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Conseil communal de Namur – 29/06/2017 – ordre du jour – page 1/6
CONSEIL COMMUNAL
jeudi 29 juin 2017 – 18h
Salle du Conseil de l'Hôtel de ville
(1er
étage de la Maison des Citoyens)
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL COMMUNAL
SEANCE PUBLIQUE
DIRECTION GENERALE
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1. Procès-verbal de la séance du 18 mai 2017
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2. Représentation: Dave au futur - Entente associative davoise – remplacements
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3. Règlement relatif aux pôles urbains
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4. Programme d’actions de sensibilisation à la propreté publique et à la gestion des
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5. Namur – remplacement de l’éclairage public – SCRL Ores Assets : projet bis
6. Belgrade et Flawinne: remplacement des luminaires hors mercure haute pression -
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7. Carrefour des avenues de Stassart et des Combattants - projet d'arrêté ministériel
8. Rue de Balart: stationnement et instauration d'une zone bleue - règlement
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10. Fêtes de Wallonie 2017: mesures d'ordre et de sécurité - ordonnance
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26. Rue Saint-Martin: construction d'un immeuble d'appartements - prise de
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27. Jambes, rue des Frênes, 17: vente d'un immeuble - décision de principe
28. Saint-Servais, rue des Rhododendrons: vente d'un terrain - décision de principe
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40. Zone NAGE: comptes 2016 et MB n°1 2017 - prise de connaissance
41. MB ordinaire et extraordinaire n°1 - exercice 2017: demande de réforme à la tutelle
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42. CHR Sambre et Meuse: garantie d'emprunts 2017
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43. CPAS: Fondation de Harscamp - compte 2016
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46. Office du Tourisme de Namur: compte 2016 et contrôle de l’utilisation de la
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47. Asbl GAU Namur: compte 2016 et contrôle de l’utilisation de la subvention
48. Collège des Comités de quartier namurois: compte 2016 et contrôle de l’utilisation
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55. Fabrique d'église de Daussoulx: compte 2016
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RECETTES ORDINAIRES
77. PARF: cafétéria et distributeurs de boissons - règlement redevance
78. Règlement sur les prestations techniques des services communaux - approbation
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79. Accueil extra scolaire: règlement-redevance - abrogation
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80. Zone de Police: acquisition de véhicules - contrat cadre - projet
81. Zone de Police: acquisition de mobilier - projet
82. Acquisition d'une balayeuse: projet
83. Acquisition d'élévateurs à nacelle: projet
84. Acquisition de camions: projet
85. Modélisation du territoire en 3 dimensions: projet
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89. Dénomination d'une voirie
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92. Ecole d'Heuvy: aménagement des abords - projet
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94. Coordination sécurité et santé: marchés in house - conventions
95. Jambes, centre sportif "la Mosane": partenariat Communauté française -
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96. Jambes, centre sportif "La Mosane": rénovation - projet
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99. Lives-sur-Meuse, chaussée de Liège, 989: vente d'un immeuble - décision de
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104. Personnel: mobilité - désignation à l'emploi d'INP
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106. Personnel: accident de travail - incapacité permanente
107. Personnel: mise à la retraite
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108. Enseignement fondamental: désignations temporaires: ratification
109. Enseignement fondamental: mise en disponibilité
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CC Namur

  • 1. Conseil communal de Namur – 29/06/2017 – ordre du jour – page 1/6 CONSEIL COMMUNAL jeudi 29 juin 2017 – 18h Salle du Conseil de l'Hôtel de ville (1er étage de la Maison des Citoyens) ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAL SEANCE PUBLIQUE DIRECTION GENERALE CELLULE CONSEIL 1. Procès-verbal de la séance du 18 mai 2017 SECRETARIAT GENERAL 2. Représentation: Dave au futur - Entente associative davoise – remplacements JURIDIQUE 3. Règlement relatif aux pôles urbains DEPARTEMENT DU CADRE DE VIE PROGRAMMES TRANSVERSAUX 4. Programme d’actions de sensibilisation à la propreté publique et à la gestion des déchets DEPARTEMENT DES VOIES PUBLIQUES VOIRIE 5. Namur – remplacement de l’éclairage public – SCRL Ores Assets : projet bis 6. Belgrade et Flawinne: remplacement des luminaires hors mercure haute pression - SCRL Ores Assets - projet DOMAINE PUBLIC ET SECURITE 7. Carrefour des avenues de Stassart et des Combattants - projet d'arrêté ministériel 8. Rue de Balart: stationnement et instauration d'une zone bleue - règlement complémentaire à la police de la circulation routière 9. Temploux, place Jacques Madelin: stationnement et circulation - règlement complémentaire à la police de la circulation routière 10. Fêtes de Wallonie 2017: mesures d'ordre et de sécurité - ordonnance
  • 2. Conseil communal de Namur – 29/06/2017 – ordre du jour – page 2/6 DEPARTEMENT DES AFFAIRES CIVILES ET SOCIALES COHESION SOCIALE 11. Banque alimentaire: convention de partenariat 12. Convention de collaboration entre le CPAS et le Semja Option: avenant 13. Conseil Consultatif Communal des Aînés: règlement d'ordre intérieur et appel à renouvellement LOGEMENT 14. Ancrage communal du Logement: programme d’actions en matière de logement 2014-2016 - changement de localisation d’une opération du FLW DEPARTEMENT DE L'EDUCATION ET DES LOISIRS FETES 15. Fêtes de Wallonie 2017: octroi de subsides 16. Fêtes de Wallonie 2017: subsides complémentaires ENSEIGNEMENT 17. Enseignement: règlements de travail 18. Enseignement fondamental: projets d'établissement 19. Enseignement fondamental: règlement des études 20. Enseignement fondamental: règlement d'ordre intérieur 21. Académie des Beaux-Arts: projet d'établissement 22. Conservatoire: règles complémentaires de la Copaloc CULTURE 23. Centre Culturel Régional: Contrat-Programme 2019-2023 24. Espace culturel d'Harscamp: mise à disposition - convention DEPARTEMENT DE L'AMENAGEMENT URBAIN AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 25. Bouge, chaussée de Louvain, rue de Fernelmont, rue Hébar et chemin de Boninne: plan communal d’aménagement révisionnel dit "Plateau de Bouge" - approbation du contenu du RIE URBANISME 26. Rue Saint-Martin: construction d'un immeuble d'appartements - prise de connaissance des résultats de l'enquête publique et accord sur les implications voirie REGIE FONCIERE 27. Jambes, rue des Frênes, 17: vente d'un immeuble - décision de principe 28. Saint-Servais, rue des Rhododendrons: vente d'un terrain - décision de principe 29. Saint-Servais, chaussée de Waterloo, 380: vente d'un immeuble - décision de principe 30. Daussoulx, rue de la Converterie, 4: vente d'un immeuble - décision de principe 31. Belgrade, rue Mazy, 2: vente d'un immeuble - décision de principe 32. Marche-les-Dames, rue des Bigarreaux: vente d'une parcelle de terrain - compromis 33. Flawinne, rue E. Mazy: vente d'un terrain - projet d'acte
  • 3. Conseil communal de Namur – 29/06/2017 – ordre du jour – page 3/6 34. Rue Salzinnes-les-Moulins: vente d'un terrain - décision de principe 35. Rue des Brasseurs, 107A: location 36. Comptes annuels: exercice 2016 37. Exercice 2017: MB 1 CITADELLE 38. Fossé de Médiane: restauration des murailles - projet 39. Caserne Terra Nova: rénovation de la toiture plate et installation de panneaux photovoltaïques - projet DEPARTEMENT DE GESTION FINANCIERE BUDGET ET PLAN DE GESTION 40. Zone NAGE: comptes 2016 et MB n°1 2017 - prise de connaissance 41. MB ordinaire et extraordinaire n°1 - exercice 2017: demande de réforme à la tutelle – information 42. CHR Sambre et Meuse: garantie d'emprunts 2017 ENTITES CONSOLIDEES 43. CPAS: Fondation de Harscamp - compte 2016 44. CPAS: Fondation de Hemptinne - compte 2016 45. CPAS: Fondation de Villers - compte 2016 46. Office du Tourisme de Namur: compte 2016 et contrôle de l’utilisation de la subvention 47. Asbl GAU Namur: compte 2016 et contrôle de l’utilisation de la subvention 48. Collège des Comités de quartier namurois: compte 2016 et contrôle de l’utilisation de la subvention 49. Asbl Basket Club Saint-Servais: compte 2015 et contrôle de l'utilisation de la subvention 50. CPAS: comptes 2016 51. CPAS: exercice 2017 - MB n°2 52. Fondation de Harscamp: exercice 2017 - MB n°1 53. Fondation de Hemptinne: exercice 2017- MB n°1 54. Fondation de Villers: exercice 2017- MB n°1 ENTITES CONSOLIDEES - FABRIQUES D'EGLISES 55. Fabrique d'église de Daussoulx: compte 2016 56. Fabrique d'église de Namur La Plante: compte 2016 57. Fabrique d’église de Cognelée: compte 2016 58. Fabrique d'église de Bouge Sainte-Marguerite: compte 2016 59. Fabrique d'église de Saint Marc: compte 2016 60. Fabrique d'église de Namur Sainte-Croix: compte 2016 61. Fabrique d'église de Champion: compte 2016 62. Fabrique d'église de Vedrin Comognes: compte 2016 63. Fabrique d'église de Vedrin Centre: compte 2016 64. Fabrique d'église de Saint-Servais Sacré Coeur : compte 2016 65. Fabrique d'église de Suarlée: compte 2016 66. Fabrique d’église de Temploux: compte 2016 67. Fabrique d'église de Malonne: compte 2016 68. Fabriques d'église de Jambes Velaine: compte 2016 69. Fabrique d'église de Marche-Les-Dames: compte 2016 70. Fabrique d'église de Belgrade: subvention d'investissement
  • 4. Conseil communal de Namur – 29/06/2017 – ordre du jour – page 4/6 71. Fabrique d’église de Belgrade: budget 2017 - MB extraordinaire 72. Fabrique d'église de Namur Saint-Nicolas: compte 2016 73. Fabrique d'église de Namur Notre-Dame: compte 2016 74. Fabrique d'église de Jambes Saint-Symphorien: compte 2016 75. Fabrique d'église de Flawinne: compte 2016 76. Fabrique d'église de Namur Saint-Paul: compte 2016 RECETTES ORDINAIRES 77. PARF: cafétéria et distributeurs de boissons - règlement redevance 78. Règlement sur les prestations techniques des services communaux - approbation par la tutelle 79. Accueil extra scolaire: règlement-redevance - abrogation DEPARTEMENT DES SERVICES D'APPUI LOGISTIQUE 80. Zone de Police: acquisition de véhicules - contrat cadre - projet 81. Zone de Police: acquisition de mobilier - projet 82. Acquisition d'une balayeuse: projet 83. Acquisition d'élévateurs à nacelle: projet 84. Acquisition de camions: projet 85. Modélisation du territoire en 3 dimensions: projet 86. Acquisition de données relatives à la thermographie du territoire communal: projet 87. Acquisition et maintenance d'un logiciel de sanctions administratives: projet 88. Audit informatique: projet DATA OFFICE 89. Dénomination d'une voirie 90. Rhisnes: dénomination de deux voiries 91. Saint-Servais, cité Belle-Vue, résidences Bleuet, Muguet et Réséda: redénomination et renumérotation de voirie DEPARTEMENT DES BATIMENTS BUREAU D’ETUDES BATIMENTS 92. Ecole d'Heuvy: aménagement des abords - projet 93. Espace Rogier: conception et construction d'une Cité des Métiers, d'un complexe de logements et d'un parking - changement du mode de passation 94. Coordination sécurité et santé: marchés in house - conventions 95. Jambes, centre sportif "la Mosane": partenariat Communauté française - conventions - modification 96. Jambes, centre sportif "La Mosane": rénovation - projet 97. Future boutique du Musée de Croix: travaux d'aménagement et création de mobilier - projet 98. Eglise Saint Jean-Baptiste: travaux de stabilisation et d'aménagement du bas-côté, des annexes et de la cour - installation électricité, chauffage, sanitaire - projet GESTION IMMOBILIERE 99. Lives-sur-Meuse, chaussée de Liège, 989: vente d'un immeuble - décision de principe 100. Asbl "Tennis de table de Loyers": droit de superficie 101. Asbl "Dave au futur - Entente associative davoise": approbation des statuts
  • 5. Conseil communal de Namur – 29/06/2017 – ordre du jour – page 5/6 102. Saint-Servais, rue Denis Georges Bayar, 73-75: location - avenant n°3 POINT(S) INSCRIT(S) A LA DEMANDE DE CONSEILLERS 103. Néant HUIS CLOS CORPS DE SECURITE ZONE DE POLICE 104. Personnel: mobilité - désignation à l'emploi d'INP 105. Personnel: mobilité - désignation à l'emploi d'INPP 106. Personnel: accident de travail - incapacité permanente 107. Personnel: mise à la retraite DEPARTEMENT DE L'EDUCATION ET DES LOISIRS ENSEIGNEMENT 108. Enseignement fondamental: désignations temporaires: ratification 109. Enseignement fondamental: mise en disponibilité 110. Enseignement fondamental: mise en disponibilité 1 111. Enseignement fondamental: mise en disponibilité 2 112. Enseignement fondamental: mise en disponibilité 3 113. Enseignement fondamental: mise en disponibilité 4 114. Enseignement fondamental: détachement provisoire 1 115. Enseignement fondamental: détachement provisoire 2 116. Enseignement fondamental: congé pour mission 117. Enseignement fondamental: congé pour prestations réduites 1 118. Enseignement fondamental: congé pour prestations réduites 2 119. Enseignement fondamental: congé pour prestations réduites 3 120. Enseignement fondamental: congé pour prestations réduites 4 121. Enseignement fondamental: congé pour prestations réduites 5 122. Enseignement fondamental: congé pour prestations réduites 6 123. Enseignement fondamental: congé pour prestations réduites 7 124. Enseignement fondamental : congé pour prestations réduites 8 125. Enseignement fondamental: interruption de carrière 1 126. Enseignement fondamental: interruption de carrière 2 127. Enseignement fondamental: interruption de carrière 3 128. Enseignement fondamental: interruption de carrière 4 129. Enseignement fondamental: interruption de carrière 5 130. Enseignement fondamental: interruption de carrière 6 131. Enseignement fondamental: interruption de carrière 7 132. Enseignement fondamental: interruption de carrière 8 133. Enseignement fondamental: interruption de carrière 9 134. Enseignement fondamental: interruption de carrière 10 135. Enseignement fondamental: interruption de carrière 11 136. Enseignement fondamental: interruption de carrière 12 137. Enseignement fondamental: interruption de carrière 13 138. Enseignement fondamental: interruption de carrière 14
  • 6. Conseil communal de Namur – 29/06/2017 – ordre du jour – page 6/6 139. Enseignement fondamental: interruption de carrière 15 140. Enseignement fondamental: interruption de carrière 16 141. Enseignement fondamental: démission 1 142. Enseignement fondamental: démission 2 143. Enseignement fondamental: démission 3 144. Académie des Beaux-Arts: désignations temporaires - ratification 145. Académie des Beaux-Arts: mise en disponibilité 146. Académie des Beaux-Arts: démission 147. Conservatoire : désignations temporaires - ratification 148. Conservatoire: mise en disponibilité 1 149. Conservatoire: mise en disponibilité 2 150. Conservatoire: démission DEPARTEMENT DE L'AMENAGEMENT URBAIN URBANISME 151. Infractions en matière d'urbanisme: habilitations des agents constatateurs 152. Autorisation d'ester en justice PERMIS D'ENVIRONNEMENT 153. Autorisation d'ester en justice DEPARTEMENT DES RESSOURCES HUMAINES SERVICE DU PERSONNEL 154. Désignations 155. Evolutions de carrière 156. Nominations définitives: modifications 157. Cas individuel 158. Mise à la retraite MANAGEMENT ET GESTION DES CARRIERES 159. Réserve de promotion 1 160. Réserve de promotion 2