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Programme d’une journée.
Principales dispositions d’IFRS 15
 Le contexte : principe fondamental et champ d’application.
 Les 5 étapes de comptabilisation des produits :
 identifier le(s) contrat(s) avec le client ;
 identifier les différentes obligations de performance distinctes ;
 déterminer le prix de transaction ;
 allouer le prix de transaction aux différentes obligations de performance ;
 comptabiliser les produits lorsque les obligations de performance sont satisfaites.
 Les problématiques spécifiques d’application :
 quels coûts peuvent-être qualifiés de coûts d’exécution d’un contrat ? de coûts d’option
d’un contrat ?
 comment déterminer les modalités d’amortissement des coûts capitalisés ?
 comment évaluer les pertes de valeur sur actifs de contrats ?
 comment reconnaitre les revenus de licences et royalties ?
 comment analyser les modifications de contrats (traitement des avenants) ?
 quels sont les enjeux de présentation des actifs et passifs de contrats ? La présentation se
fait-elle en brut ou en net ?
 quelles sont les informations à fournir en annexe ?
 autres sujets (droits non exercés du client, ventes en consignation, ventes à livrer, accords
de rachat, acceptation par le client, informations additionnelles en annexe, paiement non
remboursable).
 Les dispositions transitoires.
Impacts, défis et actions à entreprendre
 Un enjeu pour toutes les entreprises.
 les enjeux de communication financière ;
 les différents impacts de la norme selon les industries.
 Des impacts à tous les niveaux de l’entreprise :
 normes comptables ;
 production des comptes ;
 contrôle de gestion ;
 contrôle interne ;
 adaptation des systèmes d’information.
 2017… c’est aujourd’hui !
 Enjeux pour les comptes sociaux

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  • 1. Programme d’une journée. Principales dispositions d’IFRS 15  Le contexte : principe fondamental et champ d’application.  Les 5 étapes de comptabilisation des produits :  identifier le(s) contrat(s) avec le client ;  identifier les différentes obligations de performance distinctes ;  déterminer le prix de transaction ;  allouer le prix de transaction aux différentes obligations de performance ;  comptabiliser les produits lorsque les obligations de performance sont satisfaites.  Les problématiques spécifiques d’application :  quels coûts peuvent-être qualifiés de coûts d’exécution d’un contrat ? de coûts d’option d’un contrat ?  comment déterminer les modalités d’amortissement des coûts capitalisés ?  comment évaluer les pertes de valeur sur actifs de contrats ?  comment reconnaitre les revenus de licences et royalties ?  comment analyser les modifications de contrats (traitement des avenants) ?  quels sont les enjeux de présentation des actifs et passifs de contrats ? La présentation se fait-elle en brut ou en net ?  quelles sont les informations à fournir en annexe ?  autres sujets (droits non exercés du client, ventes en consignation, ventes à livrer, accords de rachat, acceptation par le client, informations additionnelles en annexe, paiement non remboursable).  Les dispositions transitoires. Impacts, défis et actions à entreprendre  Un enjeu pour toutes les entreprises.
  • 2.  les enjeux de communication financière ;  les différents impacts de la norme selon les industries.  Des impacts à tous les niveaux de l’entreprise :  normes comptables ;  production des comptes ;  contrôle de gestion ;  contrôle interne ;  adaptation des systèmes d’information.  2017… c’est aujourd’hui !  Enjeux pour les comptes sociaux