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BULLETIN D’INSCRIPTION – FORMATION
A retourner ou à faxer AVANT LE 30 MAI à :
Taovillage 95, rue du Faubourg Saint-Antoine – 75011 PARIS Tel : 06 72 92 35 56 & 01 44 75 80 00
TITRE DE LA FORMATION : ANIMATION JEU DU TAO
PLANNING : Session de 3 jours les 22, 23 et 24 juillet 2011 (9h à 18h)
LIEU : Taovillage 7, bis rue des Grands Degrés 75005 PARIS
TARIFS :
Prix particuliers et auto-entrepreneurs : 292,64€ HT + 57,36€ de TVA (taux en vigueur 19,6%) soit un Prix TTC de 350,00€
TTC
Prix entreprises : 450,00€ HT + 88,20€ de TVA (taux en vigueur 19,6%) soit un Prix TTC de 538,20€ TTC
Hébergement et repas en sus (nous consulter)
PARTICIPANT :
M. Nom : ________________________________________ Prénom : ___________________________________________________
Fonction : _________________________________________________ e-mail : ___________________________________________
Adresse d’envoi du courrier de convocation : ______________________________________________________________________
______________________________________________________________________________________________________________
Téléphone : _____________________________________________ Fax : _________________________________________________
IMPORTANT : Merci de cocher l’une des 2 cases suivantes :
 Je suis un particulier et je financerai moi-même la formation. Dans ce cas, je recevrai un contrat de formation professionnelle
à titre individuel.
 Je suis un salarié, un gérant ou un auto-entrepreneur et mon entreprise financera la formation. Dans ce cas, je recevrai une
convention de formation professionnelle.
SI VOUS FINANCEZ VOUS MÊME VOTRE FORMATION:
Adresse de facturation (si différent de l’adresse de convocation): _____________________________________________________
_______________________________________________________________________________________________________________
SI VOTRE FORMATION EST FINANCÉE PAR VOTRE ENTREPRISE :
Raison sociale : _______________________________________________ Siret
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Adresse : ______________________________________________________________________________________________________
_______________________________________________________________________________________________________________
Téléphone : _________________________________________ Fax : _____________________________________________________
Secteur d’activité : ____________________________________ NAF/APE : _________________ Effectif : ______________________
Responsable formation : M. Mme. Mlle. Nom : _________________________ Prénom : ___________________________________
Personne responsable de l’inscription, si différente :
M. Mme. Mlle. Nom: ______________________________________________ Prénom : _____________________________________
Fonction : ______________________________________________________ e-mail : ________________________________________
FACTURATION :
Etablissement à facturer, si différent : ______________________________________________________________________________
Règlement par un OPCA (entourer ce qui convient et compléter le cas échéant) :
NON OUI Totalement OUI Partiellement : à hauteur de ……...%
La signature de ce bulletin d’inscription implique l’acceptation sans réserves des conditions générales jointes ci-après.
DATE ET SIGNATURE CACHET DE L’ENTREPRISE (le cas échéant)
SAS au capital de 92 200 € - Siret : 43 40 49 409 000 15 – APE : 722Z
TVA intracommunautaire : FR63434049409
95, rue du Faubourg Saint-Antoine – 75011 PARIS Tel : 01 44 75 80 00 Fax : 01 44 75 56 96

2. CONDITIONS GENERALES – FORMATION
Procédure d’inscription
1. Vous postez ou faxez votre bulletin d’inscription
2. Nous vous envoyons un contrat ou une convention de formation professionnelle, confirmant votre inscription
3. Vous retournez ce contrat ou cette convention signé(e) accompagné(e) de vos frais d’inscription à l’ordre de TAOVILLAGE
SAS. Tous les prix sont indiqués hors taxe, ils sont à majorer du taux de TVA en vigueur à savoir 19,6%. L’inscription n’est
définitive qu’après règlement des frais d’inscription. Les frais d’inscription ne sont encaissés qu’après la tenue de la
formation.
4. Vous recevrez, au plus tard trois jours avant le début de la formation, un dossier comprenant le programme de la
formation et les indications relatives au lieu où sera délivrée la formation, aux moyens d’accès et aux horaires.
Cas particulier pour les contrats de formation professionnelle à titre individuel
Le stagiaire dispose d'un délai de réflexion de dix jours à compter de la signature du contrat pour se rétracter par lettre
recommandée avec accusé de réception (article L. 6353-5 du Code du travail). Aucune somme ne peut être exigée du stagiaire
avant l'expiration de ce délai (article L. 6353-6 du Code du travail).
Documents légaux
• Pour chaque inscription, un contrat ou une convention de formation professionnelle continue établi(e) selon les textes en
vigueur vous est adressé(e) en 2 exemplaires dont 1 est à nous retourner signé et revêtu le cas échéant du cachet de votre
entreprise.
• La facture est adressée à l’issue de la formation.
• L’attestation de participation vous est adressée après la formation.
• Une attestation de présence pour chaque partie peut vous être fournie sur demande.
Documents pédagogiques
Il sera remis aux participants une documentation écrite synthétisant les principaux éléments de la formation. Toute
reproduction de documents de cours, ou parties de ceux-ci ne pourra être faite qu’avec notre assentiment écrit. Ces documents
restent la propriété intellectuelle de Taovillage. Ils ne peuvent en aucun cas être revendus ou mis à disposition du public sous
quelque forme que ce soit, y compris électronique. L’enregistrement des cours sous quelque forme que ce soit est interdit.
Frais de stage
• Les prix indiqués correspondent aux tarifs 2010 et sont hors taxes ; ils sont à majorer du taux de TVA en vigueur soit
19,6%.
• Toute formation ou cycle commencé est dû en entier.
• Les repas ne sont pas compris dans le prix de la formation. En cas de paiement total ou partiel de la formation par un
OPCA, il vous appartient, le cas échéant, de vous faire rembourser ces frais par votre OPCA.
• Le coût des documents pédagogiques remis aux stagiaires est compris dans le prix de la formation.
Modalités de règlement
Le règlement du prix de la formation est à effectuer à l’inscription, comptant, sans escompte, à l’ordre de TAOVILLAGE
SAS. Le règlement sera encaissé immédiatement après la tenue de la formation. Tout paiement intervenant postérieurement à
ces conditions générales de vente et aux dates d’échéances figurant sur nos factures entraînera l’application de plein droit et
sans formalité d’une majoration égale à une fois et demi le taux de l’intérêt légal en vigueur au jour de la facturation.
En cas de prise en charge de la formation par un OPCA, vous devez nous l’indiquer sur le bulletin d’inscription et sur
l’exemplaire de la convention. Dans ce cas, il vous appartient d’effectuer avant le début de la formation, la demande de prise en
charge auprès de l’OPCA dont vous dépendez. En cas de prise en charge partielle par votre OPCA, la différence de coût vous
sera directement facturée. Si l’accord de prise en charge de votre OPCA ne nous parvient pas au premier jour de la formation, la
totalité des frais de formation vous sera facturée.
SAS au capital de 92 200 € - Siret : 43 40 49 409 000 15 – APE : 722Z
TVA intracommunautaire : FR63434049409
95, rue du Faubourg Saint-Antoine – 75011 PARIS Tel : 01 44 75 80 00Fax : 01 44 75 56 96
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3. Annulation ou report
La recherche du meilleur équilibre des sessions peut nous entraîner à proposer des modifications de dates.
Cas d’empêchement d’un participant
Pour garantir un bon déroulement de la formation, nous vous demandons d’éviter toute demande de report ou d’annulation
compte tenu de leur répercussion sur l’organisation de la formation.
Nous vous offrons également la possibilité jusqu’à la veille de la formation, de remplacer le stagiaire empêché par une autre
personne ayant le même profil et les mêmes besoins en formation. Si cette possibilité n’est pas envisageable, il vous est
demandé de nous contacter le plus rapidement possible afin de trouver une autre solution.
Dédit ou abandon
En cas d’annulation trop tardive (moins de 7 jours avant le début du stage) ou d’abandon au début ou au cours de la formation,
nous nous réservons le droit de vous facturer à titre d’indemnité forfaitaire la totalité du montant de la formation, sauf cas de
force majeure au sens de l’article 1148 du code civil. L’acquittement de ce dédit ne pourra en aucun cas être imputé sur le
montant correspondant de la participation au développement de la Formation Professionnelle.
Validation de la formation
Une attestation de formation sera délivrée à chaque participant.
Modalités de règlement des différents éventuels
TAOVILLAGE SAS se réserve le droit de modifier le programme si, malgré tous ses efforts, les circonstances l’y obligent.
Si une contestation ou un différend ne peuvent être réglés à l’amiable, le tribunal de Paris(75) sera seul compétent pour régler le
litige.
SAS au capital de 92 200 € - Siret : 43 40 49 409 000 15 – APE : 722Z
TVA intracommunautaire : FR63434049409
95, rue du Faubourg Saint-Antoine – 75011 PARIS Tel : 01 44 75 80 00Fax : 01 44 75 56 96
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