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Paris, le ________________________ ,
Objet : DOSSIER DEVIS FORMATION :
« GESTION DES DECHETS DE CHANTIERS »
Lieu : ________________________________________________________________
Date : ________________________________________________________________
Mesdames, Messieurs,
Nous vous remercions de l’intérêt que vous portez à nos formations SALUBREM.
Vous trouverez ci-joint :
Le descriptif de la formation
Le calendrier de la formation
Nos tarifs
Un coupon de pré inscription à nous retourner dument rempli avec l’acompte
Une fiche Enquête, afin de mieux vous satisfaire, sur vos besoins en formation
Les Conditions Générales de Ventes SALUBREM
Restant à votre entière disposition,
Bien cordialement,
Christian GERNEZ
Responsable Formation
TEL : 01 4928 08 55 (Ligne directe)
GSM : 06 23 96 66 04
Fax : 01 77 72 47 97
SALUBREM : Hall 2 – 53, rue des plantes 75014 Paris Tél. : 01 49 28 08 55 FAX : 01 77 72 47 97
www.bet-salubrem.fr salubrem@gmail.com
N° d’existence : 11 75 46986 75 au 26/06/2011 - SIRET : 33018613100059 - Code NAF : 7490B
Entreprise :

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DESCRIPTIF FORMATION
•
PRE-REQUIS___________________________
Connaissance sur la gestion les déchets de
chantiers
PUBLIC CONCERNE____________________
• Techniciens
• Chefs d’équipe
• Chefs de chantier
• Ouvriers qualifiés (2 ans d’expérience)
• Responsables de TPE/PME du BTP
OBJECTIFS____________________________
• Appliquer les principes et les textes relatifs
à la qualité et l’environnement
• Connaître les exigences en matière de
traitement des déchets
• Réduire les coûts engendrés par la non
qualité
MOYENS PEDAGOGIQUES______________
• Diffusion de Power Point et vidéos
• CD Rom Boîte à outils structurée
• Echanges et partage d’expériences
DUREE_________________________________
1 jours
DATES_________________________________
Voir www.bet-salubrem.fr
TARIF_________________________________
o Inter entreprise : 480,00 € Net de TVA
o Intra entreprise : Nous consulter
CONTENU____________________________
Les exigences en matière de traitement des déchets :
• La réglementation environnementale en
matière de déchets
• Les risques juridiques en cas de non-
respect
• Les polluants utilisés par le BTP
• Les déchets :
- Catégories
- Classement
- Tri
- Filières d''élimination et de valorisation
Le chantier zéro déchet :
• Méthode de collecte
• Traitement des déchets et des effluents de
chantier
• Aménagement des zones sur le chantier
• Suivi et gestion des interfaces avec tous les
corps d'état
Etablissement d''un plan «chantier vert» :
• Définition d''un tableau de bord
• Suivi des indicateurs
• Réunions et plans d''action en cas de dérive
Application :
• Étude de cas : réalisation d’un plan
• Étude et analyse d’un «chantier vert»
Cette formation est proposée en intra ou inter entreprise
et peut être adaptée selon les demandes des entreprises et participants
INITIATION A LA GEOTHERMIE

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CALENDRIER DE LA FORMATION
Mardi 6 mai 2014 Gestion des dechets de chantiers SALUBREM
Mercredi 14 mai 2014 Gestion des dechets de chantiers SALUBREM
Mardi 20 mai 2014 Gestion des dechets de chantiers SALUBREM
Mardi 27 mai 2014 Gestion des dechets de chantiers SALUBREM
Mardi 3 juin 2014 Gestion des dechets de chantiers SALUBREM
Mercredi 11 juin 2014 Gestion des dechets de chantiers SALUBREM
Mardi 17 juin 2014 Gestion des dechets de chantiers SALUBREM
Vendredi 20 juin 2014 Gestion des dechets de chantiers SALUBREM
Mardi 24 juin 2014 Gestion des dechets de chantiers SALUBREM
Jeudi 26 juin 2014 Gestion des dechets de chantiers SALUBREM
NOS TARIFS
Tarif inter entreprises : 1 jour : 480,00 € NET de TVA
Tarif intra entreprise :

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COUPON DE PRE-INSCRIPTION
Formation :
…………………………………………………………………………………………………….
Date :
……………………………………………………………………………………………………..
Lieu :
……………..........................................................................................................................……….
Particpant (s) :
NOM PRENOM SERVICE FONCTION NIVEAU
Si plus que 5 stagiaires, utilisez une feuille supplémentaire
Je comprends que les formations en province ne seront confirmées qu’à la présence de 3 stagiaires.
Entreprise :
Raison sociale : ……………………………..…………………………N° SIRET :
…......................................
Effectif : …………………… Code NAF : …………………………
Adresse :
……………………………………………………………………..…………………………………
Responsable (fonction) :
………………………………………………………………………………………..
Règlement de l’acompte :
Nbre de jour X Nbre de participants X 180
…… X …… X 180 = ……………. €
□ J’ai pris connaiossances des Conditions Générales
des Ventes SALUBREM
Par Chèque ou virement bancaire
La pré-inscription ne sera effective qu’au paiement de
l’acompte
SALUBREM C GERNEZ Hall 2 – 53 rue des plantes
775014 Paris - Fax : 01 77 72 47 97
SALUBREM : Hall 2 – 53, rue des plantes 75014 Paris Tél. : 01 49 28 08 55 FAX : 01 77 72 47 97
www.bet-salubrem.fr salubrem@gmail.com
N° d’existence : 11 75 46986 75 au 26/06/2011 - SIRET : 33018613100059 - Code NAF : 7490B

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FICHE ENQUÊTE, AFIN DE MIEUX VOUS SATISFAIRE,
SUR VOS BESOINS EN FORMATION :
Entreprise : ……………………………………………………………………………….……………….
Responsable Formation : …………………………………………………………………………………
Quels autres besoins, dans quel domaine, envisagez-vous de suivre une formation dans les 6 mois ?
_________________________________________________________________________________
_________________________________________________________________________________
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_________________________________________________________________________________
□ Je souhaite recevoir des informations sur les formations SALUBREM dans les domaines suivantes :
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_________________________________________________________________________________
_________________________________________________________________________________
A expédier à l’adresse : salubrem@gmail.com ou par Fax au 01 77 732 47 97
TEL : 01 49 28 08 55 Christian GERNEZ Responsable Formation (ligne directe)
L’équipe SALUBREM vous remercie vivement d’avoir répondu à ce questionnaire
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent
(art. 34 de la loi "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, merci d'envoyer un mail à : salubrem@gmail.com

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NOS CONDITIONS GENERALES DE VENTES FORMATION
ARTICLE 1er
: Objet de la convention
L’organisme SALUBREM organisera l’action de formation suivante :
Intitulé du stage :
Objectifs :
Programme détaillé, moyens pédagogiques et modalité d’appréciation des résultats ont été joints au devis
Questionnaire d’évaluation et feuille d’émargement remis à l’issu de la formation
Les formations en province ne seront confirmées qu’à la présence de 3 stagiaires, et seront sujet à 120,00 € de frais
supplémentaires forfaitaires par jour de formation.
Les mentions obligatoires suivantes figurent sur les documents fournis :
Type d’action de formation au sens de l’article L6313-1 du Code du travail : ………………………………………….
Dates :
Durée : …….. jour(s)
Horaires du stage : 09h00 à 12h30 et 13h30 à 18h00
Lieu :
Nombre d’heures par stagiaire :
Effectif total :
Il sera remis en fin de formation une attestation de stage mentionnant les points vus lors de celle-ci.
SALUBREM peut prendre, si besoin, en charge la réservation des prestations d’hébergement et de restauration
ARTICLE 2 : Votre effectif prévu pour cette formation
Vous vous engagez à assurer la présence aux dates fixées de la (des) personne (s) figurant sur la liste devis dument rempli et
signé par vos soins.
ARTICLE 3 : Dispositions financières
En contrepartie de cette formation, l’employeur s’acquittera de coûts suivants :
Frais de formation : Coût unitaire Net de Taxe : _______ € X __ stagiaire(s) = _______________ €
TVA NON APPLICABLE article 293 - B du code général des impôts
Sommes versées par l’entreprise à titre d’acompte : = _______________ €
Sommes restants dues : = _______________ €
TOTAL GENERAL EN VOTRE REGLEMENT : = _______________ €
Toute inscription sera définitive uniquement à réception de la totalité des paiements dus dans les délais impartis
ARTICLE 4 : Modalités de règlement
Le paiement des montants restant dus sera exigible à
réception de la présente facture
« Conformément à l’article L 4441-6 du code du commerce,
des pénalités de retard sont dûes à défaut de règlement le
jour suivant la date d’exigibilité du paiement qui figure sur
la facture. Le taux d’intérêt de ces pénalités de retard est de
12 % annuels. »
Le paiement peut se faire par chèque ou virement bancaire.
Vous trouverez notre RIB ci-dessous.
ARTICLE 5 : Dédit ou abandon
Le report de session est autorisée et gratuit dans la limite d’une fois dans l’année civile. Au-delà, il sera autorisé uniquement
pour l’année civile A+1 et des frais de dossier de 100,00 € H.T. seront alors facturés en sus.
Pour toute annulation dans les 15 jours qui précèdent la date de début de la formation, aucun remboursement ne sera effectué.
Il convient de préciser que les frais ci-dessus cités ne constituent aucunement une dépense budgétaire déductible de la
participation employeur.
ARTICLE 6 : Différends éventuels
Toutes contestations relatives à l’exécution du présent contrat seront réglées tant que possible amiablement. Le cas échéant, le
différend pourra être déféré auprès de la juridiction compétente de Paris à l’initiative de la partie la plus diligente.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de
la loi "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, merci d'envoyer un mail à : salubrem@gmail.com
SALUBREM : Hall 2 – 53, rue des plantes 75014 Paris Tél. : 01 49 28 08 55 www.bet-salubrem.fr salubrem@gmail.com
N° d’existence : 11 75 46986 75 au 26/06/2011 - SIRET : 33018613100059 - Code NAF : 7490B