Ville de Clermont - Conseil Municipal du 9 avril 2013 - Ordre du Jour

1. J’ai l’honneur de vous convier à assister à la réunion du conseil municipal qui aura lieu 09
avril 2013 à 20h30, salle Multifonctions du Centre Socioculturel.
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE
1 - Mécanisme alternatif de convergence des taux de Contribution Foncières des Entreprises
CFE
2 - Portage des repas à domicile - Evaluation des charges transférées
FINANCES
1 - Compte administratif 2012 - Budget principal
2 - Compte administratif 2012 - Budget annexe
3 - Comptes de gestion 2012 - Budget principal et budget annexe
4 - Budgets primitifs 2013 : principal et annexe
5 - Fiscalité directe locale - vote des taux 2013
6 - Taxes et produits irrécouvrables
7 - Subventions aux associations
8 - Indemnité de conseils au receveur
AMENAGEMENT – URBANISME
1 - Bilan de la politique foncière en 2012
2 - Contribution financière pour extension du réseau de distribution d’électricité
3 - ZAC du Parc des Marettes – Apport en nature de foncier
EPICERIE SOCIALE
1 - Demande de subvention auprès du Conseil Général de l’Oise et avenant à la convention
INFORMATION
- Décisions prises par Monsieur le Maire
Clermont, le 26 mars 2013
Le Maire,
Lionel OLLIVIER