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Clermont (Oise) - Conseil Municipal du 16 décembre 2014 - Ordre du jour

  • 1. clermont de l'Oise J'ai I'honneur de vous eonvier à assister à la réunion du conseil municipal qui aura décembre lieu le 16 2014 à 1Bh3O, salle Fernel de l,Hôtel de Ville. ORDRE DU JOUR ADIIIINISTRATION GENERALE I - lnstallation de Monsieur Renaud BOUCHARD 2 - Election du gè'" adjoint 3 - Election du gè'e adjoint 4 - Mise à disposition à titre gratuit du stand de tir 5 - Utilisation du stand de tir AMENAGEMENT : URBANISIIIE 6 - Subvention FISAC - Reversement de la participation de l'Etat aux commerçants 7- Taxe d'aménagement sur le territoire I - Reversement à la communauté de communes du Clermontois de la taxe d,aménagement 9 - Approbation du plan Local d'Urbanisme 10 - lnstauration du droit de préemption urbain renforcé sur certaines parties du tenitoire communal 11 - Obligation de dépôt du permis de démolir 12 - Obligation de dépôt de la déclaration préalable à l'édification d'une clôture 13 - Demandes de subvention 2015 - Conseil Général 14 - Convention de réalisation avec la SAO - Construction de deux courts de tennis couverts et d'une salle de boxe 15 - Mise en souterrain BT/Ep/RT rue de Béthencourter 16 - Contribution financière pour extension du réseau de distribution d'électricité - rue Victor Hugo 17 - Requalification de l'entrée Nord de Clermont - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Clermont et la Communauté de Communes du Clermontois FINANCES 18 - Ouverture d'une autorisetion de programme dans le cadre de la décision modificative 3 19 - Décision Modificative no 3 - Ville 20 - Budget 2015 - Autorisation pour engagement, mandatement et liquidation des dépenses d'investissement 21 - Rémunération des agents recenseurs 22 - Tarifs 2015 23 - subvention exceptionnelle 2014 à l'association < Du Fil à Retordre > RESSOURCES HUMAINES 24 - Convention d'intervention du réseau < Coup de Main > VIE DU CITOYEN 25 - Désignation d'un coordonnateur de I'enquête de recensement 26 - Désignation d'un coordonnateur suppléânt de |enquête de recensement CENTRE SOCIOCULTUREL 27 -Tarils des activités jeunesse ZO1r4t2O1S 28 - Tarifs des ateliers/sorties familiales 201S 29 - B.A.F.A. Citoyen 2015 30 - Bourse aux pro¡ets 15/2S ans
  • 2. 31 - Bourse d'expérimentation politique de la ville 32 - Crédit d'ingénierie : du projet de territoire à la mise en æuvre du contrat de ville 33 - Fablab dans le prolongement de Picardie en Ligne 34 - Tarifs de la salle multifonctions du Centre Socioculturel DEVELOPPETIIENT DURABLE 35 - Programme Watty à l'école MOTION 36 - Motion relative au service public ferroviaire Gare de Clermont de l'Oise INFORMATION - Décisions prises par Monsieur le Maire Clermont, le 08 décembre 2014 Le-Maire