L’usage des licences libres en bibliothèque

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L’usage des licences libres en bibliothèque

  1. 1. L’usage des licences libres en bibliothèque<br />Une piste d’avenir ?<br />1<br />Lionel Maurel<br /><ul><li> Membre de la Commission </li></ul>Droit de l’information de l’ADBS<br /><ul><li> Expert auprès de l’IABD
  2. 2. Auteur du blog S.I.Lex
  3. 3. Conservateur des bibliothèques, BnF</li></ul>CC on Orange. Par Yohei Yomashita. CC-BY. Source : Flickr<br />
  4. 4. Aux origines : le Copyleft et les licences de logiciel libres<br />Les quatre libertés fondamentales du logiciel libre<br /><ul><li>0 : Exécuter le programme
  5. 5. 1 : Etudier le fonctionnement du programme (Open Source)
  6. 6. 2 :Redistribuer des copies du programme
  7. 7. 3 : Modifier, améliorer le programme et publier des modifications</li></ul>Copyleft => effet viral<br /><ul><li> Les modifications de l’œuvre doivent </li></ul>être placées sous la même licence<br />Richard Stallman. Par chris. CC-BY-NC-SA<br /><ul><li>Quelques exemples : GNU-GPL, BSD, CeCILL… </li></ul>2<br />Le fonctionnement des licences libres<br />
  8. 8. Du logiciel libre à la Culture libre<br /><ul><li>Appliquer les principes du logiciel libre à toutes les types d’œuvres de l’esprit, et particulièrement les œuvres en ligne ;
  9. 9. S’appuie sur la volonté de l’auteur pour faciliter la réutilisation créative, le remix, le mash-up, etc ;
  10. 10. Passer d’une approche « Tous droits réservés » à « certains droits réservés ».</li></ul>Exemples :<br /> Licences Creative Commons (2004)<br /> Licence Art libre<br />Lawrence Lessig. Par Joi. CC-BY.<br />3<br />Le fonctionnement des licences libres<br />
  11. 11. Les licences Creative Commons<br />Un système de licences modulables<br /> Tous les contrats permettent par défaut de reproduire, de diffuser et d’adapter l’œuvre. <br />4 options combinables selon la volonté de l’auteur ajoutent des conditions… qui peuvent donner… 6 contrats différents.<br />4<br />
  12. 12. ENSSIB. 19/05/10<br />Les licences Creative Commons<br />Un système de licences modulables<br />Des libertés de base<br />Une condition permanente<br />3 conditions optionnelles<br />5<br />
  13. 13. Les licences Creative Commons<br />Une « signalétique » des droits en ligne<br />Un logo<br />Une licence simplifiée<br />Un contrat détaillé<br />6<br />
  14. 14. Les licences Creative Commons<br />Exemple d’usage : pour les images<br /><ul><li>Flickr : Plateforme de publication et de partage de photographies</li></ul>Plus de 120 millions de photographies <br />sous licence Creative Commons !<br />7<br />
  15. 15. Les licences Creative Commons<br />Wikipédia, Wikimédia Commons, Wikisource<br /><ul><li>A l’origine sous licence GFDL, Wikipédia est passée sous licence Creative Commons BY-SA, suite à un vote de la communauté.
  16. 16. Les 6 millions de fichiers de Wikimédia Commons sont également placés sous licence libre. </li></ul>8<br />
  17. 17. Pour les contenus pédagogiques :<br />ENSSIB 19/05/10<br /><ul><li> Contenus pédagogiques francophones en Creative Commons
  18. 18. Ressources éducatives en Creative Commons
  19. 19. Cours publics</li></ul>9<br />Les licences Creative Commons<br />
  20. 20. Les licences Creative Commons<br />Pour la musique :<br /><ul><li>Jamendo, Dogmazic, Magnatune…
  21. 21. Des œuvres réutilisables, mais aussi des modèles économiques en gestation…</li></ul>10<br />ENSSIB 19/05/10<br />
  22. 22. Les licences Creative Commons<br />Pour la publication de textes :<br /><ul><li>In Libro Veritas pour la littérature
  23. 23. Mais aussi pour la publication d’articles de revues scientifiques en Open Access (Ex : PLoS)</li></ul>ENSSIB 19/05/10<br />11<br />11<br />
  24. 24. Les licences Creative Commons<br />Modèles économiques : pour la BD numérique<br /><ul><li>Manolosanctis : édition communautaire de bande dessinée numérique</li></ul> Mise en ligne par les usagers de bandes dessinées numériques, sous licence Creative Commons ;<br /> Publication et vente en version papier des créations les plus populaires.<br />12<br />ENSSIB 19/05/10<br />
  25. 25. Les licences Creative Commons<br />Mais des débats autour de la validité des licences libres en droit français :<br /><ul><li>Doutes quant au respect du formalisme du droit français ;</li></ul>Doutes quant au respect du droit moral ;<br /> Pourtant les licences Creative Commons ont déjà été reconnues valables par des juges en Espagne et aux Pays-Bas ;<br /><ul><li>La licence GNU-GPL a été reconnue valable par la Cour d’Appel de Paris en septembre 2009 ;
  26. 26. Des frictions existent aussi avec les sociétés de gestion collective (SACEM).</li></ul>Danièle Y. CC-BY-NC-SA<br />Des cas litigieux existent, mais toujours <br />aucune décision de justice en France<br />concernant les Creative Commons. <br />ENSSIB 19/05/10<br />13<br />13<br />
  27. 27. <ul><li>Exemples d’utilisation en bibliothèque</li></ul>Le blog des Médiathèques du Pays de Roman => sous licence CC-BY-NC-SA<br />ENSSIB 19/05/10<br />14<br />
  28. 28. <ul><li>Exemples d’utilisation en bibliothèque</li></ul>Le site web de la BULAC est sous licence Creative Commons : CC-BY-NC-ND<br />15<br />
  29. 29. Les pistes alternatives (Licences libres, Copyleft, Culture Libre)<br />Exemples d’utilisation en bibliothèque<br />Archives sonores de la BPI<br />ENSSIB 19/05/10<br />16<br />
  30. 30. Les pistes alternatives (Licences libres, Copyleft, Culture Libre)<br />Exemples d’utilisation en bibliothèque<br />Cyberthèses de l’Université Lyon II<br />ENSSIB 19/05/10<br />17<br />
  31. 31. Exemples d’utilisation en bibliothèque<br />ENSSIB. 19/05/10<br />René Wiki: Université Paris Descartes<br />CC-BY-NC-SA<br />18<br />Les pistes alternatives (Licences libres, Copyleft, Culture Libre)<br />
  32. 32. Les pistes alternatives (Licences libres, Copyleft, Culture Libre)<br />Bibliothèque numérique de l’ENSSIB<br />ENSSIB 19/05/10<br />19<br />
  33. 33. Les pistes alternatives (Licences libres, Copyleft, Culture Libre)<br />Portail Lectura : expositions virtuelles, dossiers pédagogiques, galeries d’images<br />20<br />ENSSIB 19/05/10<br />

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