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mars 2013 à 19h, salle Multifonctions du Centre Socioculturel.



                                      ORDRE DU JOUR


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                                                     Clermont, le 26 février 2013




                                                               ;ultj

                                                       Lionel OLLIVIER

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Ville de Clermont - CM - Ordre du Jour - 06 mars 2013

  • 1. Clermont de l'0ise J'ai I'honneur de vous convier à assister à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le 06 mars 2013 à 19h, salle Multifonctions du Centre Socioculturel. ORDRE DU JOUR ADMINISTRATION GENERALE 1 - Création d'un Syndicat lntercommunal à Vocation Unique de transports collectifs de I'agglomération Clermontoise -lnstauration d'un Périmètre de Transports Urbains et adhésion de la commune de CLERMONT au Syndicat 2 - Dissolution du GEP Centre Oise 3 - Bâtiments Petite Enfance des communes de Bury et Mouy: Approbation de l'intérêt communautaire 4 - Salle des Sports de la commune de Catenoy, Gymnase et Dojo de la commune de Mouy : Approbation de l'intérêt communautaire FINANCES 1 - Débat d'orientation budgétaire 2013 2 - Durées d'amortissement RESSOURCES HUMAINES 1 - Modification du tableau des effectifs 2 - Créalion de postes d'agents de surveillance de la voie publique 3 - Agents non{itulaires - Dispositif de titularisation - Présentation du rapport et du plan pluriannuel AM ENAG EM ENT.U RBAN ISM E 1 - Convention de réalisation des études préalables à l'extension-réhabilitation du Groupe scolaire des Sables avec la SAO - Avenant 1 POLICE MUNICIPALE 1 - Délégation de Service Public - Fourrière automobile INFORMATION - Décisions prises par Monsieur le Maire Clermont, le 26 février 2013 ;ultj Lionel OLLIVIER