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Mini-guide de mauvaise conduite
à l’usage des parlementaires
ou de l’usage abusif de l’IRFM
version 2016
1
Foire aux questions
« Je suis nouvellement élu. Pouvez-vous m’expliquer ce
qu’est l’IRFM ? »
C’est un peu surprenant au départ, mais l’indemnité
représentative de frais de mandat vient en sus des frais
déjà pris en charge par les assemblées parlementaires
(collaborateurs, voyages, téléphones, affranchissements,
bureau sur Paris…). Elle est versée aux députés et
sénateurs à titre d'allocation spéciale pour frais.
L’enveloppe se monte à environ 6000 euros mensuels !
Deux instructions du bureau de l’Assemblée nationale et
du Sénat ont précisé les conditions d’utilisation en 2015.
2
« Je suis député et je trouve ça chouette l’IRFM. Puis-je
payer ma future campagne électorale avec ? »
Hélas, non ! L'IRFM ne peut être utilisée pour payer une
cotisation à un parti politique, ni permettre le finan-
cement d’une campagne électorale. Cependant vous
pouvez payer le loyer de votre permanence et assurer
quelques frais de déplacements. L’IRFM peut aussi
prendre en charge vos frais de communication. Il est
toujours difficile de distinguer la communication relative à
votre fonction et celle en lien avec votre campagne
électorale. Voilà donc de quoi vous rassurer. Ceci vous
donnera un avantage certain sur vos adversaires locaux.
De plus, n’oubliez pas que vous disposez de la réserve
parlementaire pour arroser, pardon, financer localement
des associations et clubs sportifs.
3
« J’ai acheté dans un élan de sentimentalité des bijoux à
mon conjoint pour la Saint-Valentin avec l’IRFM. Puis-je
être inquiété ? »
Très bonne question, bien que naïve. Les parlemen-
taires restent les seuls responsables de l’usage de l’IRFM.
Avant le 31 janvier suivant chaque année civile de mandat,
vous aurez simplement une déclaration attestant sur
l’honneur que vous avez utilisé l’IRFM, au cours de ladite
année, conformément aux règles définies par le Bureau.
Rassurez-vous, les assemblées ont toujours su protéger
leurs élus : il n’y a aucun contrôle, ni aucune sanction. Si
vous avez un problème, prétextez une phobie
administrative !
4
« Dois-je déclarer aux impôts la part d’IRFM que j’utilise
à titre personnel ? »
L'IRFM, bénéficie à la source de l'exonération de
l'impôt. Vous n’avez donc rien à déclarer et l’adminis-
tration fiscale n’a pas droit de regard sur l’usage de votre
IRFM. Certains de vos collègues ont proposé de fiscaliser
l’IRFM pour s’enrichir de façon plus légale et empêcher les
citoyens de demander des comptes. Cette solution vous
aurait été plus favorable mais elle n’a pas été retenue car
elle ouvrait la porte aux contrôles du FISC.
5
« La moitié de mes collègues ont acquis un bien
immobilier grâce à l’IRFM. Je suis tenté par l’achat d’un
loft parisien pour mes enfants. Est-ce encore possible ? »
Bien sûr. Depuis le 1er
janvier 2016, vous ne pouvez pas
utiliser l'IRFM pour une dépense afférente à l'acquisition
d'un bien immobilier. Il suffit donc que ce soit vos enfants
qui achètent le loft. Vous pourrez ainsi leur verser un
loyer. Rien ne vous oblige ensuite à occuper cette
« permanence » fictive. Soyez cependant prudent au
vocabulaire employé. Si l’on vous pose une question,
parlez plutôt d’un studio de travail. Vous voilà rassuré.
Rien n’a été laissé au hasard et tout a été pensé pour
pouvoir être contourné.
6
« Je souhaiterais organiser un week-end de travail à
Londres avec ma collaboratrice. Puis-je utiliser l’IRFM ? »
Certainement. Vous faites preuve d’un grand
professionnalisme et d’un large esprit d’ouverture en
allant sur le terrain étudier les systèmes socio-
économiques étrangers. Cependant Londres n’est peut-
être pas la meilleure destination. En 2009, un scandale sur
les notes de frais des parlementaires a éclaté en
Angleterre. Tous les parlementaires qui avaient utilisé cet
argent à des fins personnelles ont dû démissionner.
Certains ont même fait de la prison. Heureusement, la
France n’est pas l’Angleterre. Ici, vous pouvez abuser en
toute tranquillité.
7
« Puis-je inviter ma famille à la Tour d’argent pour un
repas d’anniversaire payé avec l’IRFM ? »
Bien sûr. Les frais de représentation et de réception
sont pris en charge par l’IRFM. Le choix de ce grand
restaurant est pertinent. Les plats sont équilibrés, ce qui
vous maintiendra plus éveillé lors des débats
parlementaires. De plus, il est à proximité de l’Assemblée
et du Sénat. Vous réduirez ainsi votre impact carbone. Si
votre but est de faire profiter votre famille de l'IRFM, vous
pouvez faire mieux encore : engagez votre fils, fille ou
conjoint en tant que collaborateur fictif. En plus du salaire
versé par l'Assemblée, vous pourrez lui transmettre un
peu d'IRFM.
8
« J’envisage un séminaire dans un relais-château sur le
thème de la précarisation du salariat français. Puis-je
l’inclure à l’IRFM ? »
Voilà qui est tout à votre honneur. Oui vous pourrez
compter sur l’IRFM qui inclut les frais de formation du
parlementaire et de ses collaborateurs. Vous pourrez donc
vous et vos assistants vous former tout en profitant d’un
environnement calme et propice à la réflexion.
9
« J’ai été interpellé lors d’un cocktail par un malotru qui
m’a reproché l’usage de l’IRFM. Mais pourquoi cela pose-
t-il problème à certains citoyens ? »
Hélas, il existera toujours des citoyens qui estimeront
qu’il est normal de savoir comment est utilisé l’argent
public. Ils iront même jusqu’à brandir la Déclaration des
Droits de l’Homme et du Citoyen. Ne tombez pas dans le
panneau et tournez autour du pot. Pratiquez la langue de
bois et montrez-leur qui est l’élu. Et si cela ne suffit pas,
décrédibilisez-les et traitez-les de populistes ou
poujadistes.
10
« Je suis harassé par ma semaine parisienne. De retour
dans ma circonscription, je voudrais pouvoir bénéficier
de soins thalasso à mon domicile. Puis-je utiliser
l’IRFM ? »
Quoi de plus normal ! Un bon parlementaire est un
parlementaire reposé et serein. Vous pouvez bien
évidemment utiliser l’IRFM pour la construction d’une
piscine chauffée (pensez à l’hiver), d’un spa ou d’un sauna.
Le tout est de ne pas oublier de rattacher ces frais à votre
permanence parlementaire en considérant, par exemple,
que votre résidence principale est quelque part aussi un
peu votre permanence parlementaire. À ce sujet,
n’oubliez pas de payer votre taxe foncière avec votre
IRFM.
11
« J’ai établi mon budget pour les 5 années à venir en
comptant sur l’IRFM. Je suis inquiet quant à son
maintien ? »
Vos préoccupations sont un gage du sérieux qui est
attendu d’un élu qui doit gérer les comptes de la France.
Vous devez pouvoir organiser sereinement votre budget.
Rassurez-vous, l’Assemblée et le Sénat sont là pour vous
protéger et feront taire les associations contestataires.
L’opacification est un gage de tranquillité. N’oubliez
jamais que c’est vous qui votez les lois. En dernier recours,
vous pourrez toujours vous voter une loi d’amnistie
rétroactive.
12
Toute ressemblance avec les élus et les institutions
parlementaires françaises est hélas possible !
13
ASSOCIATION POUR UNE DEMOCRATIE DIRECTE
BP 9, 47360 PRAYSSAS
Nous contacter
mail : contact@pour-une-democratie-directe.fr
tél : 07. 822.866.86
Nous connaître
site : http://www.pour-une-democratie-directe.fr/
Nous suivre
twitter : https://twitter.com/AP1DD
Nous faire connaître
facebook : https://www.facebook.com/pages/Association-pour-
une-D%C3%A9mocratie-directe/312843953250
Nous rejoindre
site : http://www.pour-une-democratie-directe.fr/adherer/
Nous soutenir
don : https://www.helloasso.com/don/associations/association-
pour-une-democratie-directe
ET SURTOUT FAIRE PASSER LE MESSAGE
en téléchargeant et diffusant ce petit guide autour de vous :
http://www.pour-une-democratie-directe.fr/documents/guide-
de-mauvaise-conduite-IRFM.pdf
14
Ce guide a été réalisé par des citoyens soucieux du bien-être
de leurs parlementaires. Nos élus nationaux ne se plaignent
pas. Ils nous représentent en se donnant corps et âme... Matin,
midi et soir, ils donnent de leur personne en enfournant les
petits fours au même rythme que les passages télé, radio ou
dans les divers salons. Ce qu'ils ne disent pas, c'est qu'ils vivent
avec la peur au ventre. La peur de ne pas avoir choisi le bon
leader, la peur d'être trahi par l'un des siens, la peur de ne pas
être réélu. Certains ont tellement la boule au ventre qu'ils
n'osent même plus aller à l'Assemblée nationale ou au Sénat et
qu'ils préfèrent cumuler d'autres mandats pour ne pas avoir à
assumer pleinement leur mission de parlementaires. Ils sont
en situation de burn out. Aidons nos parlementaires à se
refaire une santé, morale et financière !
Chers parlementaires, ce guide s'adresse à vous qui estimez
que 7000€ d'indemnités mensuelles ne suffisent pas de nos
jours pour vivre correctement. N'ayez pas d'état d'âme !
Piochez dans vos frais de mandat (IRFM) pour vos dépenses
personnelles. Il n'y a aucun contrôle et vous pourrez vous
enrichir rapidement. Certains de vos collègues l'ont déjà fait,
sans aucun scrupule et avec l'accord des assemblées
parlementaires. Prenez exemple sur eux ! Si vous ne savez pas
comment faire, ce guide vous fournira quelques mauvais
exemples à suivre. Bonne lecture !
15

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  • 1. Mini-guide de mauvaise conduite à l’usage des parlementaires ou de l’usage abusif de l’IRFM version 2016 1
  • 2. Foire aux questions « Je suis nouvellement élu. Pouvez-vous m’expliquer ce qu’est l’IRFM ? » C’est un peu surprenant au départ, mais l’indemnité représentative de frais de mandat vient en sus des frais déjà pris en charge par les assemblées parlementaires (collaborateurs, voyages, téléphones, affranchissements, bureau sur Paris…). Elle est versée aux députés et sénateurs à titre d'allocation spéciale pour frais. L’enveloppe se monte à environ 6000 euros mensuels ! Deux instructions du bureau de l’Assemblée nationale et du Sénat ont précisé les conditions d’utilisation en 2015. 2
  • 3. « Je suis député et je trouve ça chouette l’IRFM. Puis-je payer ma future campagne électorale avec ? » Hélas, non ! L'IRFM ne peut être utilisée pour payer une cotisation à un parti politique, ni permettre le finan- cement d’une campagne électorale. Cependant vous pouvez payer le loyer de votre permanence et assurer quelques frais de déplacements. L’IRFM peut aussi prendre en charge vos frais de communication. Il est toujours difficile de distinguer la communication relative à votre fonction et celle en lien avec votre campagne électorale. Voilà donc de quoi vous rassurer. Ceci vous donnera un avantage certain sur vos adversaires locaux. De plus, n’oubliez pas que vous disposez de la réserve parlementaire pour arroser, pardon, financer localement des associations et clubs sportifs. 3
  • 4. « J’ai acheté dans un élan de sentimentalité des bijoux à mon conjoint pour la Saint-Valentin avec l’IRFM. Puis-je être inquiété ? » Très bonne question, bien que naïve. Les parlemen- taires restent les seuls responsables de l’usage de l’IRFM. Avant le 31 janvier suivant chaque année civile de mandat, vous aurez simplement une déclaration attestant sur l’honneur que vous avez utilisé l’IRFM, au cours de ladite année, conformément aux règles définies par le Bureau. Rassurez-vous, les assemblées ont toujours su protéger leurs élus : il n’y a aucun contrôle, ni aucune sanction. Si vous avez un problème, prétextez une phobie administrative ! 4
  • 5. « Dois-je déclarer aux impôts la part d’IRFM que j’utilise à titre personnel ? » L'IRFM, bénéficie à la source de l'exonération de l'impôt. Vous n’avez donc rien à déclarer et l’adminis- tration fiscale n’a pas droit de regard sur l’usage de votre IRFM. Certains de vos collègues ont proposé de fiscaliser l’IRFM pour s’enrichir de façon plus légale et empêcher les citoyens de demander des comptes. Cette solution vous aurait été plus favorable mais elle n’a pas été retenue car elle ouvrait la porte aux contrôles du FISC. 5
  • 6. « La moitié de mes collègues ont acquis un bien immobilier grâce à l’IRFM. Je suis tenté par l’achat d’un loft parisien pour mes enfants. Est-ce encore possible ? » Bien sûr. Depuis le 1er janvier 2016, vous ne pouvez pas utiliser l'IRFM pour une dépense afférente à l'acquisition d'un bien immobilier. Il suffit donc que ce soit vos enfants qui achètent le loft. Vous pourrez ainsi leur verser un loyer. Rien ne vous oblige ensuite à occuper cette « permanence » fictive. Soyez cependant prudent au vocabulaire employé. Si l’on vous pose une question, parlez plutôt d’un studio de travail. Vous voilà rassuré. Rien n’a été laissé au hasard et tout a été pensé pour pouvoir être contourné. 6
  • 7. « Je souhaiterais organiser un week-end de travail à Londres avec ma collaboratrice. Puis-je utiliser l’IRFM ? » Certainement. Vous faites preuve d’un grand professionnalisme et d’un large esprit d’ouverture en allant sur le terrain étudier les systèmes socio- économiques étrangers. Cependant Londres n’est peut- être pas la meilleure destination. En 2009, un scandale sur les notes de frais des parlementaires a éclaté en Angleterre. Tous les parlementaires qui avaient utilisé cet argent à des fins personnelles ont dû démissionner. Certains ont même fait de la prison. Heureusement, la France n’est pas l’Angleterre. Ici, vous pouvez abuser en toute tranquillité. 7
  • 8. « Puis-je inviter ma famille à la Tour d’argent pour un repas d’anniversaire payé avec l’IRFM ? » Bien sûr. Les frais de représentation et de réception sont pris en charge par l’IRFM. Le choix de ce grand restaurant est pertinent. Les plats sont équilibrés, ce qui vous maintiendra plus éveillé lors des débats parlementaires. De plus, il est à proximité de l’Assemblée et du Sénat. Vous réduirez ainsi votre impact carbone. Si votre but est de faire profiter votre famille de l'IRFM, vous pouvez faire mieux encore : engagez votre fils, fille ou conjoint en tant que collaborateur fictif. En plus du salaire versé par l'Assemblée, vous pourrez lui transmettre un peu d'IRFM. 8
  • 9. « J’envisage un séminaire dans un relais-château sur le thème de la précarisation du salariat français. Puis-je l’inclure à l’IRFM ? » Voilà qui est tout à votre honneur. Oui vous pourrez compter sur l’IRFM qui inclut les frais de formation du parlementaire et de ses collaborateurs. Vous pourrez donc vous et vos assistants vous former tout en profitant d’un environnement calme et propice à la réflexion. 9
  • 10. « J’ai été interpellé lors d’un cocktail par un malotru qui m’a reproché l’usage de l’IRFM. Mais pourquoi cela pose- t-il problème à certains citoyens ? » Hélas, il existera toujours des citoyens qui estimeront qu’il est normal de savoir comment est utilisé l’argent public. Ils iront même jusqu’à brandir la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen. Ne tombez pas dans le panneau et tournez autour du pot. Pratiquez la langue de bois et montrez-leur qui est l’élu. Et si cela ne suffit pas, décrédibilisez-les et traitez-les de populistes ou poujadistes. 10
  • 11. « Je suis harassé par ma semaine parisienne. De retour dans ma circonscription, je voudrais pouvoir bénéficier de soins thalasso à mon domicile. Puis-je utiliser l’IRFM ? » Quoi de plus normal ! Un bon parlementaire est un parlementaire reposé et serein. Vous pouvez bien évidemment utiliser l’IRFM pour la construction d’une piscine chauffée (pensez à l’hiver), d’un spa ou d’un sauna. Le tout est de ne pas oublier de rattacher ces frais à votre permanence parlementaire en considérant, par exemple, que votre résidence principale est quelque part aussi un peu votre permanence parlementaire. À ce sujet, n’oubliez pas de payer votre taxe foncière avec votre IRFM. 11
  • 12. « J’ai établi mon budget pour les 5 années à venir en comptant sur l’IRFM. Je suis inquiet quant à son maintien ? » Vos préoccupations sont un gage du sérieux qui est attendu d’un élu qui doit gérer les comptes de la France. Vous devez pouvoir organiser sereinement votre budget. Rassurez-vous, l’Assemblée et le Sénat sont là pour vous protéger et feront taire les associations contestataires. L’opacification est un gage de tranquillité. N’oubliez jamais que c’est vous qui votez les lois. En dernier recours, vous pourrez toujours vous voter une loi d’amnistie rétroactive. 12
  • 13. Toute ressemblance avec les élus et les institutions parlementaires françaises est hélas possible ! 13
  • 14. ASSOCIATION POUR UNE DEMOCRATIE DIRECTE BP 9, 47360 PRAYSSAS Nous contacter mail : contact@pour-une-democratie-directe.fr tél : 07. 822.866.86 Nous connaître site : http://www.pour-une-democratie-directe.fr/ Nous suivre twitter : https://twitter.com/AP1DD Nous faire connaître facebook : https://www.facebook.com/pages/Association-pour- une-D%C3%A9mocratie-directe/312843953250 Nous rejoindre site : http://www.pour-une-democratie-directe.fr/adherer/ Nous soutenir don : https://www.helloasso.com/don/associations/association- pour-une-democratie-directe ET SURTOUT FAIRE PASSER LE MESSAGE en téléchargeant et diffusant ce petit guide autour de vous : http://www.pour-une-democratie-directe.fr/documents/guide- de-mauvaise-conduite-IRFM.pdf 14
  • 15. Ce guide a été réalisé par des citoyens soucieux du bien-être de leurs parlementaires. Nos élus nationaux ne se plaignent pas. Ils nous représentent en se donnant corps et âme... Matin, midi et soir, ils donnent de leur personne en enfournant les petits fours au même rythme que les passages télé, radio ou dans les divers salons. Ce qu'ils ne disent pas, c'est qu'ils vivent avec la peur au ventre. La peur de ne pas avoir choisi le bon leader, la peur d'être trahi par l'un des siens, la peur de ne pas être réélu. Certains ont tellement la boule au ventre qu'ils n'osent même plus aller à l'Assemblée nationale ou au Sénat et qu'ils préfèrent cumuler d'autres mandats pour ne pas avoir à assumer pleinement leur mission de parlementaires. Ils sont en situation de burn out. Aidons nos parlementaires à se refaire une santé, morale et financière ! Chers parlementaires, ce guide s'adresse à vous qui estimez que 7000€ d'indemnités mensuelles ne suffisent pas de nos jours pour vivre correctement. N'ayez pas d'état d'âme ! Piochez dans vos frais de mandat (IRFM) pour vos dépenses personnelles. Il n'y a aucun contrôle et vous pourrez vous enrichir rapidement. Certains de vos collègues l'ont déjà fait, sans aucun scrupule et avec l'accord des assemblées parlementaires. Prenez exemple sur eux ! Si vous ne savez pas comment faire, ce guide vous fournira quelques mauvais exemples à suivre. Bonne lecture ! 15