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La réutilisation des eaux usées,
une deuxième vie pour l'eau ?
T.FOSSE Hygiène Hospitalière, CHU Nice
En collaboration avec
C.Antri-Bouzar & P.Steichen UFR Droit Environnement
Cycle de l’eau
Source ONEMA
Eau potable recyclée -------------------------------------- Eau potable naturelle
Cycle eau de consommation « pays
riches » source CNRS
http://www.cnrs.fr/cw/dossiers/doseau/decouv/potable/cycleConso.html
40 000 captages, 700 000 kilomètres de canalisations, 16 000 usines
de production d’eau potable, 12 000 usines de dépollution..
Nombreux
contrôles et
processus de
maintenance
nécessaires au
maintien
qualité de l’eau
compatible
avec un bon
état de santé
de la
population
Avancées
Technologiques
Connaissances
épidémiologiques
Réglementation
Prescriptions
techniques
particulières
 les eaux domestiques
 Eaux vannes et eaux grises
 Composition extrêmement variable (y compris
polluants)
 les eaux industrielles ;
 Prétraitées ou non
 les eaux de ruissellement
 Réseau séparatif propre ou unitaire avec eaux
usées domestiques (régularité effluent?)
Eaux usées
Le Sari utilisé comme filtre peut être une
mesure simple de PREVENTION du Cholera.
Cholera transmission is easily controlled by providing people
with clean, uncontaminated water for drinking and bathing.
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disait Pasteur.
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Legube). Encore faut-il
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« La réutilisation des eaux usées devrait
s'intensifier » Source La Recherche
http://www.larecherche.fr/ressources/cahiers-speciaux/traitement-eau/reutilisation-eaux-usees-devrait-s-intensifier-04-10-2012-
92066
NASA’s Water Recovery System. Credit: NASA
Risques infectieux liés à l'eau potable
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 L’arrêté du 21 aout 2008 relatif à la récupération des eaux de pluie et
à leur usage à l’intérieur et à l’extérieur des bâtiments.
 Conciliant la nécessité de répondre au besoin de récupération de
l’eau de pluie et la nécessité de garantir la sécurité sanitaire des
consommateurs dans l’utilisation d’une eau qui n’est pas potable.
 Le ministère chargé de la santé entend rester vigilant dans
l’application de cette réglementation, afin de conserver les acquis
en termes d’hygiène publique obtenus par l’alimentation en eau
potable de l’ensemble de la population française
 L’utilisation d’eau de pluie est interdite à l’intérieur : des
établissements de santé …médicaux-sociaux, d’hébergement de
personnes âgées …des crèches, des écoles maternelles et
élémentaires
Réutilisation eau de pluie
http://www.sante.gouv.fr/2-la-reglementation.html
 L’article R1321.1 du code de la santé publique impose pour ces usages
(boisson, préparation d’aliments, soins corporels, lavage du linge et de la
vaisselle, etc.) une eau potable, c’est-à-dire une eau répondant aux limites
de qualité réglementaires.
 Pour un usage unifamilial, une analyse de l’eau de type P1, à l’exception du
chlore, définie dans l’arrêté du 11 janvier 2007 (relatif au programme de
prélèvements et d’analyses du contrôle sanitaire pour les eaux fournies
par un réseau de distribution) doit être réalisée et jointe à la déclaration.
Pour les ouvrages à réaliser, l’analyse est transmise après travaux.
 Si cette eau est destinée à l’alimentation de plus d’une famille, elle doit
avoir fait l’objet d’une autorisation préfectorale préalable en application
de l’article L. 1321-7 du code de la santé publique. En outre, si cette eau est
destinée à l’alimentation de plus de 50 personnes (ou si le débit journalier
est supérieur à 10 m3) ou, quel que soit le débit, dans le cadre d’une
activité commerciale (exemple : camping, hôtel …), elle est soumise au
contrôle sanitaire de la DDASS (Direction Départementale des Actions
sanitaires et sociales) en application de l’article L. 1321-4 III du même code.
Forage domestique
http://www.developpement-durable.gouv.fr/-La-construction-d-un-ouvrage-.html
 Arrêté du 17 décembre 2008 relatif au
contrôle des installations privatives de
distribution d’eau potable, des ouvrages de
prélèvement, puits et forages et des
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Risques sanitaires liés à l’utilisation des
eaux de puits, sources ou forages privés
Source ARS Poitou-Charente
 Risque infectieux à court terme (notamment personnes
sensibles; gastro-entérites et hépatites). Selon les données
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à 2005, est compris entre 72% et 80%.
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Agent pathogène Symptômes, maladie Nombre/litre
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Voies de
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Virus hépatite A Hépatite A Ingestion
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Coronavirus Vomissement, diarrhée Ingestion / inhalation
Salmonella Typhoïde, diarrhée 23 à 80 000 Ingestion
Legionella Pneumopathie Inhalation
Giardia lamblia Diarrhée, malabsorption 125 à 100 000 Ingestion
Ascaris diarrhée, troubles nerveux 5 à 111 Ingestion
Caractéristiques des principaux
microorganismes pathogènes
Source ORS Ile-de-France - ANSES
Temps de survie 1-3 mois Quantité 104 à 107 Après traitement final 0 à <103
E. coli, Salmonella possibilité de multiplication dans l’environnement
Recommandations CSHPF 1992
 Conditions REUT doivent être encadrées réglementairement en
raison présence micro-organismes pathogènes, éléments organiques
et minéraux potentiellement toxiques
 Evaluation risques sanitaires liés à la REUT par aspersionpour les
voies respiratoire et cutanéo-muqueuse. Pas d’étude du risque
indirect (alimentation et manuportage traités par AFSSA en 2008).
 Recommandations pour l’irrigation des cultures, arrosage des golfs et
espaces verts:
 Limiter au maximum exposition humaine pendant aspersion
 Respect arrêté du 2/8/2010 concernant qualité de l’eau et encadrement
des pratiques
 Renforcer les connaissances (microbiologique, épidémiologique à
proximité des sites, campagnes de mesures des aérosols..)
 Etude à réaliser pour le lavage des voiries (exposition opérateurs,
base de données eaux utilisées..).
Avis ANSES 2009
 Arrêté du 25 juin 2014 (JO 4 juillet) réglementant l'utilisation des eaux
usées traitées pour l'irrigation (modifie l'arrêté du 2 août 2010 relatif à
l'utilisation d'eaux issues du traitement d'épuration des eaux
résiduaires urbaines pour l'irrigation de cultures ou d'espaces verts).
 Suppression en partie des contraintes préalables à la mise en place de
chaque projet d'irrigation par aspersion qui étaient très coûteuses.
 L'arrêté fixe des "prescriptions techniques particulières" destinée aux
systèmes d'irrigation et d'arrosage par aspersion et "complète les
informations à renseigner dans le programme d'irrigation".
 Les classes de qualité d'eau à respecter en fonction des types de
cultures sont conservées.
Réutilisation eaux usées traitées
base expertise Anses 2009
 le texte précise les prescriptions techniques applicables à la
conception et à la gestion du réseau de distribution (vidange
totale à la fin de chaque saison d'irrigation, rinçage sous
pression au moment mise en route, afin de ne pas dégrader la
qualité des eaux usées traitées.
 En l'absence de réseau de distribution, les eaux usées traitées
peuvent être acheminées sur le site à l'aide d'un matériel
spécifique (dédié uniquement à cet usage, rinçage après
chaque utilisation, temps de séjour des eaux <72 heures afin
d'empêcher le développement d’agents pathogènes, de
biofilms et de nuisances olfactives.
 Les canalisations du réseau de distribution d'eaux usées
traitées devront être signalées au moyen d'un "pictogramme «
eau non potable » à tous les points d'entrée et de sortie des
vannes et appareils".
Réutilisation eaux usées traitées
base expertise Anses
 Directive n° 91/271 qui, dans son article 12.1, énonce que : « les eaux usées
traitées sont réutilisées lorsque cela se révèle approprié ».
 Directive n° 2000/60 du 23 octobre 2000 encourage de manière générale
la réutilisation des eaux usées. Elle préconise dans l’annexe 6 : « des
mesures concernant l’efficacité et le recyclage, et notamment la
promotion des technologies favorisant une utilisation efficace de l’eau
dans l’industrie ainsi que des techniques d'irrigation économisant l'eau.
 Consultation publique (30 juillet-7 novembre 2014) sur la REUT qui vise à
recueillir les avis des citoyens, entreprises, ONG et institutions publiques
afin de trouver l'instrument juridique européen le plus approprié:
probable réglementation selon usage REUT et techniques utilisées
 Rappel réglementation non pollution à la source!
Réglementation Européenne
 Etude Cemagref: les technologies d’épuration (désinfection et
technologies membranaires) permettent de minimiser, voire
d’éliminer, les risques pour l’homme et l’environnement (micro-
organismes, les micropolluants organiques (détergents, pesticides,
solvants) et inorganiques (métaux traces) et les sels dissous),
 En France, les systèmes lagunaires, les bioréacteurs à membrane et
les boues activées couplées à une désinfection, filtration et lagunage
tertiaire seraient les technologies les plus à même de répondre aux
exigences de qualité.
 Si la situation hydrique française ne justifie pas, pour l’heure, des
évolutions radicales de la gestion relative à la réutilisation des eaux
usées traitées dans le cycle de l’eau, il semble néanmoins prudent
d’étudier les projets innovants en la matière
Qualité eau usée traitée
Source ONEMA
http://www.onema.fr/Eaux-usees-traitees
 Réglementation française ne favorise pas la REUT.
 L’arrêté du 25 juin 2014 (JO 4 juillet) réglementant
l'utilisation des eaux usées devrait permettre la
multiplication des installations expérimentales et
les études épidémiologiques.
 La future réglementation européennes (2015 ou
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La réutilisation des eaux usées, une deuxième vie - Thierry FOSSE

  • 1. La réutilisation des eaux usées, une deuxième vie pour l'eau ? T.FOSSE Hygiène Hospitalière, CHU Nice En collaboration avec C.Antri-Bouzar & P.Steichen UFR Droit Environnement
  • 2. Cycle de l’eau Source ONEMA Eau potable recyclée -------------------------------------- Eau potable naturelle
  • 3. Cycle eau de consommation « pays riches » source CNRS http://www.cnrs.fr/cw/dossiers/doseau/decouv/potable/cycleConso.html 40 000 captages, 700 000 kilomètres de canalisations, 16 000 usines de production d’eau potable, 12 000 usines de dépollution.. Nombreux contrôles et processus de maintenance nécessaires au maintien qualité de l’eau compatible avec un bon état de santé de la population Avancées Technologiques Connaissances épidémiologiques Réglementation Prescriptions techniques particulières
  • 4.  les eaux domestiques  Eaux vannes et eaux grises  Composition extrêmement variable (y compris polluants)  les eaux industrielles ;  Prétraitées ou non  les eaux de ruissellement  Réseau séparatif propre ou unitaire avec eaux usées domestiques (régularité effluent?) Eaux usées
  • 5. Le Sari utilisé comme filtre peut être une mesure simple de PREVENTION du Cholera. Cholera transmission is easily controlled by providing people with clean, uncontaminated water for drinking and bathing.
  • 6. L’hygiénisme et la première loi d’hygiène publique « Nous buvons 90 % de nos maladies » disait Pasteur.  Jusqu’à la première guerre mondiale, des épidémies de choléra et de typhoïde, faisaient chaque année des milliers de victimes en Europe  1854, le docteur Snow montrait le rôle de l’eau dans l’épidémie de choléra de Londres en empêchant l’usage de la pompe de Broad Street (source contaminée) ce qui permis l’arrêt de l’épidémie.
  • 7. Journée mondiale de l’eau http://www.unesco.org/new/fr/world-water-day
  • 9.  Eau potable directement issue du traitement des eaux usées ? Les conflits autour de la ressource le laissent présager dans certaines régions du globe.  Les procédés le permettant existent déjà (Bernard Legube). Encore faut-il dépasser l'obstacle psychologique. « La réutilisation des eaux usées devrait s'intensifier » Source La Recherche http://www.larecherche.fr/ressources/cahiers-speciaux/traitement-eau/reutilisation-eaux-usees-devrait-s-intensifier-04-10-2012- 92066 NASA’s Water Recovery System. Credit: NASA
  • 10. Risques infectieux liés à l'eau potable en France Source InVS Agent pathogène Maladie Risque en France Exposition eau distribuée Population à risque Bactéries et Virus entériques Gastro-entérites, hépatite A, ulcère et cancer de l’estomac (H. pylori) Localement préoccupant Faible à moyen selon le lieu Populations alimentées par des très petites unités de distribution (campagne, montagne). Personnes immunodéprimées. Legionelles et plus particulièrement L. pneumophila Légionellose 1 500 cas annuels 10-30 % (douche)Personnes âgées ou immunodéprimées, fumeurs… http://www.invs.sante.fr/Dossiers-thematiques/Environnement-et-sante/Eau-et-sante/Histoire-etat-des-lieux-surveillance-epidemiologique/Les-maladies-liees-a-l-eau http://water.epa.gov/drink/contaminants/index.cfm
  • 11. Risques toxiques liées à l’eau source InVS Produit Maladie Risque en France Rôle de l’eau distribuée dans l’exposition Population à risque Sous-produits de désinfection Cancers colorectal, de la vessie Localement préoccupant ; en régression ~100 % Populations alimentées par des eaux de surface (retenue, lacs, rivière) ; fœtus Arsenic Cancers de la vessie, du rein, de la peau, du poumon Localement préoccupant ; en régression ~100 % Certaines populations d’Auvergne, de Savoie… Plomb Saturnisme (retard mental…) Faible Faible actuellement Enfants. Populations précaires (exposition par les peintures anciennes…), foyers alimentés par des canalisations en plomb et une eau peu minéralisée (Vosges…) Nitrates (NO3 -) Méthémoglobinémie Absence de cas rapportés Faible à moyen Nourrissons, femmes enceintes Pesticides Cancers, effets reprotoxiques, effets neurotoxiques Risque non établi (exposition environnementale) Très faible, exposition essentiellement par les aliments Agriculteurs, particuliers utilisateurs (plantes…), résidents proche de zones d’épandage Résidus de médicaments Aucun effet spécifique connu à ce jour Risque non établi Très faible http://www.invs.sante.fr/Dossiers-thematiques/Environnement-et-sante/Eau-et-sante/Histoire-etat-des-lieux-surveillance-epidemiologique/Les-maladies-liees-a-l-eau
  • 12.  L’arrêté du 21 aout 2008 relatif à la récupération des eaux de pluie et à leur usage à l’intérieur et à l’extérieur des bâtiments.  Conciliant la nécessité de répondre au besoin de récupération de l’eau de pluie et la nécessité de garantir la sécurité sanitaire des consommateurs dans l’utilisation d’une eau qui n’est pas potable.  Le ministère chargé de la santé entend rester vigilant dans l’application de cette réglementation, afin de conserver les acquis en termes d’hygiène publique obtenus par l’alimentation en eau potable de l’ensemble de la population française  L’utilisation d’eau de pluie est interdite à l’intérieur : des établissements de santé …médicaux-sociaux, d’hébergement de personnes âgées …des crèches, des écoles maternelles et élémentaires Réutilisation eau de pluie http://www.sante.gouv.fr/2-la-reglementation.html
  • 13.  L’article R1321.1 du code de la santé publique impose pour ces usages (boisson, préparation d’aliments, soins corporels, lavage du linge et de la vaisselle, etc.) une eau potable, c’est-à-dire une eau répondant aux limites de qualité réglementaires.  Pour un usage unifamilial, une analyse de l’eau de type P1, à l’exception du chlore, définie dans l’arrêté du 11 janvier 2007 (relatif au programme de prélèvements et d’analyses du contrôle sanitaire pour les eaux fournies par un réseau de distribution) doit être réalisée et jointe à la déclaration. Pour les ouvrages à réaliser, l’analyse est transmise après travaux.  Si cette eau est destinée à l’alimentation de plus d’une famille, elle doit avoir fait l’objet d’une autorisation préfectorale préalable en application de l’article L. 1321-7 du code de la santé publique. En outre, si cette eau est destinée à l’alimentation de plus de 50 personnes (ou si le débit journalier est supérieur à 10 m3) ou, quel que soit le débit, dans le cadre d’une activité commerciale (exemple : camping, hôtel …), elle est soumise au contrôle sanitaire de la DDASS (Direction Départementale des Actions sanitaires et sociales) en application de l’article L. 1321-4 III du même code. Forage domestique http://www.developpement-durable.gouv.fr/-La-construction-d-un-ouvrage-.html
  • 14.  Arrêté du 17 décembre 2008 relatif au contrôle des installations privatives de distribution d’eau potable, des ouvrages de prélèvement, puits et forages et des ouvrages de récupération des eaux de pluie Risques sanitaires liés à l’utilisation des eaux de puits, sources ou forages privés Source ARS Poitou-Charente  Risque infectieux à court terme (notamment personnes sensibles; gastro-entérites et hépatites). Selon les données disponibles en Charente, le pourcentage d’analyses d’eaux de puits non conformes (contaminées par des bactéries), de 2001 à 2005, est compris entre 72% et 80%.  Risque chimique toxique (métaux, hydrocarbures, pesticides, solvants..) immédiat ou à long terme (atteintes neurologiques, cancers, malformations foetales)
  • 15. La réutilisation des eaux usées épurées dans le cycle d’assainissement Source ORS Ile-de-France
  • 16. Agent pathogène Symptômes, maladie Nombre/litre d’eau usée Voies de contamination principales Virus hépatite A Hépatite A Ingestion Poliovirus Paralysie, méningite 182 à 492 000 Ingestion Coronavirus Vomissement, diarrhée Ingestion / inhalation Salmonella Typhoïde, diarrhée 23 à 80 000 Ingestion Legionella Pneumopathie Inhalation Giardia lamblia Diarrhée, malabsorption 125 à 100 000 Ingestion Ascaris diarrhée, troubles nerveux 5 à 111 Ingestion Caractéristiques des principaux microorganismes pathogènes Source ORS Ile-de-France - ANSES Temps de survie 1-3 mois Quantité 104 à 107 Après traitement final 0 à <103 E. coli, Salmonella possibilité de multiplication dans l’environnement
  • 18.  Conditions REUT doivent être encadrées réglementairement en raison présence micro-organismes pathogènes, éléments organiques et minéraux potentiellement toxiques  Evaluation risques sanitaires liés à la REUT par aspersionpour les voies respiratoire et cutanéo-muqueuse. Pas d’étude du risque indirect (alimentation et manuportage traités par AFSSA en 2008).  Recommandations pour l’irrigation des cultures, arrosage des golfs et espaces verts:  Limiter au maximum exposition humaine pendant aspersion  Respect arrêté du 2/8/2010 concernant qualité de l’eau et encadrement des pratiques  Renforcer les connaissances (microbiologique, épidémiologique à proximité des sites, campagnes de mesures des aérosols..)  Etude à réaliser pour le lavage des voiries (exposition opérateurs, base de données eaux utilisées..). Avis ANSES 2009
  • 19.  Arrêté du 25 juin 2014 (JO 4 juillet) réglementant l'utilisation des eaux usées traitées pour l'irrigation (modifie l'arrêté du 2 août 2010 relatif à l'utilisation d'eaux issues du traitement d'épuration des eaux résiduaires urbaines pour l'irrigation de cultures ou d'espaces verts).  Suppression en partie des contraintes préalables à la mise en place de chaque projet d'irrigation par aspersion qui étaient très coûteuses.  L'arrêté fixe des "prescriptions techniques particulières" destinée aux systèmes d'irrigation et d'arrosage par aspersion et "complète les informations à renseigner dans le programme d'irrigation".  Les classes de qualité d'eau à respecter en fonction des types de cultures sont conservées. Réutilisation eaux usées traitées base expertise Anses 2009
  • 20.  le texte précise les prescriptions techniques applicables à la conception et à la gestion du réseau de distribution (vidange totale à la fin de chaque saison d'irrigation, rinçage sous pression au moment mise en route, afin de ne pas dégrader la qualité des eaux usées traitées.  En l'absence de réseau de distribution, les eaux usées traitées peuvent être acheminées sur le site à l'aide d'un matériel spécifique (dédié uniquement à cet usage, rinçage après chaque utilisation, temps de séjour des eaux <72 heures afin d'empêcher le développement d’agents pathogènes, de biofilms et de nuisances olfactives.  Les canalisations du réseau de distribution d'eaux usées traitées devront être signalées au moyen d'un "pictogramme « eau non potable » à tous les points d'entrée et de sortie des vannes et appareils". Réutilisation eaux usées traitées base expertise Anses
  • 21.
  • 22.
  • 23.
  • 24.  Directive n° 91/271 qui, dans son article 12.1, énonce que : « les eaux usées traitées sont réutilisées lorsque cela se révèle approprié ».  Directive n° 2000/60 du 23 octobre 2000 encourage de manière générale la réutilisation des eaux usées. Elle préconise dans l’annexe 6 : « des mesures concernant l’efficacité et le recyclage, et notamment la promotion des technologies favorisant une utilisation efficace de l’eau dans l’industrie ainsi que des techniques d'irrigation économisant l'eau.  Consultation publique (30 juillet-7 novembre 2014) sur la REUT qui vise à recueillir les avis des citoyens, entreprises, ONG et institutions publiques afin de trouver l'instrument juridique européen le plus approprié: probable réglementation selon usage REUT et techniques utilisées  Rappel réglementation non pollution à la source! Réglementation Européenne
  • 25.  Etude Cemagref: les technologies d’épuration (désinfection et technologies membranaires) permettent de minimiser, voire d’éliminer, les risques pour l’homme et l’environnement (micro- organismes, les micropolluants organiques (détergents, pesticides, solvants) et inorganiques (métaux traces) et les sels dissous),  En France, les systèmes lagunaires, les bioréacteurs à membrane et les boues activées couplées à une désinfection, filtration et lagunage tertiaire seraient les technologies les plus à même de répondre aux exigences de qualité.  Si la situation hydrique française ne justifie pas, pour l’heure, des évolutions radicales de la gestion relative à la réutilisation des eaux usées traitées dans le cycle de l’eau, il semble néanmoins prudent d’étudier les projets innovants en la matière Qualité eau usée traitée Source ONEMA http://www.onema.fr/Eaux-usees-traitees
  • 26.  Réglementation française ne favorise pas la REUT.  L’arrêté du 25 juin 2014 (JO 4 juillet) réglementant l'utilisation des eaux usées devrait permettre la multiplication des installations expérimentales et les études épidémiologiques.  La future réglementation européennes (2015 ou 2016?) devraient (peut être) favoriser à terme le REUT (déjà en cours dans plusieurs pays en Europe ou dans le monde). Conclusion