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Reglement Interieur Ndziwa

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REGLEMENT INTERIEUR
********************
ASSOCIATION MUSICALE ET CAUTIONNAIRE
« NDZIWA – LUMIERE DES COMORES »
D’IFOUNDIHE...
- Un droit de 1000 KMF pour les villageois(e)s et de 15.000KMF pour les étranger(e)s.
- Une demande manuscrite adressé au ...
Article 11 : Une nouvelle cotisation peut se faire après le 3em mois (soit 60 jours) de la cotisation précédente.
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  1. 1. REGLEMENT INTERIEUR ******************** ASSOCIATION MUSICALE ET CAUTIONNAIRE « NDZIWA – LUMIERE DES COMORES » D’IFOUNDIHE CHAMBOINI ******************** CHAPITRE I COMPOSITION Article 1 : Les membres qui forment l’Association Musicale et Cautionnaire Ndziwa – Lumière des Comores Sont : les Notables et les Wanamdji de Ndziwa des Comores, les femmes et les filles de Lumière Des Comores ainsi que des jeunes qui n’ont pas des Wanamdji. CHAPITRE II BUT DE L’ASSOCIATION Article 2 : L’association a pour but : - De créer entre la jeunesse un climat d’entente, d’amitié, de solidarité et d’entraide. - De développer et rénover la musique nationale sur tous les plans. - Encourager les jeunes à s’intéresser à l’art musical. - De défendre les intérêts matériels et moraux de la jeunesse. - De fournir des bourses d’étude aux jeunes des villages bénéficiant des visas d’étude à l’étranger. CHAPITRE III ADHESION Article 3 : Peut adhérer dans l’association toute personne intéressée sans distinction de race Ou de sexe établissant les conditions ci-dessous : - Ayant un père et/ou une mère originaire d’Ifoundihe Chamboini sans distinction de famille. Sinon, cela exige une personne physique du village lui porte garant en papier signé.
  2. 2. - Un droit de 1000 KMF pour les villageois(e)s et de 15.000KMF pour les étranger(e)s. - Une demande manuscrite adressé au président et envoyer au secrétaire général. - Une pièce d’identité lui prouvant son identification (pour les étrangers). N.B : Toute carte perdue sera renouvelable à 500KMF pour tous les membres. Article 4 : Aucun membre ne peut ni démissionner ni être radié de l’association sauf qu’il abandonne. En cas d’abandon, aucun de ses biens ne peut y rembourser, et personne ne lui remplace. Article 5 : En cas de décès d’un membre, il peut être remplacé par une personne de sa famille au Cas besoin sera. CHAPITRE IV COTISATION Article 6 : La cotisation se fait uniquement en cas d’un grand mariage d’un membre pour l’association Masculine, ou un grand mariage d’un frère d’un membre pour l’association féminine. N.B : Le jour d’une cotisation, trois (3) membres seront à la recherche des cotisations des membres avant L’heure de fermeture. Leurs indemnisations s’assureront par le bureau exécutif. Article 7 : Une cotisation s’annonce au bureau exécutif par une demande manuscrite détaillée Adressé au Président et envoyé à son S.G, suivie d’un droit de 10.000KMF. Au cas contraire, La demande n’est pas prise en compte. Le droit est non remboursable. Article 8 : Une demande de cotisation doit obligatoirement envoyer au S.G trois (3) mois soit 90 jours Avant la date de la réalisation. Sinon, elle est irrecevable. Article 9 : Une demande de cotisation est valide lorsque le concerné possède dans le registre une somme de 500.000KMF au minimum et figure au moins sur dix (10) cotisations pour l’association Masculine ; figure sur le registre avec au moins 5 cotisations pour l’association féminine. Article 10 : La caution de musicien se fixe comme suit : - 75.000KMF lorsque les deux toirabes (jour et nuit) nous appartiennent. - 50.000KMF si seulement l’un de deux toirabes nous appartient.
  3. 3. Article 11 : Une nouvelle cotisation peut se faire après le 3em mois (soit 60 jours) de la cotisation précédente. Article 12 : Toute cotisation non tenue doit avoir une amande de 100.000KMF sauf qu’il prolonge ou Décale seulement 30 jours (soit un mois) de la date initiale. Si ce cas ne s’avère pas Possible, il lui faut une nouvelle demande complète avec payement de l’amande. Article 13 : Les membres signataires d’une cotisation sont obligatoirement : - Le membre concerné (Boinaharoussi) ; - Un de ses frères ou une de ses sœurs ; - Un de ses neveux/nièces (ou un de ses enfants le cas échéant) ; - Le président ; - Le secrétaire général. NB : ➢ Le Président et le Secrétaire Générale représente l’association, et les autres représentent le boinaharoussi ➢ Après l’assignation, tous les membres signataires du Boinaharoussi restent inchangés sauf décès de l’un d’entre eux avant le Boinaharoussi. Article 14 : Le seuil maximal d’une cotisation d’un membre sera décidé par le Boinaharoussi. La valeur sera Supérieure ou égale à la valeur maximale de ses cotisations antérieures. Article 15 : Le seuil minimal des membres lors d’une cotisation s’élève à : - 10.000KMF pour les non travailleurs ; - 15.000KMF pour les autres. Article 16 : Tout membre s’abstient d’une cotisation sera envoyé et jugé par le WANAMDJI s’il l’est. Sinon, le bureau exécutif lui rend préjudice. N.B : Les étudiants ou élèves (qui Fréquentent l’école) de l’association ne cotisent que par honnêteté. L’absence de sa cotisation n’est ni lamentable ni punissable même s’il est MNAMDJI. Article 17 : En cas de mauvais temps ou autre chose qui permet le non lieux d’un toirabe, l’association Bénéfice 6% de sa cotisation sans tenir compte de la caution pour un membre local. Pour les étrangers, l’association prend obligatoirement le 10 % de sa cotisation sans tenir compte De la caution le moment des assignations. Si le toirabe aura lieux, la somme encaissé est au
  4. 4. Bénéfice du membre concerné (Boinaharoussi). CHAPITR V DROITS ET DEVOIRS DES MEMBRES ET DES MUSICIENS Article 18 : Chaque membre de l’association masculine a le droit d’avoir sa cotisation le jour de son grand Mariage si sa demande est validé auparavant. Article 19 : Chaque membre de l’association féminine a le droit d’une cotisation et peut bénéficier une Ou plusieurs toirabe au cas besoin. Article 20 : En cas d’une cotisation d’un membre étranger, le déplacement des musiciens sera assuré par le Membre concerné (Boinaharoussi). Et les membres du bureau s’en chargent de leur moyen de Déplacement vers la localité du Boinaharoussi. Mais au cas échéant, rien n’empêche le Consentement entre les deux parties de partager la même automobile. Article 21 : Toute négociation interne ou externe entre les musiciens/musiciennes et le bureau exécutif Passe par l’intermédiaire du président en exercice. Article 22 : Lorsqu’un toirabe n’a eu pas lieu par faute des musiciens, ils seront tous sanctionnés quelque Soit leurs causes de fait. Article 23 : Si un(e) musicien(ne) refuse de participer dans un toirabe sans cause valable approuvée par ses Camarades au préalable, il/elle sera bannie de la liste des musicien(ne)s. Et de ne jamais y Retourner. Cependant, le jour de sa cotisation, l’association ne participera pas dans son toirabe Sauf qu’il/elle paye une amende de 150.000KMF comme dommage. Article 24 : A Chaque toirabe, les musiciens ont droit à une somme comme savon. Dont la valeur correspond à 5.000KMF pour chaque 50.000KMF après les dépenses. Article 25 : Chaque musicienne de l’association féminine nous doit 10.000KMF comme tenue à chaque Troisième toirabe. CHAPITRE VI
  5. 5. ÉLECTION PRESIDENTIELLE Article 26 : Une commission électorale de 10 membres doit être montée par les couches sociales : ✓ Un notable ; ✓ Deux représentantes de l’association féminine ; ✓ Deux WAFOUMANAMDJI ; ✓ Un YIVILE ; ✓ Un GOUZI ; ✓ Un MZOUGOUWA ; ✓ Un MSONDJE ; ✓ Le Secrétaire général ou adjoint va assurer le secrétariat de la commission. N.B : Le président sera le doyen d’âge ou décidé par les membres de la commission électoral au cas besoin. Article 27 : Peut être candidat, tout membre remplissant les conditions suivantes ▪ Etre membre local de l’association avec possession de la carte d’adhésion ; ▪ Avoir un âge supérieur ou égale à 30 ans ; ▪ Etre marié ; ▪ Non endetté de ladite association ; ▪ Etre dans le registre de trois (3) derniers cotisations ; ▪ Ne se trouve pas hors la loi des couches sociales (WANAMDJI) ; ▪ Choisir un membre de l’association féminine possédant les mêmes critères que ci-haut comme sa vice-présidente. Article 28 : Chaque candidat doit déposer les pièces ci-jointes : ➢ Une lettre de demande de candidature manuscrite adressée au président de la commission électorale en mentionnant le nom et prénom de sa vice-présidente ; ➢ Une copie de sa carte d’adhésion et une autre de la vice-présidente ; ➢ Deux copies de leurs extraits ou cartes nationales ou passeports ou permis de conduire ; ➢ Une photo d’identité pour chacun (le président et la vice-présidente) ; ➢ Un droit de 15.000KMF, dont un remboursement de 5.000KMF se fera une fois que le nombre des candidats retenu dépassera le trois (3). Article 29 : Le manquement d’un critère et/ou d’une pièce cité des articles 27 et 28 permet l’annulation Immédiate de la candidature avec remboursement de 50% de droit.
  6. 6. Article 30 : La vice-présidente de la candidature élue se déclarera directement la présidente de L’association féminine. Article 31 : Seule la commission électorale fixe le déroulement des élections en concordance avec le Statut et le règlement intérieur. Elle réclamera les résultats en présence de deux témoins. Article 32 : Les élections dureront 8h de temps de 8h00min à 16h00min sans interruption. Au cas contraire, Le secrétaire de la commission doit comptabiliser le temps perdu. Elles se font au scrutin secret. Article 33 : Le vote d’un membre par correspondance direct est admis, mais non par procuration. Seuls les Membres gravement malades ou se trouvant à l’étrangers sont apte à cet article. Article 34 : Seuls les membres figurant dans la liste des membres de l’association peuvent voter. Tout Membre non adhérer ne sera pas inscrit dans cette liste. Article 35 : chaque membre se présente au bureau de vote avant la fermeture, se munir de sa carte d’adhésion. Au cas contraire, il ne sera pas admissible au scrutin. Article 36 : Chaque candidat doit impérativement présenter un ascenseur dans le bureau de vote avant L’ouverture. Sinon, toute réclamation lui provenant ne sera pas prise en compte. CHAPITRE VII ADMINISTRATEURS ET ATRIBUTIONS Article 37 : L’association est administrée par un comité des 12 membres avec leurs adjoints si possibles. ❖ Président et Vice – président nommé ; ❖ Vice-présidente élue et vice-présidente nommée ; ❖ Secrétaire général et secrétaire adjoint pour l’association masculine ; ❖ Secrétaire générale et secrétaire adjointe pour l’association féminine ; ❖ Trésorier Général et trésorier adjoint ; ❖ Contrôleur Général et Contrôleur adjoint pour les masculins ; ❖ Contrôleuse Générale pour les féminins ; ❖ Chef musicien et chef musicienne ; ❖ Organisateur et organisatrice ;
  7. 7. ❖ Technicien ; ❖ Chef magasinier ; ❖ Conseiller technique. Ce comité (bureau) est chargé de l’administration de l’association. Article 38 : Tout membre endetté ne doit exercer aucune fonction du comité de l’administration. Article 39 : Le président élu de l’association est en possession des droits et devoirs suivants : ➢ Il est élu à un mandent de trois (3) ans renouvelable n fois ; ➢ Il doit suivre en lettre les projets non réalisés du président déchu en parallèle avec les siens. Le président doit présenter une fiche de ses projets. ➢ Il nomme tous les membres du bureau de l’administration de l’association par le tiers de la Vice – présidente. En cas de nécessité, il a aussi le droit de changer ou remplacer un membre du Bureau en Assemblé Général (A.G) quand besoin se présente ; ➢ Il est le représentant légal de l’association dans tous les domaines ; ➢ Il signe les correspondances et documents de l’association ; ➢ Il est le premier superviseur de la trésorerie ; ➢ Il est l’intermédiaire du bureau d’administration et les musiciens ; ➢ Il est le seul à organiser un A.G de l’association, avec un ordre du jour précis au préalable ; ➢ Il présente un bilan à chaque fin d’année ; ➢ Il vise tous les projets des dépenses avant la mise en application avec l’avis de la présidente ; ➢ Il se rémunère de 15.000KMF à chaque activité nous appartenant (Toirabe et MTSAMIO) ; ➢ Il perd son titre en cas d’abandon, de démission, mort ou faute grossière. Article 40 : Le vice-président a les droits et devoirs suivants : ➢ Il remplace le président en plein droit en cas d’absence ou d’empêchement. ➢ Il est chargé de l’allocation des instruments par le consentement de la trésorerie. ➢ Il supervise les activités du technicien ; ➢ Il est aussi Chargé des travaux de développement de l’association (le foyer). ➢ Sa rémunération se fait à chaque toirabe de l’association masculine. ➢ Il peut être remplacé en cas de négligence, abandon, démission, mort ou faute grossière. Article 41 : Droits et devoirs da la présidente : ➢ Elle est la présidente légale de l’association féminine ;
  8. 8. ➢ Elle nomme les membres du bureau de l’association avec le président ; ➢ Elle présente l’association dans les toirabes des femmes ; ➢ Elle est la porteuse des carnets bancaire de l’association ; ➢ Elle est la première conseillère du président ; ➢ Sa rémunération se faite à chaque toirabe des femmes ; ➢ Elle peut être remplacée en cas d’abandon, démission, mort ou faute grossière. Article 42 : Droits et devoirs du Secrétaire Général : ➢ Il travaille dans les ordres du président ; ➢ Il est chargé de la rédaction des procès-verbaux et des correspondances de l’association ; ➢ Il est chargé de l’adhésion des membres associatifs ; ➢ Il est le porteur de demande de cotisation ; ➢ Il est le responsable des opérations d’encaissements de l’association ; ➢ Il est le responsable des registres de cotisation de l’association masculine ; ➢ Il est le bénéficiaire du droit de stylo d’une cotisation d’un membre ; ➢ Il se rémunère de 10.000KMF à chaque toirabe des hommes ; ➢ Il est l’auxiliaire du président dans le bon fonctionnement de l’association ; ➢ Il peut être remplacé en cas de négligence, abandon, démission, mort ou faute grossière. Article 43 : Le secrétaire Adjoint seconde le secrétaire général dans l’exercice de ses fonctions. Article 44 : Droits et devoirs de la Secrétaire Générale : ➢ Elle travaille sous les ordres de la présidente ; ➢ Elle est la responsable des registres de cotisation de l’association féminine ; ➢ Elle seconde le Secrétaire Général dans l’adhésion des membres de l’association ; ➢ Sa rémunération se fait à chaque toirabe des femmes de l’association ; ➢ Elle peut être remplacée en cas de négligence, abandon, démission, mort ou faute grossière. Article 45 : La secrétaire Adjointe seconde la secrétaire générale dans l’exercice de ses fonctions. Et aussi lui remplace en cas d’empêchement ou d’abandon. Article 46 : Droits et devoirs du trésorier général : ➢ Il travaille sous les ordres du président ; ➢ Il est chargé de la perception des fonds de l’association ; ➢ Il présente l’association dans les opérations bancaire avec la contrôleuse générale ; ➢ Il est l’effectuer des opérations des dépenses de l’association avec le contrôleur et la contrôleuse ;
  9. 9. ➢ Il présente un bilan matériel et financier à chaque fin d’année ; ➢ Sa rémunération se fait à chaque toirabe des hommes ; ➢ Il perd son autorité en cas de négligence, d’abandon, de démission, mort ou faute grossière. Article 47 : Le Trésorier Adjoint seconde le Trésorier générale dans l’exercice de ses fonctions. Et aussi lui remplace en cas d’empêchement ou d’abandon. Article 48 : Droits et Devoirs du contrôleur général : ➢ Il travaille sous les ordres du président ; ➢ Il est le superviseur des tous les biens matériels de l’association ; ➢ Il effectue les opérations des dépenses avec le trésorier Général et la contrôleuse générale ; ➢ Il est chargé de l’enregistrement de toute opération financière de l’association ; ➢ Sa rémunération se fait à chaque toirabe des hommes ; ➢ Il perd son autorité en cas de négligence, d’abandon, de démission, mort ou faute grossière. Article 49 : Le contrôleur Adjoint seconde le contrôleur général dans l’exercice de ses fonctions. Et aussi Lui remplace en cas d’empêchement ou d’abandon. Article 50 : Droits et Devoirs de la contrôleuse générale : ➢ Elle travaille sous les ordres de la présidente ; ➢ Elle enregistre les opérations financières de l’association en concordent avec le contrôleur général ; ➢ Elle présente l’association dans les opérations bancaire avec la trésorerie ; ➢ Sa rémunération se fait à chaque toirabe des femmes ; ➢ Elle perde son autorité en cas de négligence, d’abandon, de démission, mort ou faute grossière. Article 51 : Droits et devoirs du conseillé technique : ➢ Il est le bras droit du président pour créer et mettre en bonne marche des idées pouvant assurer le développement de l’association ; ➢ Il conseil le président aux affaires internes ; ➢ Sa rémunération se fait à chaque toirabe des hommes ; ➢ Il perde son autorité en cas de négligence, d’abandon, de démission, mort ou faute grossière. Article 52 : Droits et devoirs du chef magasinier : ➢ Il travaille sous les ordres du contrôleur ; ➢ Il est le superviseur des matériaux et des travaux du développement du foyer ; ➢ Il est le seul responsable de la clé du magasin, tous les objets s’y trouvant sont à son charge ;
  10. 10. ➢ Sa rémunération se fait à chaque toirabe des hommes ; ➢ Il perde son autorité en cas de négligence, d’abandon, de démission, mort ou faute grossière. Article 53 : Droits et devoirs du technicien ; ➢ Il travaille sous les ordres du vice-président ; ➢ Il est le seul responsable d’utiliser et suivre les instruments dans toute localité s’y trouvant, du début à la fin des activités (répétition interne, Toirabe, concert, madjalisse … etc) ; ➢ Personne n’a le droit d’utiliser les instruments à son absence sauf son adjoint s’il existe. En cas, d’empêchement ou d’urgence absolue, le vice-président s’en charge ; ➢ Sa rémunération se fait à chaque activité qu’il exerce ; ➢ Il perde sa fonction en cas de négligence, d’abandon, de démission, mort ou faute grossière. Article 54 : Droits et devoirs du chef musicien ; ➢ Il travaille sous les ordres du président ; ➢ Il est impératif qu’il soit membre des musiciens ; ➢ Il est chargé de l’organisation de l’orchestre ; ➢ Il est le responsable direct des musiciens et musiciennes ; ➢ Il est le seul à énoncer une nouvelle activité (toirabe) de l’association aux musiciens ; ➢ Il fixe les jours et heures de répétions des musiciens, sa présence est indispensable ; ➢ Il peut organiser une réunion des musiciens par la probation du président ; ➢ Sa rémunération se fait à chaque toirabe de l’association ; ➢ Il perde sa fonction en cas de négligence, d’abandon, de démission, mort ou faute grossière. Article 55 : Droits et devoirs de la chef musicienne ; ➢ Elle travaille sous les ordres de la présidente ; ➢ Cette fonction est administrable par une musicienne ; ➢ Elle annonce aux musiciennes le calendrier fixé par le chef musicien ; ➢ A chaque répétition, sa présence est plus qu’important ; ➢ Sa rémunération se fait à chaque toirabe des femmes ; ➢ Elle perde sa fonction en cas de négligence, d’abandon, de démission, mort ou faute grossière. Article 56 : Droits et devoirs de l’animateur et animatrice : ➢ Ils travails sous les ordres du chef musicien/musicienne ; ➢ Ils doivent assurer toutes les animations de l’orchestre dans toutes les cérémonies ; ➢ Il doit se présenter aux toirabes une heure avant les musicien(ne)s, et les appels ;
  11. 11. ➢ Au cours d’un toirabe, si le BAL ACHRAF se termine sans qu’il/elle soit présent(e), il/elle peut être remplacé(e) dans cette activité ; ➢ Sa rémunération se fait à chaque activité qu’il/elle exerce ; ➢ Il/elle perde sa fonction en cas de négligence, d’abandon, de démission, mort ou faute grossière. CHAPITRE VIII RESSOURCES Article 57 : Les ressources de l’association proviennent des : ❖ Droits d’adhésions ; ❖ Cotisations des membres ; ❖ Soirées musicales et théâtrales ; ❖ L’allocation des instruments ; ❖ La cotisation annuelle ; ❖ Subventions des organismes locaux, nationaux et internationaux. ❖ Diverse activités tel que MTSAMIYO et autres. Article 58 : La cotisation annuelle se fera au mois de décembre de chaque année. La participation de chaque Membre est obligatoire et non définie. Mais le seuil inferieure se fixe à 5.000KMF. Seuls les élèves et étudiant peut cotiser au cas besoin, mais non obligatoire. Article 59 : Toute somme de l’association doit être versée dans un établissement bancaire. Aucun chèque ou Autre virement ne sera valable que par la probation du présidant, la présidente et/ou le secrétaire Général. CHAPITRE IX DETTE et DON Article 60 : Tout membre endetté doit rembourser sa dette au maximum le Quatrième moi de ce fait. Article 61 : Le président et ses membres ont l’approbation absolu de l’association de poursuivre judiciairement Les membres qui ne respectent pas leurs paroles pour une dette quiconque. Article 62 : L’association ne peut en aucun cas participer dans une activité d’une famille d’un membre endetté Quel que soit la nature, sauf qu’elle rembourse ses charges.
  12. 12. Article 63 : Apres le dernier bilan, toute somme perdue ou endetté au cours de ce mandat, seul le président doit Rembourser cet écart. Le nouveau comité ne poursuivre que le président déchu. Article 64 : Lors d’une cotisation d’un membre, la cotisation d’un membre endetté récompense sa dette si la Date de remboursement est expirée. Article 65 : Tout membre de l’association qui voyage à l’étranger pour des fins éducatives ou de soins doit Bénéficier 50.000KMF comme pain de mère. Cela est valable lorsque le président est au courant Du voyage avant 48 heures. CHAPITRE X ASSAMBLE GENERAL (A.G) Article 66 : L’association se réunit en assemblée ordinaire une fois par ans sur convocation du bureau pour Exposée le bilan annuel, sauf les cas extraordinaire. Article 67 : Pour mener à bien l’association, les membres de bureau doivent se réunir une fois par trimestre Au moins selon l’ordre du jour décidé par le présidant. CHAPITRE XI NOTIFICATION ET DISSOLUTION Article 68 : La notification et la dissolution du président s’annonce en A.G lorsque celui-ci commis Un détournement de fond. Article 69 : La notification et la dissolution ne peuvent être prononcée que par les 2/3 de l’A.G. Article 70 : En cas de dissolution, l’assemble général proroge la présidence au vice-président Dans ce cas, l’A.G donne le bureau 3 mois pour organiser les élections présidentielles
  13. 13. Remarque : Ce nouveau règlement intérieur sera mis en application de sa date de signature. Fait et validé en Assemblé Général, à Ifoundihé Chamboini, le 01 Janvier 2022. Ce présent Règlement Intérieur est arrêté à dix (11) chapitres et soixante-Dix (70) articles.

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