12/05/13 1APCAPCPrésenté par AISSANI Med BILLELPrésenté par AISSANI Med BILLELSAIDI MUSTAPHASAIDI MUSTAPHABOUHOUCHE ZOHIRB...
12/05/13 2INTRODUCTION :INTRODUCTION :_ Nous avons remarqués que la commune ne travailler_ Nous avons remarqués que la com...
12/05/13 3_ Et cela et dut aux causes suivantes :_ Et cela et dut aux causes suivantes :- L’absence de cadres suffisants p...
12/05/13 4_ La commune n’a pas commencé à l’élaboration du_ La commune n’a pas commencé à l’élaboration duplan de gestion ...
12/05/13 5SECRETARIAT GENERALSECRETARIAT GENERAL1_ Direction administrative et de la réglementation :1_ Direction administ...
12/05/13 64_ Direction des équipements et de l’urbanisme :4_ Direction des équipements et de l’urbanisme :- Service de l’u...
12/05/13 7SECRETARIAT GENERALSECRETARIAT GENERAL__ Prérogative du secrétariat générale :Prérogative du secrétariat général...
12/05/13 8- Elaborer des programmes des équipements- Elaborer des programmes des équipementset des investissements.et des ...
12/05/13 9PRESIDENT DE L’OFFICE DEPRESIDENT DE L’OFFICE DEL’ASSEMBLEEL’ASSEMBLEE__ Prérogative du président de l’office de...
12/05/13 10DIRECTION ADMINISTRATIVEDIRECTION ADMINISTRATIVEET DE LA REGLEMENTATION :ET DE LA REGLEMENTATION :-- La Directi...
12/05/13 11__ Rôle du Service du personnel :Rôle du Service du personnel :Ce service se charge de :Ce service se charge de...
12/05/13 12__ Rôle du service de la réglementation :Rôle du service de la réglementation :Ce service a pour fonction :Ce s...
12/05/13 13_ Rôle du service de l’état civil :_ Rôle du service de l’état civil :Ce service se charge de :Ce service se ch...
12/05/13 14_ Rôle du service des élections et statistiques :_ Rôle du service des élections et statistiques :Ce service a ...
12/05/13 15DIRECTION DES FINANCES ETDIRECTION DES FINANCES ETDES AFFAIRES ECONOMIQUES :DES AFFAIRES ECONOMIQUES :__ Prérog...
12/05/13 16- La réception du courrier et toutes les factures qui- La réception du courrier et toutes les factures quiarriv...
12/05/13 17_ Rôle du service des finances :_ Rôle du service des finances :Ce service a pour fonction :Ce service a pour f...
12/05/13 18- Acquisition des besoins en pièces détachés pour- Acquisition des besoins en pièces détachés pourdifférents éq...
12/05/13 19__ Rôle du service des affaires économiques :Rôle du service des affaires économiques :Ce service a pour foncti...
12/05/13 20- Gestion et suivi des recettes de la commune.- Gestion et suivi des recettes de la commune.- Gestion des regis...
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  1. 1. 12/05/13 1APCAPCPrésenté par AISSANI Med BILLELPrésenté par AISSANI Med BILLELSAIDI MUSTAPHASAIDI MUSTAPHABOUHOUCHE ZOHIRBOUHOUCHE ZOHIR
  2. 2. 12/05/13 2INTRODUCTION :INTRODUCTION :_ Nous avons remarqués que la commune ne travailler_ Nous avons remarqués que la commune ne travaillerpas avec l’organigramme administratif qui est approuvépas avec l’organigramme administratif qui est approuvépar la wilaya d’Alger le 16 - 09 - 1996 et qui comprendpar la wilaya d’Alger le 16 - 09 - 1996 et qui comprend6 directions à la place de 4 de l’organigramme précèdent6 directions à la place de 4 de l’organigramme précèdentcelui de l’année 1993 et que l’application dure à ce jour,celui de l’année 1993 et que l’application dure à ce jour,et qui sont :et qui sont :- Direction de la réglementation et des affaires sociales- Direction de la réglementation et des affaires socialeset culturels.et culturels.- Direction administrative et des finances.- Direction administrative et des finances.- Direction des investissements et des équipements.- Direction des investissements et des équipements.- Direction de l’urbanisme.- Direction de l’urbanisme.
  3. 3. 12/05/13 3_ Et cela et dut aux causes suivantes :_ Et cela et dut aux causes suivantes :- L’absence de cadres suffisants pour l’application- L’absence de cadres suffisants pour l’applicationde l’organigramme administrative actuelde l’organigramme administrative actuel(Directeurs, Chefs de services et chefs de(Directeurs, Chefs de services et chefs debureaux) et qui doivent remplir les conditionsbureaux) et qui doivent remplir les conditionsréglementaires énumérées dans le décret N : 91-réglementaires énumérées dans le décret N : 91-26 en date du 02-02-1991 portant le règlement26 en date du 02-02-1991 portant le règlementprincipale spécifique des travailleurs quiprincipale spécifique des travailleurs quiappartient au secteur communale.appartient au secteur communale.
  4. 4. 12/05/13 4_ La commune n’a pas commencé à l’élaboration du_ La commune n’a pas commencé à l’élaboration duplan de gestion de ses ressources humaines seulement àplan de gestion de ses ressources humaines seulement àpartir de l’an 2002, et qui ne comprend pas de postespartir de l’an 2002, et qui ne comprend pas de postesbudgétaires suffisants pour l’emploi de cadre.budgétaires suffisants pour l’emploi de cadre._ Mais d’après le secrétaire générale, le plan de gestion_ Mais d’après le secrétaire générale, le plan de gestiondes ressources humaines pour l’année 2004 comprenddes ressources humaines pour l’année 2004 comprenddes postes budgétaires suffisants pour l’emploi dedes postes budgétaires suffisants pour l’emploi decadres administratifs et techniques et régler la situationcadres administratifs et techniques et régler la situationdes agents contractuels qui exerces leurs activités pourdes agents contractuels qui exerces leurs activités pourune longue durée en temps que temporaires.une longue durée en temps que temporaires.
  5. 5. 12/05/13 5SECRETARIAT GENERALSECRETARIAT GENERAL1_ Direction administrative et de la réglementation :1_ Direction administrative et de la réglementation :- Service du personnel.- Service du personnel.- Service de la réglementation.- Service de la réglementation.- Service de l’état civil.- Service de l’état civil.- Service des élections et statistiques.- Service des élections et statistiques.2_ Direction des finances et des affaires économiques :2_ Direction des finances et des affaires économiques :- Service des finances.- Service des finances.- Service des affaires économiques.- Service des affaires économiques.3_ Direction des affaires sociales, culturelles et sportives :3_ Direction des affaires sociales, culturelles et sportives :- Service des activités culturelles et sportives.- Service des activités culturelles et sportives.- Service des affaires sociales.- Service des affaires sociales.
  6. 6. 12/05/13 64_ Direction des équipements et de l’urbanisme :4_ Direction des équipements et de l’urbanisme :- Service de l’urbanisme et de la construction.- Service de l’urbanisme et de la construction.- Service de la planification et de l’aménagement urbain.- Service de la planification et de l’aménagement urbain.5_ Direction de la maintenance, hygiène et propreté :5_ Direction de la maintenance, hygiène et propreté :- Service de maintenance des voies et de l’hygiène.- Service de maintenance des voies et de l’hygiène.- Service des bâtiments et des espaces publics.- Service des bâtiments et des espaces publics.6_ Direction des moyens généraux :6_ Direction des moyens généraux :- Service du parc communal.- Service du parc communal.- Service des moyens généraux.- Service des moyens généraux.
  7. 7. 12/05/13 7SECRETARIAT GENERALSECRETARIAT GENERAL__ Prérogative du secrétariat générale :Prérogative du secrétariat générale :La secrétaire générale a pour fonctions :La secrétaire générale a pour fonctions :- Veiller au bon fonctionnement des services- Veiller au bon fonctionnement des servicesadministratifs et techniques pour assurer laadministratifs et techniques pour assurer lapérennité de l’administration.pérennité de l’administration.- Organiser, dynamiser et contrôler les services- Organiser, dynamiser et contrôler les servicesde la commune, et assurer le respect des lois etde la commune, et assurer le respect des lois etrèglements en cours.règlements en cours.
  8. 8. 12/05/13 8- Elaborer des programmes des équipements- Elaborer des programmes des équipementset des investissements.et des investissements.- Assurer le secrétariat de l’assemblée- Assurer le secrétariat de l’assembléepopulaire à la tutelle pour approbation.populaire à la tutelle pour approbation.- Préparer les projets et les décisions de la- Préparer les projets et les décisions de lacommune.commune.- Pratiquer le pouvoir du chef du personnel- Pratiquer le pouvoir du chef du personnelde la commune.de la commune.
  9. 9. 12/05/13 9PRESIDENT DE L’OFFICE DEPRESIDENT DE L’OFFICE DEL’ASSEMBLEEL’ASSEMBLEE__ Prérogative du président de l’office de l’assemblée :Prérogative du président de l’office de l’assemblée :Le président de l’office de l’assemblée a pourLe président de l’office de l’assemblée a pourfonctions :fonctions :- Coordonner entre les services de l’office de- Coordonner entre les services de l’office del’assemblée.l’assemblée.- Superviser personnellement les relations générales du- Superviser personnellement les relations générales duprésident soit avec les associations, les délégationsprésident soit avec les associations, les délégationsofficielles où les citoyens.officielles où les citoyens.L’office est constitué de 2 services :L’office est constitué de 2 services :- Service de l’information et de la communication.- Service de l’information et de la communication.- Service du secrétariat particulier du président.- Service du secrétariat particulier du président.
  10. 10. 12/05/13 10DIRECTION ADMINISTRATIVEDIRECTION ADMINISTRATIVEET DE LA REGLEMENTATION :ET DE LA REGLEMENTATION :-- La Direction administrative et de laLa Direction administrative et de laréglementation est constituée des servicesréglementation est constituée des servicessuivants :suivants :- Service du personnel.- Service du personnel.- Service de la réglementation.- Service de la réglementation.- Service de l’état civil.- Service de l’état civil.- Service des élections et statistiques.- Service des élections et statistiques.
  11. 11. 12/05/13 11__ Rôle du Service du personnel :Rôle du Service du personnel :Ce service se charge de :Ce service se charge de :- Suivre le mouvement du personnel dans le- Suivre le mouvement du personnel dans ledomaine des absences, congé maladie, les différentsdomaine des absences, congé maladie, les différentscongés, arrêt de travail.congés, arrêt de travail.- Préparer le plan du personnel et leur tableau de- Préparer le plan du personnel et leur tableau dedistribution.distribution.- Assurer l’exécution et suivre les sanctions infligées- Assurer l’exécution et suivre les sanctions infligéespar les conseils de disciplines et d’administrations.par les conseils de disciplines et d’administrations.
  12. 12. 12/05/13 12__ Rôle du service de la réglementation :Rôle du service de la réglementation :Ce service a pour fonction :Ce service a pour fonction :- Assurer l’application des textes réglementaires.- Assurer l’application des textes réglementaires.- Préparer des études sur les textes- Préparer des études sur les textesréglementaires.réglementaires.- Présenter des interprétations de textes de lois .- Présenter des interprétations de textes de lois .- Préparer les actes et leurs rédactions.- Préparer les actes et leurs rédactions.
  13. 13. 12/05/13 13_ Rôle du service de l’état civil :_ Rôle du service de l’état civil :Ce service se charge de :Ce service se charge de :- Rédaction et la remise des copies intégrales, fiches- Rédaction et la remise des copies intégrales, fichesfamiliales et pour chaque acte de naissance, décès etfamiliales et pour chaque acte de naissance, décès etmariage.mariage.- Superviser la bonne conservation des registres d’état- Superviser la bonne conservation des registres d’étatcivil de tout registre en mauvais état.civil de tout registre en mauvais état.- Préparer des tableaux annuels et tous décennaux pour- Préparer des tableaux annuels et tous décennaux pourl’état civil.l’état civil.- Aviser l’officier de l’état civil de tout registre en- Aviser l’officier de l’état civil de tout registre enmauvais état.mauvais état.- Légaliser les différents documents.- Légaliser les différents documents.- Préparer et délivrer les différents documents.- Préparer et délivrer les différents documents.- Réception et la bonne prise en charge des citoyens.- Réception et la bonne prise en charge des citoyens.
  14. 14. 12/05/13 14_ Rôle du service des élections et statistiques :_ Rôle du service des élections et statistiques :Ce service a pour fonction :Ce service a pour fonction :- Inscription et préparation de la liste électorale.- Inscription et préparation de la liste électorale.- Distribution des cartes d’électeurs.- Distribution des cartes d’électeurs.- Organiser les opérations de préparation des élections.- Organiser les opérations de préparation des élections.- Assurer des statistiques complètes et justes au niveau- Assurer des statistiques complètes et justes au niveaudes listes.des listes.- Travailler en coordination avec le tribunal d’Alger- Travailler en coordination avec le tribunal d’Algerpour radier les électeurs.pour radier les électeurs.- Organiser les listes électorales.- Organiser les listes électorales.- La coordination entres les diverses communes pour- La coordination entres les diverses communes pourcompléter ou rectifier les informations où la radiationcompléter ou rectifier les informations où la radiationdes noms.des noms.- Recensement et inscription des jeunes pour le service- Recensement et inscription des jeunes pour le servicenational.national.
  15. 15. 12/05/13 15DIRECTION DES FINANCES ETDIRECTION DES FINANCES ETDES AFFAIRES ECONOMIQUES :DES AFFAIRES ECONOMIQUES :__ Prérogative de la direction des finances etPrérogative de la direction des finances etdes affaires économiques :des affaires économiques :La direction des finances et des affairesLa direction des finances et des affaireséconomiques a pour fonction :économiques a pour fonction :- La coordination et le contrôle entre les- La coordination et le contrôle entre lesdifférents services.différents services.- La gestion des fonctionnaires de la- La gestion des fonctionnaires de lacommune.commune.- Exécution du programme de l’assemblée.- Exécution du programme de l’assemblée.
  16. 16. 12/05/13 16- La réception du courrier et toutes les factures qui- La réception du courrier et toutes les factures quiarrivent.arrivent.- Payer les obligations de la commune envers ses- Payer les obligations de la commune envers sesfournisseurs.fournisseurs.- La gestion raisonnable de la propriété communale.- La gestion raisonnable de la propriété communale.- La préparation des dossiers pour être étudié avec- La préparation des dossiers pour être étudié avecla commission financière et des affaires économiques,la commission financière et des affaires économiques,qui se compose de 2qui se compose de 2services qui sont :services qui sont :- Service des finances.- Service des finances.- Service des affaires économiques.- Service des affaires économiques.
  17. 17. 12/05/13 17_ Rôle du service des finances :_ Rôle du service des finances :Ce service a pour fonction :Ce service a pour fonction :- Paiement des dettes de la commune.- Paiement des dettes de la commune.- Suivi facturation (Bureau facturation).- Suivi facturation (Bureau facturation).- Suivi du programme des équipements publics.- Suivi du programme des équipements publics.- Dépense des charges de la commune (Salaires,- Dépense des charges de la commune (Salaires,factures...).factures...).- Etablissement de la recette.- Etablissement de la recette.- Prise en charge et suivi des registres comptables.- Prise en charge et suivi des registres comptables.- Contrôle et suivi des conventions et marchés.- Contrôle et suivi des conventions et marchés.- L’envoi des mandats vers le receveur communal.- L’envoi des mandats vers le receveur communal.- Enregistrement des mandats au registre- Enregistrement des mandats au registrecomptable.comptable.
  18. 18. 12/05/13 18- Acquisition des besoins en pièces détachés pour- Acquisition des besoins en pièces détachés pourdifférents équipements.différents équipements.- Réalisation des dépenses pour la maintenance.- Réalisation des dépenses pour la maintenance.- Droit de fêtes.- Droit de fêtes.- Droit pour l’occupation des lieux publics.- Droit pour l’occupation des lieux publics.- Acquisition des besoins mobiliers.- Acquisition des besoins mobiliers.- Prise en charge des dépenses (Postes, douanes et- Prise en charge des dépenses (Postes, douanes etdifférents abonnements).différents abonnements).- Etablissement de budgets (BP, BS) et la- Etablissement de budgets (BP, BS) et lacomptabilité administrative.comptabilité administrative.- Respect de l’équilibre entre recettes et dépenses.- Respect de l’équilibre entre recettes et dépenses.- Coordination avec le receveur communal dans- Coordination avec le receveur communal dansl’exécution parfaite des budget.l’exécution parfaite des budget.- Etablissement des attestations de transport d’un- Etablissement des attestations de transport d’unchapitre à un autre.chapitre à un autre.
  19. 19. 12/05/13 19__ Rôle du service des affaires économiques :Rôle du service des affaires économiques :Ce service a pour fonction :Ce service a pour fonction :- Etablissement et mise à jour des registres- Etablissement et mise à jour des registres(Registre de location et des biens).(Registre de location et des biens).- Etude et établissement et mise à jour des- Etude et établissement et mise à jour desactes de location.actes de location.- Gestion et réfection des équipements- Gestion et réfection des équipementscommerciaux.commerciaux.- Délivrance de tout document et attestation- Délivrance de tout document et attestationconcernant les biens communaux.concernant les biens communaux.
  20. 20. 12/05/13 20- Gestion et suivi des recettes de la commune.- Gestion et suivi des recettes de la commune.- Gestion des registres concernant l’origine de la- Gestion des registres concernant l’origine de lapropriété.propriété.- Etablissement de registre des recettes- Etablissement de registre des recettescommunales au début de chaque année.communales au début de chaque année.- L’organisation des manifestations commerciales et- L’organisation des manifestations commerciales etartisanales.artisanales.- Etablissement des études et analyse de la vie- Etablissement des études et analyse de la vieartisanale et commerciale de la commune.artisanale et commerciale de la commune.- Sensibiliser les commerçants et les artisans dans le- Sensibiliser les commerçants et les artisans dans lebut de développer l’activité commerciale et artisanale.but de développer l’activité commerciale et artisanale.- Proposer des solutions pour encourager l’activité- Proposer des solutions pour encourager l’activitécommercial et artisanal.commercial et artisanal.

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