Règlt financier primaire 2016 17

S
SAINT JOSEPH CARPENTRASSAINT JOSEPH CARPENTRAS

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Llllllllllllll
mvvvvvvvvvvvvvvvv
Règlement financier primaire
Tarifs 2016-2017
Annexe à la convention de scolarisation
L'inscription de vos enfants dans l’établissement Marie Pila suppose l'acceptation du présent
règlement financier.
Les modalités de facturation et de règlement sont détaillées ci-dessous.
A l’année 10 mensualités de
Maternelle
Contribution 720 € 72 €
Demi- pension
- 1 repas
- 2 repas
- 3 repas
- 4 repas
190 €
380 €
570 €
760 €
19 €
38 €
57 €
76 €
Garderie 200 € 20 €
Elémentaire
Contribution 635 € 63,5 €
Demi- pension
- 1 repas
- 2 repas
- 3 repas
- 4 repas
200 €
400 €
600 €
800 €
20 €
40 €
60 €
80 €
Garderie (jusqu’à 17h15)
Etude (17h – 18h)
200 €
3€ / heure
20 €
3€ / heure
Ces tarifs comprennent les cotisations annuelles dues par l’établissement en raison de son
appartenance à l’Enseignement catholique.
Les tarifs indiqués tiennent compte du calendrier
ainsi que des dates de sortie des élèves en fin d’année scolaire.
Nous vous invitons vivement à rejoindre L’ASSOCIATION DES PARENTS D’ELEVES moyennant
une cotisation annuelle de 21 € à régler par chèque séparé à l’ordre de : APEL Marie Pila.
Attention
1. Facturation
Modalités de règlement
 Le règlement par prélèvement est préférable. Il s’effectue de la manière suivante :
1er
prélèvement forfaitaire de 90 € le 5 septembre. Il est suivi de 9 autres prélèvements le 5
de chaque mois. Ces prélèvements tiendront compte du régime de l’élève : externe, demi-
pensionnaire.
 Les règlements par chèque (à l’ordre de : Association Marie Pila ) ou par espèces sont
également acceptés.
La facture est disponible sur Ecole Directe dans la deuxième
quinzaine de septembre. Cette facture est la seule de l'année.
Un échéancier indique le montant et les dates des 10 prélèvements
(ou des 3 règlements par chèque ou espèces).
2. Acompte
L'acompte versé au moment de l'inscription ou de la réinscription de votre enfant est déduit
de votre note de frais.
3. Fournitures scolaires
Une somme de 45 € est destinée à couvrir les frais inhérents aux fournitures de papeterie,
d’arts plastiques, aux livres de lecture, aux animations et sorties éventuelles (à régler par
chèque à la rentrée à l’ordre de « Association Marie Pila »).
4. Frais optionnels
 Demi-pension
Les repas occasionnels sont acceptés contre un ticket-repas. Ces tickets sont vendus par
carnet de 5 pour 30 €. Il est demandé aux familles de n'y recourir qu'exceptionnellement, en
raison des complications que ces repas entraînent pour la restauration et la gestion des
présences au sein de l'Établissement.
En cas d’allergie constatée par un allergologue, un dossier de Projet d’Accueil Individualisé
doit être constitué.
En cas d'absence prolongée pour une maladie d'une durée de 8 à 15 jours civils, dûment
constatée par certificat médical, les sommes trop perçues au titre de la demi-pension seront
remboursées. Dans ce cas, il suffira d'en faire la demande écrite en joignant le certificat
médical.
Aucun changement n'est admis en cours de période. Les demandes sont à faire avant
chacune des vacances scolaires.
 Garderie / Etude
A l’école maternelle :
- une garderie est assurée de 16 h 30 à 18 h, le lundi, mardi, jeudi et vendredi.
Il est préférable de prendre cette option de garderie à la rentrée, afin de la mettre
sur la note de frais annuelle. Cependant, il est aussi possible de manière
occasionnelle, d’acheter une « carte garderie » au prix de 15 € pour 5 séances
de garderie.
A l’école élémentaire :
- une garderie est assurée de la sortie des classes jusqu’à 17h15 le lundi, mardi,
jeudi et vendredi.
Il est préférable de prendre cette option de garderie à la rentrée, afin de la mettre
sur la facture annuelle.
- une étude s’ouvre ensuite de 17h à 18h le lundi, mardi, jeudi.
Le paiement se fait en achetant une « carte d’étude » au prix de 15 € pour 5
présences.
4. Possibilité d'aide financière
 Une "aide famille nombreuse" (réduction de 15 % sur la contribution) est accordée aux
familles qui ont 3 enfants au moins dans les Etablissements de Carpentras sous tutelle
de Notre Dame de Vie (Marie Pila, Les Chênes). La demande doit être faite à la rentrée
par la famille.
 Autres situations : en cas de difficultés (perte d’emploi, …) il existe des possibilités
d’aides de l’Etablissement. S’adresser au service facturation pour demander un dossier.

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  • 1. Llllllllllllll mvvvvvvvvvvvvvvvv Règlement financier primaire Tarifs 2016-2017 Annexe à la convention de scolarisation L'inscription de vos enfants dans l’établissement Marie Pila suppose l'acceptation du présent règlement financier. Les modalités de facturation et de règlement sont détaillées ci-dessous. A l’année 10 mensualités de Maternelle Contribution 720 € 72 € Demi- pension - 1 repas - 2 repas - 3 repas - 4 repas 190 € 380 € 570 € 760 € 19 € 38 € 57 € 76 € Garderie 200 € 20 € Elémentaire Contribution 635 € 63,5 € Demi- pension - 1 repas - 2 repas - 3 repas - 4 repas 200 € 400 € 600 € 800 € 20 € 40 € 60 € 80 € Garderie (jusqu’à 17h15) Etude (17h – 18h) 200 € 3€ / heure 20 € 3€ / heure Ces tarifs comprennent les cotisations annuelles dues par l’établissement en raison de son appartenance à l’Enseignement catholique. Les tarifs indiqués tiennent compte du calendrier ainsi que des dates de sortie des élèves en fin d’année scolaire. Nous vous invitons vivement à rejoindre L’ASSOCIATION DES PARENTS D’ELEVES moyennant une cotisation annuelle de 21 € à régler par chèque séparé à l’ordre de : APEL Marie Pila.
  • 2. Attention 1. Facturation Modalités de règlement  Le règlement par prélèvement est préférable. Il s’effectue de la manière suivante : 1er prélèvement forfaitaire de 90 € le 5 septembre. Il est suivi de 9 autres prélèvements le 5 de chaque mois. Ces prélèvements tiendront compte du régime de l’élève : externe, demi- pensionnaire.  Les règlements par chèque (à l’ordre de : Association Marie Pila ) ou par espèces sont également acceptés. La facture est disponible sur Ecole Directe dans la deuxième quinzaine de septembre. Cette facture est la seule de l'année. Un échéancier indique le montant et les dates des 10 prélèvements (ou des 3 règlements par chèque ou espèces). 2. Acompte L'acompte versé au moment de l'inscription ou de la réinscription de votre enfant est déduit de votre note de frais. 3. Fournitures scolaires Une somme de 45 € est destinée à couvrir les frais inhérents aux fournitures de papeterie, d’arts plastiques, aux livres de lecture, aux animations et sorties éventuelles (à régler par chèque à la rentrée à l’ordre de « Association Marie Pila »). 4. Frais optionnels  Demi-pension Les repas occasionnels sont acceptés contre un ticket-repas. Ces tickets sont vendus par carnet de 5 pour 30 €. Il est demandé aux familles de n'y recourir qu'exceptionnellement, en raison des complications que ces repas entraînent pour la restauration et la gestion des présences au sein de l'Établissement. En cas d’allergie constatée par un allergologue, un dossier de Projet d’Accueil Individualisé doit être constitué. En cas d'absence prolongée pour une maladie d'une durée de 8 à 15 jours civils, dûment constatée par certificat médical, les sommes trop perçues au titre de la demi-pension seront remboursées. Dans ce cas, il suffira d'en faire la demande écrite en joignant le certificat médical. Aucun changement n'est admis en cours de période. Les demandes sont à faire avant chacune des vacances scolaires.
  • 3.  Garderie / Etude A l’école maternelle : - une garderie est assurée de 16 h 30 à 18 h, le lundi, mardi, jeudi et vendredi. Il est préférable de prendre cette option de garderie à la rentrée, afin de la mettre sur la note de frais annuelle. Cependant, il est aussi possible de manière occasionnelle, d’acheter une « carte garderie » au prix de 15 € pour 5 séances de garderie. A l’école élémentaire : - une garderie est assurée de la sortie des classes jusqu’à 17h15 le lundi, mardi, jeudi et vendredi. Il est préférable de prendre cette option de garderie à la rentrée, afin de la mettre sur la facture annuelle. - une étude s’ouvre ensuite de 17h à 18h le lundi, mardi, jeudi. Le paiement se fait en achetant une « carte d’étude » au prix de 15 € pour 5 présences. 4. Possibilité d'aide financière  Une "aide famille nombreuse" (réduction de 15 % sur la contribution) est accordée aux familles qui ont 3 enfants au moins dans les Etablissements de Carpentras sous tutelle de Notre Dame de Vie (Marie Pila, Les Chênes). La demande doit être faite à la rentrée par la famille.  Autres situations : en cas de difficultés (perte d’emploi, …) il existe des possibilités d’aides de l’Etablissement. S’adresser au service facturation pour demander un dossier.