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BOUYGUES IMMOBILIER 
Immeuble « Le Grand Large » 
7, rue de Dunkerque 
13002 MARSEILLE 
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES 
BATIMENT T.C.E 
LOT 04 – TERRASSEMENTS GENERAUX 
« DOMAINE FRASCATI » 
118 logements collectifs 
*** 
Résidences CASTELLI 
Bâtiment A : 30 logements (sociaux) 
Bâtiment B : 36 logements (accession) 
Bâtiment C : 17 logements (sociaux) 
Bâtiment D : 27 logements (sociaux) 
Bastide VENEZIA 
Bâtiment E : 8 logements (accession) 
*** 
Route de LAURE 
13220 CHATEAUNEUF LES MARTIGUES 
*** 
DOSSIER MARCHE 
Architecte et pièces graphiques Pièces écrites 
PIERRE BUHAGIAR HC INGENIERIE 
Architecte 5, rue des Allumettes 
31, rue du Pontet 
13007 MARSEILLE 13090 AIX EN PROVENCE 
SOMMAIRE 
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Marché « Domaine Frascati» Collectifs C.C.T.P. TCE « Bâtiment» version 3
H.C. Ingénierie – 22/01/2013 Lot n°04 Terrassements généraux- Page 3 sur 11 
PREAMBULE : 
L'Entrepreneur du présent lot devra respecter les obligations législatives et 
contractuelles énoncées dans le LOT N° 00 GENERALITES du présent C.C.T.P. 
A. PRESCRIPTIONS TECHNIQUES PARTICULIERES 
1. DOCUMENTS TECHNIQUES PARTICULIERS 
- Normes Françaises en vigueur ; 
- Prescriptions du Cahier des Charges D.T.U. N° 12 : (DTU P11-201 de 
juin 1964) : Terrassement pour le bâtiment 
- Règles de Sécurité. 
2. HYPOTHESES D’ETUDES 
2.1 Conditions générales 
Le présent lot a pour objet l'exécution des terrassements généraux en vue 
de la construction de 118 logements en 5 bâtiments (A, B, C, D et E) dont 
un, le bâtiment B, sur un niveau de sous-sol. 
Sur les limites du projet le recul des constructions par rapport aux limites 
du terrain permet dans tous les cas de réaliser des talus jusqu’au pied 
des élévations sous-sol pour le bâtiment B ou rez de chaussée pour les 
autres. 
L'Entrepreneur sera réputé connaître parfaitement les lieux et ne pourra 
en aucun cas revenir sur le caractère forfaitaire du prix soumissionné en 
prétextant des imperfections et omissions dans la description des 
ouvrages. Il pourra, s'il le juge utile effectuer tous sondages 
complémentaires à ses frais avec l'accord du Maître d'Ouvrage. 
Il obtiendra l'accord préalable du Bureau de Contrôle sur les travaux 
prévus et les modes opératoires. 
Avant tout commencement des travaux, l'Entrepreneur prendra 
connaissance de l'étude de sol du BET SOL ESSAIS et du rapport initial 
du Bureau de Contrôle, joints au présent marché. 
Il est rappelé à l'entreprise que, l’offre de terrassements est GLOBALE et 
FORFAITAIRE. Les purges éventuelles font parties du forfait. 
2.2 Composition des travaux. 
Sont regroupés dans le présent lot, les travaux suivants : 
- Les plans d'exécution des terrassements. 
- La totalité des sondages et reconnaissances complémentaires 
nécessaires 
- Les implantations 
- Les terrassements en pleine masse proprement dits. 
- Le terrassement des cuvettes ascenseurs. 
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H.C. Ingénierie – 22/01/2013 Lot n°04 Terrassements généraux- Page 4 sur 11 
2.3 Conditions particulières 
Les niveaux de fonds de forme, contraintes de sol suivant plans 
d'exécution du GROS OEUVRE, les niveaux existants et le rapport de sol 
fixeront les travaux dus par l'entreprise. 
En conséquence, l'entreprise réalisant les terrassements devra conduire 
ses études et la réalisation en étroite collaboration avec le lot GROS- 
OEUVRE. 
3. ETAT DES LIEUX 
3.1 Constat des existants 
Avant démarrage des travaux, il aura été établi par le maître d’ouvrage, 
un état des lieux contradictoire avec les propriétés voisines. Au moment 
de la prise de possession du terrain par l'Entrepreneur du présent LOT, il 
devra vérifier que cet état des lieux est conforme à l'état réel des 
propriétés. En fin de travaux, un nouvel état des lieux sera effectué et 
l'Entrepreneur aura à sa charge des travaux de reprise éventuelle, définis 
par la comparaison des deux états des lieux. 
3.2 Réception de plateforme 
L'Entrepreneur du présent LOT prendra possession du terrain dans son 
état d’origine. Il n’y a donc pas lieu d’établir une réception de plateforme. 
3.3 D.I.C.T. 
L’entrepreneur du présent lot aura pris soin d’envoyer, dés la signature du 
marché, à tous les concessionnaires de réseaux une DICT. Il devra 
impérativement en obtenir le retour avant tout démarrage des travaux. 
3.4 Livraison de plateforme 
L'Entrepreneur du présent LOT prendra toutes les mesures nécessaires 
pour qu'en fin de travaux, le fond de fouille ne soit pas pollué et que la 
cohésion du terrain reste intacte. Il prévoira également la protection des 
talus (polyane ou grillage) ainsi que l'assainissement du fond de fouille si 
besoin est. 
3.5 Connaissance du site 
L'Entrepreneur est réputé avoir une parfaite connaissance du terrain et 
des sujétions, notamment d'accès (itinéraire spécifique aux véhicules de 
chantier), topographiques ou de situation. Après signature du marché, 
l'Entrepreneur ne pourra réclamer aucune plus-value pour sujétions 
particulières liées au terrain, et notamment les suggestions particulières 
dues aux existants conservés. 
4. PRECAUTIONS ET SUJETIONS PARTICULIERES : 
4.1 Présence d’eau - drainage 
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Il est à noter que l’étude de faisabilité géotechnique ne révèle pas la 
présence d’eau de circulation souterraine aux profondeurs des sondages. 
Un diagnostic de la qualité des sols a été réalisé par le BET ERM et a fait 
l’objet d’un rapport daté du 24/12/2012 qui indique la présence d’une 
nappe phréatique à 5,00m de profondeur environ. 
L’entrepreneur risque néanmoins d’être confronté à des venues d’eaux de 
circulation dans les fouilles qu’il aura entreprises. Il aura donc à prévoir 
toutes les dispositions nécessaires pour se prémunir de ce phénomène 
afin que ces venues d’eau ne puissent altérer la qualité et la pérennité de 
ses travaux (drainage, pompage). Il devra le maintien, l’entretien et le bon 
fonctionnement de ces moyens jusqu’à la remise de ses ouvrages au 
titulaire du lot Gros OEuvre. 
4.2 Tenue des talus 
Il est à noter que l’étude de faisabilité géotechnique ne donne pas 
d’indications précises sur la stabilité des talus. L’entrepreneur du présent 
lot se devra néanmoins de respecter et de mettre en oeuvre pour les 
travaux qui le concerne les conditions de précaution sur la pente des 
talus qui devront respecter au minimum la règle des 3 mesure à 
l’horizontal pour 2 mesure verticales (3H/2V). 
De plus l’ensemble des talus devra être protégé des intempéries un film 
de polyane épais correctement fixé et d’une cunette en tête de talus. 
4.3 Nature du terrain 
Il est à noter que l’étude de faisabilité géotechnique donne des 
indications précises sur la nature des terrains que l’entrepreneur du 
présent lot risque de rencontrer. Cette étude ne révèle pas la présence 
d’un substratum nécessitant l’utilisation de matériel de déroctage (BRH ou 
IPH). 
Un diagnostic de la qualité des sols a été réalisé par le BET ERM et a fait 
l’objet d’un rapport daté du 24/12/2012 dans ce rapport il est indiqué que 
le site ne comprend d’APC (Aire Potentiellement Contaminée). 
4.4 Végétaux conservés 
Il est à noter que le site recèle des arbres en secteur NORD, qui doivent 
impérativement être conservés. Ces sujets conservés et repérés en tant 
que tels sur le plan masse établis par le géomètre seront repérés et 
protégés avant la phase de TERRASSEMENTS à charge du lot GROS 
OEUVRE. Le présent lot veillera tout particulièrement à respecter les 
arbres en question et à maintenir ces protections pendant toute la durée 
de ses interventions (déblais et remblais). 
5. IMPLANTATION DES OUVRAGES ET TOLERANCES 
5.1 Implantation 
A partir de la borne de nivellement et des axes principaux de repère de 
Marché « Domaine Frascati» Collectifs C.C.T.P. TCE « Bâtiment» version 3
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l'ouvrage, implantés par le Géomètre de l'opération, à charge du Maître 
d’Ouvrage, le même Géomètre réalisera à sa demande et aux frais de 
l'Entreprise toute opération d'implantation complémentaire nécessaire à la 
bonne exécution des terrassements. 
Un premier recolement sera exécuté par le même Géomètre toujours aux 
frais de l'Entreprise, dès que les ouvrages de terrassements seront 
terminés. 
Un document de récolement sera alors établi et remis au Maître 
d'Oeuvre. En l'absence de remise de ce document l'Entreprise 
restera responsable de toute erreur de dimensions ou implantations 
et devra en subir toutes les conséquences. 
L’entreprise de Gros OEuvre devra, ensuite, la conservation des repères 
mis en place par le Géomètre pendant toute la durée du chantier de 
terrassement. 
5.2 Tolérances 
En terrain non rocheux : surprofondeurs < à 5cm. 
En terrain rocheux : surprofondeurs locales < 10 à 20cm. 
6. OBLIGATIONS DIVERSES 
Sont à la charge de l'Entreprise, l'établissement des accès au chantier, les 
voiries et aménagements provisoires permettant d'exécuter les travaux. 
Sont également compris dans le forfait : 
- Le transport ou l'enlèvement de tous les matériels et matériaux 
nécessaires aux travaux, 
- La remise en état éventuelle des abords du terrain, 
- Toutes protections pour les personnes et les biens, arbres, clôtures, 
propriétés voisines et mitoyennes, voies publiques. 
- Toutes les chaussées souillées ou rendues glissantes par le passage des 
engins seront nettoyées par le titulaire du présent LOT qui devra prévoir 
éventuellement une aire de décrottage à la sortie du chantier. 
7. SECURITE ET REGLEMENT DE VOIRIE 
L'Entrepreneur prendra toutes mesures de prévention nécessaires pour 
assurer : 
- La sécurité des personnes travaillant sur le chantier ; 
- Le respect des règlements de la ville en matière de circulation et de 
propreté (autorisation de voirie etc…) ; 
- Les biens des propriétés voisines. 
NOTA : les tirs de mine pour les terrassements sont formellement interdits sur 
le site. 
B. DESCRIPTION DES TRAVAUX 
1. TRAVAUX PRELIMINAIRES ET DECAPAGE 
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1.1 Travaux préliminaires 
Suivant état du terrain et de ses abords, prévoir : 
- Le nettoyage du terrain. 
- Aire de lavage des engins à la sortie du chantier. 
1.2 Débroussaillage et abattage 
L'emprise du terrain où seront réalisés les bâtiments, y compris les 
abords, doit faire l’objet d’un abattage des arbres existants non conservés 
(suivant plan de repérage précis joint au dossier PC) par le titulaire du 
présent lot. Ces travaux comprennent : 
- Elagage puis abattage de tous les arbres et arbustes repérés, sur le 
plan masse de l’existant joint au PC, comme sujets à supprimer ou 
situés dans l’emprise des terrassements de pleine masse. Y compris 
dessouchage de tous les arbres et arbustes concernés 
- Débitage ou broyage des résidus d’abattage et de dessouchage et 
évacuation des déchets en décharge. En aucun cas et quelque soit la 
saison, il n’est autorisé de brûler sur place les résidus des végétaux 
abattus. 
1.3 Décapage 
Les sondages révèlent la présence en surface d’une épaisseur de terre 
végétale existante sur toute l’emprise du terrain qu’il est nécessaire de 
décaper sur toutes les emprises des constructions et des bassins de 
rétention des EP. 
1.4 Stockage des terres végétales 
Avant de procéder aux évacuations de terre végétale excédentaire, le 
présent LOT aura à stocker sur place, sur un emplacement convenu avec 
la Maîtrise d’oeuvre, un volume de terre végétale exempte de déchets de 
maçonnerie et débarrassée des éventuelles grosses racines destinée à 
être réemployée pour l’aménagement des futurs espaces verts de 
l’opération. 
Le volume des terres à stocker devra être confirmé par le Maître d’oeuvre 
d’exécution avant toute évacuation de terres excédentaires. 
L’entreprise devra proposer un plan de stockage des terres avec son 
offre. Ce plan indiquera la surface, la hauteur maxi et le volume de terre 
mis en stock. 
Dans les cas où il se verrait, contrairement à son plan, dans l’obligation 
d’évacuer ces terres pour les ramener ultérieurement, l’entreprise le fera 
dans le cadre du forfait de son marché. 
2. TERRASSEMENTS GENERAUX 
2.1. Fouilles pleine masse 
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· Nature des travaux : 
Suivant type du terrain et contraintes particulières : 
Travaux réalisés par tous engins que l'Entrepreneur jugera bon 
d'employer, et compris toutes manutentions à la main ou mécanique. 
Fouilles en excavation à l'engin mécanique en terrain ordinaire ou toutes 
natures, y compris enlèvement d'anciennes maçonneries ou réseaux 
enterrés. 
Fouilles blindées avec étaiements et pompage si nécessaire voire 
rabattement de nappe. 
Purge des points durs et poches en fonds de fouille avec apport de 
matériaux appropriés. 
Fouilles en terrain dur ou rocheux nécessitant déroctage, etc. ., (tirs de 
mines exclus). 
· Niveaux plateformes: 
Le niveau des plateformes du dallage sous sol du bâtiment B, des locaux 
containers LC1 LC3, LC5 et du local vélo LV2 sera réglé à la cote –0.35 
à-0.40 m pour permettre au lot Gros oeuvre de réaliser la fond de forme en 
tout venant (0.15 à 0.20 m d’épaisseur) et le dallage d’épaisseur variable 
(de 0.20 à 0.15 m d’épaisseur) pour effectuer les pentes de sol. 
Le niveau des plateformes des planchers bas rez de chaussée des 
bâtiments A, C, D et E sera réglé à la cote – 0.60 m pour permettre au lot 
Gros oeuvre de réaliser le plancher bas sur vide technique et au lot 
Plomberie le passage des canalisations. 
Le niveau de la plateforme des bassins de rétention des EP (suivant plan 
VRD) sera réglé à la cote - 0.35 m du niveau fini du radier du bassin de 
rétention pour permettre au lot Gros oeuvre de réaliser la fond de forme en 
tout venant de 0.15 m d’épaisseur et le radier de 0.20 m d’épaisseur y 
compris les pentes. 
· Emprises plateformes: 
Les pieds de talus seront tenus à 1.00m des murs périphériques du sous 
sol du bâtiment B, des rez de chaussée des bâtiments A, C, D et E, des 
bassins de rétention et des locaux extérieurs (containers et vélos). 
· Talus : 
Création de talus provisoires à la périphérie des constructions. Ces talus 
auront une pente auto stable suivant nature du terrain rencontré et 
prescriptions du géotechnicien. Ils seront protégés du ravinement par 
bâchage à charge du présent lot. 
La pente des talus provisoires ne pourra excéder 3/2 (3 à l’horizontale) 
(ou moins mais uniquement suivant avis du géotechnicien en phase 
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exécution). 
· Sujétions diverses: 
- Le terrassement des cuvettes ascenseurs de tous les bâtiments (sauf 
Bât. E)et des emprises de ventilation hautes et basses du bâtiment B 
sont à la charge du présent lot. 
- En raison de la proximité des propriétés voisines vis-à-vis du mur du 
sous sol sur la limite SUD du Bât. B, il est demandé au présent lot 
N°04 de laisser en place le long de cette limite, en tête de talus, une 
risberme de 1,00m et un talus à 1H/1V dont une partie restera dans 
l’emprise de la construction suivant avis du géotechnicien. Si à 
l’ouverture des fouilles, cette pente de talus ne pouvait être respectée, 
le présent lot laisserait dans l’emprise de la construction un pied de 
talus provisoire plus important. Cette mesure de précaution vis-à-vis 
des propriétés voisines nécessitera lors l’exécution des murs sous sol 
par le lot GROS OEUVRE, des terrassements complémentaires pour 
exécution des fondations et du mur du sous sol de ces secteurs, par 
passes alternées. 
Localisation: 
Suivant plans de l’Architecte et plans VRD : 
- Terrassement de la plateforme du sous-sol du bâtiment B 
- Terrassement de la plateforme du rez de chaussée des bâtiments 
A, C, D et E. 
- Terrassement de la plateforme des locaux containers LC1 LC3, 
LC5 et du local vélo LV2 
- Terrassement de la plateforme des bassins de rétention des EP 
(suivant plans réseaux humides VRD) 
2.2. Stockage sur le site 
L’entreprise du présent lot devra présenter avec son offre une proposition 
de plan de stockage sur site des terres, propres aux remblais, 
nécessaires aux remblais périphériques et des terres végétales à 
réemployer. 
S’il s’avère que l’espace résiduel autour des constructions après 
terrassements en déblais et l’environnement arboré ne permet aucun 
stockage des terres extraites des fouilles pour remblai ultérieur, les 
déblais devront être évacués en totalité. 
Le bilan des terres stockées sur site et des terres d’apport devra 
impérativement être présenté par l’entreprise dans son offre et validé au 
cours de la négociation. 
2.3. Plus-value « rocher » 
Il est à noter que l’étude de faisabilité géotechnique donne des 
indications précises sur la nature des terrains que l’entrepreneur du 
présent lot risque de rencontrer. Selon cette étude, l’entrepreneur 
prévoira les moyens nécessaires dans le cadre de son forfait pour faire 
face, avec des moyens de déroctage, à d’éventuels terrassements dans le 
rocher « rippable ». 
Marché « Domaine Frascati» Collectifs C.C.T.P. TCE « Bâtiment» version 3
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2.4. Plus-value BRH 
L’étude de sols ne signale pas la présence d’un substratum rocheux (non 
rippable) pouvant nécessiter l’utilisation de matériel de déroctage (BRH 
ou IPH). 
3. REMBLAIS 
3.1. Remblais reprise de stockage 
En fonction des possibilités de stockage résultant de l’analyse prévue au 
§ B2.2, l'Entrepreneur du présent LOT sera tenu de faire l'apport 
complémentaire ou de la totalité du cubage de remblai nécessaire sur le 
chantier. 
Pour toutes les terres extraites des fouilles, propres aux remblais, qui 
auront pu être stockées sur site (voir § B2.2 ci-dessus) remblai par 
couches successives de 0,20 d'épaisseur maximum, avec pilonnage à 
refus, constitués de matériaux extérieurs aptes à être utilisés en remblai, 
obtention 95 % de l'optimum Proctor modifié. Une attention particulière 
devra être apportée au remblaiement périphérique dans le cas de 
drainage vertical mis en place par le LOT GROS-OEUVRE (un essai à la 
plaque sera demandé par bâtiment). 
3.2. Remblais d’apport 
En fonction des possibilités de stockage résultant de l’analyse prévue au 
§ B2.2, l'Entrepreneur du présent LOT sera tenu de faire l'apport 
complémentaire ou de la totalité du cubage de remblai nécessaire sur le 
chantier. 
Pour toutes les terres amenées de l’extérieur sur le site, un aval du maître 
d’oeuvre d’exécution permettra de les déclarer propres aux remblais. 
Les conditions de mise en oeuvre et la localisation de ces remblais sont 
identiques au § B3.1 ci-dessus. 
Nota: 
L’exécution de ces remblais se fera après exécution par le lot GROS 
OEUVRE du plancher haut sous sol de bâtiment B, du plancher bas rez de 
chaussée des autres bâtiment et locaux extérieurs et dalle de couverture 
des bassins de rétention des EP . 
Localisation: 
Suivant plan de l’Architecte, remblaiement périphérique : 
- du sous sol du bâtiment B 
- des rez de chaussée des bâtiments A, C, D et E. 
- des locaux containers LC1 LC3, LC5 et du local vélo LV2 
- des bassins de rétention des EP (suivant plans réseaux humides 
VRD) 
4. EVACUATION DES TERRES EXCEDENTAIRES 
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4.1. Evacuation en décharge de classe 1 
Sans objet, suivant résultats de l’étude ERM de pollution des terres du 
site. 
4.2. Evacuation en décharge de classe 2 
Sans objet, suivant résultats de l’étude ERM de pollution des terres du 
site. 
4.3. Evacuation en décharge de classe 3 
Suivant diagnostic de la qualité des sols du site réalisée par le BET ERM 
(voir au § A 4.3), l’entreprise pourra évacuer ses déblais en décharge de 
classe 3. 
5. MISE EN FORME DU TERRAIN 
5.1. Mise en forme du terrain 
Le niveau fini des remblais périphériques sera conforme aux indications 
de lot VRD en fonction des ouvrages de voirie (trottoirs, voie) à réaliser 
suivant plan masse. 
5.2. Traitement anti-termites 
Sans objet. 
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04 terrassements

  • 1. H.C. Ingénierie – 22/01/2013 Lot n°04 Terrassements généraux- Page 1 sur 11 BOUYGUES IMMOBILIER Immeuble « Le Grand Large » 7, rue de Dunkerque 13002 MARSEILLE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES BATIMENT T.C.E LOT 04 – TERRASSEMENTS GENERAUX « DOMAINE FRASCATI » 118 logements collectifs *** Résidences CASTELLI Bâtiment A : 30 logements (sociaux) Bâtiment B : 36 logements (accession) Bâtiment C : 17 logements (sociaux) Bâtiment D : 27 logements (sociaux) Bastide VENEZIA Bâtiment E : 8 logements (accession) *** Route de LAURE 13220 CHATEAUNEUF LES MARTIGUES *** DOSSIER MARCHE Architecte et pièces graphiques Pièces écrites PIERRE BUHAGIAR HC INGENIERIE Architecte 5, rue des Allumettes 31, rue du Pontet 13007 MARSEILLE 13090 AIX EN PROVENCE SOMMAIRE Marché « Domaine Frascati» Collectifs C.C.T.P. TCE « Bâtiment» version 3
  • 2. H.C. Ingénierie – 22/01/2013 Lot n°04 Terrassements généraux- Page 2 sur 11 Marché « Domaine Frascati» Collectifs C.C.T.P. TCE « Bâtiment» version 3
  • 3. H.C. Ingénierie – 22/01/2013 Lot n°04 Terrassements généraux- Page 3 sur 11 PREAMBULE : L'Entrepreneur du présent lot devra respecter les obligations législatives et contractuelles énoncées dans le LOT N° 00 GENERALITES du présent C.C.T.P. A. PRESCRIPTIONS TECHNIQUES PARTICULIERES 1. DOCUMENTS TECHNIQUES PARTICULIERS - Normes Françaises en vigueur ; - Prescriptions du Cahier des Charges D.T.U. N° 12 : (DTU P11-201 de juin 1964) : Terrassement pour le bâtiment - Règles de Sécurité. 2. HYPOTHESES D’ETUDES 2.1 Conditions générales Le présent lot a pour objet l'exécution des terrassements généraux en vue de la construction de 118 logements en 5 bâtiments (A, B, C, D et E) dont un, le bâtiment B, sur un niveau de sous-sol. Sur les limites du projet le recul des constructions par rapport aux limites du terrain permet dans tous les cas de réaliser des talus jusqu’au pied des élévations sous-sol pour le bâtiment B ou rez de chaussée pour les autres. L'Entrepreneur sera réputé connaître parfaitement les lieux et ne pourra en aucun cas revenir sur le caractère forfaitaire du prix soumissionné en prétextant des imperfections et omissions dans la description des ouvrages. Il pourra, s'il le juge utile effectuer tous sondages complémentaires à ses frais avec l'accord du Maître d'Ouvrage. Il obtiendra l'accord préalable du Bureau de Contrôle sur les travaux prévus et les modes opératoires. Avant tout commencement des travaux, l'Entrepreneur prendra connaissance de l'étude de sol du BET SOL ESSAIS et du rapport initial du Bureau de Contrôle, joints au présent marché. Il est rappelé à l'entreprise que, l’offre de terrassements est GLOBALE et FORFAITAIRE. Les purges éventuelles font parties du forfait. 2.2 Composition des travaux. Sont regroupés dans le présent lot, les travaux suivants : - Les plans d'exécution des terrassements. - La totalité des sondages et reconnaissances complémentaires nécessaires - Les implantations - Les terrassements en pleine masse proprement dits. - Le terrassement des cuvettes ascenseurs. Marché « Domaine Frascati» Collectifs C.C.T.P. TCE « Bâtiment» version 3
  • 4. H.C. Ingénierie – 22/01/2013 Lot n°04 Terrassements généraux- Page 4 sur 11 2.3 Conditions particulières Les niveaux de fonds de forme, contraintes de sol suivant plans d'exécution du GROS OEUVRE, les niveaux existants et le rapport de sol fixeront les travaux dus par l'entreprise. En conséquence, l'entreprise réalisant les terrassements devra conduire ses études et la réalisation en étroite collaboration avec le lot GROS- OEUVRE. 3. ETAT DES LIEUX 3.1 Constat des existants Avant démarrage des travaux, il aura été établi par le maître d’ouvrage, un état des lieux contradictoire avec les propriétés voisines. Au moment de la prise de possession du terrain par l'Entrepreneur du présent LOT, il devra vérifier que cet état des lieux est conforme à l'état réel des propriétés. En fin de travaux, un nouvel état des lieux sera effectué et l'Entrepreneur aura à sa charge des travaux de reprise éventuelle, définis par la comparaison des deux états des lieux. 3.2 Réception de plateforme L'Entrepreneur du présent LOT prendra possession du terrain dans son état d’origine. Il n’y a donc pas lieu d’établir une réception de plateforme. 3.3 D.I.C.T. L’entrepreneur du présent lot aura pris soin d’envoyer, dés la signature du marché, à tous les concessionnaires de réseaux une DICT. Il devra impérativement en obtenir le retour avant tout démarrage des travaux. 3.4 Livraison de plateforme L'Entrepreneur du présent LOT prendra toutes les mesures nécessaires pour qu'en fin de travaux, le fond de fouille ne soit pas pollué et que la cohésion du terrain reste intacte. Il prévoira également la protection des talus (polyane ou grillage) ainsi que l'assainissement du fond de fouille si besoin est. 3.5 Connaissance du site L'Entrepreneur est réputé avoir une parfaite connaissance du terrain et des sujétions, notamment d'accès (itinéraire spécifique aux véhicules de chantier), topographiques ou de situation. Après signature du marché, l'Entrepreneur ne pourra réclamer aucune plus-value pour sujétions particulières liées au terrain, et notamment les suggestions particulières dues aux existants conservés. 4. PRECAUTIONS ET SUJETIONS PARTICULIERES : 4.1 Présence d’eau - drainage Marché « Domaine Frascati» Collectifs C.C.T.P. TCE « Bâtiment» version 3
  • 5. H.C. Ingénierie – 22/01/2013 Lot n°04 Terrassements généraux- Page 5 sur 11 Il est à noter que l’étude de faisabilité géotechnique ne révèle pas la présence d’eau de circulation souterraine aux profondeurs des sondages. Un diagnostic de la qualité des sols a été réalisé par le BET ERM et a fait l’objet d’un rapport daté du 24/12/2012 qui indique la présence d’une nappe phréatique à 5,00m de profondeur environ. L’entrepreneur risque néanmoins d’être confronté à des venues d’eaux de circulation dans les fouilles qu’il aura entreprises. Il aura donc à prévoir toutes les dispositions nécessaires pour se prémunir de ce phénomène afin que ces venues d’eau ne puissent altérer la qualité et la pérennité de ses travaux (drainage, pompage). Il devra le maintien, l’entretien et le bon fonctionnement de ces moyens jusqu’à la remise de ses ouvrages au titulaire du lot Gros OEuvre. 4.2 Tenue des talus Il est à noter que l’étude de faisabilité géotechnique ne donne pas d’indications précises sur la stabilité des talus. L’entrepreneur du présent lot se devra néanmoins de respecter et de mettre en oeuvre pour les travaux qui le concerne les conditions de précaution sur la pente des talus qui devront respecter au minimum la règle des 3 mesure à l’horizontal pour 2 mesure verticales (3H/2V). De plus l’ensemble des talus devra être protégé des intempéries un film de polyane épais correctement fixé et d’une cunette en tête de talus. 4.3 Nature du terrain Il est à noter que l’étude de faisabilité géotechnique donne des indications précises sur la nature des terrains que l’entrepreneur du présent lot risque de rencontrer. Cette étude ne révèle pas la présence d’un substratum nécessitant l’utilisation de matériel de déroctage (BRH ou IPH). Un diagnostic de la qualité des sols a été réalisé par le BET ERM et a fait l’objet d’un rapport daté du 24/12/2012 dans ce rapport il est indiqué que le site ne comprend d’APC (Aire Potentiellement Contaminée). 4.4 Végétaux conservés Il est à noter que le site recèle des arbres en secteur NORD, qui doivent impérativement être conservés. Ces sujets conservés et repérés en tant que tels sur le plan masse établis par le géomètre seront repérés et protégés avant la phase de TERRASSEMENTS à charge du lot GROS OEUVRE. Le présent lot veillera tout particulièrement à respecter les arbres en question et à maintenir ces protections pendant toute la durée de ses interventions (déblais et remblais). 5. IMPLANTATION DES OUVRAGES ET TOLERANCES 5.1 Implantation A partir de la borne de nivellement et des axes principaux de repère de Marché « Domaine Frascati» Collectifs C.C.T.P. TCE « Bâtiment» version 3
  • 6. H.C. Ingénierie – 22/01/2013 Lot n°04 Terrassements généraux- Page 6 sur 11 l'ouvrage, implantés par le Géomètre de l'opération, à charge du Maître d’Ouvrage, le même Géomètre réalisera à sa demande et aux frais de l'Entreprise toute opération d'implantation complémentaire nécessaire à la bonne exécution des terrassements. Un premier recolement sera exécuté par le même Géomètre toujours aux frais de l'Entreprise, dès que les ouvrages de terrassements seront terminés. Un document de récolement sera alors établi et remis au Maître d'Oeuvre. En l'absence de remise de ce document l'Entreprise restera responsable de toute erreur de dimensions ou implantations et devra en subir toutes les conséquences. L’entreprise de Gros OEuvre devra, ensuite, la conservation des repères mis en place par le Géomètre pendant toute la durée du chantier de terrassement. 5.2 Tolérances En terrain non rocheux : surprofondeurs < à 5cm. En terrain rocheux : surprofondeurs locales < 10 à 20cm. 6. OBLIGATIONS DIVERSES Sont à la charge de l'Entreprise, l'établissement des accès au chantier, les voiries et aménagements provisoires permettant d'exécuter les travaux. Sont également compris dans le forfait : - Le transport ou l'enlèvement de tous les matériels et matériaux nécessaires aux travaux, - La remise en état éventuelle des abords du terrain, - Toutes protections pour les personnes et les biens, arbres, clôtures, propriétés voisines et mitoyennes, voies publiques. - Toutes les chaussées souillées ou rendues glissantes par le passage des engins seront nettoyées par le titulaire du présent LOT qui devra prévoir éventuellement une aire de décrottage à la sortie du chantier. 7. SECURITE ET REGLEMENT DE VOIRIE L'Entrepreneur prendra toutes mesures de prévention nécessaires pour assurer : - La sécurité des personnes travaillant sur le chantier ; - Le respect des règlements de la ville en matière de circulation et de propreté (autorisation de voirie etc…) ; - Les biens des propriétés voisines. NOTA : les tirs de mine pour les terrassements sont formellement interdits sur le site. B. DESCRIPTION DES TRAVAUX 1. TRAVAUX PRELIMINAIRES ET DECAPAGE Marché « Domaine Frascati» Collectifs C.C.T.P. TCE « Bâtiment» version 3
  • 7. H.C. Ingénierie – 22/01/2013 Lot n°04 Terrassements généraux- Page 7 sur 11 1.1 Travaux préliminaires Suivant état du terrain et de ses abords, prévoir : - Le nettoyage du terrain. - Aire de lavage des engins à la sortie du chantier. 1.2 Débroussaillage et abattage L'emprise du terrain où seront réalisés les bâtiments, y compris les abords, doit faire l’objet d’un abattage des arbres existants non conservés (suivant plan de repérage précis joint au dossier PC) par le titulaire du présent lot. Ces travaux comprennent : - Elagage puis abattage de tous les arbres et arbustes repérés, sur le plan masse de l’existant joint au PC, comme sujets à supprimer ou situés dans l’emprise des terrassements de pleine masse. Y compris dessouchage de tous les arbres et arbustes concernés - Débitage ou broyage des résidus d’abattage et de dessouchage et évacuation des déchets en décharge. En aucun cas et quelque soit la saison, il n’est autorisé de brûler sur place les résidus des végétaux abattus. 1.3 Décapage Les sondages révèlent la présence en surface d’une épaisseur de terre végétale existante sur toute l’emprise du terrain qu’il est nécessaire de décaper sur toutes les emprises des constructions et des bassins de rétention des EP. 1.4 Stockage des terres végétales Avant de procéder aux évacuations de terre végétale excédentaire, le présent LOT aura à stocker sur place, sur un emplacement convenu avec la Maîtrise d’oeuvre, un volume de terre végétale exempte de déchets de maçonnerie et débarrassée des éventuelles grosses racines destinée à être réemployée pour l’aménagement des futurs espaces verts de l’opération. Le volume des terres à stocker devra être confirmé par le Maître d’oeuvre d’exécution avant toute évacuation de terres excédentaires. L’entreprise devra proposer un plan de stockage des terres avec son offre. Ce plan indiquera la surface, la hauteur maxi et le volume de terre mis en stock. Dans les cas où il se verrait, contrairement à son plan, dans l’obligation d’évacuer ces terres pour les ramener ultérieurement, l’entreprise le fera dans le cadre du forfait de son marché. 2. TERRASSEMENTS GENERAUX 2.1. Fouilles pleine masse Marché « Domaine Frascati» Collectifs C.C.T.P. TCE « Bâtiment» version 3
  • 8. H.C. Ingénierie – 22/01/2013 Lot n°04 Terrassements généraux- Page 8 sur 11 · Nature des travaux : Suivant type du terrain et contraintes particulières : Travaux réalisés par tous engins que l'Entrepreneur jugera bon d'employer, et compris toutes manutentions à la main ou mécanique. Fouilles en excavation à l'engin mécanique en terrain ordinaire ou toutes natures, y compris enlèvement d'anciennes maçonneries ou réseaux enterrés. Fouilles blindées avec étaiements et pompage si nécessaire voire rabattement de nappe. Purge des points durs et poches en fonds de fouille avec apport de matériaux appropriés. Fouilles en terrain dur ou rocheux nécessitant déroctage, etc. ., (tirs de mines exclus). · Niveaux plateformes: Le niveau des plateformes du dallage sous sol du bâtiment B, des locaux containers LC1 LC3, LC5 et du local vélo LV2 sera réglé à la cote –0.35 à-0.40 m pour permettre au lot Gros oeuvre de réaliser la fond de forme en tout venant (0.15 à 0.20 m d’épaisseur) et le dallage d’épaisseur variable (de 0.20 à 0.15 m d’épaisseur) pour effectuer les pentes de sol. Le niveau des plateformes des planchers bas rez de chaussée des bâtiments A, C, D et E sera réglé à la cote – 0.60 m pour permettre au lot Gros oeuvre de réaliser le plancher bas sur vide technique et au lot Plomberie le passage des canalisations. Le niveau de la plateforme des bassins de rétention des EP (suivant plan VRD) sera réglé à la cote - 0.35 m du niveau fini du radier du bassin de rétention pour permettre au lot Gros oeuvre de réaliser la fond de forme en tout venant de 0.15 m d’épaisseur et le radier de 0.20 m d’épaisseur y compris les pentes. · Emprises plateformes: Les pieds de talus seront tenus à 1.00m des murs périphériques du sous sol du bâtiment B, des rez de chaussée des bâtiments A, C, D et E, des bassins de rétention et des locaux extérieurs (containers et vélos). · Talus : Création de talus provisoires à la périphérie des constructions. Ces talus auront une pente auto stable suivant nature du terrain rencontré et prescriptions du géotechnicien. Ils seront protégés du ravinement par bâchage à charge du présent lot. La pente des talus provisoires ne pourra excéder 3/2 (3 à l’horizontale) (ou moins mais uniquement suivant avis du géotechnicien en phase Marché « Domaine Frascati» Collectifs C.C.T.P. TCE « Bâtiment» version 3
  • 9. H.C. Ingénierie – 22/01/2013 Lot n°04 Terrassements généraux- Page 9 sur 11 exécution). · Sujétions diverses: - Le terrassement des cuvettes ascenseurs de tous les bâtiments (sauf Bât. E)et des emprises de ventilation hautes et basses du bâtiment B sont à la charge du présent lot. - En raison de la proximité des propriétés voisines vis-à-vis du mur du sous sol sur la limite SUD du Bât. B, il est demandé au présent lot N°04 de laisser en place le long de cette limite, en tête de talus, une risberme de 1,00m et un talus à 1H/1V dont une partie restera dans l’emprise de la construction suivant avis du géotechnicien. Si à l’ouverture des fouilles, cette pente de talus ne pouvait être respectée, le présent lot laisserait dans l’emprise de la construction un pied de talus provisoire plus important. Cette mesure de précaution vis-à-vis des propriétés voisines nécessitera lors l’exécution des murs sous sol par le lot GROS OEUVRE, des terrassements complémentaires pour exécution des fondations et du mur du sous sol de ces secteurs, par passes alternées. Localisation: Suivant plans de l’Architecte et plans VRD : - Terrassement de la plateforme du sous-sol du bâtiment B - Terrassement de la plateforme du rez de chaussée des bâtiments A, C, D et E. - Terrassement de la plateforme des locaux containers LC1 LC3, LC5 et du local vélo LV2 - Terrassement de la plateforme des bassins de rétention des EP (suivant plans réseaux humides VRD) 2.2. Stockage sur le site L’entreprise du présent lot devra présenter avec son offre une proposition de plan de stockage sur site des terres, propres aux remblais, nécessaires aux remblais périphériques et des terres végétales à réemployer. S’il s’avère que l’espace résiduel autour des constructions après terrassements en déblais et l’environnement arboré ne permet aucun stockage des terres extraites des fouilles pour remblai ultérieur, les déblais devront être évacués en totalité. Le bilan des terres stockées sur site et des terres d’apport devra impérativement être présenté par l’entreprise dans son offre et validé au cours de la négociation. 2.3. Plus-value « rocher » Il est à noter que l’étude de faisabilité géotechnique donne des indications précises sur la nature des terrains que l’entrepreneur du présent lot risque de rencontrer. Selon cette étude, l’entrepreneur prévoira les moyens nécessaires dans le cadre de son forfait pour faire face, avec des moyens de déroctage, à d’éventuels terrassements dans le rocher « rippable ». Marché « Domaine Frascati» Collectifs C.C.T.P. TCE « Bâtiment» version 3
  • 10. H.C. Ingénierie – 22/01/2013 Lot n°04 Terrassements généraux- Page 10 sur 11 2.4. Plus-value BRH L’étude de sols ne signale pas la présence d’un substratum rocheux (non rippable) pouvant nécessiter l’utilisation de matériel de déroctage (BRH ou IPH). 3. REMBLAIS 3.1. Remblais reprise de stockage En fonction des possibilités de stockage résultant de l’analyse prévue au § B2.2, l'Entrepreneur du présent LOT sera tenu de faire l'apport complémentaire ou de la totalité du cubage de remblai nécessaire sur le chantier. Pour toutes les terres extraites des fouilles, propres aux remblais, qui auront pu être stockées sur site (voir § B2.2 ci-dessus) remblai par couches successives de 0,20 d'épaisseur maximum, avec pilonnage à refus, constitués de matériaux extérieurs aptes à être utilisés en remblai, obtention 95 % de l'optimum Proctor modifié. Une attention particulière devra être apportée au remblaiement périphérique dans le cas de drainage vertical mis en place par le LOT GROS-OEUVRE (un essai à la plaque sera demandé par bâtiment). 3.2. Remblais d’apport En fonction des possibilités de stockage résultant de l’analyse prévue au § B2.2, l'Entrepreneur du présent LOT sera tenu de faire l'apport complémentaire ou de la totalité du cubage de remblai nécessaire sur le chantier. Pour toutes les terres amenées de l’extérieur sur le site, un aval du maître d’oeuvre d’exécution permettra de les déclarer propres aux remblais. Les conditions de mise en oeuvre et la localisation de ces remblais sont identiques au § B3.1 ci-dessus. Nota: L’exécution de ces remblais se fera après exécution par le lot GROS OEUVRE du plancher haut sous sol de bâtiment B, du plancher bas rez de chaussée des autres bâtiment et locaux extérieurs et dalle de couverture des bassins de rétention des EP . Localisation: Suivant plan de l’Architecte, remblaiement périphérique : - du sous sol du bâtiment B - des rez de chaussée des bâtiments A, C, D et E. - des locaux containers LC1 LC3, LC5 et du local vélo LV2 - des bassins de rétention des EP (suivant plans réseaux humides VRD) 4. EVACUATION DES TERRES EXCEDENTAIRES Marché « Domaine Frascati» Collectifs C.C.T.P. TCE « Bâtiment» version 3
  • 11. H.C. Ingénierie – 22/01/2013 Lot n°04 Terrassements généraux- Page 11 sur 11 4.1. Evacuation en décharge de classe 1 Sans objet, suivant résultats de l’étude ERM de pollution des terres du site. 4.2. Evacuation en décharge de classe 2 Sans objet, suivant résultats de l’étude ERM de pollution des terres du site. 4.3. Evacuation en décharge de classe 3 Suivant diagnostic de la qualité des sols du site réalisée par le BET ERM (voir au § A 4.3), l’entreprise pourra évacuer ses déblais en décharge de classe 3. 5. MISE EN FORME DU TERRAIN 5.1. Mise en forme du terrain Le niveau fini des remblais périphériques sera conforme aux indications de lot VRD en fonction des ouvrages de voirie (trottoirs, voie) à réaliser suivant plan masse. 5.2. Traitement anti-termites Sans objet. Marché « Domaine Frascati» Collectifs C.C.T.P. TCE « Bâtiment» version 3