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Conseil communal de Namur – 28/01/2016 – ordre du jour – page 1/4
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  • 1. Conseil communal de Namur – 28/01/2016 – ordre du jour – page 1/4 CONSEIL COMMUNAL jeudi 28 janvier 2016 – 18h Salle du Conseil de l'Hôtel de ville (1er étage de la Maison des Citoyens) ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAL SEANCE PUBLIQUE CORPS DE SECURITE ZONE DE POLICE 1. Cadre du personnel administratif et logistique: modification DIRECTION GENERALE CELLULE CONSEIL 2. Procès-verbal de la séance du 17 décembre 2015 JURIDIQUE 3. Sanctions administratives communales: conventions - dénonciation DEPARTEMENT CADRE DE VIE ECO-CONSEIL 4. Quinzaine de la nature 2016: timbre et souvenir philatélique – prix DEPARTEMENT DES VOIES PUBLIQUES VOIRIE 5. Grognon, site Confluence: déplacement des impétrants – convention 6. Wierde, rue de Herdal: amélioration de la voirie et de l'égouttage – convention 7. Rue Basse Marcelle: amélioration de l'éclairage public – projet 8. Bouge, intersection rues Pol Verbist et Sergent Delisse: bail emphytéotique 9. Malonne, chemin de Wépion et rue du Broctia: acquisitions d'emprises et aliénations d'excédents DOMAINE PUBLIC ET SECURITE 10. Jambes, avenue du Camp: création d'un passage pour piétons – règlement complémentaire à la police de la circulation routière
  • 2. Conseil communal de Namur – 28/01/2016 – ordre du jour – page 2/4 DEPARTEMENT DES AFFAIRES CIVILES ET SOCIALES COHESION SOCIALE 11. Plan de Cohésion Sociale 2014-2019: modifications pédagogiques 12. Plan Hiver 2015-2016: convention – avenant 13. Plate-forme namuroise des acteurs du soutien à domicile: adhésion aux statuts INFORMATION ET COMMUNICATION 14. Entente intermunicipale DEPARTEMENT DE L'EDUCATION ET DES LOISIRS CULTURE 15. Comptoir des Ressources Créatives 16. Œuvre d'art: subsides CGT DEPARTEMENT DE L'AMENAGEMENT URBAIN AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 17. Salon de l'Innovation: convention REGIE FONCIERE 18. Budget 2015: liste récapitulative des dépenses du 4ème trimestre 19. Saint-Servais: acquisition de parcelles 20. Daussoulx, rue de la Converterie 4: vente d'immeuble CITADELLE 21. Centre du visiteur: acquisition d'autoguides – projet DEPARTEMENT DE GESTION FINANCIERE 22. Zone de Police: budget 2016 – 12ème provisoire 23. Marchés publics et concessions: délégation de compétences BUDGET ET PLAN DE GESTION 24. MB n°2: exercice 2015 – décision de tutelle 25. ZONE NAGE: dotation communale 2015 définitive – décision de tutelle 26. ZONE NAGE: information sur le budget 2016 et fixation de la dotation communale provisoire 27. CPAS: plan de gestion et projections quinquennales – actualisation ENTITES CONSOLIDEES 28. APP "CHR Sambre et Meuse": budget 2016 - avis 29. Asbl Centre Culturel Régional de Namur: compte 2014 et contrôle de l'utilisation des subventions 30. Asbl Namur Eurofolk 2016: compte 2014 et contrôle de l'utilisation de la subvention ENTITES CONSOLIDEES - FABRIQUES D'EGLISES 31. Fabrique d'église de Suarlée: indemnité de logement – révision 32. Fabrique d'église de Namur Notre-Dame: prorogation du délai de tutelle 33. Fabrique d'église de Wierde: budget 2016
  • 3. Conseil communal de Namur – 28/01/2016 – ordre du jour – page 3/4 DEPARTEMENT DES SERVICES D'APPUI LOGISTIQUE 34. Acquisition de copeaux colorés pour aires de jeux: projet 35. Organisation d'un festival des Arts forains: attribution de la concession 36. Fourniture et livraison de cartouches d'encre: projet 37. Acquisition de brosses pour balayeuses: projet 38. Location de chapiteaux: projet 39. Contrôles d'équipements de travail: projet modifié DEPARTEMENT DES BATIMENTS BUREAU D'ETUDES BATIMENTS 40. Remplacement de 4 ascenseurs publics à l'Hôtel de Ville: projet – ratification 41. Espace Rogier, Cité des métiers: construction de locaux – convention – ratification 42. Vedrin, terrain de foot d'Arquet: remplacement et mise en conformité de l'éclairage – convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage – modification GESTION IMMOBILIERE 43. Espace Rogier: acquisition d'une parcelle 44. Champion, sentier du Curé: bail emphytéotique – convention POINT INSCRIT A LA DEMANDE DE CONSEILLER 45. Néant HUIS CLOS DEPARTEMENT DES VOIES PUBLIQUES PLANU 46. Planification d'urgence et communication: désignations DEPARTEMENT DE L'EDUCATION ET DES LOISIRS ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL 47. Désignations temporaires: ratification 48. Mise en disponibilité 1 49. Mises en disponibilité 2 50. Mises en disponibilité 3 51. Mise en disponibilité: suspension CONSERVATOIRE 52. Mise en disponibilité DEPARTEMENT DES RESSOURCES HUMAINES PERSONNEL 53. Nominations et promotions 2016
  • 4. Conseil communal de Namur – 28/01/2016 – ordre du jour – page 4/4 54. Constitution d'une réserve de promotion 55. Mise à disposition de personnel: conventions avec l'asbl Phénix 56. Activité en cumul 1 57. Activité en cumul 2 58. Activité en cumul 3 59. Activité en cumul 4 60. Activité en cumul 5 61. Activité en cumul 6 62. Activité en cumul 7 63. Activité en cumul 8 64. Mise à la retraite 1 65. Mise à la retraite 2 66. Mise à la retraite 3