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Le transport Aérien
Complément du cours Préparé par : BRIOUAL Amal -KHCHAF Mouna
Plan detravail
PartieI : Réglementation internationale du transportaérien
PartieII :Techniquesdu transportaérien
PartieIII:Contrat de transportaérien
Initiation au transportaérien
PartieV : Le groupage etl’affrétement aérien
PartieIV :Tarification du TransportAérien
Initiation au transport
aérien
Appareils mixtes et tout cargo.
Chargement en ULD (igloos, palettes, container ...).
Caractéristiquetechnique
Avantages
Inconvénients
Prix élevé qui pénalise l’envoi de marchandises lourdes ou à faible valeur.
Capacité limitée.
Interdit à certains produits dangereux.
Rapidité, sécurité pour la marchandise (manutention horizontale).
Régularité et fiabilité du transport.
Emballage peu coûteux.
Frais financiers et de stockage moindres.
• Satisfaire les besoins en transport du commerce avec l’étranger ;
• Promouvoir certains secteurs de services ;
• Créer des emplois ;
• Obtenir des devises étrangères ;
• Répondre aux besoins des services postaux ;
• Créer les conditions nécessaires à un secteur du transport aérien sain et viable ;
• Contribuer au développement national ;
• Être utile à la défense nationale ;
• Répondre aux besoins de secours en cas de catastrophe.
Pourquoile transport aérien?
Le Maroc dispose d’un patrimoine aéroportuaire composé de 25 aéroports ouverts à la
circulation aérienne publique, dont 18 Aéroports internationaux implantés dans les
principales villes du Royaume.
Ces aéroports sont desservis par des axes routiers en très bon état et d’un niveau de
service très performant.
Ils sont également équipés d’installations aéronautiques très modernes permettant une
gestion du trafic commercial dans les meilleures conditions de fluidité et de sécurité.
Les infrastructures
Partie I : Réglementation
internationale dutransport aérien
1. Contextemarocain
La ‘‘Vision 2010’’ du secteur du tourisme a engendré une série d’enjeux pour le secteur du
transport aérien notamment la nécessaire l’augmentation massive des arrivées touristiques.
Le nombre des vols internationaux devait augmenter de fréquences hebdomadaires. Or Royal
Air Maroc ne pouvait à elle seule de faire face à une telle croissance.
L’entrée de nouveaux opérateurs a été donc, plus que jamais, nécessaire pour atteindre les
objectifs nationaux ambitieux de développement touristique.
1. Contextemarocain(2)
Les pouvoirs publics ont alors défini et mis en œuvre une politique de libéralisation du secteur
du transport aérien et d’ouverture cadrée du ciel marocain.
Cette libéralisation du ciel marocain a été actée le 12 février 2004, Des négociations ont été
lancées dès le premier trimestre 2005 et l’ accord de l’open sky a été paraphé le 14 décembre
2005.
Depuis cette date, des résultats considérables ont été enregistrés :
-Plusieurs compagnies étrangères (notamment européennes) sont entrées dans le ciel marocain
pour assurer des vols réguliers .
- Une baisse importante des tarifs.
2. Laconvention IATA(International Air Transport Association)
La Conférence IATA est une conférence qui regroupe la plupart des grandes compagnies de
transport aérien. Ses membres s’engagent à respecter un certain nombre de normes de sécurité et de
qualité du service.
L'IATA intervient dans les domaines de la sécurité des passagers et du fret aérien, ainsi que
l'amélioration et la modernisation des services, sans négliger la réduction et l'optimisation des coûts.
Une des premières mesures de l'association a été d'identifier les aéroports et compagnies aériennes
du monde entier par des codes IATA uniques qui servent de standards lors d'échanges
d'informations entre acteurs du marché aérien, ce qui amène une grande simplification de ces
échanges et facilite le développement du billet électronique
3. Lestextesde réglementation(1)
La Convention de Varsovie
La Conférence internationale de Paris de 1925 a donné naissance à la première convention
internationale de droit privé, le 12 octobre 1929 à Varsovie, relative à « l'unification de certaines
règles relatives au transport aérien international ».
La Convention de Varsovie réglemente la responsabilité des transporteurs aériens et établit une
présomption de faute à l'égard du transporteur. Ainsi, la victime n'a pas besoin d'apporter la preuve
de la faute du transporteur, auteur du dommage, car celle-ci est présumée.
Celui-ci doit donc renverser cette présomption et peut s'exonérer de sa responsabilité, en prouvant
qu'il avait pris toutes les mesures de sécurité nécessaires. Par ailleurs, la convention fixe le plafond de
la responsabilité du transporteur à 125 000 F.
3. Lestextesde réglementation(2)
La Convention de Chicago
La convention internationale de Chicago, adoptée le 7 décembre 1944 et entrée en vigueur le 4 avril
1947, détermine les règles fondamentales de droit public aérien et notamment affirme dès son article
premier « la souveraineté complète et exclusive » des États sur l'espace aérien au-dessus de leur
territoire.
La Convention de Chicago a créé l'OACI, dont le siège est à Montréal. L'OACI a pour mission
d'assurer le respect du régime de la navigation aérienne établi par la Convention de Chicago et ses
annexes..
2. Lestextesde réglementation(4)
Conventions concernant les infractions commises dans l'espace aérien
Trois conventions internationales concernent les infractions commises dans l'espace aérien, celle de
Tokyo de 1963, celle de La Haye de 1970 et, enfin, celle de Montréal de 1971. Celles-ci stipulent que
l'État dans lequel l'avion a été immatriculé est compétent pour juger les infractions commises à bord,
et organisent un régime répressif des actes de capture et de piratage de l'aviation civile.
Partie II: Technique du transport
aérien
2.1 Lesappareils
Les appareils mixtes
Lesappareiles tout cargos
Masses indivisibles General cargo
2.2 Le fretaérien
Partie III:Le contrat de transport
3.1 Partiesdu contrat
Chargeur Transporteur
Agent de fret aérien
Partie IV : La tarification du transport
aérien
4.1Tarificationsur les lignes
RégulièresLe Tarif général :
Correspond à un barème qui décline des tranches de poids. Ce tarif s’applique au fret remis en vrac,
non pré-conditionné en ULD en entrant dans la catégorie du General cargo.
• Poids réel = poids pesé
• Poids volume 1t= 6 m3
Payant pour :
Le chargeur peut taxer sur le poids minimum de la tranche supérieur si celuici présente un avantage
pour le client.
4.2 LesTarifs Spéciaux
• Les tarifs class rates :
Particuliers à un type de marchandises , applicables à l’ensemble des relations aéreport-
aéreport d’une zone IATA .
- Application d’un pourcentage de Réduction ou de majoration par rapport au tarif
général .
4.3 Tarifsà l’unité dechargement
Le tarif ULD (Unit Load Device) s’applique pour des envois rassemblés en palettes ou conteneurs.
 Poids pivot
Le tarif ULD correspond à un tarif forfaitaire associé à un poids pivot.
 Kilos supplémentaires
Si le poids réel excède le poids pivot, les kilos supplémentaires seront taxés en plus du
tarif forfaitaire.
 Autres taxes
Les autres taxes (sûreté, fuel, …) s’appliquent souvent sur le poids réel
23
4.3 LesTaxes etsurcharges
• Les surcharges tarifaires correspondent à la possibilité pour les compagnies de faire face à
des augmentations de coûts imputables à des facteurs exogènes et non maîtrisables .
• Surcharge de fuel
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4.4 LesFrais annexes
• Imputables à l’enlèvement, au
camionnage, primes d’assurances, frais
d’émission de documents, de présentation
en douane, de transbordement ou de
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selon les services demandés au
transitaire.
Codes Utilisés pour les frais annexes
AWA ou AWC Taxe de documentation
CH C Taxe Aéreport
MY C Taxe fuel (0,5 kg)
SCC sureté
IRC War Risk
RAAet RAC Frais sur réglement
DBA et DBC
ACC
MOC
Débours et frais sur débours
Caisses à chien
Frais Divers
Partie V : Le groupageet l’affértement
aérien
5.1 LeGroupageAérien
 Plusieurs expéditeurs vers plusieurs destinataires.
 Le groupeur remet à la compagnie une unité de chargement complète avec un
tarif ULD
 Contraintes du délais !
Modalités :
 Une Seule LTA MAWB
 LTA du groupage constitue la preuve de la remise effective à la compagnie
 HAWB accordé a chaque chargeur
5.2 AffrètementAérien
• Louer un avion pour un déplacement d'un point A à un point B
• Rarement pratiqué
• Contrat d’affrètement libre
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Le transport aérien

  • 1. Le transport Aérien Complément du cours Préparé par : BRIOUAL Amal -KHCHAF Mouna
  • 2. Plan detravail PartieI : Réglementation internationale du transportaérien PartieII :Techniquesdu transportaérien PartieIII:Contrat de transportaérien Initiation au transportaérien PartieV : Le groupage etl’affrétement aérien PartieIV :Tarification du TransportAérien
  • 4. Appareils mixtes et tout cargo. Chargement en ULD (igloos, palettes, container ...). Caractéristiquetechnique Avantages Inconvénients Prix élevé qui pénalise l’envoi de marchandises lourdes ou à faible valeur. Capacité limitée. Interdit à certains produits dangereux. Rapidité, sécurité pour la marchandise (manutention horizontale). Régularité et fiabilité du transport. Emballage peu coûteux. Frais financiers et de stockage moindres.
  • 5. • Satisfaire les besoins en transport du commerce avec l’étranger ; • Promouvoir certains secteurs de services ; • Créer des emplois ; • Obtenir des devises étrangères ; • Répondre aux besoins des services postaux ; • Créer les conditions nécessaires à un secteur du transport aérien sain et viable ; • Contribuer au développement national ; • Être utile à la défense nationale ; • Répondre aux besoins de secours en cas de catastrophe. Pourquoile transport aérien?
  • 6. Le Maroc dispose d’un patrimoine aéroportuaire composé de 25 aéroports ouverts à la circulation aérienne publique, dont 18 Aéroports internationaux implantés dans les principales villes du Royaume. Ces aéroports sont desservis par des axes routiers en très bon état et d’un niveau de service très performant. Ils sont également équipés d’installations aéronautiques très modernes permettant une gestion du trafic commercial dans les meilleures conditions de fluidité et de sécurité. Les infrastructures
  • 7. Partie I : Réglementation internationale dutransport aérien
  • 8. 1. Contextemarocain La ‘‘Vision 2010’’ du secteur du tourisme a engendré une série d’enjeux pour le secteur du transport aérien notamment la nécessaire l’augmentation massive des arrivées touristiques. Le nombre des vols internationaux devait augmenter de fréquences hebdomadaires. Or Royal Air Maroc ne pouvait à elle seule de faire face à une telle croissance. L’entrée de nouveaux opérateurs a été donc, plus que jamais, nécessaire pour atteindre les objectifs nationaux ambitieux de développement touristique.
  • 9. 1. Contextemarocain(2) Les pouvoirs publics ont alors défini et mis en œuvre une politique de libéralisation du secteur du transport aérien et d’ouverture cadrée du ciel marocain. Cette libéralisation du ciel marocain a été actée le 12 février 2004, Des négociations ont été lancées dès le premier trimestre 2005 et l’ accord de l’open sky a été paraphé le 14 décembre 2005. Depuis cette date, des résultats considérables ont été enregistrés : -Plusieurs compagnies étrangères (notamment européennes) sont entrées dans le ciel marocain pour assurer des vols réguliers . - Une baisse importante des tarifs.
  • 10. 2. Laconvention IATA(International Air Transport Association) La Conférence IATA est une conférence qui regroupe la plupart des grandes compagnies de transport aérien. Ses membres s’engagent à respecter un certain nombre de normes de sécurité et de qualité du service. L'IATA intervient dans les domaines de la sécurité des passagers et du fret aérien, ainsi que l'amélioration et la modernisation des services, sans négliger la réduction et l'optimisation des coûts. Une des premières mesures de l'association a été d'identifier les aéroports et compagnies aériennes du monde entier par des codes IATA uniques qui servent de standards lors d'échanges d'informations entre acteurs du marché aérien, ce qui amène une grande simplification de ces échanges et facilite le développement du billet électronique
  • 11. 3. Lestextesde réglementation(1) La Convention de Varsovie La Conférence internationale de Paris de 1925 a donné naissance à la première convention internationale de droit privé, le 12 octobre 1929 à Varsovie, relative à « l'unification de certaines règles relatives au transport aérien international ». La Convention de Varsovie réglemente la responsabilité des transporteurs aériens et établit une présomption de faute à l'égard du transporteur. Ainsi, la victime n'a pas besoin d'apporter la preuve de la faute du transporteur, auteur du dommage, car celle-ci est présumée. Celui-ci doit donc renverser cette présomption et peut s'exonérer de sa responsabilité, en prouvant qu'il avait pris toutes les mesures de sécurité nécessaires. Par ailleurs, la convention fixe le plafond de la responsabilité du transporteur à 125 000 F.
  • 12. 3. Lestextesde réglementation(2) La Convention de Chicago La convention internationale de Chicago, adoptée le 7 décembre 1944 et entrée en vigueur le 4 avril 1947, détermine les règles fondamentales de droit public aérien et notamment affirme dès son article premier « la souveraineté complète et exclusive » des États sur l'espace aérien au-dessus de leur territoire. La Convention de Chicago a créé l'OACI, dont le siège est à Montréal. L'OACI a pour mission d'assurer le respect du régime de la navigation aérienne établi par la Convention de Chicago et ses annexes..
  • 13. 2. Lestextesde réglementation(4) Conventions concernant les infractions commises dans l'espace aérien Trois conventions internationales concernent les infractions commises dans l'espace aérien, celle de Tokyo de 1963, celle de La Haye de 1970 et, enfin, celle de Montréal de 1971. Celles-ci stipulent que l'État dans lequel l'avion a été immatriculé est compétent pour juger les infractions commises à bord, et organisent un régime répressif des actes de capture et de piratage de l'aviation civile.
  • 14. Partie II: Technique du transport aérien
  • 15. 2.1 Lesappareils Les appareils mixtes Lesappareiles tout cargos
  • 16. Masses indivisibles General cargo 2.2 Le fretaérien
  • 17. Partie III:Le contrat de transport
  • 18. 3.1 Partiesdu contrat Chargeur Transporteur Agent de fret aérien
  • 19. Partie IV : La tarification du transport aérien
  • 20. 4.1Tarificationsur les lignes RégulièresLe Tarif général : Correspond à un barème qui décline des tranches de poids. Ce tarif s’applique au fret remis en vrac, non pré-conditionné en ULD en entrant dans la catégorie du General cargo. • Poids réel = poids pesé • Poids volume 1t= 6 m3 Payant pour : Le chargeur peut taxer sur le poids minimum de la tranche supérieur si celuici présente un avantage pour le client.
  • 21. 4.2 LesTarifs Spéciaux • Les tarifs class rates : Particuliers à un type de marchandises , applicables à l’ensemble des relations aéreport- aéreport d’une zone IATA . - Application d’un pourcentage de Réduction ou de majoration par rapport au tarif général .
  • 22. 4.3 Tarifsà l’unité dechargement Le tarif ULD (Unit Load Device) s’applique pour des envois rassemblés en palettes ou conteneurs.  Poids pivot Le tarif ULD correspond à un tarif forfaitaire associé à un poids pivot.  Kilos supplémentaires Si le poids réel excède le poids pivot, les kilos supplémentaires seront taxés en plus du tarif forfaitaire.  Autres taxes Les autres taxes (sûreté, fuel, …) s’appliquent souvent sur le poids réel
  • 23. 23
  • 24. 4.3 LesTaxes etsurcharges • Les surcharges tarifaires correspondent à la possibilité pour les compagnies de faire face à des augmentations de coûts imputables à des facteurs exogènes et non maîtrisables . • Surcharge de fuel • Sécurisation du Fret
  • 25. 4.4 LesFrais annexes • Imputables à l’enlèvement, au camionnage, primes d’assurances, frais d’émission de documents, de présentation en douane, de transbordement ou de primes pour marchandises dangereuses, selon les services demandés au transitaire. Codes Utilisés pour les frais annexes AWA ou AWC Taxe de documentation CH C Taxe Aéreport MY C Taxe fuel (0,5 kg) SCC sureté IRC War Risk RAAet RAC Frais sur réglement DBA et DBC ACC MOC Débours et frais sur débours Caisses à chien Frais Divers
  • 26. Partie V : Le groupageet l’affértement aérien
  • 27. 5.1 LeGroupageAérien  Plusieurs expéditeurs vers plusieurs destinataires.  Le groupeur remet à la compagnie une unité de chargement complète avec un tarif ULD  Contraintes du délais ! Modalités :  Une Seule LTA MAWB  LTA du groupage constitue la preuve de la remise effective à la compagnie  HAWB accordé a chaque chargeur
  • 28. 5.2 AffrètementAérien • Louer un avion pour un déplacement d'un point A à un point B • Rarement pratiqué • Contrat d’affrètement libre • Expédition régulières vers des pays d’approches difficile : cas de peugeot • Expédition urgentes
  • 30. Think Big Win the World

Notes de l'éditeur

  1. Le transport aérien joue aujourd’hui un rôle clé dans le développement des échanges économiques et la compétitivité des pays . De plus en plus développé, ce transport offre des plateformes de correspondance, de hub. Pratiquement tous les pays et toutes les grandes villes du monde sont reliés. Le transport Aérien L’organisation internationale du transport aérien associe a des modalités de rapidité et sécurité. Son marché se caractérise par des pratiques commerciales de plus en plus concurrentielles pour capter le fret.
  2. Unit Load Device : Les ULD (Unit Load Device), traduit par "unités de chargement" sont des équipements utilisés pour le transport aérien de marchandise. Les ULD peuvent être des conteneurs aériens (appelés aussi igloos)ou des palettes.
  3. Les grandes compagnies ont signé des conventions internationales, qui réglementent les conditions de transport, les normes de sécurité, les tarifs communs . La réglementation nationale du transport aérien est établie par un État à l’intérieur de son territoire, dans l’exercice de sa souveraineté sur ce territoire et l’espace aérien qui s’y rattache. Ainsi, la réglementation nationale s’applique aux services aériens intérieurs et internationaux et aux transporteurs aériens nationaux et étrangers. La réglementation nationale des services aériens internationaux doit tenir compte des obligations internationales incombant à l’État en vertu des accords et arrangements bilatéraux et multilatéraux et devrait prendre en considération les actes et les préoccupations d’autres États.
  4. La convention définit aussi des tarifs communs, dits Tact (The air cargo tarif). Cependant, ces tarifs ne doivent être considérés aujourd’hui par les chargeurs que comme des tarifs de base. Des frets bien inférieurs peuvent souvent leur être proposés. Cet état de fait tient à plusieurs facteurs. Facteurs gouvernementaux : Les tarifs sont en fonction des politiques économiques du pays ou des stratégies de présence sur certaines lignes/destinations. Ces tarifs sont négociés de manière bilatérale en exemple .. La dérèglementation : Désengagement des accords tarifaires qui ont été considérés comme des entraves à la concurrence, ceci est dans le but de parvenir à la libre concurrence pour les compagnies .. Les outsiders : quelques compagnies ne sont pas membres de l’IATA et sont donc libres de leurs tarifs. Ceci pèse sur les membres de l’IATA, ce qui incité à la multiplications à la dérogation aux tarifs pour maintenir la compétitivité,
  5. Les grandes compagnies ont signé des conventions internationales, qui réglementent les conditions de transport, les normes de sécurité, les tarifs communs . La réglementation nationale du transport aérien est établie par un État à l’intérieur de son territoire, dans l’exercice de sa souveraineté sur ce territoire et l’espace aérien qui s’y rattache. Ainsi, la réglementation nationale s’applique aux services aériens intérieurs et internationaux et aux transporteurs aériens nationaux et étrangers. La réglementation nationale des services aériens internationaux doit tenir compte des obligations internationales incombant à l’État en vertu des accords et arrangements bilatéraux et multilatéraux et devrait prendre en considération les actes et les préoccupations d’autres États.
  6. Entre autre on distingue les deux types d’appareils les plus utlisés : Les appareils mixtes : Cette catégorie d'avions comprend premièrement les avions combis où le pont principal est partagé entre le fret et les passagers et deuxièmement les avions passagers où le fret est chargé uniquement dans les soutes sous le pont principal ou dans des soutes latérales au couloir de circulation de la cabine.  (postes et lignes interieurs) Les appareils tout cargo : Avion de gros tonnage destiné uniquement au transport de fret, l’aménagement intérieur permet une manutention horizentale  
  7. Deux types de fret Masses indivisibles et colis exceptionnels transportés en l’état. Certaines compagnies se sont fait une spécialité de ce type de transport. Il est souvent l’occasion de l’affrétement d’un avion Marchandises diverses : pour les avions tout cargos transportées en unités de chargement ULD : palettes conteneurs boites .. Les envois quant à eux peuvent être en ULD ou complet. Les premiers demeurent plus intéréssant en termes de couts Leurs manutention se fait horizentalement via des chemins de roulement et des ascenseurs
  8. Agent de fret aérien, agréé par l’IATA est chargé par les compagnies de trouver du fret de d’émettre la LTA, il peut être chargé des activités connexes ( pré acheminement, enlevement, préparation de marchandises ..) en tant que commisionnaire Types de contrats
  9. Le poids taxable est le poids réel en kilos Payer pour un poids supérieur au poids reel Si les tarifs sont présentés par tranche de poids et s’ils sont dégressifs,
  10. Fuel : En raison des variations régulières du prix du kérosène, les compagnies aériennes ont mis en place un mode de calcul de la surcharge fuel.. La base 100 de l’indice correspond à 187,5 dollars la tonne. Cette surcharge est valable quelle que soit la destination et le poids taxable, hors minimum de perception.  Prevenir r les eventuel actes ilicites et terrorises Les eventuel incidents techniques Une taxe pour “risque de guerre” peut être également applicable sur le poids chargeable. Le cas échéant, elle est reprise sur la facture sous les mentions “IRA” ou “IRC”. Cette surcharge est révisable à tout moment par les compagnies, en fonction de l’évolution géopolitique des pays. Elle varie selon les compagnies.
  11. En aérien, un client ne remplit jamais un avion ou un conteneur aérien. Cette opération est toujours réalisée chez le commissionnaire de transport. D’abord parce que les contenants (on dit les ULD, Unit Load Devices) sont fragiles et onéreux, ensuite parce que charger les contenants et les palettes demandent un vrai savoir-faire. De plus, le contenant est adapté à l’avion sur lequel il va être chargé, on ne peut donc pas charger n’importe quel ULD ou palette en aérien