La Citoyenneté de l’Inde
La Loi de la Citoyenneté Indienne,1955 La Loi de la Citoyenneté Indienne, 1955   Par naissance: le droit du sol   Par fili...
Par Naissance Du 26 janvier 1950 au 30 juin 1987 Du 1er juillet 1987 au 7 janvier 2004 Après le 7 janvier 2004
Par Filiation Du 26 janvier 1950 au 9 décembre 1992 Du 10 décembre 1992 au 6 janvier 2004 Après le 7 janvier 2004
Par Enregistrement L’Inde avant la Division; 7 ans Les autres pays dehors l’Inde indivisée Par mariage; 5 ans Les Mineurs ...
Par Naturalisation L’étranger   Obligation de rester pendant 12 ans     12 mois continuellement avant de la date de s’insc...
PIO/NRI/OCI Personne d’origine indienne Indien non-résident Citoyen d’outre-mer de l’Inde
Les Différences                     NRI              PIO Titulaire         OCIQui                  Passeport indien Passep...
Les Différences                NRI            PIO Titulaire             OCILes avantages   Tous comme     Visa pas nécessa...
La TerminaisonLe citoyen de l’Inde qui obtiens le citoyenneté d’unautre pays par naturalisation ou par enregistrementcesse...
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Citoyenneté indienne

  1. 1. La Citoyenneté de l’Inde
  2. 2. La Loi de la Citoyenneté Indienne,1955 La Loi de la Citoyenneté Indienne, 1955 Par naissance: le droit du sol Par filiation: le droit du sang Par enregistrement Par naturalisation PIO, NRI, OIC La terminaison de la citoyenneté
  3. 3. Par Naissance Du 26 janvier 1950 au 30 juin 1987 Du 1er juillet 1987 au 7 janvier 2004 Après le 7 janvier 2004
  4. 4. Par Filiation Du 26 janvier 1950 au 9 décembre 1992 Du 10 décembre 1992 au 6 janvier 2004 Après le 7 janvier 2004
  5. 5. Par Enregistrement L’Inde avant la Division; 7 ans Les autres pays dehors l’Inde indivisée Par mariage; 5 ans Les Mineurs Singapour: 5 ans, Canada: 8 ans
  6. 6. Par Naturalisation L’étranger Obligation de rester pendant 12 ans 12 mois continuellement avant de la date de s’inscrire 11 sur 14 ans précédant les 12 mois dant
  7. 7. PIO/NRI/OCI Personne d’origine indienne Indien non-résident Citoyen d’outre-mer de l’Inde
  8. 8. Les Différences NRI PIO Titulaire OCIQui Passeport indien Passeport étrangère Enregistré comme mais habitant mais ancêtre était OCI sous section d’autre pays Indien 7-AQui peut s’incrire Pas applicable Parents ou Grand Un étranger Parents étaient duquel pays le Indiens permit d’avoir double citoyennetéDu quelle p.a. Tous les pays sans PIO titulairesnationalité Afghanistan, mais pas de Afgh, Bangladesh, Bangladesh, Bhoutan, Chine, Bhoutan, Chine, Népal, Le Pakistan, Népal, Le Pakistan, Sri Lanka Sri LankaBesoin de visa non 15 ans seulement Non, toujours permis
  9. 9. Les Différences NRI PIO Titulaire OCILes avantages Tous comme Visa pas nécessaire, Polyvalent visa, citoyen Indien enregistrement si > 180 Comme NRI mais jours, économique; sans les droits éducative; financière, politiques pas agriculturaleLes activités Toutes Sauf l’alpinisme, la Sauf l’alpinisme,permis recherche, du la recherche, du prosélytisme prosélytismeCitoyenneté P.a. 7 ans 1 ansIndienne
  10. 10. La TerminaisonLe citoyen de l’Inde qui obtiens le citoyenneté d’unautre pays par naturalisation ou par enregistrementcesse d’être citoyen de l’Inde à ce moment là, sauf en cas de guerre

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