Les infrastructures sanitaires
publiques entre planification et
réalité du terrain
Cas de la ville nouvelle
Ali Mendjeli
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Plan de la présentation
- Introduction
- La politique sanitaire en Algérie
- Benchmarking
- La ville nouvelle d’Ali Mendje...
introduction
L’état algérien joue un rôle prépondérant en matière d’offre de soins par la réalisation
d’un vaste programme...
Questionnement
- IDENTIFIER les décalages entre objectifs théorique et réalisation des infrastructures sur le terrain :
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Hypothèses
La réponse à cette question n’est pas évidente et conduit à
vérifier l’hypothèse suivante :
 La ville nouvelle...
Méthodologie
Approche théorique: prendre connaissance des différents procédures de planification et de
programmation des i...
le système de santé algérien
L’évolution du système de santé en Algérie est passé par plusieurs étapes
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Planification Sanitaires en Algérie
Décret 81-242 du 05 septembre 1981 portant
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La Carte Sanitaire
1983
la carte sanitaire adoptée en
1983 avec la régionalisation
qui avait pour vocation
d’atteindre dif...
1986
- Arrêté n° 00141/msp/cab/min du 12 novembre 1986
Portant création, organisation et fonctionnement des
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Situation des Infrastructures sanitaires
programmées
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Conclusion
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 de CONFIRMER l’hypothèse générale de la...
 Le Benchmarking a été une piste abordée en tant qu’outil d’évaluation
comparative de la politique de santé algérienne. C...
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Les infrastructures sanitaires public entre planification et réalites du terrain - Cas de la ville nouvelle Ali Mendjeli - Constantine-Algérie

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présentation de soutenance pour l'obtention de diplôme :Master II, option: territoires villes et santé.Institut de Gestion des Techniques Urbaines, Université Constantine3
Étudiantes:
- Selma SABRI
- Esma HAMDOUD
Dirigées par
Dr Zinedine GUENADEZ
année universitaire 2015-2016

Publié dans : Santé
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Les infrastructures sanitaires public entre planification et réalites du terrain - Cas de la ville nouvelle Ali Mendjeli - Constantine-Algérie

  1. 1. Les infrastructures sanitaires publiques entre planification et réalité du terrain Cas de la ville nouvelle Ali Mendjeli Université Constantine 3 Institut de Gestion des Techniques Urbaines Département Techniques Urbaines et Développement Durable MASTER II Territoires Villes et Santé juin 2016 Document préparé par: - Selma SABRI - Esma HAMDOUD Dirigées par Dr Zinedine GUENADEZ
  2. 2. Plan de la présentation - Introduction - La politique sanitaire en Algérie - Benchmarking - La ville nouvelle d’Ali Mendjeli (Diagnostic territorial) - Conclusions I II III IV V
  3. 3. introduction L’état algérien joue un rôle prépondérant en matière d’offre de soins par la réalisation d’un vaste programme d’infrastructures sanitaires publics L’examen de la situation sanitaire de la ville nouvelle Ali Mendjeli est une tentative de mettre en évidence des inadéquations quantitatives et qualitatives entre un vaste programme de réalisations et un contexte sociale économique et spatial réel. C’est au sein de cette préoccupation que ce travail essaye de comprendre et d’expliquer quelques éléments de ce décalage . Ceci est réalisé à travers la comparaison entre un état de fait observé sur le terrain et l’examen des documents de planification ; de programmation et d’aménagements urbains . Une étape préalable a consisté en la prise de connaissance du système de santé algérien .
  4. 4. Questionnement - IDENTIFIER les décalages entre objectifs théorique et réalisation des infrastructures sur le terrain : -RECENSER les différentes réalisations par un travail de repérage sur le terrain -Les CONFRONTER aux différents programmes consultés sur les documents d’urbanisme : POS et les programmes sectoriels de la DSP - DÉCELER les raisons de ce décalage par: L’ EXAMEN des différentes procédures réglementaires L’ENTRETIEN avec les différents ACTEURS impliqués dans le processus: services techniques déconcentrés de la santé et de l’urbanisme et services techniques communaux Le constat développé plus haut nous amène a poser les question de recherche suivantes : - Quelle adéquation entre programmation et réalisations des infrastructures sanitaires a la ville nouvelle Ali Mendjeli ? - Quel role de la DSP dans la mise en pratique d’une politique sanitaire efficace ? - Quelle place pour le système d’information sanitaire (SIS) dans l’aide a la décision des gestionnaires de la ville ? Donc, l’objectif de trouver des réponse pourrait nous permettre de :
  5. 5. Hypothèses La réponse à cette question n’est pas évidente et conduit à vérifier l’hypothèse suivante :  La ville nouvelle d’Ali Mendjeli à travers la programmation des équipements, notamment sanitaires dans l’élaboration des études de POS se base essentiellement sur la grille théorique des équipements . Cette dernière n’ayant pas été actualisée depuis des décennies se trouve dépassée et donc incompatible avec les besoins actuels de la population.  Lors de l’établissement du programme des équipements sanitaires et bien que la direction de la santé et de la population (DSP) soit un membre de la commission de concertation, ou normalement ses besoins doivent être exprimés. Nous supposons que cette carence est due à une mauvaise prise en charge des avis formulés par le représentant de la DSP au sein de la commission.  La réalisation des équipements sanitaires étant financés sur budget sectoriel (PSD), hormis les salles de soins qui sont réalisés sur budget communal (PCD), cette répartition budgétaire, ainsi que la disponibilité financière concourent ‘elle pour une prise en charge du secteur.  Par ailleurs, et en plus de cette programmation répondant à un ratio exprimé en mètre carré/habitant, la réalisation des équipements sanitaires se fait dans le cadre d'une carte sanitaire répondant à des normes de couverture et une hiérarchisation de l'offre de soins spécifiques.
  6. 6. Méthodologie Approche théorique: prendre connaissance des différents procédures de planification et de programmation des infrastructures sanitaires et de leur déclinaison territoriale à l’échelle de la wilaya et plus spécifiquement de la ville nouvelle Ali Mendjeli Approche pratique : (Diagnostic territorial) Cette phase s’appuie sur un travail d’appréhension du terrain ;ainsi que d'une analyse comparative entre données du terrain et données documentaires (POS). Ce travail sera réalisé comme suit : 1ere étape : Appréhender l’aire d’étude, ainsi que d’autres éléments jugés nécessaires pour notre analyse. 2eme étape : analyse faite d’après une enquête sur le terrain et clôturée par une évaluation pour notre objet d’étude. 3eme étape : Synthèse
  7. 7. le système de santé algérien L’évolution du système de santé en Algérie est passé par plusieurs étapes importante à partir de 1962 à nos jours. Reconstruction d’un système de santé dévasté par la guerre. Vaste programme de développement de la santé dans les établissements publics. absence d’adaptation du secteur de la santé à la double transition démographique et épidémiologique en cours en Algérie du fait de la crise économique et sécuritaire qui fait passer la santé au second plan des priorités de l’Etat algérien Volonté de réactiver une politique sanitaire d’envergure sans remettre en place une véritable planification à long terme. Phase I (1962 – 1972) Phase II (1973- 1986) Phase III (1986- 2002) Phase IV (2002- 2011)
  8. 8. Planification Sanitaires en Algérie Décret 81-242 du 05 septembre 1981 portant création et organisation des établissements hospitaliers spécialisés et organisation et fonctionnement des secteurs sanitaires ; - Arrêté N° 834/DGSS/DSH du 30 novembre 1981 portant règlement intérieur type des secteurs sanitaires et hôpitaux spécialisés autres que psychiatriques 1981
  9. 9. La Carte Sanitaire 1983 la carte sanitaire adoptée en 1983 avec la régionalisation qui avait pour vocation d’atteindre différents ratios de couverture dans le cadre d’un système pyramidal hiérarchisé . Il existe à travers le pays 5 régions sanitaires ; il s’agit des régions : Est, Centre, Ouest, Sud-ouest et Sud- est.
  10. 10. 1986 - Arrêté n° 00141/msp/cab/min du 12 novembre 1986 Portant création, organisation et fonctionnement des sous secteurs sanitaires - Instruction n° 142/MSP/CAB/MIN du 12 Novembre 1986 relative à la Définition, l’Organisation et le fonctionnement des Sous- secteur Sanitaire. 2007 - Instruction ministérielle n° 20 du 24 mars 2007 - Circulaire N° 022 MSPRH/MIN du 15 Juillet 2007 relative au fonctionnement et l’extension des salles d de soins - Circulaire n° 24 sprh/min du 20 sep 2007 relative aux prestations des spécialistes de base au sein des polycliniques Ministère de la santé DSP EPH EPSP La circonscription sanitaire unité de santé de proximité (USP), unité de soins hospitalière spécialisée unité de soins hospitalièr e dénommé e hôpital général (HG) 2016,…….. Avant projet de la nouvelle loi sanitaire Propositions
  11. 11. L’organisation de système sanitaire Pyramide et les normes de couvertures Le système sanitaire algérien est organisé autour du Ministère de la Santé, de la Population et de la Réforme Hospitalière (MSPRH), qui gère les soins hospitaliers et de santé du secteur public.
  12. 12. la planification sanitaire : assise règlementaire et outils Répartition harmonieuse et rationnelle des ressources tant humaines que matérielles, dans le cadre de la carte sanitaire objectifsloi n° 85-05 du 16 février 1985 La carte sanitaire (Outil de planification et régulation) Lesoutilsde planificationenAlgérie Le système d’information sanitaire 1. La loi n°88-15 du 3 Mai 1988. 2. La loi n°90-17 du 31 Juillet 1990. 3. La loi n°98-09 du 19 Aout 1998. 4. L’ordonnance n°06-07 du 15 Juillet 2006. modifiéeetcomplétée
  13. 13.  Depuis quelques années, les autorités sanitaires en Algérie essaient de mettre en place une planification sanitaire qui organiserait une répartition équitable des ressources dans le cadre régional et une carte sanitaire qui mettrait en place le découpage en régions sanitaires.  Cependant, à travers la presse au quotidien, nous constatons l’accès inégal aux soins pour les citoyens, tributaires de leur positionnement géographique et de leurs moyens. Le défi pour le système de santé algérien doit s’adapter à deux transitions concomitantes : transition démographique et transition épidémiologique. Pour ce, le recours à des outils plus adaptés sont mis en œuvre progressivement pour pallier aux insuffisances ; à l’exemple du système d’information sanitaire et la carte sanitaire.  L’avant-projet de loi sanitaire, espère opérer des changements en profondeur et des nouveautés, pour tous les patients et les professionnels.
  14. 14. Benchmarking Deux expériences analysées : française et marocaine. des similitudes sont constatées dans l’utilisation des mêmes outils de planification à savoir : carte sanitaire et Schéma régional d’organisation des soins. Cependant; dans la mise en œuvre de ses politiques sanitaires, le Maroc enregistre des carences comparées à la France. Résultats
  15. 15. LA VILLE NOUVELLE ALI MENDJELI Ali Mendjeli est une ville nouvelle, située à 22 km au sud de la ville de Constantine. Cette ville ex nihilo a été créée pour pallier les problèmes de saturation urbaine de la ville de Constantine. Établie initialement sur une superficie de 1500ha aujourd'hui elle s’étale sur 2178 ha, elle abrite actuellement près de 250 000 habitants.
  16. 16. Organisation spatiale Organisation en quartier Subdivision des quartiers en unités de voisinages À partir d e 1990; un système de POS vient se superposer au système quartier-unité de voisinage
  17. 17. Les plans d’occupation des sols Pos quartier U.V Surface (ha) Pos 1 N° 01 01-02-03 540N° 02 05-06-07-08 N° 03 09 N° 04 13 Pos 2 N° 03 10 - 12 136N° 05 19 Pos 3 N° 03 09-11 140 Pos 4 N° 05 17 70 Pos 5 N° 05 18 83 Pos 6 N° 05-03 20- extension 49 Pos 7 N° 01 04 76 Pos 8 N° 04 14 45. 51 Pos 9 N° 04 15-16 114.9 5 Pos 10 / / 120 Pos 11 / / 142 Pos 12 / / 147 Pos 13 / / 145 Pos 14 / / 124 Couverture de la ville nouvelle par les POS
  18. 18. La programmation urbaine par la grille théorique des équipements Équipement Utilisateurs salle de soins et de consultations 1.200 à 5.000 habitants centre de santé 12 000 habitants. polyclinique 48.000 habitants hôpital de 120 lits 60.000 habitants hôpital de 240 lits 120.000 habitants Sur le plan de la programmation urbaine par la prise en charge des besoins des villes sont calculés sur la base d’un seuil d’apparition. Ville Équipement Superfici e Ville de 11.400 habitants/1520 logements Centre de santé 800 m² Ville de 12000 habitants/1600 logements Centre de santé 800 m² Ville de 24.000 habitants/12650 logements Centre de santé 1600 m² Ville de 33.300 habitants/4440 logements Polyclinique Maternité 70 lits 1500 m² 3000 m² Ville de 35.000 habitants/4667 logements polyclinique 1500 m² Ville de 72.000 habitants/9800 logements Hôpital 140 lits polyclinique 9000 m² 2250 m² Ville de 1000 habitants/13330 logements Hôpital 140 lits 15000 m² Ville de 300.000 habitants/41.000 logements Hôpital 400 lits Établissement de rééducation Etablissement de prévention 25.000 m² 5000 m² 1500 m²
  19. 19. Diagnostic Le diagnostic a donné le constat suivant : Deux situations : Structureprogrammée RÉALISÉE RÉALISÉE sur une autre assiette NON RÉALISÉE Structurenon programmée RÉALISÉE LOCALISÉE par un choix de terrain LOCALISÉE par un projet d’aménagement
  20. 20. Situation des Infrastructures sanitaires programmées Situation des Infrastructures sanitaires programmées ; achevées et en cours de réalisations
  21. 21. Cas de structure programmée dans le POS, réalisée (1) Cas de structure programmée dans le POS, réalisée sur un autre emplacement (2) 1 2
  22. 22. Cas de structure programmée dans le POS,réalisée sur un autre emplacement (3) 3 4 Cas de structure programmée dans le POS, non réalisé (4)
  23. 23. 5 6 Cas de structure programmée dans le POS, non réalisé (5) et (6)
  24. 24. Cas de structure programmée dans le POS, non réalisé (7) 8 7 Structure programmée non réalisée + Structure non programmée et localisée par un choix de terrain (8)
  25. 25. Structure programmée non réalisée + Structure non programmée et localisée par un choix de terrain (9) et (10) 10 9
  26. 26. 3 Structure programmée non réalisée + Structure non programmée et localisée par un choix de terrain (11) 11 12 Structure non programmée et localisée par un choix de terrain (12)
  27. 27. 13 14 15Structure non programmée et localisée par un choix de terrain (13) Cas de structure programmée dans le POS, non réalisé (14) et (15)
  28. 28. plan d’aménagement du district économique et résidentiel (Élaboration du schéma d’aménagement du corridor de l’autoroute Est-Ouest) (Source : AECOM Consultants Inc.) Structure non programmée et localisée par un projet d’aménagement du corridor de l’autoroute Est-Ouest.
  29. 29. Conclusion En guise de synthèse des résultats, la recherche effectuée a permis :  de CONFIRMER l’hypothèse générale de la difficulté à mettre en adéquation les infrastructures sanitaires au niveau de la ville Nouvelle d’Ali Mendjeli et la réalité de l’état de santé locale d’une part ; ainsi que les possibilités de réalisations en termes financiers, managériaux et maîtrise du processus d’urbanisation.  D’IDENTIFIER quelques facteurs pouvant aider à comprendre et à améliorer le processus d’équipement en infrastructures sanitaires. Il s’agit notamment de coordination intersectorielle entre les structures en charge de l’aménagement de la ville nouvelle et la mise en œuvre de la politique sanitaire par la DSP. Ces deux structures ne présentent ni les mêmes normes de calcul, ni les mêmes temporalités, ni les mêmes échelles territoriales.
  30. 30.  Le Benchmarking a été une piste abordée en tant qu’outil d’évaluation comparative de la politique de santé algérienne. Cependant, elle a été insuffisamment exploitée lors de l’évaluation de la situation existant au niveau de la ville nouvelle Ali Mendjeli en tant qu’étude de cas. Néanmoins, cet outil demeure à notre sens utile et pourrait constituer le fondement de recherches futures qui s’appuieraient sur des approches comparées des politiques de santé.  D’autres pistes de recherches se sont présentées à nous sous la forme de nouveaux questionnements à la faveur de nos observations des différents modes de fonctionnement. Il s’agit de nombreux décalages entre les différentes dispositions réglementaires et leur mise en œuvre pragmatique et obéissant beaucoup plus à un souci d’efficacité.  Deux aspects essentiels sont concernés par ce décalage et méritent une plus grande investigation. D’une part l’interchangeabilité des différents instruments d’urbanisme, d’aménagement et de planification. D’autre part, l’exercice d’un pouvoir discrétionnaire de la part des principaux responsables (wilaya, ministère), pour contourner des réglementations jugées inadaptées.

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