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Réunion Ordinaire
Jeudi 24 septembre 2015 à 21 heures
Salle des Mariages – Hôtel de Ville
I. Adoption du procès-verbal de la séance du 9 juillet 2015
II. Compte-rendu des décisions prises par le Maire :
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III. Communications du Maire, des Adjoints au Maire et des Conseillers délégués :
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  • 1. République Française Ville de Saint-Cloud Ordre du jour du Conseil Municipal Réunion Ordinaire Jeudi 24 septembre 2015 à 21 heures Salle des Mariages – Hôtel de Ville I. Adoption du procès-verbal de la séance du 9 juillet 2015 II. Compte-rendu des décisions prises par le Maire : dans le cadre de la délégation de pouvoirs accordée par le Conseil municipal III. Communications du Maire, des Adjoints au Maire et des Conseillers délégués : relatives à la conduite des affaires municipales et sur leurs activités IV. Délibérations : Rapporteurs Organisation du Conseil municipal 78/ Désignation d'un secrétaire de séance Le Maire 79/ Installation d’un nouveau Conseiller municipal et élection à la Commission des Travaux Le Maire Urbanisme 80/ Avis sur la modification du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Rueil-Malmaison Abdel-Ilah AZMI 81/ Avis sur la révision du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Sèvres Abdel-Ilah AZMI Espace public, Voirie et Transports 82/ Dépôt d’une déclaration préalable pour les travaux d’abattage et de plantation d’arbres sur la promenade de l’hippodrome Dominique LEBRUN Petite Enfance, Education et Jeunesse 83/ Convention avec le Conservatoire de Musique et de Danse pour le financement de l’enseignement musical dans les établissements publics scolaires du premier degré Brigitte PINAULDT Commerce et Artisanat 84/ Convention de partenariat avec la Chambre de Commerce et d’Industrie de Région Paris Île-de-France pour la redynamisation du commerce de la Ville Jean-Christophe PIERSON Intercommunalité 85/ Communication du rapport d’activités 2014 de la communauté d’agglomération « Cœur de Seine » Le Maire 86/ Communication du rapport d’activités 2014 du « Syndicat mixte de l’île de Monsieur » Le Maire Ressources Humaines 87/ Création d’un emploi contractuel d’ingénieur principal – Directeur du Pôle Technique Le Maire 88/ Modification du tableau des effectifs au 1er octobre 2015 Le Maire V. Questions diverses A Saint-Cloud, le 17 septembre 2015 Le Maire, Éric BERDOATI Hôtel de Ville – 13 place Charles de Gaulle – 92211 SAINT-CLOUD CEDEX – Tél : 01 47 71 53 00 – www.saintcloud.fr