SlideShare une entreprise Scribd logo
1  sur  20
LE   CREDIT D’IMPOT RECHERCHE UPMC 3 novembre 2011 ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object]
Le Crédit d’impôt recherche ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object]
Liste des dépenses en 2010 ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object]
Dotations aux amortissements (pt 1)  ,[object Object]
Dépenses de personnel (pt 2) ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object]
Cas du jeune docteur (pt 4) ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object]
Frais de fonctionnement (pt 5) ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object]
Recherche sous-traitée ,[object Object]
Cas particulier pour certains prestataires (pt 12a et 12b) ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object]
Cas général (pt 13a et 13b) ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object]
Frais de brevets et de COV ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object]
Dépenses de normalisation (pt 9) ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object]
Veille technologique (pt 11) ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object]
Subventions et avances remboursables (pt 21 et 22) ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object]
Prestations de conseil ,[object Object],[object Object],[object Object]
Le Calcul du CIR ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object]
Utilisation du crédit d’impôt recherche  ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object]
Sécurisation du Crédit d’impôt recherche ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object]
Le Contrôle ,[object Object],[object Object],[object Object]
Merci pour votre attention Contacts [email_address] [email_address]

Contenu connexe

En vedette

Cameroon
CameroonCameroon
CameroonFAO
 
Le Crédit Agricole Mutuel Pyrénées Gascogne : une banque d'innovations
Le Crédit Agricole Mutuel Pyrénées Gascogne : une banque d'innovationsLe Crédit Agricole Mutuel Pyrénées Gascogne : une banque d'innovations
Le Crédit Agricole Mutuel Pyrénées Gascogne : une banque d'innovationspyrenees.gascogne
 
Atelier de recherche performance portefeuille
Atelier de recherche performance portefeuille Atelier de recherche performance portefeuille
Atelier de recherche performance portefeuille PMI-Montréal
 
Deve présentation colloque snpn 5 février 2013 bis
Deve présentation colloque snpn 5 février 2013 bisDeve présentation colloque snpn 5 février 2013 bis
Deve présentation colloque snpn 5 février 2013 bisSNPN
 
Projets et Innovation - Portrait sommaire de la fonction projet au Québec
Projets et Innovation - Portrait sommaire de la fonction projet au QuébecProjets et Innovation - Portrait sommaire de la fonction projet au Québec
Projets et Innovation - Portrait sommaire de la fonction projet au QuébecPMI-Montréal
 
Evaluation de l Efficacite deux Plantes Medicinales: Vernonia Amygdalina (Umu...
Evaluation de l Efficacite deux Plantes Medicinales: Vernonia Amygdalina (Umu...Evaluation de l Efficacite deux Plantes Medicinales: Vernonia Amygdalina (Umu...
Evaluation de l Efficacite deux Plantes Medicinales: Vernonia Amygdalina (Umu...copppldsecretariat
 
L'année recherche ce qui a changé
L'année recherche ce qui a changéL'année recherche ce qui a changé
L'année recherche ce qui a changéRéseau Pro Santé
 
La recherche sur la mécanisation agricole : un secteur important pour augment...
La recherche sur la mécanisation agricole : un secteur important pour augment...La recherche sur la mécanisation agricole : un secteur important pour augment...
La recherche sur la mécanisation agricole : un secteur important pour augment...Africa Rice Center (AfricaRice)
 
R&D project management
R&D project management R&D project management
R&D project management kevinlu
 
PROJET E-FES
PROJET E-FESPROJET E-FES
PROJET E-FESsiagdal
 
Livre blanc - Agriculture & numérique
Livre blanc - Agriculture & numériqueLivre blanc - Agriculture & numérique
Livre blanc - Agriculture & numériqueRAUDIN33
 
Atelier sur la rédaction du CV pour les jeunes professionnels
Atelier sur la rédaction du CV pour les jeunes professionnelsAtelier sur la rédaction du CV pour les jeunes professionnels
Atelier sur la rédaction du CV pour les jeunes professionnelsPMI-Montréal
 
Le carbone dans les sols des zones sèches. Des fonctions multiples indispensa...
Le carbone dans les sols des zones sèches. Des fonctions multiples indispensa...Le carbone dans les sols des zones sèches. Des fonctions multiples indispensa...
Le carbone dans les sols des zones sèches. Des fonctions multiples indispensa...csfd
 
Presentation indicateurs fermes programme agreau couverture végétale des sols...
Presentation indicateurs fermes programme agreau couverture végétale des sols...Presentation indicateurs fermes programme agreau couverture végétale des sols...
Presentation indicateurs fermes programme agreau couverture végétale des sols...severinlavoyer
 
Guide des aliments au pouvoir curatif
Guide des aliments au pouvoir curatifGuide des aliments au pouvoir curatif
Guide des aliments au pouvoir curatiflafreez
 
Lancement de la plateforme 'Invest in Cameroon' - Communiqué
Lancement de la plateforme 'Invest in Cameroon' - CommuniquéLancement de la plateforme 'Invest in Cameroon' - Communiqué
Lancement de la plateforme 'Invest in Cameroon' - Communiquéinvestincameroon
 

En vedette (20)

Cameroon
CameroonCameroon
Cameroon
 
Le Crédit Agricole Mutuel Pyrénées Gascogne : une banque d'innovations
Le Crédit Agricole Mutuel Pyrénées Gascogne : une banque d'innovationsLe Crédit Agricole Mutuel Pyrénées Gascogne : une banque d'innovations
Le Crédit Agricole Mutuel Pyrénées Gascogne : une banque d'innovations
 
Atelier de recherche performance portefeuille
Atelier de recherche performance portefeuille Atelier de recherche performance portefeuille
Atelier de recherche performance portefeuille
 
Deve présentation colloque snpn 5 février 2013 bis
Deve présentation colloque snpn 5 février 2013 bisDeve présentation colloque snpn 5 février 2013 bis
Deve présentation colloque snpn 5 février 2013 bis
 
Flash hebdo
Flash hebdoFlash hebdo
Flash hebdo
 
Projets et Innovation - Portrait sommaire de la fonction projet au Québec
Projets et Innovation - Portrait sommaire de la fonction projet au QuébecProjets et Innovation - Portrait sommaire de la fonction projet au Québec
Projets et Innovation - Portrait sommaire de la fonction projet au Québec
 
Evaluation de l Efficacite deux Plantes Medicinales: Vernonia Amygdalina (Umu...
Evaluation de l Efficacite deux Plantes Medicinales: Vernonia Amygdalina (Umu...Evaluation de l Efficacite deux Plantes Medicinales: Vernonia Amygdalina (Umu...
Evaluation de l Efficacite deux Plantes Medicinales: Vernonia Amygdalina (Umu...
 
L'année recherche ce qui a changé
L'année recherche ce qui a changéL'année recherche ce qui a changé
L'année recherche ce qui a changé
 
La recherche sur la mécanisation agricole : un secteur important pour augment...
La recherche sur la mécanisation agricole : un secteur important pour augment...La recherche sur la mécanisation agricole : un secteur important pour augment...
La recherche sur la mécanisation agricole : un secteur important pour augment...
 
Cameroun (Francophone day)
Cameroun (Francophone day)Cameroun (Francophone day)
Cameroun (Francophone day)
 
Fonds attribues en 2015 a la Recherche sur la Sclerose En Plaques
Fonds attribues en 2015 a la Recherche sur la Sclerose En PlaquesFonds attribues en 2015 a la Recherche sur la Sclerose En Plaques
Fonds attribues en 2015 a la Recherche sur la Sclerose En Plaques
 
R&D project management
R&D project management R&D project management
R&D project management
 
PROJET E-FES
PROJET E-FESPROJET E-FES
PROJET E-FES
 
Analyse strategique
Analyse strategiqueAnalyse strategique
Analyse strategique
 
Livre blanc - Agriculture & numérique
Livre blanc - Agriculture & numériqueLivre blanc - Agriculture & numérique
Livre blanc - Agriculture & numérique
 
Atelier sur la rédaction du CV pour les jeunes professionnels
Atelier sur la rédaction du CV pour les jeunes professionnelsAtelier sur la rédaction du CV pour les jeunes professionnels
Atelier sur la rédaction du CV pour les jeunes professionnels
 
Le carbone dans les sols des zones sèches. Des fonctions multiples indispensa...
Le carbone dans les sols des zones sèches. Des fonctions multiples indispensa...Le carbone dans les sols des zones sèches. Des fonctions multiples indispensa...
Le carbone dans les sols des zones sèches. Des fonctions multiples indispensa...
 
Presentation indicateurs fermes programme agreau couverture végétale des sols...
Presentation indicateurs fermes programme agreau couverture végétale des sols...Presentation indicateurs fermes programme agreau couverture végétale des sols...
Presentation indicateurs fermes programme agreau couverture végétale des sols...
 
Guide des aliments au pouvoir curatif
Guide des aliments au pouvoir curatifGuide des aliments au pouvoir curatif
Guide des aliments au pouvoir curatif
 
Lancement de la plateforme 'Invest in Cameroon' - Communiqué
Lancement de la plateforme 'Invest in Cameroon' - CommuniquéLancement de la plateforme 'Invest in Cameroon' - Communiqué
Lancement de la plateforme 'Invest in Cameroon' - Communiqué
 

Similaire à Aspects réglementaires du CIR

Présentation 2013 incubateur de corse mesr
Présentation 2013 incubateur de corse mesrPrésentation 2013 incubateur de corse mesr
Présentation 2013 incubateur de corse mesrI2TCorse
 
Financement de start up technologique - Optimisation Cir et Jei
Financement de start up technologique - Optimisation Cir et JeiFinancement de start up technologique - Optimisation Cir et Jei
Financement de start up technologique - Optimisation Cir et JeiJustin Derbyshire
 
Appui au financement de l’Innovation
Appui au financement de l’InnovationAppui au financement de l’Innovation
Appui au financement de l’InnovationMarseille Innovation
 
Lcp 12 10 appel à projet périodes de prof
Lcp 12 10 appel à projet périodes de profLcp 12 10 appel à projet périodes de prof
Lcp 12 10 appel à projet périodes de profISCAP
 
Baromètre - Le Crédit Impôt Recherche dans le numérique
Baromètre - Le Crédit Impôt Recherche dans le numériqueBaromètre - Le Crédit Impôt Recherche dans le numérique
Baromètre - Le Crédit Impôt Recherche dans le numériqueFrenchWeb.fr
 
Barometre cir syntec numerique 2015
Barometre cir syntec numerique 2015Barometre cir syntec numerique 2015
Barometre cir syntec numerique 2015Syntec Numérique
 
MAGHRENOV Seminar on support to business creation: presentation of the financ...
MAGHRENOV Seminar on support to business creation: presentation of the financ...MAGHRENOV Seminar on support to business creation: presentation of the financ...
MAGHRENOV Seminar on support to business creation: presentation of the financ...Maghrenov
 
Financement de l'Innovation par LNG Consulting
Financement de l'Innovation par LNG ConsultingFinancement de l'Innovation par LNG Consulting
Financement de l'Innovation par LNG ConsultingLNG Consulting
 
Financement des entreprises innovantes - BPI France - CEEI NCA
Financement des entreprises innovantes - BPI France - CEEI NCAFinancement des entreprises innovantes - BPI France - CEEI NCA
Financement des entreprises innovantes - BPI France - CEEI NCACEEI NCA
 
Drrt cvl ateliers dépenses cir - mame 03042017
Drrt cvl   ateliers dépenses cir - mame 03042017Drrt cvl   ateliers dépenses cir - mame 03042017
Drrt cvl ateliers dépenses cir - mame 03042017Fabrice Gens
 
FORMATION AFBB Secrétaire technique option architecture
FORMATION AFBB Secrétaire technique option architectureFORMATION AFBB Secrétaire technique option architecture
FORMATION AFBB Secrétaire technique option architectureEmmanuel JORRY
 
Matinale Finances Deloitte CIR 2013 / CII
Matinale Finances Deloitte CIR 2013 / CIIMatinale Finances Deloitte CIR 2013 / CII
Matinale Finances Deloitte CIR 2013 / CIIGrain Incubation
 
Idcc 1486 accord alternance pro a
Idcc 1486 accord alternance pro aIdcc 1486 accord alternance pro a
Idcc 1486 accord alternance pro aLéo Guittet
 
Luxinnovation - Aides pour R&D et Inovation - présentation ATEL/LSC
Luxinnovation - Aides pour R&D et Inovation - présentation ATEL/LSCLuxinnovation - Aides pour R&D et Inovation - présentation ATEL/LSC
Luxinnovation - Aides pour R&D et Inovation - présentation ATEL/LSCLuxembourg for Finance
 
Financement de l’innovation pour les startup - CIR C2I JEI
Financement de l’innovation pour les startup - CIR C2I JEIFinancement de l’innovation pour les startup - CIR C2I JEI
Financement de l’innovation pour les startup - CIR C2I JEIMarseille Innovation
 
Drrt cvl atelier midi créateur - 20062017
Drrt cvl   atelier midi créateur - 20062017Drrt cvl   atelier midi créateur - 20062017
Drrt cvl atelier midi créateur - 20062017Fabrice Gens
 

Similaire à Aspects réglementaires du CIR (20)

Présentation 2013 incubateur de corse mesr
Présentation 2013 incubateur de corse mesrPrésentation 2013 incubateur de corse mesr
Présentation 2013 incubateur de corse mesr
 
Financement de start up technologique - Optimisation Cir et Jei
Financement de start up technologique - Optimisation Cir et JeiFinancement de start up technologique - Optimisation Cir et Jei
Financement de start up technologique - Optimisation Cir et Jei
 
Appui au financement de l’Innovation
Appui au financement de l’InnovationAppui au financement de l’Innovation
Appui au financement de l’Innovation
 
Lcp 12 10 appel à projet périodes de prof
Lcp 12 10 appel à projet périodes de profLcp 12 10 appel à projet périodes de prof
Lcp 12 10 appel à projet périodes de prof
 
Guide du crédit d'impôt 2016
Guide du crédit d'impôt 2016Guide du crédit d'impôt 2016
Guide du crédit d'impôt 2016
 
Baromètre - Le Crédit Impôt Recherche dans le numérique
Baromètre - Le Crédit Impôt Recherche dans le numériqueBaromètre - Le Crédit Impôt Recherche dans le numérique
Baromètre - Le Crédit Impôt Recherche dans le numérique
 
Barometre cir syntec numerique 2015
Barometre cir syntec numerique 2015Barometre cir syntec numerique 2015
Barometre cir syntec numerique 2015
 
MAGHRENOV Seminar on support to business creation: presentation of the financ...
MAGHRENOV Seminar on support to business creation: presentation of the financ...MAGHRENOV Seminar on support to business creation: presentation of the financ...
MAGHRENOV Seminar on support to business creation: presentation of the financ...
 
Financement de l'Innovation par LNG Consulting
Financement de l'Innovation par LNG ConsultingFinancement de l'Innovation par LNG Consulting
Financement de l'Innovation par LNG Consulting
 
Financement des entreprises innovantes - BPI France - CEEI NCA
Financement des entreprises innovantes - BPI France - CEEI NCAFinancement des entreprises innovantes - BPI France - CEEI NCA
Financement des entreprises innovantes - BPI France - CEEI NCA
 
Drrt cvl ateliers dépenses cir - mame 03042017
Drrt cvl   ateliers dépenses cir - mame 03042017Drrt cvl   ateliers dépenses cir - mame 03042017
Drrt cvl ateliers dépenses cir - mame 03042017
 
FORMATION AFBB Secrétaire technique option architecture
FORMATION AFBB Secrétaire technique option architectureFORMATION AFBB Secrétaire technique option architecture
FORMATION AFBB Secrétaire technique option architecture
 
Criteres de financement FAFIEC 2016
Criteres de financement FAFIEC 2016Criteres de financement FAFIEC 2016
Criteres de financement FAFIEC 2016
 
Matinale Finances Deloitte CIR 2013 / CII
Matinale Finances Deloitte CIR 2013 / CIIMatinale Finances Deloitte CIR 2013 / CII
Matinale Finances Deloitte CIR 2013 / CII
 
Idcc 1486 accord alternance pro a
Idcc 1486 accord alternance pro aIdcc 1486 accord alternance pro a
Idcc 1486 accord alternance pro a
 
Luxinnovation - Aides pour R&D et Inovation - présentation ATEL/LSC
Luxinnovation - Aides pour R&D et Inovation - présentation ATEL/LSCLuxinnovation - Aides pour R&D et Inovation - présentation ATEL/LSC
Luxinnovation - Aides pour R&D et Inovation - présentation ATEL/LSC
 
Financement de l’innovation pour les startup - CIR C2I JEI
Financement de l’innovation pour les startup - CIR C2I JEIFinancement de l’innovation pour les startup - CIR C2I JEI
Financement de l’innovation pour les startup - CIR C2I JEI
 
Drrt cvl atelier midi créateur - 20062017
Drrt cvl   atelier midi créateur - 20062017Drrt cvl   atelier midi créateur - 20062017
Drrt cvl atelier midi créateur - 20062017
 
Edater
EdaterEdater
Edater
 
Guide officiel du Crédit d'Impôt Recherche 2015
Guide officiel du Crédit d'Impôt Recherche   2015Guide officiel du Crédit d'Impôt Recherche   2015
Guide officiel du Crédit d'Impôt Recherche 2015
 

Aspects réglementaires du CIR

  • 1.
  • 2.
  • 3.
  • 4.
  • 5.
  • 6.
  • 7.
  • 8.
  • 9.
  • 10.
  • 11.
  • 12.
  • 13.
  • 14.
  • 15.
  • 16.
  • 17.
  • 18.
  • 19.
  • 20. Merci pour votre attention Contacts [email_address] [email_address]

Notes de l'éditeur

  1. Hugues
  2. Présentation HDN Nouveauté 2011: Importance de la stratégie d’activation des frais de R&D Réaction de Jean Claude ou Christian ?