Zoom sur ... Autre regard sur le CNOM
L’EJD-PWG et les
Spécialités | Kesako ?
L’European Junior
Doctors Perma-nent
Working Group
(EJD-PWG) est l’orga-nisation
médicale en
charge de représenter
les Jeunes Médecins
Européens. Au cours du dernier quart de siècle, l’EJD est
intervenu activement dans la défense des professions médi-cales
en Europe avec pour objectif la contribution au déve-loppement
des travaux, l’éducation et la formation des mé-decins
Juniors.
L’Union Européenne des Médecins Spécialistes (UEMS) est
l’organisation médicale représentant les médecins spécia-listes
en Europe. Elle est composée de Conseils, Sections,
Boards et du Conseil Européen d’Accréditation de la Forma-tion
Médicale Continue (EACCME). Ses principales com-pétences
relèvent du domaine de la formation post-doctorale
(3ème cycle), du développement professionnel continu et de
la qualité des soins spécialisés.
La collaboration entre l’EJD et l’UEMS existe depuis
plusieurs années sous la forme d’accords formels et
informels au prot de la qualité de la formation médicale
des médecins Juniors Européens.
A l’occasion du cinquantième anniversaire de l’UEMS, EJD
et UEMS ont souhaité renouer et renforcer leur partenariat
de la façon suivante :
Représentation de l’EJD aux Sections Spécialistes
de l’UEMS / Boards Européens / Comités Joints
Multidisciplinaires (Sections/Boards/MJCs)
L’UEMS accueille la participation d’un représentant
médecin Junior nommé par le PWG dans l’EACCME et
éventuellement d’autres groupes créés dans la structure
UEMS qui sont liés à la formation médicale post- doctorale.
L’entrée du médecin en formation dans les domaines de
la formation médicale post-doctorale est ainsi considérée
comme d’une importance primordiale pour les deux
institutions.
Participation des représentants du PWG des Sections
UEMS / Boards / MJCs aux visites d’accréditation des
centres de formation médicale post-doctorale
EuroMedMobility
EuroMedMobility est un projet commun EJD/EMSA
(European Medical Students’ Association) qui a pour
objectif d’améliorer la mobilité des médecins en formation
en Europe, augmentant ainsi la diversité de formation pour
l’ensemble des professions médicales.
Le PWG et l’UEMS reconnaissent l’importance des
programmes de formation pour la Formation Médicale
Continue et l’excellence dans la pratique médicale, de
promouvoir l’enseignement des meilleures pratiques ainsi
que les relations de collaboration entre collègues. Ainsi,
les deux organismes défendent la nécessité de faciliter les
moyens d’accès aux informations nécessaires aux médecins
Européens, relatives aux programmes de formations en vue
d’améliorer leur formation et la pratique de leur profession/
spécialité.
Cet article, repris du memorandum 2008 PWG, souligne les domaines prioritaires de collaboration entre l’EJD-PWG et l’UEMS. Il ne mérite en aucun cas
d’être pris comme une nalité mais vu, à l’inverse, comme point de départ pour de futurs projets.
Géraldine Béra,
Pour l’EJD-PWG – Secrétaire Générale Adjointe de l’ISNIH
interne en médecine nucléaire à Lilles
L’Ordre des Médecins
Tout au long de notre carrière, nous allons rencontrer l’Ordre
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Petit rappel historique
La Révolution française ayant fait disparaître les
corporations, il fallait trouver un remède au charlatanisme :
proposition fut alors faite d'instaurer un ordre professionnel
des médecins, habilité à décider qui avait le droit d'exercer
ou non.
L’origine du Conseil de l’Ordre des Médecins remonte à la
seconde moitié du XIXème siècle lors du Congrès médical
de France où est évoqué l’idée de Conseils médicaux
départementaux, idée reprise par la suite par l’Association
Générale des Médecins de France et par le Professeur
Grasset.
Le Conseil supérieur des médecins, créé par le
gouvernement de Vichy, s'avèrera un effecteur zélé de la
période indigne de la discrimination et sera dissous par une
ordonnance du gouvernement provisoire de la République
Française à Alger présidé par le Général de Gaulle le 18
octobre 1943.
L'Ordre des médecins actuel sera créé par une ordonnance
du Général de Gaulle du 24 septembre 1945 signée par
Monsieur François Billioux, ministre communiste de la
santé.
Ses fonctions
- Rôle moral : L'Ordre a la charge de concevoir et rédiger le
code de déontologie médicale, de l'adapter aux nécessités de
la profession en constante évolution technique, économique
et sociale, de le faire évoluer dans l'intérêt des malades.
Le code de déontologie proposé par l'Ordre, soumis au
Conseil d'Etat est édicté sous forme de décret en Conseil
d'Etat et fait partie intégrante du code de la santé publique.
L’Ordre est le porte-parole de l’ensemble des médecins
auprès des patients, des décideurs (Ministères et ARS) et
envers les autres professionnels de santé.
- Rôle administratif et règlementaire :
- Il appartient à l’Ordre d'établir et d'actualiser le tableau
« l’Ordre » auquel ne peuvent être inscrits que « les
docteurs en médecine qui remplissent les conditions légales
et de moralité requises pour exercer la profession », avec
leurs numéros RPPS. Il lui appartient également la gestion
des autorisations d’installation des médecins et le contrôle
des libellés des plaques et des mentions sur l’annuaire et
les ordonnanciers.
- L'Ordre a une fonction de surveillance des conditions
d'exercice de la profession, fonction qui fait de lui,
organisme strictement professionnel, le gérant d'un service
public : les conseils départementaux ont ainsi un rôle
majeur dans la permanence des soins. Pour exemple, ils
ont été très favorables à la création des maisons médicales
de garde et à la régulation par des médecins généralistes
dans les Centre 15.
- Rôle juridictionnel : les médecins qui ne respectent pas
les principes de dévouement, de compétence ou de moralité
comparaissent au sein des « chambres disciplinaires de
première instance », présidées par un magistrat nommé
par le vice-président du Conseil d'État, pour être jugés et
éventuellement sanctionnés par leurs pairs, qui siègent au
sein du conseil régional, connaissant bien les problèmes
soulevés par les malades ou par l'exercice de la profession.
L'appel est réalisé auprès de la « chambre disciplinaire
d'appel » du Conseil national, présidée par un conseiller
d'État de haut rang. Les recours en cassation peuvent être
formés devant le Conseil d'État.
- Rôle d’entraide : L’Ordre est aussi un compagnon, de
la thèse jusqu’à la retraite, en mettant à disposition des
professionnels de santé des outils professionnels, des
conseils juridiques et des informations sur les nouvelles
formules d’installation.
Source de conseils pour accompagner et prévenir, nous
sommes encouragés à prendre contact avec les conseillers
ordinaux départementaux pour toute question relative
aux certificats médicaux, à un litige avec un patient,
aux assurances (prévoyance) à ne pas oublier avant de
s’installer…
Organisations loco-régionales
- 103 Conseils départementaux regroupent 3700 conseillers,
élus par leurs pairs pour une durée de 6 ans. Le renouvellement
s’effectue par moitié tous les trois ans. C’est le Conseil
départemental qui perçoit les cotisations annuelles (295€)
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Sources : encyclopédies et site national de l’Ordre des Médecins www.conseil-national.medecin.fr