Idcc 1801 avenant penibilite travail nuit

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AVENANT 45
Du : 4 février 2020
RELATIF A LA PENIBILITE DU TRAVAIL DE NUIT ET DU TRAVAIL EN EQUIPES SUCCESSIVES
ALTERNA...

2/9
Article 7.3 : Repos hebdomadaire
Chapitre III : Dispositions diverses
Article 8 : Champ d’application
Article 9 : Publ...

3/9
Préambule
Le décret n° 2017-1769 du 27 décembre 2017 prévoit la prise en compte des effets de l’exposition à
certains ...

4/9
Article 1.4 : Travailleur de nuit permanent
Est considéré comme travailleur de nuit permanent, pour l’application du p...

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5/9
Article 2.2.2 : Période de repos
Chaque période de nuit travaillée est obligatoirement suivie d’une période de
repos a...

6/9
Article 3.5 : Travailleurs de nuit isolés
En cas de présence d’un travailleur de nuit isolé, les entreprises s’engagen...

7/9
- Apparition d’un handicap dans la famille (conjoint ou enfants même majeurs).
- Prise en charge d’une personne dépend...

8/9
Chapitre II : Travail en équipes successives alternantes
Article 6 : Définition
Le travail en équipes successives alte...

9/9
Chapitre III : Dispositions diverses
Article 8 : Champ d’application
Le présent accord qui revêt un caractère normatif...

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