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APPROBATION
DU COMPTE RENDU
DU 05 AVRIL 2014
L'an deux mille quatoze, le cinq avril, les membres du conseil municipal proclamés par le
bureau électoral à la suite des opérations du 30 mars 2014, se sont réunis.
Présents: M.OLLIVIER, M.BELLANGER, Mme BOVERY, M.DIZENGREMEL, Mme
þffifl-A¡¡YILLE, M.DELCROIX XAViCr, MME DECHAUMONT, M.TANTOST, M.HERBET, MME
BONDOUX, M.WALRAND, MME VANDEWATTYNE, M.LAMBERT, M.CUSSERNE, M.MINE,
Mme MARTIN, Mme CALDERON, M.LEDUC, Mme JACQUOT, M.KHARRAB, Melle
CHANOINE, Mme SPAGNUOLO, M.CARVALHO, Mme AYMONIN, Mme BIASON, M.BARMA,
M.POULAIN, M.ISKOU, Mme BAGOUSSE, M.DELCROIX Johan
Absents avant donné pouvoir:
Mme FOURNIER à M.OLLIVIER
Mme BORDERIAS SOLER à M.HERBET
Mme KAZMIERCZAK à M.BELI-ANGER
La séance a êtê ouvefte sous la présidence de Monsieur Lionel OLLIVIER. Après aplel
nominal, il a été procédé à I'installation des membres du conseil , M.OLLIVIER, Mme BOVERY,
M.BELI-ANGER, Mme KAZMIERCZAK, M.DIZENGREMEL, Mme JACQUOT, M.CARVALHO,
Mme CALDERON, M.MlNE, Melle CHANOINE, M.DELCROIX Xavier, Mme DECHAUMONT'
M.KHARRAB, Mme SPAGNUOLO, M.HERBET, Mme REMBAUVILLE, M.WALRAND, Mme
BORDERIAS SOLER, M.TANTOST, Mme FOURNIER, M.LAMBERT, Mme MARTIN,
M.LEDUC, Mme VANDEWATTYNE, M.CUSSERNE, Mme BONDOUX, M.POULAIN, Mme
BIASON, M.BARMA, MME AYMONIN, M.ISKOU, M.DELCROIX Johan, Mme BAGOUSSE
Madame Michèle BONDOUX, la plus âgée des membres du conseil, a pris ensuite la
présidence.
Le conseil a choisi pour secrétaire Monsieur Derek CARVALHO.
1. Election du Maire
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L2122-1 à12122-17 :
le conseil rñunicipal est invité à procéder à l'élection du Maire. Le Président prend acte des
candidatures et fait procéder au vote :
Candidats: M. Lionel OLLIVIER
M. Johan DELCROIX
Après dépouillement les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 33
- bulletins blancs ou nuls : 5
- suffrages exprimés : 28
- majorité absolue : 17
Ont obtenu :
- Lionel OLLIVIER : 26 voix
- Johan DELCROIX: 2 voix
A été proclamé élu Maire, Lionel OLLIVIER
Discours d'lnvestiture de Monsieur Lionel OLLIVIER, Maire
Monsieur Ie Président du Conseil Régional,
Monsieur le Premier Vice-président du Conseil Général,
Monsieur Ie Président de la communauté de communes du Clermontois,
M e sd a m e s, M e sdem oi se//es, Messreurs,
Chers collègues,
Dimanche 30 mars 2014, à CLERMONT comme dans toutes les communes de France, le
suffrage universel a été sollicité pour choisir celles et ceux qui, pendant six années, dirigeront
les mairies ef /es structures intercommunales de notre pays.
Alors que dans de nombreux Etats, des gens meurent encore pour revendiquer le droit à la
démocratie, je voudrais commencer par saluer les 3841 Clermontois, qui ont assumé leur devoir
civique, dans un contexte nationaloù I'action publique est souvent décriée.
A CLERMONT, jamais autant de nos concitoyens n'avaient souhaité concourir â ces élections
municipales, qui pour la première fois étaient aussi communautaires.
5 /isfes de 33 noms étaient en effet présentes. Signe de la vivacité démocratique dans notre
ville ? Ou résultat d'un autre type d'enjeu 2 Nous serions bien présomptueux de vouloir
répondre à cette interrogation.
Toujours est-il que le choix pouvait sembler large, po¿Jr déterminer un destin à notre commune.
Car le temps de la campagne électorale aurait dû correspondre à un moment de débafs dTdées,
de confrontation de projets, d'orientations, pour les années à venir.
/cl dès le 1"' septembre 2013, le ton était donné.
Au pied du monument au mo¡fs de la commune, qui devient en quelque sorúe, /ors des
cérémonies patriotiques, le cæur de notre cité, là où nous exprimons un même sentiment
d'appañenance à un groupe commun, héritiers d'une paix que les anciens ont sauvegardé au
prix de leur vie, une phrase odieuse, un écrit jeté sur lnternet allait nous montrer la hauteur de
vue de ceux qui prétendent conduire les affaires publiques :
Je cite : < lly a 70 ans, mon grand-père résistait conte les Nazis, aujourd'huije résiste contre les
socra/rsfes >>, Iançait fièrement un colistier d'une des oppositions.
Je ne sars pas, au final, qui était le plus insulté par cette stupidité.
Le grand-père, qui avait dtt espérer une meilleure compréhension du monde par son petit-fils;
ou les socra/isfes comparés à I'incarnation du mal absolu en politique.
Cette phrase n'était pas un dérapage, mars se présentait comme une ligne de conduite.
De notre côté, en ce mois de septembre 2013, nous étions approchés par bon nombre de nos
concitoyens pour former une liste, pour créer des groupes de réflexion et faire avancer des
idées de développement de notre commune.
N'ayant aucune difftculté à trouver des accords de paftenariat avec les principaux partis
politiques de gauche, agrégeant même un nouveau mouvement avec Europe Ecologie Les
Verts, nous ayons su nous ouvrir aux personnes difes de Ia société civile, sans étiquette
politique, mais intéressées par ce que nous falsions dans, et pour, notre ville.
Renouvelée pour moitié, ne pouvant accueillir que 33 personnes ef poussée par un comité de
soutien grandissant, notre liste a su parler au cæur des Clermontois, et aussi osons I'affÌrmer ici,
à leur intelligence.
Car nous n'avons jamais cédé à la démagogie, aux raccourcis dans /es démonstrations, aux
invectives.
présentés comme r< usés, à bout de souffle, sans ambition >, attaqués pour sectarisme et
clientélisme, nous avons mêmes été dénoncés quotidiennement pour avoir augmenté de 137%
en 9 ans les impÔts locaux !
Mais tes Clermontois n'ont pas été dupes de ces propos, remplis de haine et d'aigreur.
Alors même que paftout en France, le vent était contraire à la sensibilité politique que nous
défendons, à CL.ERMONT, nous sommes paruenus à rempofter la maiorité absolue des
suffrages,'qui ptus esf dans une élection triangulaire, améliorant ainsi notre score de 2008.
Èt ¡" íi"rt'bie'n évidemment à remercier tes lg¿S personnes, représentant 55,05% des votants,
qui nous ont renouvelé leur confiance.
Nous avons su pafler et convaincre par nos actes, au-detà de notre électorat classique, ce qui
est ta meitleure'réponse apporTée à ceux qui nous présentent comme secfarres.
Maintenant, à I'heure même où je reçois de mes concitoyens ceffe écharpe ticolore, le temps
de la campagne électorale se clÔt.
Nous allons pendant sx ans, au-de dépassant nos- æuvrer
tous ensembte dans un seul but: otidienne des C ef des
Clermontois, dans le champ des c a/es ef préparer ir de la
commune pour les générations qui suivent'
Nous devrons faire f¡ A"s propos qui nous ont opposés, sans conseruer de rancune stérile, mais
sans pour autant sombrer dans I'amnésie.
Notre feuilte de route sera notre programme municipal'
Nous nous y sommes engagés.
Nous /e ferons.
Nous pours uivrons notre potitique d'embellissemenf de notre cadre de vie.
Nous renforcerons te tien enire les habitants, au-detà des différences de générations ou de
conditions socra/es.
Nous veillerons â maîtriser nos dépenses, à optimiser notre taux de subventionnement, à ne
pas augmenter le taux des ímpôts, ce que nous faisons depuis maintenant neuf ans.
Nors âgirons également p,our qu'avance une intercommunalité renforcée, attentive aux
préoccipations dãs 19 communes qui la composent, soucieuse de proposer un proiet de
'territoire
originat au milieu des frois grandes aggtomérations de notre dépa¡'tement'
C'esf dans cet esprit que j'aborderai, au nom des Clermontois, mais aussi avec I'appui d'élus de
plusieurs communes,'ta question de la présidence de ta Communauté de Communes. Et i'ose
'espérer
que les conseiiters communautaires clermontois, opposition compise, défendront
ensemble la voix de notre ville dans son intercommunalité.
pour terminer, je voudrais enfin saluer toutes les personnes, frès nombreuse,s, dans cette salle,
venues souteiir /es uns ou les autres. Car c'est vous aussi qui rendez vivante cette chose
fragile qu'est la démocratie.
N'oubliez pas que /es consei/s municipaux sonf sysúématiquement publics et ie ne peux que
vous inviter à poursuivre cet élan qui vous porte auiourd'hui à être présents'
Vive CLERMONT !
Vive la République !
Vive la France !
Discours de Monsieur Jean-Luc POULAIN
Mon interuention n'étant pas préparée, je n'ai pas de texte à vous communiquer. Néanmoins j'ai
voulu faire passer quelques idées : celle de répondre au maire en ce qui concerne la
comparaison entre le socialisme et le nazisme, m'opposant fermement à cette comparaison et
disant ma conviction, quiesf cel/e de combattre les extrémismes partout où ils sonf ef quelle que
soit leur origine, afin que la démocratie puisse vivre.
Ensuite, j'ai voulu placer notre rôle au sein du conseil municipal, en dénonçant le mot
"opposition" et en disant que si nous sommes ici c'est pour défendre nos ldées qui seront
certainement en accord quelquefois avec /es propositions faites par le maire, et quelquefoìs en
désaccord. Nous n'avons pas l'intention d'exister par une opposition systématique et stérile,
mais par la défense de ce qui nous semble bien pour l'avenir de la ville.
Discours de Monsieur Johan DELCROIX
Au nom de la liste "ToLts Ensemble Pour Clermont" je tiens à remercier l'ensemble des
Clermontoises et Clermontois qui nous ont apportés /eurs confiances et leurs souúiens lors de ce
suffrage.
Je félicite la liste " Avec audace et sincérité" conduite par Lionel Ollivier pour leur victoire.
Bravo également aux éguipes de Jean Luc Poulain, Mohamad Fakallah et Franck Vatinel pour
avoir su pofter jusqu'au bout leurs idées lors de cette campagne.
Je me suis maintenu au second tour afin d'inscrire dans la durée nos valeurs et continuer à allez
vers /es Clermontoises et Clermontois, comme je le fais depuis 2008.
Avec Christelle BAGOUSSE nous serons une opposition constructive, vigilante et force de
proposition.
Pour rester logique et fidèle avec notre démarche,7ê surs candidat au poste de maire.
Sans oublier que dans quelques semaines aura lieu le conseil communautaire avec la nouvelle
équipe, en toute conscience politique et en bonne intelligence, je ferai le choix pour que
Clermont prenne toute sa place à la présidence du pays du Clermontois.
Merci et vive Clermont.
2. Fixation du nombre d'adjoints
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment son article L2122-2;
Considérant que le conseil municipal peut librement déterminer le nombre d'adjoints appelés à
siéger;
Considérant cependant que ce nombre ne peut excéder 30 o/o de I'effectif légal du conseil
municipal ;
Considérant que ce pourcentage donne pour la commune un etfectif maximum de neuf adjoints.
Le conseil municipal, après en avoirdélibéré, décide, par28 voix pour et 5 abstentions (Mme
AYMONIN, Mme BIASON, M.BARMA, M.POUI-AIN, M.ISKOU) de fixer à neuf le nombre des
Adjoints pour ce mandat.
3. Election des Adjoints
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L2122-1 à12122'17 ;
Vu la décision du conseil municipal de créer neuf postes d'adjoints ;
Considérant que les adjoints prennent rang dans l'ordre de leur nomination et que dans les
communes de plus Oe i OOO'habitants leur élection s'effectue au scrutin de liste à la majorité
absolue, sans panachage ni vote préférentiel avec une obligation de parité pour ces listes, sans
que cette obligation soit une obligation de stricte alternance ;
ll est procédé après un appel de candidature, aux opérations de vote dans les mêmes formes et
sous Ía présidence de Monsieur Lionel OLLIVIER, élu Maire, à l'élection des neuf adjoints :
Après dépouillement les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 33
- bulletins blancs ou nuls : 7
- suffrages exprimés : 26
- majorité absolue : 17
A obtenu :
- liste 1 : 26 voix
La liste 1 ayant obtenu la majorité absolue, sont proclamés adjoints :
1' Philippe BELI-ANGER
2'Evelyne BOVERY
3" Pascal DIZENGREMEL
4" Brigitte REMBAUVILLE
5'Xavier DELCROIX
6" Martine DECHAUMONT
7'Bernard TANTOST
8' Françoise FOURNIER
9' Patrice HERBET
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18 heures.
Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus et ont les membres signé au registre.

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Ville de Clermont - Conseil Municipal du 5 avril 2014 - Compte-rendu

  • 2. L'an deux mille quatoze, le cinq avril, les membres du conseil municipal proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du 30 mars 2014, se sont réunis. Présents: M.OLLIVIER, M.BELLANGER, Mme BOVERY, M.DIZENGREMEL, Mme þffifl-A¡¡YILLE, M.DELCROIX XAViCr, MME DECHAUMONT, M.TANTOST, M.HERBET, MME BONDOUX, M.WALRAND, MME VANDEWATTYNE, M.LAMBERT, M.CUSSERNE, M.MINE, Mme MARTIN, Mme CALDERON, M.LEDUC, Mme JACQUOT, M.KHARRAB, Melle CHANOINE, Mme SPAGNUOLO, M.CARVALHO, Mme AYMONIN, Mme BIASON, M.BARMA, M.POULAIN, M.ISKOU, Mme BAGOUSSE, M.DELCROIX Johan Absents avant donné pouvoir: Mme FOURNIER à M.OLLIVIER Mme BORDERIAS SOLER à M.HERBET Mme KAZMIERCZAK à M.BELI-ANGER La séance a êtê ouvefte sous la présidence de Monsieur Lionel OLLIVIER. Après aplel nominal, il a été procédé à I'installation des membres du conseil , M.OLLIVIER, Mme BOVERY, M.BELI-ANGER, Mme KAZMIERCZAK, M.DIZENGREMEL, Mme JACQUOT, M.CARVALHO, Mme CALDERON, M.MlNE, Melle CHANOINE, M.DELCROIX Xavier, Mme DECHAUMONT' M.KHARRAB, Mme SPAGNUOLO, M.HERBET, Mme REMBAUVILLE, M.WALRAND, Mme BORDERIAS SOLER, M.TANTOST, Mme FOURNIER, M.LAMBERT, Mme MARTIN, M.LEDUC, Mme VANDEWATTYNE, M.CUSSERNE, Mme BONDOUX, M.POULAIN, Mme BIASON, M.BARMA, MME AYMONIN, M.ISKOU, M.DELCROIX Johan, Mme BAGOUSSE Madame Michèle BONDOUX, la plus âgée des membres du conseil, a pris ensuite la présidence. Le conseil a choisi pour secrétaire Monsieur Derek CARVALHO. 1. Election du Maire Vu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L2122-1 à12122-17 : le conseil rñunicipal est invité à procéder à l'élection du Maire. Le Président prend acte des candidatures et fait procéder au vote : Candidats: M. Lionel OLLIVIER M. Johan DELCROIX Après dépouillement les résultats sont les suivants : - nombre de bulletins : 33 - bulletins blancs ou nuls : 5 - suffrages exprimés : 28 - majorité absolue : 17 Ont obtenu : - Lionel OLLIVIER : 26 voix - Johan DELCROIX: 2 voix A été proclamé élu Maire, Lionel OLLIVIER
  • 3. Discours d'lnvestiture de Monsieur Lionel OLLIVIER, Maire Monsieur Ie Président du Conseil Régional, Monsieur le Premier Vice-président du Conseil Général, Monsieur Ie Président de la communauté de communes du Clermontois, M e sd a m e s, M e sdem oi se//es, Messreurs, Chers collègues, Dimanche 30 mars 2014, à CLERMONT comme dans toutes les communes de France, le suffrage universel a été sollicité pour choisir celles et ceux qui, pendant six années, dirigeront les mairies ef /es structures intercommunales de notre pays. Alors que dans de nombreux Etats, des gens meurent encore pour revendiquer le droit à la démocratie, je voudrais commencer par saluer les 3841 Clermontois, qui ont assumé leur devoir civique, dans un contexte nationaloù I'action publique est souvent décriée. A CLERMONT, jamais autant de nos concitoyens n'avaient souhaité concourir â ces élections municipales, qui pour la première fois étaient aussi communautaires. 5 /isfes de 33 noms étaient en effet présentes. Signe de la vivacité démocratique dans notre ville ? Ou résultat d'un autre type d'enjeu 2 Nous serions bien présomptueux de vouloir répondre à cette interrogation. Toujours est-il que le choix pouvait sembler large, po¿Jr déterminer un destin à notre commune. Car le temps de la campagne électorale aurait dû correspondre à un moment de débafs dTdées, de confrontation de projets, d'orientations, pour les années à venir. /cl dès le 1"' septembre 2013, le ton était donné. Au pied du monument au mo¡fs de la commune, qui devient en quelque sorúe, /ors des cérémonies patriotiques, le cæur de notre cité, là où nous exprimons un même sentiment d'appañenance à un groupe commun, héritiers d'une paix que les anciens ont sauvegardé au prix de leur vie, une phrase odieuse, un écrit jeté sur lnternet allait nous montrer la hauteur de vue de ceux qui prétendent conduire les affaires publiques : Je cite : < lly a 70 ans, mon grand-père résistait conte les Nazis, aujourd'huije résiste contre les socra/rsfes >>, Iançait fièrement un colistier d'une des oppositions. Je ne sars pas, au final, qui était le plus insulté par cette stupidité. Le grand-père, qui avait dtt espérer une meilleure compréhension du monde par son petit-fils; ou les socra/isfes comparés à I'incarnation du mal absolu en politique. Cette phrase n'était pas un dérapage, mars se présentait comme une ligne de conduite. De notre côté, en ce mois de septembre 2013, nous étions approchés par bon nombre de nos concitoyens pour former une liste, pour créer des groupes de réflexion et faire avancer des idées de développement de notre commune. N'ayant aucune difftculté à trouver des accords de paftenariat avec les principaux partis politiques de gauche, agrégeant même un nouveau mouvement avec Europe Ecologie Les Verts, nous ayons su nous ouvrir aux personnes difes de Ia société civile, sans étiquette politique, mais intéressées par ce que nous falsions dans, et pour, notre ville. Renouvelée pour moitié, ne pouvant accueillir que 33 personnes ef poussée par un comité de soutien grandissant, notre liste a su parler au cæur des Clermontois, et aussi osons I'affÌrmer ici, à leur intelligence. Car nous n'avons jamais cédé à la démagogie, aux raccourcis dans /es démonstrations, aux invectives.
  • 4. présentés comme r< usés, à bout de souffle, sans ambition >, attaqués pour sectarisme et clientélisme, nous avons mêmes été dénoncés quotidiennement pour avoir augmenté de 137% en 9 ans les impÔts locaux ! Mais tes Clermontois n'ont pas été dupes de ces propos, remplis de haine et d'aigreur. Alors même que paftout en France, le vent était contraire à la sensibilité politique que nous défendons, à CL.ERMONT, nous sommes paruenus à rempofter la maiorité absolue des suffrages,'qui ptus esf dans une élection triangulaire, améliorant ainsi notre score de 2008. Èt ¡" íi"rt'bie'n évidemment à remercier tes lg¿S personnes, représentant 55,05% des votants, qui nous ont renouvelé leur confiance. Nous avons su pafler et convaincre par nos actes, au-detà de notre électorat classique, ce qui est ta meitleure'réponse apporTée à ceux qui nous présentent comme secfarres. Maintenant, à I'heure même où je reçois de mes concitoyens ceffe écharpe ticolore, le temps de la campagne électorale se clÔt. Nous allons pendant sx ans, au-de dépassant nos- æuvrer tous ensembte dans un seul but: otidienne des C ef des Clermontois, dans le champ des c a/es ef préparer ir de la commune pour les générations qui suivent' Nous devrons faire f¡ A"s propos qui nous ont opposés, sans conseruer de rancune stérile, mais sans pour autant sombrer dans I'amnésie. Notre feuilte de route sera notre programme municipal' Nous nous y sommes engagés. Nous /e ferons. Nous pours uivrons notre potitique d'embellissemenf de notre cadre de vie. Nous renforcerons te tien enire les habitants, au-detà des différences de générations ou de conditions socra/es. Nous veillerons â maîtriser nos dépenses, à optimiser notre taux de subventionnement, à ne pas augmenter le taux des ímpôts, ce que nous faisons depuis maintenant neuf ans. Nors âgirons également p,our qu'avance une intercommunalité renforcée, attentive aux préoccipations dãs 19 communes qui la composent, soucieuse de proposer un proiet de 'territoire originat au milieu des frois grandes aggtomérations de notre dépa¡'tement' C'esf dans cet esprit que j'aborderai, au nom des Clermontois, mais aussi avec I'appui d'élus de plusieurs communes,'ta question de la présidence de ta Communauté de Communes. Et i'ose 'espérer que les conseiiters communautaires clermontois, opposition compise, défendront ensemble la voix de notre ville dans son intercommunalité. pour terminer, je voudrais enfin saluer toutes les personnes, frès nombreuse,s, dans cette salle, venues souteiir /es uns ou les autres. Car c'est vous aussi qui rendez vivante cette chose fragile qu'est la démocratie. N'oubliez pas que /es consei/s municipaux sonf sysúématiquement publics et ie ne peux que vous inviter à poursuivre cet élan qui vous porte auiourd'hui à être présents' Vive CLERMONT ! Vive la République ! Vive la France !
  • 5. Discours de Monsieur Jean-Luc POULAIN Mon interuention n'étant pas préparée, je n'ai pas de texte à vous communiquer. Néanmoins j'ai voulu faire passer quelques idées : celle de répondre au maire en ce qui concerne la comparaison entre le socialisme et le nazisme, m'opposant fermement à cette comparaison et disant ma conviction, quiesf cel/e de combattre les extrémismes partout où ils sonf ef quelle que soit leur origine, afin que la démocratie puisse vivre. Ensuite, j'ai voulu placer notre rôle au sein du conseil municipal, en dénonçant le mot "opposition" et en disant que si nous sommes ici c'est pour défendre nos ldées qui seront certainement en accord quelquefois avec /es propositions faites par le maire, et quelquefoìs en désaccord. Nous n'avons pas l'intention d'exister par une opposition systématique et stérile, mais par la défense de ce qui nous semble bien pour l'avenir de la ville. Discours de Monsieur Johan DELCROIX Au nom de la liste "ToLts Ensemble Pour Clermont" je tiens à remercier l'ensemble des Clermontoises et Clermontois qui nous ont apportés /eurs confiances et leurs souúiens lors de ce suffrage. Je félicite la liste " Avec audace et sincérité" conduite par Lionel Ollivier pour leur victoire. Bravo également aux éguipes de Jean Luc Poulain, Mohamad Fakallah et Franck Vatinel pour avoir su pofter jusqu'au bout leurs idées lors de cette campagne. Je me suis maintenu au second tour afin d'inscrire dans la durée nos valeurs et continuer à allez vers /es Clermontoises et Clermontois, comme je le fais depuis 2008. Avec Christelle BAGOUSSE nous serons une opposition constructive, vigilante et force de proposition. Pour rester logique et fidèle avec notre démarche,7ê surs candidat au poste de maire. Sans oublier que dans quelques semaines aura lieu le conseil communautaire avec la nouvelle équipe, en toute conscience politique et en bonne intelligence, je ferai le choix pour que Clermont prenne toute sa place à la présidence du pays du Clermontois. Merci et vive Clermont. 2. Fixation du nombre d'adjoints Vu le code général des collectivités territoriales, notamment son article L2122-2; Considérant que le conseil municipal peut librement déterminer le nombre d'adjoints appelés à siéger; Considérant cependant que ce nombre ne peut excéder 30 o/o de I'effectif légal du conseil municipal ; Considérant que ce pourcentage donne pour la commune un etfectif maximum de neuf adjoints.
  • 6. Le conseil municipal, après en avoirdélibéré, décide, par28 voix pour et 5 abstentions (Mme AYMONIN, Mme BIASON, M.BARMA, M.POUI-AIN, M.ISKOU) de fixer à neuf le nombre des Adjoints pour ce mandat. 3. Election des Adjoints Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L2122-1 à12122'17 ; Vu la décision du conseil municipal de créer neuf postes d'adjoints ; Considérant que les adjoints prennent rang dans l'ordre de leur nomination et que dans les communes de plus Oe i OOO'habitants leur élection s'effectue au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel avec une obligation de parité pour ces listes, sans que cette obligation soit une obligation de stricte alternance ; ll est procédé après un appel de candidature, aux opérations de vote dans les mêmes formes et sous Ía présidence de Monsieur Lionel OLLIVIER, élu Maire, à l'élection des neuf adjoints : Après dépouillement les résultats sont les suivants : - nombre de bulletins : 33 - bulletins blancs ou nuls : 7 - suffrages exprimés : 26 - majorité absolue : 17 A obtenu : - liste 1 : 26 voix La liste 1 ayant obtenu la majorité absolue, sont proclamés adjoints : 1' Philippe BELI-ANGER 2'Evelyne BOVERY 3" Pascal DIZENGREMEL 4" Brigitte REMBAUVILLE 5'Xavier DELCROIX 6" Martine DECHAUMONT 7'Bernard TANTOST 8' Françoise FOURNIER 9' Patrice HERBET L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18 heures. Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus et ont les membres signé au registre.