1. Conseil communal de Namur – 26/01/2017 – ordre du jour – page 1/3
CONSEIL COMMUNAL
jeudi 26 janvier 2017 – 18h
Salle du Conseil de l'Hôtel de ville
(1er
étage de la Maison des Citoyens)
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL COMMUNAL
SEANCE PUBLIQUE
DROIT D’INTERPELLATION
1. Demande d'interpellation
CORPS DE SECURITE
ZONE DE POLICE
2. Protocole "Disparition Seniors au Domicile"
DIRECTION GENERALE
CELLULE CONSEIL
3. Procès-verbal de la séance du 15 décembre 2016
SECRETARIAT GENERAL
4. Représentation: FORM@NAM asbl
DEPARTEMENT DES VOIES PUBLIQUES
VOIRIE
5. Jambes, plateau de Belle-Vue: modification de diverses voiries
6. Quai de l'Ecluse et Wépion, chaussée de Dinant: fourniture et pose de haltes vélos –
convention de mise à disposition
7. Saint-Servais, chemin de Berlacomine: fourniture et pose de haltes vélos – convention de
mise à disposition
8. Malonne: remplacement des luminaires hors mercure haute pression – projet
9. Belgrade, Flawinne, Suarlée et Temploux: remplacement de lampes à vapeur de mercure
haute pression – projet
10. Boninne, Champion et Gelbressée: remplacement de lampes à vapeur de mercure haute
pression – projet
11. Confluence: transfert de propriété et droit de superficie – projet d'acte modificatif
12. Vedrin, Fond de Bouge: aliénation d'excédent de voirie – projet d'acte
13. Remplacement de l'éclairage public: mission générale d'assistance
14. Droit de tirage élargi, fonds d’investissement des communes 2017-2018 (SPW): plan
d’investissement communal
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EQUIPEMENT URBAIN
15. P+R Saint-Nicolas et Namur Expo: projet TEC it easy – équipements – convention –
avenant n°1
MOBILITE
16. P+R Saint-Nicolas: exploitation – convention
17. P+R Saint-Nicolas et Namur Expo: desserte – nouvelle convention
DEPARTEMENT DES AFFAIRES CIVILES ET SOCIALES
COHESION SOCIALE
18. Namur Mix'cité: convention de partenariat
19. Conseil Consultatif Communal des Aînés: rapport d'activités 2016
20. Gardiens de la Paix: échange d'informations avec la Police: convention
21. Gardiens de la Paix: règlement d'ordre intérieur
DEPARTEMENT DE L'EDUCATION ET DES LOISIRS
JEUNESSE
22. Subsides aux organisations de jeunesse: convention
DEPARTEMENT DE L'AMENAGEMENT URBAIN
REGIE FONCIERE
23. Rue des Brasseurs, 113: rénovation du bâtiment – subvention – convention
24. Jambes, anciennes écoles de Froidebise: convention d'occupation
25. Bomel, anciens Abattoirs: revitalisation urbaine: convention exécution – avenant n°1
26. Rue du Premier Lanciers, 1: expropriation pour cause d'utilité publique
27. Budget 2017: décision de tutelle
DEPARTEMENT DE GESTION FINANCIERE
28. Zone de Police: budget 2017 – 12èmes provisoires
COMPTABILITE
29. Demande d'une provision de trésorerie
BUDGET ET PLAN DE GESTION
30. Piscine de Saint-Servais: rénovation – demande d'une aide exceptionnelle CRAC – tranche
2017
31. Zone de Secours NAGE: dotation communale 2016 définitive – décision de tutelle
32. Zone de Secours NAGE: information sur le budget 2017 et fixation de la dotation
communale provisoire
ENTITES CONSOLIDEES
33. Fondation de Harscamp: budget 2017
34. Fondation de Hemptinne: budget 2017
35. Fondation de Villers: budget 2017
36. Asbl Centre d'Art Vocal et de Musique Ancienne: compte 2015 et contrôle de l'utilisation
des subventions
37. Asbl Festival du Folklore de Jambes-Namur: compte 2015 et contrôle de l'utilisation des
subventions
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RECETTES ORDINAIRES
38. Parking P+R Saint-Nicolas: tarification 2017-2019
39. Parc attractif Reine Fabiola: tarification 2017
DEPARTEMENT DES BATIMENTS
BUREAU D'ETUDES BATIMENTS
40. Espace Rogier, Cité des Métiers: construction de locaux – octroi de subside – avenant à la
convention
41. Belgrade: rénovation et extension du hall sportif
POINT INSCRIT A LA DEMANDE DE CONSEILLER
42. Néant
HUIS CLOS
CORPS DE SECURITE
ZONE DE POLICE
43. Militaire transféré
44. Incapacité permanente 1
45. Incapacité permanente 2
46. Incapacité permanente 3
47. Incapacité permanente 4
48. Mise à la retraite
DEPARTEMENT DE L'EDUCATION ET DES LOISIRS
ENSEIGNEMENT
FONDAMENTAL
49. Désignations temporaires: ratification
50. Désignation temporaire
51. Interruption partielle
ACADEMIE DES BEAUX-ARTS
52. Désignation temporaire: ratification
ECOLE INDUSTRIELLE
53. Désignations temporaires: ratification
CONSERVATOIRE
54. Désignations temporaires: ratification
55. Interruption de carrière
DEPARTEMENT DES RESSOURCES HUMAINES
PERSONNEL
56. Activité en cumul 1
57. Activité en cumul 2
58. Activité en cumul 3
59. Mise à la retraite