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Université Mohammed V – Agdal                                              ‫جامعة محمد الخامس–أكدال‬
   Faculté des Sciences Juridiques,
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                                               Série N°6
Exercice :

La société « Kappa » est une industrie de la région Rbatie, elle est spécialisée dans la fabrication du
carton pour le compte de divers clients. Elle a réalisé en Octobre et Novembre 2012 ce qui suit :
20-10 : Contractation d’un concours de trésorerie de 75.000 Dhs, commissions bancaires 890 Dhs.
22-10 : Achat de matières premières pour une valeur brute de 22.000 Dhs, 20%. La société a bénéficié
d’un rabais de 10%, d’un escompte de 2%. Règlement par pièce de caisse de la facture n° FA1.
24-10 : Organisation d’un séminaire de formation, les factures du cabinet de conseil s’élève à
47.000Dhs et du traiteur à 11.000 Dhs. Règlement par CBNE
25-10 : La société fait appel à une entreprise de nettoyage pour réparer les moquettes des bâtiments et
entretenir les escaliers. Les frais relatifs à ces travaux s’élèvent à 12.000 Dhs. Paiement par chèque.
26-10 : Achat de fournitures diverses pour 2.500 Dhs. Règlement en espèce.
28-10 : Vente de produits finis pour 40.000 Dhs HT, 20% par chèque. Remise 5% sur la facture n° FA2.
Frais de transport payés par « Kappa » pour le compte de la SNTL et facturés sur le client « Decem ».
29-10 : Paiement des frais d’assurances sur les hangars pour décembre pour 6.000 Dhs en espèces.
31-10 : Règlement de la note d’eau et d’électricité pour 2140 Dhs TTC et 9000 Dhs HT par chèque.

01-11 : Acquisition d’une citerne pour préserver les produits chimiques pour 70.000 Dhs par virement.
03-11 : Achat d’emballages récupérables identifiables, 500 caisses avec un prix de 50 Dhs l’une.
05-11 : Encaissement du loyer d’un entrepôt pour une valeur de 17.500 Dhs en espèces.
07-11 : Vente de produits finis à l’exportation pour une valeur HT de 38.000 Dhs. Paiement par CBNE.
10-11 : Retour de 5.600 Dhs de produits finis relatifs à la facture de doit n° FA2 et établissement de
l’avoir n° AV1.
14-11 : Acquisition d’un véhicule économique sans sièges arrière pour une valeur de 114.000 Dhs TTC.
Règlement par virement bancaire.
17-11 : Vente de biens produits sur le marché local pour un montant de 62.000 Dhs, 20%. Remise 5%,
rabais 10% et escompte 2% sur la facture n° FA3. Transport forfaitaire 720 Dhs. Paiement par chèque.
20-11 : Envoi des caisses à leur propriétaire, 10 d’entre elles ont été endommagées.
22-11 : Achat d’emballages perdus pour 1.800 Dhs HT en espèces.
25-11 : « Kappa » bénéficie d’une ristourne annuelle de 2% sur l’ensemble de ses achats du fournisseur
« Viginti » ayant atteint 250.000 Dhs.
28-11 : Achat d’un DVD et un Data-Show pour les présentations aux réunions pour une somme totale de
9.000 Dhs à crédit.
29-11 : Le fournisseur demande à « Kappa » de lui souscrire une lettre de change.
30-11 : « Kappa » adresse la LC à son fournisseur.

TAF :
1- Établir les factures nécessaires.
2- Enregistrer les opérations précitées dans le journal de la société « Kappa ».
3- Calculer la TVA due au titre du mois de Novembre 2012.

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