Damien JACOB @retis
Formateur et consultant en e-Business & e-Commerce
Professeur invité à HEC – Ecole de gestion de l’Uni...
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 L’e-commerce « cross-border »
La recherche de prix plus avantageux, ou la non-existence
du produit ou du service sur le ...
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Freins à l’achat en ligne transfrontalier
(UE)
EtudeCOMEOS(2012))
 Focus sur la
TVA intracommu-
nautaire
 Les défis de
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international
Les défis de l’exportation en e-commerce
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Défis
techniques
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Les particularités linguistiques et culturelles qui ne
sont pas contournées simplement par une tradu...
Adaptation au pays
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Les législations et des réglementations fiscales
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 Par exemple, compte...
BEL
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Mapping des moyens de paiement
Source: Ogone (2012)
 Difficultés à gérer
La logistique pour desservir le marché européen.
 Soit par une approche "mono-site" (un point uniqu...
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Facturation des ventes
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Quel(s) taux ? Focus sur la
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Taux de TVA appliqués au 1/7/2012
Pays Taux normal Taux réduit Taux super réduit
Allemagne 19% 7%
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D. Jacob - Version 2014-1
http://www.prospectic.be
Source: Livre "e-commerce: bonnes pratiques pour réussir" (Edipro) 15
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Principe général :
Depuis le 1er janvier 2010, les prestations de services
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Bien que la TVA du lieu de départ soit en principe
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 L’acheteur autoliquidera la TVA lors de sa déclaration
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électronique, en Europe
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 2b) BtoC – Livraison de biens
1. Livraison en dehors de l’UE
 Opération d’exportation
Pas de perception de la TVA du pa...
 2a) Livraison intracommun. en BtoC
Principe général :
Obligation de s’enregistrer (et d’appliquer le taux de
TVA) auprès...

Seuils d’enregistrement obligatoire
(mars 2012)
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 Livraison intracomm. en BtoC
En deçà de ce seuil :
Choix :
 Application de la TVA du pays du vendeur,
 Ou faculté, sur...

Lorsqu’il y a application de la TVA
du pays destinataire
Formalités auprès des autorités fiscales
du pays de destination...
 Livraison intracomm. en BtoC
Conseils
Anticipez le dépassement du seuil national
 car délais administratifs parfois imp...
 Gestion des taxes
Exportation vers la Suisse :
 Pas de facturation de la TVA, mais tenir compte de frais
administratifs...

Luxembourg: un paradis pour l’e-commerce
… jusqu’à fin 2014
En 2013, l’e-commerce devrait représenter 6% des
revenus de ...
 Focus sur la
TVA intracommu-
nautaire
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l’e-commerce
international
Plan de l’exposé
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Pour en savoir plus :
E-Commerce: Les
bonnes pratiques pour
réussir
 de Damien Jacob
352 pages
Editeur : Edipro (octobre
...
Pour en savoir plus
E-Commerce: De la
stratégie à la mise en
œuvre opérationnelle
 de Henri Issac et Pierre
Volle
456 pag...
Portail Union Européenne
 Informations générales
http://ec.europa.eu/taxation_customs/taxation/vat/index_fr.htm
 Taux de...
 Ressources biblio
Liste complète : http://www.retis.be/references
 ISSAC Henri & VOLLE Pierre (2014), L’E-commerce : De...
 Blogs
www.prospectic.org
6 autres blogs à ne pas rater :
 http://www.richcommerce.fr/ (blog du consultant www.fredcavaz...
 Comptes Twitter
Liste sur http://twitter.com/retis/ecommerce
 @bussinessman Bussinessman
 @converteo Converteo, cabine...
 Revues électroniques
http://www.journaldunet.com
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...
Contact :
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e-Commerce : Le point sur l'application de la TVA intracommunautaire en cas de vente en ligne, de services ou de biens, en BtoB ou en BtoC.

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e-Commerce - Application de la TVA intracommunautaire

  1. 1. Damien JACOB @retis Formateur et consultant en e-Business & e-Commerce Professeur invité à HEC – Ecole de gestion de l’Université de Liège, à la HEPL, à la Haute Ecole Provinciale du Hainaut – Cordorcet et à l’Université de Strasbourg E-commerce Exposé au Master 2 « e-commerce » à l’Université de Strasbourg – Mars 2014 E-commerce et TVA intracommunautaire
  2. 2. 2
  3. 3.  L’e-commerce « cross-border » La recherche de prix plus avantageux, ou la non-existence du produit ou du service sur le marché domestique constituent les principales motivations d’un achat en ligne sur une boutique étrangère.  Suivant l’enquête 2011 de la CCI d’Alsace, 10 % des ménages alsaciens déclarent faire des achats sur des sites de ventes en ligne, allemands ou suisses. Par contre, seulement 7 % des entreprises alsaciennes vendant en ligne exportent par ce biais. 3
  4. 4. 4 Freins à l’achat en ligne transfrontalier (UE) EtudeCOMEOS(2012))
  5. 5.  Focus sur la TVA intracommu- nautaire  Les défis de l’e-commerce international Plan de l’exposé 5 4 défis  Ressources utiles Quid Btob/BtoC ? Quid Produits / Services ?
  6. 6.  Les défis e-commerce international Les défis de l’exportation en e-commerce 6 Défis commerciaux Défis techniques Habitudes culturelles nationales Réflexe « priorité nationale » Défis service à la clientèle & logistique Défis Administratifs : Lois, TVA, devises Gestion des langues Adaptation e- marchandising
  7. 7.  Difficultés à gérer Les particularités linguistiques et culturelles qui ne sont pas contournées simplement par une traduction correcte de son site Web.  Les habitudes culturelles et les traditions commerciales varient selon les pays, voire selon les régions.  Le marketing doit être adapté, et parfois même l'offre. Il est recommandé de recruter des natifs des pays visés.  La propension à acheter en ligne varie: les allemands, hollandais, scandinaves et britanniques sont très habitués à acheter en ligne: le marché est donc important, mais est très concurrentiel et la clientèle devenue très exigeantes au niveau de la qualité du service. 7
  8. 8. Adaptation au pays 8
  9. 9.  Difficultés à gérer Les législations et des réglementations fiscales différentes dans chaque pays.  Par exemple, compte tenu d'une réglementation qui autorise le consommateur allemand à exercer son droit de renonciation en renvoyant sa commande aux frais du vendeur si celle-ci a été payée à l'avance et dépasse 40 euros, le marché allemand est caractérisé par un taux de retour nettement plus important que dans les autres pays européens. Les moyens de paiements nationaux  Par exemple Bancontact en Belgique, Ideal aux Pays-Bas, la domiciliation bancaire en Allemagne, le paiement à la livraison très utilisé dans les pays de l'est et en Italie, le paiement par chèque en France, etc 9
  10. 10. BEL FRA DEN SWI NED GER AUT GBR ALL COUNTRIES Mapping des moyens de paiement Source: Ogone (2012)
  11. 11.  Difficultés à gérer La logistique pour desservir le marché européen.  Soit par une approche "mono-site" (un point unique de stockage, mais des délais qui peuvent être importants pour la livraison),  Soit une approche "multi-sites". Pour être compétitif au niveau du prix de la livraison, il peut être judicieux de pratiquer "l'injection directe" en acheminant les colis par camionnette directement vers le hub du logisticien étranger le plus proche (par exemple Lille pour le marché français). – En effet les tarifs internationaux restent très élevés par rapport aux tarifs nationaux (3 euros pour un envoi "intra Allemagne", contre 9 à 15 euros pour un envoi de France vers l'Allemagne). – Il faut aussi tenir compte de la qualité et prix du service de retour des colis. 11
  12. 12.  Focus sur la TVA intracommu- nautaire  Les défis de l’e-commerce international Plan de l’exposé 12 4 défis  Ressources utiles Quid Btob/BtoC ? Quid Produits / Services ?
  13. 13. Facturation des ventes 13 Quel(s) taux ? Focus sur la TVA intracom- munautaire
  14. 14.  Taux de TVA appliqués au 1/7/2012 Pays Taux normal Taux réduit Taux super réduit Allemagne 19% 7% Autriche 20% 10% Belgique 21% 6% Bulgarie 20% 9% Danemark 25% X Espagne 21% 8% 4% Finlande 23% 9/13% France 19,60% 5,50% 2,10% Grèce 23% 6.5/13% Irlande 23% 9/13,5% 4,8% Italie 21% 10% 4% Luxembourg 15% 6% 3% Pays Bas 19% 6% Portugal 23% 6/13% Royaume Uni 20% 5% Suède 25% 6/12% Chypre 17% 5/8% Estonie 20% 9% Hongrie 27% 5% Lettonie 21% 12% Lituanie 21% 5/9% Malte 18% 5% Pologne 23% 8% Rep. slovaque 20% 10% Rép. tchèque 20% 14% Roumanie 24% 9% Slovénie 20% 8,5% 21 17
  15. 15. D. Jacob - Version 2014-1 http://www.prospectic.be Source: Livre "e-commerce: bonnes pratiques pour réussir" (Edipro) 15 Actualisation:taux2014
  16. 16. 16
  17. 17. Facturation des ventes 17 BtoB BtoC HTVA BtoC hors Europe Livraison produits Prestation de services  Focus sur la TVA intracom- munautaire
  18. 18.  Quel taux de TVA appliquer ? 1. Le taux de TVA du pays du consommateur ? ou 2. Le taux de TVA du pays du vendeur ? 18
  19. 19.  1a) En BtoB - Prestation de services Principe général : Depuis le 1er janvier 2010, les prestations de services fournies à un assujetti sont soumises à la TVA du lieu où le client assujetti est établi REM: quelques exceptions 19
  20. 20.  1b) En BtoB - Biens livrés Bien que la TVA du lieu de départ soit en principe applicable, l’entreprise vendeuse bénéficie d’une exonération de TVA dans le pays d’expédition (départ) 20
  21. 21.  1) En BtoB Facturation HTVA  L’acheteur autoliquidera la TVA lors de sa déclaration REM: Règle particulière pour professionnels exemptés. Conditions à respecter : 1. Vérification de la validité du n° de TVA intracom. + de sa concordance avec l’identité de l’acheteur 2. Mentions obligatoires sur la facture intracomm. Les n° de TVA des 2 parties Référence de l’article du code de TVA exonérant l’opération 3. Expédition immédiate et preuve de sortie du produit 21
  22. 22. 23
  23. 23. Facturation des ventes - BtoC 24 1) BtoB 2) BtoC HTVA BtoC hors Europe 2a) Prestation de services 2b) Livraison Produits  Focus sur la TVA intracom- munautaire Distinction entre a) prestation de services b) livraison de biens
  24. 24.  2a) BtoC - Prestation de services par voie électronique, en Europe Exemples:  la fourniture et l’hébergement de sites informatiques ;  la fourniture de logiciels et la mise à jour de ceux-ci ;  la fourniture d’images, de textes et d’informations ;  la mise à disposition de bases de données ;  la fourniture de musique, films et jeux, y compris les jeux de hasard ou d’argent, d’émissions ou de manifestations politiques, culturelles, artistiques, sportives, scientifique ou de divertissement ;  la fourniture de services d’enseignement à distance. Principe général : Application par le prestataire du taux de TVA de son pays REM: A partir du 1/1/2015, application du taux de TVA du preneur 25
  25. 25.  2b) BtoC – Livraison de biens 1. Livraison en dehors de l’UE  Opération d’exportation Pas de perception de la TVA du pays expéditeur Veiller à rendre la facture aisément accessible aux autorités de douane 2. Livraison intracommunautaire:  Règle spécifique pour la « vente à distance » Régime spécifique unifié dans les 27 pour déterminer le taux de TVA à appliquer et auprès de qui la taxe doit être versée 26
  26. 26.  2a) Livraison intracommun. en BtoC Principe général : Obligation de s’enregistrer (et d’appliquer le taux de TVA) auprès du pays de destination dès qu’un certain montant de vente est atteint vers ce pays (calcul par pays, sur base d’une année civile).  Ce seuil est défini par chaque Etat-Membre et varie entre 35.000 € et 100.000 € / année civile. REM: Pas de seuil pour les produits soumis à accises (ex: alcool)  d’office la TVA du pays de destination 27
  27. 27.  Seuils d’enregistrement obligatoire (mars 2012) 28
  28. 28.  Livraison intracomm. en BtoC En deçà de ce seuil : Choix :  Application de la TVA du pays du vendeur,  Ou faculté, sur demande, d’appliquer la TVA du pays de destination. Intérêt d’effectuer la démarche pour les pays où le taux de TVA est inférieur 29
  29. 29.  Lorsqu’il y a application de la TVA du pays destinataire Formalités auprès des autorités fiscales du pays de destination: Obligations  d’enregistrement avant la 1e opération de facturation dépassant le seuil  d’appliquer le taux de TVA national en vigueur pour ce type d’opération  de déclarations périodiques (selon les règles du pays) + dépôt d'états récapitulatifs pour les livraisons intracommunautaires 30
  30. 30.  Livraison intracomm. en BtoC Conseils Anticipez le dépassement du seuil national  car délais administratifs parfois importants pour être enregistré dans certains pays Si vous avez une politique de prix unique:  Enregistrez-vous immédiatement dans les pays d’exportation où le taux de TVA est plus faible (ex: Luxembourg) Attention à l’application des taux TVA réduits et intermédiaires  Produits concernés et taux variables selon les pays Attention aux autres taxes indirectes :  Eco-taxes, eco-emballages, boissons,… 31
  31. 31.  Gestion des taxes Exportation vers la Suisse :  Pas de facturation de la TVA, mais tenir compte de frais administratifs de douane pour l’importation du bien par le client Suisse Cas particulier des « territoires d’outre-mer » Cas particulier du vendeur non européen:  Il doit s’immatriculer dans un pays de l’UE (de son choix). Il devra alors payer les taxes (TVA, impôt des sociétés,…) selon les règles de ce pays, mais peut facturer la TVA selon les règles du pays du client La plupart s’immatriculent au Grand Duché de Luxembourg (taux ordinaire de 15%, voire 3% pour les livres électroniques !) 32
  32. 32.  Luxembourg: un paradis pour l’e-commerce … jusqu’à fin 2014 En 2013, l’e-commerce devrait représenter 6% des revenus de l’Etat (dont 50% provenant de iTunes) 600 employés dans le groupe Amazon 19 datacenters dont 6 de niveau Tier IV sur les 33 dans le monde)  Amazon, iTunes, eBay-Paypal, Microsoft,…  Sociétés de jeux en ligne (ex: Nexon, Innova) Source: Trends (18/4/13) 33
  33. 33.  Focus sur la TVA intracommu- nautaire  Les défis de l’e-commerce international Plan de l’exposé 34 4 défis  Ressources utiles Quid Btob/BtoC ? Quid Produits / Services ?
  34. 34. Pour en savoir plus : E-Commerce: Les bonnes pratiques pour réussir  de Damien Jacob 352 pages Editeur : Edipro (octobre 2012) Collection : e-Management ISBN: 978-2-87496-228-8  Vente en ligne http://bit.ly/livre-ecom D. Jacob - Version 2014-1 http://www.prospectic.be 35
  35. 35. Pour en savoir plus E-Commerce: De la stratégie à la mise en œuvre opérationnelle  de Henri Issac et Pierre Volle 456 pages Editeur : Pearson (2e édition – mai 2011) Collection : Pearson Education ISBN: 978-2-7440-7448-6
  36. 36. Portail Union Européenne  Informations générales http://ec.europa.eu/taxation_customs/taxation/vat/index_fr.htm  Taux de TVA actuels http://ec.europa.eu/taxation_customs/resources/documents/taxation/vat/how_vat_ works/rates/vat_rates_fr.pdf  TVA sur l’e-commerce http://ec.europa.eu/taxation_customs/taxation/vat/traders/e- commerce/index_fr.htm Seuil par pays – http://ec.europa.eu/taxation_customs/resources/documents/taxation/vat/trad ers/vat_community/vat_in_ec_annexi.pdf  Vérification d’un n° de TVA intracommunautaire http://ec.europa.eu/taxation_customs/taxation/vat/traders/vat_number/index_fr.ht m Ressources TVA intracommunautaires D. Jacob - Version 2014-1 http://www.prospectic.be Source: Livre "e-commerce: bonnes pratiques pour réussir" (Edipro) 37
  37. 37.  Ressources biblio Liste complète : http://www.retis.be/references  ISSAC Henri & VOLLE Pierre (2014), L’E-commerce : De la stratégie à la mise en œuvre opérationnelle, Edition Pearson France, 514p. (http://www.livre-ecommerce.fr/)  D. JACOB (2012) – E-Commerce, les bonnes pratiques pour réussir, Edition Edipro, 352p., www.retis.be  BRASSEUR Jean-Baptiste (2011), Comment vendre sur Internet : guide juridique et pratique, Editions du puits fleuri, 234p, ISBN 978-2-86-739-453-9  (2010), E-Commerce : les clés de la réussite, Ed. La documentation Française, 140p.  DE WASSEIGE Olivier (2007), e-Commerce, e-Marketing, e-Bay, Edition EdiPro, 367p.  ACSEL (2009), e-commerce et distribution : comment Internet bouscule les canaux de vente, ACSEL, 142p.  SCHILLACI Marc (2008), Réussir sa boutique en ligne, 375 p.  JANSSENS Martine et EJZYN Alain (2007), Marketing – e-business, e- Marketing, cybermarketing, Edition de Boeck, 335p.
  38. 38.  Blogs www.prospectic.org 6 autres blogs à ne pas rater :  http://www.richcommerce.fr/ (blog du consultant www.fredcavazza.net)  http://www.marketingonthebeach.com, animé par le centre public de compétence en TIC « Technofutur TIC »)  http://www.wizishop.com (blog alimenté par l’équipe de conception de la plateforme Wizishop)  http://www.capitaine-commerce.com (blog alimenté par le consultant Olivier Sauvage)  http://www.info-ecommerce.fr (blog alimenté par le consultant Benoît Gaillat)  http://www.conseilsmarketing.com (blog alimenté par le consultant Frederic Canevet) 39D. Jacob - Version 2014-1 http://www.prospectic.be
  39. 39.  Comptes Twitter Liste sur http://twitter.com/retis/ecommerce  @bussinessman Bussinessman  @converteo Converteo, cabinet conseil  @ecommercefacts E-Commerce Facts  @prospec_TIC Cours e-Commerce Damien Jacob  @wizishop Wizishop  Ouvrages/ revues électroniques : @b_ecommerce Info e-commerce (Portail) @JDNebusiness Journal du Net @retis Livre « e-commerce » de Damien Jacob @livre_ecommerce Livre « e-commerce » d’Henri Issac @MadeinEcommerce M@de in Ecommerce @t_ecommerce Tendances E-commerce 40
  40. 40.  Revues électroniques http://www.journaldunet.com http://www.zdnet.fr http://www.atelier.net http://www.ecommercemag.fr/ http://www.e-commercefacts.com http://www.ecommerce-pratique.info/ http://www.ecommercewall.com http://www.ebusiness.info/ http://www.infoecommerce.fr http://www.regional-it.be 41
  41. 41. Contact : • damien@retis.be • http://linkedin.com/in/damienjacob • @retis Blog du livre : www.retis.be Diaporama : www.prospectic.net Discutons-en !

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