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30/04/2016
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130/04/2016 12:25
Les réductions financières et commerciales
Réductions commerciales :
Rabais : lié à la marchandise (généralement sur facture);
Remise : liée au client (généralement sur facture);
Ristourne : liée à l’importance des achats
(généralement hors facture);
Réductions financières :
Escomptes de règlement : récompense pour
les clients qui paient au comptant ou avant
terme (sur ou hors facture).
230/04/2016 12:25
Les réductions commerciales (RRR) sur facture
d'avoir : Principe de comptabilisation
les réductions Commerciales
(RRR) figurant sur la facture
de vente n’apparaissent pas en
comptabilité.
30/04/2016
2
330/04/2016 12:25
Les réductions commerciales:Exemples
 1- Le 06/01/N,
l’entreprise Dahman
S.A. a vendu à
l’entreprise Moha sarl
(assujettie à la TVA)
des marchandises
dans le cadre de la
facture ci-dessous
schématisée, payée
par chèque bancaire
n°960 :
Dahman S.A. Nador
Doit : Moha s.a.r.l.
Facture n°010
Le 06/01/N
Marchandises
Rabais (2%)
Net commercial I
Remise (3%)
Net commercial II
TVA (20%)
Net à payer (TTC)
300.000 DH
6.000 DH
294.000 DH
8.820 DH
285.180 DH
57.036 DH
342.216 DH
La TVA est calculée sur la base du dernier Net de la facture
430/04/2016 12:25
Les réductions commerciales: Exemples :
 Comptabilisation chez les deux entreprises :
 Chez Dahman S.A. (fournisseur), le 06/01 :
5141
7111
4455
Banque
Ventes de marchandises
Etat-TVA facturée
Fre 010, Moha sarl, Chq.
960
342.216
285.180
57.036
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530/04/2016 12:25
Les réductions commerciales: Exemples :
Chez Moha sarl (client), le 06/01 :
6111
34552
5141
Achats de marchandises
TVA récup. sur charges
Banque
Fre 010, Dahman S.A., Chq.
960.
285.180
57.036
342.216
630/04/2016 12:25
Les réductions commerciales (RRR) sur facture
d'avoir : Principe de comptabilisation
Chez le client (l’acheteur):
 On débite le compte 4411
(ou/et des comptes de
trésorerie) du montant TTC,
 Par le crédit des comptes
6119 ou 6129 du montant
HT et 34552 du montant de
la TVA.
30/04/2016
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730/04/2016 12:25
Les réductions commerciales (RRR) sur facture
d'avoir : Principe de comptabilisation
Chez le fournisseur (vendeur):
 On débite les comptes 7119
ou 7129 du montant HT et
4455 du montant de la TVA,
 Par le crédit du compte
3421 (ou/et des comptes de
trésorerie) du montant TTC.
830/04/2016 12:25
Les réductions commerciales: Exemples :
 2- le 12/01/N, suite à une réclamation
de son client Moha sarl concernant la
mauvaise qualité des marchandises
achetées dans le cadre de la facture
010, l’entreprise Dahman S.A. décide
de lui accorder, sur le montant global,
un rabais supplémentaire, par la
facture d’avoir ci-dessous
schématisée, payée par chèque
bancaire n°166 : …….
30/04/2016
5
930/04/2016 12:25
Les réductions commerciales:
Exemples :
Dahman S.A.
Nador
Avoir : Moha sarl
Facture d’avoir n° 001
Le 12/01/N
Rabais (4%) sur facture n° 10 du
06/01/N moins:
Remise (3%)
Total à déduire (HT)
TVA (20%)
Net à déduire (TTC)
12.000 DH
- 360 DH
11.640 DH
2.328 DH
13.968 DH
1030/04/2016 12:25
Les réductions commerciales: Exemples :
Chez Dahman S.A. (vendeur=fournisseur):
7119
4455
5141
RRRA par l’entreprise
Etat-TVA facturée
Banque
Fre avoir 001, rabais supplém. de 4%
sur fre 010, Moha sarl, Chq. 166.
11.640
2.328
13.968
Chez Moha sarl (acheteur=client) :
5141
6119
34552
Banque
RRRO/ach. de marchandises
TVA récupérable sur charges
Fre avoir 001, rabais supplém.
de 4% sur fre 010, Dahman
S.A., Chq. 166.
13.968
11.640
2.328
30/04/2016
6
1130/04/2016 12:25
Les réductions commerciales: Exemples :
3- le 04/01/N, l’entreprise Alpha accorde à l’entreprise Bêta
une ristourne de 2% sur le volume de ses achats de
marchandises du 4ème trimestre 2005, lequel s’élevait à
1.560.000 DH TTC (TVA 20%). Le montant de ladite
ristourne a été réglé par chèque bancaire n°520.
La facture d’avoir n°005 correspondant à cette ristourne
peut être schématisée comme suit :
Entreprise Alpha
Avoir : Entreprise Bêta
Facture d’avoir n°005
Le 04/01/N
Ristourne sur achats
4ème trimestre 2005
1.300.000 x 2%, soit
TVA (20%)
Net à déduire(TTC)
26.000 DH
5.200 DH
31.200 DH
1230/04/2016 12:25
Les réductions commerciales: Exemples :
Chez l’entreprise Alpha (fournisseur) :
7119
4455
5141
RRRA par l’entreprise
Etat-TVA facturée
Banque
Fre avoir 005, ristourne de 2% sur
achats 4ème trimestre 2005, Bêta,
Chq. 520.
26.000
5.200
31.200
Chez l’entreprise Bêta (client):
5141
6119
34552
Banque
RRRO/ ach. de marchandises
TVA récupérable sur charges
Fre avoir 005, ristourne de 2% sur
achats 4ème trimestre 2005, Alpha,
Chq. 520.
31.200
26.000
5.200
30/04/2016
7
1330/04/2016 12:25
Les réductions financières (Escomptes de Règlement) sur
facture de doit: principe de comptabilisation
Chez le client : on crédite
7386 du montant HT de
l’escompte,
 chez le fournisseur on débite
6386 du même montant.
1430/04/2016 12:25
Les Réductions financières (escompte)
Exemples :
1- Le 14/02/N, l’entreprise Oméga adresse à
l’entreprise commerciale Delta (assujettie à la
TVA) la facture n°140 ci-dessous schématisée,
réglée par chèque bancaire n°180 :
Entreprise Oméga
Doit : Entreprise Delta
Facture n°140
Le 14/02/N
Marchandises (brut HT)
Escompte de règlement (2%)
Net financier (HT)
TVA (7%)
Net à payer (TTC)
300.000 DH
6.000 DH
294.000 DH
20.580 DH
314.580 DH
30/04/2016
8
1530/04/2016 12:25
Les Réductions financières (escompte)
Chez l’entreprise Oméga(fournisseur) :
5141
6386
7111
4455
Banque
Escomptes accordés
Ventes de marchandises
Etat-TVA facturée
Fre 140, Delta, chq. 180.
314.580
6.000
300.000
20.580
1630/04/2016 12:25
Les réductions commerciales: Exemples :
Chez l’entreprise Delta(client) :
6111
34552
5141
7386
Achats de marchandises
TVA récupérable sur charges
Banque
Escomptes obtenus
Fre 140, Oméga, Chq. 180.
300.000
20.580
314.580
6.000
Remarque : la TVA est calculée sur la
base du net financier, ou à défaut, sur la
base du dernier net commercial figurant
sur la facture de vente.
30/04/2016
9
1730/04/2016 12:25
Les réductions financières (Escomptes de Règlement) sur
facture d’avoir: principe de comptabilisation
Chez le client:
on crédite 7386 du montant
HT de l’escompte et 4455 du
montant de la TVA,
Par le débit de 4411 ou/et
des comptes de trésorerie,
1830/04/2016 12:25
Les réductions financières (Escomptes de Règlement) sur
facture d’avoir: principe de comptabilisation
chez le fournisseur:
on débite 6386 du montant de
l’escompte HT et 34552 du
montant de la TVA,
Par le crédit de 3421 ou/et
des comptes de trésorerie
30/04/2016
10
1930/04/2016 12:25
Les réductions financières (Escomptes de Règlement) sur
facture d’avoir : Exemple
2- Le 22/02/N, l’entreprise Alpha a vendu, à crédit
de deux mois, à l’entreprise commerciale Thêta
(assujettie à la TVA) des marchandises pour un
montant de 360.000 DH TTC (TVA 20%), dans le
cadre de la facture n°210.
Le 26/02/N, l’entreprise Thêta décide d’honorer la
facture n°210, du 22/02/N, par chèque bancaire
n°030. Elle reçoit, le même jour, la facture d’avoir
n°065, de l’entreprise Alpha lui accordant un
escompte de règlement de 3,5%, accompagnée du
chèque n°170 du règlement.
2030/04/2016 12:25
Les réductions financières (Escomptes de Règlement)
sur facture d’avoir : Exemple
Entreprise Alpha
Avoir : Entreprise Thêta
Facture d’avoir
n°140
Le 22/02/N
Escompte de règlement sur
facture 210 (300.000 x 3,5%):
TVA 20% :
Net à déduire (TTC) :
10.500 DH
2.100 DH
12.600 DH
30/04/2016
11
2130/04/2016 12:25
Les réductions financières (Escomptes de Règlement)
sur facture d’avoir : Exemple
Chez l’entreprise Alpha (fournisseur) :
3421
7111
4455
Clients
Ventes de marchandises
Etat-TVA facturée
Fre 210, Thêta.
360.000
300.000
60.000
6386
34552
5141
Escomptes accordés
Etat-TVA déductible
Banque
Fre avoir 140, Thêta,
chq. 170.
10.500
2.100
12.600
22/02
26/02
2230/04/2016 12:25
Les réductions financières (Escomptes de Règlement)
sur facture d’avoir : Exemple
Chez l’entreprise Thêta (client):
6111
34552
4411
Achats de marchandises
TVA récupérable sur charges
Fournisseurs
Fre 210, Alpha, Chq. 170.
300.000
60.000
360.000
5141
7386
4455
Banque
Escomptes obtenus
Etat-TVA facturée
Fre avoir 140, Alpha, Chq. 170.
12.600
10.500
2.100
22/02
26/02
30/04/2016
12
2330/04/2016 12:25
Cas de plusieurs réductions: Exemple :
 Ramarque: Lorsque plusieurs
réductions (commerciales et
financières) sont portées sur une
même facture:
1. les rabais viennent en premier lieu,
2. suivent les remises puis,
3. éventuellement, des ristournes,
4. et, enfin, les escomptes de règlement
viennent en dernier lieu.
2430/04/2016 12:25
Cas de plusieurs réductions: Exemple :
 Le 10/02/N, l’entreprise Delta a vendu des
marchandises à l’entreprise commerciale
Oméga (assujettie à la TVA) dans le cadre de la
facture n°030. Le prix de marchandises HT est
fixé à 1.200.000 DH (TVA 20%).
 En raison de l’importance de l’achat effectué,
l’entreprise Delta décide d’accorder à son client:
 une ristourne de 2%,
 un rabais de 3%,
 et une remise 2% (dont elle fait bénéficier tous ses clients importants).
 La facture, honorée le jour même par virement
bancaire, comporte également un escompte de
règlement de 1,5%.
30/04/2016
13
2530/04/2016 12:25
Cas de plusieurs réductions: Exemple :
La facture n°030 se présenterait comme suit :
Entreprise Delta
Doit : Entreprise Oméga
Facture n°030
Le 10/02/N
Marchandises (Brut HT)
Rabais (3%)
Net commercial I
Remise (2%)
Net commercial II
Ristourne (2%)
Net commercial III
Escompte de règlement (1,5%)
Net financier
TVA (20%)
Net à payer (TTC)
1.200.000 DH
36.000 DH
1.164.000 DH
23.280 DH
1.140.720 DH
22.814,40 DH
1.117.905,60 DH
16.768,58 DH
1.101.137,02 DH
220.227,40 DH
1.321.364,42 DH
2630/04/2016 12:25
Cas de plusieurs réductions: Exemple :
Chez l’entreprise Delta (fournisseur) :
5141
6386
7111
4455
Banque
Escomptes accordés
Ventes de marchandises
Etat-TVA facturée
Fre 030, Oméga, virement bancaire
10/02.
1.321.364,42
16.768,58
1.117.905,60
220.227,40
Chez l’entreprise Oméga (client):
6111
34552
5141
7386
Achats de marchandises
TVA récupérable sur les charges
Banque
Escomptes obtenus
Fre 030, Delta, virement bancaire
10/02.
1.117.905,60
220.227,40
1.321.364,42
16.768,58
Comptabilisation de la facture n°030 chez les deux entreprises:

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Cours des réductions financières et commerciales semestre1

  • 1. 30/04/2016 1 130/04/2016 12:25 Les réductions financières et commerciales Réductions commerciales : Rabais : lié à la marchandise (généralement sur facture); Remise : liée au client (généralement sur facture); Ristourne : liée à l’importance des achats (généralement hors facture); Réductions financières : Escomptes de règlement : récompense pour les clients qui paient au comptant ou avant terme (sur ou hors facture). 230/04/2016 12:25 Les réductions commerciales (RRR) sur facture d'avoir : Principe de comptabilisation les réductions Commerciales (RRR) figurant sur la facture de vente n’apparaissent pas en comptabilité.
  • 2. 30/04/2016 2 330/04/2016 12:25 Les réductions commerciales:Exemples  1- Le 06/01/N, l’entreprise Dahman S.A. a vendu à l’entreprise Moha sarl (assujettie à la TVA) des marchandises dans le cadre de la facture ci-dessous schématisée, payée par chèque bancaire n°960 : Dahman S.A. Nador Doit : Moha s.a.r.l. Facture n°010 Le 06/01/N Marchandises Rabais (2%) Net commercial I Remise (3%) Net commercial II TVA (20%) Net à payer (TTC) 300.000 DH 6.000 DH 294.000 DH 8.820 DH 285.180 DH 57.036 DH 342.216 DH La TVA est calculée sur la base du dernier Net de la facture 430/04/2016 12:25 Les réductions commerciales: Exemples :  Comptabilisation chez les deux entreprises :  Chez Dahman S.A. (fournisseur), le 06/01 : 5141 7111 4455 Banque Ventes de marchandises Etat-TVA facturée Fre 010, Moha sarl, Chq. 960 342.216 285.180 57.036
  • 3. 30/04/2016 3 530/04/2016 12:25 Les réductions commerciales: Exemples : Chez Moha sarl (client), le 06/01 : 6111 34552 5141 Achats de marchandises TVA récup. sur charges Banque Fre 010, Dahman S.A., Chq. 960. 285.180 57.036 342.216 630/04/2016 12:25 Les réductions commerciales (RRR) sur facture d'avoir : Principe de comptabilisation Chez le client (l’acheteur):  On débite le compte 4411 (ou/et des comptes de trésorerie) du montant TTC,  Par le crédit des comptes 6119 ou 6129 du montant HT et 34552 du montant de la TVA.
  • 4. 30/04/2016 4 730/04/2016 12:25 Les réductions commerciales (RRR) sur facture d'avoir : Principe de comptabilisation Chez le fournisseur (vendeur):  On débite les comptes 7119 ou 7129 du montant HT et 4455 du montant de la TVA,  Par le crédit du compte 3421 (ou/et des comptes de trésorerie) du montant TTC. 830/04/2016 12:25 Les réductions commerciales: Exemples :  2- le 12/01/N, suite à une réclamation de son client Moha sarl concernant la mauvaise qualité des marchandises achetées dans le cadre de la facture 010, l’entreprise Dahman S.A. décide de lui accorder, sur le montant global, un rabais supplémentaire, par la facture d’avoir ci-dessous schématisée, payée par chèque bancaire n°166 : …….
  • 5. 30/04/2016 5 930/04/2016 12:25 Les réductions commerciales: Exemples : Dahman S.A. Nador Avoir : Moha sarl Facture d’avoir n° 001 Le 12/01/N Rabais (4%) sur facture n° 10 du 06/01/N moins: Remise (3%) Total à déduire (HT) TVA (20%) Net à déduire (TTC) 12.000 DH - 360 DH 11.640 DH 2.328 DH 13.968 DH 1030/04/2016 12:25 Les réductions commerciales: Exemples : Chez Dahman S.A. (vendeur=fournisseur): 7119 4455 5141 RRRA par l’entreprise Etat-TVA facturée Banque Fre avoir 001, rabais supplém. de 4% sur fre 010, Moha sarl, Chq. 166. 11.640 2.328 13.968 Chez Moha sarl (acheteur=client) : 5141 6119 34552 Banque RRRO/ach. de marchandises TVA récupérable sur charges Fre avoir 001, rabais supplém. de 4% sur fre 010, Dahman S.A., Chq. 166. 13.968 11.640 2.328
  • 6. 30/04/2016 6 1130/04/2016 12:25 Les réductions commerciales: Exemples : 3- le 04/01/N, l’entreprise Alpha accorde à l’entreprise Bêta une ristourne de 2% sur le volume de ses achats de marchandises du 4ème trimestre 2005, lequel s’élevait à 1.560.000 DH TTC (TVA 20%). Le montant de ladite ristourne a été réglé par chèque bancaire n°520. La facture d’avoir n°005 correspondant à cette ristourne peut être schématisée comme suit : Entreprise Alpha Avoir : Entreprise Bêta Facture d’avoir n°005 Le 04/01/N Ristourne sur achats 4ème trimestre 2005 1.300.000 x 2%, soit TVA (20%) Net à déduire(TTC) 26.000 DH 5.200 DH 31.200 DH 1230/04/2016 12:25 Les réductions commerciales: Exemples : Chez l’entreprise Alpha (fournisseur) : 7119 4455 5141 RRRA par l’entreprise Etat-TVA facturée Banque Fre avoir 005, ristourne de 2% sur achats 4ème trimestre 2005, Bêta, Chq. 520. 26.000 5.200 31.200 Chez l’entreprise Bêta (client): 5141 6119 34552 Banque RRRO/ ach. de marchandises TVA récupérable sur charges Fre avoir 005, ristourne de 2% sur achats 4ème trimestre 2005, Alpha, Chq. 520. 31.200 26.000 5.200
  • 7. 30/04/2016 7 1330/04/2016 12:25 Les réductions financières (Escomptes de Règlement) sur facture de doit: principe de comptabilisation Chez le client : on crédite 7386 du montant HT de l’escompte,  chez le fournisseur on débite 6386 du même montant. 1430/04/2016 12:25 Les Réductions financières (escompte) Exemples : 1- Le 14/02/N, l’entreprise Oméga adresse à l’entreprise commerciale Delta (assujettie à la TVA) la facture n°140 ci-dessous schématisée, réglée par chèque bancaire n°180 : Entreprise Oméga Doit : Entreprise Delta Facture n°140 Le 14/02/N Marchandises (brut HT) Escompte de règlement (2%) Net financier (HT) TVA (7%) Net à payer (TTC) 300.000 DH 6.000 DH 294.000 DH 20.580 DH 314.580 DH
  • 8. 30/04/2016 8 1530/04/2016 12:25 Les Réductions financières (escompte) Chez l’entreprise Oméga(fournisseur) : 5141 6386 7111 4455 Banque Escomptes accordés Ventes de marchandises Etat-TVA facturée Fre 140, Delta, chq. 180. 314.580 6.000 300.000 20.580 1630/04/2016 12:25 Les réductions commerciales: Exemples : Chez l’entreprise Delta(client) : 6111 34552 5141 7386 Achats de marchandises TVA récupérable sur charges Banque Escomptes obtenus Fre 140, Oméga, Chq. 180. 300.000 20.580 314.580 6.000 Remarque : la TVA est calculée sur la base du net financier, ou à défaut, sur la base du dernier net commercial figurant sur la facture de vente.
  • 9. 30/04/2016 9 1730/04/2016 12:25 Les réductions financières (Escomptes de Règlement) sur facture d’avoir: principe de comptabilisation Chez le client: on crédite 7386 du montant HT de l’escompte et 4455 du montant de la TVA, Par le débit de 4411 ou/et des comptes de trésorerie, 1830/04/2016 12:25 Les réductions financières (Escomptes de Règlement) sur facture d’avoir: principe de comptabilisation chez le fournisseur: on débite 6386 du montant de l’escompte HT et 34552 du montant de la TVA, Par le crédit de 3421 ou/et des comptes de trésorerie
  • 10. 30/04/2016 10 1930/04/2016 12:25 Les réductions financières (Escomptes de Règlement) sur facture d’avoir : Exemple 2- Le 22/02/N, l’entreprise Alpha a vendu, à crédit de deux mois, à l’entreprise commerciale Thêta (assujettie à la TVA) des marchandises pour un montant de 360.000 DH TTC (TVA 20%), dans le cadre de la facture n°210. Le 26/02/N, l’entreprise Thêta décide d’honorer la facture n°210, du 22/02/N, par chèque bancaire n°030. Elle reçoit, le même jour, la facture d’avoir n°065, de l’entreprise Alpha lui accordant un escompte de règlement de 3,5%, accompagnée du chèque n°170 du règlement. 2030/04/2016 12:25 Les réductions financières (Escomptes de Règlement) sur facture d’avoir : Exemple Entreprise Alpha Avoir : Entreprise Thêta Facture d’avoir n°140 Le 22/02/N Escompte de règlement sur facture 210 (300.000 x 3,5%): TVA 20% : Net à déduire (TTC) : 10.500 DH 2.100 DH 12.600 DH
  • 11. 30/04/2016 11 2130/04/2016 12:25 Les réductions financières (Escomptes de Règlement) sur facture d’avoir : Exemple Chez l’entreprise Alpha (fournisseur) : 3421 7111 4455 Clients Ventes de marchandises Etat-TVA facturée Fre 210, Thêta. 360.000 300.000 60.000 6386 34552 5141 Escomptes accordés Etat-TVA déductible Banque Fre avoir 140, Thêta, chq. 170. 10.500 2.100 12.600 22/02 26/02 2230/04/2016 12:25 Les réductions financières (Escomptes de Règlement) sur facture d’avoir : Exemple Chez l’entreprise Thêta (client): 6111 34552 4411 Achats de marchandises TVA récupérable sur charges Fournisseurs Fre 210, Alpha, Chq. 170. 300.000 60.000 360.000 5141 7386 4455 Banque Escomptes obtenus Etat-TVA facturée Fre avoir 140, Alpha, Chq. 170. 12.600 10.500 2.100 22/02 26/02
  • 12. 30/04/2016 12 2330/04/2016 12:25 Cas de plusieurs réductions: Exemple :  Ramarque: Lorsque plusieurs réductions (commerciales et financières) sont portées sur une même facture: 1. les rabais viennent en premier lieu, 2. suivent les remises puis, 3. éventuellement, des ristournes, 4. et, enfin, les escomptes de règlement viennent en dernier lieu. 2430/04/2016 12:25 Cas de plusieurs réductions: Exemple :  Le 10/02/N, l’entreprise Delta a vendu des marchandises à l’entreprise commerciale Oméga (assujettie à la TVA) dans le cadre de la facture n°030. Le prix de marchandises HT est fixé à 1.200.000 DH (TVA 20%).  En raison de l’importance de l’achat effectué, l’entreprise Delta décide d’accorder à son client:  une ristourne de 2%,  un rabais de 3%,  et une remise 2% (dont elle fait bénéficier tous ses clients importants).  La facture, honorée le jour même par virement bancaire, comporte également un escompte de règlement de 1,5%.
  • 13. 30/04/2016 13 2530/04/2016 12:25 Cas de plusieurs réductions: Exemple : La facture n°030 se présenterait comme suit : Entreprise Delta Doit : Entreprise Oméga Facture n°030 Le 10/02/N Marchandises (Brut HT) Rabais (3%) Net commercial I Remise (2%) Net commercial II Ristourne (2%) Net commercial III Escompte de règlement (1,5%) Net financier TVA (20%) Net à payer (TTC) 1.200.000 DH 36.000 DH 1.164.000 DH 23.280 DH 1.140.720 DH 22.814,40 DH 1.117.905,60 DH 16.768,58 DH 1.101.137,02 DH 220.227,40 DH 1.321.364,42 DH 2630/04/2016 12:25 Cas de plusieurs réductions: Exemple : Chez l’entreprise Delta (fournisseur) : 5141 6386 7111 4455 Banque Escomptes accordés Ventes de marchandises Etat-TVA facturée Fre 030, Oméga, virement bancaire 10/02. 1.321.364,42 16.768,58 1.117.905,60 220.227,40 Chez l’entreprise Oméga (client): 6111 34552 5141 7386 Achats de marchandises TVA récupérable sur les charges Banque Escomptes obtenus Fre 030, Delta, virement bancaire 10/02. 1.117.905,60 220.227,40 1.321.364,42 16.768,58 Comptabilisation de la facture n°030 chez les deux entreprises: