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Représentants
du personnel au CHSCT
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Conseil
EXPERTISE
Agir pour l’amélioration des conditions de travail
du
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FORMATION
Votre participation au CHSCT contribue à la protection de vos collègues en matière d’hygiène, de
sécurité et de conditions de travail. Vous disposez de plusieurs outils pour vous informer, alerter
et agir sur les conditions de travail :
L’information
auprès de la
Médecine du Travail,
de l’Inspection
du Travail
et/ou de la CARSAT
pour demander
conseil
L’inspection
à mener au moins
4 fois par an pour
observer, recueillir
des informations
sur le terrain
(ArticleL.4612-4)
L’enquête
que le CHSCT doit
réaliser en cas
de maladie
professionnelle
ou à caractère
professionnel
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L’alerte du CHSCT
lorsqu’un
représentant du
personnel constate
qu'il existe une cause
de danger, il alerte
et consigne par écrit
(ArticleL.4131-2et-3)
L’expertise
le CHSCT
peut faire appel
à un expert
agréé lors de
risque grave ou
en cas de projet
important
EN TANT QUE REPRÉSENTANT
DU PERSONNEL AU CHSCT
vous êtes confronté à des sujets divers et toujours plus complexes :
SANTÉ AU TRAVAIL
DIGITALISATION
VIOLENCES AU TRAVAIL
STRESS RISQUESPSYCHOSOCIAUX
MALADIES
PROFESSIONNELLES
SÉCURITÉ
PÉNIBILITÉ
RÉORGANISATION
RESTRUCTURATION
RÉAMÉNAGEMENTDES ESPACES DE TRAVAIL
DÉMÉNAGEMENT
1 2 3 4 5
Consultez votre programme de formation sur www.atlantes.fr
LA FORMATION :
COMMENT EXERCER
VOTRE DROIT ?
La formation permet l’acquisition des notions fondamentales relatives à la prévention des risques
professionnels. Les sessions de formation sont animées par des consultants partageant avec
vous leurs expériences acquises au fil des missions sur l’ensemble des champs de la prévention
des risques professionnels.
La durée de la formation sera fonction des effectifs (L.4614-15 du Code du Travail) :
• 3 jours dans les établissements de moins de 300 salariés.
• 5 jours dans les autres cas.
Vous devez informer l’employeur ou l’autorité administrative au moins 30 jours avant la date de la
formation en lui transmettant une demande de congés de formation.
Sur simple demande, nous vous fournissons un modèle de lettre-type à envoyer à l’employeur.
Nous nous chargeons des relations administratives avec votre employeur.
Secafi et Atlantes Avocats organisent des formations inter-entreprises dans l’ensemble des
grandes villes mais aussi des formations intra-entreprises dans vos locaux.
Qui prend en charge ?
Le temps consacré à cette formation est considéré comme du temps de travail, le salaire est donc
intégralement maintenu.
La charge financière de la formation des représentants du personnel au CHSCT incombe à
l’employeur ou à l’autorité administrative dans des conditions et limites déterminées par voie
réglementaire. (L.4614-16 du Code du Travail)
Les expertises :
comment désigner Secafi ?
Lors de la consultation en cas de projet important
La désignation s’effectue au moment de la réunion d’information-consultation relative au
projet important.
Remise des documents
Désignation du cabinet
par votes avant remise de l’avis
RÉUNION
D’INFORMATION-CONSULTATION
RÉDACTION
D’UNE DÉLIBÉRATION
En cas de risque grave
La désignation s’effectue après avoir constaté des faits inquiétants menaçant l’intégrité physique
et mentale des salariés, au travers d’une visite, d’une enquête, de la survenue d’un évènement grave…
Collecte
de faits inquiétants
Désignation du cabinet
par votes
CONSTATS
RÉDACTION
D’UNE DÉLIBÉRATION
Contactez-nous avant la désignation pour valider le cadre d’intervention et vous aider
dans la préparation de la réunion : contact@secafi.com • 01 53 62 71 40
Secafi intervient dans le cadre de démarches paritaires associant les représentants du personnel
et la direction pour réaliser des diagnostics sur les conditions de travail et les risques professionnels.
Ces démarches méthodologiques s’accompagnent de propositions visant à la mise en place de
plans d’actions concrets et opérationnels.
LE CONSEIL :
COMMENT VOUS ACCOMPAGNER ?
Groupes paritaires traitant de la santé physique et mentale des salariés
Protocoles d’interventions relatifs à des situations de harcèlement
Plan d’action de prévention des risques professionnels
Comité de pilotage d’évaluation des risques psychosociaux
Diagnostic qualité de vie au travail
Méthodologies d’évaluation de la pénibilité
Secafi est agréé depuis 1994 par le ministère du Travail pour mener des expertises et
dispose également d’un agrément pour assurer les formations des représentants du
personnel au CHSCT.
La loi de sécurisation de l’emploi du 23 juin 2013 instaure un nouvel interlocuteur dans le
domaine des conditions de travail : l’instance de coordination des CHSCT (l’ICCHSCT).
La mise en place de cette instance dépendra de la configuration de l’entreprise, de la volonté de
l’employeur et de la nature des projets de ce dernier. Elle ne remet pas en cause le rôle général
et les compétences habituelles des CHSCT elle déplace le champ de la discussion et de l’expertise
en cas de projet important commun à plusieurs établissements. En effet, l’ICCHSCT a pour mission
d’organiser le recours à une expertise unique par un expert agréé. L’ICCHSCT peut également
constituer une instance « centrale » de consultation dans certains domaines.
Qu’est-ce que l’ICCHSCT ?
Quellessontlesentreprisesconcernéesparlamiseenplaced’uneinstancedecoordination?
Seules les entreprises composées de plusieurs établissements distincts peuvent être
concernées par la mise en place de l’ICCHSCT.
Qui décide de la mise en place d’une instance de coordination ?
C’est l’employeur qui prend l’initiative de la mise en place de l’ICCHSCT. Les membres
des différents CHSCT ne peuvent pas s’y opposer.
Qui participe à l’instance de coordination ?
• un président : l’employeur ou son représentant.
• trois représentants de chaque CHSCT, désignés par ordre de priorité.
Le nombre de représentants invités à participer aux réunions de l’instance variera selon
le nombre de CHSCT concernés par le projet.
L’ICCHSCT
Instance de Coordination des CHSCT
peut être mise en place par votre direction dans les entreprises ayant plusieurs CHSCT au
moment de la présentation d’un projet commun. Cette instance organise le recours à l’expertise
unique et désigne le cabinet lors de la première réunion (Loi relative à la Sécurisation de
l’emploi n°2013-504 du 14 juin 2013).
Pourquoi choisir Secafi :
nos points forts
Une animation métier interne structurée autour de trois grands domaines de compétences :
• Analyse des organisations
• Risques psychosociaux
• Risques physiques et pénibilité
Un centre d’expertise digitale qui a développé un savoir-faire dans l’approche des transformations
numériques des entreprises : usine 4.0, intelligence artificielle, droit à la déconnexion, objectifs
connectés, etc.
Une approche centrée sur le travail :
Notre conviction est que le travail est un facteur central sur lequel se construit la réussite de l’en-
treprise dans toutes ses dimensions (stratégique, économique, technique, sociale et humaine).
Sa prise en compte est une condition fondamentale à la performance durable des organisations.
Aujourd’hui, le travail est en mutation rapide, voire en crise, notamment quand les pratiques
managériales sont coupées du travail. Alors que le débat social se polarise sur le coût du travail,
seulement perçu à travers salaire et « charges », c’est bien le contenu de celui-ci qui doit faire
débat. En déployant des méthodologies d’intervention centrées sur l‘analyse du travail, nous nous
intéressons à l’organisation et à la qualité du travail et pas seulement à la qualité de vie au travail.
Par la pluridisciplinarité de nos approches, nous faisons le lien entre des dimensions qui sont
souvent cloisonnées dans l’entreprise : nous mettons en évidence l’apport du travail humain à la
performance globale de l’entreprise.
DES CHIFFRES
120 consultants • 300 missions annuelles sur la Santé au Travail
11 implantations régionales • Plus de 2 000 interventions réalisées
25 ans d’expérience encadrés par un agrément ministériel
Plus de 2 500 représentants du personnel et élus CHSCT et CE formés par an
Des démarches méthodologiques spécifiques et adaptées à chaque intervention :
questionnaire, diagnostic, groupe de travail, entretiens, observations du travail…
Des équipes pluridisciplinaires composées de spécialistes à la recherche permanente
de résultats concrets : psychologues du travail, ingénieurs, ergonomes, sociologues,
préventeurs…
La capacité à dialoguer avec l’ensemble des acteurs de la prévention des risques
professionnels : Direction Générale, DRH, Médecin du Travail, autorité administrative,
représentants du personnel au CHSCT…
La possibilité d’adapter la démarche à la taille de l’entreprise en s’appuyant sur une
connaissance du secteur d’activité, qu’il s’agisse de missions d’envergure nationale,
notamment en cas d’expertise unique pilotée par l’ICCHSCT, ou d’assistance au
CHSCT d’une PME sur une courte durée.
SECAFI Paris
Jean-Matthieu SASSIER
+ 33 (0)1 53 62 22 74 • + 33 (0)6 16 53 41 79
jean-matthieu.sassier@secafi.com
-----------------------------------------------------------
SECAFI Lyon
Marie-Christine TOURNIER
+ 33 (0)4 78 63 78 69 • + 33 (0)6 72 92 70 00
mc.tournier@secafi.com
-----------------------------------------------------------
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Sophie VANLAERES
+ 33 (0)3 20 14 64 44 • + 33 (0)6 80 91 77 03
sophie.vanlaeres@secafi.com
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20, rue Martin Bernard - 75647 Paris cedex 13
Tél. : + 33 (0)1 53 62 70 00
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CONSEIL > EXPERTISE > FORMATION
Conceptiongraphiquewww.resomums.com-©photosChristopheGoussard-Février2017
SECAFI Metz
Pierre-Yves AUBERT
+ 33 (0)3 87 56 20 21 • + 33 (0)6 81 95 91 72
pierre-yves.aubert@secafi.com
-----------------------------------------------------------
SECAFI Nantes
Éric JULIENNE
+ 33 (0)2 40 80 24 14 • + 33 (0)6 07 22 02 39
eric.julienne@secafi.com
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+ 33 (0)5 62 72 36 02 • + 33 (0)6 08 71 39 45
yvon.gay@secafi.com
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SECAFI Marseille
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rod.maamria@secafi.com
-----------------------------------------------------------
Service Formation
+ 33 (0)1 56 53 65 05
formation@atlantes.fr
-----------------------------------------------------------
Secafi Outre-Mer
Ile-de-la Réunion
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Pour l’amélioration des conditions de travail
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Représentants du personnel au CHSCT

  • 1. Représentants du personnel au CHSCT www.secafi.com Conseil EXPERTISE Agir pour l’amélioration des conditions de travail du pou d r poir pAgirAgA du our u ur l R u p r l’a R u p ’a Re pe Re pe Re er Rep er epeprpr FORMATION
  • 2. Votre participation au CHSCT contribue à la protection de vos collègues en matière d’hygiène, de sécurité et de conditions de travail. Vous disposez de plusieurs outils pour vous informer, alerter et agir sur les conditions de travail : L’information auprès de la Médecine du Travail, de l’Inspection du Travail et/ou de la CARSAT pour demander conseil L’inspection à mener au moins 4 fois par an pour observer, recueillir des informations sur le terrain (ArticleL.4612-4) L’enquête que le CHSCT doit réaliser en cas de maladie professionnelle ou à caractère professionnel (ArticleL.4612-5) L’alerte du CHSCT lorsqu’un représentant du personnel constate qu'il existe une cause de danger, il alerte et consigne par écrit (ArticleL.4131-2et-3) L’expertise le CHSCT peut faire appel à un expert agréé lors de risque grave ou en cas de projet important EN TANT QUE REPRÉSENTANT DU PERSONNEL AU CHSCT vous êtes confronté à des sujets divers et toujours plus complexes : SANTÉ AU TRAVAIL DIGITALISATION VIOLENCES AU TRAVAIL STRESS RISQUESPSYCHOSOCIAUX MALADIES PROFESSIONNELLES SÉCURITÉ PÉNIBILITÉ RÉORGANISATION RESTRUCTURATION RÉAMÉNAGEMENTDES ESPACES DE TRAVAIL DÉMÉNAGEMENT 1 2 3 4 5
  • 3. Consultez votre programme de formation sur www.atlantes.fr LA FORMATION : COMMENT EXERCER VOTRE DROIT ? La formation permet l’acquisition des notions fondamentales relatives à la prévention des risques professionnels. Les sessions de formation sont animées par des consultants partageant avec vous leurs expériences acquises au fil des missions sur l’ensemble des champs de la prévention des risques professionnels. La durée de la formation sera fonction des effectifs (L.4614-15 du Code du Travail) : • 3 jours dans les établissements de moins de 300 salariés. • 5 jours dans les autres cas. Vous devez informer l’employeur ou l’autorité administrative au moins 30 jours avant la date de la formation en lui transmettant une demande de congés de formation. Sur simple demande, nous vous fournissons un modèle de lettre-type à envoyer à l’employeur. Nous nous chargeons des relations administratives avec votre employeur. Secafi et Atlantes Avocats organisent des formations inter-entreprises dans l’ensemble des grandes villes mais aussi des formations intra-entreprises dans vos locaux. Qui prend en charge ? Le temps consacré à cette formation est considéré comme du temps de travail, le salaire est donc intégralement maintenu. La charge financière de la formation des représentants du personnel au CHSCT incombe à l’employeur ou à l’autorité administrative dans des conditions et limites déterminées par voie réglementaire. (L.4614-16 du Code du Travail)
  • 4. Les expertises : comment désigner Secafi ? Lors de la consultation en cas de projet important La désignation s’effectue au moment de la réunion d’information-consultation relative au projet important. Remise des documents Désignation du cabinet par votes avant remise de l’avis RÉUNION D’INFORMATION-CONSULTATION RÉDACTION D’UNE DÉLIBÉRATION En cas de risque grave La désignation s’effectue après avoir constaté des faits inquiétants menaçant l’intégrité physique et mentale des salariés, au travers d’une visite, d’une enquête, de la survenue d’un évènement grave… Collecte de faits inquiétants Désignation du cabinet par votes CONSTATS RÉDACTION D’UNE DÉLIBÉRATION Contactez-nous avant la désignation pour valider le cadre d’intervention et vous aider dans la préparation de la réunion : contact@secafi.com • 01 53 62 71 40
  • 5. Secafi intervient dans le cadre de démarches paritaires associant les représentants du personnel et la direction pour réaliser des diagnostics sur les conditions de travail et les risques professionnels. Ces démarches méthodologiques s’accompagnent de propositions visant à la mise en place de plans d’actions concrets et opérationnels. LE CONSEIL : COMMENT VOUS ACCOMPAGNER ? Groupes paritaires traitant de la santé physique et mentale des salariés Protocoles d’interventions relatifs à des situations de harcèlement Plan d’action de prévention des risques professionnels Comité de pilotage d’évaluation des risques psychosociaux Diagnostic qualité de vie au travail Méthodologies d’évaluation de la pénibilité Secafi est agréé depuis 1994 par le ministère du Travail pour mener des expertises et dispose également d’un agrément pour assurer les formations des représentants du personnel au CHSCT.
  • 6. La loi de sécurisation de l’emploi du 23 juin 2013 instaure un nouvel interlocuteur dans le domaine des conditions de travail : l’instance de coordination des CHSCT (l’ICCHSCT). La mise en place de cette instance dépendra de la configuration de l’entreprise, de la volonté de l’employeur et de la nature des projets de ce dernier. Elle ne remet pas en cause le rôle général et les compétences habituelles des CHSCT elle déplace le champ de la discussion et de l’expertise en cas de projet important commun à plusieurs établissements. En effet, l’ICCHSCT a pour mission d’organiser le recours à une expertise unique par un expert agréé. L’ICCHSCT peut également constituer une instance « centrale » de consultation dans certains domaines. Qu’est-ce que l’ICCHSCT ? Quellessontlesentreprisesconcernéesparlamiseenplaced’uneinstancedecoordination? Seules les entreprises composées de plusieurs établissements distincts peuvent être concernées par la mise en place de l’ICCHSCT. Qui décide de la mise en place d’une instance de coordination ? C’est l’employeur qui prend l’initiative de la mise en place de l’ICCHSCT. Les membres des différents CHSCT ne peuvent pas s’y opposer. Qui participe à l’instance de coordination ? • un président : l’employeur ou son représentant. • trois représentants de chaque CHSCT, désignés par ordre de priorité. Le nombre de représentants invités à participer aux réunions de l’instance variera selon le nombre de CHSCT concernés par le projet. L’ICCHSCT Instance de Coordination des CHSCT peut être mise en place par votre direction dans les entreprises ayant plusieurs CHSCT au moment de la présentation d’un projet commun. Cette instance organise le recours à l’expertise unique et désigne le cabinet lors de la première réunion (Loi relative à la Sécurisation de l’emploi n°2013-504 du 14 juin 2013).
  • 7. Pourquoi choisir Secafi : nos points forts Une animation métier interne structurée autour de trois grands domaines de compétences : • Analyse des organisations • Risques psychosociaux • Risques physiques et pénibilité Un centre d’expertise digitale qui a développé un savoir-faire dans l’approche des transformations numériques des entreprises : usine 4.0, intelligence artificielle, droit à la déconnexion, objectifs connectés, etc. Une approche centrée sur le travail : Notre conviction est que le travail est un facteur central sur lequel se construit la réussite de l’en- treprise dans toutes ses dimensions (stratégique, économique, technique, sociale et humaine). Sa prise en compte est une condition fondamentale à la performance durable des organisations. Aujourd’hui, le travail est en mutation rapide, voire en crise, notamment quand les pratiques managériales sont coupées du travail. Alors que le débat social se polarise sur le coût du travail, seulement perçu à travers salaire et « charges », c’est bien le contenu de celui-ci qui doit faire débat. En déployant des méthodologies d’intervention centrées sur l‘analyse du travail, nous nous intéressons à l’organisation et à la qualité du travail et pas seulement à la qualité de vie au travail. Par la pluridisciplinarité de nos approches, nous faisons le lien entre des dimensions qui sont souvent cloisonnées dans l’entreprise : nous mettons en évidence l’apport du travail humain à la performance globale de l’entreprise. DES CHIFFRES 120 consultants • 300 missions annuelles sur la Santé au Travail 11 implantations régionales • Plus de 2 000 interventions réalisées 25 ans d’expérience encadrés par un agrément ministériel Plus de 2 500 représentants du personnel et élus CHSCT et CE formés par an Des démarches méthodologiques spécifiques et adaptées à chaque intervention : questionnaire, diagnostic, groupe de travail, entretiens, observations du travail… Des équipes pluridisciplinaires composées de spécialistes à la recherche permanente de résultats concrets : psychologues du travail, ingénieurs, ergonomes, sociologues, préventeurs… La capacité à dialoguer avec l’ensemble des acteurs de la prévention des risques professionnels : Direction Générale, DRH, Médecin du Travail, autorité administrative, représentants du personnel au CHSCT… La possibilité d’adapter la démarche à la taille de l’entreprise en s’appuyant sur une connaissance du secteur d’activité, qu’il s’agisse de missions d’envergure nationale, notamment en cas d’expertise unique pilotée par l’ICCHSCT, ou d’assistance au CHSCT d’une PME sur une courte durée.
  • 8. SECAFI Paris Jean-Matthieu SASSIER + 33 (0)1 53 62 22 74 • + 33 (0)6 16 53 41 79 jean-matthieu.sassier@secafi.com ----------------------------------------------------------- SECAFI Lyon Marie-Christine TOURNIER + 33 (0)4 78 63 78 69 • + 33 (0)6 72 92 70 00 mc.tournier@secafi.com ----------------------------------------------------------- SECAFI Lille Sophie VANLAERES + 33 (0)3 20 14 64 44 • + 33 (0)6 80 91 77 03 sophie.vanlaeres@secafi.com ----------------------------------------------------------- 20, rue Martin Bernard - 75647 Paris cedex 13 Tél. : + 33 (0)1 53 62 70 00 www.secafi.com CONSEIL > EXPERTISE > FORMATION Conceptiongraphiquewww.resomums.com-©photosChristopheGoussard-Février2017 SECAFI Metz Pierre-Yves AUBERT + 33 (0)3 87 56 20 21 • + 33 (0)6 81 95 91 72 pierre-yves.aubert@secafi.com ----------------------------------------------------------- SECAFI Nantes Éric JULIENNE + 33 (0)2 40 80 24 14 • + 33 (0)6 07 22 02 39 eric.julienne@secafi.com ----------------------------------------------------------- SECAFI Toulouse Yvon GAY + 33 (0)5 62 72 36 02 • + 33 (0)6 08 71 39 45 yvon.gay@secafi.com ----------------------------------------------------------- SECAFI Bordeaux Olivier GROSJEAN + 33 (0)5 57 22 45 00 • + 33 (0)6 74 64 26 52 olivier.grosjean@secafi.com ----------------------------------------------------------- SECAFI Marseille Rod MAAMRIA + 33 (0)4 91 93 92 20 • +33 (0)6 07 90 17 48 rod.maamria@secafi.com ----------------------------------------------------------- Service Formation + 33 (0)1 56 53 65 05 formation@atlantes.fr ----------------------------------------------------------- Secafi Outre-Mer Ile-de-la Réunion Jean-Marc ETIENNE + (262) 692 822 512 jean-marc.etienne@secafi.com ----------------------------------------------------------- Nouvelle Calédonie Serge BOUSCHET + (687) 26 06 00 • Mobile : + (687) 75 75 26 serge.bouschet@secafi.com ----------------------------------------------------------- Bruxelles Sophie MOSCA + 33 (0)6 73 08 14 58 sophie.mosca@secafi.com Sur www.secafi.com, vous trouverez : des documents à télécharger comme : • Notre collection de guides AGIR • Notre catalogue de formations • Notre calendrier des Matinées débats gratuites SE Pi + 3 pi -- SE Ér + 3 er -- SE Yv + 3 yv -- SE Ol + 3 ol -- SE Ro + 3 ro -- Se + 3 fo -- S Ile Je COLLECTION Les Guides AGIR Pour l’amélioration des conditions de travail À télécharger sur www.secafi.com Psychiatrie Harcèlement Télétravail Pénibilité Cancers professionnels Troubles musculo-squelettiques Risques psychosociaux des représentants du personnel Déménagement EHPAD