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FACE AUX LÉGISLATIONS NAISSANTES
“GREY MARKET OPERATORS” MEET THE EMERGING LEGISLATION
Production Ciné / TV
- Droits d’auteurs
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LE TRIANGLE D’OR DE LA TV PAYANTE
Abonnés
@Séverine Laurent 2016
LES OPERATEURS ARAIGNEES
EN AFRIQUE SUBSAHARIENNE FRANCOPHONE
LES OPERATEURS ARAIGNEES
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Potentiel de
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Cameroun
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Soretec - SénégalTabi Tambe Brillant,
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Achille Epouhe
Secrétaire Général
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Koffi Serge Akpatou Kouame
Director of Legal Affairs, BURIDA
Côte d’Ivoire
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Senior Counsellor - World Intellectual
Property Organization
Ousmane Diouf
Gérant
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Rodrigue Langkeu,
General Secretary, Swecom Ltd
INTERVENANTS
• Présidente de l’association CONVERGENCE, Burkina Faso
Depuis 2015, pour la protection et la valorisation de la création audiovisuelle en
Afrique.
Béatrice DAMIBA
• Formation à l’école de journalisme de Strasbourg
• 1979-1983 : Journaliste reporter
• 1983 : Attachée de presse du Premier ministre,
• 1984 : Rédacteur en chef du quotidien national « Sidwaya », .
• 1984-1985 : Gouverneur de province
• 1985-1989 : Ministre de l’Environnement et du Tourisme
• 1989-1991 : Ministre de l’Information et de la Culture
• 1993- 1994 : Conseiller en communication du Président de la République
• 1994-2003 : Ambassadeur du Burkina Faso à Rome (Italie)
• 2003-2008 : Ambassadeur du Burkina Faso à Vienne (Autriche)
• 2008- 2014 : Présidente du Conseil Supérieur de la Communication (CSC) du
Burkina Faso.
«Quand la vérité n'est pas libre, la liberté n'est pas vraie » Jacques Prévert
• Conseiller Principal, Division Droits d’auteurs, Culture et Industries
créatives, Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle
Carole CROELLA
• Depuis 2013 : Coordonne le programme de l'OMPI sur le «Renforcement de l'industrie de
l'audiovisuel en Afrique : Sénégal, Cote d’Ivoire, Kenya, Uganda, Maroc, Burkina Faso »
• Depuis 2001 : OMPI - Développement & mise en œuvre des normes juridiques internationales dans
le droit d'auteur et des droits voisins.
• De 1991 à 2004 : Participation à la négociation de plusieurs accords commerciaux entre l'UE et les
pays tiers et a travaillé sur l'harmonisation de la législation sur les droits d'auteur et droits connexes
des pays d'Europe centrale et orientale à l'approche à l'élargissement de l'UE
• De 1991 à 2000 : Administratrice à la Commission européenne, Union européenne à Bruxelles.
Négociation et mise en œuvre de la clé droit d'auteur européen et les droits voisins, y compris les
directives de l'UE Directive sur le droit d'auteur dans la société de l'information; participation à la
négociation de plusieurs accords commerciaux entre l'UE et les pays tiers et a travaillé sur
l'harmonisation de la législation sur les droits d'auteur et droits connexes des pays d'Europe centrale
et orientale à l'approche à l'élargissement de l'UE.1990-1991 : Consultant de la Télévision de réseau
de diffusion française Française 1 (TF1) puis Conseiller juridique du Ministère de la Culture (France).
• Maîtrise en droit européen
• DESS en Droit de la Communication Audiovisuelle
« Rien n'est permanent,
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• Responsable administratif de TV CAM SARL, Cameroun
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camerounais de télédistribution lors du FONAT (forum national sur les activités de la
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• Membre du comité de suivi des résolutions des travaux des Etats Généraux de la
Communication au Cameroun.
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« Sans la sagesse et la beauté, la force ne vaut pas grand-chose »
• Directeur des Affaires juridiques et des stratégies de
Développement, BURIDA (Bureau Ivoirien du Droit d’Auteur)
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• 2004 : DESS en « Droits immatériels de l’entreprise et nouvelles
technologies » à l’université Paul Cezanne (ex. Aix-Marseille III), France.
• De 2004-2008 : Juriste au sein du « Département droit et économie » du
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• De 2013 à ce jour : Juge consulaire au Tribunal de Commerce d’Abidjan, à la
4eme chambre, chargée notamment des litiges liés à la propriété
intellectuelle.
• De 2010 à ce jour : Directeur des Affaires juridiques et des stratégies de
développement du BURIDA (Bureau Ivoirien du Droit d’Auteur).
« L’expérience ne se vit pas par procuration »
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• Ingénieur électrotechnicien
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pays
• 1996 : fondateur de FAKO VISION à Limbe
• 1998 : membre de CAMEROON CABLE, adhésion à l’ANCO
• 1996-2016
• 2000 : devient actionnaire majoritaire de SWECOM et est nommé en qualité
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• 2015 : devient Président Directeur Général de SWECOM
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• Juriste de l’ANCO – Expert en communications
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1998: accompagne les câblo-opérateurs lors du Forum National de la
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l’ANCO
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«« Aller à l’encontre de la conscience n’est ni juste ni saint »
Martin LUTHER KING
• Adjoint-Gérant de Soretec Sénégal
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• Arrête les études 1994 avec le bac
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• 2010 : Soretec – Adjoint-Gérant
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« La face cachée de l'iceberg est plus importante que celle visible »
• Gérant de Soretec Sénégal
Ousmane DIOUF
• 1979 à 1994 : Enseignement Général Niveau BAC
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• 2000-2002 : Formation Professionnelle en audiovisuel antenniste
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Festival Historique du Manding // Siby - Mali // 22-24 Oct. 2015
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Digital TV : French production funding system & cultural exception
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Opérateurs araignées face aux législations naissantes // Discop 2016

  • 1. LES OPÉRATEURS-ARAIGNÉES FACE AUX LÉGISLATIONS NAISSANTES “GREY MARKET OPERATORS” MEET THE EMERGING LEGISLATION
  • 2. Production Ciné / TV - Droits d’auteurs - Prestations artistiques - Réalisation - Distribution - Marketing - … Edition de chaîne TV à péage - Production - achat de droits - Habillage, doublage, programmation - Distribution - Régie publicitaire - Marketing TV, marketing de régie - Fabrication et mise à disposition du signal - … Diffusion payante - Réception et diffusion du signal - Marketing de proximité - Animation de points de vente - Service après vente - Gestion des abonnés - … LE TRIANGLE D’OR DE LA TV PAYANTE Abonnés @Séverine Laurent 2016
  • 3. LES OPERATEURS ARAIGNEES EN AFRIQUE SUBSAHARIENNE FRANCOPHONE
  • 4. LES OPERATEURS ARAIGNEES EN AFRIQUE SUBSAHARIENNE FRANCOPHONE Potentiel de 20 à 30 Millions d’abonnés à la TV payante 3 à 4 Millions d’abonnés déclarés Cameroun Cent mille travailleurs informels 30 à 40% organisés en syndicats reconnus Conventions avec les communes se substituent de fait aux hautes autorités de régulation sans considération pour les ayants droits Sénégal Volontés d’encadrement législatif (depuis 2012 – non mis en œuvre) Environ 1 500 entrepreneurs individuels 100% ne payent pas les contenus commercialisés Abonnement moyen 2500 FCFA C.A. estimé : 600 milliards de FCFA / An 30% de contenu français 70% de contenu africain & international Protection des autorités traditionnelles et/ou politiques locales Accords de reprise du signal avec des diffuseurs légaux (systèmes coopératifs) Côte d’Ivoire 38m3 d’équipement saisis (de juin 2014 à mai 2016) Voies de recours législatives : saisies, emprisonnements (rares) Les statistiques proposées sont le résultat d’une somme de savoirs
  • 5. ECONOMIE LOCALE INFORMELLE Pas de communication, marketing, formation, développement de points de vente, impôts, statistiques etc.. CONSEQUENCES DU PIRATAGE DE LA TV PAYANTE SPORT PREMIUM International & africain, difficiles d’accès pour les éditeurs, diffuseurs, abonnés légaux CINEMA PREMIUM Pas de fonds de financement local, producteurs dépendants de la coopération internationale PRODUCTION Besoins de séries, divertissement, doc. OPERATEURS LOCAUX LEGAUX Développement difficile dans un environnement de concurrence déloyale (impôts et taxes, droits..) CORRUPTION LOCALE Pour exercer dans certains quartiers, il est mieux d’être protégé par les autorités politiques ou traditionnelles TV L’ETAT DE DROIT Fragilise l’Etat qui n’exerce aucun contrôle sur les structures et contenus diffusés OFFRES DE TV PAYANTES AFRICAINES Seuls de grandes multinationales ont les moyens d’investir dans la création de chaînes de TV à péage TRANSITION NUMERIQUE Retarde le passage au numérique puisque de nombreux systèmes restent en analogique STRATEGIES D’EVOLUTION Sans dialogue diffuseur – éditeur, pas de vision à moyen terme des tendances de consommation
  • 6. POLITIQUES ANTI-PIRATAGE AFRICAINES Cameroun « On ne peut pas priver le peuple de la TV » Issa Tchirouma – Ministre de la Communication Côte d’Ivoire - Cameroun Nombreuses actions judiciaires Matériels rapidement remplacés Sénégal Coopération policière anti-piratage Dialogue des autorités avec les syndicats Cahier des charges en cours 2015 : Convergence association anti-piratage financée par des industriels africains et français L’abonné au réseau pirate n’encourt aucune sanction Groupe Canal+ Pionnier dans la lutte anti-piratage Coupure des cartes d’accès Saisie & destruction d’équipements Amende - Emprisonnement Guinée Volonté politique mitigée
  • 7. Beatrice Damiba Présidente - Convergence Issakha Ba, Adjoint, Soretec - SénégalTabi Tambe Brillant, Président, Swecom Ltd Achille Epouhe Secrétaire Général ANCO - Cameroun Koffi Serge Akpatou Kouame Director of Legal Affairs, BURIDA Côte d’Ivoire Carole Croella Senior Counsellor - World Intellectual Property Organization Ousmane Diouf Gérant Soretec - Sénégal Rodrigue Langkeu, General Secretary, Swecom Ltd INTERVENANTS
  • 8. • Présidente de l’association CONVERGENCE, Burkina Faso Depuis 2015, pour la protection et la valorisation de la création audiovisuelle en Afrique. Béatrice DAMIBA • Formation à l’école de journalisme de Strasbourg • 1979-1983 : Journaliste reporter • 1983 : Attachée de presse du Premier ministre, • 1984 : Rédacteur en chef du quotidien national « Sidwaya », . • 1984-1985 : Gouverneur de province • 1985-1989 : Ministre de l’Environnement et du Tourisme • 1989-1991 : Ministre de l’Information et de la Culture • 1993- 1994 : Conseiller en communication du Président de la République • 1994-2003 : Ambassadeur du Burkina Faso à Rome (Italie) • 2003-2008 : Ambassadeur du Burkina Faso à Vienne (Autriche) • 2008- 2014 : Présidente du Conseil Supérieur de la Communication (CSC) du Burkina Faso. «Quand la vérité n'est pas libre, la liberté n'est pas vraie » Jacques Prévert
  • 9. • Conseiller Principal, Division Droits d’auteurs, Culture et Industries créatives, Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle Carole CROELLA • Depuis 2013 : Coordonne le programme de l'OMPI sur le «Renforcement de l'industrie de l'audiovisuel en Afrique : Sénégal, Cote d’Ivoire, Kenya, Uganda, Maroc, Burkina Faso » • Depuis 2001 : OMPI - Développement & mise en œuvre des normes juridiques internationales dans le droit d'auteur et des droits voisins. • De 1991 à 2004 : Participation à la négociation de plusieurs accords commerciaux entre l'UE et les pays tiers et a travaillé sur l'harmonisation de la législation sur les droits d'auteur et droits connexes des pays d'Europe centrale et orientale à l'approche à l'élargissement de l'UE • De 1991 à 2000 : Administratrice à la Commission européenne, Union européenne à Bruxelles. Négociation et mise en œuvre de la clé droit d'auteur européen et les droits voisins, y compris les directives de l'UE Directive sur le droit d'auteur dans la société de l'information; participation à la négociation de plusieurs accords commerciaux entre l'UE et les pays tiers et a travaillé sur l'harmonisation de la législation sur les droits d'auteur et droits connexes des pays d'Europe centrale et orientale à l'approche à l'élargissement de l'UE.1990-1991 : Consultant de la Télévision de réseau de diffusion française Française 1 (TF1) puis Conseiller juridique du Ministère de la Culture (France). • Maîtrise en droit européen • DESS en Droit de la Communication Audiovisuelle « Rien n'est permanent, sauf le changement. » Héraclite
  • 10. • Responsable administratif de TV CAM SARL, Cameroun • Secrétaire Général de l’ANCO, Association Nationale des Câblo-opérateurs du Cameroun Achille EPHOUE • Acteur majeur dans les accords entre le groupe Canal Overseas Afrique et les opérateurs camerounais de télédistribution lors du FONAT (forum national sur les activités de la télédistribution) 2008 sous la houlette du ministère Camerounais de la Communication. • Acteur majeur lors des travaux des Etats Généraux de la Communication au Cameroun en 2012. • Membre du comité de suivi des résolutions des travaux des Etats Généraux de la Communication au Cameroun. • Père fondateur du Syndicat National des télé-distributeurs par câble du Cameroun (SYNATECC), poste occupée de la création jusqu' à ce jour : Secrétaire Général. • Secrétaire général de l'ANCO (association nationale des câblo-opérateurs) depuis l2010. « Sans la sagesse et la beauté, la force ne vaut pas grand-chose »
  • 11. • Directeur des Affaires juridiques et des stratégies de Développement, BURIDA (Bureau Ivoirien du Droit d’Auteur) Koffi Serge AKPATOU • 2004 : DESS en « Droits immatériels de l’entreprise et nouvelles technologies » à l’université Paul Cezanne (ex. Aix-Marseille III), France. • De 2004-2008 : Juriste au sein du « Département droit et économie » du cabinet français de conseil en propriété intellectuelle BREDEMA (devenu NOVAGRAAF IP). • De 2013 à ce jour : Juge consulaire au Tribunal de Commerce d’Abidjan, à la 4eme chambre, chargée notamment des litiges liés à la propriété intellectuelle. • De 2010 à ce jour : Directeur des Affaires juridiques et des stratégies de développement du BURIDA (Bureau Ivoirien du Droit d’Auteur). « L’expérience ne se vit pas par procuration »
  • 12. • Président, SWEECOM Plc Cameroun Tabi També BRILLANT • Ingénieur électrotechnicien • leader de la télédistribution par câble dans les Régions anglophones du pays • 1996 : fondateur de FAKO VISION à Limbe • 1998 : membre de CAMEROON CABLE, adhésion à l’ANCO • 1996-2016 • 2000 : devient actionnaire majoritaire de SWECOM et est nommé en qualité de Directeur Général • 2015 : devient Président Directeur Général de SWECOM • SWECOM est un opérateur « triple play » installé dans les villes et localités majeures du Cameroun. « Le meilleur est toujours à venir »
  • 13. • Juriste de l’ANCO – Expert en communications électroniques, Promoteur d’un cabinet conseil Rodrigue LANGKEU NSADJO 1998: accompagne les câblo-opérateurs lors du Forum National de la Télédistribution (FONAT) 2010 : Admis comme consultant audiovisuel de SWECOM 2013 : Nommé en qualité d’assistant technique du Secrétaire Général de l’ANCO 2015 : Membre de Conseil d’administration de SWECOM 1998-2016 : a participé aux évènements de l’activité au Cameroun «« Aller à l’encontre de la conscience n’est ni juste ni saint » Martin LUTHER KING
  • 14. • Adjoint-Gérant de Soretec Sénégal Issakha BA • Arrête les études 1994 avec le bac • 1998 : Commerçant • 2000 : Technicien parabole • 2010 : Soretec – Adjoint-Gérant • 2010 : Soretec – Chargé des affaires financières « La face cachée de l'iceberg est plus importante que celle visible »
  • 15. • Gérant de Soretec Sénégal Ousmane DIOUF • 1979 à 1994 : Enseignement Général Niveau BAC • 1995 à 2000 : Commerce de matériels audiovisuels: • 2000-2002 : Formation Professionnelle en audiovisuel antenniste • Depuis 2000 : Câblodistributeur • 2009 à 2012 : Membre fondateur de la SORETEC et chargé des relations • Depuis 2013 : Gérant de la SORETEC « Vive la mondialisation pour l’ouverture ! »