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Attention
Ce document est un travail d’étudiant,
il n’a pas été relu et vérifié par Marketing-etudiant.fr.
En conséquence croisez vos sources :)
2
Le Transport
I Schéma global du transport : supply chain
La logistique pour une entreprise exportatrice est une opération banale, cependant il faut faire
attention à cette opération car elle est délicate. En effet il est possible au cours de la chaîne
d’avoir des incidents.
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On utilise le terme de transitaire, or d’un point de vue légal ce terme n’existe pas. Le code du
commerce distingue en revanche en terme de responsabilité deux acteurs :
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3
Mandataire Commissionnaire
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Il existe six acteurs, six transitaires qui ont des activités différentes.
OTM ; organisation de transport multimodaux. C’est un commissionnaire, il organise le
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peut avoir des obligations en terme de résultat, des délais et de la bonne fin des opérations.
L’OTM couvre la marchandise par une assurance et dégage l’exportateur de la problématique
logistique
C’est l’acteur le plus complet
Transitaire portuaire ou aéroportuaire : (acconier ou agent de handling), ils sont tous les
deux mandataires. Ils surveillent le bon déroulement du transport de la marchandise lorsqu’il
y a rupture de charge. Ils travaillent dans des zones sous douanes, ils sont donc agréés par les
douanes.
Un groupeur : c’est un commissionnaire, il constitue des camions complets, des wagons ou
des conteneurs à partir d’envoi de détail que lui remettent ses clients. Le groupeur a le choix
de son transporteur, il ne possède pas en propre les camions, les navires ou les avions. Il a une
obligation de résultat (c’est un commissionnaire)
Agent de fret aérien : c’est un mandataire, il recrute pour les compagnies aériennes le fret. Il
a procuration pour établir une LTA (lettre de transport Aérien = AWB Air Way Bill). Il est
accrédité par l’IATA (Association International de Transport Aérien)
Affréteur routier : c’est un commissionnaire. Il rapproche moyennant commission les
transporteurs et leurs clients souhaitant affréter soit des conteneurs complets soit des camions.
Commissionnaire en douane : Il a le pouvoir de déclarer pour autrui auprès des douanes. Il
peut donc dédouaner des marchandises à l’import ou à l’export. Il est agréé par les douanes
mais il n’a qu’une obligation de moyen.
Il existe dans le transport deux types de risques :
- Un risque de détérioration : (choc, marchandises trempé) Plus le transport est long
plus le risque de détérioration augmente.
- Le risque de non livraison : soit c’est une erreur de routage, soit c’est un vol. Il ne
faut pas mettre sur l’emballage la nature des marchandises transportées.
4
En Europe les marchandises sont palettisées, elles peuvent être mises dans des conteneurs
dans le cas de transport par bateau
III. Les différents modes de transports :
a) Maritime :
Le plus important en terme de volume dans transport international. C’est l’Organisation
Internationale du Transport Maritime qui en a fixé les règles.
Il existe deux acteurs principaux :
- Les conférences maritimes : qui organisent des lignes régulières entre deux ports
- Les outsiders : qui fonctionnent au coup par coup. Ils sont certes 30% plus cher mai
n’ont pas d’horaire régulier. Ils sont généralement utilisés pour le transport de
marchandises à faible valeur ajoutées.
La tarification est généralement calculée sur la base suivante : 1m3
= 1 tonne
Il existe deux types de containers : les 20’ et 40’ (l’unité est le pied)
Le 20’ a un volume 30m3
on peut y charger 20 tonnes et 320 kilo
Le 40’ a un volume 60m3
on peut y charger 30 tonnes et 480 kilo
Il existe différent mode de transport maritime :
- Part conteneurs : c’est le mode le plus classique
- Transport de marchandise en Vrac : utilisé pour les produits pondéreux (le sucre)
- Transport Roll On Roll Off : utilisé par le ferry (le camion monte puis redescend)
- Bateaux spécialisés : Tanker (ex : méthanier, bananier)
- Bateaux mixtes : moitié porte conteneur, moitié vraquier
Le document marin utilisé comme document de transport est un connaissement maritime (Bill
of Lading : BL) C’est la convention de Bruxelles de 1924 qui unifie les règles en matière de
connaissement maritime.
Ce document matérialise le document de transport. Il est émis par le transporteur ou son
représentant (le transitaire). Il est fourni au chargement. La date portée sur le BL est
importante en terme de paiement par crédit documentaire.
Quatre BL originaux sont émis au :
- Transporteur (pour le capitaine du navire)
- L’armateur (le propriétaire du navire)
- Le chargeur (le transitaire)
- Au réceptionnaire de la marchandise
La forme du connaissement maritime est libre cependant tous répondent aux mêmes critéres :
- L’entête du transporteur maritime
- Les informations quant aux parties prenantes (nom et adresse)
- Date d’émission
- Nom du navire
- Port de chargement / déchargement
5
- La désignation de la marchandise en terme généraux
- Les conditions de paiement
- Fret payé ou du
- La signature
Un connaissement est normalement Clean on Board cependant si pendant la traversé le
capitaine du navire estime qu’il y a eu dégâts sur les marchandise il y marque des réserves.
b) Transport aérien
Ce mode est limité car plus chère. Il est réservé à des liaisons rapides ou à des marchandise de
valeur. Cependant il a des avantages :
- En terme d’emballage (3 à 4 fois moins chère que le maritime)
- En terme d’assurance (plus faible)
- Rapidité d’acheminement
- Livraison fréquente (donc il est possible de travailler avec moins de stock)
- Transport fiable
Organisation International du transport aérien établit par la convention de Varsovie de
1929 qui régit les conditions d’exploitation des compagnies aériennes, les compagnies
aériennes sont regroupées dans l’IATA. Ces compagnies ont des accords qui réglementent le
transport aérien. Il est interdit de transporter des produits dangereux
Il existe des compagnies aériennes régulières dans l’IATA
Il existe des charters qui fonctionnent par coup par coup
Tarif de base du transport aérien est 6m3
= 1 tonne
L’expédition d’une marchandise par voie aérienne nécessite une LTA (Lettre de transport
Aérien) Le LTA est rédigé d’après les instructions que l’expéditeur de la marchandise fera
grâce à un bordereau d’instruction au transitaire. Ce bordereau est un pré contrat de
transport, pré imprimé généralement par la compagnie aérienne. L’exportateur va indiquer :
- la nature de la marchandise, le volume, le poids,
- si le transport est payé ou dû,
- les coordonnés du réceptionnaire,
- les instructions particulières.
- la date est la signature de l’expéditeur (sont obligatoires)
C’est à partir de ce bordereau que le transitaire va émettre le LTA (Air Way Bill). Le modèle
de LTA est défini par un modèle standard de l’IATA.
c) Transport Routier :
Dans l’UE, c’est le premier mode de transport. Grâce notamment à la libre circulation des
marchandises en Europe.
A l’international, il existe une commission qui régit le transport de marchandise avec les pays
étrangers. La convention CMR signé à Genève en 1949 (Convention de Marchandise par
Route) Cette convention permet le transit d’une marchandise sous douane à travers plusieurs
pays, c’est un transport TIR (Transport Internationale par route)
Fonctionnement du TIR :
6
- seuls les transporteurs agréés peuvent effectuer un transport TIR :
- Seul des camions agréés peuvent effectuer un transport TIR (ils doivent répondre à des
normes de sécurités)
Au pays de départ les douanes :
- vérifient la marchandise,
- scellent le chargement avec un plomb,
- établissent un carnet TIR fournis par les entreprises,
- tamponne le carnet TIR
Le carnet TIR indique :
- l’itinéraire
- les passages en douanes
- le délai au passage de la frontière
Les douanes n’ont donc pas à effectuer une rupture de charge, ils vérifient le carnet TIR et
libèrent la marchandise.
Il existe trois techniques de transport pour l’entreprise :
- Transport à son compte propre, l’entreprise possède ses propres camions, se charge
elle-même de transporter la marchandise
- Affrètement, l’entreprise passe par un transitaire qui affrétera un camion complet.
- Le groupage : l’entreprise passe par un groupeur.
Généralement les transitaires sont spécialisés soit par :
- destination (e : Pays de l’Est)
- nature de la marchandise
Le transitaire peut être trouvé à : sa CCI ou par le biais de revus spécialisées
Le document de transport pour le transport international est la lettre de voiture CMR valable
entre pays Européen. Ce document est standard pour tous les pays signataires. C’est un
contrat de transport émis par le transitaire par les instructions de son client. Sa présentation
est :
- Coordonnée du destinataire/expéditeur
- Coordonnée de l’entreprise de transport
- Lieu de chargement / déchargement
- N° d’immatriculation du camion
- Date d’émission / d’embarquement (attention, important pour le paiement par crédit
documentaire)
- Description générale de la marchandise
- Obligatoirement signé par le transporteur
Ce document de transport est émis en quatre exemplaires sachant qu’une CMR émis par le
transitaire provient d’une souche :
- Une pour le transitaire
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  • 1. 1 Documents mis à disposition par : http://www.marketing-etudiant.fr Attention Ce document est un travail d’étudiant, il n’a pas été relu et vérifié par Marketing-etudiant.fr. En conséquence croisez vos sources :)
  • 2. 2 Le Transport I Schéma global du transport : supply chain La logistique pour une entreprise exportatrice est une opération banale, cependant il faut faire attention à cette opération car elle est délicate. En effet il est possible au cours de la chaîne d’avoir des incidents. L’endroit le plus sensible est la rupture de charge (quand on change de moyen de transport : Camion à Bateau) Nous allons voir les différentes phases de la chaîne logistique Phase de négociation (phase antérieure à l’expédition de la marchandise) - Se mettre d’accord avec l’acheteur étranger sur le choix de l’incoterm. (Qui est responsable de quoi ?) - Etape prévision de l’emballage : En fonction du transport l’emballage sera plus ou moins important - Négociation avec le transitaire. L’entreprise lui fournit les éléments de cotation (on lui le volume et le poids) - Acceptation de l’offre de transport, penser à prendre une assurance pendant le transport, les incoterms ne sont pas une assurance (sauf CIF et CIP) - Confirmation de l’expédition de la marchandise à votre transitaire, c’est à ce moment que commence la supply chain Phase 2 La chaîne Logistique : - Préparation du transport avec tous les documents nécessaires (Factures, certificat d’origine, éventuellement DAU) - Pré acheminement : Transport secondaire jusqu’au transporteur principal - Opération de douane de départ : dédouanement export - Transport principal : la marchandise est confiée à la compagnie de transport - Les marchandises arrivent jusqu’à leur destination finale - Etape de douane de destination : dédouanement import (payer les droits et les taxes) - Post acheminement : transport secondaire jusqu’à la destination finale II. Les acteurs du transport On utilise le terme de transitaire, or d’un point de vue légal ce terme n’existe pas. Le code du commerce distingue en revanche en terme de responsabilité deux acteurs : - Le mandataire - Le commissionnaire
  • 3. 3 Mandataire Commissionnaire - Exécute les ordres de son client - N’a pas le choix de sous-traitants - N’est pas responsables des fautes des sous traitants - Le mandataire répond à une obligation de moyens - Le mandataire conseil son client - Organise et coordonne - A le choix de ses sous-traitants - Est responsable des fautes des sous- traitants - Répond à une obligation de résultat - Le commissaire est beaucoup plus impliqué dans la chaîne logistique Il existe six acteurs, six transitaires qui ont des activités différentes. OTM ; organisation de transport multimodaux. C’est un commissionnaire, il organise le transport de la marchandise de bout à bout. Il peut impliquer différent mode de transport. Il peut avoir des obligations en terme de résultat, des délais et de la bonne fin des opérations. L’OTM couvre la marchandise par une assurance et dégage l’exportateur de la problématique logistique C’est l’acteur le plus complet Transitaire portuaire ou aéroportuaire : (acconier ou agent de handling), ils sont tous les deux mandataires. Ils surveillent le bon déroulement du transport de la marchandise lorsqu’il y a rupture de charge. Ils travaillent dans des zones sous douanes, ils sont donc agréés par les douanes. Un groupeur : c’est un commissionnaire, il constitue des camions complets, des wagons ou des conteneurs à partir d’envoi de détail que lui remettent ses clients. Le groupeur a le choix de son transporteur, il ne possède pas en propre les camions, les navires ou les avions. Il a une obligation de résultat (c’est un commissionnaire) Agent de fret aérien : c’est un mandataire, il recrute pour les compagnies aériennes le fret. Il a procuration pour établir une LTA (lettre de transport Aérien = AWB Air Way Bill). Il est accrédité par l’IATA (Association International de Transport Aérien) Affréteur routier : c’est un commissionnaire. Il rapproche moyennant commission les transporteurs et leurs clients souhaitant affréter soit des conteneurs complets soit des camions. Commissionnaire en douane : Il a le pouvoir de déclarer pour autrui auprès des douanes. Il peut donc dédouaner des marchandises à l’import ou à l’export. Il est agréé par les douanes mais il n’a qu’une obligation de moyen. Il existe dans le transport deux types de risques : - Un risque de détérioration : (choc, marchandises trempé) Plus le transport est long plus le risque de détérioration augmente. - Le risque de non livraison : soit c’est une erreur de routage, soit c’est un vol. Il ne faut pas mettre sur l’emballage la nature des marchandises transportées.
  • 4. 4 En Europe les marchandises sont palettisées, elles peuvent être mises dans des conteneurs dans le cas de transport par bateau III. Les différents modes de transports : a) Maritime : Le plus important en terme de volume dans transport international. C’est l’Organisation Internationale du Transport Maritime qui en a fixé les règles. Il existe deux acteurs principaux : - Les conférences maritimes : qui organisent des lignes régulières entre deux ports - Les outsiders : qui fonctionnent au coup par coup. Ils sont certes 30% plus cher mai n’ont pas d’horaire régulier. Ils sont généralement utilisés pour le transport de marchandises à faible valeur ajoutées. La tarification est généralement calculée sur la base suivante : 1m3 = 1 tonne Il existe deux types de containers : les 20’ et 40’ (l’unité est le pied) Le 20’ a un volume 30m3 on peut y charger 20 tonnes et 320 kilo Le 40’ a un volume 60m3 on peut y charger 30 tonnes et 480 kilo Il existe différent mode de transport maritime : - Part conteneurs : c’est le mode le plus classique - Transport de marchandise en Vrac : utilisé pour les produits pondéreux (le sucre) - Transport Roll On Roll Off : utilisé par le ferry (le camion monte puis redescend) - Bateaux spécialisés : Tanker (ex : méthanier, bananier) - Bateaux mixtes : moitié porte conteneur, moitié vraquier Le document marin utilisé comme document de transport est un connaissement maritime (Bill of Lading : BL) C’est la convention de Bruxelles de 1924 qui unifie les règles en matière de connaissement maritime. Ce document matérialise le document de transport. Il est émis par le transporteur ou son représentant (le transitaire). Il est fourni au chargement. La date portée sur le BL est importante en terme de paiement par crédit documentaire. Quatre BL originaux sont émis au : - Transporteur (pour le capitaine du navire) - L’armateur (le propriétaire du navire) - Le chargeur (le transitaire) - Au réceptionnaire de la marchandise La forme du connaissement maritime est libre cependant tous répondent aux mêmes critéres : - L’entête du transporteur maritime - Les informations quant aux parties prenantes (nom et adresse) - Date d’émission - Nom du navire - Port de chargement / déchargement
  • 5. 5 - La désignation de la marchandise en terme généraux - Les conditions de paiement - Fret payé ou du - La signature Un connaissement est normalement Clean on Board cependant si pendant la traversé le capitaine du navire estime qu’il y a eu dégâts sur les marchandise il y marque des réserves. b) Transport aérien Ce mode est limité car plus chère. Il est réservé à des liaisons rapides ou à des marchandise de valeur. Cependant il a des avantages : - En terme d’emballage (3 à 4 fois moins chère que le maritime) - En terme d’assurance (plus faible) - Rapidité d’acheminement - Livraison fréquente (donc il est possible de travailler avec moins de stock) - Transport fiable Organisation International du transport aérien établit par la convention de Varsovie de 1929 qui régit les conditions d’exploitation des compagnies aériennes, les compagnies aériennes sont regroupées dans l’IATA. Ces compagnies ont des accords qui réglementent le transport aérien. Il est interdit de transporter des produits dangereux Il existe des compagnies aériennes régulières dans l’IATA Il existe des charters qui fonctionnent par coup par coup Tarif de base du transport aérien est 6m3 = 1 tonne L’expédition d’une marchandise par voie aérienne nécessite une LTA (Lettre de transport Aérien) Le LTA est rédigé d’après les instructions que l’expéditeur de la marchandise fera grâce à un bordereau d’instruction au transitaire. Ce bordereau est un pré contrat de transport, pré imprimé généralement par la compagnie aérienne. L’exportateur va indiquer : - la nature de la marchandise, le volume, le poids, - si le transport est payé ou dû, - les coordonnés du réceptionnaire, - les instructions particulières. - la date est la signature de l’expéditeur (sont obligatoires) C’est à partir de ce bordereau que le transitaire va émettre le LTA (Air Way Bill). Le modèle de LTA est défini par un modèle standard de l’IATA. c) Transport Routier : Dans l’UE, c’est le premier mode de transport. Grâce notamment à la libre circulation des marchandises en Europe. A l’international, il existe une commission qui régit le transport de marchandise avec les pays étrangers. La convention CMR signé à Genève en 1949 (Convention de Marchandise par Route) Cette convention permet le transit d’une marchandise sous douane à travers plusieurs pays, c’est un transport TIR (Transport Internationale par route) Fonctionnement du TIR :
  • 6. 6 - seuls les transporteurs agréés peuvent effectuer un transport TIR : - Seul des camions agréés peuvent effectuer un transport TIR (ils doivent répondre à des normes de sécurités) Au pays de départ les douanes : - vérifient la marchandise, - scellent le chargement avec un plomb, - établissent un carnet TIR fournis par les entreprises, - tamponne le carnet TIR Le carnet TIR indique : - l’itinéraire - les passages en douanes - le délai au passage de la frontière Les douanes n’ont donc pas à effectuer une rupture de charge, ils vérifient le carnet TIR et libèrent la marchandise. Il existe trois techniques de transport pour l’entreprise : - Transport à son compte propre, l’entreprise possède ses propres camions, se charge elle-même de transporter la marchandise - Affrètement, l’entreprise passe par un transitaire qui affrétera un camion complet. - Le groupage : l’entreprise passe par un groupeur. Généralement les transitaires sont spécialisés soit par : - destination (e : Pays de l’Est) - nature de la marchandise Le transitaire peut être trouvé à : sa CCI ou par le biais de revus spécialisées Le document de transport pour le transport international est la lettre de voiture CMR valable entre pays Européen. Ce document est standard pour tous les pays signataires. C’est un contrat de transport émis par le transitaire par les instructions de son client. Sa présentation est : - Coordonnée du destinataire/expéditeur - Coordonnée de l’entreprise de transport - Lieu de chargement / déchargement - N° d’immatriculation du camion - Date d’émission / d’embarquement (attention, important pour le paiement par crédit documentaire) - Description générale de la marchandise - Obligatoirement signé par le transporteur Ce document de transport est émis en quatre exemplaires sachant qu’une CMR émis par le transitaire provient d’une souche : - Une pour le transitaire - Une pour le transporteur - Une pour l’expéditeur de la marchandise
  • 7. 7 - Une pour le réceptionnaire de la marchandise d) le transport ferroviaire : Le cadre juridique est la convention CIM (Convention International de Marchandise). C’est la plus veille convention internationale de transport, souvent revu (la dernière date de 2003). Il existe en plus à des règles uniformes des règles spécifiques selon la nature des marchandises. (Par exemple pour les produits dangereux) Régles RID : Signé par 39 pays (Europe, Moyen Orient, Maghreb). C’est le réseau le plus moderne au monde. Cependant les normes ne sont pas toutes les mêmes. Il existe deux cas de figures : - Normes incompatible : entre les pays, obligeant des ruptures de charges (entre la Finlande et la Russie par exemple) - Norme Compatible : train adoptera ses essieux en fonction du pays. Il est possible de faire un transport combiné : ferroutage, certains pays obligent même les transports routiers à emprunter les transports ferroviaires (Suisse et Autriche) Il existe différents types de wagons dans un pôle européen de wagon : Il existe 45 types de wagons différents. Les grandes familles sont : - Jusqu’à 60 tonnes - Jusqu’à 130m3 - Wagon squelette (pour le transport des voitures) - Wagon citerne - Wagon trémis - Wagons spéciaux : ex : transport frigorifique, produit dangereux Les wagons peuvent être soit de la compagnie de transport (SNCF) soit privé. Il existe des trains complets qui partent à des heures et dates précises. En terme de responsabilité, c’est la compagnie ferroviaire qui en cas d’accident indemnise l’entreprise (en fonction de l’incoterm) La SNCF a des services spéciaux de transport de céréales, automobiles Le document de transport CIM est le même pour tous les pays signataires (Depuis 85 quand c’est un transport par TGV on une barre transversale rouge). e) Transport fluvial : Par péniche jusqu’à 1200 tonnes. Souvent utilisé pour le transport en vrac. En France il n’y a pas de grande compagnie de transport fluvial, ce sont généralement des artisans f) Transport par envoie postale : Utilisé par les entreprises pour envoyer des documents ou des échantillons de moins de 20kg. Il existe différentes formules : - le paquet poste (exclusivement pour la France et les pays francophones), le poids est limité à 5kg et le délai d’acheminement est long (supérieur à 2 semaine) Les autres formules sont liées à l’UPU (Union Postale Universel)
  • 8. 8 - Le colis postal : o Par voie de surface (pas par avion) o Par voie aérienne Concernant les formalités, si l’envoie est supérieur à 1500€, il faut faire une déclaration auprès des douanes avec un DAU. Sinon il faut faire une déclaration simplifiée auprès de la Poste et l’article C2P3 Finalement il existe un service Express EMS, pour la Poste c’est Chronopost, qui est concurrencé par DHL, Fedex et UPS.
  • 9. 9 Documents mis à disposition par : http://www.marketing-etudiant.fr Attention Ce document est un travail d’étudiant, il n’a pas été relu et vérifié par Marketing-etudiant.fr. En conséquence croisez vos sources :)