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La facturation



Réalisé par : Pr A. LOULID
www.tifawt.com

Pour votre autoformation en
   économie et gestion.
1. L’enregistrement d’une facture «doit»

2. La taxe sur la valeur ajoutée

3. Le transport

4. Les factures d’avoir
La facturation

1. L’enregistrement d’une facture « doit »

        1.1. Le principe de l’enregistrement comptable

  L’opération d’achat-vente (achat pour le client et vente pour le fournisseur)
engendre deux flux économiques opposés :

        - Un flux réel (le bien ou le service)
        - Un flux financier

  Cette opération est matérialisée par une facture établie par le fournisseur et qui
précise le détail des marchandises vendues et le montant à payer par le client.

  La facture constitue le document de base de l’enregistrement comptable d’une
opération d’achat-vente chez le client et chez le fournisseur.

  L’opération d’achat-vente est enregistrée de la manière suivante :
La facturation


                  Cas d’une vente à crédit :
                              Chez le vendeur
      3421           Clients                              1000
                7111       ventes de                             1000
                           marchandises
Le vendeur constate un produit qui engendre une créance
                              Chez l’acheteur

      6111                  achats de m/ses               1000
                 4411            fournisseurs                    1000


L’acheteur constate une charge qui engendre une dette.
La facturation

                       Cas d’une vente au comptant:
                             Chez le vendeur

     51                   banque(caisse)              1000
               7111         vente de m/ses                     1000

Le vendeur constate un produit qui engendre une entrée de fonds (Argent)

                              Chez l’acheteur

     6111              achats de m/ses                 1000
                51       banques (caisse)                      1000

L’acheteur constate une charge qui engendre une sortie de fonds.
La facturation

 1.2 L’enregistrement d’une facture simple

 Une facture simple est une facture qui ne comporte ni majorations ni
minorations.

Exemple : le 8 Juin M. Yasser expédie à la Société Alpha des marchandises d’un
montant de 1250 DH payables dans 60 jours. Facture N°78
 Les principaux comptes utilisés pour l’enregistrement d’une facture sont :

 Chez le fournisseur :

    711 1   ventes de marchandises
    7121    ventes de biens et services produits
    3421    clients
    514 1   banque
    5161    caisse…
La facturation

Chez le client :

6111   Achats de marchandises
6121   Achats consommés de matières et fournitures
4411   Fournisseurs
5141   Banque
5161   Caisse
La facturation

1.3. Les réductions sur facture
A .Les réductions commerciales :

        - Les rabais : Réductions commerciales accordées par l’entreprise au
        client suite à un retard de livraison ou à un défaut de qualité.

        Les remises : Réductions commerciales accordées par l’entreprise afin
        de fidéliser le client .

        Les ristournes : Réductions commerciales de fin d’année accordées par
        l’entreprise aux clients les plus fidèles sur le chiffre d’affaires d’une
        période

 Pour enregistrer les réductions commerciales, nous devons distinguer deux cas :

   Cas 1 :Les réductions commerciales portées sur la facture ne sont pas
         enregistrées. Seul le net commercial constituant le véritable prix, doit
         être enregistré.
La facturation

Exemple :

  Le 08/06 : L’entreprise SAMY reçoit de son fournisseur la facture N° 78 relative à
un achat de marchandises et comportant les éléments suivants :

Montant brut : 10.000
Rabais :  10%
Remise :   5%

Cet achat est réglé au comptant par chèque.
                                       Facture N°78

             Montant brut :              10.000
             Rabais (10%) :               -1.000

             Net commercial 1             9.000
             Remise (5%) :                 -450

             Net commercial 2:            8 550
La facturation

                                 Pour le client
                                       8/6
6111   Achats de marchandises                                    8 550
5141                                  Banque                             8 550
       Facture N 78


                                Pour le fournisseur

                                       8/6
5141    Banque                                                               8 550
7111                                           Ventes de marchandises                8 550
        Facture N 78
La facturation

Cas 2 : Les réductions commerciales hors facture doivent être comptabilisées dans les
comptes spécifiques .

Exemple :

08/06 : Ventes de marchandises à crédit au client « Rachid ». Montant brut : 100 000 DH
Facture N° 79
13/06 : Le client « Rachid » demande et obtient un rabais de 10%. Avoir N°01
                          Pour le client « Rachid »
                                      08/06
6111   Achats de marchandises                                           100 000
4411                                         Fournisseur                          100 000
       Facture N 79                  13/06
4411   Fournisseurs                                                      10 000
6119                                         R.R.R. obtenus/achats de              10 000
                                             marchandises
       Avoir N01
La facturation

                                Pour le fournisseur

                                     08/06
3421   Client                                                         100 000
7111                                         Ventes de marchandises             100 000
       Facture N 79                  13/06
7119   R.R.R.       accordés   par                                     10 000
       l’entreprise
3421                                         Clients                             10 000
       Avoir N01
La facturation

B. Les réductions financières

  Les réductions financières : il s’agit de l’escompte de règlement

  L’escompte est une réduction financière accordée par l’entreprise au client
suite à un règlement au comptant ou anticipé.
   L’escompte de règlement est traité comme un élément financier :

   Chez le client, l’escompte obtenu est considéré comme un produit financier,
   il est donc enregistré dans un compte de produits financiers :
   7386 : Escomptes obtenus

   Chez le fournisseur, l’escompte accordé est considéré comme une charge
   financière. Il est enregistré dans un compte de charges financières :
   6386 : escomptes accordés
La facturation

Exemple :

Le 21 Mars une entreprise reçoit de son fournisseur la facture N° 012 relative à un
achat de marchandises et comportant les éléments suivants :

   Montant brut :        12.000
   Rabais :       10%
   Remise :       5%
   Escompte :     1%

Le 30 Mars règlement par chèque N° 0022
La facturation

                          Facture 012

Montant brut :          12.000
Rabais (10%) :           1.200

Net commercial 1        10.800
Remise (5%) :              540

Net commercial 2 :       10.260
Escompte (1%) :            102,6

Net financier :         10.157,4
La facturation

                                Pour l’entreprise
                                   21/03
6111   Achats de marchandises                                 10 260
7386                                       Escompte obtenu                 102,6
4411                                       Fournisseur                  10.157,4

       Facture N 012

                                   30/03
4411   Fournisseur                                           10.157,4
5141                                       Banque                       10.157,4
       Chèque N 0022
La facturation

2. La taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
       2.1. Mécanisme de la TVA
  La TVA est un impôt indirect payé par le consommateur final.

  L’entreprise peut déduire de la taxe calculée sur les ventes (TVA facturée ou
collectée ) celle qu’elle a elle-même subit sur ses achats de biens et de services
(TVA récupérable ou déductible ).

  Ce que l’entreprise paie donc à l’Etat est la différence entre la TVA qu’elle
facture sur ses ventes et celle qu’elle supporte sur ses achats :
La facturation


  Calcul de la TVA

TVA = Prix HT x Taux

Prix (TTC) = Prix (HT) + TVA

Pour un taux de TVA de 20%, on peut écrire :

TVA = Prix (HT) x 20% = Prix (HT) x 0,2

TTC = Prix (HT) + TVA
    = Prix (HT) + Prix (HT) x 0,2
    = 1,2 Prix(HT)
d’où Prix (HT) = Prix (TTC) / 1,2
La facturation

2.2. Les taux de la TVA
  Pour déterminer le montant de la TVA , on applique au prix (HT) :
Le taux normal : 20%
  Des taux réduits :

        - Les opérations de transport, thé, électricité,… : 14%
        - Les opérations bancaires et boursières, Hôtellerie, restauration : 10%
        - Les produits pharmaceutique, eau, carburant, les fournitures scolaires :
        7%

2.3. Comptabilisation de la TVA

  En principe
        - Toute vente ou prestation de service donne lieu à une TVA facturée.

        - Tout achat de biens de services ou d’immobilisations donne lieu à une
        TVA récupérable.

La TVA s’applique au prix net déduction faite des réductions accordées au client.
La facturation

  Les opérations d’achat et de vente sont comptabilisées Hors Taxe, et la TVA est
enregistrée dans un compte de bilan.

  Pour la TVA sur ventes : Cette TVA est considérée comme une dette pour le
vendeur. Cette dette doit être enregistrée au crédit du compte :

                         4455 Etat, TVA facturée

   Pour la TVA sur achats : Cette TVA est considérée comme une créance pour
l’acheteur. Cette créance doit être enregistrée au débit du compte :

                         3455 Etat, TVA récupérable

        - Si l’opération d’achat porte sur une immobilisation :

                          34551 Etat, TVA récupérable sur immobilisations
        - Si l’opération porte sur une charge :

                         34552 Etat, TVA récupérable sur charges
La facturation
Exemple :

Le 21 Mars une entreprise reçoit de son fournisseur la facture N° 012 relative à un
achat de marchandises et comportant les éléments suivants :

   Montant brut :       12.000
   Rabais :       10%
   Remise :        5%
   Escompte :      1%
   TVA :          20%
Le 30 Mars règlement par chèque N° 0022
La facturation

                           Facture 012

Montant brut :           12.000
Rabais (10%) :            1.200

Net commercial 1          10.800
Remise (5%) :                540

Net commercial 2 :         10.260
Escompte (1%) :             102,6

Net financier :          10.157,4
TVA (20%) :              2 031,48

Net à payer (TTC) :      12 188,88
La facturation
                                         Client
                                         21/03
6111    Achats de marchandises                                           10 260
34552   Etat TVA récupérable/Charges                                    2031,48

7386                                          Escompte obtenu                         102,6
4411                                          Fournisseur                          12188,88
        Facture N 012

                                       Le fournisseur

                                         21/03
3421    Client                                                         12 188,88
6386    Escompte accordé                                                   102,6

7111                                          Ventes de marchandises                 10 260
4455                                          Etat, TVA facturée                    2031,48
        Facture N 012
La facturation
2.4. Déclaration de la TVA

A. Principe

  La TVA à payer (TVA due) par l’entreprise est la différence entre la TVA
facturée sur les ventes et la TVA récupérable sur les achats.

  Le calcul et le paiement de la TVA se font mensuellement (CA supérieur à
1.000.000 DH).

TVA à payer au titre du mois M = TVA facturée du mois M – TVA récupérable
sur immobilisations du mois M – TVA récupérable/charges du mois M –1 –
Crédit de TVA (Eventuel)

  La TVA sur charges est récupérée avec le décalage d’un mois ;

   La TVA à payer au titre du mois M doit être versée au Trésor public au plus
tard le 19 du mois M+1
La facturation

 Remarque : CA supérieur à 1.000.000 DH          Déclaration mensuelle
              CA inférieur ou égal à 1.000.000   Déclaration trimestrielle

Soit le trimestre T composé des mois M, M+1 et M+2

TVA à payer au titre du trimestre T = TVA facturée des mois M, M+1 et

M+2 – TVA récupérable sur immobilisations des mois M, M+1 et M+2 –

 TVA récupérable sur charges des mois M–1, M et M+1 – Crédit de TVA
(Eventuel)
La facturation

    B. La comptabilisation de la déclaration de la TVA

       b. Les régimes d’imposition

   La TVA facturée au cours d’un mois dépend du régime d’imposition de
l’entreprise.

 On distingue deux régimes d’imposition:

                - Le régime d’encaissement : L’entreprise soumise à la TVA selon
                le régime de l’encaissement ne déclare que la TVA sur les ventes
                pour lesquelles elle a obtenu des règlements effectifs.


                - Le régime des débits : L’entreprise soumise au régime des
                débits est tenue de déclarer la TVA sur les ventes encaissées,
                mais aussi sur les ventes à crédit à condition qu’il y ait
                facturation.
La facturation

        b.2 Les écritures comptables

4455     Etat, T.V.A. facturée (Mois M)                                       A

34551                                       Etat,T.V.A.                           B
                                           récupérable/immobilisations
                                           (Mois M)
34552                                       Etat,T.V.A. récupérable/Charges       C
                                           (Mois M-1)
3456                                        Etat, Crédit T.V.A. (Mois M-1)        D
4456                                       Etat, T.V.A due (Mois M)               E

         Déclaration T.V.A . (Mois M)


                                    A-B-C-D = E
La facturation

Application : L’entreprise Alpha vous communique les informations suivantes


        Eléments                         Avril                         Mai
T.V.A. facturée              200 000                       150 000
T.V.A. récupérable/immob      50 000                        30 000
T.V.A. récupérable/Charges    70 000                        60 000
Crédit T.V.A.                 10 000

T.V.A. due ou à payer du mois de Mai = 150 000 – 30 000 – 70 000 – 10 000 =40 000 DH
La facturation

                                         31/05
4455    Etat, T.V.A. facturée (Mois M)                                         150 000

34551                                        Etat,T.V.A.                                 30 000
                                            récupérable/immobilisations
                                            (Mois M)
34552                                        Etat,T.V.A. récupérable/Charges             70 000
                                            (Mois M-1)
3456                                         Etat, Crédit T.V.A. (Mois M-1)              10 000
4456                                        Etat, T.V.A due (Mois M)                     40 000

        Déclaration T.V.A . (Mois
        MAI)

                                          19/06
4456    Etat, T.V.A. due                                                        40 000


        Chèque N                                  Banque                                 40 000
La facturation
3. Le transport
  Les opérations de transport de personnes et de marchandises sont imposables
au taux réduit de 14%

 Deux cas peuvent être distingués :

       - Le transport est assuré par un transporteur, il constitue une prestation
       autonome, dans ce cas il est soumis à la TVA au taux de 14%.

        - Le transport est assuré par le fournisseur lui-même qui utilise ses
        propres moyens. On applique aux frais de port le même taux de TVA que
        celui de la marchandise (20% en général).
La facturation
Exemple :

Le 21 Mars une entreprise reçoit de son fournisseur RADI la facture N° 012 relative
   à un achat de marchandises et comportant les éléments suivants :

   Montant brut :           12.000
   Rabais :         10%
   Remise :          5%
   Escompte :        1%
   TVA :            20%


   Frais de port : 600 DH

Passer les écritures comptables correspondantes chez Alpha et RADI dans les
deux cas suivants :
        - Le transport est assuré par un transporteur et facturé au client
        - Le transport est assuré par Radi qui utilise ses propres moyens.
La facturation
Cas 1 :Le transport est assuré par un transporteur et facturé au client

La facture de transport :

Transport :                 600
T.V.A. (14%) :              84

Net à payer T.T.C.:         684
Etape 1 :
 Le fournisseur règle les frais de transport T.T.C. au transporteur.
 Le fournisseur enregistre l’écriture suivante :
                                        21/03
61426    Transport sur ventes                                             600
34552    Etat, T.V.A. récupérable sur                                      84
         les charges
                                                Banque                          684
         facture
La facturation
Etape 2 :
 Le fournisseur reporte les frais de transport T.T.C. sur la facture de vente N°012.
                                          Facture 012
             Montant brut :             12.000
             Rabais (10%) :              1.200
             Net commercial 1           10.800

             Remise (5%) :                 540
             Net commercial 2 :         10.260

             Escompte (1%) :               102,6
             Net financier :            10.157,4
             TVA (20%) :                2 031,48

              Transport :                 600
              T.V.A. (14%) :               84

             Net à payer T.T.C.:       12 872.88
La facturation
  Le fournisseur enregistre l’écriture suivante :
                                     21/03
3421    Clients                                                          12 872,88
6386    Escompte accordé                                                     102,6
7111                                       Ventes de marchandises                   10 260
4455                                       Etat, TVA facturée                      2031,48
61426                                      Transport sur ventes                        600
34552                                      Etat, TVA récupérable sur les                84
                                           charges
        Facture N 012
 Le client enregistre l’écriture suivante :
                                         21/03
6111     Achats de marchandises                                           10 260
61425    Transport sur achats                                                600
34552    Etat, TVA récupérable sur les                                  2 115.48
         charges
4411                                          Fournisseurs                         12 872,88
7386                                          Escompte obtenu                          102,6
La facturation
Cas 1 : Le transport est assuré par Radi qui utilise ses propres moyens.


                                       Facture 012
            Montant brut :           12.000
            Rabais (10%) :            1.200
            Net commercial 1         10.800

            Remise (5%) :               540
            Net commercial 2 :       10.260

            Escompte (1%) :             102,6
            Net financier :          10.157,4
            Transport :                600
            Montant (Hors taxes) :   10 757,4
            TVA (20%) :               2 151,48
            Net à payer T.T.C.:      12 908,88
La facturation
  Le fournisseur enregistre l’écriture suivante :
                                     21/03
3421    Clients                                                         12 908,88
6386    Escompte accordé                                                    102,6
7111                                       Ventes de marchandises                     10 260
71276                                      Ports et frais accessoires                    600
4455                                       Etat, TVA facturée                       2 151,48
        Facture N 012

  Le client enregistre l’écriture suivante :


                                          21/03
6111      Achats de marchandises                                          10 260
61425     Transport sur achats                                               600
34552     Etat, TVA récupérable sur les                                 2 151.48
          charges
4411                                           Fournisseurs                         12 908,88
7386                                           Escompte obtenu                          102,6

          Facture N 012
La facturation
4. Les emballages
4.1 La nature des emballages

  Les emballages sont des objets destinés à contenir les
produits ou les marchandises.

   Il existe deux types d’emballages

         Les emballages perdus

         Les emballages récupérables

          – Les emballages récupérables identifiables
          – Les emballages récupérables non identifiables
La facturation
 4.2 L’achat des emballages

  La comptabilisation d’une opération d’acquisition d’emballages dépend
de la nature de ceux-ci, ainsi :

     Les achats d’emballages perdus ou récupérables non identifiables
   sont enregistrés dans les charges.

61231 Achats d’emballages perdus
61232 Achats d’emballages récupérables non identifiables

     Les achats d’emballages récupérables identifiables sont enregistrés
   dans un compte d’immobilisations:

le 2333 ; emballages récupérables identifiables.
La facturation
4.3 La consignation des emballages
       A. principe
 La consignation ne porte que sur les emballages récupérables.

  Le fournisseur met l’emballage à la disposition du client, mais en
reste propriétaire.

  Le fournisseur facture au client un prix de consignation qui s’ajoute
au prix des marchandises.

   Le fournisseur s’engage à reprendre l’emballage en restituant au
client le prix de la consignation.
La facturation
B. La comptabilisation

  Lors de la consignation,
     Chez l’acheteur, on débite le compte :
       3413 ; fournisseurs, créances pour emballages et matériel à
rendre

     Chez le vendeur, on crédite le compte
      4425 ; clients, dettes pour emballages et matériels consignés.



La consignation est faite en général sans la considération de la TVA
La facturation

      Exemple : Le 01/03/2009 l’entreprise Alpha adresse à son client
CHAMI la facture F201 comportant les éléments suivants :

Montant brut : 20.000
Rabais : 5%
TVA 20%
Consignation d’emballages : 100 caisses à 6 dh HT l’unité.
Règlement à 30 jours

       Passer les écritures correspondantes
chez le client et chez le fournisseur
La facturation

              Facture F 201

Montant Brut :                20 000 DH
Rabais : 5 %                  1 000 DH

Net commercial :              19 000 DH

TVA (20%) :                    3 800 DH

Total TTC :                   22 800 DH

 Emballage (6x100) :          600 DH

 Net à payer TTC :            23 400 DH
La facturation
  Le fournisseur ALPHA enregistre l’écriture suivante :
                                    01/03
3421    Clients                                                            23 400

7111                                     Ventes de marchandises                     19 000
4455                                     Etat, TVA facturée                          3 800
4425                                     Clients, dettes pour emballages               600
                                         et matériels consignés
        Facture F 201

   Le Client CHAMI enregistre l’écriture suivante :
6 111    Achats de marchandises                                            19 000
34552    Etat, TVA récupérable sur les                                      3 800
         charges
3413     Fournisseurs, créances pour                                          600
         emballages er matériels à
         rendre
4411                                      Fournisseurs                              23 400
         Facture F 201
La facturation
C. Le retour des emballages
 Lors du retour des emballages on procède à l’enregistrement inverse.

Deux cas sont à distinguer :
       1er cas : les emballages n’ont subit aucune détérioration

               Prix de reprise = prix de consignation

       Chez le client, on crédite le compte :
       3413 ; fournisseurs, CEMR,
       par le débit du compte : 4411 ; fournisseurs.

       Chez le fournisseur, on débite le compte :
       4425 ; clients, DEMC,
       par le crédit du compte : 3421 ; clients
La facturation
Exemple : Reprenons l’exemple précédent et supposons que le client retourne, le
5 MARS la totalité des emballages à l’entreprise Alpha. Aucune détérioration n’est
constatée.
  Le fournisseur ALPHA enregistre l’écriture suivante :
                                     05/03
4425    Clients, dettes pour                                                 600
        emballages et matériels
        consignés

3421                                   Client                                      600

 Le Client CHAMI enregistre l’écriture suivante :
                                     05/03
 4411   Fournisseurs                                                         600



 3413                                    Fournisseurs,    créances pour            600
                                        emballages        et     matériels
                                        consignés
La facturation
2ème cas : Une détérioration des emballages consignés est constatée

                Prix de reprise < prix de consignation

        Cette différence de prix donne lieu a un gain (ou boni) pour le
fournisseur, enregistré au compte :
        71275 ; Bonis sur reprise des emballages
consignés,
A une perte (ou mali) pour le client, enregistrée au compte : 61317 ; Malis sur
emballages rendus.

  La constatation du boni et du mali donne lieu à une TVA facturée chez le
fournisseur et à une TVA récupérable chez le client.
La facturation
Exemple :Procédons à l’enregistrement de la déconsignation dans
l’hypothèse d’un prix de reprise de 3 Dh la caisse.
 Le fournisseur ALPHA enregistre l’écriture suivante :
                                   05/03
4425    Clients, dettes pour                                                600
        emballages et matériels
        consignés
71275                                   Bonis sur reprise d’emballages            300
4455                                    Etat TVA facturée                          60
3421                                    Client                                    240

 Le Client CHAMI enregistre l’écriture suivante :
                                    05/03
 4411 Fournisseur                                                           240
 61317 Malis sur emballages rendus                                          300
 34552 Etat TVA récupérable les                                              60
        charges
 3413                                    Fournisseurs,   créances pour            600
                                        emballages       et     matériels
                                        consignés

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la Facturation

  • 2. www.tifawt.com Pour votre autoformation en économie et gestion.
  • 3. 1. L’enregistrement d’une facture «doit» 2. La taxe sur la valeur ajoutée 3. Le transport 4. Les factures d’avoir
  • 4. La facturation 1. L’enregistrement d’une facture « doit » 1.1. Le principe de l’enregistrement comptable L’opération d’achat-vente (achat pour le client et vente pour le fournisseur) engendre deux flux économiques opposés : - Un flux réel (le bien ou le service) - Un flux financier Cette opération est matérialisée par une facture établie par le fournisseur et qui précise le détail des marchandises vendues et le montant à payer par le client. La facture constitue le document de base de l’enregistrement comptable d’une opération d’achat-vente chez le client et chez le fournisseur. L’opération d’achat-vente est enregistrée de la manière suivante :
  • 5. La facturation Cas d’une vente à crédit : Chez le vendeur 3421 Clients 1000 7111 ventes de 1000 marchandises Le vendeur constate un produit qui engendre une créance Chez l’acheteur 6111 achats de m/ses 1000 4411 fournisseurs 1000 L’acheteur constate une charge qui engendre une dette.
  • 6. La facturation Cas d’une vente au comptant: Chez le vendeur 51 banque(caisse) 1000 7111 vente de m/ses 1000 Le vendeur constate un produit qui engendre une entrée de fonds (Argent) Chez l’acheteur 6111 achats de m/ses 1000 51 banques (caisse) 1000 L’acheteur constate une charge qui engendre une sortie de fonds.
  • 7. La facturation 1.2 L’enregistrement d’une facture simple Une facture simple est une facture qui ne comporte ni majorations ni minorations. Exemple : le 8 Juin M. Yasser expédie à la Société Alpha des marchandises d’un montant de 1250 DH payables dans 60 jours. Facture N°78 Les principaux comptes utilisés pour l’enregistrement d’une facture sont : Chez le fournisseur : 711 1 ventes de marchandises 7121 ventes de biens et services produits 3421 clients 514 1 banque 5161 caisse…
  • 8. La facturation Chez le client : 6111 Achats de marchandises 6121 Achats consommés de matières et fournitures 4411 Fournisseurs 5141 Banque 5161 Caisse
  • 9. La facturation 1.3. Les réductions sur facture A .Les réductions commerciales : - Les rabais : Réductions commerciales accordées par l’entreprise au client suite à un retard de livraison ou à un défaut de qualité. Les remises : Réductions commerciales accordées par l’entreprise afin de fidéliser le client . Les ristournes : Réductions commerciales de fin d’année accordées par l’entreprise aux clients les plus fidèles sur le chiffre d’affaires d’une période Pour enregistrer les réductions commerciales, nous devons distinguer deux cas : Cas 1 :Les réductions commerciales portées sur la facture ne sont pas enregistrées. Seul le net commercial constituant le véritable prix, doit être enregistré.
  • 10. La facturation Exemple : Le 08/06 : L’entreprise SAMY reçoit de son fournisseur la facture N° 78 relative à un achat de marchandises et comportant les éléments suivants : Montant brut : 10.000 Rabais : 10% Remise : 5% Cet achat est réglé au comptant par chèque. Facture N°78 Montant brut : 10.000 Rabais (10%) : -1.000 Net commercial 1 9.000 Remise (5%) : -450 Net commercial 2: 8 550
  • 11. La facturation Pour le client 8/6 6111 Achats de marchandises 8 550 5141 Banque 8 550 Facture N 78 Pour le fournisseur 8/6 5141 Banque 8 550 7111 Ventes de marchandises 8 550 Facture N 78
  • 12. La facturation Cas 2 : Les réductions commerciales hors facture doivent être comptabilisées dans les comptes spécifiques . Exemple : 08/06 : Ventes de marchandises à crédit au client « Rachid ». Montant brut : 100 000 DH Facture N° 79 13/06 : Le client « Rachid » demande et obtient un rabais de 10%. Avoir N°01 Pour le client « Rachid » 08/06 6111 Achats de marchandises 100 000 4411 Fournisseur 100 000 Facture N 79 13/06 4411 Fournisseurs 10 000 6119 R.R.R. obtenus/achats de 10 000 marchandises Avoir N01
  • 13. La facturation Pour le fournisseur 08/06 3421 Client 100 000 7111 Ventes de marchandises 100 000 Facture N 79 13/06 7119 R.R.R. accordés par 10 000 l’entreprise 3421 Clients 10 000 Avoir N01
  • 14. La facturation B. Les réductions financières Les réductions financières : il s’agit de l’escompte de règlement L’escompte est une réduction financière accordée par l’entreprise au client suite à un règlement au comptant ou anticipé. L’escompte de règlement est traité comme un élément financier : Chez le client, l’escompte obtenu est considéré comme un produit financier, il est donc enregistré dans un compte de produits financiers : 7386 : Escomptes obtenus Chez le fournisseur, l’escompte accordé est considéré comme une charge financière. Il est enregistré dans un compte de charges financières : 6386 : escomptes accordés
  • 15. La facturation Exemple : Le 21 Mars une entreprise reçoit de son fournisseur la facture N° 012 relative à un achat de marchandises et comportant les éléments suivants : Montant brut : 12.000 Rabais : 10% Remise : 5% Escompte : 1% Le 30 Mars règlement par chèque N° 0022
  • 16. La facturation Facture 012 Montant brut : 12.000 Rabais (10%) : 1.200 Net commercial 1 10.800 Remise (5%) : 540 Net commercial 2 : 10.260 Escompte (1%) : 102,6 Net financier : 10.157,4
  • 17. La facturation Pour l’entreprise 21/03 6111 Achats de marchandises 10 260 7386 Escompte obtenu 102,6 4411 Fournisseur 10.157,4 Facture N 012 30/03 4411 Fournisseur 10.157,4 5141 Banque 10.157,4 Chèque N 0022
  • 18. La facturation 2. La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) 2.1. Mécanisme de la TVA La TVA est un impôt indirect payé par le consommateur final. L’entreprise peut déduire de la taxe calculée sur les ventes (TVA facturée ou collectée ) celle qu’elle a elle-même subit sur ses achats de biens et de services (TVA récupérable ou déductible ). Ce que l’entreprise paie donc à l’Etat est la différence entre la TVA qu’elle facture sur ses ventes et celle qu’elle supporte sur ses achats :
  • 19. La facturation Calcul de la TVA TVA = Prix HT x Taux Prix (TTC) = Prix (HT) + TVA Pour un taux de TVA de 20%, on peut écrire : TVA = Prix (HT) x 20% = Prix (HT) x 0,2 TTC = Prix (HT) + TVA = Prix (HT) + Prix (HT) x 0,2 = 1,2 Prix(HT) d’où Prix (HT) = Prix (TTC) / 1,2
  • 20. La facturation 2.2. Les taux de la TVA Pour déterminer le montant de la TVA , on applique au prix (HT) : Le taux normal : 20% Des taux réduits : - Les opérations de transport, thé, électricité,… : 14% - Les opérations bancaires et boursières, Hôtellerie, restauration : 10% - Les produits pharmaceutique, eau, carburant, les fournitures scolaires : 7% 2.3. Comptabilisation de la TVA En principe - Toute vente ou prestation de service donne lieu à une TVA facturée. - Tout achat de biens de services ou d’immobilisations donne lieu à une TVA récupérable. La TVA s’applique au prix net déduction faite des réductions accordées au client.
  • 21. La facturation Les opérations d’achat et de vente sont comptabilisées Hors Taxe, et la TVA est enregistrée dans un compte de bilan. Pour la TVA sur ventes : Cette TVA est considérée comme une dette pour le vendeur. Cette dette doit être enregistrée au crédit du compte : 4455 Etat, TVA facturée Pour la TVA sur achats : Cette TVA est considérée comme une créance pour l’acheteur. Cette créance doit être enregistrée au débit du compte : 3455 Etat, TVA récupérable - Si l’opération d’achat porte sur une immobilisation : 34551 Etat, TVA récupérable sur immobilisations - Si l’opération porte sur une charge : 34552 Etat, TVA récupérable sur charges
  • 22. La facturation Exemple : Le 21 Mars une entreprise reçoit de son fournisseur la facture N° 012 relative à un achat de marchandises et comportant les éléments suivants : Montant brut : 12.000 Rabais : 10% Remise : 5% Escompte : 1% TVA : 20% Le 30 Mars règlement par chèque N° 0022
  • 23. La facturation Facture 012 Montant brut : 12.000 Rabais (10%) : 1.200 Net commercial 1 10.800 Remise (5%) : 540 Net commercial 2 : 10.260 Escompte (1%) : 102,6 Net financier : 10.157,4 TVA (20%) : 2 031,48 Net à payer (TTC) : 12 188,88
  • 24. La facturation Client 21/03 6111 Achats de marchandises 10 260 34552 Etat TVA récupérable/Charges 2031,48 7386 Escompte obtenu 102,6 4411 Fournisseur 12188,88 Facture N 012 Le fournisseur 21/03 3421 Client 12 188,88 6386 Escompte accordé 102,6 7111 Ventes de marchandises 10 260 4455 Etat, TVA facturée 2031,48 Facture N 012
  • 25. La facturation 2.4. Déclaration de la TVA A. Principe La TVA à payer (TVA due) par l’entreprise est la différence entre la TVA facturée sur les ventes et la TVA récupérable sur les achats. Le calcul et le paiement de la TVA se font mensuellement (CA supérieur à 1.000.000 DH). TVA à payer au titre du mois M = TVA facturée du mois M – TVA récupérable sur immobilisations du mois M – TVA récupérable/charges du mois M –1 – Crédit de TVA (Eventuel) La TVA sur charges est récupérée avec le décalage d’un mois ; La TVA à payer au titre du mois M doit être versée au Trésor public au plus tard le 19 du mois M+1
  • 26. La facturation Remarque : CA supérieur à 1.000.000 DH Déclaration mensuelle CA inférieur ou égal à 1.000.000 Déclaration trimestrielle Soit le trimestre T composé des mois M, M+1 et M+2 TVA à payer au titre du trimestre T = TVA facturée des mois M, M+1 et M+2 – TVA récupérable sur immobilisations des mois M, M+1 et M+2 – TVA récupérable sur charges des mois M–1, M et M+1 – Crédit de TVA (Eventuel)
  • 27. La facturation B. La comptabilisation de la déclaration de la TVA b. Les régimes d’imposition La TVA facturée au cours d’un mois dépend du régime d’imposition de l’entreprise. On distingue deux régimes d’imposition: - Le régime d’encaissement : L’entreprise soumise à la TVA selon le régime de l’encaissement ne déclare que la TVA sur les ventes pour lesquelles elle a obtenu des règlements effectifs. - Le régime des débits : L’entreprise soumise au régime des débits est tenue de déclarer la TVA sur les ventes encaissées, mais aussi sur les ventes à crédit à condition qu’il y ait facturation.
  • 28. La facturation b.2 Les écritures comptables 4455 Etat, T.V.A. facturée (Mois M) A 34551 Etat,T.V.A. B récupérable/immobilisations (Mois M) 34552 Etat,T.V.A. récupérable/Charges C (Mois M-1) 3456 Etat, Crédit T.V.A. (Mois M-1) D 4456 Etat, T.V.A due (Mois M) E Déclaration T.V.A . (Mois M) A-B-C-D = E
  • 29. La facturation Application : L’entreprise Alpha vous communique les informations suivantes Eléments Avril Mai T.V.A. facturée 200 000 150 000 T.V.A. récupérable/immob 50 000 30 000 T.V.A. récupérable/Charges 70 000 60 000 Crédit T.V.A. 10 000 T.V.A. due ou à payer du mois de Mai = 150 000 – 30 000 – 70 000 – 10 000 =40 000 DH
  • 30. La facturation 31/05 4455 Etat, T.V.A. facturée (Mois M) 150 000 34551 Etat,T.V.A. 30 000 récupérable/immobilisations (Mois M) 34552 Etat,T.V.A. récupérable/Charges 70 000 (Mois M-1) 3456 Etat, Crédit T.V.A. (Mois M-1) 10 000 4456 Etat, T.V.A due (Mois M) 40 000 Déclaration T.V.A . (Mois MAI) 19/06 4456 Etat, T.V.A. due 40 000 Chèque N Banque 40 000
  • 31. La facturation 3. Le transport Les opérations de transport de personnes et de marchandises sont imposables au taux réduit de 14% Deux cas peuvent être distingués : - Le transport est assuré par un transporteur, il constitue une prestation autonome, dans ce cas il est soumis à la TVA au taux de 14%. - Le transport est assuré par le fournisseur lui-même qui utilise ses propres moyens. On applique aux frais de port le même taux de TVA que celui de la marchandise (20% en général).
  • 32. La facturation Exemple : Le 21 Mars une entreprise reçoit de son fournisseur RADI la facture N° 012 relative à un achat de marchandises et comportant les éléments suivants : Montant brut : 12.000 Rabais : 10% Remise : 5% Escompte : 1% TVA : 20% Frais de port : 600 DH Passer les écritures comptables correspondantes chez Alpha et RADI dans les deux cas suivants : - Le transport est assuré par un transporteur et facturé au client - Le transport est assuré par Radi qui utilise ses propres moyens.
  • 33. La facturation Cas 1 :Le transport est assuré par un transporteur et facturé au client La facture de transport : Transport : 600 T.V.A. (14%) : 84 Net à payer T.T.C.: 684 Etape 1 : Le fournisseur règle les frais de transport T.T.C. au transporteur. Le fournisseur enregistre l’écriture suivante : 21/03 61426 Transport sur ventes 600 34552 Etat, T.V.A. récupérable sur 84 les charges Banque 684 facture
  • 34. La facturation Etape 2 : Le fournisseur reporte les frais de transport T.T.C. sur la facture de vente N°012. Facture 012 Montant brut : 12.000 Rabais (10%) : 1.200 Net commercial 1 10.800 Remise (5%) : 540 Net commercial 2 : 10.260 Escompte (1%) : 102,6 Net financier : 10.157,4 TVA (20%) : 2 031,48 Transport : 600 T.V.A. (14%) : 84 Net à payer T.T.C.: 12 872.88
  • 35. La facturation Le fournisseur enregistre l’écriture suivante : 21/03 3421 Clients 12 872,88 6386 Escompte accordé 102,6 7111 Ventes de marchandises 10 260 4455 Etat, TVA facturée 2031,48 61426 Transport sur ventes 600 34552 Etat, TVA récupérable sur les 84 charges Facture N 012 Le client enregistre l’écriture suivante : 21/03 6111 Achats de marchandises 10 260 61425 Transport sur achats 600 34552 Etat, TVA récupérable sur les 2 115.48 charges 4411 Fournisseurs 12 872,88 7386 Escompte obtenu 102,6
  • 36. La facturation Cas 1 : Le transport est assuré par Radi qui utilise ses propres moyens. Facture 012 Montant brut : 12.000 Rabais (10%) : 1.200 Net commercial 1 10.800 Remise (5%) : 540 Net commercial 2 : 10.260 Escompte (1%) : 102,6 Net financier : 10.157,4 Transport : 600 Montant (Hors taxes) : 10 757,4 TVA (20%) : 2 151,48 Net à payer T.T.C.: 12 908,88
  • 37. La facturation Le fournisseur enregistre l’écriture suivante : 21/03 3421 Clients 12 908,88 6386 Escompte accordé 102,6 7111 Ventes de marchandises 10 260 71276 Ports et frais accessoires 600 4455 Etat, TVA facturée 2 151,48 Facture N 012 Le client enregistre l’écriture suivante : 21/03 6111 Achats de marchandises 10 260 61425 Transport sur achats 600 34552 Etat, TVA récupérable sur les 2 151.48 charges 4411 Fournisseurs 12 908,88 7386 Escompte obtenu 102,6 Facture N 012
  • 38. La facturation 4. Les emballages 4.1 La nature des emballages Les emballages sont des objets destinés à contenir les produits ou les marchandises. Il existe deux types d’emballages Les emballages perdus Les emballages récupérables – Les emballages récupérables identifiables – Les emballages récupérables non identifiables
  • 39. La facturation 4.2 L’achat des emballages La comptabilisation d’une opération d’acquisition d’emballages dépend de la nature de ceux-ci, ainsi : Les achats d’emballages perdus ou récupérables non identifiables sont enregistrés dans les charges. 61231 Achats d’emballages perdus 61232 Achats d’emballages récupérables non identifiables Les achats d’emballages récupérables identifiables sont enregistrés dans un compte d’immobilisations: le 2333 ; emballages récupérables identifiables.
  • 40. La facturation 4.3 La consignation des emballages A. principe La consignation ne porte que sur les emballages récupérables. Le fournisseur met l’emballage à la disposition du client, mais en reste propriétaire. Le fournisseur facture au client un prix de consignation qui s’ajoute au prix des marchandises. Le fournisseur s’engage à reprendre l’emballage en restituant au client le prix de la consignation.
  • 41. La facturation B. La comptabilisation Lors de la consignation, Chez l’acheteur, on débite le compte : 3413 ; fournisseurs, créances pour emballages et matériel à rendre Chez le vendeur, on crédite le compte 4425 ; clients, dettes pour emballages et matériels consignés. La consignation est faite en général sans la considération de la TVA
  • 42. La facturation Exemple : Le 01/03/2009 l’entreprise Alpha adresse à son client CHAMI la facture F201 comportant les éléments suivants : Montant brut : 20.000 Rabais : 5% TVA 20% Consignation d’emballages : 100 caisses à 6 dh HT l’unité. Règlement à 30 jours Passer les écritures correspondantes chez le client et chez le fournisseur
  • 43. La facturation Facture F 201 Montant Brut : 20 000 DH Rabais : 5 % 1 000 DH Net commercial : 19 000 DH TVA (20%) : 3 800 DH Total TTC : 22 800 DH Emballage (6x100) : 600 DH Net à payer TTC : 23 400 DH
  • 44. La facturation Le fournisseur ALPHA enregistre l’écriture suivante : 01/03 3421 Clients 23 400 7111 Ventes de marchandises 19 000 4455 Etat, TVA facturée 3 800 4425 Clients, dettes pour emballages 600 et matériels consignés Facture F 201 Le Client CHAMI enregistre l’écriture suivante : 6 111 Achats de marchandises 19 000 34552 Etat, TVA récupérable sur les 3 800 charges 3413 Fournisseurs, créances pour 600 emballages er matériels à rendre 4411 Fournisseurs 23 400 Facture F 201
  • 45. La facturation C. Le retour des emballages Lors du retour des emballages on procède à l’enregistrement inverse. Deux cas sont à distinguer : 1er cas : les emballages n’ont subit aucune détérioration Prix de reprise = prix de consignation Chez le client, on crédite le compte : 3413 ; fournisseurs, CEMR, par le débit du compte : 4411 ; fournisseurs. Chez le fournisseur, on débite le compte : 4425 ; clients, DEMC, par le crédit du compte : 3421 ; clients
  • 46. La facturation Exemple : Reprenons l’exemple précédent et supposons que le client retourne, le 5 MARS la totalité des emballages à l’entreprise Alpha. Aucune détérioration n’est constatée. Le fournisseur ALPHA enregistre l’écriture suivante : 05/03 4425 Clients, dettes pour 600 emballages et matériels consignés 3421 Client 600 Le Client CHAMI enregistre l’écriture suivante : 05/03 4411 Fournisseurs 600 3413 Fournisseurs, créances pour 600 emballages et matériels consignés
  • 47. La facturation 2ème cas : Une détérioration des emballages consignés est constatée Prix de reprise < prix de consignation Cette différence de prix donne lieu a un gain (ou boni) pour le fournisseur, enregistré au compte : 71275 ; Bonis sur reprise des emballages consignés, A une perte (ou mali) pour le client, enregistrée au compte : 61317 ; Malis sur emballages rendus. La constatation du boni et du mali donne lieu à une TVA facturée chez le fournisseur et à une TVA récupérable chez le client.
  • 48. La facturation Exemple :Procédons à l’enregistrement de la déconsignation dans l’hypothèse d’un prix de reprise de 3 Dh la caisse. Le fournisseur ALPHA enregistre l’écriture suivante : 05/03 4425 Clients, dettes pour 600 emballages et matériels consignés 71275 Bonis sur reprise d’emballages 300 4455 Etat TVA facturée 60 3421 Client 240 Le Client CHAMI enregistre l’écriture suivante : 05/03 4411 Fournisseur 240 61317 Malis sur emballages rendus 300 34552 Etat TVA récupérable les 60 charges 3413 Fournisseurs, créances pour 600 emballages et matériels consignés