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Paris Basket Avenir
Dossier de SPONSORING
Equipe féminine Nationale 3
CONTACT SPONSORS: Julie ESCLASSE, membre du CSMF
julie.esclasse@edhec.com - 06.28.77.63.78
Le Basket-ball en France
 N°1 des sports en salle en nombre de spectateurs
 N°2 des sports collectifs avec plus de 600 000 licenciés
 L’équipe de France véhicule une image forte du sport
féminin. Entre 2012 et 2016, le basket français a vécu des
moments magiques :
 les « braqueuses » en finale des Jeux Olympiques de
Londres 2012 et 4ème des Jeux Olympiques de Rio
2016
 championnes d’Europe 2009
 vice-championnes d’Europe 2013 et 2015
• L’ASSOCIATION PARIS BASKET AVENIR a été créée en 2013
avec pour objectif de regrouper 3 clubs parisiens historiques :
• Notre ambition : faire évoluer nos équipes au meilleur niveau,
développer des écoles de basket pour les jeunes ainsi qu’une
école d’arbitrage.
• Les moyens mis en œuvre : des salles d’entrainement de qualité,
au sein du Ministère des Finances, plébiscitées pour de grands
événements sportifs tels que le Masters de Paris-Bercy pour
l’entraînement des meilleurs joueurs de tennis (les sponsors sont
invités à les voir jouer à l’entrainement!).
*CSMF: Club Sportif du Ministère des Finances – club support de l’association
CSMF*
Ménilmontant
Paris SPORTS
Domrémy
Basket 13
Les 2 équipes senior masculine et
féminine ont évolué toutes deux en
Nationale 2 lors de la saison
2014/2015 et ont pour ambition d’y
remonter dès la saison 2017/2018 !
L’équipe des dirigeants du CSMF :
des hommes et des femmes, anciens joueurs
et/ou passionnés de basket et du sport
Francis AMAND
Président de la section Basket – Vice-Président du CSMF
Chef de mission de contrôle économique et financier
Médiateur des relations commerciales agricoles
Administrateur médiation des assurances
Président de l'Institut national de la consommation
Emilie SENIGOUT
Vice-présidente de la section Basket
Direction générale INSEE – Responsable du système
d’information sur les agents du service public
Gérard RIVRON
Manager sportif
TNS SOFRES - Directeur Data Management
@: gerard.rivron@yahoo.fr
TÉL: 06.77.62.51.93.
Pascal LIEGEY
Manager sportif
Maîtrise d'ouvrage de l'imposition corrective à la DGFiP
@: pascal.liegey@gmail.com
TÉL: 06.62.22.08.94.
Ils parlent de nous…
http://www.leparisien.fr/sports/ile-de-france/ici-joue-le-club-le-plus-
secret-de-france-15-10-2016-6210240.php
L’ÉQUIPE SENIOR FÉMININE
Une belle histoire…
• classée 2ème du championnat de Nationale 3
en 2014/2015 après une saison riche en
émotions et en succès
• la montée en Nationale 2 acquise après un
parcours sans faute en play-offs
• la création d’un vrai groupe de joueuses
motivées et ambitieuses qui constituent un
modèle pour les plus jeunes
L’ÉQUIPE SENIOR FÉMININE
Que toutes et tous veulent prolonger…
• revivre l’aventure en Nationale 2 en 2017-2018
L’équipe a déjà gagné ses quatre premiers matchs!
• promouvoir le basket féminin à Paris en affirmant les
valeurs fédératrices du sport: dépassement de soi,
excellence et esprit d’équipe
• s’impliquer et s’engager dans un projet non
professionnel (100 % de l’équipe a une autre activité
professionnelle ou étudiante en parallèle)
• agir en faveur de l’égalité entre les femmes et les
hommes dans ce sport
• consolider la structure de notre association
L’ÉQUIPE SENIOR FÉMININE
16 joueuses dont 4 nouvelles recrues en 2016!
Le Coach : Germain FIDAMI
L’ÉQUIPE SENIOR FÉMININE
Poule G / 2016-2017
Des équipes d’Ile de France et du Grand Est!
EQUIPE ADVERSE MATCHS
ALLER
MATCH
RETOUR
IMPACT
1
AVENIR SPORTIF
D'ORLY BASKET
27/11/2016 19/03/2017 Ile de France - Métropole du
Grand Paris – 2 200 000 / 22 000
hab.
2 ASPTT NANCY
TOMBLAINE
02/10/2016 29/01/2017 Meurthe et Moselle - Métropole du
Grand Nancy – 254 000 hab.
3 BERRWILLER/STAFF
ELFELDEN BC
06/11/2016 05/03/2017 Haut-Rhin - Mulhouse Alsace
Agglomération – 273 000 hab.
4
US WITTENHEIM
22/10/2016 25/02/2017 Bas-Rhin - Mulhouse Alsace
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AS VALENTIGNEY
BASKET
25/09/2016 22/01/2017 Doubs - Pays de Montbéliard
Agglomération --115 000 hab.
6
USC MONETEAU
16/10/2016 12/02/2017 Bourgogne – Franche-Comté –
Communauté de l’Auxerrois – 63
000 hab.
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S.I.
GRAFFENSTADEN
09/10/2016 05/02/2017 Haut-Rhin - Sud - Strasbourg
Eurométropole - 473 000 hab. -
6ème ville d'Alsace
8
GEISPOLSHEIM
C.J.S.
11/12/2016 09/04/2017 Haut-Rhin -12 km au sud -
Strasbourg Eurometropole - 473
000 hab.
9
BAC VINCENNES
04/12/2016 02/04/2017 Ile de France - Métropole du
Grand Paris - EPT Paris-Est-
Marne et Bois - 2 200 000 / 49
000 hab.
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US SILVANGE
BASKET
13/11/2016 12/03/2017 Moselle - Communauté de
communes du Pays Orne-Moselle
– 53 000 hab.
11 SAINTE SAVINE
BASKET
15/01/2017 16/04/2017 Sainte-Savine (l’Aube – Grand
Troyes – 130 000 hab.)
ÉLÉMENTS BUDGÉTAIRES DE L’ÉQUIPE
SENIOR FILLES
Ventilation des postes sur une année
NB : Aucune joueuse ne perçoit actuellement de rémunération.
Transports
arbitres-OTM
entraîneur
engagements
matériels-
maillots
Repas
licences
Stage
Accueil
Transports 13 000 €
Arbitres-OTM 8 000 €
Entraineur 9 000 €
Engagements 3 000 €
Matériels-maillots 3 000 €
Repas 2 500 €
Licences 800 €
Stages prepa 2 500 €
Accueil adversaires 1 500 €
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Recettes
Subventions Ministère des
Finances 11 000 €
Dépenses
Aujourd’hui, NOUS avons besoin de VOUS
POUR FINANCER NOTRE SAISON!
• Pour financer les équipements
• Pour assurer l’ensemble des déplacements
• Pour mieux accueillir les équipes concurrentes, ainsi que les
spectateurs
• Pour bâtir un véritable projet parcours d’excellence (en
attribuant par exemple aux jeunes des primes liées à la fois aux
performances sportives et aux performances aux examens ou en
permettant à des jeunes professionnels de concilier travail et
pratique d’un sport amateur)
Pourquoi soutenir le
?
• Par passion pour le basket en devenant acteur du projet de
constituer une équipe de basket de haut niveau sur PARIS (volonté
affichée de la Mairie de Paris dans le cadre du projet des JO PARIS
2024)
• Pour appuyer votre projet social d’entreprise en promouvant la
pratique du sport
• Pour favoriser la cohésion au sein de vos équipes en organisant
par exemple des matchs entre vos salariés et les joueuses
• Pour fidéliser vos salariés en les invitant dans les locaux du CSMF
par exemple pendant les Masters de Paris-Bercy pour assister aux
entrainements des meilleurs joueurs de tennis au Monde et le cas
échéant pour d’autres grands événements sportifs (proximité du
site d’entraînement des équipes du Paris Basket Avenir avec
l’ACCORHOTELS ARENA, site de compétition pressenti dans le
projet PARIS 2024)
• Pour promouvoir le sport féminin
• Pour améliorer votre notoriété, tester vos produits ou dynamiser
l’image de votre entreprise
Comment devenir partenaire du
?
Votre participation peut revêtir plusieurs formes:
• financière* (prise en charge d’un poste
budgétaire ou à définir)
• matérielle (dotation de maillots,
équipements…)
• fourniture de prestations en nature (collations,
transports…)
*Loi Aillagon : la participation entraine une réduction d’impôts égale à 60% des sommes
versées dans la limite de 0,5% du CA (Art. 238 bis du Code Général des Impôts)
Match du 16 octobre 2016, des
supporters nombreux dans les locaux
de l’ASPTT de Paris 12 - Bercy
Notre partenariat
Un partenariat à construire…
• visibilité de votre partenariat sur le site internet du Club Paris
Basket AVENIR et possibilité d’inclure un lien vers les sites des
partenaires (tous types de sponsors)
www.csmfinances.gouv.fr
https://www.facebook.com/parisbasketavenir/
• possibilité de publicité en fonction du partenariat (par exemple
inscription permanente sur les équipements des joueuses /
maillots - à partir de 5000 euros, kakémonos, drapeaux,
panneaux, banderoles et autres supports présentés à chaque
match – formats à définir)
• possibilité d’animation par les joueuses d’événements /
démonstrations pour vos salariés en fonction du partenariat (à
définir)
• possibilité de partager un moment convivial avec les joueuses et
l’équipe dirigeante du club à chaque fin de match et lors des
événements annuels organisés à l’occasion des grandes fêtes
(invitation de l’ensemble des partenaires)
Nos engagements
• Valorisation de votre image en tant que
partenaire, respect de vos souhaits et de vos
attentes tels que définis dans la convention de
partenariat
• Compte-rendu détaillé de l’utilisation de la
participation financière, transparence sur
l’utilisation des fonds collectés, rigueur dans la
gestion des deniers du club et bilan en continu
de l’activité sportive
• D’une manière générale, comportement
exemplaire des joueuses et du club, respect
des valeurs fédératrices d’excellence, d’amitié
et de respect du sport
Soutenir l’équipe féminine du Paris Basket
Avenir, c’est bénéficier d’une visibilité dans
le grand Est de la France et en Ile de France,
et lancer un partenariat d’avenir dans la
perspective des JO Paris 2024!
Un grand merci
par avance de la
part de toute
l’équipe pour
votre soutien !
Ils font déjà confiance aux garçons…
Pour la société……. Pour le Club Sportif du Ministère des Finances
M. Francis AMAND
CONVENTION DE PARTENARIAT*
ENTRE
L'association dite « LE CLUB SPORTIF DU MINISTERE DES FINANCES »,
représentée par son Président, Michel BERNE, ou par le Président de la section Basket Ball, Francis
AMAND
D'UNE PART
ET
La société ……………
D'AUTRE PART
IL EST CONVENU CE QUI SUIT :
Article 1 - OBJET DU CONTRAT :
Le Club Sportif du Ministère des Finances et………………., en sa qualité de société ………………., ont convenu d'engager une action
de partenariat qui s'inscrit dans le cadre de la loi du 1er août 2003, « Loi AILLAGON » relative au mécénat.
Cette action a un double objectif :
soutenir le développement de l’équipe senior I féminine de la section « basketball » en renforçant ses moyens financiers et matériels ;
promouvoir l'image de marque de la société ………………… dans le milieu du sport en Ile de France mais également sur tout le
territoire français où l’équipe se rendra.
Article 2 – DUREE DU CONTRAT :
La présente convention de mécénat est conclue pour une période de un an partant du ………………., renouvelable par tacite
reconduction.
Article 3 – PARTICIPATION FINANCIERE :
Le soutien financier de la société………………. est convenu pour un montant annuel de ………….Euros, à verser en une fois au
……………. de chaque année par chèque ou virement bancaire sur le compte ouvert par la section.
Article 4 – SUPPORTS DE L'ACTION
Le Club Sportif du Ministère des Finances, section « basket-ball », s'engage à :
-……..
-……..
La section « basket-ball » du Club Sportif du Ministère des Finances s'engage par ailleurs à:
obtenir de ses joueurs et dirigeants un comportement exemplaire tant sur le plan sportif que humain, de nature à valoriser l'image de
son partenaire,
présenter ……………… comme son partenaire officiel,
solliciter l'accord préalable de la société partenaire sur le contenu de tout message éventuel destiné au public,
présenter, en fin de saison, un bilan d'activité de l’équipe 1 féminine de la section basket-ball.
Article 5 - NON CONCURRENCE
La société ……………………. conditionne sa participation à l'absence de toute entreprise concurrente parmi les autres partenaires du
club.
Article 6 - PORTEE DE LA CONVENTION
La société ……………………… s'interdit de se recommander de la présente convention pour obtenir des Ministères chargés de
l'Economie et des Finances, de l'Industrie et du Budget, ainsi que des entreprises tierces avec lesquelles elle a des relations d’affaires,
des faveurs ou avantages particuliers de quelque nature que ce soit.
Article 7 – TERME DE LA CONVENTION
Le non renouvellement de la convention ne pourra entraîner aucune demande d'indemnité de la part de l'un ou l'autre des deux
partenaires.
Article 8 –TRAITEMENT FISCAL
La présente convention est établie en vertu des dispositions de l'article 238 bis 1 a du CGI qui ouvre droit à une réduction d'impôt égale
à 60 % du montant des versements, dans la limite de 5 p 1000 du chiffre d'affaires, effectués par les entreprises soumises à l'impôt sur
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  • 1. Paris Basket Avenir Dossier de SPONSORING Equipe féminine Nationale 3 CONTACT SPONSORS: Julie ESCLASSE, membre du CSMF julie.esclasse@edhec.com - 06.28.77.63.78
  • 2. Le Basket-ball en France  N°1 des sports en salle en nombre de spectateurs  N°2 des sports collectifs avec plus de 600 000 licenciés  L’équipe de France véhicule une image forte du sport féminin. Entre 2012 et 2016, le basket français a vécu des moments magiques :  les « braqueuses » en finale des Jeux Olympiques de Londres 2012 et 4ème des Jeux Olympiques de Rio 2016  championnes d’Europe 2009  vice-championnes d’Europe 2013 et 2015
  • 3. • L’ASSOCIATION PARIS BASKET AVENIR a été créée en 2013 avec pour objectif de regrouper 3 clubs parisiens historiques : • Notre ambition : faire évoluer nos équipes au meilleur niveau, développer des écoles de basket pour les jeunes ainsi qu’une école d’arbitrage. • Les moyens mis en œuvre : des salles d’entrainement de qualité, au sein du Ministère des Finances, plébiscitées pour de grands événements sportifs tels que le Masters de Paris-Bercy pour l’entraînement des meilleurs joueurs de tennis (les sponsors sont invités à les voir jouer à l’entrainement!). *CSMF: Club Sportif du Ministère des Finances – club support de l’association CSMF* Ménilmontant Paris SPORTS Domrémy Basket 13 Les 2 équipes senior masculine et féminine ont évolué toutes deux en Nationale 2 lors de la saison 2014/2015 et ont pour ambition d’y remonter dès la saison 2017/2018 !
  • 4. L’équipe des dirigeants du CSMF : des hommes et des femmes, anciens joueurs et/ou passionnés de basket et du sport Francis AMAND Président de la section Basket – Vice-Président du CSMF Chef de mission de contrôle économique et financier Médiateur des relations commerciales agricoles Administrateur médiation des assurances Président de l'Institut national de la consommation Emilie SENIGOUT Vice-présidente de la section Basket Direction générale INSEE – Responsable du système d’information sur les agents du service public Gérard RIVRON Manager sportif TNS SOFRES - Directeur Data Management @: gerard.rivron@yahoo.fr TÉL: 06.77.62.51.93. Pascal LIEGEY Manager sportif Maîtrise d'ouvrage de l'imposition corrective à la DGFiP @: pascal.liegey@gmail.com TÉL: 06.62.22.08.94.
  • 5. Ils parlent de nous… http://www.leparisien.fr/sports/ile-de-france/ici-joue-le-club-le-plus- secret-de-france-15-10-2016-6210240.php
  • 6. L’ÉQUIPE SENIOR FÉMININE Une belle histoire… • classée 2ème du championnat de Nationale 3 en 2014/2015 après une saison riche en émotions et en succès • la montée en Nationale 2 acquise après un parcours sans faute en play-offs • la création d’un vrai groupe de joueuses motivées et ambitieuses qui constituent un modèle pour les plus jeunes
  • 7. L’ÉQUIPE SENIOR FÉMININE Que toutes et tous veulent prolonger… • revivre l’aventure en Nationale 2 en 2017-2018 L’équipe a déjà gagné ses quatre premiers matchs! • promouvoir le basket féminin à Paris en affirmant les valeurs fédératrices du sport: dépassement de soi, excellence et esprit d’équipe • s’impliquer et s’engager dans un projet non professionnel (100 % de l’équipe a une autre activité professionnelle ou étudiante en parallèle) • agir en faveur de l’égalité entre les femmes et les hommes dans ce sport • consolider la structure de notre association
  • 8. L’ÉQUIPE SENIOR FÉMININE 16 joueuses dont 4 nouvelles recrues en 2016! Le Coach : Germain FIDAMI
  • 9. L’ÉQUIPE SENIOR FÉMININE Poule G / 2016-2017 Des équipes d’Ile de France et du Grand Est! EQUIPE ADVERSE MATCHS ALLER MATCH RETOUR IMPACT 1 AVENIR SPORTIF D'ORLY BASKET 27/11/2016 19/03/2017 Ile de France - Métropole du Grand Paris – 2 200 000 / 22 000 hab. 2 ASPTT NANCY TOMBLAINE 02/10/2016 29/01/2017 Meurthe et Moselle - Métropole du Grand Nancy – 254 000 hab. 3 BERRWILLER/STAFF ELFELDEN BC 06/11/2016 05/03/2017 Haut-Rhin - Mulhouse Alsace Agglomération – 273 000 hab. 4 US WITTENHEIM 22/10/2016 25/02/2017 Bas-Rhin - Mulhouse Alsace Agglomération – 266 000 hab. 5 AS VALENTIGNEY BASKET 25/09/2016 22/01/2017 Doubs - Pays de Montbéliard Agglomération --115 000 hab. 6 USC MONETEAU 16/10/2016 12/02/2017 Bourgogne – Franche-Comté – Communauté de l’Auxerrois – 63 000 hab. 7 S.I. GRAFFENSTADEN 09/10/2016 05/02/2017 Haut-Rhin - Sud - Strasbourg Eurométropole - 473 000 hab. - 6ème ville d'Alsace 8 GEISPOLSHEIM C.J.S. 11/12/2016 09/04/2017 Haut-Rhin -12 km au sud - Strasbourg Eurometropole - 473 000 hab. 9 BAC VINCENNES 04/12/2016 02/04/2017 Ile de France - Métropole du Grand Paris - EPT Paris-Est- Marne et Bois - 2 200 000 / 49 000 hab. 10 US SILVANGE BASKET 13/11/2016 12/03/2017 Moselle - Communauté de communes du Pays Orne-Moselle – 53 000 hab. 11 SAINTE SAVINE BASKET 15/01/2017 16/04/2017 Sainte-Savine (l’Aube – Grand Troyes – 130 000 hab.)
  • 10. ÉLÉMENTS BUDGÉTAIRES DE L’ÉQUIPE SENIOR FILLES Ventilation des postes sur une année NB : Aucune joueuse ne perçoit actuellement de rémunération. Transports arbitres-OTM entraîneur engagements matériels- maillots Repas licences Stage Accueil Transports 13 000 € Arbitres-OTM 8 000 € Entraineur 9 000 € Engagements 3 000 € Matériels-maillots 3 000 € Repas 2 500 € Licences 800 € Stages prepa 2 500 € Accueil adversaires 1 500 € Total 43 300 € Recettes Subventions Ministère des Finances 11 000 € Dépenses
  • 11. Aujourd’hui, NOUS avons besoin de VOUS POUR FINANCER NOTRE SAISON! • Pour financer les équipements • Pour assurer l’ensemble des déplacements • Pour mieux accueillir les équipes concurrentes, ainsi que les spectateurs • Pour bâtir un véritable projet parcours d’excellence (en attribuant par exemple aux jeunes des primes liées à la fois aux performances sportives et aux performances aux examens ou en permettant à des jeunes professionnels de concilier travail et pratique d’un sport amateur)
  • 12. Pourquoi soutenir le ? • Par passion pour le basket en devenant acteur du projet de constituer une équipe de basket de haut niveau sur PARIS (volonté affichée de la Mairie de Paris dans le cadre du projet des JO PARIS 2024) • Pour appuyer votre projet social d’entreprise en promouvant la pratique du sport • Pour favoriser la cohésion au sein de vos équipes en organisant par exemple des matchs entre vos salariés et les joueuses • Pour fidéliser vos salariés en les invitant dans les locaux du CSMF par exemple pendant les Masters de Paris-Bercy pour assister aux entrainements des meilleurs joueurs de tennis au Monde et le cas échéant pour d’autres grands événements sportifs (proximité du site d’entraînement des équipes du Paris Basket Avenir avec l’ACCORHOTELS ARENA, site de compétition pressenti dans le projet PARIS 2024) • Pour promouvoir le sport féminin • Pour améliorer votre notoriété, tester vos produits ou dynamiser l’image de votre entreprise
  • 13. Comment devenir partenaire du ? Votre participation peut revêtir plusieurs formes: • financière* (prise en charge d’un poste budgétaire ou à définir) • matérielle (dotation de maillots, équipements…) • fourniture de prestations en nature (collations, transports…) *Loi Aillagon : la participation entraine une réduction d’impôts égale à 60% des sommes versées dans la limite de 0,5% du CA (Art. 238 bis du Code Général des Impôts) Match du 16 octobre 2016, des supporters nombreux dans les locaux de l’ASPTT de Paris 12 - Bercy
  • 14. Notre partenariat Un partenariat à construire… • visibilité de votre partenariat sur le site internet du Club Paris Basket AVENIR et possibilité d’inclure un lien vers les sites des partenaires (tous types de sponsors) www.csmfinances.gouv.fr https://www.facebook.com/parisbasketavenir/ • possibilité de publicité en fonction du partenariat (par exemple inscription permanente sur les équipements des joueuses / maillots - à partir de 5000 euros, kakémonos, drapeaux, panneaux, banderoles et autres supports présentés à chaque match – formats à définir) • possibilité d’animation par les joueuses d’événements / démonstrations pour vos salariés en fonction du partenariat (à définir) • possibilité de partager un moment convivial avec les joueuses et l’équipe dirigeante du club à chaque fin de match et lors des événements annuels organisés à l’occasion des grandes fêtes (invitation de l’ensemble des partenaires)
  • 15. Nos engagements • Valorisation de votre image en tant que partenaire, respect de vos souhaits et de vos attentes tels que définis dans la convention de partenariat • Compte-rendu détaillé de l’utilisation de la participation financière, transparence sur l’utilisation des fonds collectés, rigueur dans la gestion des deniers du club et bilan en continu de l’activité sportive • D’une manière générale, comportement exemplaire des joueuses et du club, respect des valeurs fédératrices d’excellence, d’amitié et de respect du sport Soutenir l’équipe féminine du Paris Basket Avenir, c’est bénéficier d’une visibilité dans le grand Est de la France et en Ile de France, et lancer un partenariat d’avenir dans la perspective des JO Paris 2024! Un grand merci par avance de la part de toute l’équipe pour votre soutien !
  • 16. Ils font déjà confiance aux garçons…
  • 17. Pour la société……. Pour le Club Sportif du Ministère des Finances M. Francis AMAND CONVENTION DE PARTENARIAT* ENTRE L'association dite « LE CLUB SPORTIF DU MINISTERE DES FINANCES », représentée par son Président, Michel BERNE, ou par le Président de la section Basket Ball, Francis AMAND D'UNE PART ET La société …………… D'AUTRE PART IL EST CONVENU CE QUI SUIT : Article 1 - OBJET DU CONTRAT : Le Club Sportif du Ministère des Finances et………………., en sa qualité de société ………………., ont convenu d'engager une action de partenariat qui s'inscrit dans le cadre de la loi du 1er août 2003, « Loi AILLAGON » relative au mécénat. Cette action a un double objectif : soutenir le développement de l’équipe senior I féminine de la section « basketball » en renforçant ses moyens financiers et matériels ; promouvoir l'image de marque de la société ………………… dans le milieu du sport en Ile de France mais également sur tout le territoire français où l’équipe se rendra. Article 2 – DUREE DU CONTRAT : La présente convention de mécénat est conclue pour une période de un an partant du ………………., renouvelable par tacite reconduction. Article 3 – PARTICIPATION FINANCIERE : Le soutien financier de la société………………. est convenu pour un montant annuel de ………….Euros, à verser en une fois au ……………. de chaque année par chèque ou virement bancaire sur le compte ouvert par la section. Article 4 – SUPPORTS DE L'ACTION Le Club Sportif du Ministère des Finances, section « basket-ball », s'engage à : -…….. -…….. La section « basket-ball » du Club Sportif du Ministère des Finances s'engage par ailleurs à: obtenir de ses joueurs et dirigeants un comportement exemplaire tant sur le plan sportif que humain, de nature à valoriser l'image de son partenaire, présenter ……………… comme son partenaire officiel, solliciter l'accord préalable de la société partenaire sur le contenu de tout message éventuel destiné au public, présenter, en fin de saison, un bilan d'activité de l’équipe 1 féminine de la section basket-ball. Article 5 - NON CONCURRENCE La société ……………………. conditionne sa participation à l'absence de toute entreprise concurrente parmi les autres partenaires du club. Article 6 - PORTEE DE LA CONVENTION La société ……………………… s'interdit de se recommander de la présente convention pour obtenir des Ministères chargés de l'Economie et des Finances, de l'Industrie et du Budget, ainsi que des entreprises tierces avec lesquelles elle a des relations d’affaires, des faveurs ou avantages particuliers de quelque nature que ce soit. Article 7 – TERME DE LA CONVENTION Le non renouvellement de la convention ne pourra entraîner aucune demande d'indemnité de la part de l'un ou l'autre des deux partenaires. Article 8 –TRAITEMENT FISCAL La présente convention est établie en vertu des dispositions de l'article 238 bis 1 a du CGI qui ouvre droit à une réduction d'impôt égale à 60 % du montant des versements, dans la limite de 5 p 1000 du chiffre d'affaires, effectués par les entreprises soumises à l'impôt sur les sociétés au profit, notamment, des associations d'intérêt général à caractère sportif. Fait à Paris, le …......... …….. *Document-type non contractuel