sur ces dix dernières années. »
PERPIGNAN : La députée européenne Marie-Thérèse Sanchez-Schmid (UMP) vient d’envoyer sa lettre de
candidature à Jean-François Copé…

Marie-Thérèse Sanchez-Schmid aux côtés de François Calvet, sénateur des P-O et président du comité départemental de l’UMP’66.
Marie-Thérèse Sanchez-Schmid (UMP), députée européenne, élue de la Ville de Perpignan, vient d’écrire ce
mardi 17 décembre 2013 à Jean-François Copé, président de l’UMP, pour poser sa candidature aux prochaines élections européennes qui auront lieu le 25 mai 2014.
Elue en juin 2009 dans l’euro-circonscription Sud-Ouest (Qui regroupe les régions administratives Aquitaine, MidiPyrénées et Languedoc-Roussillon), Marie-Thérèse Sanchez-Schmid est donc candidate à sa propre succession : «
J’ai pu mesurer depuis quatre ans et demi, dit-elle, l’importance de ce mandat pour défendre les intérêts de la
France et faire gagner nos idées. Mais j’ai également pris conscience que, pour y parvenir, ce mandat nécessite
un investissement politique et personnel de chaque instant (…). Car le mandat européen est un mandat passionnant
mais exigeant (…) ».

5
Les locales
ARGELES-SUR-MER/ Municipales 2014 : Du beau monde autour de Me Brigitte de Capèle (UMP) pour
l’inauguration de sa permanence électorale.

De nombreux élus étaient présents, ce samedi 14 décembre 2013 en matinée, pour
l’inauguration du local de campagne de Brigitte de Capèle de Sars (UMP), tête de
liste de la droite républicaine et du Centre (UDI & MoDEM) pour les élections municipales des 23 & 30 mars 2014 à Argelès-sur-Mer.

Au total, ce sont environ 160 personnes qui étaient réunies, venues pour soutenir la
liste de Me Brigitte de Capèle.
La candidate a dévoilé son slogan – Argelès-sur-Mer, un vrai futur pour vous ! – et
a visiblement su trouver les mots et le tempo pour haranguer la foule : « Il est grand
temps, maintenant, de retrouver une confiance disparue, de sortir notre village gangrené par l’immobilisme d’une nomenklatura municipale. Pour cela, nous devons
changer de cap ! Il faut un nouveau regard, un regard neuf !, pour bâtir, ensemble,
un Avenir harmonieux et généreux pour tous, où nos jeunes et nos aînés auront toute
leur place pour exprimer des sensibilités sans dogme ni mièvrerie. A la tête de la formidable équipe qui m’entoure, je veux montrer et démontrer qu’il existe des réponses, des solutions pour retrouver notre compétitivité sans dénaturer la qualité de
vie qui autrefois a fait le bonheur de vivre et travailler à Argelès-sur-Mer. Ce n’est
hélas plus le cas aujourd’hui. Argelès-sur-Mer fait figure de patrimoine en péril, avec des commerces qui se meurent
au village et une plage littéralement abandonnée par un pouvoir local dévitalisé, en manque d’ambitions pour créer
de l’activité touristique. Soyons audacieux, soyons entreprenants ! Ce n’est pas en rafistolant à trois mois des élections
municipales, des rues et des trottoirs en mauvais état, qu’on nous fera croire que la commune se lance dans de grands
travaux ! Cela ne marche plus, il en faut beaucoup plus pour engager la Ville sur la route du Futur. Oui, je suis fière de
conduire et de proposer l’alternance pour appliquer un programme neuf, pour remettre en marche les leviers de notre
économie locale. Oui, il est temps de transformer avec des idées neuves Argelès-sur-Mer en vraie capitale des Albères
et du littoral roussillonnais. Pour en arriver là, je m’engage pendant toute cette campagne à écouter, à voir et à entendre
tous les Argelésiens qui accepteront d’être disponibles pour relever ce passionnant et grand défi de l’Alternance (…) ».

Les Jeunes Populaires
P-O : « Au Conseil général socialiste, on a la motion sélective !… », par François Lietta, responsable départemental des Jeunes Populaires’66.
« Au Conseil général socialiste, on a la motion sélective ! Anti UMP oui, Anti PS non ! »

Sous ce titre, François Lietta (UMP), responsable départemental des Jeunes Populaires’66, communique :
« Le Conseil général des Pyrénées-Orientales présente une motion de soutien à la garde des sceaux Christiane
Taubira. Sans se prononcer sur le fond, les Jeunes Populaires ne peuvent que constater que le Conseil général socialiste des Pyrénées-Orientales a la motion sélective !
Rappelez vous, entre 2007 et 2012, le Conseil général des Pyrénées-Orientales a fait adopter de nombreuses motions
sur des sujets divers et variés. Souvent d’ailleurs pour apporter le soutien de l’Assemblée socialiste contre le pouvoir
national représenté par Nicolas Sarkozy et François Fillon.
Dernièrement, des salariés de l’aide à domicile souhaitaient un soutien du Conseil général concernant les retraites
via une motion qui aurait pu être adoptée par l’Assemblée départementale.

Fin de non recevoir par la présidente du Conseil général, Hermeline Malherbe, qui précisera que cela est hors
compétence du Conseil général. Pourtant, pendant 5 ans, le Conseil général avait fait adopter toutes sortes de motions
hors compétence, celle d’aujourd’hui l’est également.
En réalité, le Conseil général n’accepte plus de voter des motions défavorables au plein pouvoir socialiste. Il ne faut
pas taper sur ses amis socialistes ! Voici la réalité d’un Conseil général partisan, qui ne souhaite que ménager les
parlementaires et le gouvernement socialiste.»

6
Paroles
L'équipe de rédaction du mensuel « l’Appel DU COQ »

Ce journal, élaboré par des militants a pour objectif d’informer, de
mobiliser et d'inciter à l'action l'ensemble des personnes qui partagent les valeurs de notre famille politique.
Plus qu'un outil, c’est un espace d'expression et de participation active à la construction de notre Avenir.
C’est en regroupant nos efforts, nos idées et en gardant une profonde
volonté d'être unis, que nous serons les artisans d'une France Forte.
« L'appel du Coq » évoque le rassemblement du Général De Gaulle.
Il demande également aux dormeurs de se réveiller et se mettre au
travail afin de prendre en main leur propre destin.

Perpignan entend l’Appel du coq !

C'est fait, la première édition du mensuel de L'UMP66 est parue ;
Une douzaine de militants de l'UMP a distribué ce nouveau journal local dans les
rue de la capitale Catalane. « à travers cet outil, nous voulons informer, mobiliser
et agir » clament les militants. Cette première apparition dans le paysage politique
départemental devrait générer de nouvelles naissances les mois à venir....

Voeux de Robert Vila à Saint Estève

Celà s'est passé :

Voeux de Bernard Dupond à Canet

Agenda

Les voeux

POLLESTRES - 17 JANVIER 18H30 - SALLE JORDI BARRE
PRADES - 18 JANVIER 19H00
BAIXAS - 19 JANVIER 18H00 - SALLE CATALOGNE
SAINT LAURENT DE LA SALANQUE - 23 JANVIER 18H30 - SALLE POLYVALENTE
LE SOLER - 24 JANVIER 19H00 - COMPLEXE SPORTIF JO MASO
LE BARCARES - 25 JANVIER 20H00 - MAS DE L'ILLA
SAINTE MARIE LA MER - 26 JANVIER 18H30 - SALLE OMEGA.

RENDEZ-VOUS

Soirée débat : QUELLE LAÏCITE VOULONS-NOUS ?
Organisée par l'Association Solidarité Féminine 66 le mardi 21 janvier à 19H00 - salle des Libertés à Perpignan

Vous qui partagez l'idée d'une France Forte, Vous qui avez besoin de vous exprimer, vous qui voulez être entendus....Notre permanence vous ouvre sa porte :
53 avenue du Général De Gaulle à PERPIGNAN – 04 68 34 97 79

7

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L'appel du coq n°2

  • 1. Journal Mensuel n°2 - Janvier 2014 IMMIGRATION Page 1 : Edito Page 2 : Immigration Page 3 : Immigration Page 4 : Immigration Page 5 : Locales Page 6 : Jeunes Pop Page 7 : Paroles REPRENONS LE CONTRÔLE Page 8 : Agenda Ne pas jeter sur la voie publique
  • 2. Editorial Fernand SIRE - Député des Pyrénées-Orientales Maire de Saint-Laurent-de-la-Salanque 4 Nous allons en ce début d’année et dès la reprise des travaux parlementaires, examiner à l’Assemblée nationale le projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt. le 31/12/2013 Ce texte va-t-il apporter une réponse aux difficultés que rencontrent nos agriculteurs confrontés à une concurrence européenne et internationale de plus en plus rude ? Hé bien non, malheureusement, comme à son habitude, le Gouvernement présente à travers ce nouveau projet de loi, un nouvel écran de fumée, un subterfuge … Ce projet de loi ne répondant absolument pas aux préoccupations des agriculteurs et à la question cruciale de l’avenir et du rôle de l’agriculture française dans un monde ouvert et compétitif. En effet, malgré l’objectif de renforcer la compétitivité des filières exprimé dans le projet de loi, l’ensemble du texte ne traduit aucune vision économique de l’agriculture. Aucune disposition ne permet à ce secteur agricole de premier plan pour notre pays de se moderniser, d’innover, de développer son activité et de décrocher des parts de marché à l’étranger. Au contraire, de nombreuses dispositions vont complexifier encore davantage le quotidien des professionnels : transmission de données et augmentation du nombre de déclarations, réforme du fonctionnement des interprofessions qui risquent de conduire à des blocages au niveau de la prise de décisions… Nous déplorons avec mes collègues UMP l’incohérence des décisions prises par le Gouvernement en matière de politique agricole. En effet, depuis 18 mois, la majorité met à mal ce secteur : suppression de la « TVA Compétitivité » que nous avions mis en place et qui aurait pu bénéficier à 94 % des entreprises du secteur agricole ; baisse significative des crédits budgétaires en loi de finances (aides à l’installation, aides à la modernisation des exploitations, aides en faveur du redressement des exploitations en difficulté…) ; hausse des charges en raison de la réforme du dispositif d’exonération des cotisations patronales pour l’emploi de travailleurs saisonniers agricoles. Nous demandons au Gouvernement et nous nous battrons pour nous faire entendre pour que des décisions courageuses soient prises pour aider nos agriculteurs, nos éleveurs, nos viticulteurs, nos producteurs (simplification du regroupement des installations, simplifications administratives, diminution des charges) afin que notre Agriculture française soit en mesure de relever le défi de la compétitivité et conserver sa place au niveau international. Pour cela, avant toute chose, respectons le travail de nos agriculteurs ! Fernand SIRE 1
  • 3. Immigration POLITIQUE D'IMMIGRATION REPRENONS LE CONTROLE L’immigration est aujourd’hui vécue comme un échec, par les Français comme par les étrangers. Elle n’est pas un mal en soi : la France a une longue tradition d’ouverture et d’intégration. Mais aujourd’hui, elle est devenue un problème car : • en période de crise nous n’avons plus les moyens d’accueillir les immigrés. Beaucoup n’ar rivent pas à trouver du travail • cette immigration est beaucoup plus subie que choisie. • l’immigration non maîtrisée, en se concentrant dans certaines zones, alimente le commu nautarisme et la ghettoïsation. • l’assimilation républicaine, qui est la condition d’une immigration réussie, ne fonctionne plus. Manifestement, seule la Gauche n’est pas consciente de ces difficultés, sauf à jouer la carte de l’immigration à outrance et de la naturalisation par cynisme électoral. Cette approche de la Gauche a une conséquence directe : favoriser les discours simplistes de l’extrême-Droite. L’ U M P propose la maîtrise des flux migratoires et l’assimilation républicaine 1) Redonner sa véritable vocation au droit d'asile A. Réformer la procédure d’asile qui est devenue illisible, longue et inefficace • Créer une procédure définitive de 6 mois à compter de l’entrée sur le territoire. • Fusionner tous les services et organismes compétents en matière d’asile. • Créer une carte à puce « @sile » pour le versement des aides et l’autorisation de maintien sur le territoire. • Instaurer des délais ou motifs de forclusion (procédure de retrait ou de renonciation implicite) et mettant en place une procédure d’irrecevabilité. B. Prendre davantage en considération les changements politiques • Réformer le titre de séjour octroyé aux réfugiés pour le réduire à 5 ans renouvelable selon l’évolution politique du pays d’origine. • Maintenir une liste des Pays d’Origine Sûre (POS) et l’actualiser plus régulièrement. C. Rétablir l’équilibre des droits et des devoirs pour les demandeurs D. Rendre effective la décision de rejet de la demande d’asile • Modifier le Code de l’Entrée et du Séjour des Étrangers et du Droit d’Asile pour que la décision définitive de rejet prononcée par l'Agence de l’Asile vaille juridiquement obligation de quitter le territoire français. • Assigner à résidence les demandeurs d’asile dont la procédure est rejetée par l’Agence de l’Asile, jusqu’à ce que l’obligation de quitter le territoire français soit effective. 2
  • 4. Immigration 2) Réduire l’immigration légale, tout en attirant les meilleurs talents A. Immigration professionnelle et étudiante • Expérimenter un système à points pour l’immigration de travail et l’immigration étudiante en fonction des éventuels besoins en France. • Supprimer les aides au logement systématiques pour les étudiants étrangers et les remplacer par des bourses à destination des profils d’excellence et des étudiants les plus méritants. B. Immigration « sanitaire » • Durcir les conditions d’octroi de la carte de séjour « étranger malade » et ne plus autoriser son détenteur à pouvoir travailler ou bénéficier du regroupement familial. C. Immigration de regroupement familial (étranger faisant venir son conjoint ou ses enfants étrangers) • Augmenter la durée de présence régulière sur le territoire pour demander un regroupement familial de 18 à 24 mois (maximum prévu au niveau européen) • restreindre les conditions du regroupement familial • mettre en place une obligation de résultat quant à la maîtrise du Français et des valeurs de la République, et pas seulement d’assiduité aux cours de préparation • faire contribuer financièrement les demandeurs pour les cours de français qu’ils suivent pour remplir leurs obligations • prévoir explicitement une exigence de célibat pour les enfants mineurs. D. Immigration de rapprochement familial (Français faisant venir sa famille étrangère) • Aligner les conditions de rapprochement pour une famille étrangère d’un Français sur les conditions du regroupement familial, notamment avec des exigences de revenus et de logement. • Mettre en place un examen conditionnant la délivrance du visa de long séjour, pour la maîtrise du français et des valeurs républicaines, • Supprimer les dérogations permettant aux conjoints de rentrer avec un visa de tourisme et de demander un visa de long séjour une fois en France. • Raccourcir pour les ascendants et les descendants la durée de la carte de résident de 10 à 5 ans. 3) Lutter contre l’immigration clandestine • La France ne doit plus régulariser les personnes qui entrent et demeurent illégalement sur le territoire national, sauf cas humanitaires exceptionnels ou d’asile. • Revenir sur la décision néfaste du gouvernement d’accorder des titres de séjour aux étrangers en situation irrégulière qui s’engageraient à sortir des réseaux de prostitution qui les ont fait venir en France. • Mettre en place des cautions-retour pour les visas courts en provenance de pays d’émigration importants. • Pas de droit du sol pour les enfants nés de parents entrés/séjournant illégalement en France. • Renforcer les capacités des centres de rétention administratives. 3
  • 5. Immigration 4) Réduire l’attractivité sociale de la France • Augmenter le prix des visas. Le visa est le seul impôt que le gouvernement socialiste a baissé (de 110 à 50 €) avec le forfait AME depuis 18 mois. • Supprimer l’AME sauf pour les cas d’urgence humanitaire. • Les allocations non-contributives (allocations familiales, de logement, etc.) ne pourront être versées qu’à la condition d’un séjour régulier sur le territoire d’au moins deux années. 5) Réformer l’espace Schengen • Mettre en place un véritable pilotage politique de l’espace Schengen permettant d’exclure les Etats défaillants ou a minima d’élargir les conditions qui permettent de rétablir les contrôles aux frontières. • S’opposer à l’entrée de la Roumanie et de la Bulgarie dans l’espace Schengen, tant que ces deux Etats ne sont pas en mesure d’assurer le contrôle efficace des frontières extérieures de l’Union. • Créer une agence européenne de l’Espace Schengen, en charge de l’harmonisation des visas européens, des échanges des données sur les demandes de visa et de droit d’asile, pour améliorer les procédures et lutter contre le « visa shopping ». • Renforcer les actions de contrôle de l’agence FRONTEX, pour en faire un corps de garde-frontières européen. 6) Faire évoluer le droit international pour mieux défendre nos intérêts • Renégocier la directive Famille pour que le délai de présence sur le territoire requis pour demander un regroupement familial passe de 2 années à 5 années. • Renégocier l’ensemble de nos traités bilatéraux, notamment ceux avec l’Algérie, le Maroc et la Tunisie qui dérogent aux conditions de droit commun et créent à certains égards des situations de quasi-libre circulation. • Poser des réserves d’interprétation sur l’article 8 de la Convention Européenne des Droits de l’Homme qui limite très fortement les possibilités de maîtrise de l’immigration familiale et la reconduite de nombreux étrangers délinquants 7) Tolérance zéro pour les étrangers délinquants • Prévoir une expulsion du territoire national pour les délinquants étrangers, condamnés à une peine supérieure à un an de prison ferme. En vigueur dans quelques pays d'Europe. 8) Mieux cibler la coopération • Concentrer l’aide au développement vers les pays-sources. • Développer les accords de gestion de flux migratoires avec les principaux pays d’émigration coopérants dans la lignée de ceux qui ont été signés lors du précédent quinquennat. • Coupler l’aide à une aide au financement d’un projet de co développement. 4
  • 6. Les locales Comité Départemental UMP66 - Moins de cantons, plus d'élus Pyrénées-Orientales : de 31 à 17 cantons, la future carte des cantons pour les élections de 2015 Le redécoupage et la réduction du nombre de cantons n’entraîneront pas celle du nombre de conseillers généraux. Au contraire, ils seront en 2015 plus nombreux qu’aujourd’hui ! La "faute" au binôme homme-femme qu’impose la loi. Aux prochaines élections cantonales, un canton ce sera un homme et une femme et donc, pour les P.-O., 34 élus. François Calvet pour "sortir des villages" de Perpignan Pour le sénateur UMP, le 'canton Canigou' n'est pas une évidence : "Pour aller de Vinça à Amélie, il faut sortir du canton et puis il y a des difficultés à regrouper là un minimum de 21 000 habitants, il y en aurait tout juste 15 000". Calvet espère en revanche "sortir des villages" des cantons perpignanais : "Perpignan restera-t-elle attachée aux villes comme Bompas ou Cabestany ? Va-t-on rattacher Toulouges ou Canohès à Perpignan et donc démembrer le canton de Toulouges ? Et quid de Pollestres ?". Le conseil général déposera en octobre son projet de découpage à la préfecture. Ce sera in fine au ministère de l'Intérieur de publier le redécoupage définitif du département, en mars 2014. Perpignan passera de 9 à 5 ou 6 canton De 9 cantons aujourd'hui, la ville ne serait plus morcelée qu'en 5 cantons selon la vision de Calvet ou 6 selon celle de Bourquin. Ainsi, les cantons du Haut-Vernet et du Bas-Vernet sont-ils voués à fusionner. Les cantons du centre-ville et Saint-Jacques devraient ne faire qu'un (Calvet dénonçant un "démantèlement du canton du centre-ville, noyé dans le schéma de 6 cantons de Bourquin") et absorber des parties de leurs voisins tandis que Saint-Gaudérique-Cabestany et Las Cobas-Bompas pourraient être unifiés. P-O : « Je constate que les communes étiquetées à gauche sont particulièrement bien servies par la présidente du Conseil général socialiste », par Daniel Mach (UMP), maire de Pollestres (Articles parus dans l’Ouillade.) Daniel Mach, secrétaire départemental de l’UMP’66. Daniel Mach, maire de Pollestres, vice-président de l’Agglo de Perpignan (PMCA), secrétaire départemental de l’UMP’66, ancien député de la 1ère circonscription des P-O, communique : - « Un collège est en construction à Millas, des travaux de rénovation sont en cours aux collèges de Thuir et d’Argelès-sur-Mer, et Elne en sera bientôt dotée d’un. Sans étonnement, je constate une nouvelle fois que les communes étiquetées à gauche sont particulièrement bien servies par la présidente du Conseil général des Pyrénées-Orientales. A croire que les élèves scolarisés dans des collèges, implantés sur des communes de droite, ne pourront jamais prétendre au même traitement que les élèves scolarisés dans des collèges de communes de gauche. Apparemment et malheureusement, ils semblent condamnés à ne jamais bénéficier de la générosité de la présidente du Conseil général. De plus, la présidente met en exergue, et avec fierté, les 17 M€ d’aides aux investissements pour les communes. J’attends encore que l’on me cite un seul investissement de la commune de Pollestres soutenu financièrement par le Conseil général, sur cette enveloppe de 17 M€ et sur ces dix dernières années. » PERPIGNAN : La députée européenne Marie-Thérèse Sanchez-Schmid (UMP) vient d’envoyer sa lettre de candidature à Jean-François Copé… Marie-Thérèse Sanchez-Schmid aux côtés de François Calvet, sénateur des P-O et président du comité départemental de l’UMP’66. Marie-Thérèse Sanchez-Schmid (UMP), députée européenne, élue de la Ville de Perpignan, vient d’écrire ce mardi 17 décembre 2013 à Jean-François Copé, président de l’UMP, pour poser sa candidature aux prochaines élections européennes qui auront lieu le 25 mai 2014. Elue en juin 2009 dans l’euro-circonscription Sud-Ouest (Qui regroupe les régions administratives Aquitaine, MidiPyrénées et Languedoc-Roussillon), Marie-Thérèse Sanchez-Schmid est donc candidate à sa propre succession : « J’ai pu mesurer depuis quatre ans et demi, dit-elle, l’importance de ce mandat pour défendre les intérêts de la France et faire gagner nos idées. Mais j’ai également pris conscience que, pour y parvenir, ce mandat nécessite un investissement politique et personnel de chaque instant (…). Car le mandat européen est un mandat passionnant mais exigeant (…) ». 5
  • 7. Les locales ARGELES-SUR-MER/ Municipales 2014 : Du beau monde autour de Me Brigitte de Capèle (UMP) pour l’inauguration de sa permanence électorale. De nombreux élus étaient présents, ce samedi 14 décembre 2013 en matinée, pour l’inauguration du local de campagne de Brigitte de Capèle de Sars (UMP), tête de liste de la droite républicaine et du Centre (UDI & MoDEM) pour les élections municipales des 23 & 30 mars 2014 à Argelès-sur-Mer. Au total, ce sont environ 160 personnes qui étaient réunies, venues pour soutenir la liste de Me Brigitte de Capèle. La candidate a dévoilé son slogan – Argelès-sur-Mer, un vrai futur pour vous ! – et a visiblement su trouver les mots et le tempo pour haranguer la foule : « Il est grand temps, maintenant, de retrouver une confiance disparue, de sortir notre village gangrené par l’immobilisme d’une nomenklatura municipale. Pour cela, nous devons changer de cap ! Il faut un nouveau regard, un regard neuf !, pour bâtir, ensemble, un Avenir harmonieux et généreux pour tous, où nos jeunes et nos aînés auront toute leur place pour exprimer des sensibilités sans dogme ni mièvrerie. A la tête de la formidable équipe qui m’entoure, je veux montrer et démontrer qu’il existe des réponses, des solutions pour retrouver notre compétitivité sans dénaturer la qualité de vie qui autrefois a fait le bonheur de vivre et travailler à Argelès-sur-Mer. Ce n’est hélas plus le cas aujourd’hui. Argelès-sur-Mer fait figure de patrimoine en péril, avec des commerces qui se meurent au village et une plage littéralement abandonnée par un pouvoir local dévitalisé, en manque d’ambitions pour créer de l’activité touristique. Soyons audacieux, soyons entreprenants ! Ce n’est pas en rafistolant à trois mois des élections municipales, des rues et des trottoirs en mauvais état, qu’on nous fera croire que la commune se lance dans de grands travaux ! Cela ne marche plus, il en faut beaucoup plus pour engager la Ville sur la route du Futur. Oui, je suis fière de conduire et de proposer l’alternance pour appliquer un programme neuf, pour remettre en marche les leviers de notre économie locale. Oui, il est temps de transformer avec des idées neuves Argelès-sur-Mer en vraie capitale des Albères et du littoral roussillonnais. Pour en arriver là, je m’engage pendant toute cette campagne à écouter, à voir et à entendre tous les Argelésiens qui accepteront d’être disponibles pour relever ce passionnant et grand défi de l’Alternance (…) ». Les Jeunes Populaires P-O : « Au Conseil général socialiste, on a la motion sélective !… », par François Lietta, responsable départemental des Jeunes Populaires’66. « Au Conseil général socialiste, on a la motion sélective ! Anti UMP oui, Anti PS non ! » Sous ce titre, François Lietta (UMP), responsable départemental des Jeunes Populaires’66, communique : « Le Conseil général des Pyrénées-Orientales présente une motion de soutien à la garde des sceaux Christiane Taubira. Sans se prononcer sur le fond, les Jeunes Populaires ne peuvent que constater que le Conseil général socialiste des Pyrénées-Orientales a la motion sélective ! Rappelez vous, entre 2007 et 2012, le Conseil général des Pyrénées-Orientales a fait adopter de nombreuses motions sur des sujets divers et variés. Souvent d’ailleurs pour apporter le soutien de l’Assemblée socialiste contre le pouvoir national représenté par Nicolas Sarkozy et François Fillon. Dernièrement, des salariés de l’aide à domicile souhaitaient un soutien du Conseil général concernant les retraites via une motion qui aurait pu être adoptée par l’Assemblée départementale. Fin de non recevoir par la présidente du Conseil général, Hermeline Malherbe, qui précisera que cela est hors compétence du Conseil général. Pourtant, pendant 5 ans, le Conseil général avait fait adopter toutes sortes de motions hors compétence, celle d’aujourd’hui l’est également. En réalité, le Conseil général n’accepte plus de voter des motions défavorables au plein pouvoir socialiste. Il ne faut pas taper sur ses amis socialistes ! Voici la réalité d’un Conseil général partisan, qui ne souhaite que ménager les parlementaires et le gouvernement socialiste.» 6
  • 8. Paroles L'équipe de rédaction du mensuel « l’Appel DU COQ » Ce journal, élaboré par des militants a pour objectif d’informer, de mobiliser et d'inciter à l'action l'ensemble des personnes qui partagent les valeurs de notre famille politique. Plus qu'un outil, c’est un espace d'expression et de participation active à la construction de notre Avenir. C’est en regroupant nos efforts, nos idées et en gardant une profonde volonté d'être unis, que nous serons les artisans d'une France Forte. « L'appel du Coq » évoque le rassemblement du Général De Gaulle. Il demande également aux dormeurs de se réveiller et se mettre au travail afin de prendre en main leur propre destin. Perpignan entend l’Appel du coq ! C'est fait, la première édition du mensuel de L'UMP66 est parue ; Une douzaine de militants de l'UMP a distribué ce nouveau journal local dans les rue de la capitale Catalane. « à travers cet outil, nous voulons informer, mobiliser et agir » clament les militants. Cette première apparition dans le paysage politique départemental devrait générer de nouvelles naissances les mois à venir.... Voeux de Robert Vila à Saint Estève Celà s'est passé : Voeux de Bernard Dupond à Canet Agenda Les voeux POLLESTRES - 17 JANVIER 18H30 - SALLE JORDI BARRE PRADES - 18 JANVIER 19H00 BAIXAS - 19 JANVIER 18H00 - SALLE CATALOGNE SAINT LAURENT DE LA SALANQUE - 23 JANVIER 18H30 - SALLE POLYVALENTE LE SOLER - 24 JANVIER 19H00 - COMPLEXE SPORTIF JO MASO LE BARCARES - 25 JANVIER 20H00 - MAS DE L'ILLA SAINTE MARIE LA MER - 26 JANVIER 18H30 - SALLE OMEGA. RENDEZ-VOUS Soirée débat : QUELLE LAÏCITE VOULONS-NOUS ? Organisée par l'Association Solidarité Féminine 66 le mardi 21 janvier à 19H00 - salle des Libertés à Perpignan Vous qui partagez l'idée d'une France Forte, Vous qui avez besoin de vous exprimer, vous qui voulez être entendus....Notre permanence vous ouvre sa porte : 53 avenue du Général De Gaulle à PERPIGNAN – 04 68 34 97 79 7