Les VDK à la CCE - Contrat de parrainage PARTICULIERS
1. Contrat
de
Parrainage
Entre les soussignés :
Le Bureau des Sports de KEDGE Business School, association reconnue
d’intérêt général, dont dépend le projet des « Voiles de Kedge – 100%
Masculin ». KEDGE BUSINESS SCHOOL, Domaine de Luminy 13 288
Marseille, représenté par M. Thibaud GOMEZ, son Président,
Ci-avant dénommé le « parrainé »,
D’une part,
Et, ci-après dénommé le « parrain »
D’autre part,
M. ou Mme, ………………………………………… dont l’adresse du domicile
principal est : …………………………………………………………………..
Il a préalablement été exposé ce qui suit :
Le parrainé a proposé au parrain de participer au financement de sa participation
au projet dénommé « Voiles de Kedge – 100% Masculin », (visant à participer à
la 46ème Course Croisière EDHEC).
Le parrain accepte de soutenir financièrement l’opération en contre partie de la
promotion et de la publicité qu’il pourra retirer de l’association de son image
avec le projet.
2. Article 1 :
Ce contrat est un contrat de type obligation de moyen, dans le cas où nous
soyons dans l’incapacité financière, physique ou administrative de partir, nous
ne pourrons honorer nos engagements, toutefois nous nous engageons à faire la
promotion de nos sponsors au sein de l’école et de reverser notre trésorerie au
projet « les Spirates » de l’année prochaine, en leur transmettant l’obligation de
vous représenter.
Article 2 :
Le présent contrat est prévu sur la base d’un sponsoring financier à la hauteur de
……………………………………………………………………… euros TTC
(en toutes lettres et en chiffre) apporté par le parrain au parrainé.
OU
Le présent contrat est prévu sur la base d’un sponsoring matériel qui inclut :
………………….
OU les deux.
Article 3 :
L’association du Bureau des Sports s’engage à reverser l’intégralité du don
convenu par le présent contrat à son projet « Voiles de Kedge – 100%
Masculin ».
Article 4 :
En cas de non-respect par l’une ou l’autre des parties de l’une des obligations
énoncées dans le présent contrat, celui-ci sera résilié de plein droit, huit jours
après mise en demeure restée infructueuse.
3. Fait à ........................ le …/…/… en deux exemplaires
Le parrainé
Le parrain
Pour l’association,
Pour Monsieur ou Madame,
Bureau des Sports KEDGE
Business School
Nom, Prénom
M. Thibaud GOMEZ, Président
……………………
Nom et signature précédée de la mention « Lu et approuvé »