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[APERÇU ESTIMATION ET EVALUATION DU C.I.R.] www.netpme.fr« CIR_Eval Premium » est un outil exclusif de prévision et d’esti...
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[APERÇU ESTIMATION ET EVALUATION DU C.I.R.] www.netpme.fr Affectation des temps par individu et par projet               ...
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[APERÇU ESTIMATION ET EVALUATION DU C.I.R.] www.netpme.frLes profils des personnes ayant participé à l’exécution des trava...
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  1. 1. [APERÇU ESTIMATION ET EVALUATION DU C.I.R.] www.netpme.fr VOUS VOUS APPRETEZ A VISUALISER UN EXTRAIT DE DOCUMENT NETPMEAVERTISSEMENT :Cette page constitue un extrait de document commercialisé par NetPME. Ilvous est communiqué afin de vous aider à visualiser son contenu.Cet extrait ne peut être utilisé seul, à l’exclusion du reste du document. 1
  2. 2. [APERÇU ESTIMATION ET EVALUATION DU C.I.R.] www.netpme.fr« CIR_Eval Premium » est un outil exclusif de prévision et d’estimation du crédit d’impôt rechercheconçu par un véritable expert pour faciliter vos démarches et vous faire gagner un temps précieux.Ce module est composé de 2 documents : 1) Un outil d’évaluation du crédit d’impôt recherche auquel vous pouvez prétendre. a. le document Excel vous permet de lire un exemple détaillé d’évaluation du CIR, b. de renseigner les paramètres propres à votre activité de R&D, c. de disposer d’une estimation fiable fondée sur le formulaire ‘2069 A’ simplifié. 2) Un exemple de présentation d’un dossier de justification de la déclaration du crédit d’impôt recherche. a. Le dossier est un canevas personnalisable et prêt à l’emploi (format Word), b. il contient un plan très détaillé et de nombreux commentaires. c. Ce récapitulatif structuré de vos opérations de R&D sera très utile en cas de contrôle fiscal ou si vous optez pour le rescrit fiscal (demande d’avis préalable).Une fois ces deux documents dûment complétés, vous n’aurez plus qu’à les remettre à votre expertcomptable qui sera en charge d’établir la déclaration définitive.Les deux outils fonctionnent sous Microsoft Word / Excel 97 et supérieur pour PC et Mac.Aucun logiciel n’est à installer.Les feuilles de temps sont prévues pour prendre en compte jusque 10 collaborateurs chercheurs outechniciens.Vos paramètres à renseigner figurent en orange.Les cellules en bleu (calcul automatique et texte) ne sont pas modifiables.Conception : Etienne Krieger. Diplômé d’HEC et docteur ès sciences de gestion à l’Université Paris-Dauphine, Etienne Krieger est cofondateur, administrateur et/ou conseiller de plusieurs entreprisestechnologiques. Professeur affilié au Groupe HEC, il anime des programmes de formation etd’accompagnement de créateurs d’entreprises et de dirigeants de PME. Il est aussi président du ClubCHALLENGE +, association regroupant une centaine de dirigeants d’entreprises innovantes.Dans les pages suivantes, vous pouvez visualiser un exemple de chacun des documents. 2
  3. 3. [APERÇU ESTIMATION ET EVALUATION DU C.I.R.] www.netpme.fr1) Estimation du crédit d’impôt recherche : Présentation de l’équipe R&D. Exemple Progitop SA 3
  4. 4. [APERÇU ESTIMATION ET EVALUATION DU C.I.R.] www.netpme.fr Affectation des temps par individu et par projet 4
  5. 5. [APERÇU ESTIMATION ET EVALUATION DU C.I.R.] www.netpme.fr  Estimation du CIR 2) Dossier de justification de la déclaration du CIR Ce dossier constitue un document récapitulatif des opérations de R&D : il n’est pas obligatoire pour accompagner la déclaration « CIR » mais il sera fort utile en cas de contrôle fiscal car il répond à la plupart des questions qui seront alors posées au chef d’entreprise et à ses équipes. Vous pouvez également utiliser ce canevas si vous optez pour le rescrit fiscal (demande d’avis préalable, avant démarrage des opérations de R&D). Cette matrice comprend un canevas commenté qui aborde pas à pas les grandes lignes d’un rapport décrivant les travaux de R&D éligibles au Crédit d’Impôt recherche (CIR). Pensez à modifier le pied de page à partir de la 2ème page de ce document et à remettre à jour la table des matières, si vous modifiez la structure du plan. Bon travail !Voir ci-après le sommaire et un court extrait : 5
  6. 6. [APERÇU ESTIMATION ET EVALUATION DU C.I.R.] www.netpme.frSommaire du dossier :1. Présentation de l’Entreprise ....................................................................................................................... 7 1.1. Activités principales et politique de R&D ......................................................................................................... 7 1.2. Présentation de l’équipe de Recherche & Développement ............................................................................. 72. Description du Projet de R&D N°1 .............................................................................................................. 8 2.1. Contexte économique, scientifique et technique du projet .............................................................................. 8 2.2. Etat de l’art et recherches bibliographiques effectuées ................................................................................... 8 2.3. Objectifs visés, problèmes à résoudre, incertitudes et contraintes ........................ Erreur ! Signet non défini. 2.3.1. Objectif du projet de R&D ................................................................................. Erreur ! Signet non défini. 2.3.2. Problèmes à résoudre ...................................................................................... Erreur ! Signet non défini. 2.3.3. Performance à atteindre ................................................................................... Erreur ! Signet non défini. 2.4. Description des travaux effectués ......................................................................... Erreur ! Signet non défini. 2.4.1. Présentation et chronologie des travaux .......................................................... Erreur ! Signet non défini. 2.4.2. Résultats obtenus ............................................................................................. Erreur ! Signet non défini.3. Description du Projet de R&D N°2 ........................................................................ Erreur ! Signet non défini. 3.1. Contexte économique, scientifique et technique du projet .................................... Erreur ! Signet non défini. 3.2. Etat de l’art et recherches bibliographiques effectuées ......................................... Erreur ! Signet non défini. 3.3. Objectifs visés, problèmes à résoudre, incertitudes et contraintes ........................ Erreur ! Signet non défini. 3.3.1. Objectif du projet de R&D ................................................................................. Erreur ! Signet non défini. 3.3.2. Problèmes à résoudre ...................................................................................... Erreur ! Signet non défini. 3.3.3. Performance à atteindre ................................................................................... Erreur ! Signet non défini. 3.4. Description des travaux effectués ......................................................................... Erreur ! Signet non défini. 3.4.1. Présentation et chronologie des travaux .......................................................... Erreur ! Signet non défini. 3.4.2. Résultats obtenus ............................................................................................. Erreur ! Signet non défini.4. Dépenses de R&D pour l’année considérée ........................................................ Erreur ! Signet non défini. 4.1. Dépenses de R&D hors sous-traitance ................................................................. Erreur ! Signet non défini. 4.1.1. Dotations aux amortissements ......................................................................... Erreur ! Signet non défini. 4.1.2. Dépenses de personnel .................................................................................... Erreur ! Signet non défini. 4.1.3. Prise et maintenance de brevets ...................................................................... Erreur ! Signet non défini. 4.1.4. Dotation aux amortissement de brevets acquis en vue de la R&D ................... Erreur ! Signet non défini. 4.1.5. Dépenses liées à la normalisation .................................................................... Erreur ! Signet non défini. 4.1.6. Dépenses de protection juridique ..................................................................... Erreur ! Signet non défini. 4.1.7. Dépenses de veille technologique .................................................................... Erreur ! Signet non défini. 4.2. Dépenses de sous-traitance (R&D sous-traitée) ................................................... Erreur ! Signet non défini. 4.3. Subventions publiques .......................................................................................... Erreur ! Signet non défini. 4.4. Synthèse : calcul du CIR ....................................................................................... Erreur ! Signet non défini.5. Annexes .................................................................................................................. Erreur ! Signet non défini. 5.1. CV de l’équipe de R&D ......................................................................................... Erreur ! Signet non défini. 5.2. Diplômes des membres de l’équipe de R&D ......................................................... Erreur ! Signet non défini. 5.3. Conventions relatives aux travaux de R&D sous-traitées...................................... Erreur ! Signet non défini. 6
  7. 7. [APERÇU ESTIMATION ET EVALUATION DU C.I.R.] www.netpme.frExtrait :Présentation de l’EntrepriseActivités principales et politique de R&D(…)>>>Pouvez-vous résumer la vision qui sous-tend votre projet d’innovation ainsi que la mission de l’entreprise ? Quel est votremarché ? Sur quelle(s) offre(s) s’appuie la croissance de votre entreprise ? Quel est votre avantage concurrentiel ? Quelles sontles composantes clés de votre politique de R&D ?La société NEWCO a été créée pour développer et commercialiser les applications issues duprogramme de R&D décrit au sein du présent document.Ces opérations de R&D sont basées sur la concrétisation d’un brevet et d’un projet lauréat encatégorie création-développement du Concours de la Création d’Entreprises de technologieInnovante, organisé par le Ministère de la Recherche et par Oséo.Le brevet NEWCO en bref : « Procédé pour ** »>>Insérer le résumé (abstract) du brevet. Brevet N° ** en date du **/**/**. Inventeur : **. Extension PCT en **.Le succès commercial de NEWCO dépend par conséquent en grande partie de la technologie et desapplications innovantes développées par l’entreprise. NEWCO en bref NEWCO S.A. = Société Anonyme immatriculée le **, au capital de ** €. Numéro Siret = ***. Code APE/NAF : ***. Effectifs : ** personnes. Actionnariat : fondateurs et salariés (actionnaires majoritaires), *** et investisseurs privés. NEWCO est par conséquent une société indépendante. Equipe de direction : ***.Grâce à un processus continu de Recherche & Développement, NEWCO a amorcé le développementd’une technologie exclusive de **. Cette technologie permet **.NEWCO a engagé ses dépenses de R&D dès sa création, cet effort de R&D étant permanent afin deconsolider son avantage dans le domaine du ***. Identification de la société : SynthèseInformations administratives : cf. supra.Appartenance éventuelle à un groupe : NEWCO est une société indépendante.Activité économique de l’entreprise : ****.Année de démarrage de la R&D : ***.Lieu d’exécution des projets de R&D : ***.Présentation de l’équipe de Recherche & Développement(…)>>>Vous présenterez ici de manière synthétique la liste des personnes participant ou ayant participé à vos travaux de R&D.Ces personnes doivent avoir une qualification de chercheurs (niveau docteur ou ingénieur) ou de techniciens de niveau Bac+2.Cette liste néanmoins peut comprendre des salariés ayant acquis cette qualification de chercheur ou de technicien au sein del’entreprise, sans remplir les conditions de diplôme. 7
  8. 8. [APERÇU ESTIMATION ET EVALUATION DU C.I.R.] www.netpme.frLes profils des personnes ayant participé à l’exécution des travaux de R&D sur la période considérésont résumés dans le tableau suivant : Présentation de léquipe de R&D Jeune Formation Expérience Salarié Nom du salarié Initiales Fonction docteur (années) Spécialité / Compétences [0 o u 1] (intitulé et niveau) X-Mines + Doctorat en Informatique à Calcul haute performance, algorithmie, P01 François SANTORINI FS Vice-Président, Directeur R&D 0 12 lunivesité Paris IX Direction de Programmes de R&D collaborative Ingénieur Télécom + Master II STIC P02 Marie JAOUEN MJ Ingénieur R&D 0 9 CBR et raisonnement par contraintes Mathématiques Université de de Nantes Master Recherche en Systèmes Architectures des systèmes, calcul intensif, P03 Joseph METZLER JM Ingénieur de développement 0 7 dInformation Université dAix-Marseille programmation linéaire Master Recherche MIAGE Université de P04 Nadine STIGLITZ NS Ingénieur de développement 0 6 Algorithmie et développements Java et C++ Grenoble UPMF Docteur en Informatique, Université de Architecture des Systèmes dInformation, P05 Mehdi DUROUY FD Ingénieur de recherche 1 1 Strasbourg développements Java et C++ P06 … … … 0 … … …Description du Projet de R&D N°1Projet de R&D N°1 : XXXContexte économique, scientifique et technique du projet(…)>>>Indiquer de quelle manière l’opération de R&D s’insère dans l’ensemble des activités de l’entreprise. Le projet de R&D est-illa continuité d’un programme déjà commencé dans l’entreprise ?Etat de l’art et recherches bibliographiques effectuées(…)>>>La mention de l’état de l’art est indispensable pour apprécier la réalité des travaux de R&D relatifs au projet considéré. Cetétat de l’art permet de savoir si le déclarant « ne réinvente pas la roue » et mène une action systématique de R&D par rapport àdes difficultés, des verrous, des incertitudes scientifiques et techniques. La levée de ces incertitudes requiert des opérations derecherche fondamentale, de recherche appliquée ou de développement expérimental aboutissant à un prototype de rechercheou des installations pilotes, afin de « réunir toutes les informations nécessaires pour fournir les éléments techniques desdécisions, en vue de la production de nouveaux matériaux, dispositifs, produits, procédés, systèmes, services ou en vue de leuramélioration substantielle » (Source : Ministère de la Recherche). L’objectif in fine est bel et bien la production et lacommercialisation d’un nouveau produit, procédé ou service innovant.Comme indiqué plus haut, l’état de l’art en matière de *** est constitué de *** qui souffrent delimitations intrinsèques et dont la mise en œuvre est en général fort onéreuse.Ces produits concurrents sont bien connus par l’équipe de R&D de NEWCO, dont plusieurs membresont pu mettre en œuvre de tels procédés de *** et d’en connaître les limites.Le dépôt d’un premier brevet –puis sa délivrance– a sanctionné le caractère résolument novateur del’approche de NEWCO.Parmi les références bibliographiques ayant permis de connaître l’état de l’art et les voies derecherche pour ****, on peut citer les articles suivants : Auteur(s). (199X), Titre, Publication, Editeur. Auteur(s). (200X), Titre, Publication, Editeur. Auteur(s). (201X), Titre, Publication, Editeur. 8

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