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Année universitaire 2017/2018
Réalisé par :
BAOUSOUS Hanane
REMLI Taqy-Eddine
Encadré par:
Dr. CHAKIR Ahmed
1
Sommaire
Introduction Générale ……………………………………………………………….2
Chapitre I. Présentation du contrat de la Mourabaha ....................................................3
A. Définition de la Mourabaha.......................................................................................3
B. Les types de la Mourabaha ........................................................................................4
C. La différence entre profit et intérêt ............................................................................5
D. Les étapes de processus de réalisation du contrat de Mourabaha .................................6
E. Les interdictions en matière du contrat de Mourabaha ................................................6
F. Les risques liés au produit Mourabaha et les stratèges pour les gérer.........................7
Chapitre II. Cas pratique : Comparaison et simulation : Les offres de
Mourabaha .................................................................................................................. 9
A. Comparaison et simulation entre Mourabaha et crédit classique ...................................9
B. Comparaison et simulation de Mourabaha : Umnia Bank et Bank Assafa....................10
QCM et questions sur le contrat Mourabaha ..................................................................13
Conclusion……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………17
2
Introduction Générale
Ces dernières années, le monde connaît l’émergence d’un terme qui est le sujet de plusieurs débats non
seulement dans notre territoire mais aussi au niveau international, il s’agit de la finance islamique ou bien
communément appelée "la finance alternative". Les gens se trouvent confus devant les opinions
contradictoires sur ce terme, mais généralement seulement les personnes pour lesquelles l’Islam était "au
compte-gouttes" sont ceux derrières les anormaux critiques.
Au royaume dont le souverain est aussi le commandeur des croyants, la finance islamique aura mis
plus de 10 ans après la Grande-Bretagne, plus de 5 ans après la France ou encore près de 2 ans après la Côte
d’Ivoire, avant de s’y déployer.
Après de longues années d’attente, le Maroc vient d'ouvrir ses premières banques islamiques. Depuis
l’accord de principe de la Banque centrale marocaine le 2 janvier 2017, cinq banques candidates ont obtenu
leur agrément et ont monté leur filiale islamique. Depuis, les autorités religieuses ont aussi donné leur feu vert
à leur lancement. Baptisées banques « participatives », les premières agences aux produits conformes à la
charia ont ouvert leurs portes officiellement le 26 juillet 2017. Le principe consiste à relier le rendement du
contrat islamique à la productivité et à la rentabilité du projet, pour assurer une répartition équitable de la
richesse. Il est également fondé sur la théorie du partage des pertes et profits ; conformément à ses principes,
les banques islamiques utilisent certains nombres des moyens de financement spécifiques, dont les plus
connues sont la Mourabaha, la Moudaraba, la Moucharaka et l’Ijara…
La Mourabaha est une méthode de financement très populaire, c’est en effet l’un des instruments
financiers les plus utilisés par les institutions financières islamiques. Il s’agit en général d’un financement à
court terme.
L’objectif cette recherche est de mettre la lumière sur le produit Mourabaha. Pour cela le premier
chapitre traite d’une manière générale le produit Mourabaha (sa notion, ses types, les composantes de prix, et
aussi les étapes de processus de contrat Mourabaha et les conditions de validité des composantes du contrat
de la Mourabaha).Dans le deuxième chapitre nous avons présenté une simulation du produits Mourabaha ainsi
qu’une comparaison entre les offres qui existent dans le marché des banques participatives au Maroc.
Selon l’agence américaine de notation Standard & Poor's, la finance islamique pourrait représenter
entre 10 et 20%1 du système bancaire du Maroc.
1 Par RFI Publié le 03-01-2017 / http://www.rfi.fr/afrique/20170103-finance-islamique-arrive-maroc
3
Chapitre I. Présentation du contrat de la Mourabaha
Cette opération constitue l’activité la plus importante des banques islamiques. Elle prend le nom de
muajjal en Asie. Les banques islamiques utilisent la mourabaha de deux manières :
Lorsque le client souhaite acheter des actifs ou financer un stock : c’est la « mourabaha pure », nous
lui réserverons le nom de mourabaha.
Lorsque le client a besoin de liquidités, il recourt à la « mourabaha inversée », il s’agit d’une mourabaha
détournée de son objectif initial, que l’on nomme tawarruq.
A. Définition de la Mourabaha
Il y a plusieurs de définitions de Mourabaha, qu'ils se diffèrent dans le comité d'élaboration, mais ont
une signification unique comme suit :
Mourabaha est une double vente, entre un vendeur et un acheteur, dans ce contrat le client donne ordre
à la banque islamique d’acheter pour son compte une certaine marchandise à un prix donné, au comptant, tout
en s’engageant d’acheter cette marchandise auprès de la banque une fois que celle-ci l’aurait effectivement
acquise, à un prix différé comportant une marge de bénéfice au profit de la banque.
Autrement dit, la Mourabaha est un contrat incluant l’acquisition et la vente d’un bien au prix du
revient majoré d’une marge bénéficiaire connue et convenue entre la banque et le client. (‫معلوم‬ ‫بربح‬ ‫,)بيع‬ et
certains oulémas l’ont conçu comme une forme de transactions commerciales différées.
La Mourabaha est un mode de financement proposé par Banque islamique aussi bien pour les Clients
particuliers qu’à ceux des Entreprises pour le financement :
De l’immobilier ;
De véhicules de tourisme, utilitaires et industriels ;
Des Besoins d’exploitation : stocks, matières premières, produits intermédiaires… ;
D’Équipements à usage professionnels et / ou privés
 Selon Article 3 chapitre II du circulaire de Wali Bank Al-Maghreb n° 1/ et 17 /
publient les 27/ 01/ 2017
le contrat de la Mourabaha est tout contrat de vente d’une marchandise, immobile ou mobile détenue
par la banque islamique à son client par le coût de l'acquisition de plus une marge de profit convenue à l'avance
entre les parties au contrat.
Selon le même article le cout d’acquisition est compost de prix d’achat d’actif par la banque majoré
par un marge bénéfice et toutes les charges engendrées par l’acquisition et la détention de l’actif par la banque.
4
 L’organisationpour la comptabilité et audit des institutions financières islamiques,
AAOIFI, définit la Mourabaha dans l’annexe D de ces normes de conformité n°8
comme étant : 2
« La revente d’un bien au prix de revient initial majoré d’une marge bénéficiaire déterminée et
acceptée. La marge bénéficiaire peut être, soit un pourcentage du prix, soit une somme forfaitaire qu’elle ne
soit pas assortie d’une promesse préalable elle constitue alors une Mourabaha courant / ordinaire ou avec
promesse d’achat de la part de la personne désireuse d’obtenir une marchandise par le biais de l’institution et
elle constitue une Mourabaha bancaire. La Mourabaha constitue une forme des ventes amanah (vente
fiduciaire) qui consiste à déterminer/ préciser le prix d’achat ou de revient de la chose vendue (avec le rajout
des dépenses ordinaires) ».
 En Arabe
‫إلى‬ ‫المؤسسة‬ ‫بيع‬ ‫هي‬‫عميلها‬»‫اآلمر‬‫بالشراء‬«‫سلعة‬‫تكلفتها‬ ‫أو‬ ‫ثمنها‬ ‫على‬ ‫محددة‬ ‫بزيادة‬‫تلك‬ ‫تحديد‬ ‫بعد‬‫ربح‬ )‫الزيادة‬‫المرابح‬‫(في‬‫الوعد‬
،‫لوازمها‬ ‫من‬ ‫ليس‬ ‫التأجيل‬ ‫هذا‬ ‫أن‬ ‫مع‬ ‫الثمن‬ ‫بتأجيل‬ ‫المصرفية‬ ‫المرابحة‬ ‫وتقترن‬ ‫العادية‬ ‫المرابحة‬ ‫عن‬ ‫لتمييزها‬ ‫المصرفية‬ ‫المرابحة‬ ‫وتسمى‬‫ف‬‫هناك‬
‫األجل‬ ‫مقابل‬ ‫دون‬ ‫األصلي‬ ‫الربح‬ ‫على‬ ‫البائع‬ ‫يقتصر‬ ‫وحينئذ‬ ،‫أيضا‬ ً ‫حالة‬ ‫مرابحة‬.
 En anglais
Mourabaha is the resale of a property with a purchase price plus one pre-determined profit margin.
 Le point de vue du comité des oulémas sur produit Mourabaha
Le comité des oulémas ont admis que le produit Mourabaha est un produit conforme la charia et en
justifiant par l’ensemble des versets de coran ; à titre d’exemple « Ceux qui mangent [pratiquent] de l'intérêt
usuraire ne se tiennent (au jour du Jugement dernier) que comme se tient celui que le toucher de Satan a
bouleversé. Cela, parce qu'ils disent : ‹ Le commerce est tout à fait comme l’intérêt › Alors qu'Allah a rendu
licite le commerce, et illicite l'intérêt. Celui, donc, qui cesse dès que lui est venue une exhortation de son
Seigneur, peut conserver ce qu'il a acquis auparavant ; et son affaire dépend d'Allah. Mais quiconque récidive...
alors les voilà, les gens du Feu ! Ils y demeureront éternellement » verset 275 Surat Al-baqara.
Mais selon les normes AAOIFI, le non-respect de certaines conditions rendra l’opération Mourabaha
similaire à un financement avec intérêt ou à une vente înah.
B. Les types de la Mourabaha
On peut distinguer de manière générale deux catégories du contrat de Mourabaha à savoir :
 Mourabaha normale :
Appelé aussi « Mourabaha alfiqhya » c’est la transaction directe entre un vendeur et un acheteur. Dans
ce type de contrat le détenteur de produit ou de bien à acheter ces dernières sans ordre de client, et connut leur
prix d’achat, alors lorsqu'il vend ces actifs il les vend avec leur prix d’achat majoré par la marge bénéficiaire
connue et convenue entre les deux parties.
2 Les normes de conformité de l’AAOIFI de financeislamique
5
 Mourabaha avec l’ordre d’achat :
Transaction tripartite entre un acheteur final (ou donneur d'ordre d'achat), un premier vendeur (le
fournisseur). Concrètement aux, le client demande à la banque de bien vouloir financer l’achat d’un bien
déterminé. Celui-ci, qui peut être un bien meuble ou immeuble, doit être bien évidemment conforme aux
prescriptions de la Charia. La banque l’achètera alors à un fournisseur, pour un prix déterminé, et le revendra
au client à un prix plus élevé. Le montant de ce second paiement aura été fixé au préalable par les parties. Si
un délai de paiement est prévu, le montant de ce dernier ne pourra pas varier au cours de ce délai
Dans ce cadre AAOIFI fait la distinction entre la phase d’acquisition du bien par la banque et la phase de sa
revente au client au moyen de deux contrats distincts. Un premier contrat d’achat entre la banque et le
fournisseur et un deuxième contrat de vente Mourabaha entre la banque et le client.
De manière générale, la seule différence entre ces deux types de Mourabaha est que dans la Mourabaha
normale ; le vendeur est détenu d’actif avant la demande du client ; alors que dans la Mourabaha à l’ordre
d’achat ; le client qui demande à sa banque d’acquérir ou de finance un actif détenu par un tiers.
C. La différence entre profit et intérêt
Il y a plusieurs dimensions à considérer dans l’interdiction du riba
le risque n’est pas équitablement partagé dans une opération de prêt puisque l’emprunteur le supporte
quasiment seul, d’où l’injustice sociale
l’engagement est à terme, c’est donc le prix du temps
la rémunération est calculée uniquement sur le capital, c’est de l’argent procuré par l’argent, ce qui est
contre-nature.
Le fondement de l’interdiction est l’injustice sociale. Cette dernière est le fondement commun de
l’interdiction dans les trois religions monothéistes qui combattaient ainsi les pratiques usuraires des
marchands.
Tableau 1– Différence entre rémunération basée sur le profit et sur l’intérêt
intérêt profit
origine
L’intérêt représente
l’augmentation du capital
monétaire indépendamment de
tout autre facteur de production.
Le profit est l’augmentation du capital
obtenue par la transformation de celui-ci
grâce au facteur travail, produisant ainsi
un bénéfice économique réel.
conditions
de réalisation
Pas de condition :
l’intérêt est un coût fixe supporté
par le prêteur-entrepreneur
sans lien de causalité avec la
rentabilité.
Il dépend de l’écoulement du
temps et éventuellement de la
conjoncture monétaire.
La réalisation du profit est conditionnée
par :
– la transformation des fonds sous forme
de biens matériels ou immatériels,
– l’association à un travail,
– la création de richesse.
6
D. Les étapes de processus de réalisation du contrat de Mourabaha
1) Le client-acheteur prend contact avec le fournisseur, négocie et définit les caractéristiques des
marchandises dont il a besoin. Il communique les informations à sa banque qui lui fixe un prix.
2) Le client-acheteur signe une promesse d’achat à la banque islamique, assortie ou non d’un dépôt de
garantie.
3) La banque islamique et le fournisseur s’engagent dans un contrat d’achat. Dans ce contrat sont
précisées les modalités d’achat. La banque peut charger un agent, voire le client acheteur d’effectuer ce travail.
4) La livraison est effectuée au profit de la banque.
5) Un contrat mourabaha est signé entre la banque islamique et son client acheteur pour un prix
comprenant le coût de revient plus une marge. Ce contrat prévoit les modalités de paiement.
Figure 1 – Le contrat mourabaha (Financement Cost-plus)
E. Les interdictions en matière du contrat de Mourabaha
Pour que le contrat du Mourabaha reste compatible avec la loi islamique il oblige à esquiver un
ensemble des interdictions :
 Il est interdit à la banque de signer le contrat de vente Mourabaha, avant que la banque ne les possède
pas l’actif. Cette interdiction a pour objectif d’éviter la vente de ce qui ne possède pas, Bayaa Mala
YAmlik
conséquences
Le créancier ne subit, en principe,
aucun risque. Il reçoit une
rémunération fixe préétablie.
La part de profit est un réel partage
de la création de richesse entre les
partenaires.
Cette part est fonction de la rentabilité,
elle est variable. Le créancier recherche
une part de profit mais peut subir une perte
totale : il risque.
7
 Selon l’article 5 chapitre II du circulaire de Wali Bank Al-Maghreb n° 1/ et 17 / publient les 27/ 01/
2017, Ne peut être utilisé le Mourabaha dans les unités monétaires, l’or, argent surtout le cas paiement
étaler dans le temps.
 Selon l’article 10 chapitre II du circulaire de Wali Bank Al-Maghreb n° 1/ et 17 / publient les 27/ 01/
2017 dans le cas où le client payé par des versements et pas encours les terminent, il est interdit à la
banque de rachat l’actif au comptant auprès de client avec un prix inférieur. C’est-à-dire éviter Baya
al-aina.
F. Les risques liés au produit Mourabaha et les stratèges pour les gérer
Les risques liés au Mourabaha
 Le client peut se retirer de son engagement
Le fait que le client signe une promesse d’achat, ne garantit pas la revente pour la banque islamique.
 Risque de destruction d’actif avant de la livraison aux clientes
Le contrat de vente entre la banque islamique et le fournisseur et celui-ci signés entre la même banque
et le client ne sont pas simultanés. De ce fait, il s’écoule un temps pendant lequel la banque est propriétaire
dudit bien et donc supporte tous les risques liés à sa propriété, il est possible, par exemple, que le bien achète
par la banque islamique se détériore avant la signature du second contrat de vente
 Risque de fluctuations des prix
Si les prix des actifs diminuent entre l’initiation du contrat et la livraison du bien, la banque reçoit le
bien immobilier du vendeur dont la valeur a diminué. Par contre, si le prix du bien devait augmenter durant
ce même laps de temps, la banque serait dans la même situation mais avec le contrat qui le lie avec le client.
 Risque de contrepartie
Le risque contrepartie s’engendre lorsque le client ne respecte pas les échéances, ce retard de paiement
peut causer des pertes pour la banque.
 Risque de concentration :
Le risque de concentration peut se définir comme l’exposition excessive,à un mode de financement déterminé…
Cet investissement excessif peut engendrer des pertes significatives pour la banque en cas de crise touchant le secteur
en question, le marché ou la zone géographique choisis
Les stratégies pour gérer les risques de Mourabaha :
Pour faire face aux dévirent risques liés au Mourabaha les banques islamiques sont s’appuyer sur
plusieurs techniques et méthodes ; dans ce domaine on peut citer à titre d’exemple :
 La validité du contrat Mourabaha est conditionnée par la possession par la banque du bien
commandé. Cette opération est pratiquement éliminée par les banques islamiques qui désignent le client
8
comme agent de la banque qui s’en charge de l’achat du bien commandé. De cette façon la banque n’aura pas
à supporter le risque de stockage (destruction du matériel, vol…)
 Les banques doivent déterminer les risques qui peuvent survenu et le bien surveiller
 Mise en place ensemble des outils et mécanismes tels que le contrôle interne, aussi que l’audit
interne qui permettent d’identifier les risques et des limites à des niveaux minimums.
 Recours à des garantis
 Transfert des risques
 Diversification en répartissant leurs portefeuilles entre plusieurs modes de financements, en
assurant une panoplie d’activités.
9
Chapitre II. Cas pratique : Comparaison et simulation : Les
offres de Mourabaha
A. Comparaison et simulation entre Mourabaha et crédit classique
Pour l’instant, Umnia Bank et Bank Assafa sont les deux banques participatives les plus actives sur le
marché. Elles sont, sans grande surprise, les premières à commercialiser la Mourabaha. Pour la banque,
classique ou participative, le crédit immobilier est un produit d’appel et un moyen de garder le client
longtemps. Cela explique en partie l’offensive de ces deux établissements.
Aujourd’hui, les simulations et les premiers contrats Mourabaha permettent une première comparaison
entre les offres sur le marché, en particulier avec le crédit à l’habitat conventionnel. En tout cas, cela vient en
partie assouvir la curiosité de la clientèle sur l’écart de tarification entre les produits participatifs et ceux
commercialisés par les banques conventionnelles. Certes, des clients opteront pour les produits participatifs
par conviction religieuse.
En plus de ce facteur, d’autres tiendront compte des conditions financières de la Mourabaha. «Chacun
a un produit qui correspond à ses convictions. Quant à la tarification, elle est dans la moyenne du marché»,
confie Abdessamad Issami, président du directoire d’Umnia Bank.
Pour un même montant et durée, le différentiel de coût entre les deux options est minime. Il reste que
les offres Mourabaha actuelles n’intègrent pas l’assurance qui peut avoir un coût conséquent.
Les clients qui ont financé leur logement par Mourabaha se sont engagés à contracter une assurance
islamique dès qu’elle sera disponible.
10
3L’arbitrage entre les deux produits pour une personne qui veut acquérir un logement ne doit pas se
limiter uniquement à la tarification. Il faudra regarder, entre autres conditions, les garanties supplémentaires
exigées, le traitement du rachat anticipé ou encore des impayés. Sur les impayés, les banques participatives ne
devraient pas appliquer de pénalités de retard. Mais, globalement, sur le traitement des sinistres, tout dépendra
de la droiture du client.
B. Comparaison et simulation de Mourabaha : Umnia Bank et Bank
Assafa
Parmi les banques participatives opérationnelles actuellement, Bank Assafa et Umnia Bank sont les
premières à lancer les offres Mourabaha. Ces dernières sont définies par un contrat de financement d’un bien
immobilier. Il est à rappeler que pour les enseignes bancaires, le prêt immobilier est un moyen de garder les
clients. Il constitue également un produit d'appel.
Jusque-là, les banques participatives les plus actives sur le marché bancaire marocain restent Umnia
Bank et Bank Assafa. Il est alors évident que ces deux établissements soient les premiers à commercialiser la
Mourabaha.
Peu importe la catégorie d’une banque (classique ou participative), le prêt immobilier constitue un
produit d’appel et un moyen efficace pour la fidélisation des clients. D’une certaine manière, cela traduit
l’offensive d’Umnia Bank et Bank Assafa.
Le dispositif entourant la vente du crédit immobilier participatif est prêt depuis un moment. Le seul
élément manquant reste le Takaful. Certains acteurs, comme, Al Akhdar Bank, préfèrent attendre
l’opérationnalisation de l’assurance islamique pour lancer leur offre. L’idée est surtout de ne pas faire prendre
des risques à leurs clients. D’autres dirigeants ont une autre appréciation. «Si nous y allons, c’est parce que le
risque en vaut la peine», justifie Youssef Baghdadi, président du directoire de Bank Assafa. C’est le client qui
prend le plus de risque puisque la banque, elle, à l’hypothèque du bien financé.
Différence de coût minime
3 Articlede la vieéco «les banques participatives au Maroc premier pas »
11
En matière de produit commercialisé, on enregistre une légère différence de tarif pour un produit de
même durée et montant. Pour le moment, les offres Mourabaha n’intègrent pas l’assurance qui peut générer
un coût considérable.
Les clients qui ont opté pour le financement par Mourabaha se sont engagés à adopter un contrat
d’assurance islamique, dès que celui-ci sera disponible.
Différents paramètres sont à prendre en compte lors d’un choix de produit bancaire pour une
acquisition de logement. On enregistre principalement :
 La tarification
 Les garanties supplémentaires exigées
 Le traitement du rachat anticipé ou des impayés
Cette figure suivante illustre la comparaison de l’offre de Mourabaha entre Bank assafa et Umnia Bank
Bank assafa
12
13
QCM et questions sur le contrat Mourabaha
QCM relatifs au Mourabaha :
Laquelle de ces ventes est une vente de AMANA ?
A. Mousawama.
B. ouzayada.
C. Mourabaha.
Une Vente Mourabaha et non conforme à la sharia si :
A. Le client a préalablement signé un compromis de vente avec le promoteur immobilier.
B. Le client vend son propre appartement à la banque et le lui rachète avec paiement échelonné
(Bay al ainah).
C. Le client signe le contrat d'achat avec la banque, avant que celle-ci ne s'engage avec le
promoteur et ne s'approprie le bien.
Quand le client signe une promesse d'achat à la banque
A. Cette promesse n'est pas un engagement ferme et irrévocable.
B. Le bien devient sous la responsabilité du client.
C. La banque devient à ce moment obligé d'acheter le bien et de le lui revendre comme convenu
La différence entre Arboune et Hamich Jidiya :
A. Arboune est une avance du prix, perdue intégralement en cas de désistement de l'acheteur.
B. Hamich Jidiya couvre la banque à hauteur du montant de l'éventuelle perte causée par le
désistement du client.
C. Arboune est payable à la signature de l'acte d'achat et Hamich jidiya est payable à la
signature de la promesse d'achat.
L'appropriation du bien par la banque, préalablement à la signature du Mourabaha avec le donneur
d'ordre :
A. Se fait par un contrat tri partite.
B. Se fait par deux contrats simultanés et instantanés
C. Se fait par un simple contrat ordinaire de manière totalement séparée de la suite de
l'opération.
A la signature d'un contrat Mourabaha, quel élément de la promesse d'achat peut être modifié :
A. Aucune donnée ne peut être modifiée.
B. Le prix, le taux de profit, la durée et le nombre de mensualités.
C. Le nombre d'échéances uniquement.
En cas d'impayés, la banque peut :
A. Percevoir une pénalité de retard pour la verser à des œuvres caritatives si le client ne prouve
pas qu'il soit en difficulté.
B. Exiger le remboursement du capital restant dû, sauf si le client est MOUASSIR.
C. Mettre en jeu la garantie (rahn), si le client est Moumatil.
Dans un contrat mourabaha :
A. La communication au client par la banque, du prix d'achat initial est une obligation.
B. L'appropriation du bien par la banque, préalablement à la formalisation de la Mourabaha est
une obligation.
C. L'appropriation du bien par la banque, préalablement à la formalisation de la promesse
d'achat est une obligation.
14
La Mourabaha est permise :
A. Sur l'or et l'argent.
B. Entre une société et sa maison mère.
C.Entre les époux, s'il y a séparation effective des biens
. En cas de ristourne du vendeur au profit de la banque :
A. Il n'y a aucune incidence sur le contrat Mourabaha car la ristourne est postérieure à la
Mourabaha.
B. La banque doit en informer le client sans modifier le contrat de Mourabaha.
C. La banque doit en informer le client et modifier le contrat de Mourabaha.
2.Questions relatifs au Mourabaha :
1. Qu’elle est la différence entre la Mourabaha et le crédit ?
2. Qu’il est Le point de vue de comité des oulémas sur produit Mourabaha ?
3. Qu’ils sont les risques liés au Mourabaha ?
4. Qu’elles sont les stratégies pour gérer les risques de Mourabaha ?
5. Qu’ils sont les motifs qui peuvent engendre la résiliation du contrat du Mourabaha ?
6. Qu’ils sont les finalités de la divulgation des informations relatives aux actifs (bien, produit) par
la banque islamique ?
7. Est-ce que la banque peut seulement financer une partie d’actif demandé par les clients (dans le
cadre de mourabaha avec l’ordre d’achat) ?
8. Citez les domaines où il est interdit d’utiliser la mourabaha ?
9. Dans le cas de paiement par des versements estce que la banque peut acheter le même bien chez
son client avec un prix réduit et aux comptants ?
10. La mourabaha fait partie de quel type des instruments de financement utilisé par des banques
islamique ?
Réponses :
Les réponses aux QCM relatifs au Mourabaha :
La quelle de ces ventes est une vente de AMANA ?
C. Mourabaha.
15
Une Vente Mourabaha et non conforme à la sharia si :
A. Le client a préalablement signé un compromis de vente avec le promoteur immobilier.
B. Le client vend son propre appartement à la banque et le lui rachète avec paiement échelonné
(Bay al ainah).
C. Le client signe le contrat d'achat avec la banque, avant que celle-ci ne s'engage avec le
promoteur et ne s'approprie le bien.
Quand le client signe une promesse d'achat à la banque
A. Cette promesse n'est pas un engagement ferme et irrévocable.
La différence entre Arboune et Hamich Jidiya :
A. Arboune est une avance du prix, perdue intégralement en cas de désistement de l'acheteur.
B. Hamich Jidiya couvre la banque à hauteur du montant de l'éventuelle perte causée par le
désistement du client.
C. Arboune est payable à la signature de l'acte d'achat et Hamich jidiya est payable à la signature
de la promesse d'achat.
L'appropriation du bien par la banque, préalablement à la signature du Mourabaha avec le donneur
d'ordre :
C. Se fait par un simple contrat ordinaire de manière totalement séparée de la suite de
l'opération.
A la signature d'un contrat Mourabaha, quel élément de la promesse d'achat peut être modifié :
B. Le prix, le taux de profit, la durée et le nombre de mensualités.
En cas d'impayés, la banque peut :
A. Percevoir une pénalité de retard pour la verser à des œuvres caritatives si le client ne prouve
pas qu'il soit en difficulté.
B. Exiger le remboursement du capital restant dû, sauf si le client est MOUASSIR.
C. Mettre en jeu la garantie (rahn), si le client est Moumatil.
Dans un contrat mourabaha :
A. La communication au client par la banque, du prix d'achat initial est une obligation.
B. L'appropriation du bien par la banque, préalablement à la formalisation de la Mourabaha est
une obligation.
La Mourabaha est permise :
C. Entre les époux, s'il y a séparation effective des biens
En cas de ristourne du vendeur au profit de la banque :.
C. La banque doit en informer le client et modifier le contrat de Mourabaha.
Les réponses aux questions relatifs au Mourabaha :
1. Qu’elle est la différence entre la Mourabaha et le crédit ?
La Mourabaha et le crédit se différent sur un ensemble des points à savoir :
 La Murabaha est un contrat de vente et non un contrat de prêt.
16
 La banque ne remet à son client aucune somme d’argent qui serait à restituer avec des intérêts
(intérêts qui constitueraient la rémunération du prêteur).
 La Mourabaha est un vent à la clientèle une chose de nature non monétaire (un bien immobilier,
une voiture…) et rémunère par le biais du profit réalisé entre le prix d’achat de ladite actif et le
prix de sa revendre au client.
2. Qu’il est Le point de vue de comité des oulémas sur produit Mourabaha?
La Mourabaha étant, par nature, une vente, sa licéité découle fondamentalement du verset coranique
275 de la Sourate AL Baqra : « Allah a rendu licite la vente et illicite l’intérêt »
3. Qu’ils sont les risques liés au Mourabaha ?
Les banques participatives font face à un ensemble des risques relatifs à la commercialisation de produit
Mourabaha à savoir :
 Le client peut se retirer de son engagement
 Risque de destruction d’actif avant de la livraison aux clientes
 Risque de fluctuations des prix
 Risque de contrepartie
4. Qu’elles sont les stratégies pour gérer les risques de Mourabaha ?
Pour atténuer les risques énumérés sous dessus les banques s’appuie sur des outils et stratégies :
 Recours à des garantis
 Transfert des risques (assurance Takum)
 Diversification en répartissant leurs portefeuilles entre plusieurs modes de financements, en assurant
une panoplie d’activités.
 Désignent le client comme agent de la banque qui s’en charge de l’achat du bien commandé
5. Qu’ils sont les motifs qui peuvent engendre la résiliation du contrat du Mourabaha ?
Le contrat de Mourabaha peut résilier dans les cas suivant :
o Apparition d’un vice dans actif
o Quand le bien ne respecte pas les caractéristiques convenues dans le contrat
o Si les parties ont convenu de mettre fin au contrat de vente.
17
6. Qu’ils sont les finalités de la divulgation des informations relatives aux actifs (Bien, produit) par
la banque islamique ?
Divulgation des informations relatives aux actifs par la banque est un pilier dans le contrat de Mourabaha pare
ce qu’il fait partie des contrats « baya alamana »
7. Est-ce que la banque peut seulement financer une partie d’actif demandé par les clients (dans le
cadre de mourabaha avec l’ordre d’achat) ?
Oui la banque peut seulement financer une partie d’actif demandé par le client, ce dernière avance à la banque
la partie disponible est la banque ajouté le reste pour acquérir le bien.
8. Citez les domaines où il est interdit d’utiliser la mourabaha ?
Selon l’article 5 de circulaire n° 6548 21 Mars 2017 de Bank Al-maghreib, il est interdit d’utiliser le contrat
de Mourabaha dans les unités monétaires notamment lors de la vente déférée, et aussi l’or et l’argent.
9. Dans le cas de paiement par des versements est ce que la banque peut acheter le même bien
chez son client avec un prix réduit et aux comptants ?
Selon l’article 10 de circulaire n° 6548 21 Mars 2017 de Bank Al-maghreib, lorsque le paiement de
Mourabha est déféré il est interdit à la banque de :
Racheter de bien auprès de client au comptant, lorsque le client n’a pas encours terminer ses versements.
Dans le but est de ne pas tomber dans baya Al inna qui est illicite.
10-La mourabah fait partie de quel type des instruments de financement utilisé par des banques
islamique ?
La Mourabaha fait partie des instruments de financement à revenu fixe
Les instruments de financement :
A. Les instruments de financement à revenu fixe :
Mourabaha,Ijara,Istisnaa ,Salam
B. Les instruments de financement participatif :
Moudaraba,moucharaka,Mougharassa,Moussaqat
C. L’instrument de financement concessionnel
Quard Al hassan
18
Conclusion
Pour conclure, nous pouvons citer que la Mourabaha est considérée comme le mode de financement le
moins risqué par rapport aux autres modes de financement islamique. C’est pour cette raison, nous pouvons
expliquer sa forte utilisation par les banques islamiques à travers le monde.
Or l’objectif de Sharia est dans le développement des sociétés par la participation, donc il nous faut
plus d’innovation en matière de finance islamique afin de rendre le financement participatif moins risqué et
plus rentable, par la restructuration des techniques de financements islamiques.
Actuellement, en dépit des nombreuses difficultés internes et des obstacles posés par son
environnement, le système financier islamique a réussi à franchir une première étape plus que décisive pour
son avenir : plus de 30 ans de coexistence avec un système dominé par l'application du taux d'intérêt.
Cependant, son avenir n'est pas encore totalement assuré, et les défis qu'il doit relever restent encore
nombreux. L'expérience nous a montré que l'activité bancaire est l'une des fonctions commerciales les plus
difficiles à pratiquer d'une manière religieusement acceptable.

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Mourabaha

  • 1. Année universitaire 2017/2018 Réalisé par : BAOUSOUS Hanane REMLI Taqy-Eddine Encadré par: Dr. CHAKIR Ahmed
  • 2. 1 Sommaire Introduction Générale ……………………………………………………………….2 Chapitre I. Présentation du contrat de la Mourabaha ....................................................3 A. Définition de la Mourabaha.......................................................................................3 B. Les types de la Mourabaha ........................................................................................4 C. La différence entre profit et intérêt ............................................................................5 D. Les étapes de processus de réalisation du contrat de Mourabaha .................................6 E. Les interdictions en matière du contrat de Mourabaha ................................................6 F. Les risques liés au produit Mourabaha et les stratèges pour les gérer.........................7 Chapitre II. Cas pratique : Comparaison et simulation : Les offres de Mourabaha .................................................................................................................. 9 A. Comparaison et simulation entre Mourabaha et crédit classique ...................................9 B. Comparaison et simulation de Mourabaha : Umnia Bank et Bank Assafa....................10 QCM et questions sur le contrat Mourabaha ..................................................................13 Conclusion……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………17
  • 3. 2 Introduction Générale Ces dernières années, le monde connaît l’émergence d’un terme qui est le sujet de plusieurs débats non seulement dans notre territoire mais aussi au niveau international, il s’agit de la finance islamique ou bien communément appelée "la finance alternative". Les gens se trouvent confus devant les opinions contradictoires sur ce terme, mais généralement seulement les personnes pour lesquelles l’Islam était "au compte-gouttes" sont ceux derrières les anormaux critiques. Au royaume dont le souverain est aussi le commandeur des croyants, la finance islamique aura mis plus de 10 ans après la Grande-Bretagne, plus de 5 ans après la France ou encore près de 2 ans après la Côte d’Ivoire, avant de s’y déployer. Après de longues années d’attente, le Maroc vient d'ouvrir ses premières banques islamiques. Depuis l’accord de principe de la Banque centrale marocaine le 2 janvier 2017, cinq banques candidates ont obtenu leur agrément et ont monté leur filiale islamique. Depuis, les autorités religieuses ont aussi donné leur feu vert à leur lancement. Baptisées banques « participatives », les premières agences aux produits conformes à la charia ont ouvert leurs portes officiellement le 26 juillet 2017. Le principe consiste à relier le rendement du contrat islamique à la productivité et à la rentabilité du projet, pour assurer une répartition équitable de la richesse. Il est également fondé sur la théorie du partage des pertes et profits ; conformément à ses principes, les banques islamiques utilisent certains nombres des moyens de financement spécifiques, dont les plus connues sont la Mourabaha, la Moudaraba, la Moucharaka et l’Ijara… La Mourabaha est une méthode de financement très populaire, c’est en effet l’un des instruments financiers les plus utilisés par les institutions financières islamiques. Il s’agit en général d’un financement à court terme. L’objectif cette recherche est de mettre la lumière sur le produit Mourabaha. Pour cela le premier chapitre traite d’une manière générale le produit Mourabaha (sa notion, ses types, les composantes de prix, et aussi les étapes de processus de contrat Mourabaha et les conditions de validité des composantes du contrat de la Mourabaha).Dans le deuxième chapitre nous avons présenté une simulation du produits Mourabaha ainsi qu’une comparaison entre les offres qui existent dans le marché des banques participatives au Maroc. Selon l’agence américaine de notation Standard & Poor's, la finance islamique pourrait représenter entre 10 et 20%1 du système bancaire du Maroc. 1 Par RFI Publié le 03-01-2017 / http://www.rfi.fr/afrique/20170103-finance-islamique-arrive-maroc
  • 4. 3 Chapitre I. Présentation du contrat de la Mourabaha Cette opération constitue l’activité la plus importante des banques islamiques. Elle prend le nom de muajjal en Asie. Les banques islamiques utilisent la mourabaha de deux manières : Lorsque le client souhaite acheter des actifs ou financer un stock : c’est la « mourabaha pure », nous lui réserverons le nom de mourabaha. Lorsque le client a besoin de liquidités, il recourt à la « mourabaha inversée », il s’agit d’une mourabaha détournée de son objectif initial, que l’on nomme tawarruq. A. Définition de la Mourabaha Il y a plusieurs de définitions de Mourabaha, qu'ils se diffèrent dans le comité d'élaboration, mais ont une signification unique comme suit : Mourabaha est une double vente, entre un vendeur et un acheteur, dans ce contrat le client donne ordre à la banque islamique d’acheter pour son compte une certaine marchandise à un prix donné, au comptant, tout en s’engageant d’acheter cette marchandise auprès de la banque une fois que celle-ci l’aurait effectivement acquise, à un prix différé comportant une marge de bénéfice au profit de la banque. Autrement dit, la Mourabaha est un contrat incluant l’acquisition et la vente d’un bien au prix du revient majoré d’une marge bénéficiaire connue et convenue entre la banque et le client. (‫معلوم‬ ‫بربح‬ ‫,)بيع‬ et certains oulémas l’ont conçu comme une forme de transactions commerciales différées. La Mourabaha est un mode de financement proposé par Banque islamique aussi bien pour les Clients particuliers qu’à ceux des Entreprises pour le financement : De l’immobilier ; De véhicules de tourisme, utilitaires et industriels ; Des Besoins d’exploitation : stocks, matières premières, produits intermédiaires… ; D’Équipements à usage professionnels et / ou privés  Selon Article 3 chapitre II du circulaire de Wali Bank Al-Maghreb n° 1/ et 17 / publient les 27/ 01/ 2017 le contrat de la Mourabaha est tout contrat de vente d’une marchandise, immobile ou mobile détenue par la banque islamique à son client par le coût de l'acquisition de plus une marge de profit convenue à l'avance entre les parties au contrat. Selon le même article le cout d’acquisition est compost de prix d’achat d’actif par la banque majoré par un marge bénéfice et toutes les charges engendrées par l’acquisition et la détention de l’actif par la banque.
  • 5. 4  L’organisationpour la comptabilité et audit des institutions financières islamiques, AAOIFI, définit la Mourabaha dans l’annexe D de ces normes de conformité n°8 comme étant : 2 « La revente d’un bien au prix de revient initial majoré d’une marge bénéficiaire déterminée et acceptée. La marge bénéficiaire peut être, soit un pourcentage du prix, soit une somme forfaitaire qu’elle ne soit pas assortie d’une promesse préalable elle constitue alors une Mourabaha courant / ordinaire ou avec promesse d’achat de la part de la personne désireuse d’obtenir une marchandise par le biais de l’institution et elle constitue une Mourabaha bancaire. La Mourabaha constitue une forme des ventes amanah (vente fiduciaire) qui consiste à déterminer/ préciser le prix d’achat ou de revient de la chose vendue (avec le rajout des dépenses ordinaires) ».  En Arabe ‫إلى‬ ‫المؤسسة‬ ‫بيع‬ ‫هي‬‫عميلها‬»‫اآلمر‬‫بالشراء‬«‫سلعة‬‫تكلفتها‬ ‫أو‬ ‫ثمنها‬ ‫على‬ ‫محددة‬ ‫بزيادة‬‫تلك‬ ‫تحديد‬ ‫بعد‬‫ربح‬ )‫الزيادة‬‫المرابح‬‫(في‬‫الوعد‬ ،‫لوازمها‬ ‫من‬ ‫ليس‬ ‫التأجيل‬ ‫هذا‬ ‫أن‬ ‫مع‬ ‫الثمن‬ ‫بتأجيل‬ ‫المصرفية‬ ‫المرابحة‬ ‫وتقترن‬ ‫العادية‬ ‫المرابحة‬ ‫عن‬ ‫لتمييزها‬ ‫المصرفية‬ ‫المرابحة‬ ‫وتسمى‬‫ف‬‫هناك‬ ‫األجل‬ ‫مقابل‬ ‫دون‬ ‫األصلي‬ ‫الربح‬ ‫على‬ ‫البائع‬ ‫يقتصر‬ ‫وحينئذ‬ ،‫أيضا‬ ً ‫حالة‬ ‫مرابحة‬.  En anglais Mourabaha is the resale of a property with a purchase price plus one pre-determined profit margin.  Le point de vue du comité des oulémas sur produit Mourabaha Le comité des oulémas ont admis que le produit Mourabaha est un produit conforme la charia et en justifiant par l’ensemble des versets de coran ; à titre d’exemple « Ceux qui mangent [pratiquent] de l'intérêt usuraire ne se tiennent (au jour du Jugement dernier) que comme se tient celui que le toucher de Satan a bouleversé. Cela, parce qu'ils disent : ‹ Le commerce est tout à fait comme l’intérêt › Alors qu'Allah a rendu licite le commerce, et illicite l'intérêt. Celui, donc, qui cesse dès que lui est venue une exhortation de son Seigneur, peut conserver ce qu'il a acquis auparavant ; et son affaire dépend d'Allah. Mais quiconque récidive... alors les voilà, les gens du Feu ! Ils y demeureront éternellement » verset 275 Surat Al-baqara. Mais selon les normes AAOIFI, le non-respect de certaines conditions rendra l’opération Mourabaha similaire à un financement avec intérêt ou à une vente înah. B. Les types de la Mourabaha On peut distinguer de manière générale deux catégories du contrat de Mourabaha à savoir :  Mourabaha normale : Appelé aussi « Mourabaha alfiqhya » c’est la transaction directe entre un vendeur et un acheteur. Dans ce type de contrat le détenteur de produit ou de bien à acheter ces dernières sans ordre de client, et connut leur prix d’achat, alors lorsqu'il vend ces actifs il les vend avec leur prix d’achat majoré par la marge bénéficiaire connue et convenue entre les deux parties. 2 Les normes de conformité de l’AAOIFI de financeislamique
  • 6. 5  Mourabaha avec l’ordre d’achat : Transaction tripartite entre un acheteur final (ou donneur d'ordre d'achat), un premier vendeur (le fournisseur). Concrètement aux, le client demande à la banque de bien vouloir financer l’achat d’un bien déterminé. Celui-ci, qui peut être un bien meuble ou immeuble, doit être bien évidemment conforme aux prescriptions de la Charia. La banque l’achètera alors à un fournisseur, pour un prix déterminé, et le revendra au client à un prix plus élevé. Le montant de ce second paiement aura été fixé au préalable par les parties. Si un délai de paiement est prévu, le montant de ce dernier ne pourra pas varier au cours de ce délai Dans ce cadre AAOIFI fait la distinction entre la phase d’acquisition du bien par la banque et la phase de sa revente au client au moyen de deux contrats distincts. Un premier contrat d’achat entre la banque et le fournisseur et un deuxième contrat de vente Mourabaha entre la banque et le client. De manière générale, la seule différence entre ces deux types de Mourabaha est que dans la Mourabaha normale ; le vendeur est détenu d’actif avant la demande du client ; alors que dans la Mourabaha à l’ordre d’achat ; le client qui demande à sa banque d’acquérir ou de finance un actif détenu par un tiers. C. La différence entre profit et intérêt Il y a plusieurs dimensions à considérer dans l’interdiction du riba le risque n’est pas équitablement partagé dans une opération de prêt puisque l’emprunteur le supporte quasiment seul, d’où l’injustice sociale l’engagement est à terme, c’est donc le prix du temps la rémunération est calculée uniquement sur le capital, c’est de l’argent procuré par l’argent, ce qui est contre-nature. Le fondement de l’interdiction est l’injustice sociale. Cette dernière est le fondement commun de l’interdiction dans les trois religions monothéistes qui combattaient ainsi les pratiques usuraires des marchands. Tableau 1– Différence entre rémunération basée sur le profit et sur l’intérêt intérêt profit origine L’intérêt représente l’augmentation du capital monétaire indépendamment de tout autre facteur de production. Le profit est l’augmentation du capital obtenue par la transformation de celui-ci grâce au facteur travail, produisant ainsi un bénéfice économique réel. conditions de réalisation Pas de condition : l’intérêt est un coût fixe supporté par le prêteur-entrepreneur sans lien de causalité avec la rentabilité. Il dépend de l’écoulement du temps et éventuellement de la conjoncture monétaire. La réalisation du profit est conditionnée par : – la transformation des fonds sous forme de biens matériels ou immatériels, – l’association à un travail, – la création de richesse.
  • 7. 6 D. Les étapes de processus de réalisation du contrat de Mourabaha 1) Le client-acheteur prend contact avec le fournisseur, négocie et définit les caractéristiques des marchandises dont il a besoin. Il communique les informations à sa banque qui lui fixe un prix. 2) Le client-acheteur signe une promesse d’achat à la banque islamique, assortie ou non d’un dépôt de garantie. 3) La banque islamique et le fournisseur s’engagent dans un contrat d’achat. Dans ce contrat sont précisées les modalités d’achat. La banque peut charger un agent, voire le client acheteur d’effectuer ce travail. 4) La livraison est effectuée au profit de la banque. 5) Un contrat mourabaha est signé entre la banque islamique et son client acheteur pour un prix comprenant le coût de revient plus une marge. Ce contrat prévoit les modalités de paiement. Figure 1 – Le contrat mourabaha (Financement Cost-plus) E. Les interdictions en matière du contrat de Mourabaha Pour que le contrat du Mourabaha reste compatible avec la loi islamique il oblige à esquiver un ensemble des interdictions :  Il est interdit à la banque de signer le contrat de vente Mourabaha, avant que la banque ne les possède pas l’actif. Cette interdiction a pour objectif d’éviter la vente de ce qui ne possède pas, Bayaa Mala YAmlik conséquences Le créancier ne subit, en principe, aucun risque. Il reçoit une rémunération fixe préétablie. La part de profit est un réel partage de la création de richesse entre les partenaires. Cette part est fonction de la rentabilité, elle est variable. Le créancier recherche une part de profit mais peut subir une perte totale : il risque.
  • 8. 7  Selon l’article 5 chapitre II du circulaire de Wali Bank Al-Maghreb n° 1/ et 17 / publient les 27/ 01/ 2017, Ne peut être utilisé le Mourabaha dans les unités monétaires, l’or, argent surtout le cas paiement étaler dans le temps.  Selon l’article 10 chapitre II du circulaire de Wali Bank Al-Maghreb n° 1/ et 17 / publient les 27/ 01/ 2017 dans le cas où le client payé par des versements et pas encours les terminent, il est interdit à la banque de rachat l’actif au comptant auprès de client avec un prix inférieur. C’est-à-dire éviter Baya al-aina. F. Les risques liés au produit Mourabaha et les stratèges pour les gérer Les risques liés au Mourabaha  Le client peut se retirer de son engagement Le fait que le client signe une promesse d’achat, ne garantit pas la revente pour la banque islamique.  Risque de destruction d’actif avant de la livraison aux clientes Le contrat de vente entre la banque islamique et le fournisseur et celui-ci signés entre la même banque et le client ne sont pas simultanés. De ce fait, il s’écoule un temps pendant lequel la banque est propriétaire dudit bien et donc supporte tous les risques liés à sa propriété, il est possible, par exemple, que le bien achète par la banque islamique se détériore avant la signature du second contrat de vente  Risque de fluctuations des prix Si les prix des actifs diminuent entre l’initiation du contrat et la livraison du bien, la banque reçoit le bien immobilier du vendeur dont la valeur a diminué. Par contre, si le prix du bien devait augmenter durant ce même laps de temps, la banque serait dans la même situation mais avec le contrat qui le lie avec le client.  Risque de contrepartie Le risque contrepartie s’engendre lorsque le client ne respecte pas les échéances, ce retard de paiement peut causer des pertes pour la banque.  Risque de concentration : Le risque de concentration peut se définir comme l’exposition excessive,à un mode de financement déterminé… Cet investissement excessif peut engendrer des pertes significatives pour la banque en cas de crise touchant le secteur en question, le marché ou la zone géographique choisis Les stratégies pour gérer les risques de Mourabaha : Pour faire face aux dévirent risques liés au Mourabaha les banques islamiques sont s’appuyer sur plusieurs techniques et méthodes ; dans ce domaine on peut citer à titre d’exemple :  La validité du contrat Mourabaha est conditionnée par la possession par la banque du bien commandé. Cette opération est pratiquement éliminée par les banques islamiques qui désignent le client
  • 9. 8 comme agent de la banque qui s’en charge de l’achat du bien commandé. De cette façon la banque n’aura pas à supporter le risque de stockage (destruction du matériel, vol…)  Les banques doivent déterminer les risques qui peuvent survenu et le bien surveiller  Mise en place ensemble des outils et mécanismes tels que le contrôle interne, aussi que l’audit interne qui permettent d’identifier les risques et des limites à des niveaux minimums.  Recours à des garantis  Transfert des risques  Diversification en répartissant leurs portefeuilles entre plusieurs modes de financements, en assurant une panoplie d’activités.
  • 10. 9 Chapitre II. Cas pratique : Comparaison et simulation : Les offres de Mourabaha A. Comparaison et simulation entre Mourabaha et crédit classique Pour l’instant, Umnia Bank et Bank Assafa sont les deux banques participatives les plus actives sur le marché. Elles sont, sans grande surprise, les premières à commercialiser la Mourabaha. Pour la banque, classique ou participative, le crédit immobilier est un produit d’appel et un moyen de garder le client longtemps. Cela explique en partie l’offensive de ces deux établissements. Aujourd’hui, les simulations et les premiers contrats Mourabaha permettent une première comparaison entre les offres sur le marché, en particulier avec le crédit à l’habitat conventionnel. En tout cas, cela vient en partie assouvir la curiosité de la clientèle sur l’écart de tarification entre les produits participatifs et ceux commercialisés par les banques conventionnelles. Certes, des clients opteront pour les produits participatifs par conviction religieuse. En plus de ce facteur, d’autres tiendront compte des conditions financières de la Mourabaha. «Chacun a un produit qui correspond à ses convictions. Quant à la tarification, elle est dans la moyenne du marché», confie Abdessamad Issami, président du directoire d’Umnia Bank. Pour un même montant et durée, le différentiel de coût entre les deux options est minime. Il reste que les offres Mourabaha actuelles n’intègrent pas l’assurance qui peut avoir un coût conséquent. Les clients qui ont financé leur logement par Mourabaha se sont engagés à contracter une assurance islamique dès qu’elle sera disponible.
  • 11. 10 3L’arbitrage entre les deux produits pour une personne qui veut acquérir un logement ne doit pas se limiter uniquement à la tarification. Il faudra regarder, entre autres conditions, les garanties supplémentaires exigées, le traitement du rachat anticipé ou encore des impayés. Sur les impayés, les banques participatives ne devraient pas appliquer de pénalités de retard. Mais, globalement, sur le traitement des sinistres, tout dépendra de la droiture du client. B. Comparaison et simulation de Mourabaha : Umnia Bank et Bank Assafa Parmi les banques participatives opérationnelles actuellement, Bank Assafa et Umnia Bank sont les premières à lancer les offres Mourabaha. Ces dernières sont définies par un contrat de financement d’un bien immobilier. Il est à rappeler que pour les enseignes bancaires, le prêt immobilier est un moyen de garder les clients. Il constitue également un produit d'appel. Jusque-là, les banques participatives les plus actives sur le marché bancaire marocain restent Umnia Bank et Bank Assafa. Il est alors évident que ces deux établissements soient les premiers à commercialiser la Mourabaha. Peu importe la catégorie d’une banque (classique ou participative), le prêt immobilier constitue un produit d’appel et un moyen efficace pour la fidélisation des clients. D’une certaine manière, cela traduit l’offensive d’Umnia Bank et Bank Assafa. Le dispositif entourant la vente du crédit immobilier participatif est prêt depuis un moment. Le seul élément manquant reste le Takaful. Certains acteurs, comme, Al Akhdar Bank, préfèrent attendre l’opérationnalisation de l’assurance islamique pour lancer leur offre. L’idée est surtout de ne pas faire prendre des risques à leurs clients. D’autres dirigeants ont une autre appréciation. «Si nous y allons, c’est parce que le risque en vaut la peine», justifie Youssef Baghdadi, président du directoire de Bank Assafa. C’est le client qui prend le plus de risque puisque la banque, elle, à l’hypothèque du bien financé. Différence de coût minime 3 Articlede la vieéco «les banques participatives au Maroc premier pas »
  • 12. 11 En matière de produit commercialisé, on enregistre une légère différence de tarif pour un produit de même durée et montant. Pour le moment, les offres Mourabaha n’intègrent pas l’assurance qui peut générer un coût considérable. Les clients qui ont opté pour le financement par Mourabaha se sont engagés à adopter un contrat d’assurance islamique, dès que celui-ci sera disponible. Différents paramètres sont à prendre en compte lors d’un choix de produit bancaire pour une acquisition de logement. On enregistre principalement :  La tarification  Les garanties supplémentaires exigées  Le traitement du rachat anticipé ou des impayés Cette figure suivante illustre la comparaison de l’offre de Mourabaha entre Bank assafa et Umnia Bank Bank assafa
  • 13. 12
  • 14. 13 QCM et questions sur le contrat Mourabaha QCM relatifs au Mourabaha : Laquelle de ces ventes est une vente de AMANA ? A. Mousawama. B. ouzayada. C. Mourabaha. Une Vente Mourabaha et non conforme à la sharia si : A. Le client a préalablement signé un compromis de vente avec le promoteur immobilier. B. Le client vend son propre appartement à la banque et le lui rachète avec paiement échelonné (Bay al ainah). C. Le client signe le contrat d'achat avec la banque, avant que celle-ci ne s'engage avec le promoteur et ne s'approprie le bien. Quand le client signe une promesse d'achat à la banque A. Cette promesse n'est pas un engagement ferme et irrévocable. B. Le bien devient sous la responsabilité du client. C. La banque devient à ce moment obligé d'acheter le bien et de le lui revendre comme convenu La différence entre Arboune et Hamich Jidiya : A. Arboune est une avance du prix, perdue intégralement en cas de désistement de l'acheteur. B. Hamich Jidiya couvre la banque à hauteur du montant de l'éventuelle perte causée par le désistement du client. C. Arboune est payable à la signature de l'acte d'achat et Hamich jidiya est payable à la signature de la promesse d'achat. L'appropriation du bien par la banque, préalablement à la signature du Mourabaha avec le donneur d'ordre : A. Se fait par un contrat tri partite. B. Se fait par deux contrats simultanés et instantanés C. Se fait par un simple contrat ordinaire de manière totalement séparée de la suite de l'opération. A la signature d'un contrat Mourabaha, quel élément de la promesse d'achat peut être modifié : A. Aucune donnée ne peut être modifiée. B. Le prix, le taux de profit, la durée et le nombre de mensualités. C. Le nombre d'échéances uniquement. En cas d'impayés, la banque peut : A. Percevoir une pénalité de retard pour la verser à des œuvres caritatives si le client ne prouve pas qu'il soit en difficulté. B. Exiger le remboursement du capital restant dû, sauf si le client est MOUASSIR. C. Mettre en jeu la garantie (rahn), si le client est Moumatil. Dans un contrat mourabaha : A. La communication au client par la banque, du prix d'achat initial est une obligation. B. L'appropriation du bien par la banque, préalablement à la formalisation de la Mourabaha est une obligation. C. L'appropriation du bien par la banque, préalablement à la formalisation de la promesse d'achat est une obligation.
  • 15. 14 La Mourabaha est permise : A. Sur l'or et l'argent. B. Entre une société et sa maison mère. C.Entre les époux, s'il y a séparation effective des biens . En cas de ristourne du vendeur au profit de la banque : A. Il n'y a aucune incidence sur le contrat Mourabaha car la ristourne est postérieure à la Mourabaha. B. La banque doit en informer le client sans modifier le contrat de Mourabaha. C. La banque doit en informer le client et modifier le contrat de Mourabaha. 2.Questions relatifs au Mourabaha : 1. Qu’elle est la différence entre la Mourabaha et le crédit ? 2. Qu’il est Le point de vue de comité des oulémas sur produit Mourabaha ? 3. Qu’ils sont les risques liés au Mourabaha ? 4. Qu’elles sont les stratégies pour gérer les risques de Mourabaha ? 5. Qu’ils sont les motifs qui peuvent engendre la résiliation du contrat du Mourabaha ? 6. Qu’ils sont les finalités de la divulgation des informations relatives aux actifs (bien, produit) par la banque islamique ? 7. Est-ce que la banque peut seulement financer une partie d’actif demandé par les clients (dans le cadre de mourabaha avec l’ordre d’achat) ? 8. Citez les domaines où il est interdit d’utiliser la mourabaha ? 9. Dans le cas de paiement par des versements estce que la banque peut acheter le même bien chez son client avec un prix réduit et aux comptants ? 10. La mourabaha fait partie de quel type des instruments de financement utilisé par des banques islamique ? Réponses : Les réponses aux QCM relatifs au Mourabaha : La quelle de ces ventes est une vente de AMANA ? C. Mourabaha.
  • 16. 15 Une Vente Mourabaha et non conforme à la sharia si : A. Le client a préalablement signé un compromis de vente avec le promoteur immobilier. B. Le client vend son propre appartement à la banque et le lui rachète avec paiement échelonné (Bay al ainah). C. Le client signe le contrat d'achat avec la banque, avant que celle-ci ne s'engage avec le promoteur et ne s'approprie le bien. Quand le client signe une promesse d'achat à la banque A. Cette promesse n'est pas un engagement ferme et irrévocable. La différence entre Arboune et Hamich Jidiya : A. Arboune est une avance du prix, perdue intégralement en cas de désistement de l'acheteur. B. Hamich Jidiya couvre la banque à hauteur du montant de l'éventuelle perte causée par le désistement du client. C. Arboune est payable à la signature de l'acte d'achat et Hamich jidiya est payable à la signature de la promesse d'achat. L'appropriation du bien par la banque, préalablement à la signature du Mourabaha avec le donneur d'ordre : C. Se fait par un simple contrat ordinaire de manière totalement séparée de la suite de l'opération. A la signature d'un contrat Mourabaha, quel élément de la promesse d'achat peut être modifié : B. Le prix, le taux de profit, la durée et le nombre de mensualités. En cas d'impayés, la banque peut : A. Percevoir une pénalité de retard pour la verser à des œuvres caritatives si le client ne prouve pas qu'il soit en difficulté. B. Exiger le remboursement du capital restant dû, sauf si le client est MOUASSIR. C. Mettre en jeu la garantie (rahn), si le client est Moumatil. Dans un contrat mourabaha : A. La communication au client par la banque, du prix d'achat initial est une obligation. B. L'appropriation du bien par la banque, préalablement à la formalisation de la Mourabaha est une obligation. La Mourabaha est permise : C. Entre les époux, s'il y a séparation effective des biens En cas de ristourne du vendeur au profit de la banque :. C. La banque doit en informer le client et modifier le contrat de Mourabaha. Les réponses aux questions relatifs au Mourabaha : 1. Qu’elle est la différence entre la Mourabaha et le crédit ? La Mourabaha et le crédit se différent sur un ensemble des points à savoir :  La Murabaha est un contrat de vente et non un contrat de prêt.
  • 17. 16  La banque ne remet à son client aucune somme d’argent qui serait à restituer avec des intérêts (intérêts qui constitueraient la rémunération du prêteur).  La Mourabaha est un vent à la clientèle une chose de nature non monétaire (un bien immobilier, une voiture…) et rémunère par le biais du profit réalisé entre le prix d’achat de ladite actif et le prix de sa revendre au client. 2. Qu’il est Le point de vue de comité des oulémas sur produit Mourabaha? La Mourabaha étant, par nature, une vente, sa licéité découle fondamentalement du verset coranique 275 de la Sourate AL Baqra : « Allah a rendu licite la vente et illicite l’intérêt » 3. Qu’ils sont les risques liés au Mourabaha ? Les banques participatives font face à un ensemble des risques relatifs à la commercialisation de produit Mourabaha à savoir :  Le client peut se retirer de son engagement  Risque de destruction d’actif avant de la livraison aux clientes  Risque de fluctuations des prix  Risque de contrepartie 4. Qu’elles sont les stratégies pour gérer les risques de Mourabaha ? Pour atténuer les risques énumérés sous dessus les banques s’appuie sur des outils et stratégies :  Recours à des garantis  Transfert des risques (assurance Takum)  Diversification en répartissant leurs portefeuilles entre plusieurs modes de financements, en assurant une panoplie d’activités.  Désignent le client comme agent de la banque qui s’en charge de l’achat du bien commandé 5. Qu’ils sont les motifs qui peuvent engendre la résiliation du contrat du Mourabaha ? Le contrat de Mourabaha peut résilier dans les cas suivant : o Apparition d’un vice dans actif o Quand le bien ne respecte pas les caractéristiques convenues dans le contrat o Si les parties ont convenu de mettre fin au contrat de vente.
  • 18. 17 6. Qu’ils sont les finalités de la divulgation des informations relatives aux actifs (Bien, produit) par la banque islamique ? Divulgation des informations relatives aux actifs par la banque est un pilier dans le contrat de Mourabaha pare ce qu’il fait partie des contrats « baya alamana » 7. Est-ce que la banque peut seulement financer une partie d’actif demandé par les clients (dans le cadre de mourabaha avec l’ordre d’achat) ? Oui la banque peut seulement financer une partie d’actif demandé par le client, ce dernière avance à la banque la partie disponible est la banque ajouté le reste pour acquérir le bien. 8. Citez les domaines où il est interdit d’utiliser la mourabaha ? Selon l’article 5 de circulaire n° 6548 21 Mars 2017 de Bank Al-maghreib, il est interdit d’utiliser le contrat de Mourabaha dans les unités monétaires notamment lors de la vente déférée, et aussi l’or et l’argent. 9. Dans le cas de paiement par des versements est ce que la banque peut acheter le même bien chez son client avec un prix réduit et aux comptants ? Selon l’article 10 de circulaire n° 6548 21 Mars 2017 de Bank Al-maghreib, lorsque le paiement de Mourabha est déféré il est interdit à la banque de : Racheter de bien auprès de client au comptant, lorsque le client n’a pas encours terminer ses versements. Dans le but est de ne pas tomber dans baya Al inna qui est illicite. 10-La mourabah fait partie de quel type des instruments de financement utilisé par des banques islamique ? La Mourabaha fait partie des instruments de financement à revenu fixe Les instruments de financement : A. Les instruments de financement à revenu fixe : Mourabaha,Ijara,Istisnaa ,Salam B. Les instruments de financement participatif : Moudaraba,moucharaka,Mougharassa,Moussaqat C. L’instrument de financement concessionnel Quard Al hassan
  • 19. 18 Conclusion Pour conclure, nous pouvons citer que la Mourabaha est considérée comme le mode de financement le moins risqué par rapport aux autres modes de financement islamique. C’est pour cette raison, nous pouvons expliquer sa forte utilisation par les banques islamiques à travers le monde. Or l’objectif de Sharia est dans le développement des sociétés par la participation, donc il nous faut plus d’innovation en matière de finance islamique afin de rendre le financement participatif moins risqué et plus rentable, par la restructuration des techniques de financements islamiques. Actuellement, en dépit des nombreuses difficultés internes et des obstacles posés par son environnement, le système financier islamique a réussi à franchir une première étape plus que décisive pour son avenir : plus de 30 ans de coexistence avec un système dominé par l'application du taux d'intérêt. Cependant, son avenir n'est pas encore totalement assuré, et les défis qu'il doit relever restent encore nombreux. L'expérience nous a montré que l'activité bancaire est l'une des fonctions commerciales les plus difficiles à pratiquer d'une manière religieusement acceptable.