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CALENDRIER DSN & SAGE PAIE RH
CALENDRIER DSN – PHASE 3
2
 3ème trimestre 2016
 Démarrage prévisionnel de la DSN phase 3 en production
 DS Version 7.01
 Janvier 2017
 Généralisation de la DSN à l'ensemble des entreprises (DSN mensuelle au titre de la paie
de janvier attendue pour les échéances des 5 et 15 février)
GÉNÉRALISATION DE LA DSN
3
4
CALENDRIER SAGE PAIE
 Fin septembre – Phase 3 – 1ere étape : retraite et prévoyance
 Paie Version 8.01
 DS Version 7.01
 Objectif : Permettre aux clients finaux de produire une DSN Phase
3 (1ere étape) Retraite et Prévoyance Réelle avec les fonctions
d'exploitation nécessaires (interfaces et éditions existantes)
 Début décembre – Phase 3 - 2eme étape : MSA, BTP, DADSU
…, mise à jour DADS U, bulletin simplifié (clarifié)
 Paie Version 8.10
 DS Version 7.10
QUELQUES EXEMPLES DES ÉVOLUTIONS
À VENIR…
ERGONOMIE & DIVERS
6
Vue contrat par contrat
Avant, dans la DSN, pour un salarié avec plusieurs contrats, une
combo liste était proposée dans le sous-onglet Contrats et tous les
contrats étaient présents à l'écran.
Aujourd’hui, il est nécessaire de sélectionner le contrat dans cette
combo liste pour pouvoir afficher les données du contrat.
Par défaut, le positionnement se fait sur le 1er contrat.
Divers
Mise à jour des tables de nomenclatures DSN phase 2 et 3
Module CICE : Mise à jour du taux de majoration BTP de 10 % à
11,11 %
DUCS RETRAITE
7
Vue d’ensemble organisme
URSSAF Retraite Autres Organismes
Bloc 22 – Bordereau Oui Non Non
Bloc 23 - Cotisations agrégées (détail par CTP)
Oui Non Non
Bloc 20 - Versement (montant du versement) Oui Oui Oui
Bloc 55 - Composant de versement (détail du
versement par contrat de prévoyance, par
période, et éventuellement par type de
population et code population Non Non Oui
En conséquence : le paramétrage DUCS ne sera pas utilisé pour
la Retraite et les OC en DSN phase 3
DSN PHASE 3
8
Principe de calcul des versements
- Vue en cours d’évolution
- Exportable sous Excel
En prochaines
versions :
en plus de
Retraite,
Prévoyance,
Mutuelle
Montant du versement = somme des cotisations individuelles
RÉCAPITULATIF
9
- La période correspond au
trimestre : du 01/04 au 30/06
- Le versement est présent car
le mode de paiement est télé
règlement (=prélèvement
SEPA). Les autres modes de
paiement ne génèrent pas de
versement.
- En cas de périodicité
trimestrielle, le client a le
choix entre porter le paiement
seulement à la fin du
trimestre (c’est le cas de
l’exemple, à privilégier) ou
porter le versement sur
chaque mois.
Mono-établissement, périodicité trimestrielle
10
EN SYNTHÈSE
 Listes / Caisses :
 Contrôler et mettre à jour le Siret des caisses.
 En cas de GPS (groupe de protection sociale), c’est le Siret du GPS qui est
attendu.
 Vérifier le type des caisses
 Activer le paiement (mode de paiement…)
 Contrôler l’échéance de l’entreprise Mensuelle ? Trimestrielle ?
 Listes / Etablissements
 Contrôler le rattachement aux établissements
 Échéance des établissements : Mensuelle ? Trimestrielle ?
 Si un Siret paie pour plusieurs autres Siret :
• Le siret payeur paie pour les autres avec un seul compte cotisant pour tout
OU (1 seul versement)
• Le siret payeur paie pour les autres avec un compte cotisant pas SIRET
(1 versement par établissement)
Contrôler & paramétrer
Pour tout complément d’information,
vous pouvez joindre notre service assistance :
0811 349 609 choix 2 / assistance@inforsud.com

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Calendrier DSN & Sage Paie RH

  • 1. CALENDRIER DSN & SAGE PAIE RH
  • 2. CALENDRIER DSN – PHASE 3 2  3ème trimestre 2016  Démarrage prévisionnel de la DSN phase 3 en production  DS Version 7.01  Janvier 2017  Généralisation de la DSN à l'ensemble des entreprises (DSN mensuelle au titre de la paie de janvier attendue pour les échéances des 5 et 15 février)
  • 4. 4 CALENDRIER SAGE PAIE  Fin septembre – Phase 3 – 1ere étape : retraite et prévoyance  Paie Version 8.01  DS Version 7.01  Objectif : Permettre aux clients finaux de produire une DSN Phase 3 (1ere étape) Retraite et Prévoyance Réelle avec les fonctions d'exploitation nécessaires (interfaces et éditions existantes)  Début décembre – Phase 3 - 2eme étape : MSA, BTP, DADSU …, mise à jour DADS U, bulletin simplifié (clarifié)  Paie Version 8.10  DS Version 7.10
  • 5. QUELQUES EXEMPLES DES ÉVOLUTIONS À VENIR…
  • 6. ERGONOMIE & DIVERS 6 Vue contrat par contrat Avant, dans la DSN, pour un salarié avec plusieurs contrats, une combo liste était proposée dans le sous-onglet Contrats et tous les contrats étaient présents à l'écran. Aujourd’hui, il est nécessaire de sélectionner le contrat dans cette combo liste pour pouvoir afficher les données du contrat. Par défaut, le positionnement se fait sur le 1er contrat. Divers Mise à jour des tables de nomenclatures DSN phase 2 et 3 Module CICE : Mise à jour du taux de majoration BTP de 10 % à 11,11 %
  • 7. DUCS RETRAITE 7 Vue d’ensemble organisme URSSAF Retraite Autres Organismes Bloc 22 – Bordereau Oui Non Non Bloc 23 - Cotisations agrégées (détail par CTP) Oui Non Non Bloc 20 - Versement (montant du versement) Oui Oui Oui Bloc 55 - Composant de versement (détail du versement par contrat de prévoyance, par période, et éventuellement par type de population et code population Non Non Oui En conséquence : le paramétrage DUCS ne sera pas utilisé pour la Retraite et les OC en DSN phase 3
  • 8. DSN PHASE 3 8 Principe de calcul des versements - Vue en cours d’évolution - Exportable sous Excel En prochaines versions : en plus de Retraite, Prévoyance, Mutuelle Montant du versement = somme des cotisations individuelles
  • 9. RÉCAPITULATIF 9 - La période correspond au trimestre : du 01/04 au 30/06 - Le versement est présent car le mode de paiement est télé règlement (=prélèvement SEPA). Les autres modes de paiement ne génèrent pas de versement. - En cas de périodicité trimestrielle, le client a le choix entre porter le paiement seulement à la fin du trimestre (c’est le cas de l’exemple, à privilégier) ou porter le versement sur chaque mois. Mono-établissement, périodicité trimestrielle
  • 10. 10 EN SYNTHÈSE  Listes / Caisses :  Contrôler et mettre à jour le Siret des caisses.  En cas de GPS (groupe de protection sociale), c’est le Siret du GPS qui est attendu.  Vérifier le type des caisses  Activer le paiement (mode de paiement…)  Contrôler l’échéance de l’entreprise Mensuelle ? Trimestrielle ?  Listes / Etablissements  Contrôler le rattachement aux établissements  Échéance des établissements : Mensuelle ? Trimestrielle ?  Si un Siret paie pour plusieurs autres Siret : • Le siret payeur paie pour les autres avec un seul compte cotisant pour tout OU (1 seul versement) • Le siret payeur paie pour les autres avec un compte cotisant pas SIRET (1 versement par établissement) Contrôler & paramétrer
  • 11. Pour tout complément d’information, vous pouvez joindre notre service assistance : 0811 349 609 choix 2 / assistance@inforsud.com