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LE DOSSIER DU MOIS :
LA CONTRIBUTION
CLIMAT ENERGIE
La CRE+
Les infos énergie
à retenir
+
«L’ÉNERGIE EST NOTRE AVENIR, ÉCONOMISONS-LA !»
SOWATT’
MAG
NUMÉRO 03, MAI 2017
2
Madame, Monsieur,
Une France 100 % renouvelable en 2050, vous y croyez ?
Ces premiers scénarios sont apparus au début des années 2000, par des experts se battant à l’époque
encore contre des climato-sceptiques.
Même si le président américain exclut encore l’environnement de son action, le contexte économique,
technologique et énergétique a malgré tout considérablement évolué. La transition énergétique est
aujourd’hui engagée, elle sera très longue et n’exclura pas totalement le nucléaire. La loi votée en juillet
2015 pour en préciser les orientations inscrit les principes fondateurs d’efficacité énergétique et de
développement des énergies renouvelables dans le Code de l’énergie.
Pic de froid en janvier, rénovation énergétique, autoconsommation, … les énergies renouvelables
sont plus que jamais au cœur des préoccupations des Français, ils sont d’ailleurs une majorité à
encourager le développement de la filière verte.
L’autoconsommation photovoltaïque continue par exemple de séduire les Français qui préfèreraient
consommer directement l’électricité produite sur leur toit plutôt que de tout vendre au réseau. De
nouveaux produits arrivent sur le marché comme des tuiles photovoltaïques, en cours de certification
par Luxol (Imerys/Sorea).
Ces tuiles devraient voir le jour d’ici la fin de l’année, permettant à chacun de contribuer à sa manière
au plan climat-énergie.
Frédérick Marchand
SOMMAIRE
L’ÉNERGIE EN BREF P.3
LA CONTRIBUTION CLIMAT ENERGIE P.4
LA CRE P.7
L’ÉNERGIE DÉCRYPTÉE P.8
ÉDITO
Une publication de Sowatt
Directeur de la publication et responsable
éditorial : Frédérick Marchand
6 rue Porte Martel
ZAC du Pré de Pâques
73 870 Saint-Julien Montdenis
Tél. : 04.79.64.44.32
www.electricitedesavoie.fr
3
L’ÉNERGIE EN BREF
Nouvelles de France
Nouvelles du monde
Grande-Bretagne :
une journée sans charbon
Le pays n’a pas eu recours à ses
centrales charbon le 21 avril
2017 car la consommation, ce
jour là, a été faible et les autres
moyens de production ont suffi
à la satisfaire. Anecdotique ? Pas
tant que ça, ce n’était jamais arrivé
depuis l’ouverture de la 1ère
centrale
électrique dans le pays, il y a 135 ans.
Europe:plusdeconstruction
decentralescharbonaprès2020
Eurelectric, la fédération euro-
péenne de l’industrie électrique
(elle représente 3 500 entreprises
européennes du secteur de
l’électricité), a annoncé le 5 avril
2017 l’intention du secteur de ne plus
investir dans la construction de nou-
velles centrales de production d’électricité
à partir de charbon après 2020.
100000ème
véhiculesélectriquesvendusdepuis2010
Enmars2017,la France a dépasséleseuildes100000
immatriculations de véhicules particuliers et utilitaires
100 % électriques depuis 2010. C’est le 1er
pays de l’UE
à atteindre ce niveau. Les ventes progressent rapide-
ment, mais les véhicules électriques ne représentent
que0,3%duparcdevéhiculesencirculationenFrance.
361 projets lauréats pour l’appel d’offres
photovoltaïques sur bâtiment
C’est le résultat de l’appel d’offres lancé par le gouver-
nement en septembre 2016. Cela représente une capa-
cité de production cumulée de 150 MW.
4
Les deux mécanismes visant à donner un prix au carbone
LA CONTRIBUTION CLIMAT
ENERGIE DONNE UN PRIX
AU CARBONE
LE DOSSIER
4
La limitation des émissions de CO2 est la priorité de la lutte contre le
changementclimatique.Donnerunprixaucarboneestunedesmesures
mises en œuvre pour y parvenir. Le principe est de rendre les énergies
fortement carbonées plus chères afin d’inciter les consommateurs
à privilégier des énergies qui le sont moins, voire pas du tout. Pour
les émissions produites par les grandes installations industrielles,
comme les usines sidérurgiques et les centrales de production
d’électricité à partir d’énergie fossile, un Système d’Echange de
Quotas d’Emissions (SEQE) a été mis en place au niveau de l’Union
Européenne. Pour les émissions diffuses (celles des véhicules, des
chaudières, etc. difficilement mesurables), c’est le principe de la
Contribution Climat Energie qui a été retenu. Elle a été instaurée
par la loi de finance 2014. Il s’agit d’une mesure fiscale fondée sur
le contenu en CO2 des énergies fossiles.
Les émissions diffuses sont soumises
à la CCE
millions de tonnes de CO2
émis en France en 2014
(16 % de moins qu’en 1990)
source : Citepa, juin 2016
282
Environ 1 200 sites en France sont
soumis au SEQE
5
Evolution du niveau de la CCE
(en euros / tonne de CO2)
5
En 2017, le niveau de la CCE est de 30,5 euros la tonne de CO2.
Elle pourrait atteindre 100 euros la tonne en 2030.
Cette composante carbone est intégrée aux taxes intérieures de consommation (TIC) sur les produits
énergétiques. Sa répercussion varie donc selon les énergies en fonction de leur teneur en carbone
(il existe des exemptions totales ou partielles selon les usages de certaines énergies comme le butane
et le propane). Cette contribution est payée par le consommateur final, particuliers et entreprises. Les
entreprises grandes consommatrices d’énergie bénéficient, toutefois, d’un régime fiscal adapté.
C’est bien une contribution et non une taxe
Cette mesure est souvent appelée taxe carbone. Cette dénomination n’est pas juste d’un point de vue
fiscal. Il s’agit bien d’une contribution puisque les revenus générés sont affectés à des usages prédéfinis,
en l’occurrence le financement du Crédit d’Impôt pour la Compétitivité et l’Emploi et les énergies renouve-
lables. Dans le cas d’une taxe, l’utilisation des revenus n’est pas déterminée à l’avance.
la recette de la CCE en 20163,8 milliards d’euros
le montant moyen de la CCE payée par les ménages83 € en 2016
Le poids de la CCE par énergie en 2017 (HT)
Source : Ministère de l’Economie et des Finances,
Ministère de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer
Charbon : 9,99 € / MWh
Gazole : 8,07 c€ / litre
Essence E10 : 6,97 c€ / litre
Gaz naturel : 5,88 € / MWh
Fioul lourd : 9,54 € / 100 kg
14,5
30,5
39
47,5
56
100
22
7
2014
2015
2016
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7
ON COMPREND MIEUX …
LA CRE : LE RÉGULATEUR DES MARCHÉS
DE L’ÉLECTRICITÉ ET DU GAZ NATUREL
La Commission de Régulation de l’Energie est une autorité administrative indépendante créée en 2000 à la suite
de l’ouverture à la concurrence des marchés de l’électricité et du gaz naturel.
** Garantir l’accès aux réseaux, en déterminant
notamment les TURPE (Tarifs d’Accès aux
Réseaux Publics d’Electricité)
** Veiller au bon fonctionnement
et au développement des réseaux
et des infrastructures
** Garantir l’indépendance des gestionnaires
de réseaux
** Contribuer à la construction du marché intérieur
européen de l’électricité et du gaz naturel
en coopérant avec les autres régulateurs
nationaux
Réguler les réseaux
d’électricité et de gaz naturel
Les missions de la CRE
l’effectif de la CRE
127
LaCREestorganiséeautourdedeuxorganesindépendants:uncollègedecommissaires
et le Comité de règlement des différends et des sanctions chargé de régler les litiges
entre les parties prenantes des marchés de l’électricité et du gaz naturel. La CRE a des
pouvoirs de décisions (détermination des conditions d’accès aux réseaux par exemple)
et de sanctions en cas de non respect par une partie prenante du cadre règlementaire.
Le collège est composé de six membres, quatre sont nommés par décret (dont
le Président de la CRE), un par le Président du Sénat et un par le Président de
l’Assemblée Nationale.
* Surveiller les transactions sur les marchés
de l’électricité, du gaz naturel et du CO2
* Veiller au bon fonctionnement
des marchés de détail
* Concourir à la mise en œuvre des mesures
de soutien à la production d’électricité
et à la fourniture d’électricité
et de gaz naturel
* Informer l’ensemble des consommateurs
Réguler les marchés
d’électricité et de gaz naturel
8
L’ÉNERGIE DÉCRYPTÉE
Qu’est-ce que l’intensité
énergétique ?
L’intensité énergétique est le ratio entre la
consommation d’énergie et un indicateur d’activité.
Il peut être calculé à l’échelle d’un pays (on prendra alors
le Produit Intérieur Brut comme indicateur d’activité), d’un
secteur ou d’une entreprise (en prenant la valeur ajoutée).
Il permet de mesurer l’efficacité énergétique.
CONTACT
LA
QUESTION
C’est l’acronyme de tonne équivalent pétrole. C’est une unité de mesure qui permet de
comparer les énergies en fonction de leur pouvoir calorifique. Par exemple, une tonne de
houille équivaut à 0,619 tep ou encore 1 MWh d’électricité équivaut à 0,086 tep.
TEP
L’EXPRESSION
C’est la consommation
d’énergie finale nécessaire à la
création d’un million d’euros de
PIB en France en 2015, autre-
ment dit l’intensité énergétique
de la France. C’est environ 25 %
de moins qu’en 1990.
71 tepLE
CHIFFRE
6 Rue Porte Martel - ZAC du Pré de Pâques
73 870 Saint-Julien-Montdenis
04 79 64 44 32
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Sowatt Mag' n°3 - Mai 2017

  • 1. LE DOSSIER DU MOIS : LA CONTRIBUTION CLIMAT ENERGIE La CRE+ Les infos énergie à retenir + «L’ÉNERGIE EST NOTRE AVENIR, ÉCONOMISONS-LA !» SOWATT’ MAG NUMÉRO 03, MAI 2017
  • 2. 2 Madame, Monsieur, Une France 100 % renouvelable en 2050, vous y croyez ? Ces premiers scénarios sont apparus au début des années 2000, par des experts se battant à l’époque encore contre des climato-sceptiques. Même si le président américain exclut encore l’environnement de son action, le contexte économique, technologique et énergétique a malgré tout considérablement évolué. La transition énergétique est aujourd’hui engagée, elle sera très longue et n’exclura pas totalement le nucléaire. La loi votée en juillet 2015 pour en préciser les orientations inscrit les principes fondateurs d’efficacité énergétique et de développement des énergies renouvelables dans le Code de l’énergie. Pic de froid en janvier, rénovation énergétique, autoconsommation, … les énergies renouvelables sont plus que jamais au cœur des préoccupations des Français, ils sont d’ailleurs une majorité à encourager le développement de la filière verte. L’autoconsommation photovoltaïque continue par exemple de séduire les Français qui préfèreraient consommer directement l’électricité produite sur leur toit plutôt que de tout vendre au réseau. De nouveaux produits arrivent sur le marché comme des tuiles photovoltaïques, en cours de certification par Luxol (Imerys/Sorea). Ces tuiles devraient voir le jour d’ici la fin de l’année, permettant à chacun de contribuer à sa manière au plan climat-énergie. Frédérick Marchand SOMMAIRE L’ÉNERGIE EN BREF P.3 LA CONTRIBUTION CLIMAT ENERGIE P.4 LA CRE P.7 L’ÉNERGIE DÉCRYPTÉE P.8 ÉDITO Une publication de Sowatt Directeur de la publication et responsable éditorial : Frédérick Marchand 6 rue Porte Martel ZAC du Pré de Pâques 73 870 Saint-Julien Montdenis Tél. : 04.79.64.44.32 www.electricitedesavoie.fr
  • 3. 3 L’ÉNERGIE EN BREF Nouvelles de France Nouvelles du monde Grande-Bretagne : une journée sans charbon Le pays n’a pas eu recours à ses centrales charbon le 21 avril 2017 car la consommation, ce jour là, a été faible et les autres moyens de production ont suffi à la satisfaire. Anecdotique ? Pas tant que ça, ce n’était jamais arrivé depuis l’ouverture de la 1ère centrale électrique dans le pays, il y a 135 ans. Europe:plusdeconstruction decentralescharbonaprès2020 Eurelectric, la fédération euro- péenne de l’industrie électrique (elle représente 3 500 entreprises européennes du secteur de l’électricité), a annoncé le 5 avril 2017 l’intention du secteur de ne plus investir dans la construction de nou- velles centrales de production d’électricité à partir de charbon après 2020. 100000ème véhiculesélectriquesvendusdepuis2010 Enmars2017,la France a dépasséleseuildes100000 immatriculations de véhicules particuliers et utilitaires 100 % électriques depuis 2010. C’est le 1er pays de l’UE à atteindre ce niveau. Les ventes progressent rapide- ment, mais les véhicules électriques ne représentent que0,3%duparcdevéhiculesencirculationenFrance. 361 projets lauréats pour l’appel d’offres photovoltaïques sur bâtiment C’est le résultat de l’appel d’offres lancé par le gouver- nement en septembre 2016. Cela représente une capa- cité de production cumulée de 150 MW.
  • 4. 4 Les deux mécanismes visant à donner un prix au carbone LA CONTRIBUTION CLIMAT ENERGIE DONNE UN PRIX AU CARBONE LE DOSSIER 4 La limitation des émissions de CO2 est la priorité de la lutte contre le changementclimatique.Donnerunprixaucarboneestunedesmesures mises en œuvre pour y parvenir. Le principe est de rendre les énergies fortement carbonées plus chères afin d’inciter les consommateurs à privilégier des énergies qui le sont moins, voire pas du tout. Pour les émissions produites par les grandes installations industrielles, comme les usines sidérurgiques et les centrales de production d’électricité à partir d’énergie fossile, un Système d’Echange de Quotas d’Emissions (SEQE) a été mis en place au niveau de l’Union Européenne. Pour les émissions diffuses (celles des véhicules, des chaudières, etc. difficilement mesurables), c’est le principe de la Contribution Climat Energie qui a été retenu. Elle a été instaurée par la loi de finance 2014. Il s’agit d’une mesure fiscale fondée sur le contenu en CO2 des énergies fossiles. Les émissions diffuses sont soumises à la CCE millions de tonnes de CO2 émis en France en 2014 (16 % de moins qu’en 1990) source : Citepa, juin 2016 282 Environ 1 200 sites en France sont soumis au SEQE
  • 5. 5 Evolution du niveau de la CCE (en euros / tonne de CO2) 5 En 2017, le niveau de la CCE est de 30,5 euros la tonne de CO2. Elle pourrait atteindre 100 euros la tonne en 2030. Cette composante carbone est intégrée aux taxes intérieures de consommation (TIC) sur les produits énergétiques. Sa répercussion varie donc selon les énergies en fonction de leur teneur en carbone (il existe des exemptions totales ou partielles selon les usages de certaines énergies comme le butane et le propane). Cette contribution est payée par le consommateur final, particuliers et entreprises. Les entreprises grandes consommatrices d’énergie bénéficient, toutefois, d’un régime fiscal adapté. C’est bien une contribution et non une taxe Cette mesure est souvent appelée taxe carbone. Cette dénomination n’est pas juste d’un point de vue fiscal. Il s’agit bien d’une contribution puisque les revenus générés sont affectés à des usages prédéfinis, en l’occurrence le financement du Crédit d’Impôt pour la Compétitivité et l’Emploi et les énergies renouve- lables. Dans le cas d’une taxe, l’utilisation des revenus n’est pas déterminée à l’avance. la recette de la CCE en 20163,8 milliards d’euros le montant moyen de la CCE payée par les ménages83 € en 2016 Le poids de la CCE par énergie en 2017 (HT) Source : Ministère de l’Economie et des Finances, Ministère de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer Charbon : 9,99 € / MWh Gazole : 8,07 c€ / litre Essence E10 : 6,97 c€ / litre Gaz naturel : 5,88 € / MWh Fioul lourd : 9,54 € / 100 kg 14,5 30,5 39 47,5 56 100 22 7 2014 2015 2016 2017 2018 2019 2020 2030
  • 6. Solutions d’éclairage LED www.idwatt.fr ** en comparaison d’une ampoule halogène ou incandescence Retrouvez cette offre en exclusivité sur : L’ampoule à filament LED E27 AURA 6W 600 lumen (équivalent 60W) 10 fois plus économe** 45€ TTC * les 10 ampoules vous fait une fleur ! * frais de port non compris
  • 7. 7 ON COMPREND MIEUX … LA CRE : LE RÉGULATEUR DES MARCHÉS DE L’ÉLECTRICITÉ ET DU GAZ NATUREL La Commission de Régulation de l’Energie est une autorité administrative indépendante créée en 2000 à la suite de l’ouverture à la concurrence des marchés de l’électricité et du gaz naturel. ** Garantir l’accès aux réseaux, en déterminant notamment les TURPE (Tarifs d’Accès aux Réseaux Publics d’Electricité) ** Veiller au bon fonctionnement et au développement des réseaux et des infrastructures ** Garantir l’indépendance des gestionnaires de réseaux ** Contribuer à la construction du marché intérieur européen de l’électricité et du gaz naturel en coopérant avec les autres régulateurs nationaux Réguler les réseaux d’électricité et de gaz naturel Les missions de la CRE l’effectif de la CRE 127 LaCREestorganiséeautourdedeuxorganesindépendants:uncollègedecommissaires et le Comité de règlement des différends et des sanctions chargé de régler les litiges entre les parties prenantes des marchés de l’électricité et du gaz naturel. La CRE a des pouvoirs de décisions (détermination des conditions d’accès aux réseaux par exemple) et de sanctions en cas de non respect par une partie prenante du cadre règlementaire. Le collège est composé de six membres, quatre sont nommés par décret (dont le Président de la CRE), un par le Président du Sénat et un par le Président de l’Assemblée Nationale. * Surveiller les transactions sur les marchés de l’électricité, du gaz naturel et du CO2 * Veiller au bon fonctionnement des marchés de détail * Concourir à la mise en œuvre des mesures de soutien à la production d’électricité et à la fourniture d’électricité et de gaz naturel * Informer l’ensemble des consommateurs Réguler les marchés d’électricité et de gaz naturel
  • 8. 8 L’ÉNERGIE DÉCRYPTÉE Qu’est-ce que l’intensité énergétique ? L’intensité énergétique est le ratio entre la consommation d’énergie et un indicateur d’activité. Il peut être calculé à l’échelle d’un pays (on prendra alors le Produit Intérieur Brut comme indicateur d’activité), d’un secteur ou d’une entreprise (en prenant la valeur ajoutée). Il permet de mesurer l’efficacité énergétique. CONTACT LA QUESTION C’est l’acronyme de tonne équivalent pétrole. C’est une unité de mesure qui permet de comparer les énergies en fonction de leur pouvoir calorifique. Par exemple, une tonne de houille équivaut à 0,619 tep ou encore 1 MWh d’électricité équivaut à 0,086 tep. TEP L’EXPRESSION C’est la consommation d’énergie finale nécessaire à la création d’un million d’euros de PIB en France en 2015, autre- ment dit l’intensité énergétique de la France. C’est environ 25 % de moins qu’en 1990. 71 tepLE CHIFFRE 6 Rue Porte Martel - ZAC du Pré de Pâques 73 870 Saint-Julien-Montdenis 04 79 64 44 32 accueil@sowatt-alpes.fr www.electricitedesavoie.fr crédits photos : Sergiy Serdyuk/fotolia - Dmitry Vereshchagin/fotolia - fablok/fotolia - Gino Santa Maria/fotolia vittavat/fotolia - Colorlife/fotolia - matsabe/fotolia- ivector/fotolia- drik/fotolia - aa_amie/fotolia - Neyro/fotolia - Starline / Freepik.com