Les contrats d’activité
périodiquement négociables

DHIEUX Anthony
NIANG Diarra
PICHON Samia
PLAN


I) Définition



II) L’articulation entre le plan d’action
prioritaire (PAP) les contrats d’activité
périodiqueme...
Définition:

comme tout contrat, chacune des deux parties c’est-à-dire le collaborateur et son
supérieur hiérarchique dire...


Au moment de la préparation du nouveau plan
d’action prioritaire, il est opportun de toiletter
les différents outils li...
PLAN


I) Définition



II) L’articulation entre le plan d’action
prioritaire (PAP) les contrats d’activité
périodiqueme...
Définition:

comme tout contrat, chacune des deux parties c’est-à-dire le collaborateur et son
supérieur hiérarchique dire...


Au moment de la préparation du nouveau plan
d’action prioritaire, il est opportun de toiletter
les différents outils li...
n du Ce contrat porte sur des performances
temps
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à savoir:
sionnelle des membres de l’entreprise
personnes dans ...
nt stratégique matériel et incorporel

Performances économiques

Résultats immédiats (capacité d’autofinancement)
Le CAPN est un outil fondamental de mise
en œuvre de la stratégie de l’entreprise
car c’est un complément indispensable au...
Les CAPN sont en conformité avec les PAP sous
deux angles

Objectifs de réduction de
dysfonctionnement ( actions
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Exemples d’objectifs capn:

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lopper le portefeuille client Réorganiser le service afin de prendre en considération les r...
Contrat d’activité
périodiquement négociable
(exemple d’un technicien)
Définition des
objectifs

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B

C

D

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Cette période semestrielle est judicieuse à deux égards

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II) L’articulation entre PAP et
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Le PAP et le CAPN sont complémentaires

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Orientations stratégiques

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Le CAPN est prioritairement un instrument qui permet une
réflexion approfondie sur la contribution concrète de
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IV) La charte des CAPN
Décisions de politique générale sur les grandes
règles de fonctionnement

Charte
des CAPN

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Hypothèse : l'activation durable
des énergies du personnel

Complément
de rémunération lié
à la performance

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CAPN
matérialisé
sous forme
écrite

Les moyens
spécifiquement
alloués

La liste des
objectifs

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maximal
et la fo...
Exemplaire de tracé de CAPN :
Nom Prénom :
Fonction :
Équipe :

Période :
Partant du :
Jusqu'au :

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1) Objectifs fixés et moyens spécifiques mis à disposition par l'entreprise

N°

Objectif

Indicateur :
Niveau au
début du...
2) Objectifs Réalisés

Niveau atteint à la fin
du semestre

Conclusion sur
l'atteinte des objectifs

Observations
(sources...
V) Le toilettage et la synchronisation
au moyen des CAPN
Évaluation des
résultats passés

Préparation du
Prochain CAPN
(ad...
CAPN

Outil de
mise en œuvre
stratégique
Conduite
opérationnelle
des activités

Gestion des
Ressources
humaines

Différent...
Synchronisation
spatiale

Synchronisation
temporelle

Amélioration des
performances

Économie
(coûts
d'information)

Stimu...
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Les contrats d’activité périodiquement négociables

  1. 1. Les contrats d’activité périodiquement négociables DHIEUX Anthony NIANG Diarra PICHON Samia
  2. 2. PLAN  I) Définition  II) L’articulation entre le plan d’action prioritaire (PAP) les contrats d’activité périodiquement négociables (CAPN)  III) Le principe de financement et l’efficacité économique des CAPN  IV) La charte des CAPN  V) Le toilettage et la synchronisation au moyen des CAPN
  3. 3. Définition: comme tout contrat, chacune des deux parties c’est-à-dire le collaborateur et son supérieur hiérarchique direct (entreprise), s ’engage à l’avance sur des termes précis. entre chaque salarié de l’entreprise et son supérieur hiérarchique direct.financières lisation de performances supplémentaires, qualitatives, quantitatives et jusqu’au niveau le plus fin de l’entreprise CAPN le second outil de l’activité de mise en œuvre stratégique
  4. 4.  Au moment de la préparation du nouveau plan d’action prioritaire, il est opportun de toiletter les différents outils liés à ce dernier. Cependant - pour évaluer les nouvelles compétences acquises au cours du semestre passé. - pour identifier les nouveaux savoir-faire qu’il faudra créer ou développer au prochain semestre sont actualisés les indicateurs du tableau de bord de pilotage et les grilles de compétences des personnes il faudra négocier de nouveaux contrats périodiquement négociables
  5. 5. PLAN  I) Définition  II) L’articulation entre le plan d’action prioritaire (PAP) les contrats d’activité périodiquement négociables (CAPN)  III) Le principe de financement et l’efficacité économique des CAPN  IV) La charte des CAPN  V) Le toilettage et la synchronisation au moyen des CAPN
  6. 6. Définition: comme tout contrat, chacune des deux parties c’est-à-dire le collaborateur et son supérieur hiérarchique direct (entreprise), s ’engage à l’avance sur des termes précis. entre chaque salarié de l’entreprise et son supérieur hiérarchique direct.financières lisation de performances supplémentaires, qualitatives, quantitatives et jusqu’au niveau le plus fin de l’entreprise CAPN le second outil de l’activité de mise en œuvre stratégique
  7. 7.  Au moment de la préparation du nouveau plan d’action prioritaire, il est opportun de toiletter les différents outils liés à ce dernier. Cependant - pour évaluer les nouvelles compétences acquises au cours du semestre passé. - pour identifier les nouveaux savoir-faire qu’il faudra créer ou développer au prochain semestre sont actualisés les indicateurs du tableau de bord de pilotage et les grilles de compétences des personnes il faudra négocier de nouveaux contrats périodiquement négociables
  8. 8. n du Ce contrat porte sur des performances temps unication à savoir: sionnelle des membres de l’entreprise personnes dans les domaines de conditions de travail nation ation  Performances sociales socio-économiques
  9. 9. nt stratégique matériel et incorporel Performances économiques Résultats immédiats (capacité d’autofinancement)
  10. 10. Le CAPN est un outil fondamental de mise en œuvre de la stratégie de l’entreprise car c’est un complément indispensable au PAP (Plan d’Action Prioritaire) L e contenu des CAPN ( les couples objectifs-moyens) reflète en particulier la nature des choix stratégiques effectués par l’entreprise (stratégie de volume, stratégie de concentration ou de renforcement sur des niches) Au niveau des PAP on y retrouve les composantes fonctionnelles de la stratégie telles que les directions financières, commerciales, marketing, ressources humaines…
  11. 11. Les CAPN sont en conformité avec les PAP sous deux angles Objectifs de réduction de dysfonctionnement ( actions dites d’infrastructures) Objectifs de réalisation des actions stratégiques ( actions dites de superstructures) Découlant des actions convenues dans le PAP
  12. 12. Exemples d’objectifs capn: ogramme de lancement du produit bjectifs de résultats immédiats vi du tableau de bord du service des à rester dans les normes de du budget alloué Rangement Veiller archives Respect qualité
  13. 13. tifs de création de potentiel lopper le portefeuille client Réorganiser le service afin de prendre en considération les rem Réaliser la maquette du nouveau produit formation Assurer une
  14. 14. Contrat d’activité périodiquement négociable (exemple d’un technicien)
  15. 15. Définition des objectifs Collec tifs object ifs Indicateurs B C D 100% 70% 30% 0% Bon fonctionnement du pilote: 1- réduire le Inférie nbre de panne de Nbre de machine Supér 5à9 machines 10 à 15 pannes par 2-Prévenir les ruptures des ur à 5 rangement et au 3 ruptures de stocks nettoyage de l’unité une fois Nbre d’outils par semaine hygiène, rangement, nettoyage 3 5 4 Supéri eur à 2 Nbre de 3-Veuiler au ieur à 15 3 0 ou 1 stocks Object ifs semi collect ifs A Supéri eur à 5 Moyens alloués Coeff total= 100 Une journée par semaine 60 Progr ès réalis é(A B C ou D) Résul tat pond éré 60 Com ment aires
  16. 16. Le CAPN est périodique car les objectifs sont fixés pour une période identique à celle du PAP à savoir 6moi et recomposés à la fin de chaque semestre Ils sont renouvelés à cette échéance pour tenir compte De l’évolution de la stratégie de l’entreprise De la situation de l’exercice Des projets de la personne
  17. 17. Cette période semestrielle est judicieuse à deux égards Pour les PAP miques du d’action pouren deux u du plan premier semestre compte ou l’annéesemestre t premier budgétaire tenir Un horizon de management qui permet
  18. 18. CAPN Horizon accessible pour un collaborateur Le fruit des ses efforts est récompensé au bout de 6mois Sans pour autant attendre la fin de l’année Délai trop long pour motiver les salariés
  19. 19. Architecture des capn: Directeur général Contrats niveau 1 f Directeurs Contrats niveau 2 Chef de service gf ….… contrats
  20. 20. II) L’articulation entre PAP et CAPN: Le PAP et le CAPN sont complémentaires PAP CAPN Rôle de stimulant collectif Rôle de stimulant individuel
  21. 21. Le principe d’articulation du PAP d’une unité aux CAPN des personnes travaillant dans cette unité est le suivant Une partie des actions prioritaires du PAP est sélectionné pour déterminer des objectifs personnalisés Une autre partie d’actions figurant dans le PAP ne se trouve pas dans les CAPN
  22. 22. Principe d’articulation entre PAP et CAPN: TRA FIL Actions prioritaires sélectionnés pour la PAP négociation des objectifs du CAPN Actions prioritaires non sélectionnés GE Objectifs indépendants du PAP CAPN Objectifs liés à la réalisation des actions prioritaires définies dans le PAP
  23. 23. Critère de sélection majeur Celui du retard ou de mauvaise réalisationrisque de non réalisation de l’action Celui du
  24. 24. entreprise une fois les compléments de salaires versés n de dysfonctionnement de l’entreprise ou de l’équipe s, aux activités nouvelles Autres critères complémentaires La différenciation des objectifs La contribution à la réalité
  25. 25. Sous-thème Convergence Equipe de direction Orientations stratégiques L’information sur la stratégie est plus largement diffusée Le plan d’actions stratégiques internes-externes (PASINTEX) clarifie les orientations stratégiques à moyen terme Auteurs de la stratégie Démultiplication et organisation de la mise en œuvre stratégique Encadrement Les acteurs sont mieux impliqués dans la définition de la stratégie Mise en place de dispositifs de pilotage du plan d’actions prioritaires avec la hiérarchie -Difficultés à démultiplier le PAP -Le personnel est associé à l--La mise en œuvre des orientations stratégiques -Le pilotage de la stratégie est plus rigoureux -Le pilotage des objectifs s’est développé -Les objectifs sont démultipliés au niveau de la maitrise -Les objectifs sont formalisés et pilotés par l’encadrement -Les rendez –vous de pilotage du PAP facilitent la mise en œuvre des actions -Mise en place de dispositifs de pilotage du PAP internes aux services -De nouveaux services se développent sans personnel supplémentaire -De nouveaux services sont proposés à la clientèle -L’encadrement se sent plus concerné par la stratégie -La synchronisation des actions prioritaires est mieux assurée -Le suivi des objectifs s’est développée -Meilleure sensibilisation à la qualité du service rendu aux clients
  26. 26. Le CAPN est prioritairement un instrument qui permet une réflexion approfondie sur la contribution concrète de chaque personne à la réalisation des objectifs et des actions stratégiques externes et internes L’un des apports du CAPN par rapport au PAP est le dialogue individuel avec chaque collaborateur permettant d’expliquer les actions et objectifs stratégiques du service puis, les objectifs proposés à la personne. La place de l’individu dans l’équipe est ainsi reconnue, permettant d’attribuer individuellement, de responsabilité, et en même temps d’identifier avec précision les moyens spécifiques nécessaires à l’atteinte de l’objectif
  27. 27. IV) La charte des CAPN Décisions de politique générale sur les grandes règles de fonctionnement Charte des CAPN Élaborée par la direction Composante de la Stratégie Sociale Cohérence avec les autres composantes de la stratégie générale
  28. 28. Hypothèse : l'activation durable des énergies du personnel Complément de rémunération lié à la performance Explicitation des règles du jeu Participation du personnel plus active et mieux organisée
  29. 29. CAPN matérialisé sous forme écrite Les moyens spécifiquement alloués La liste des objectifs Le montant maximal et la forme du complément de rémunération Le mode d'évaluation de chacun des objectifs
  30. 30. Exemplaire de tracé de CAPN : Nom Prénom : Fonction : Équipe : Période : Partant du : Jusqu'au : Accord à la passation du contrat sur les points 1 et 3 Le : L'intéressé Le supérieur hiérarchique Conclusion sur l'évaluation du contrat Accord sur le point 2, le : Montant de la prime attribuée : Observations :
  31. 31. 1) Objectifs fixés et moyens spécifiques mis à disposition par l'entreprise N° Objectif Indicateur : Niveau au début du semestre Étalonnage du niveau final à atteindre à la fin du semestre 3/3 2/3 Moyens spécifiques alloués % pondéra tion 1/3 1 2 3 4 5 6 7 % % % % % % % TOTAL 100%
  32. 32. 2) Objectifs Réalisés Niveau atteint à la fin du semestre Conclusion sur l'atteinte des objectifs Observations (sources éventuelles de l'écart de moyens effectivement alloués) Objectif n°1 Objectif n°2 Objectif n°3 Objectif n°4 Objectif n°5 Objectif n°6 Objectif n°7 Moyenne pondérée de réussite des objectifs Taux global arrondi de réussite du CAPN 3) Compléments de rémunération 3.1 Montant prévu de la prime (en euros) 3.2 Modalités d'attribution de la prime 0 1/3 2/3 3/3
  33. 33. V) Le toilettage et la synchronisation au moyen des CAPN Évaluation des résultats passés Préparation du Prochain CAPN (adaptation) Évolution de l'environnement Résultats globaux de l'entreprise Effet d'apprentissage Résultats de chaque unité
  34. 34. CAPN Outil de mise en œuvre stratégique Conduite opérationnelle des activités Gestion des Ressources humaines Différentes unités de l'entreprise Synchronis ation Différents niveaux de responsabilité hiérarchique Objectifs et moyens
  35. 35. Synchronisation spatiale Synchronisation temporelle Amélioration des performances Économie (coûts d'information) Stimulation des comportements productifs

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