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AVENANT À L’ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES DE NUIT DANS LES ASSOCIATIONS Entre  Le Comité de Concertation et de Coordinati...
2 Article 1 : Définition de l’astreinte Pour tenir compte de l’évolution de la définition légale de l’astreinte, l’article...
3 Article 6 : Dénonciation Le présent avenant peut être dénoncé à tout moment par l’une des parties signataires conforméme...
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