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Conseil communal de Namur – 19/03/2015 – ordre du jour – page 1/5
CONSEIL COMMUNAL
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98. Prolongation de stage 1
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2015.03.19.ordredujourconseil.public

  • 1. Conseil communal de Namur – 19/03/2015 – ordre du jour – page 1/5 CONSEIL COMMUNAL jeudi 19 mars 2015 – 18 heures Salle du Conseil de l'Hôtel de ville (1er étage de la Maison des Citoyens) ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAL SEANCE PUBLIQUE CORPS DE SECURITE ZONE DE POLICE 1. Mobilité: ouverture des emplois du premier cycle 2015 DIRECTION GENERALE SECRETARIAT GENERAL 2. Démission d'un Conseiller 3. Remplacement d'un Conseiller et prestation de serment 4. Commissions communales: composition – modification 5. Conseil de l'Action sociale: remplacement d'un Conseiller 6. Représentation: Foyer Jambois – remplacement 7. Représentation: La Joie du Foyer – remplacement 8. Représentation: La Terrienne du Crédit social en province de Namur – remplacement 9. Représentation: BEP Crématorium – remplacement 10. Représentation: GAU – remplacement CELLULE CONSEIL 11. Procès-verbal de la séance du 12 février 2015 DEPARTEMENT DES VOIES PUBLIQUES VOIRIE 12. Inasep: règlement général – annexe permanente aux ordres de mission d'étude – approbation 13. Entretien de diverses chaussées par raclage/pose: modification unilatérale n°3 14. Réhabilitation de tronçons d'égouts communaux par chemisage: projet 15. Réseau d'évacuation des eaux pluviales: réfections localisées – projet
  • 2. Conseil communal de Namur – 19/03/2015 – ordre du jour – page 2/5 16. Diverses rues: fourniture et pose ou mise à niveau de trapillons de chambres de visite – projet 17. Avenue Golenvaux: réfection de la chaussée et des trottoirs – projet 18. Grognon, port numérique et esplanade: marché public de services – projet 19. Jambes, chaussée de Liège: aménagements urbains – modification unilatérale n°1 20. Loyers, rue de Bossimé: réfection partielle – projet 21. Temploux, rue Saint-Antoine: égouttage et réfection de la voirie – modification unilatérale n°1 22. Temploux, chemin vicinal n°7: déplacement partiel 23. Boninne, rue Bois de Lahaut: travaux d'évacuation des eaux de surface – emprises en sous-sol et droit de passage DOMAINE PUBLIC ET SECURITE 24. Saint-Servais, rue des Trois Piliers: suppression d'un emplacement PMR – règlement complémentaire à la police de la circulation routière 25. Daussoulx: extension de la zone agglomérée – règlement complémentaire à la police de la circulation routière 26. Rhisnes, Nouvelle route de Suarlée: sens giratoire, piste cyclable et marquage au sol – règlement complémentaire à la police de la circulation routière DEPARTEMENT DES AFFAIRES CIVILES ET SOCIALES COHESION SOCIALE 27. Plan de Cohésion sociale 2014-2019: rapports d'activités et financiers 2014 LOGEMENT 28. Lutte contre les logements dangereux ou insalubres: protocole de collaboration DEPARTEMENT DE L'EDUCATION ET DES LOISIRS JEUNESSE 29. Subsides aux plaines d'initiative volontaire: règlement 2015-2019 30. Formations d'accueillants extrascolaires: convention avec l'ONE 31. Parc Attractif Reine Fabiola: partenariat – convention SPORTS 32. Subsides aux associations sportives: modification du règlement CULTURE – BIBLIOTHEQUES 33. Prêt d'œuvres d'art: prolongation 34. Emprunt de tableaux pour une exposition: conventions DEPARTEMENT DE L'AMENAGEMENT URBAIN AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 35. Vedrin, rues Alphonse Van Gricken et de la Keuture: développement d'un habitat groupé – prise de connaissance des résultats de l'enquête publique et décision sur les questions de voiries 36. Jambes, rue Gameda: projet de constructions groupées – prise de connaissance des résultats de l'enquête publique et décision sur les questions de voiries 37. Suarlée, rue du Château de Suarlée: projet de constructions groupées – prise de connaissance des résultats de l'enquête publique et décision sur les questions de voiries
  • 3. Conseil communal de Namur – 19/03/2015 – ordre du jour – page 3/5 38. Abrogation de plans communaux d'aménagement – 3 ème phase: Namur – PCA n°1018D 39. Abrogation de plans communaux d'aménagement – 3 ème phase: Namur – PCA n°1015A 40. Abrogation de plans communaux d'aménagement – 3 ème phase: Temploux – PCA n°1 41. Abrogation de plans communaux d'aménagement – 3ème phase: Temploux – PCA n°2 42. Abrogation de plans communaux d'aménagement – 3 ème phase: Temploux – PCA n°3 43. Abrogation de plans communaux d'aménagement – 3 ème phase: Temploux – PCA n°4 44. Abrogation de plans communaux d'aménagement – 3 ème phase: Temploux – PCA n°5 REGIE FONCIERE 45. Rue des Carmes, 45-51: rénovation du Caméo – avenant n°4 46. Avenue Albert Ier: vente d'immeuble 47. Rue de Gravière, 30: vente d'immeuble DEPARTEMENT DE GESTION FINANCIERE 48. Piscine de Saint-Servais: rénovation – demande d'aide exceptionnelle CRAC – tranche 2015 BUDGET ET PLAN DE GESTION 49. Budget initial 2015: arrêté ministériel – prise de connaissance 50. Piscine de Saint-Servais: rénovation – aide exceptionnelle CRAC – modification de la convention – 1 er tranche 2014 51. Subvention "Projets métropolitains": convention ENTITES CONSOLIDEES 52. CHR Sambre et Meuse: budget 2015 53. CHR Sambre et Meuse: garantie d'emprunts 2014-2015 54. CHR Namur et CHR Val de Sambre: budget d'exploitation et d'investissements 2015 ENTITES CONSOLIDEES - FABRIQUES D'EGLISES 55. Fabriques d'église de Flawinne et Saint-Servais Sacré Cœur : comptes 2013 56. Fabrique d'église de Gelbressée: compte 2014 57. Fabrique d'église de Belgrade: compte 2014 58. Fabriques d'église: répartition des subventions extraordinaires 59. Fabriques d'église: petits investissements au service ordinaire – tutelle 60. Fabriques d'église: tutelle des budgets, modifications budgétaires et comptes –prorogation du délai à titre conservatoire 61. Fabriques d'église de Flawinne, Namur Saint Jean-Baptiste, Namur Saint-Joseph, Saint- Servais Sacré Cœur et Wartet: budgets 2015 RECETTES ORDINAIRES 62. Pavillon de l'Aménagement urbain: vente d'articles promotionnels – règlement redevance 63. Parc Attractif Reine Fabiola: tarification de la cafétéria et des distributeurs de boissons – exercice 2015 64. Taxe sur les égouts: arrêté ministériel – prise de connaissance DEPARTEMENT DES SERVICES D'APPUI LOGISTIQUE – ECONOMAT 65. Acquisition et remplacement d'une assembleuse: projet
  • 4. Conseil communal de Namur – 19/03/2015 – ordre du jour – page 4/5 DEPARTEMENT DES BATIMENTS BUREAU D'ETUDES BATIMENTS 66. Eglise Saint-Loup: travaux de stabilité – mesures d'urgence – prise d'acte 67. Malonne: conception et réalisation d'une salle d'athlétisme – avenant n°18 68. Jambes: conception et réalisation d'une caserne de pompiers – avenant n°49 69. Jambes: conception et réalisation d'une caserne de pompiers – avenant n°50 70. Jambes: conception et réalisation d'une caserne de pompiers – avenant n°51 71. Jambes: conception et réalisation d'une caserne de pompiers – avenant n°52 72. Jambes: conception et réalisation d'une caserne de pompiers – avenant n°53 73. Jambes: conception et réalisation d'une caserne de pompiers – avenant n°54 74. Jambes: conception et réalisation d'une caserne de pompiers – avenant n°55 75. Terrain de football de Wartet: construction d'un vestiaire et d'une buvette – lot 2 (électricité) – avenant n°1 76. Académie des Beaux-Arts: phase 2 et phase 3 – avenant n°69 77. Musée de Croix: restauration de la cour de service – parachèvements – avenant n°4 78. Espace Rogier: assistance à maîtrise d'ouvrage – avenant à la convention GESTION IMMOBILIERE 79. Rue Salzinnes-les-Moulins: mise à disposition d'une partie de parcelle – convention 1 80. Rue Salzinnes-les-Moulins: mise à disposition d'une partie de parcelle – convention 2 81. Saint-Servais, Montagne d'Hastedon: bail emphytéotique 82. Plomcot, Maison d'accueil de la petite enfance: convention – avenant n°2 POINT INSCRIT A LA DEMANDE DE CONSEILLER 83. Néant HUIS CLOS CORPS DE SECURITE ZONE DE POLICE 84. Mise à la retraite DIRECTION GENERALE SERVICE JURIDIQUE 85. Litige DEPARTEMENT DE L'EDUCATION ET DES LOISIRS ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL 86. Mises en disponibilité 87. Désignation temporaire 88. Désignations temporaires: ratification 89. Fin anticipée d'un congé 90. Démissions
  • 5. Conseil communal de Namur – 19/03/2015 – ordre du jour – page 5/5 ECOLE INDUSTRIELLE 91. Mise en disponibilité 92. Désignations temporaires: ratification BEAUX-ARTS 93. Désignations temporaires: ratification 94. Congé pour détachement provisoire CONSERVATOIRE 95. Désignations temporaires: ratification DEPARTEMENT DE L'AMENAGEMENT URBAIN URBANISME 96. Autorisation d'ester en justice DEPARTEMENT DE GESTION FINANCIERE RECETTES ORDINAIRES 97. Autorisation d'ester en justice: désistement DEPARTEMENT DES RESSOURCES HUMAINES PERSONNEL 98. Prolongation de stage 1 99. Prolongation de stage 2 100. Nominations définitives de deux ouvriers qualifiés 101. Nominations définitives de trois employés 102. Activité en cumul 103. Mise à la retraite