Normes, labels, certifications systèmes et produits.<br />JN PEZANT<br />Institut de la Qualité<br />27/05/2011<br />Collo...
SOMMAIRE<br />Normes et référentiels d’organisation et de management<br />Référentiels de gestion, de procédés et modes op...
Normes et référentiels d’organisation et de management<br /> ISO 14001 - Système de management environnemental<br />Démarc...
Normes et référentiels d’organisation et de management<br /> Référentiels  européen et autres<br />EFQM (Europeenfoundatio...
Référentiels de gestion, de procédé et modes opératoires<br /> PEFC (Européen)<br />Objectif : Promouvoir la gestion durab...
Référentiels de gestion, de procédé et modes opératoires<br />FSC (International)<br />Objectif : Promouvoir la gestion du...
Référentiels de gestion, de procédé et modes opératoires<br />Label agriculture biologique <br />Démarche volontaire<br />...
Référentiels de gestion, de procédé et modes opératoires<br /> HQE (Haute qualité environnementale)<br />Améliorer la qual...
Normes et référentiels de produits<br />Le label écologique Européen<br />Démarche volontaire<br />Attribué pour une durée...
Normes et référentiels de produits<br /> Le label français NF Environnement<br />Démarche volontaire<br />Attribué pour un...
Normes et référentiels de produits<br />L’anneau de Möbius<br />Produit recyclable ou contient <br />des produits recyclés...
Normes et référentiels de produits<br /> Consommation énergétique<br />Label Européen<br />Réfrigérateurs, congélateurs et...
Et la Nouvelle Calédonie?<br /> Réglementation<br />Code de l’environnement Province SUD et NORD<br />ICPE<br />Protection...
Et la Nouvelle Calédonie?<br /> Construction<br />Des constructions sur le principe de l’HQE (Eco lodge, bureaux,..)<br />...
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Institut qualité présenttaion colloque environnement

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Présentation de l'Institut de la Qualité, Jean Noel Pezant : Normes, référentiels et labels

Publié dans : Business, Économie & finance
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Institut qualité présenttaion colloque environnement

  1. 1. Normes, labels, certifications systèmes et produits.<br />JN PEZANT<br />Institut de la Qualité<br />27/05/2011<br />Colloque Communication Environnementale – CCI Nouméa – Mai 2011<br />
  2. 2. SOMMAIRE<br />Normes et référentiels d’organisation et de management<br />Référentiels de gestion, de procédés et modes opératoires<br />Normes et référentiels de produits<br />Et la Nouvelle Calédonie?<br />27/05/2011<br />2<br />Colloque Communication Environnementale – CCI Nouméa – Mai 2011<br />
  3. 3. Normes et référentiels d’organisation et de management<br /> ISO 14001 - Système de management environnemental<br />Démarche volontaire<br />Maîtriser les aspects environnementaux significatifs<br />Prise en compte des exigences légales<br />Certification par un organisme accrédité<br />Mention de la certification ISO 14001 sur tout support administratif ou de présentation de la société mais pas sur le produit (service)<br />27/05/2011<br />3<br />Colloque Communication Environnementale – CCI Nouméa – Mai 2011<br />
  4. 4. Normes et référentiels d’organisation et de management<br /> Référentiels européen et autres<br />EFQM (Europeenfoundation for quality management)<br />Mise en œuvre efficace de stratégies et de l'installation d'une culture de l'excellence.(démarche sociétale)<br />Evaluation internationale par l’EFQM de la meilleure entreprise<br />SIES (Système international d’évaluation de la sécurité)<br />Maîtrise des pertes dont environnementales<br />Evaluation par niveaux (de 1 à 10)<br />Evaluation par organisme DNV (Dest NorskeVéritas)<br />27/05/2011<br />4<br />Colloque Communication Environnementale – CCI Nouméa – Mai 2011<br />
  5. 5. Référentiels de gestion, de procédé et modes opératoires<br /> PEFC (Européen)<br />Objectif : Promouvoir la gestion durable de la forêt<br />6 critères dHelsinki<br />La capacité de renouvellement de la forêt;<br />Le maintien d’un bon état sanitaire;<br />La production de bois;<br />Le respect de la biodiversité;<br />La protection du sol et des eaux;<br />Le maintien des fonctions d’agrément (accueil du public, paysage, etc).<br />Démarche volontaire<br />Audit de certification<br />Contrôles inopinés<br />Marquage du produit issu d’une gestion PEFC<br />27/05/2011<br />5<br />Colloque Communication Environnementale – CCI Nouméa – Mai 2011<br />
  6. 6. Référentiels de gestion, de procédé et modes opératoires<br />FSC (International)<br />Objectif : Promouvoir la gestion durable de la forêt<br />Le label FSC assure un lien crédible entre une production et une consommation responsable des produits issus de la forêt, et permet de faire un choix éclairé vers des produits provenant d’une gestion écologiquement appropriée, socialement bénéfique et économiquement viable.<br />Démarche volontaire<br />Audit de certification<br />Marquage du produit issu d’une gestion FSC<br />27/05/2011<br />6<br />Colloque Communication Environnementale – CCI Nouméa – Mai 2011<br />
  7. 7. Référentiels de gestion, de procédé et modes opératoires<br />Label agriculture biologique <br />Démarche volontaire<br />Label attribué à un produit issu de l’agriculture biologique<br />Produit agricole et denrées alimentaires<br />Label AB denrée alimentaire composée au moins de 95% d’ingrédients issus de l’agriculture biologique<br />Respect de cahier des charges et de règlement (engrais, pesticides, OGM)<br />Activité biologique des sols<br />Certification par organisme extérieur<br />Signe de qualité du produit<br />27/05/2011<br />7<br />Colloque Communication Environnementale – CCI Nouméa – Mai 2011<br />
  8. 8. Référentiels de gestion, de procédé et modes opératoires<br /> HQE (Haute qualité environnementale)<br />Améliorer la qualité environnementale des bâtiments neufs et existants<br />Impact sur l’environnement évalué sur le cycle de vie du produit<br />Système de management de l’environnement (SME)<br />Précision des niveaux de performance en fonction du type de bâtiment (référentiels spécifiques)<br />Démarche volontaire<br />Gestion par l’AFNOR<br />Certification par un organisme extérieur<br />Signe de certification<br />27/05/2011<br />8<br />Colloque Communication Environnementale – CCI Nouméa – Mai 2011<br />
  9. 9. Normes et référentiels de produits<br />Le label écologique Européen<br />Démarche volontaire<br />Attribué pour une durée déterminée à un produit<br />Critères écologiques définis par la commission Européenne<br />Tient compte de tout le cycle de vie du produit (production, élimination)<br />Concerne 21 produits ou services<br />Labellisation par un organisme accrédité<br />Signalisation de la labellisation sur le produit<br />27/05/2011<br />9<br />Colloque Communication Environnementale – CCI Nouméa – Mai 2011<br />
  10. 10. Normes et référentiels de produits<br /> Le label français NF Environnement<br />Démarche volontaire<br />Attribué pour une durée déterminée à un produit<br />Critères écologiques définis par une norme française<br />Tient compte de tout le cycle de vie du produit (production, élimination)<br />22 catégories de produits existants<br />Labellisation par l’AFNOR <br />L’AFNOR est propriétaire de la marque NF Environnement<br />Signalisation de la labellisation sur le produit<br />27/05/2011<br />10<br />Colloque Communication Environnementale – CCI Nouméa – Mai 2011<br />
  11. 11. Normes et référentiels de produits<br />L’anneau de Möbius<br />Produit recyclable ou contient <br />des produits recyclés<br />Auto déclaratif par l’entreprise<br />Respect des règles normatives ISO 14 020 et ISO 14 021<br />Constitution d’un dossier relatif au produit démontrant son côté recyclable ou contenant des produits recyclés.<br />27/05/2011<br />11<br />Colloque Communication Environnementale – CCI Nouméa – Mai 2011<br />
  12. 12. Normes et référentiels de produits<br /> Consommation énergétique<br />Label Européen<br />Réfrigérateurs, congélateurs et appareils combinés: 94/2/CE, 2003/66/CE, <br />Lave-linge, sèche-linge et appareils combinés : 95/12/CE, 95/13/CE, 96/60/CE, 96/89/CE, <br />Lave-vaisselle domestiques : 97/17/CE, 1999/9/CE, <br />Fours domestiques : 2002/40/CE. <br />Climatiseurs domestiques : 2002/31/CE, <br />Ampoules électriques : 98/11/CE<br />Label mis en place par l'agence américaine de protection de l'environnement<br />27/05/2011<br />12<br />Colloque Communication Environnementale – CCI Nouméa – Mai 2011<br />
  13. 13. Et la Nouvelle Calédonie?<br /> Réglementation<br />Code de l’environnement Province SUD et NORD<br />ICPE<br />Protection des espèces, écosystème,…<br />ISO 14001<br />4 à 5 entreprises certifiées<br />Démarche ENVOL en trois étapes (Environ 10 entreprises)<br />Signe de qualité produits<br />Agriculture responsable<br />BIOCALEDONIA<br />27/05/2011<br />13<br />Colloque Communication Environnementale – CCI Nouméa – Mai 2011<br />
  14. 14. Et la Nouvelle Calédonie?<br /> Construction<br />Des constructions sur le principe de l’HQE (Eco lodge, bureaux,..)<br />Mise en place de démarche de chantier vert (charte)<br />Etablissements touristiques<br />Mise en place du label « Clef verte »<br />Grilles de classement des établissements touristiques avec des critères environnementaux<br />27/05/2011<br />14<br />Colloque Communication Environnementale – CCI Nouméa – Mai 2011<br />

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