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Les licences Creative Commons Sylvain DENIS – 10/11
Comprendre les licences informatiques Achat Logiciel = Copie du logiciel + Licence d'utilisation Possession  --> Éditeur Propriétaire Soumis aux termes et aux conditions de la licence
La licence, un contrat et  des droits d'auteurs Logiciel : Création de l'esprit L'utilisation relève du droit d'auteur Licence logicielle = droit d'utiliser le logiciel
Pour installer un logiciel = Acceptation de la licence En déchirant le cellophane : Vous acceptez la licence qui se trouve à l'intérieur de la boite.
En acceptant électroniquement avoir lu le contrat lors de l'installation du logiciel -  (Pas d'acceptation - Pas d'installation)
Clauses et petits caractères 2 clauses que l'on retrouve souvent: Clauses autorisant l'éditeur à enregistrer ou surveiller les informations saisies dans le logiciel
Des clauses restreignant l’usage du logiciel dans certains pays (cryptographie), certains lieux (écoles), certains type d’utilisateurs (particuliers).
Clauses et petits caractères 2 clauses que l'on retrouve souvent: Clauses autorisant l'éditeur à enregistrer ou surveiller les informations saisies dans le logiciel
Des clauses restreignant l’usage du logiciel dans certains pays (cryptographie), certains lieux (écoles), certains type d’utilisateurs (particuliers).
Différents types de licence 4 grandes familles: Licences propriétaires Licences freewares Licences sharewares Licences libres
Licences propriétaires L'acquéreur doit accepter un contrat de licence utilisateur final Le code source est fermé 1 poste = 1 licence Licence payante (généralement à l'année)
Licences freewares Code source fermé Distribué gratuitement Généralement avec des fonctions allégées
Licences sharewares Propriétaire  Gratuit pour test Payant pour utilisation Code source fermé
Licences libres Selon la FSF, un logiciel libre doit répondre à ces 4 lois: 0- la liberté d'exécuter le programme, pour tous les usages, 1- la liberté d'étudier le fonctionnement du programme et de l'adapter à ses besoins, 2- la liberté de redistribuer des copies du programme (ce qui implique la possibilité aussi bien de donner que de vendre des copies), 3- la liberté d'améliorer le programme et de distribuer ces améliorations au public, pour en faire profiter toute la communauté.
Avantages et inconvénients Logiciels propriétaires = boites noires Fonctionnement secret Problèmes de sécurité et compatibilité Payant  Solutions adaptées pour des applications métiers spécifiques Logiciels libres = ouverts Contributions de bénévoles (pas seulement) Parfois plus surs et sécurisés que leurs homologues propriétaires Choix pertinent pour des questions de compatibilité ou dans certains domaines Peuvent être également spécialisés pour des applications métiers spécifiques
Licence Creative Commons
 
Avec un ordinateur : Histoires – Dessins – Photos – Vidéos - Musique
un dessin = un seul exemplaire.  Vous pouvez : le conserver, le donner, ou le vendre.
dessin sur votre ordinateur =  possibilité de créer une copie  Vous pouvez : conserver un exemplaire, le donner ou même le vendre
Si quelqu’un a un exemplaire de votre dessin, il peut faire d’autres copies à l’identique. Il peut aussi apporter des modifications à votre dessin et les partager.  Que se passe-t-il si vous n’êtes pas d’accord avec ça ?
Loi Droits d'auteur
La loi vous accorde automatiquement un droit d’auteur exclusif sur toute œuvre de votre création.  Ce qui signifie que sans avis contraire de votre part, personne ne peut diffuser votre travail ou y apporter des changements.
Comment faire si vous souhaitez légalement et sans ambiguïté autoriser toute personne dans le monde à partager et découvrir votre travail ?
Que se passe-t-il si vous souhaitez que d’autres puissent se baser sur votre travail pour créer quelque chose de nouveau à partir de l’original ?
Vous pouvez dire à chaque personne individuellement qu’elle peut utiliser votre travail original, mais il y a beaucoup plus simple. Licence Creative Commons.
Creative Commons ensemble de licences
Ce qu'on peut ou ne peut pas faire avec votre travail.
Conçues pour être applicables internationalement
6 licences
Toutes les licences Creative Commons utilisent la notion de paternité.
Souhaitez-vous autoriser d’autres personnes à vendre ou à faire de l’argent avec votre création sans avoir à demander l’autorisation ? Interdire l’utilisation commerciale de votre travail peut réduire son champ de diffusion.
Personne ne peut tirer de profit financier de votre travail sans votre autorisation.  Vous pouvez passer des accords individuels pour usage commercial
Souhaitez-vous autoriser d’autres personnes à modifier votre travail (œuvre dérivée) sans avoir à demander l’autorisation ?  Interdire les œuvres dérivées peut empêcher d’autre personnes de créer une nouvelle œuvre vraiment intéressante à partir de votre original.
Personne ne peut utiliser votre travail à des fins qui ne vous conviendraient pas.
Est-ce que l'utilisateur doit mettre l'option « conditions initiales à l’identique » ?  La clause conditions initiales à l’identique garantie que les choix que vous avez fait pour la création originale seront préservés, mais elle peut aussi limiter la diffusion des œuvres dérivées

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  • 1. Les licences Creative Commons Sylvain DENIS – 10/11
  • 2. Comprendre les licences informatiques Achat Logiciel = Copie du logiciel + Licence d'utilisation Possession --> Éditeur Propriétaire Soumis aux termes et aux conditions de la licence
  • 3. La licence, un contrat et des droits d'auteurs Logiciel : Création de l'esprit L'utilisation relève du droit d'auteur Licence logicielle = droit d'utiliser le logiciel
  • 4. Pour installer un logiciel = Acceptation de la licence En déchirant le cellophane : Vous acceptez la licence qui se trouve à l'intérieur de la boite.
  • 5. En acceptant électroniquement avoir lu le contrat lors de l'installation du logiciel - (Pas d'acceptation - Pas d'installation)
  • 6. Clauses et petits caractères 2 clauses que l'on retrouve souvent: Clauses autorisant l'éditeur à enregistrer ou surveiller les informations saisies dans le logiciel
  • 7. Des clauses restreignant l’usage du logiciel dans certains pays (cryptographie), certains lieux (écoles), certains type d’utilisateurs (particuliers).
  • 8. Clauses et petits caractères 2 clauses que l'on retrouve souvent: Clauses autorisant l'éditeur à enregistrer ou surveiller les informations saisies dans le logiciel
  • 9. Des clauses restreignant l’usage du logiciel dans certains pays (cryptographie), certains lieux (écoles), certains type d’utilisateurs (particuliers).
  • 10. Différents types de licence 4 grandes familles: Licences propriétaires Licences freewares Licences sharewares Licences libres
  • 11. Licences propriétaires L'acquéreur doit accepter un contrat de licence utilisateur final Le code source est fermé 1 poste = 1 licence Licence payante (généralement à l'année)
  • 12. Licences freewares Code source fermé Distribué gratuitement Généralement avec des fonctions allégées
  • 13. Licences sharewares Propriétaire Gratuit pour test Payant pour utilisation Code source fermé
  • 14. Licences libres Selon la FSF, un logiciel libre doit répondre à ces 4 lois: 0- la liberté d'exécuter le programme, pour tous les usages, 1- la liberté d'étudier le fonctionnement du programme et de l'adapter à ses besoins, 2- la liberté de redistribuer des copies du programme (ce qui implique la possibilité aussi bien de donner que de vendre des copies), 3- la liberté d'améliorer le programme et de distribuer ces améliorations au public, pour en faire profiter toute la communauté.
  • 15. Avantages et inconvénients Logiciels propriétaires = boites noires Fonctionnement secret Problèmes de sécurité et compatibilité Payant Solutions adaptées pour des applications métiers spécifiques Logiciels libres = ouverts Contributions de bénévoles (pas seulement) Parfois plus surs et sécurisés que leurs homologues propriétaires Choix pertinent pour des questions de compatibilité ou dans certains domaines Peuvent être également spécialisés pour des applications métiers spécifiques
  • 17.  
  • 18. Avec un ordinateur : Histoires – Dessins – Photos – Vidéos - Musique
  • 19. un dessin = un seul exemplaire. Vous pouvez : le conserver, le donner, ou le vendre.
  • 20. dessin sur votre ordinateur = possibilité de créer une copie Vous pouvez : conserver un exemplaire, le donner ou même le vendre
  • 21. Si quelqu’un a un exemplaire de votre dessin, il peut faire d’autres copies à l’identique. Il peut aussi apporter des modifications à votre dessin et les partager. Que se passe-t-il si vous n’êtes pas d’accord avec ça ?
  • 23. La loi vous accorde automatiquement un droit d’auteur exclusif sur toute œuvre de votre création. Ce qui signifie que sans avis contraire de votre part, personne ne peut diffuser votre travail ou y apporter des changements.
  • 24. Comment faire si vous souhaitez légalement et sans ambiguïté autoriser toute personne dans le monde à partager et découvrir votre travail ?
  • 25. Que se passe-t-il si vous souhaitez que d’autres puissent se baser sur votre travail pour créer quelque chose de nouveau à partir de l’original ?
  • 26. Vous pouvez dire à chaque personne individuellement qu’elle peut utiliser votre travail original, mais il y a beaucoup plus simple. Licence Creative Commons.
  • 28. Ce qu'on peut ou ne peut pas faire avec votre travail.
  • 29. Conçues pour être applicables internationalement
  • 31. Toutes les licences Creative Commons utilisent la notion de paternité.
  • 32. Souhaitez-vous autoriser d’autres personnes à vendre ou à faire de l’argent avec votre création sans avoir à demander l’autorisation ? Interdire l’utilisation commerciale de votre travail peut réduire son champ de diffusion.
  • 33. Personne ne peut tirer de profit financier de votre travail sans votre autorisation. Vous pouvez passer des accords individuels pour usage commercial
  • 34. Souhaitez-vous autoriser d’autres personnes à modifier votre travail (œuvre dérivée) sans avoir à demander l’autorisation ? Interdire les œuvres dérivées peut empêcher d’autre personnes de créer une nouvelle œuvre vraiment intéressante à partir de votre original.
  • 35. Personne ne peut utiliser votre travail à des fins qui ne vous conviendraient pas.
  • 36. Est-ce que l'utilisateur doit mettre l'option « conditions initiales à l’identique » ? La clause conditions initiales à l’identique garantie que les choix que vous avez fait pour la création originale seront préservés, mais elle peut aussi limiter la diffusion des œuvres dérivées
  • 37. Les conditions initiales à l’identique garantissent que votre œuvre sera toujours utilisée sous les mêmes conditions, même après plusieurs générations de copies et de dérivés.
  • 38. Créez et décidez de la manière dont vous allez partager La balle est dans votre camp
  • 39. Merci de votre attention

Notes de l'éditeur

  1. Creative Commons présente: partager les créations
  2. Les ordinateurs sont de formidables outils pour la création. Vous pouvez utiliser un ordinateur pour écrire des histoires, faire du dessin, prendre des photos, enregistrer de la musique et des vidéos.
  3. Quand vous faites un dessin, il n’existe qu’en un seul exemplaire. Vous pouvez conserver cet exemplaire, le donner à un ami, ou peut-être même le vendre.
  4. Mais quand vous faites un dessin sur votre ordinateur, il est possible de créer une copie à l’identique de ce dessin. Vous pouvez conserver un exemplaire pour vous et en donner un à un ami et même en vendre un, si vous en avez envie.
  5. Une fois que quelqu’un a un exemplaire de votre dessin, cette personne a les moyens d’en faire d’autres copies à l’identique et ensuite de les partager. Cette personne a aussi la possibilité d’apporter des modifications à votre dessin et de les partager. Mais que se passe-t-il si vous n’êtes pas d’accord avec ça ?
  6. C’est là que la loi entre en jeu. Même si n’importe qu’elle personne disposant d’un ordinateur a techniquement la possibilité de partager ou de modifier votre création, du fait des lois sur les droits d’auteurs, elle n’a pas le droit de le faire sans votre permission, en dehors des exceptions et limitations prévues par la loi applicable dans le pays où vous vivez.
  7. La loi vous accorde automatiquement un droit d’auteur exclusif sur toute œuvre de votre création, comme par exemple les histoires que vous pouvez écrire, la musique que vous pouvez enregistrer, les photos que vous pouvez prendre, et les vidéos que vous pouvez filmer. Ce qui signifie que sans avis contraire de votre part, personne ne peut diffuser votre travail ou y apporter des changements.
  8. Mais que se passe-t-il si vous souhaitez légalement et sans ambigüité autoriser toute personne dans le monde à partager et découvrir votre travail ?
  9. Que se passe-t-il si vous souhaitez que d’autres puissent se baser sur votre travail pour créer quelque chose de nouveau à partir de l’original ?
  10. Vous pourriez dire à chaque personne individuellement qu’elle peut utiliser votre travail original, mais il y a beaucoup plus simple. Si vous voulez permettre le partage de votre travail à travers le monde, vous devriez songer à utiliser une Licence Creative Commons.
  11. Creative Commons est une organisation qui met à votre disposition un ensemble de licences que vous pouvez appliquer à votre travail.
  12. Une licence sur le contenu est un document qui exprime les libertés et les limitations qui s’appliquent à votre travail – une liste de ce qu’une personne peut ou ne peut pas faire avec votre travail.
  13. Les licences Creative Commons ont été traduites dans de nombreuses langues et juridictions de part le monde. Elles sont conçues pour être applicables internationalement, de telle façon que même une personne à l’autre bout du monde peut comprendre les droits que vous lui avez concédés.
  14. Creative Commons vous propose six licences différentes qui vous permettent de partager votre travail de la façon qui vous convient le mieux.
  15. Toutes les licences Creative Commons utilisent la notion de paternité. Ce qui signifie que d’autres peuvent partager votre travail tant qu’il vous en attribuent la paternité. Mais il y a d’autres aspects à prendre en compte quand vous faites le choix de partager votre travail avec le monde.
  16. Souhaitez-vous autoriser d’autres personnes à vendre ou à faire de l’argent avec votre création sans avoir à demander l’autorisation ? Interdire l’utilisation commerciale de votre travail peut réduire son champ de diffusion.
  17. Cela signifie aussi que personne ne peut tirer de profit financier de votre travail sans votre autorisation. Vous pouvez passer des accords individuels pour usage commercial de façon à être rétribué quand d’autres tirent profit de votre création.
  18. Souhaitez-vous autoriser d’autres personnes à modifier votre travail (œuvre dérivée) sans avoir à demander l’autorisation ? Interdire les œuvres dérivées peut empêcher d’autre personnes de créer une nouvelle œuvre vraiment intéressante à partir de votre original.
  19. Mais cela signifie aussi que personne ne peut utiliser votre travail à des fins qui ne vous conviendraient pas.
  20. Si vous autorisez d’autres personnes à faire des modifications de votre travail, vous devez aussi réfléchir si oui ou non vous souhaitez leur demander d’utiliser la même licence que vous (conditions initiales à l’identique). La clause conditions initiales à l’identique garantie que les choix que vous avez fait pour la création originale seront préservés, mais elle peut aussi limiter la diffusion des œuvres dérivées (et par là-même les possibilités que quelqu’un soit tenté d’utiliser votre original pour une œuvre dérivée)
  21. D’un autre coté, les conditions initiales à l’identique garantissent que votre œuvre sera toujours utilisée sous les mêmes conditions, même après plusieurs générations de copies et de dérivés.
  22. C’est à vous de décider ce que vous allez créer et comment vous allez le partager avec le monde !