Conseil communal de Namur – 22 janvier 2015 – ordre du jour – page 1/4
CONSEIL COMMUNAL
jeudi 22 janvier 2015 – 18 heures
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Conseil communal de Namur – 22 janvier 2015 – ordre du jour – page 2/4
DOMAINE PUBLIC ET SECURITE
11. Route Merveilleuse: ...
Conseil communal de Namur – 22 janvier 2015 – ordre du jour – page 3/4
RECETTES ORDINAIRES
28. PARF: tarification 2015 – r...
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Ordre du jour conseil communal Namur

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Conseil communal de Namur du 22 janvier 2015

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Ordre du jour conseil communal Namur

  1. 1. Conseil communal de Namur – 22 janvier 2015 – ordre du jour – page 1/4 CONSEIL COMMUNAL jeudi 22 janvier 2015 – 18 heures Salle du Conseil de l'Hôtel de ville (1er étage de la Maison des Citoyens) ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAL SEANCE PUBLIQUE DIRECTION GENERALE CELLULE CONSEIL 1. Procès-verbal de la séance du 11 décembre 2014 SECRETARIAT GENERAL 2. Représentation: BEP – remplacement 3. Représentation: Maison de la Poésie et de la Langue française – remplacement 4. Groupe politique MR: exclusion d'un membre 5. Commissions communales: composition – modification DEPARTEMENT CADRE DE VIE 6. Règlement général de police: modification DEPARTEMENT DES VOIES PUBLIQUES VOIRIE 7. Quartier de La Plante et avenue de la Pairelle: mise en zone 30 – projet 8. Grognon, site "Confluence": mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage et coordination technique des marchés – projet 9. Suarlée, vallon du Morivaux: construction d'un barrage – aquisition d'emprises EQUIPEMENT URBAIN 10. Carte communale de riverains: conditions de délivrance – modification
  2. 2. Conseil communal de Namur – 22 janvier 2015 – ordre du jour – page 2/4 DOMAINE PUBLIC ET SECURITE 11. Route Merveilleuse: stationnement – règlement complémentaire à la police de la circulation routière 12. Rue Pépin: création de deux emplacements pour handicapés – règlement complémentaire à la police de la circulation routière 13. Naninne, rue de la Perche: stationnement – règlement complémentaire à la police de la circulation routière DEPARTEMENT DES AFFAIRES CIVILES ET SOCIALES COHESION SOCIALE 14. Plan de Cohésion sociale 2014-2019: MB 2014 et désignations DEPARTEMENT DE L'EDUCATION ET DES LOISIRS CULTURE 15. Exposition Rops/Fabre: convention de partenariat JEUNESSE 16. Formations d'animateurs et de coordinateurs de centres de vacances: convention – dénonciation DEPARTEMENT DE L'AMENAGEMENT URBAIN 17. Echange d'immeubles avec le patrimoine général: projet 18. Jambes, rue Wasseige: revitalisation urbaine – arrêté de subvention et convention- exécution 2014 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 19. CCATM: démissions REGIE FONCIERE 20. Comptes 2013 21. Petits investissements: budget 2015 – procédure et financement 22. Bouge, rue G. Attout: vente d'une parcelle DEPARTEMENT DES RESSOURCES HUMAINES PERSONNEL 23. Mise à disposition d'agents communaux: convention-type DEPARTEMENT DE GESTION FINANCIERE 24. Zone de Police: budget 2015 – 12ème provisoires BUDGET ET PLAN DE GESTION 25. MB n°2 : exercice 2014 – décision de la tutelle ENTITES CONSOLIDEES - FABRIQUES D'EGLISES 26. Fabrique d'église de Namur La Plante: MBO n°1 – avis 27. Fabriques d'église: budget 2015
  3. 3. Conseil communal de Namur – 22 janvier 2015 – ordre du jour – page 3/4 RECETTES ORDINAIRES 28. PARF: tarification 2015 – règlement-redevance CAISSE CENTRALE 29. Vérification de caisse: procès-verbaux 2014 DEPARTEMENT DES BATIMENTS BUREAU D'ETUDES BATIMENTS 30. Musée de Croix: restauration lot 2 – avenant 4 31. Jambes: conception et réalisation d'une caserne de pompiers – avenant 46 32. Jambes: conception et réalisation d'une caserne de pompiers – avenant 47 33. Jambes: conception et réalisation d'une caserne de pompiers – avenant 48 POINT INSCRIT A LA DEMANDE DE CONSEILLER 34. Néant HUIS CLOS DIRECTION GENERALE JURIDIQUE 35. Cas individuel: action en justice DEPARTEMENT DE L'EDUCATION ET DES LOISIRS ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL 36. Désignations temporaires: ratification 37. Mise en disponibilité 1 38. Mise en disponibilité 2 39. Interruption de carrière 1 40. Interruptions de carrière 2 ACADEMIE DES BEAUX-ARTS 41. Désignations temporaires: ratification CONSERVATOIRE 42. Désignations temporaires: ratification 43. Démission d'office DEPARTEMENT DES RESSOURCES HUMAINES PERSONNEL
  4. 4. Conseil communal de Namur – 22 janvier 2015 – ordre du jour – page 4/4 44. SRI: nomination définitive 1 45. SRI: nomination définitive 2 46. SRI: évolution de carrière 1 47. SRI: évolution de carrière 2 48. Prolongations de stages 49. Nomination définitive 1 50. Nomination définitive 2 51. Allocation pour fonction supérieure 52. Activité en cumul 53. Mise à la retraite 1 54. Mise à la retraite 2 55. Pension de survie

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