Adhesion en ligne

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Adhesion en ligne

  1. 1. ROYAUME du MAROC Ministère de l’Economie et des Finances Direction Générale des Impôts Page : 1/24 CE DOCUMENT EST LA PROPRIETE DE LA DGI IL NE PEUT ETRE NI REPRODUIT NI COMMUNIQUE A DES TIERS SANS AUTORISATION ECRITE PREALABLE DE LA DGI Adhésions en ligne Guide de l’adhérent
  2. 2. ROYAUME du MAROC Ministère de l’Economie et des Finances Direction Générale des Impôts Adhésion en ligne – Guide de l’adhérent Date : 14/12/2012 Page : 2/24 CE DOCUMENT EST LA PROPRIETE DE LA DGI IL NE PEUT ETRE NI REPRODUIT NI COMMUNIQUE A DES TIERS SANS AUTORISATION ECRITE PREALABLE DE LA DGI SOMMAIRE 1 FRONT OFFICE ADHERENT ..............................................................................................................................3 1.1 CONNEXION DE L’ADHERENT...............................................................................................................................3 1.2 INITIALISATION DE LA DEMANDE D’ADHESION.....................................................................................................3 1.2.1 Identité du contribuable ..............................................................................................................................3 1.2.2 Représentant légal du contribuable auprès de la DGI................................................................................4 1.2.3 Notification d’envoi d’email........................................................................................................................6 1.2.4 Email de confirmation.................................................................................................................................6 1.2.5 Ecran de confirmation.................................................................................................................................7 1.3 SUITE DE LA DEMANDE D’ADHESION....................................................................................................................8 1.3.1 Fonctionnement général..............................................................................................................................8 1.3.2 Mot de passe................................................................................................................................................8 1.3.3 E-Services....................................................................................................................................................9 1.3.4 Modes de paiement....................................................................................................................................10 1.3.5 Délégation.................................................................................................................................................11 1.3.6 Pack d’utilisateurs ....................................................................................................................................12 1.3.7 Utilisateurs (pack).....................................................................................................................................13 1.3.8 Utilisateurs (avancé).................................................................................................................................15 1.3.9 Langue.......................................................................................................................................................16 1.3.10 Soumission de la demande ........................................................................................................................17 1.3.11 Fin de la procédure...................................................................................................................................17 1.4 ACCES POUR MODIFICATION OU CONSULTATION................................................................................................18 1.4.1 Connexion .................................................................................................................................................18 1.4.2 Ecrans de gestion ......................................................................................................................................20 1.5 DEMANDE DE NON-ADHESION............................................................................................................................22 1.6 MOT DE PASSE OUBLIE .......................................................................................................................................23
  3. 3. ROYAUME du MAROC Ministère de l’Economie et des Finances Direction Générale des Impôts Adhésion en ligne – Guide de l’adhérent Date : 14/12/2012 Page : 3/24 CE DOCUMENT EST LA PROPRIETE DE LA DGI IL NE PEUT ETRE NI REPRODUIT NI COMMUNIQUE A DES TIERS SANS AUTORISATION ECRITE PREALABLE DE LA DGI 1 FRONT OFFICE ADHERENT 1.1 Connexion de l’adhérent Cet écran permet d’établir la connexion aux écrans du formulaire de l’adhésion pour un nouveau contribuable non encore adhérent. Lors de cette première connexion, l’utilisateur saisit son IF, le code d’accès SIT et le captcha. L’accès à cet écran est sécurisé à travers une authentification par certificat. Ecran : Contrôles effectués :  Le texte du captcha doit correspondre à l’image.  L’IF et le code d’accès doivent être valides.  Le contribuable ne doit pas déjà disposer d’un dossier d’adhésion.  Le contribuable ne doit pas avoir interdit l’adhésion en ligne. 1.2 Initialisation de la demande d’adhésion 1.2.1 Identité du contribuable Ce premier écran est présenté au contribuable afin qu’il visualise son identifiant fiscal ainsi que son nom et prénom ou sa raison sociale. Il n’y a pas de saisie à ce niveau.
  4. 4. ROYAUME du MAROC Ministère de l’Economie et des Finances Direction Générale des Impôts Adhésion en ligne – Guide de l’adhérent Date : 14/12/2012 Page : 4/24 CE DOCUMENT EST LA PROPRIETE DE LA DGI IL NE PEUT ETRE NI REPRODUIT NI COMMUNIQUE A DES TIERS SANS AUTORISATION ECRITE PREALABLE DE LA DGI Ecran : 1.2.2 Représentant légal du contribuable auprès de la DGI Cet écran permet de saisir les informations d’identification relatives au représentant du contribuable.
  5. 5. ROYAUME du MAROC Ministère de l’Economie et des Finances Direction Générale des Impôts Adhésion en ligne – Guide de l’adhérent Date : 14/12/2012 Page : 5/24 CE DOCUMENT EST LA PROPRIETE DE LA DGI IL NE PEUT ETRE NI REPRODUIT NI COMMUNIQUE A DES TIERS SANS AUTORISATION ECRITE PREALABLE DE LA DGI Ecran : Contrôles effectués :  Champs obligatoires et formats des champs saisis.  L’un des deux champs CIN ou Carte de séjour doit obligatoirement être saisi. Les deux ne peuvent pas être saisis en même temps.  L’email de confirmation doit être identique à l’email. Remarque :  Un clavier virtuel permet la saisie du nom et prénom ou raison sociale en arabe (optionnel).
  6. 6. ROYAUME du MAROC Ministère de l’Economie et des Finances Direction Générale des Impôts Adhésion en ligne – Guide de l’adhérent Date : 14/12/2012 Page : 6/24 CE DOCUMENT EST LA PROPRIETE DE LA DGI IL NE PEUT ETRE NI REPRODUIT NI COMMUNIQUE A DES TIERS SANS AUTORISATION ECRITE PREALABLE DE LA DGI 1.2.3 Notification d’envoi d’email Après avoir cliqué sur « Confirmer votre demande », le système affiche à l’utilisateur un écran indiquant qu’un email a été envoyé à son adresse. Ecran : 1.2.4 Email de confirmation L’utilisateur reçoit un email comme celui-ci-dessous de la part de la DGI : Bonjour Ahmed Bennani, Cet email vous est envoyé suite à votre demande d’adhésion aux applications SIMPL de télédéclaration et de télépaiement en ligne. Le code confidentiel suivant a été généré pour votre compte et pourra vous être demandé par la DGI: 9a370e2a Cliquez sur le lien ci-dessous pour confirmer votre demande https://simpl.tax.gov.ma/tva/simpladhesion/process/inscription?token=09a91133980f1ca92f126d250057cb3c Remarque :  Le lien utilisé contient des données d’association spécifiquement générées pour ce contribuable et ne pouvant être déduites.  L’email contient un code confidentiel que l’utilisateur doit conserver.
  7. 7. ROYAUME du MAROC Ministère de l’Economie et des Finances Direction Générale des Impôts Adhésion en ligne – Guide de l’adhérent Date : 14/12/2012 Page : 7/24 CE DOCUMENT EST LA PROPRIETE DE LA DGI IL NE PEUT ETRE NI REPRODUIT NI COMMUNIQUE A DES TIERS SANS AUTORISATION ECRITE PREALABLE DE LA DGI 1.2.5 Ecran de confirmation Lorsque l’utilisateur clique sur le lien, un écran lui est présenté pour l’informer que son adhésion a été enregistrée, et pour l’inviter à poursuivre. Ecran :
  8. 8. ROYAUME du MAROC Ministère de l’Economie et des Finances Direction Générale des Impôts Adhésion en ligne – Guide de l’adhérent Date : 14/12/2012 Page : 8/24 CE DOCUMENT EST LA PROPRIETE DE LA DGI IL NE PEUT ETRE NI REPRODUIT NI COMMUNIQUE A DES TIERS SANS AUTORISATION ECRITE PREALABLE DE LA DGI 1.3 Suite de la demande d’adhésion 1.3.1 Fonctionnement général L’utilisateur est positionné sur l’écran « Mot de passe » après avoir cliqué sur « Poursuivre » dans l’écran précédent. S’il quitte la saisie avant la fin de la procédure, les informations qu’il a saisies sont enregistrées. Lorsqu’il se reconnecte à l’application, il est positionné sur le premier écran de la séquence (mot de passe). Remarque : Si à partir de cet écran l’utilisateur clique sur précédent, il est positionné sur l’écran « Représentant légal du contribuable ». 1.3.2 Mot de passe Cet écran permet à l’utilisateur de saisir son mot de passe et de choisir la question secrète qui sera utilisée en cas de perte du mot de passe. Ecran : Contrôles effectués :  Champs obligatoires.  Format du mot de passe, comme indiqué sur l’écran (le mot de passe doit contenir au moins 6 caractères incluant un chiffre, un caractère spécial [@#$%] et une lettre d'alphabet majuscule).  Confirmation du mot de passe identique au premier mot de passe. Remarque :  La question secrète est utilisateur pour restituer le mot de passe en cas de perte.
  9. 9. ROYAUME du MAROC Ministère de l’Economie et des Finances Direction Générale des Impôts Adhésion en ligne – Guide de l’adhérent Date : 14/12/2012 Page : 9/24 CE DOCUMENT EST LA PROPRIETE DE LA DGI IL NE PEUT ETRE NI REPRODUIT NI COMMUNIQUE A DES TIERS SANS AUTORISATION ECRITE PREALABLE DE LA DGI 1.3.3 E-Services L’écran des e-Services présente à l’utilisateur l’ensemble des e-Services en indiquant pour chacun s’il est activé ou désactivé pour le contribuable. Cette liste n’est pas éditable. Ecran : Remarque :  Les options télédéclaration, télépaiement, échange EFI et échange EDI ne sont pas affichées à l’utilisateur et toutes activées par défaut.
  10. 10. ROYAUME du MAROC Ministère de l’Economie et des Finances Direction Générale des Impôts Adhésion en ligne – Guide de l’adhérent Date : 14/12/2012 Page : 10/24 CE DOCUMENT EST LA PROPRIETE DE LA DGI IL NE PEUT ETRE NI REPRODUIT NI COMMUNIQUE A DES TIERS SANS AUTORISATION ECRITE PREALABLE DE LA DGI 1.3.4 Modes de paiement Cet écran permet à l’utilisateur d’indiquer les modes de paiement adoptés. Le paiement par CB est activé et grisé. Le paiement par prélèvement bancaire est désactivé par défaut et peut être coché. S’il est coché, le cadran de saisie des RIB est activé. S’il décoche par la suite le prélèvement bancaire, les données RIB sont conservées mais grisées. Ecran : Contrôles effectués :  Au moins un RIB doit être saisi si le mode de paiement « Prélèvement bancaire » est coché.  Contrôle du format RIB. Remarques :  La banque et le RIB ne sont saisissables qu’au moment de la création. Les champs sont ensuite grisés.  Un RIB saisi peut être désactivé puis réactivé par l’utilisateur à ce niveau.
  11. 11. ROYAUME du MAROC Ministère de l’Economie et des Finances Direction Générale des Impôts Adhésion en ligne – Guide de l’adhérent Date : 14/12/2012 Page : 11/24 CE DOCUMENT EST LA PROPRIETE DE LA DGI IL NE PEUT ETRE NI REPRODUIT NI COMMUNIQUE A DES TIERS SANS AUTORISATION ECRITE PREALABLE DE LA DGI 1.3.5 Délégation Cet écran permet d’indiquer si le contribuable fera appel à un délégué ou s’il gérera ses déclaration et paiements directement. Dans le cas où la délégation est choisie, l’écran lui permet de choisir le délégué parmi les adhérents existants. Ecran : Contrôles effectués :  L’IF du délégué doit correspondre à un adhérent existant avec le rôle de délégué. Remarque :  Les niveaux de délégation choisis seront utilisés pour des contrôles ultérieurs, visant à s’assurer que le délégué ainsi que les utilisateurs du contribuable ont les droits cumulés suffisants.
  12. 12. ROYAUME du MAROC Ministère de l’Economie et des Finances Direction Générale des Impôts Adhésion en ligne – Guide de l’adhérent Date : 14/12/2012 Page : 12/24 CE DOCUMENT EST LA PROPRIETE DE LA DGI IL NE PEUT ETRE NI REPRODUIT NI COMMUNIQUE A DES TIERS SANS AUTORISATION ECRITE PREALABLE DE LA DGI 1.3.6 Pack d’utilisateurs Cet écran permet de choisir un pack de rôles avant la définition des utilisateurs :  Dans le cas général, l’utilisateur choisit un pack et clique sur « suivant » pour poursuivre avec la création des utilisateurs.  Si l’utilisateur choisit la dernière option (mode avancé), l’écran suivant sera un écran de création avancé des utilisateurs. Pour le cas d’un adhérent existant, la case d’option à choisir est la dernière (mode avancé) Ecran :
  13. 13. ROYAUME du MAROC Ministère de l’Economie et des Finances Direction Générale des Impôts Adhésion en ligne – Guide de l’adhérent Date : 14/12/2012 Page : 13/24 CE DOCUMENT EST LA PROPRIETE DE LA DGI IL NE PEUT ETRE NI REPRODUIT NI COMMUNIQUE A DES TIERS SANS AUTORISATION ECRITE PREALABLE DE LA DGI 1.3.7 Utilisateurs (pack) Dans le cas où un pack a été choisi, cet écran permet d’indiquer les utilisateurs qui vont utiliser les e- services pour le compte du contribuable adhérent. Le certificat de l’utilisateur doit être joint à cette étape. Il doit s’agir d’un certificat valide DGI ou BAM. Ecran 1 : Liste des rôles à créer Ecran 2 : formulaire de création d’un rôle, après action « + »
  14. 14. ROYAUME du MAROC Ministère de l’Economie et des Finances Direction Générale des Impôts Adhésion en ligne – Guide de l’adhérent Date : 14/12/2012 Page : 14/24 CE DOCUMENT EST LA PROPRIETE DE LA DGI IL NE PEUT ETRE NI REPRODUIT NI COMMUNIQUE A DES TIERS SANS AUTORISATION ECRITE PREALABLE DE LA DGI Contrôles effectués :  Champs obligatoires et formats des champs saisis.  L’un des deux champs CIN ou Carte de séjour doit obligatoirement être saisi. Les deux ne peuvent pas être saisis en même temps.  L’email de confirmation doit être identique à l’email.  Certificats : le mot de passe doit correspondre au certificat chargé. Remarques :  Si l’utilisateur utilise un certificat DGI, l’écran permet de charger un fichier .p12. S’il utilise un certificat BAM, il insère sa clef cryptographique dans le port USB et une applet est affichée pour le contrôle du mot de passe. Email envoyé à chaque utilisateur : Bonjour, Vous avez été déclaré comme utilisateur du portail DGI de télédéclaration et de télépaiement SIMPL. Votre login est KBouayad_1030958 Votre mot de passe est 3d298d17 L'URL d'accès au portail est: http://tax.gov.ma Votre accès sera valide dès activation par la DGI. Cordialement.
  15. 15. ROYAUME du MAROC Ministère de l’Economie et des Finances Direction Générale des Impôts Adhésion en ligne – Guide de l’adhérent Date : 14/12/2012 Page : 15/24 CE DOCUMENT EST LA PROPRIETE DE LA DGI IL NE PEUT ETRE NI REPRODUIT NI COMMUNIQUE A DES TIERS SANS AUTORISATION ECRITE PREALABLE DE LA DGI 1.3.8 Utilisateurs (avancé) Dans le cas où la mode avancé a été choisi, cet écran remplace le précédent. Ici aussi, le certificat de l’utilisateur doit être joint à cette étape et il doit s’agir d’un certificat valide DGI ou BAM. Ecran 1 : accueil Ecran 2 : formulaire de saisie d’un utilisateur
  16. 16. ROYAUME du MAROC Ministère de l’Economie et des Finances Direction Générale des Impôts Adhésion en ligne – Guide de l’adhérent Date : 14/12/2012 Page : 16/24 CE DOCUMENT EST LA PROPRIETE DE LA DGI IL NE PEUT ETRE NI REPRODUIT NI COMMUNIQUE A DES TIERS SANS AUTORISATION ECRITE PREALABLE DE LA DGI Ecran 3 : actions sur utilisateurs créés Remarques :  Mêmes contrôles et comportements que dans le cas précédent.  Dans ce cas avancé, les droits de l’utilisateur sont indiqués explicitement, contrairement au cas précédent où les droits sont déjà paramétrés pour chaque rôle. 1.3.9 Langue Cet écran permet de définir la langue utilisée par l’adhérent sur l’ensemble des télé-services. Dans un premier temps, cet écran pourra être masqué et la langue par défaut sera le français. Ecran : Remarque :  La langue sélectionnée ici sera obligatoirement utilisée par tous les utilisateurs, pour tous les dépôts et consultations.
  17. 17. ROYAUME du MAROC Ministère de l’Economie et des Finances Direction Générale des Impôts Adhésion en ligne – Guide de l’adhérent Date : 14/12/2012 Page : 17/24 CE DOCUMENT EST LA PROPRIETE DE LA DGI IL NE PEUT ETRE NI REPRODUIT NI COMMUNIQUE A DES TIERS SANS AUTORISATION ECRITE PREALABLE DE LA DGI 1.3.10 Soumission de la demande Cet écran permet à l’utilisateur de soumettre sa demande, ou de revenir en arrière pour compléter sa saisie. A ce stade, l’utilisateur peut également quitter l’application. L’utilisateur a également la possibilité d’indiquer qu’il souhaite utilise l’environnement de test, auquel cas son dossier sera également créé sur cet environnement. Ecran : 1.3.11 Fin de la procédure Cet écran indique deux messages à l’utilisateur, selon les cas de figure : 1. Le dépôt physique du formulaire est nécessaire. Un message est affiché pour demander à l’utilisateur d’imprimer le formulaire. 2. Le dépôt physique n’est pas demandé. Le message suivant est affiché à l’utilisateur « Votre demande d’adhésion a été soumise à la DGI. Vous pouvez maintenant vous connecter au portail SIMPL. Le bouton Imprimer vous permet d’imprimer le formulaire contenant les informations saisies. »
  18. 18. ROYAUME du MAROC Ministère de l’Economie et des Finances Direction Générale des Impôts Adhésion en ligne – Guide de l’adhérent Date : 14/12/2012 Page : 18/24 CE DOCUMENT EST LA PROPRIETE DE LA DGI IL NE PEUT ETRE NI REPRODUIT NI COMMUNIQUE A DES TIERS SANS AUTORISATION ECRITE PREALABLE DE LA DGI 1.4 Accès pour modification ou consultation 1.4.1 Connexion Cet écran permet d’établir la connexion aux écrans du formulaire de l’adhésion pour un contribuable adhérent désirant modifier ses informations. L’accès à cet écran est sécurisé à travers une authentification par certificat. Ecran : Remarque :  Le lien « Mot de passe oublié » redirige l’utilisateur vers un écran lui permettant de récupérer son mot de passe.
  19. 19. ROYAUME du MAROC Ministère de l’Economie et des Finances Direction Générale des Impôts Adhésion en ligne – Guide de l’adhérent Date : 14/12/2012 Page : 19/24 CE DOCUMENT EST LA PROPRIETE DE LA DGI IL NE PEUT ETRE NI REPRODUIT NI COMMUNIQUE A DES TIERS SANS AUTORISATION ECRITE PREALABLE DE LA DGI
  20. 20. ROYAUME du MAROC Ministère de l’Economie et des Finances Direction Générale des Impôts Adhésion en ligne – Guide de l’adhérent Date : 14/12/2012 Page : 20/24 CE DOCUMENT EST LA PROPRIETE DE LA DGI IL NE PEUT ETRE NI REPRODUIT NI COMMUNIQUE A DES TIERS SANS AUTORISATION ECRITE PREALABLE DE LA DGI 1.4.2 Ecrans de gestion Après soumission de la demande, l’utilisateur a accès à l’application en consultation et/ou en modification (si son adhésion est activée). Les mêmes écrans lui sont accessibles à travers le menu suivant :  Représentant  Mot de passe  E-Services  Modes de paiement  Délégation  Pack utilisateurs  Utilisateurs  Langue Dans chaque écran, les boutons « Précédent » et « Suivant » sont remplacés par les boutons « Annuler » et « Valider ». Présentation du menu : Contrôles effectués :  Les mêmes contrôles sont effectués pour chaque écran que lors de la saisie initiale.
  21. 21. ROYAUME du MAROC Ministère de l’Economie et des Finances Direction Générale des Impôts Adhésion en ligne – Guide de l’adhérent Date : 14/12/2012 Page : 21/24 CE DOCUMENT EST LA PROPRIETE DE LA DGI IL NE PEUT ETRE NI REPRODUIT NI COMMUNIQUE A DES TIERS SANS AUTORISATION ECRITE PREALABLE DE LA DGI Actions spécifiques :  Le menu utilisateurs permet de désactiver un utilisateur existant et de régénérer le mot de passe d’un utilisateur (voir actions ci-dessous).
  22. 22. ROYAUME du MAROC Ministère de l’Economie et des Finances Direction Générale des Impôts Adhésion en ligne – Guide de l’adhérent Date : 14/12/2012 Page : 22/24 CE DOCUMENT EST LA PROPRIETE DE LA DGI IL NE PEUT ETRE NI REPRODUIT NI COMMUNIQUE A DES TIERS SANS AUTORISATION ECRITE PREALABLE DE LA DGI 1.5 Demande de non-adhésion Cet écran permet au contribuable d’indiquer qu’il ne souhaite pas adhérer à SIMPL. Le même écran est également utilisable par un agent DGI. Cet écran est affiché lorsque l’utilisateur se connecte par une URL spécifique, fournie par la DGI, après authentification. Ecran d’authentification : Ecran de non-adhésion : Si la case est cochée et validée, l’utilisateur est redirigé vers un écran indiquant « Votre demande d’interdiction d’adhésion en ligne a bien été prise en compte ».
  23. 23. ROYAUME du MAROC Ministère de l’Economie et des Finances Direction Générale des Impôts Adhésion en ligne – Guide de l’adhérent Date : 14/12/2012 Page : 23/24 CE DOCUMENT EST LA PROPRIETE DE LA DGI IL NE PEUT ETRE NI REPRODUIT NI COMMUNIQUE A DES TIERS SANS AUTORISATION ECRITE PREALABLE DE LA DGI 1.6 Mot de passe oublié Cet écran permet à l’utilisateur de demander à recevoir son mot de passe par email. L’utilisateur doit d’abord saisir ses identifiants puis le captcha, puis cliquer sur « Confirmer », suite à quoi la question secrète est affichée. Ecran d’authentification : Ecran d’affichage de la question secrète :
  24. 24. ROYAUME du MAROC Ministère de l’Economie et des Finances Direction Générale des Impôts Adhésion en ligne – Guide de l’adhérent Date : 14/12/2012 Page : 24/24 CE DOCUMENT EST LA PROPRIETE DE LA DGI IL NE PEUT ETRE NI REPRODUIT NI COMMUNIQUE A DES TIERS SANS AUTORISATION ECRITE PREALABLE DE LA DGI

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