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Le Transport des Matières Dangereuses
:Réalisé par
Ilham YACHAOUIAissam GUEBBAS
Zhor AMRAOUIMimoun HAMMANI
Gestion Logistique et Transport 2:Filière
:Demandé par
M.AISSAOUI
Année universitaire : 2013-2014
2
Plan :
Chapitre 1 : Matières dangereuses à transporter au Maroc
Section 1 : définition des marchandises dangereuses
Section 2 : Types et Les classes des marchandises dangereuses à transporter
Chapitre 2 : La législation du transport des marchandises dangereuses au
niveau national et international
Section 1 : La législation du TMD par voix Routière et Ferroviaire
Section 2 : La législation du TMD par voix Maritime et Aérien
Chapitre 3 : solutions d’intervention en cas des risques de TMD
Section 1 : les risques rencontrés par un transporteur et par un expéditeur
Section 2 : les solutions d’intervention en cas de risque
3
Introduction :
Le risque transport de matières dangereuses (TMD) est lié à l'accident pouvant
survenir et engendrer des conséquences graves pour l'homme, les biens et /ou
l'environnement, principalement au travers un incendie, un dégagement de
nuage toxique, une explosion ou une pollution du sol et/ou des eaux, étant
donnée la toxicité et la réactivité des marchandises concernées.
La plupart des modes de transport peuvent être utilisés pour les marchandises
dangereuses : la route, le fer, la voie d'eau, les canalisations et la voie aérienne.
La voie aérienne ne concerne qu’une très faible quantité du trafic.
Or, la voie ferrée est élue comme étant le leader dans ce domaine, et pour ce
faire on a choisis l’Office Nationale des Chemins de Fer pour concrétiser notre
recherche dans ce domaine.
4
Chapitre I : Matière dangereuse à transporter au Maroc
Section 1 : Définition des matières dangereuses
- Définitions
Chaque année, 10 millions de tonnes de marchandises dangereuses sont acheminées
par route au Maroc. Il s’agit de produits à usage domestique ou professionnel comme les
carburants, le gaz ou les engrais solides et liquides, ou de produits hautement toxiques,
explosifs ou polluants destinés à l’industrie. Or, cette activité dont le volume ne cesse
d’augmenter est réglementée par un cadre juridique vétuste datant de 1938. Aujourd’hui,
un projet de loi, déjà approuvé par le gouvernement, est à l’examen au Parlement. Son
adoption contribuera à intégrer l’évolution technologique en s’alignant sur les normes
internationales, notamment l’Accord européen relatif au transport international des
marchandises dangereuses par route (ADR) entré en vigueur au Maroc en juin 2003.
Ainsi le projet de texte s’inspire très largement de la législation européenne, que ce soit
au niveau de la classification des marchandises dangereuses, de l’organisation de leur
transport, ou de la responsabilisation des intervenants.
Les matières dangereuses sont des matières ou objets qui présentent un risque pour la
santé, la sécurité, les biens ou l'environnement. Celles-ci sont énumérées dans la liste des
marchandises dangereuses des règlements du transport ou, si elles ne figurent pas sur
cette liste, sont classées conformément aux réglementations internationales.
L'ONU est l'institution internationale qui établit les règles de ces transports. Il existe
donc des accords internationaux pour les transports routier, ferroviaire et fluvial.
Concernant l'aérien et le maritime, il existe deux organismes distincts : l'organisation de
l'aviation civile internationale (OACI) basée à Montréal et l'organisation maritime
internationale (OMI) basée à Londres.
. Marchandise dangereuse : toute matière, objet ou organisme qui, en raison de sa
nature, peut porter préjudice aux personnes, aux biens ou à l'environnement.
Les propriétés qui caractérisent une matière dangereuse sont définies à l’article 3 du
Règlement. Bien que certaines définitions soient différentes, elles sont harmonisées avec
celles qui établissent la classification prévue dans le Règlement sur le transport des
5
matières dangereuses et le Règlement sur les produits contrôlés notamment. Ainsi, les
fiches signalétiques et la codification employées par le Système d’information des
matières dangereuses utilisées au travail qui apparaissent, entre autres sur les contenants
de matières dangereuses, constituent une source de renseignements qui permet de faciliter
la classification et de diminuer le recours éventuel à des analyses chimiques.
- Les risques liés au transport des matières dangereuses :
 Les effets thermiques sont liés à une combustion d’un produit inflammable ou
à une explosion. Il en résulte des brûlures plus ou moins graves,
 Les effets mécaniques sont liés à une surpression, résultant d’une onde de choc
(déflagration ou détonation), provoquée par une explosion. Il en résulte des
lésions aux tympans, poumons, etc,
 Les effets toxiques résultent de l’inhalation, de contact ou d’ingestion d’une
substance chimique toxique (chlore, ammoniac, phosgène, acides, etc.), suite à
une fuite sur une installation. Les effets peuvent être, par exemple, un œdème
du poumon ou une atteinte au système nerveux,
 Les effets dus aux substances radioactives sont liés aux rayonnements
ionisants qui peuvent atteindre tous organes ou organismes vivants.
6
Section 2 : Types et Classes des marchandises dangereuses
Les matières dangereuses sont réparties en neuf classes, selon le type de risque
qu’elles représentent pour la sécurité publique. La plupart des classes sont subdivisées
selon les caractéristiques d’un produit donné.
L’expéditeur est tenu de déterminer la classification d’une matière dangereuse avant
de permettre à un transporteur d’en prendre possession.
-Matières et objets explosibles:
- Les matières explosibles, à l’exception de celles qui sont trop dangereuses pour être
transportées
- Les objets explosibles, à l’exception des engins contenant des matières explosibles en
quantité ou d’une nature telles que leur inflammation n’entraîne aucun effet de
projection, de feu, de fumée, de chaleur ou de bruit intense, extérieur à l’engin
- Les matières et objets non mentionnées ci-dessus, fabriqués en vue de produire un effet
explosif ou pyrotechnique.
-Gaz comprimé, liquéfié ou dissous :
Les gaz comprimés, les gaz liquéfiés, les gaz en solution, les gaz liquéfiés réfrigérés,
les mélanges de gaz, les mélanges d’un ou plusieurs gaz avec une ou plusieurs vapeurs de
matières d’autres classes, les objets chargés d’un gaz, l’hexafluorure de tellure, les
aérosols, les liquides cryogéniques.
-Liquides inflammables :
- Les liquides, les mélanges de liquides.
- Les liquides contenant des solides en solution ou en suspension (peintures, vernis,
laques…)
- Les matières transportées à température élevée, à l’état liquide, et émettant des vapeurs
inflammables à une température égale ou inférieure à la température maximale de
transport.
7
- Solides inflammables, Matières sujettes à l’inflammation spontanée, Matières
dangereuses en présence d’humidité :
Cette classe comprend les divisions :
-Solides inflammables :
Les matières explosives flegmatisées, les matières auto-réactives, les matières solides qui
s’enflamment facilement.
-Matières sujettes à l’inflammation spontanée :
les matières pyrophoriques, les matières auto-echauffantes.
-Matières dangereuses en présence d’humidité :
Solides ou liquides qui par réaction avec l’eau sont susceptibles de s’enflammer
spontanément ou d’émettre des gaz inflammables.
-Matières comburantes et peroxydes organiques
-Matières comburantes
Matières qui, en libérant de l'oxygène ou d'autres comburants, peuvent provoquer ou
faciliter la combustion d'autres matières, combustibles ou non.
(Exemple : nitrate d'ammonium).
-Peroxydes organiques
Peroxydes organiques contenant la structure bivalente «-O-O-» pouvant libérer de
l'oxygène très facilement, devenant ainsi un comburant puissant sujet à une
décomposition explosive ou sensible aux chocs ou à la friction .
(Exemple : peroxyde de zinc).
-Matières toxiques et Matières infectieuses :
Solides ou liquides toxiques par inhalation, ingestion ou absorption cutanée.
Matières nocives.
-Matières radioactives :
Matières radioactives aux termes de la Loi sur le contrôle de l'énergie atomique et dont
l'activité est supérieure à 74 kBq/kg.
(exemple : hexafluorure d'uranium).
-Matières corrosives :
8
Matières pouvant causer une nécrose de la peau et matières corrodant les métaux tels
l'acier ou l'aluminium non plaqué
-Matières et objets divers :
Matières ou produits présentant des risques justifiant la réglementation de leur transport,
mais qui ne sont pas compris dans une autre classe (exemple : amiante, BPC).
9
Chapitre II : La législation du transport routier de matières dangereuses au
Maroc
Section 1 : Les Conditions de transport:
Les produits concernés, entre autres les matières et objets explosifs, le gaz, les liquides
inflammables, les matières radioactives et les matières corrosives, sont regroupés en 9
classes en fonction de leur niveau de danger.
Les dispositions du titre premier de l'annexe du dahir du 5 Rejeb 1346 (30 décembre
1927) précité ainsi que les dispositions du dahir du 29 Hija 1356 (2 mars 1938)
réglementant la manutention et le transport par voie de terre des matières dangereuses,
des matières combustibles, des liquides inflammables (Autres que les hydrocarbures et
les combustibles liquides), des poudres, explosifs, munitions et artifices, des gaz
comprimés, liquéfiés, solidifiés et dissous, des matières vénéneuses, caustiques et
corrosives et des produits toxiques ou nauséabonds, ne s'appliquent plus aux transports
par route de marchandises dangereuses.
Le projet introduit en outre un certain nombre de nouveautés au niveau des
responsabilités, de la prévention, du contrôle et des sanctions. La responsabilité des cinq
intervenants (l’expéditeur, le chargeur, le transporteur, le conducteur et le destinataire) est
ainsi délimitée selon leur position dans la chaîne de distribution. En cas d’infraction, la
loi prévoit des peines de prison assorties d’amendes allant de 2 000 à 100 000 DH selon
la gravité de la faute.
Par ailleurs, toute personne physique ou morale exerçant l’activité de transporteur de
matières dangereuses est tenue de se faire assister par un ou plusieurs conseillers en
sécurité, selon le volume de l’activité, le projet de loi prévoyant que l’on peut, le cas
échéant, externaliser cette mission.
Pour leur part, les conducteurs sont tenus de recevoir dans des établissements agréés par
l’Etat, une formation spéciale sanctionnée par un diplôme de conducteur de véhicules de
transport de matières dangereuses valable cinq ans.
10
Enfin, les véhicules sont soumis à un contrôle technique spécifique et toute opération de
transport de ces matières doit être accompagnée d’une fiche de sécurité mentionnant les
mesures et les consignes à suivre en cas d’incidents ou d’accidents. parmi les conditions
de transport qui doivent être respecté :
 Le transport par route de marchandises dangereuses doit être effectué par des
véhicules spécialisés, construits et équipés à cet effet.
 Les prescriptions relatives à la construction et à l'équipement auxquelles
doivent satisfaire lesdits véhicules sont fixées par voie réglementaire en tenant
compte de la nature et du danger que représente la marchandise dangereuse à
transporter, en conformité avec les prescriptions de l'annexe B de l'accord ADR
précité.
 Le transport de marchandises dangereuses par route effectué par un véhicule ne
répondant pas aux prescriptions visées à l'alinéa 2 du présent article et requises
pour ledit transport est interdit.
 L'administration détermine les catégories de véhicules soumis au contrôle
technique prévu au deuxième alinéa ci-dessus en tenant compte de la nature et
des quantités de marchandises dangereuses à transporter par lesdits véhicules.
 Le premier contrôle technique a lieu avant la première utilisation pour le
transport des marchandises dangereuses du véhicule concerné.
 Tout véhicule transportant des marchandises dangereuses par route doit porter,
d'une manière apparente, une signalisation identifiant la ou les marchandises
dangereuses transportées et correspondant aux dangers que ces marchandises
présentent.
 La réglementation oblige chaque TMD à posséder deux types d’indications
facilement visibles et donnant des informations sur la nature du ou des produits
transportés :
11
 Les plaques orange :
On en trouve une à l’avant et une à l’arrière du train.
Le numéro du haut représente le code danger du produit. A chaque numéro
correspond un risque.
- Plusieurs chiffres peuvent être associés
- Le même chiffre peut être doublé, cela montre que le danger est plus
important
- Le chiffre du bas représente le code matière du produit. C’est un numéro
à 4 chiffres qui donne l’identité du produit. A chaque produit correspond
un code matière, ainsi il est important de le relever afin d’être identifié.
 Les pictogrammes :
On les trouve à l’arrière et sur le côté des wagons. Ils permettent de déterminer la
nature du produit transporté.
12
Section 2 : Les Obligations des intervenants
Du l'expéditeur
Pour toute expédition par route de marchandises dangereuses, l'expéditeur de celles-ci
doit :
- 1) s'assurer que la marchandise dangereuse à expédier est classée et autorisée au
transport par route conformément aux dispositions de la présente loi et des
textes pris pour son application ;
- 2) respecter les conditions spéciales relatives au transport par route des
marchandises dangereuses ;
- 3) veiller à ce que le marquage concernant la dernière marchandise dangereuse
transportée soient maintenus sur les citernes vides, non nettoyées ou non
dégazées, ou sur les véhicules ou sur les conteneurs pour vrac vides et non
nettoyés, et veiller à ce que ces citernes vides, et non nettoyées soient fermées
et présentent les mêmes garanties d'étanchéité que si elles étaient pleines ;
- 4) s'assurer que le véhicule à utiliser pour le transport de la marchandise
concernée est muni du certificat d'agrément prévu à l'article 7 ci-dessus ;
- 5) fournir au transporteur toutes informations relatives à l'expédition et
nécessaires à l'accomplissement de ses obligations ;
- 6) remettre au transporteur la déclaration d'expédition
Du chargeur
Outre les documents exigés par la législation spécifique à la marchandise lors de son
chargement, le chargeur doit :
- 1) s'assurer que la marchandise dangereuse, objet du chargement, est classée et
autorisée au transport par route conformément aux dispositions de la présente
loi ;
- 2) ne pas charger de colis dont l'emballage est endommagé ou non conforme
aux prescriptions prévues par la présente loi ;
- 3) respecter les dispositions relatives au chargement et au déchargement des
marchandises dangereuses et au remplissage des citernes ;
13
- 4) s'assurer que la signalisation prescrite est apposée sur les citernes, sur les
véhicules et sur les conteneurs conformément aux prescriptions requises ;
- 5) surveiller les opérations de chargement et de remplissage lorsqu'il s'agit d'une
citerne.
Du transporteur
Le transporteur doit contracter une assurance complémentaire à l'assurance du véhicule
terrestre à moteur utilisé pour le transport par route des marchandises dangereuses,
destinée à couvrir sa responsabilité pour les dommages corporels, matériels et
environnementaux qui peuvent être causés par lesdites marchandises lors de leur
transport par route.
- 1) la marchandise dangereuse, objet du transport, est classée et autorisée au
transport par route, conformément aux dispositions de la présente loi ;
- 2) le véhicule et le chargement ne présentent pas de défauts manifestes ou
d'insuffisance des équipements ;
- 3) le poids maximum autorisé du véhicule n'est pas dépassé ;
- 4) le véhicule utilisé pour le transport est adapté à la marchandise à transporter
et notamment qu'il est construit et équipé conformément aux dispositions de la
présente loi;
Du destinataire
Le destinataire a l'obligation lors de l'acceptation de la marchandise dangereuse
d'en accuser réception et de ne pas différer sans motif valable son acceptation.
En cas de refus motivé de réceptionner ladite marchandise le destinataire doit
aviser, sans délai, l'administration et les autorités compétentes en vue de prendre
les mesures nécessaires pour assurer la sécurité des personnes, des biens et de
l'environnement.
14
Chapitre III : Le transport des matières dangereuses en pratique
Section 1 : Typologie des produits transportés par l’ONCF
Les phosphates :
Les phosphates (PO4), sont des composants naturels des organismes vivants :
ils se composent de phosphore (P) et d’oxygène (O). Les phosphates sont, tout
comme les nitrates, des aliments pour les plantes.
Impacts :
Lorsqu’il y a trop de phosphates dans le sol, par exemple à cause de l’excès
d’engrais ou du rejet d’eaux usées par le biais de fosses septiques, ils peuvent être
emportés par les eaux de ruissellement ou d’infiltration. En effet, les particules de
phosphates ne parviennent pas toutes à se lier aux particules du sol. En
conséquence, les phosphates peuvent polluer les eaux de surface et souterraines. De
plus, d’importantes quantités de phosphates sont directement libérées dans les eaux
de surfaces suite aux rejets d’eaux usées non traitées. Si les phosphates sont
présents en trop grande quantité dans nos eaux, cela peut avoir diverses
conséquences néfastes : bien que les nitrates et les phosphates constituent des
aliments idéaux pour les plantes, leur présence excessive provoque la croissance en
masse de certaines plantes aquatiques. Tout le monde a déjà pu voir cet épais tapis
vert qui recouvre en été bien des étangs, des lacs et des rivières.
Durant la journée, les plantes aquatiques produisent de l’oxygène et des sucres
essentiels en absorbant le CO2 sous l’influence de la lumière. Cet oxygène est vital
pour les poissons, les invertébrés et d’autres organismes présents dans l’eau. La
nuit, la photosynthèse s’interrompt par manque de lumière, et les plantes se mettent
à consommer tout l’oxygène disponible durant la nuit : il en résulte un manque
d’oxygène dans le milieu aquatique. Tout le monde en connait les conséquences :
15
les poissons morts qui flottent à la surface, les plantes aquatiques qui pourrissent,
les oiseaux qui s’en vont, etc.
Le charbon :
Le charbon est une roche sédimentaire exploitée en tant que combustible et
formée à partir de la dégradation partielle de la matière organique des végétaux.
Couvrant en 2011, 28,8 % des besoins énergétiques mondiaux, le charbon est
actuellement une des principales ressources énergétiques de l'humanité.
Impacts :
De premiers impacts directs et indirects existent à ce stade : Les chantiers
produisent des poussières susceptibles de causer la silicose quand elles sont
inhalées durant une longue période (cause fréquente de mortalité des mineurs).
Certaines mines affectent directement la faune et la flore en détruisant leur habitat
(mines à ciel ouvert), crassiers ou indirectement par les pollutions directes ou
indirectes ou par des modifications ou suite à l'utilisation d'une eau de surface pour
les besoins miniers (arrosage pour abattement des taux d'empoussièrement, lavage
du charbon, etc.).
Selon les caractéristiques du gisement, le charbon est plus ou moins riche en
éléments indésirables (soufre, métaux lourds, radionucléides) et il peut laisser se
dégazer du grisou.
Le clinker :
Le clinker est un constituant du ciment artificiel, qui résulte de la cuisson d'un
mélange composé d'environ 75 % de calcaire et de 25 % de silice : la « farine » ou
le « cru ». Cette cuisson, la clinkerisation, se fait à une température
d'environ 1 450 °C (qui explique la forte consommation énergétique de ce
processus).
16
 Impacts :
Le Clinker est responsable de la majeure partie de la consommation
d'énergie des cimenteries, et de l'empreinte carbone (Consommation de carbone
fossile et émissions de gaz à effet de serre) du béton. Il tient donc une place
importante dans les activités, négociations ou révisions de quotas échangeables
(ou permis d'émissions transférables) de gaz à effet de serre. Une réduction des
taux de Clinker ou son remplacement par des alternatives sont dans ce contexte
des enjeux économiques et environnementaux nouveaux, mais dans le contexte de
2005, existe un « dilemme du clinker ». Paradoxalement, si les émissions de CO2
d'une cimenterie peuvent être réduites, c'est essentiellement en réduisant le taux de
clinker. Mais quand la quantité de quotas allouée est indexée sur la production de
clinker, le prix de ce dernier n'augmentera pas, ou uniquement via une éventuelle
hausse du coût marginal de la production (due par exemple à une substitution
partielle de carbone fossile par de la biomasse), ce qui n'incite pas à réduire le taux
de clinker. L'alternative est d'indexer la quantité de quotas sur le tonnage produit de
ciment et non de clinker, mais ceci pourrait avoir un effet pervers, qui serait
d'encourager le cimentier à simplement importer du clinker (plus transportable que
le ciment) pour vendre des quotas (ou en acheter moins).
La barytine :
La barytine (ou baryte) est une espèce minérale composée de sulfate de
baryum de formule BaSO4 avec des traces de Sr, Ca et Pb. Ce minéral, d'origine
hydrothermale, présente de nombreuses variétés. Sa densité et le baryum qu'il
contient sont les causes principales de ses utilisations industrielles et plusieurs
millions de tonnes de barytine sont extraits et produits chaque année.
Impacts :
Peut émettre des gaz irritants ou toxiques ;
17
Section 2 : Solutions proposées pour protéger l’environnement contre les risques
du TMD
Propositions des mesures de sécurité pour lutter contre le risque du TMD sur
l’environnement : la formation obligatoire et régulière de tous les intervenants : le
facteur humain étant l’une des principales causes d’accident, les conducteurs de
véhicules transportant des matières dangereuses font l’objet d’une formation
spéciale et d’une mise à niveau.
L’agrément et la spécialisation des emballages et des conditionnements selon la
nature des substances transportées et selon leur degré de danger. Par exemple :
- Le groupe d’emballage I pour les matières très dangereuses
- Le groupe d’emballage II pour les matières moyennement dangereuses
- Le groupe d’emballage III pour les matières faiblement dangereuses.
Mise à niveau des wagons, en ce qui concerne la maintenance ainsi que le contrôle
technique.
Signalisation routière régissant le passage des véhicules transportant des
marchandises dangereuses.
L’obligation d’utiliser la signalisation par pictogrammes afin d’identifier
rapidement le produit en cas d’accident.
Les mesures de prévention, de contrôle et de sécurité doivent être rigoureuses afin
que l’accident ne se produise pas.
18
Conclusion
La comparaison TMD route et TMD rail permet de réfléchir au couple
probabilité – gravité de la définition du risque. La probabilité d’accident ferroviaire
est plus faible mais les quantités transportées peuvent laisser craindre des bilans
humains et matériels plus lourds.
Or pour lutter contre le risque de transport de matières dangereuses sur
l’environnement, il est nécessaire d’en proposer des solutions ou des mesures de
précaution permettant de protéger les écosystèmes contre les agressions qu’ils
subissent.
Parmi les solutions proposées :
La formation du facteur humain vient en premier lieu vu son importance, car un
personnel bien formé mène à réduire le nombre d’accidents sur la voie ferrée.
Ensuite, le contrôle régulier des véhicules ainsi que le recours à des wagons et
emballages spécialisés suivant le produit transporté.
La signalisation a également un rôle primordial, que ce soit pour alerter le
passage de véhicule transportant une marchandise dangereuse ou au niveau des
wagons pour détecter la nature du produit en cas d’accident.

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Transport matiere dangereuse

  • 1. 1 Le Transport des Matières Dangereuses :Réalisé par Ilham YACHAOUIAissam GUEBBAS Zhor AMRAOUIMimoun HAMMANI Gestion Logistique et Transport 2:Filière :Demandé par M.AISSAOUI Année universitaire : 2013-2014
  • 2. 2 Plan : Chapitre 1 : Matières dangereuses à transporter au Maroc Section 1 : définition des marchandises dangereuses Section 2 : Types et Les classes des marchandises dangereuses à transporter Chapitre 2 : La législation du transport des marchandises dangereuses au niveau national et international Section 1 : La législation du TMD par voix Routière et Ferroviaire Section 2 : La législation du TMD par voix Maritime et Aérien Chapitre 3 : solutions d’intervention en cas des risques de TMD Section 1 : les risques rencontrés par un transporteur et par un expéditeur Section 2 : les solutions d’intervention en cas de risque
  • 3. 3 Introduction : Le risque transport de matières dangereuses (TMD) est lié à l'accident pouvant survenir et engendrer des conséquences graves pour l'homme, les biens et /ou l'environnement, principalement au travers un incendie, un dégagement de nuage toxique, une explosion ou une pollution du sol et/ou des eaux, étant donnée la toxicité et la réactivité des marchandises concernées. La plupart des modes de transport peuvent être utilisés pour les marchandises dangereuses : la route, le fer, la voie d'eau, les canalisations et la voie aérienne. La voie aérienne ne concerne qu’une très faible quantité du trafic. Or, la voie ferrée est élue comme étant le leader dans ce domaine, et pour ce faire on a choisis l’Office Nationale des Chemins de Fer pour concrétiser notre recherche dans ce domaine.
  • 4. 4 Chapitre I : Matière dangereuse à transporter au Maroc Section 1 : Définition des matières dangereuses - Définitions Chaque année, 10 millions de tonnes de marchandises dangereuses sont acheminées par route au Maroc. Il s’agit de produits à usage domestique ou professionnel comme les carburants, le gaz ou les engrais solides et liquides, ou de produits hautement toxiques, explosifs ou polluants destinés à l’industrie. Or, cette activité dont le volume ne cesse d’augmenter est réglementée par un cadre juridique vétuste datant de 1938. Aujourd’hui, un projet de loi, déjà approuvé par le gouvernement, est à l’examen au Parlement. Son adoption contribuera à intégrer l’évolution technologique en s’alignant sur les normes internationales, notamment l’Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR) entré en vigueur au Maroc en juin 2003. Ainsi le projet de texte s’inspire très largement de la législation européenne, que ce soit au niveau de la classification des marchandises dangereuses, de l’organisation de leur transport, ou de la responsabilisation des intervenants. Les matières dangereuses sont des matières ou objets qui présentent un risque pour la santé, la sécurité, les biens ou l'environnement. Celles-ci sont énumérées dans la liste des marchandises dangereuses des règlements du transport ou, si elles ne figurent pas sur cette liste, sont classées conformément aux réglementations internationales. L'ONU est l'institution internationale qui établit les règles de ces transports. Il existe donc des accords internationaux pour les transports routier, ferroviaire et fluvial. Concernant l'aérien et le maritime, il existe deux organismes distincts : l'organisation de l'aviation civile internationale (OACI) basée à Montréal et l'organisation maritime internationale (OMI) basée à Londres. . Marchandise dangereuse : toute matière, objet ou organisme qui, en raison de sa nature, peut porter préjudice aux personnes, aux biens ou à l'environnement. Les propriétés qui caractérisent une matière dangereuse sont définies à l’article 3 du Règlement. Bien que certaines définitions soient différentes, elles sont harmonisées avec celles qui établissent la classification prévue dans le Règlement sur le transport des
  • 5. 5 matières dangereuses et le Règlement sur les produits contrôlés notamment. Ainsi, les fiches signalétiques et la codification employées par le Système d’information des matières dangereuses utilisées au travail qui apparaissent, entre autres sur les contenants de matières dangereuses, constituent une source de renseignements qui permet de faciliter la classification et de diminuer le recours éventuel à des analyses chimiques. - Les risques liés au transport des matières dangereuses :  Les effets thermiques sont liés à une combustion d’un produit inflammable ou à une explosion. Il en résulte des brûlures plus ou moins graves,  Les effets mécaniques sont liés à une surpression, résultant d’une onde de choc (déflagration ou détonation), provoquée par une explosion. Il en résulte des lésions aux tympans, poumons, etc,  Les effets toxiques résultent de l’inhalation, de contact ou d’ingestion d’une substance chimique toxique (chlore, ammoniac, phosgène, acides, etc.), suite à une fuite sur une installation. Les effets peuvent être, par exemple, un œdème du poumon ou une atteinte au système nerveux,  Les effets dus aux substances radioactives sont liés aux rayonnements ionisants qui peuvent atteindre tous organes ou organismes vivants.
  • 6. 6 Section 2 : Types et Classes des marchandises dangereuses Les matières dangereuses sont réparties en neuf classes, selon le type de risque qu’elles représentent pour la sécurité publique. La plupart des classes sont subdivisées selon les caractéristiques d’un produit donné. L’expéditeur est tenu de déterminer la classification d’une matière dangereuse avant de permettre à un transporteur d’en prendre possession. -Matières et objets explosibles: - Les matières explosibles, à l’exception de celles qui sont trop dangereuses pour être transportées - Les objets explosibles, à l’exception des engins contenant des matières explosibles en quantité ou d’une nature telles que leur inflammation n’entraîne aucun effet de projection, de feu, de fumée, de chaleur ou de bruit intense, extérieur à l’engin - Les matières et objets non mentionnées ci-dessus, fabriqués en vue de produire un effet explosif ou pyrotechnique. -Gaz comprimé, liquéfié ou dissous : Les gaz comprimés, les gaz liquéfiés, les gaz en solution, les gaz liquéfiés réfrigérés, les mélanges de gaz, les mélanges d’un ou plusieurs gaz avec une ou plusieurs vapeurs de matières d’autres classes, les objets chargés d’un gaz, l’hexafluorure de tellure, les aérosols, les liquides cryogéniques. -Liquides inflammables : - Les liquides, les mélanges de liquides. - Les liquides contenant des solides en solution ou en suspension (peintures, vernis, laques…) - Les matières transportées à température élevée, à l’état liquide, et émettant des vapeurs inflammables à une température égale ou inférieure à la température maximale de transport.
  • 7. 7 - Solides inflammables, Matières sujettes à l’inflammation spontanée, Matières dangereuses en présence d’humidité : Cette classe comprend les divisions : -Solides inflammables : Les matières explosives flegmatisées, les matières auto-réactives, les matières solides qui s’enflamment facilement. -Matières sujettes à l’inflammation spontanée : les matières pyrophoriques, les matières auto-echauffantes. -Matières dangereuses en présence d’humidité : Solides ou liquides qui par réaction avec l’eau sont susceptibles de s’enflammer spontanément ou d’émettre des gaz inflammables. -Matières comburantes et peroxydes organiques -Matières comburantes Matières qui, en libérant de l'oxygène ou d'autres comburants, peuvent provoquer ou faciliter la combustion d'autres matières, combustibles ou non. (Exemple : nitrate d'ammonium). -Peroxydes organiques Peroxydes organiques contenant la structure bivalente «-O-O-» pouvant libérer de l'oxygène très facilement, devenant ainsi un comburant puissant sujet à une décomposition explosive ou sensible aux chocs ou à la friction . (Exemple : peroxyde de zinc). -Matières toxiques et Matières infectieuses : Solides ou liquides toxiques par inhalation, ingestion ou absorption cutanée. Matières nocives. -Matières radioactives : Matières radioactives aux termes de la Loi sur le contrôle de l'énergie atomique et dont l'activité est supérieure à 74 kBq/kg. (exemple : hexafluorure d'uranium). -Matières corrosives :
  • 8. 8 Matières pouvant causer une nécrose de la peau et matières corrodant les métaux tels l'acier ou l'aluminium non plaqué -Matières et objets divers : Matières ou produits présentant des risques justifiant la réglementation de leur transport, mais qui ne sont pas compris dans une autre classe (exemple : amiante, BPC).
  • 9. 9 Chapitre II : La législation du transport routier de matières dangereuses au Maroc Section 1 : Les Conditions de transport: Les produits concernés, entre autres les matières et objets explosifs, le gaz, les liquides inflammables, les matières radioactives et les matières corrosives, sont regroupés en 9 classes en fonction de leur niveau de danger. Les dispositions du titre premier de l'annexe du dahir du 5 Rejeb 1346 (30 décembre 1927) précité ainsi que les dispositions du dahir du 29 Hija 1356 (2 mars 1938) réglementant la manutention et le transport par voie de terre des matières dangereuses, des matières combustibles, des liquides inflammables (Autres que les hydrocarbures et les combustibles liquides), des poudres, explosifs, munitions et artifices, des gaz comprimés, liquéfiés, solidifiés et dissous, des matières vénéneuses, caustiques et corrosives et des produits toxiques ou nauséabonds, ne s'appliquent plus aux transports par route de marchandises dangereuses. Le projet introduit en outre un certain nombre de nouveautés au niveau des responsabilités, de la prévention, du contrôle et des sanctions. La responsabilité des cinq intervenants (l’expéditeur, le chargeur, le transporteur, le conducteur et le destinataire) est ainsi délimitée selon leur position dans la chaîne de distribution. En cas d’infraction, la loi prévoit des peines de prison assorties d’amendes allant de 2 000 à 100 000 DH selon la gravité de la faute. Par ailleurs, toute personne physique ou morale exerçant l’activité de transporteur de matières dangereuses est tenue de se faire assister par un ou plusieurs conseillers en sécurité, selon le volume de l’activité, le projet de loi prévoyant que l’on peut, le cas échéant, externaliser cette mission. Pour leur part, les conducteurs sont tenus de recevoir dans des établissements agréés par l’Etat, une formation spéciale sanctionnée par un diplôme de conducteur de véhicules de transport de matières dangereuses valable cinq ans.
  • 10. 10 Enfin, les véhicules sont soumis à un contrôle technique spécifique et toute opération de transport de ces matières doit être accompagnée d’une fiche de sécurité mentionnant les mesures et les consignes à suivre en cas d’incidents ou d’accidents. parmi les conditions de transport qui doivent être respecté :  Le transport par route de marchandises dangereuses doit être effectué par des véhicules spécialisés, construits et équipés à cet effet.  Les prescriptions relatives à la construction et à l'équipement auxquelles doivent satisfaire lesdits véhicules sont fixées par voie réglementaire en tenant compte de la nature et du danger que représente la marchandise dangereuse à transporter, en conformité avec les prescriptions de l'annexe B de l'accord ADR précité.  Le transport de marchandises dangereuses par route effectué par un véhicule ne répondant pas aux prescriptions visées à l'alinéa 2 du présent article et requises pour ledit transport est interdit.  L'administration détermine les catégories de véhicules soumis au contrôle technique prévu au deuxième alinéa ci-dessus en tenant compte de la nature et des quantités de marchandises dangereuses à transporter par lesdits véhicules.  Le premier contrôle technique a lieu avant la première utilisation pour le transport des marchandises dangereuses du véhicule concerné.  Tout véhicule transportant des marchandises dangereuses par route doit porter, d'une manière apparente, une signalisation identifiant la ou les marchandises dangereuses transportées et correspondant aux dangers que ces marchandises présentent.  La réglementation oblige chaque TMD à posséder deux types d’indications facilement visibles et donnant des informations sur la nature du ou des produits transportés :
  • 11. 11  Les plaques orange : On en trouve une à l’avant et une à l’arrière du train. Le numéro du haut représente le code danger du produit. A chaque numéro correspond un risque. - Plusieurs chiffres peuvent être associés - Le même chiffre peut être doublé, cela montre que le danger est plus important - Le chiffre du bas représente le code matière du produit. C’est un numéro à 4 chiffres qui donne l’identité du produit. A chaque produit correspond un code matière, ainsi il est important de le relever afin d’être identifié.  Les pictogrammes : On les trouve à l’arrière et sur le côté des wagons. Ils permettent de déterminer la nature du produit transporté.
  • 12. 12 Section 2 : Les Obligations des intervenants Du l'expéditeur Pour toute expédition par route de marchandises dangereuses, l'expéditeur de celles-ci doit : - 1) s'assurer que la marchandise dangereuse à expédier est classée et autorisée au transport par route conformément aux dispositions de la présente loi et des textes pris pour son application ; - 2) respecter les conditions spéciales relatives au transport par route des marchandises dangereuses ; - 3) veiller à ce que le marquage concernant la dernière marchandise dangereuse transportée soient maintenus sur les citernes vides, non nettoyées ou non dégazées, ou sur les véhicules ou sur les conteneurs pour vrac vides et non nettoyés, et veiller à ce que ces citernes vides, et non nettoyées soient fermées et présentent les mêmes garanties d'étanchéité que si elles étaient pleines ; - 4) s'assurer que le véhicule à utiliser pour le transport de la marchandise concernée est muni du certificat d'agrément prévu à l'article 7 ci-dessus ; - 5) fournir au transporteur toutes informations relatives à l'expédition et nécessaires à l'accomplissement de ses obligations ; - 6) remettre au transporteur la déclaration d'expédition Du chargeur Outre les documents exigés par la législation spécifique à la marchandise lors de son chargement, le chargeur doit : - 1) s'assurer que la marchandise dangereuse, objet du chargement, est classée et autorisée au transport par route conformément aux dispositions de la présente loi ; - 2) ne pas charger de colis dont l'emballage est endommagé ou non conforme aux prescriptions prévues par la présente loi ; - 3) respecter les dispositions relatives au chargement et au déchargement des marchandises dangereuses et au remplissage des citernes ;
  • 13. 13 - 4) s'assurer que la signalisation prescrite est apposée sur les citernes, sur les véhicules et sur les conteneurs conformément aux prescriptions requises ; - 5) surveiller les opérations de chargement et de remplissage lorsqu'il s'agit d'une citerne. Du transporteur Le transporteur doit contracter une assurance complémentaire à l'assurance du véhicule terrestre à moteur utilisé pour le transport par route des marchandises dangereuses, destinée à couvrir sa responsabilité pour les dommages corporels, matériels et environnementaux qui peuvent être causés par lesdites marchandises lors de leur transport par route. - 1) la marchandise dangereuse, objet du transport, est classée et autorisée au transport par route, conformément aux dispositions de la présente loi ; - 2) le véhicule et le chargement ne présentent pas de défauts manifestes ou d'insuffisance des équipements ; - 3) le poids maximum autorisé du véhicule n'est pas dépassé ; - 4) le véhicule utilisé pour le transport est adapté à la marchandise à transporter et notamment qu'il est construit et équipé conformément aux dispositions de la présente loi; Du destinataire Le destinataire a l'obligation lors de l'acceptation de la marchandise dangereuse d'en accuser réception et de ne pas différer sans motif valable son acceptation. En cas de refus motivé de réceptionner ladite marchandise le destinataire doit aviser, sans délai, l'administration et les autorités compétentes en vue de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité des personnes, des biens et de l'environnement.
  • 14. 14 Chapitre III : Le transport des matières dangereuses en pratique Section 1 : Typologie des produits transportés par l’ONCF Les phosphates : Les phosphates (PO4), sont des composants naturels des organismes vivants : ils se composent de phosphore (P) et d’oxygène (O). Les phosphates sont, tout comme les nitrates, des aliments pour les plantes. Impacts : Lorsqu’il y a trop de phosphates dans le sol, par exemple à cause de l’excès d’engrais ou du rejet d’eaux usées par le biais de fosses septiques, ils peuvent être emportés par les eaux de ruissellement ou d’infiltration. En effet, les particules de phosphates ne parviennent pas toutes à se lier aux particules du sol. En conséquence, les phosphates peuvent polluer les eaux de surface et souterraines. De plus, d’importantes quantités de phosphates sont directement libérées dans les eaux de surfaces suite aux rejets d’eaux usées non traitées. Si les phosphates sont présents en trop grande quantité dans nos eaux, cela peut avoir diverses conséquences néfastes : bien que les nitrates et les phosphates constituent des aliments idéaux pour les plantes, leur présence excessive provoque la croissance en masse de certaines plantes aquatiques. Tout le monde a déjà pu voir cet épais tapis vert qui recouvre en été bien des étangs, des lacs et des rivières. Durant la journée, les plantes aquatiques produisent de l’oxygène et des sucres essentiels en absorbant le CO2 sous l’influence de la lumière. Cet oxygène est vital pour les poissons, les invertébrés et d’autres organismes présents dans l’eau. La nuit, la photosynthèse s’interrompt par manque de lumière, et les plantes se mettent à consommer tout l’oxygène disponible durant la nuit : il en résulte un manque d’oxygène dans le milieu aquatique. Tout le monde en connait les conséquences :
  • 15. 15 les poissons morts qui flottent à la surface, les plantes aquatiques qui pourrissent, les oiseaux qui s’en vont, etc. Le charbon : Le charbon est une roche sédimentaire exploitée en tant que combustible et formée à partir de la dégradation partielle de la matière organique des végétaux. Couvrant en 2011, 28,8 % des besoins énergétiques mondiaux, le charbon est actuellement une des principales ressources énergétiques de l'humanité. Impacts : De premiers impacts directs et indirects existent à ce stade : Les chantiers produisent des poussières susceptibles de causer la silicose quand elles sont inhalées durant une longue période (cause fréquente de mortalité des mineurs). Certaines mines affectent directement la faune et la flore en détruisant leur habitat (mines à ciel ouvert), crassiers ou indirectement par les pollutions directes ou indirectes ou par des modifications ou suite à l'utilisation d'une eau de surface pour les besoins miniers (arrosage pour abattement des taux d'empoussièrement, lavage du charbon, etc.). Selon les caractéristiques du gisement, le charbon est plus ou moins riche en éléments indésirables (soufre, métaux lourds, radionucléides) et il peut laisser se dégazer du grisou. Le clinker : Le clinker est un constituant du ciment artificiel, qui résulte de la cuisson d'un mélange composé d'environ 75 % de calcaire et de 25 % de silice : la « farine » ou le « cru ». Cette cuisson, la clinkerisation, se fait à une température d'environ 1 450 °C (qui explique la forte consommation énergétique de ce processus).
  • 16. 16  Impacts : Le Clinker est responsable de la majeure partie de la consommation d'énergie des cimenteries, et de l'empreinte carbone (Consommation de carbone fossile et émissions de gaz à effet de serre) du béton. Il tient donc une place importante dans les activités, négociations ou révisions de quotas échangeables (ou permis d'émissions transférables) de gaz à effet de serre. Une réduction des taux de Clinker ou son remplacement par des alternatives sont dans ce contexte des enjeux économiques et environnementaux nouveaux, mais dans le contexte de 2005, existe un « dilemme du clinker ». Paradoxalement, si les émissions de CO2 d'une cimenterie peuvent être réduites, c'est essentiellement en réduisant le taux de clinker. Mais quand la quantité de quotas allouée est indexée sur la production de clinker, le prix de ce dernier n'augmentera pas, ou uniquement via une éventuelle hausse du coût marginal de la production (due par exemple à une substitution partielle de carbone fossile par de la biomasse), ce qui n'incite pas à réduire le taux de clinker. L'alternative est d'indexer la quantité de quotas sur le tonnage produit de ciment et non de clinker, mais ceci pourrait avoir un effet pervers, qui serait d'encourager le cimentier à simplement importer du clinker (plus transportable que le ciment) pour vendre des quotas (ou en acheter moins). La barytine : La barytine (ou baryte) est une espèce minérale composée de sulfate de baryum de formule BaSO4 avec des traces de Sr, Ca et Pb. Ce minéral, d'origine hydrothermale, présente de nombreuses variétés. Sa densité et le baryum qu'il contient sont les causes principales de ses utilisations industrielles et plusieurs millions de tonnes de barytine sont extraits et produits chaque année. Impacts : Peut émettre des gaz irritants ou toxiques ;
  • 17. 17 Section 2 : Solutions proposées pour protéger l’environnement contre les risques du TMD Propositions des mesures de sécurité pour lutter contre le risque du TMD sur l’environnement : la formation obligatoire et régulière de tous les intervenants : le facteur humain étant l’une des principales causes d’accident, les conducteurs de véhicules transportant des matières dangereuses font l’objet d’une formation spéciale et d’une mise à niveau. L’agrément et la spécialisation des emballages et des conditionnements selon la nature des substances transportées et selon leur degré de danger. Par exemple : - Le groupe d’emballage I pour les matières très dangereuses - Le groupe d’emballage II pour les matières moyennement dangereuses - Le groupe d’emballage III pour les matières faiblement dangereuses. Mise à niveau des wagons, en ce qui concerne la maintenance ainsi que le contrôle technique. Signalisation routière régissant le passage des véhicules transportant des marchandises dangereuses. L’obligation d’utiliser la signalisation par pictogrammes afin d’identifier rapidement le produit en cas d’accident. Les mesures de prévention, de contrôle et de sécurité doivent être rigoureuses afin que l’accident ne se produise pas.
  • 18. 18 Conclusion La comparaison TMD route et TMD rail permet de réfléchir au couple probabilité – gravité de la définition du risque. La probabilité d’accident ferroviaire est plus faible mais les quantités transportées peuvent laisser craindre des bilans humains et matériels plus lourds. Or pour lutter contre le risque de transport de matières dangereuses sur l’environnement, il est nécessaire d’en proposer des solutions ou des mesures de précaution permettant de protéger les écosystèmes contre les agressions qu’ils subissent. Parmi les solutions proposées : La formation du facteur humain vient en premier lieu vu son importance, car un personnel bien formé mène à réduire le nombre d’accidents sur la voie ferrée. Ensuite, le contrôle régulier des véhicules ainsi que le recours à des wagons et emballages spécialisés suivant le produit transporté. La signalisation a également un rôle primordial, que ce soit pour alerter le passage de véhicule transportant une marchandise dangereuse ou au niveau des wagons pour détecter la nature du produit en cas d’accident.