Droits d'auteur et publication scientifique

1. Droits d’auteur & Publication scientifique URFIST Paris Manuel DURAND-BARTHEZ 2017

2. Sommaire Les licences Creative Commons Publication et Libre accès Les Recommandations aux Auteurs La Dual Publication Policy (exemple de l’American Geophysical Union – AGU) La liste ROMEO du Groupe SHERPA et la Loi Lemaire sur la République numérique Les règles de dépôt en Archives ouvertes

3. Licences Creative Commons Créées en 2001 à la Stanford Law School à l’initiative du professeur Lawrence Lessig Creative Commons est une « organisation » multinationale [U.S. Charity type 501(c)(3)] Pas un Cabinet de consultants ou d’avocats Sans but lucratif, juristes volontaires Proposent des contrats-types dans plusieurs pays Adaptation aux droits nationaux

4. Licences Creative Commons Le CERSA, Centre d'Etudes et de Recherches de Science Administrative laboratoire de recherche rattaché à l'Université Panthéon-Assas Paris 2 et au CNRS (UMR 7106) = institution affiliée à Creative Commons en France

5. Licences Creative Commons Ces licences ne sont pas des contrats de cession de droit avec transfert de propriété, mais des offres (pollicitation) de mise à disposition sous certaines conditions Une offre n'est véritablement une pollicitation que si une réponse affirmative, pure et simple (l'acceptation), suffit à créer un contrat entre les deux parties

6. Licences Creative Commons Le terme bénéficiaire et non pas le terme licencié a été retenu pour désigner dans la traduction française la personne qui accepte l’offre Garantit l’exercice paisible des droits conférés aux bénéficiaires qui acceptent les termes de l’offre

7. Licences Creative Commons Il n'est pas interdit aux bénéficiaires de divulguer l’œuvre concernée sous des conditions différentes de celles que postule le type de licence attachée à la condition expresse d’obtenir une autorisation écrite de la part de son auteur, comme dans le système juridique classique, hors Creative Commons L’auteur qui place ses œuvres sous Creative Commons conserve ses droits

8. Licences Creative Commons La pa(ma)ternité indiquée dans une offre Creative Commons reste soumise à la bonne foi des utilisateurs La pa(ma)ternité est le concept minimal commun à l'ensemble des licences Pa(ma)ternité = Citation explicite de la Source

9. Licences Creative Commons Systématique, la paternité peut constituer l’unique exigence d’une licence C.C. Dénomination anglo-saxonne : Attribution (« by »)

10. Attribution (« by »)

11. Licences Creative Commons Deux interdictions facultatives : interdiction de modifier (produit dérivé) Non derivative « nd » interdiction d’en tirer des bénéfices de type commercial Non commercial « nc »

12. Non derivative « nd »

13. Non commercial « nc »

14. Licences Creative Commons Une exigence complémentaire facultative : incompatible avec Non derivative “nd” le dérivé ne peut faire l’objet d’une pollicitation que dans des termes rigoureusement identiques à la licence d’origine le dérivé doit invoquer la paternité de son ascendant (“by” systématique à la base) Share-alike “sa”

15. Share-alike “sa”

16. Ces options peuvent être combinées entre elles

20. Insertion Logo CC (cas le plus courant : page Web) Le répertoire Wiki du site de Creative Commons donne les instructions pour labelliser une page Web https://creativecommons.org/choose/?lang=fr Ce site permet la création automatique d’un code balisé à retranscrire sur le site d’un auteur souhaitant labelliser sa page.

21. Insertion Logo CC (page Web) Aussitôt après complétion rapide des métadonnées dans le formulaire du Wiki, les lignes de code s’affichent et sont à transposer par l’usager sur sa page Web. Exemple : <a rel="license" href="http://creativecommons.org/licenses/by/2.0/fr/"><img alt="Creative Commons License" style="border-width:0" src="http://i.creativecommons.org/l/by/2.0/fr/88x31.png" /></a><br /><span xmlns:dc="http://purl.org/dc/elements/1.1/" property="dc:title">Rechercher des brevets</span> by <a xmlns:cc="http://creativecommons.org/ns#" href="www.scd.ups- tlse.fr/barthez/RechBrevSchema.ppt" property="cc:attributionName" rel="cc:attributionURL">DURAND BARTHEZ Manuel</a> est mis à disposition selon les termes de la <a rel="license" href="http://creativecommons.org/licenses/by/2.0/fr/">licence Creative Commons Paternité 2.0 France</a>

22. https://wiki.creativecommons.org/wiki/Marking_your_work_with_a_C C_license#Marking_Specific_Media Plusieurs types de supports peuvent être marqués CC suivant des dispositifs variés

23. Insertion des lignes de code dans un Blog. Ex. Wordpress Apparence / Widgets / Colonne latérale

24. https://creativecommons.org/choose/?l ang=fr#metadata Insertion du Logo sur un document Hors-Ligne

25. Pré-publication, Document de travail Auteur membre du CERSA, associé aux Commons Exemple de CC-BY dans HAL

26. Exemple de Vidéo

27. CC0 1.0 universel (CC0 1.0) Transfert au domaine public Pas de droit d'auteur La personne qui a associé une œuvre à cet acte a transféré l’œuvre au domaine public en renonçant dans le monde entier à ses droits sur l’œuvre selon les lois sur le droit d'auteur, droit voisin et connexes, dans la mesure permise par la loi. Vous pouvez copier, modifier, distribuer et représenter l’œuvre, même à des fins commerciales, sans avoir besoin de demander l'autorisation.

28. Blog Sciences communes » http://scoms.hypotheses.org/56

30. La CC Zéro = domaine public immédiat https://commons.wikimedia.org/wiki/File:Strontium_unter_Argon_Sc hutzgas_Atmosph%C3%A4re.jpg

31. I, the copyright holder of this work, release this work into the public domain. This applies worldwide. In some countries this may not be legally possible; if so: I grant anyone the right to use this work for any purpose, without any conditions, unless such conditions are required by law. La CC Zéro = domaine public immédiat

32. Paramétrage des options de droits sur Google Sur Google, option Images, s’affichent 5 paramètres Images non filtrées par licence Réutilisation + modifications autorisées Réutilisation autorisée Réutilisation + modifications autorisées sans but commercial Réutilisation autorisée sans but commercial Mais ces intitulés ne restituent pas exactement les libellés CC

33. Paramétrage des options de droits sur Google Les mentions « Pas de modification » (ND) et « Partage dans les mêmes conditions » (SA) ne figurent pas explicitement Une même image peut être caractérisée par plusieurs mentions simultanément Il est conseillé de vérifier les CC de chaque image au cas par cas

34. Cette image en CC0 apparaît sous les 4 types de réutilisation indifféremment

35. Nomenclature de Recherche avancée FLICKR Là aussi, voir au cas par cas en détail

37. Les C.C. adaptées aux Bases de Données Open DataBase License (ODbL)

38. Assimilable à la CC0

39. Options restrictives

40. Les Data dans les articles Données brutes, Datasets ayant servi à - ou issus de la conception d’un article Souvent insérés en Annexe Généralement libres de droit Voir impérativement sur ce point les sites de leur visualisation Voir aussi les recommandations aux auteurs pour leur insertion

41. Animation marginale libre de droits dans un article, - issue de la Protein Data Bank, consultable par le biais du logiciel du Research Collaboratory for Structural Bioinformatics (RCSB- PDB) En revanche, l’article lui-même n’est pas libre de droits, hormis brève citation classique (de + il n’est pas en O.A.)

42. Les Data dans les dépôts dédiés Des licences CC peuvent être adjointes à des signalements de Données dans les dépôts dédiés (ex.: Pangaea) S’y substituent parfois des licences à caractère national : ex. ETALAB en France CC does not recommend use of its NonCommercial (NC) or NoDerivatives (ND) licenses on databases intended for scholarly or scientific use.

43. 4 Datasets issus du dépôt de données en Sciences de la Terre Pangaea placés sous Licence CC By https://doi.pangaea.de/10.1594/PANGAEA.86307 5

44. La licence ouverte française des données d’État ETALAB Afin de faciliter la réutilisation des données brutes produites par les Ministères et autres grands organismes de l’État, indépendamment de la Recherche proprement dite, cette licence a été conçue pour être compatible avec toute licence libre qui exige a minima la mention de pa(ma)ternité.

45. La licence ouverte française des données d’État ETALAB Elle est notamment compatible avec les licences Open Government Licence (OGL) du Royaume-Uni, (CC-BY) de Creative Commons et Open Data Commons Attribution (ODC- BY) de l’Open Knowledge Foundation.

46. Le Data Management Plan Le Plan de Gestion de Données : élément indispensable dans un nombre croissant de dossiers de subvention Associe étroitement les Données de la recherche aux articles proprement dits Lié à l’obligation du libre accès dans des conditions spécifiques : Ex. dossiers Horizon 2020

47. Licences Creative Commons Initialement, les licences C.C. concernaient le plus souvent des documents AUTRES QUE les publications scientifiques proprement dites du type Research Articles ou Communications de Congrès assimilables à ces articles Exemples : présentations d’information (diaporamas…), tutoriels, cours en ligne, contenus scientifiques de pages personnelles, notes et rapports, working papers…

48. Licences Creative Commons Cependant, des périodiques proposent aussi des articles labellisés C.C. HAL admet explicitement les C.C. Des éditeurs incluent l’usage des C.C. dans les articles proposés en accès libre Exemple ci-après: Nonlinear Processes in Geophysics (European Geosciences Union)

49. Article de 2009 ; revue avec Article Processing Charges

50. La politique de grands éditeurs Springer propose l’usage de la CC0 (Public Domain) pour les Data L’American Chemical Society (ACS) est plus limitative et impose une surtaxe de 500 à 1000 $ si les auteurs optent pour une licence CC Elsevier : voir slide suivante

51. Libre accès régi par 2 types de Licences C.C. CC-BY CC-BY-NC-ND Au choix de l’auteur Frais de publi. d’1 article = 1800 $

52. Droits d’auteur & Publication scientifique 2 Les Recommandations aux Auteurs Dual Publication Policy (exemple de l’American Geophysical Union - AGU) La liste ROMEO du Groupe SHERPA et la Loi Lemaire sur la République numérique Les règles de dépôt en Archives ouvertes

53. Les publications scientifiques classiques Research Articles ou Communications de Congrès assimilées Fréquentation usuelle de revues clairement identifiées correspondant aux standards de l’axe de recherche suivi par un Labo Suivi réglementé des Recommandations aux Auteurs Chartes types Grandes lignes souvent identiques à celles de l’American Geophysical Union (AGU)

54. Droits garantis aux Auteurs (AGU) tous droits de propriété autres que le copyright (ex : brevetabilité) présentation orale reprographie de figures, tableaux, extraits, moyennant la citation de source appropriée

55. Droits garantis aux Auteurs (AGU) reprographie papier de tout ou partie à usage pédagogique dans un local d’enseignement le droit d’interdire à autrui un usage commercial de l’œuvre le droit d’introduire l’œuvre ou son résumé sur un site Web moyennant des restrictions précisées ci-après

56. La Dual Publication Policy (AGU) L’introduction sur le Web de preprints par le biais de services dédiés à l’archivage et à la citation, constitue en soi une publication Si le preprint est retiré de l’archive, il n’est alors plus considéré comme « publié » Si l’article a été soumis à publication mais pas encore accepté, l’auteur doit inclure la précision suivante en cas d’introduction sur un site Web : “Submitted for publication in (journal title)”

57. La Dual Publication Policy (AGU) Si l’article a été accepté pour la publication et si le Copyright a été transféré à l’éditeur (ici : l’AGU), l’auteur peut introduire son article sur son site avec la mention : “Accepted for publication in (journal title). Copyright (year) American Geophysical Union. Further reproduction or electronic distribution is not permitted ”.

58. La Dual Publication Policy (AGU) Si l’article a été publié, ou au moment même de sa publication, la mention ci-dessus est ainsi modifiée : « An edited version of this paper was published by AGU. Copyright (year) American Geophysical Union. » Dans ce cas, il est recommandé de mentionner la référence bibliographique complète avec un lien vers le résumé dont l’accès (chez cet éditeur) est libre, le cas échéant par le biais du DOI (Digital Object Identifier) précédé de http://dx.doi.org/

59. La politique des éditeurs vs. les archives ouvertes Un fichier de référence : ROMEO Copyright policies & self-archiving Réalisé par SHERPA, consortium académique et universitaire britannique basé à Nottingham. Recense la grande majorité des éditeurs scientifiques

60. SHERPA ROMEO Analyse, pour chacun d’eux, la politique suivie pour chaque titre de périodique autorisation éventuelle du preprint archivage éventuel du postprint utilisation fréquemment exigée du dernier draft avant acceptation

61. SHERPA ROMEO Mentionne l’embargo facultatif (6, 12, 18, 24, 36 mois…) ou l’archivage immédiat Attention ! La Loi Lemaire sur la République numérique modifie sensiblement la durée des embargos : 6 mois en STM et 12 mois en SHS Voir le détail de l’art. 30 plus loin

62. SHERPA ROMEO Editeurs classés sous 4 couleurs : Vert : le plus libéral (preprint + postprint) Ex. AGU Bleu : n’autorise que le POSTprint Jaune : n’autorise théoriquement que le PREprint ; autorise en fait souvent le POSTprint moyennant de multiples restrictions Blanc : le plus restrictif. Ex. : American Chemical Society (ACS)

63. SHERPA ROMEO Le fichier ROMEO est systématiquement consulté dans le cadre du Workflow de certaines Archives ouvertes institutionnelles avant tout dépôt. Exemple OATAO (Open Archive Toulouse Archive Ouverte) HAL est respectueux des mêmes principes

64. Mention des licences CC BY-NC-SA ou BY-NC-ND Revue Clinical and Translational Gastroenterology (Nature Publishing Group ; avec Article Processing Charges - APC) Fichier ROMEO

65. SHERPA JULIET Liste JULIET, compagne de ROMEO… Précise la politique des bailleurs de fonds institutionnels vs. les éditeurs en vue des Archives ouvertes

66. SHERPA JULIET Exemple INSERM : la publication résultant d’une recherche financée par cet Institut doit faire l’objet d’un dépôt en archive ouverte au moins et obligatoirement dans HAL-INSERM L’éditeur de la revue publiant l’article ne peut exiger un embargo supérieur à 6 mois. Il est corroboré par la Loi Lemaire

68. Dépôt en archive ouverte Application des règles générales définies dans les principes évoqués précédemment Stratégies variables en fonction d’un dépôt de brevet potentiel Les éditeurs commerciaux ne disposent que des droits que les auteurs leur ont cédés explicitement

69. Conclusion potentielle… L’espoir que l’influence du fichier JULIET et de la loi Lemaire s’accroisse Le souhait que les bailleurs de fonds et les instances administratives usent de cette influence pour faire admettre très largement une politique éditoriale favorable à une diffusion des connaissances aussi large que possible Et ce, dans le respect du droit des auteurs…

70. Appendice juridique Loi 2016-1321 du 7 octobre 2016 Pour une République numérique dite « Loi Lemaire » - Article 30 L533-4 Code Rech. Art. L122-5 du Code de la Propriété intellectuelle 3° e) Modifié par la loi N°2013-595 du 8 juillet 2013 – art. 77

71. Article 30 Le chapitre III du titre III du livre V du code de la recherche est complété par un article L. 533-4 ainsi rédigé : Art. L. 533-4. – I. – Lorsqu’un écrit scientifique issu d’une activité de recherche financée au moins pour moitié par des dotations de l’État, des collectivités territoriales ou des établissements publics, par des subventions d’agences de financement nationales ou par des fonds de l’Union européenne est publié dans un périodique paraissant au moins une fois par an… Loi 2016-1321 du 7 octobre 2016 Pour une République numérique dite « Loi Lemaire » (1)

72. Art. 30 / L533-4 Code Rech. …son auteur dispose, même après avoir accordé des droits exclusifs à un éditeur, du droit de mettre à disposition gratuitement dans un format ouvert, par voie numérique, sous réserve de l’accord des éventuels coauteurs, la version finale de son manuscrit acceptée pour publication… Loi 2016-1321 du 7 octobre 2016 Pour une République numérique dite « Loi Lemaire » (2)

73. Art. 30 / L533-4 Code Rech. dès lors que l’éditeur met lui-même celle-ci gratuitement à disposition par voie numérique ou, à défaut, à l’expiration d’un délai courant à compter de la date de la première publication. Ce délai est au maximum de six mois pour une publication dans le domaine des sciences, de la technique et de la médecine et de douze mois dans celui des sciences humaines et sociales. Loi 2016-1321 du 7 octobre 2016 Pour une République numérique dite « Loi Lemaire » (3)

74. Art. L122-5 du Code de la Propriété intellectuelle 3° e) Modifié par la loi N°2013-595 du 8 juillet 2013 – art. 77 Lorsque l’œuvre a été divulguée, l’auteur ne peut interdire…/… 3° Sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source : e) La représentation ou la reproduction d'extraits d'œuvres, sous réserve des œuvres conçues à des fins pédagogiques et des partitions de musique, à des fins exclusives d'illustration dans le cadre de l'enseignement et de la recherche, y compris pour l'élaboration et la diffusion de sujets d'examens ou de concours organisés dans la prolongation des enseignements à l'exclusion de toute activité ludique ou récréative, dès lors que cette représentation ou cette reproduction est destinée, notamment au moyen d'un espace numérique de travail, …/…

75. …/… CPI 122-5 - Suite du 3 e) …à un public composé majoritairement d'élèves, d'étudiants, d'enseignants ou de chercheurs directement concernés par l'acte d'enseignement, de formation ou l'activité de recherche nécessitant cette représentation ou cette reproduction, qu'elle ne fait l'objet d'aucune publication ou diffusion à un tiers au public ainsi constitué, que l'utilisation de cette représentation ou cette reproduction ne donne lieu à aucune exploitation commerciale et qu'elle est compensée par une rémunération négociée sur une base forfaitaire sans préjudice de la cession du droit de reproduction par reprographie mentionnée à l'article L. 122-10 ;

76. Liens utiles Creative Commons http://creativecommons.fr/ SHERPA Romeo & Juliet http://www.sherpa.ac.uk/index.html Guide du dépôt ; blog de Hal https://www.ccsd.cnrs.fr/fr/blog/ FAQ de l'archive toulousaine OATAO http://oatao.univ-toulouse.fr/faq.html Open Data https://opendatacommons.org Protocole M.E.N. Propriété intellectuelle http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel. html?cid_bo=84937

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