Pour accompagner efficacement les projets de R&D, Innover Plus a conçu une solution qui intègre : - une méthodologie éprouvée - un coaching méthodologique - un soutien scientifique - une sécurisation de votre dossier CIR En complément, NeoTech Assurances, notre partenaire exclusif, vous propose une assurance CIR unique en France. Afin de favoriser la créativité et la conception innovante, Innover Plus a mis en place un "incubateur" de projets de R&D disposant d'une salle de réunion et d'un espace de bureaux partagé. Ce centre est animé par un coach qui accompagne vos équipes au niveau méthodologique. Il réalise également des formations sur les bonnes pratiques des projets de R&D et sur la rédaction du dossier technique du CIR. Pour enrichir les réflexions scientifiques, il sollicite en fonction du besoin les experts techniques et les chercheurs de partenaires R&D d'Innover Plus (laboratoires de recherche publics ou privés, centres d'expertise, ...).

1. R&D
Renforcez et sécurisez vos projets de R&D
Thierry VONFELT
Coach en ingénierie, Architecte de solutions numériques
10/07/2014 (C) 2014 Innover Plus - solution Innov'Research - CIR Sécurité 1
Innov’Research
De l’idée à la pratique

2. R&D
Une solution unique et innovante …
10/07/2014 (C) 2014 Innover Plus - solution Innov'Research - CIR Sécurité 2
Innov’Research
De l’idée à la pratique
Une démarche éprouvée pour vous accompagnerdans vos travaux de R&Dincluant des technologies et usages numériques
s’appuyant sur un dispositif UNIQUE
intégrant du coaching méthodologique et scientifique

3. R&D
… bénéficiant d’un dispositif de soutien
10/07/2014 (C) 2014 Innover Plus - solution Innov'Research - CIR Sécurité 3
Innov’Center
Espace de créativité
Un lieu dédié à la créativité et à la conception :
•Plateau projet et salle de réunion
•Coach en ingénierie
•Chercheurs et experts techniques dans de multiples disciplines

4. R&D
… pouvant s’appuyer sur des experts R&D
10/07/2014 (C) 2014 Innover Plus - solution Innov'Research - CIR Sécurité 4
Innov’Alliance
Réseau d’experts R&D
Les partenaires R&D d’Innover Plus :
•Laboratoires de Recherche privés et publiques
L’EquipeC2I(ConceptionInventive&IngénieriedesSystèmesInnovants)estleaderauniveauinternationalenconceptioninnovante(LaboratoireduGéniedelaConception–LGéCo- disposantd’unFabLabreconnuparleMIT)
Laboratoireprivémenantdestravauxdansledomainedunumérique,delaphysique,delachimie,del’opto- électronique,…pourpermettreauxentreprisesdusecteurd'intégrerdestechnologiesinnovantesaucoeurdeleurssolutions
Laboratoirederechercheinterdisciplinairefédéréparles"StructuresetMachinesIntelligentes:Electronique, Electrotechnique,Automatique,InformatiqueIndustrielle(UniversitédeHauteAlsace)
Laboratoire des sciences de l'ingénieur, de l'informatique et de l'imagerie (Université de Strasbourg)

5. R&D
… sécurisée par une assurance CIR unique en France
Vous ne maîtrisez pas les aléas, NEOTECH les assurent !
«INNOVERPLUSetsespartenairesconseilssontlesseulesentitésagrééesparNeoTech, pourlegrandESTdelaFrance,pourlaqualitédeleurtravailautitredelapréparationdesdossiersCIR.
Lareconnaissancedecettequalitépermetàtousleursclientsdebénéficierd'untarifpréférentielsurl'assuranceCIRdeNeoTech;lapremièreassuranceCIRenFrance!»
NicolasHélénon,directeurNeotech
10/07/2014 (C) 2014 Innover Plus - solution Innov'Research - CIR Sécurité 5
Innover Plus étant partenaire agréé de NeoTechAssurances, vous bénéficiez d’un tarif préférentiel
www.neotech-assurances.fr/partenaires

6. R&D
… sécurisée par une assurance CIR unique en France
•Les garanties :
•Pertes pécuniaires (montant du redressement hors pénalités) et les Frais de défense consécutifs
•Montant de la garantie plafonné à 120 000 €du CIR déposé
•La garantie prend fin à la date de prescription fiscale du CIR déposé
•L’assurance couvre :
•Le risque de divergence d’interprétation :
•L’administration conteste la pertinence de vos verrous scientifiques, par rapport aux connaissances disponibles, et déclare votre R&D inéligible au CIR.
•Certaines positions restrictives
•L’administration prend parfois des positions restrictives dans l’interprétation de la loi. Neotechvous assure si la position restrictive à l’origine de votre redressement porte :
•Sur l’absence de diplôme du personnel ayant l’expérience requise (10 ans d’expérience dans le domaine d’activité lié au projet R&D et moins de 5% de la masse salariale de l’équipe R&D)
•Sur la contestation des dépenses de R&D relevant d’un projet décrit dans un rescrit JEI déjà accepté (implicitement ou explicitement)
•L’assurance ne couvre pas :
•La fraude de l’entreprise ni ses manquements à la réglementation CIR (état de l’art insuffisant, dossier incomplet ou erroné, sous-traitant non agréé, R&D déclarée différente de celle réalisée, …)
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7. R&D
Conditions d’éligibilité à l’offre
•Entreprises françaises
•Taille :
•PME / PMI (< 250 personnes et CA < 50 M€)
•Projet R&D :
•Relevant des sciences de l’ingénieur dans tous secteurs d’activités
•À lancer ou ayant déjà débuté
•Avec collaboration d’un laboratoire de recherche (public ou privé) agréé par le Ministère de la Recherche
•Accompagnement
•Par un cabinet de conseil spécialisé CIR agréé par Neotech
•Par un incubateur : Innov’Center
•Dans le cadre de la solution Innov’Research
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8. R&D
Descriptif des prestations
Déroulement de l’accompagnement
Prestations par phases
Macro planning par phase
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9. R&D
Déroulement de l’accompagnement
•Trois phases
•A : Qualification et étude du projet R&D
•Cette phase se déroule au début de chaque projet de R&D portant sur un nouveau thème de recherche
•B : Opérations de Recherche
•C : Sécurisation lors du dépôt du dossier fiscal CIR
•Prestations adaptées à votre contexte
•Une prestation standard forfaitaire
•Coaching méthodologique et scientifique de votre équipe de R&D, coordination avec le laboratoire de recherche agréé (privé ou public)
•Des options pour répondre au moins à vos besoins
•Conduite du projet de R&D
•Formations sur les bonnes pratiques d’un projet de R&D
•Animation de sessions de travail (conception, ingénierie, analyse, des résultats, expériences, …)
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10. R&D
A -Qualification et étude du programme de R&D
Activités
Statut
Réflexion pour identifier des pistes de recherche en lien avec la stratégie
Etude du thème de R&D
Etude du profil de l’équipe de R&D et des moyens alloués
Mise en place d’une collaboration avec un laboratoirede Recherche
Evaluation de l’état de l’art et des axes de recherche
Evaluation des incertitudes scientifiques et verrous technologiques
Macro estimation initiale du montant du CIR
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Option
Inclus en standard dans le forfait

11. R&D
B -Opérations de recherche
Activités
Statut
Organisation des travauxde l’année
Suivi de l’avancement du projet de recherche de l’entreprise
Conduite du projet de R&D
Coordination des travaux avec le laboratoire de recherche
Session deréflexion / conception / analyse à l’Innov’Center
Formation : bonnes pratiques d’un projet de R&D
Vérification de la formalisation régulière des résultats des travaux
Relecture du dossier de recherche et recommandations d’améliorations
10/07/2014 (C) 2014 Innover Plus - solution Innov'Research - CIR Sécurité 11
Option
Inclus en standard dans le forfait

12. R&D
Programme de la formation –Session 1
•Organisation et déroulement d’un projet de R&D
•Introduction : différences entre Innovation et R&D
•Les définitions selon la règlementation française
•Les objectifs et la nature des activités
•Organisation d’un projet de R&D
•Les différentes phases, les prérequis et les livrables
•La constitution de l’équipe projet
•La collaboration avec un laboratoire de recherche
•Les facteurs clé de succès
•Phase d’étude initiale du thème de recherche
•L’état de l’art
•Les incertitudes scientifiques et les verrous technologiques
•Les axes de recherche
•Points de vigilance
10/07/2014 (C) 2014 Innover Plus - solution Innov'Research - CIR Sécurité 12
Méthode pédagogique :
•Exposé magistral
•Illustrations basées sur le projet de l’entreprise
Livrables :
•Support de formation
Durée :2 heures 30
Public concerné :
•responsables de projet R&D
•membres de l’équipe R&D

13. R&D
Programme de la formation –Session 2
•Bonnes pratiques de réalisation d’expériences
•1èrepartie
•Démarche générale de réalisation des expériences
•Description des étapes principales : préparation, réalisation, essai, analyse
•Formalisation des travaux à effectuer
•Elaboration d’une séquence de travaux
•Formalisation des résultats des expériences dans le « cahier de laboratoire »
•Objectifs de son utilisation
•Manière de l’utiliser
•Modèle de fiche d’expérience
•Recommandations
10/07/2014 (C) 2014 Innover Plus - solution Innov'Research - CIR Sécurité 13
Méthode pédagogique :
•Exposé magistral
•Illustrations basées sur le projet de l’entreprise
Livrables :
•Support de formation
•Dossier électronique contenant les modèles de documents pour formaliser les expériences (format Word)
Durée :2 heures 30
Public concerné :
•responsables de projet R&D
•membres de l’équipe R&D

14. R&D
Programme de la formation –Session 3
•Bonnes pratiques rédactionnelles du dossier technique R&D
•Structure du document
•Objectif de chaque chapitre
•Relation avec les documents du dossier CIR / CII
•Bonnes pratiques rédactionnelles
•Recommandations
10/07/2014 (C) 2014 Innover Plus - solution Innov'Research - CIR Sécurité 14
Méthode pédagogique :
•Exposé magistral
•Illustrations basées sur le projet de l’entreprise
Livrables :
•Support de formation
•Modèle de dossier technique CIR/CII (format Word)
Durée :2 heures 30
Public concerné :
•responsables de projet R&D
•membres de l’équipe R&D

15. R&D
Programme de la formation –Session 4
•Consolidation des connaissances et des pratiques
Cette session se déroule plusieurs semaines après les sessions précédentes de manière à ce que les stagiaires aient pu mettre ne pratique en entreprise les connaissances acquises
•Présentation par les stagiaires de leur retour d’expériences
•Points de satisfactions
•Difficultés et éclaircissements souhaités
•Analyse du résultat des travaux réalisés par les stagiaires en entreprise
•Synthèse des points «clé»
10/07/2014 (C) 2014 Innover Plus - solution Innov'Research - CIR Sécurité 15
Méthode pédagogique :
•Exercices basés sur le projet de l’entreprise
•Réflexion collaborative
Durée :2 heures 30
Public concerné :
•responsables de projet R&D
•membres de l’équipe R&D

16. R&D
C –Sécurisation du dossier CIR lors du dépôt
Activités
Statut
Assistance élaboration des tableaux des dépenses CIR
Vérification des justificatifs (diplômes, factures, contrats,…)
Validation du tableau de charges
Préparation des formulaires CERFA CIR
Réponse aux demandes d’informations sur le dossier technique par le cabinet conseil CIR
Vérification de la conformité dudossier CIR
Réponse aux demandes d’informations et conseils sur le dossier technique pour les démarches administratives faites parla société
Préparation des réponses aux demandes de l’administration
Vérification de la réponseà l’enquête statistique R&D
10/07/2014 (C) 2014 Innover Plus - solution Innov'Research - CIR Sécurité 16
Option
Tâches attendue du cabinet conseil CIR de la société
Tâches réalisées par Innover Plus
Inclus en standard dans le forfait

17. R&D
Prestations optionnelles à la demande
•Assistance à la rédaction du dossier technique
•Assistance à la réalisation de travaux
•Animation occasionnelle de réunions de réflexion et de travail (conception, analyse de résultats, ….) ou de sessions de réalisation d’expérience.
•Assistance en cas de sollicitation d’un tiers
•Fourniture d’informations concernant le dossier technique demandées par le cabinet de conseil CIR de la société ou d’un tiers concerné en cas:
•de contrôle fiscal,
•de demande d’informations, de renseignements ou de justifications en dehors de la période du contrat en vigueur pour le dossier technique CIR concerné par cette demande;
•Durant la période du contrat en vigueur les demandes provenant de l’administration fiscale seront traitées au titre de la phase C.
10/07/2014 (C) 2014 Innover Plus - solution Innov'Research - R&D Coaching 17

18. R&D
Planning de la mission (phase A)
Planning
Mois M
M+1
M+2
M+3
M+4
Coaching scientifique
Idées de Recherche en lien avec stratégie
Etude Validation thème R&D
Evaluationéquipe / moyens R&D
Evaluation état de l’art, pistes de recherche, verrous technologiques, incertitudes scientifiques
Formation
Déroulement d’un projet R&D
Assistanceadministrative
Mise en place collaboration avec un Laboratoire de Recherche
Macro Estimation montantCIR
10/07/2014 (C) 2014 Innover Plus - solution Innov'Research - CIR Sécurité 18
Qualification et étude du programme de R&D

19. R&D
Planning de la mission (phase B et C)
Planning
Janv.
Fév.
Mars
Avril
Mai
Juin
Juil.
Août
Sept.
Oct.
Nov.
Déc.
Janv.
Fév.
Mars
Avril
Mai
Coaching méthodo- logique
Org. travaux
Suivitravaux
Vérif. CR act.
Suivitravaux
Suivitravaux
Vérif. CR act.
Suivitravaux
Suivitravaux
Vérif. CR act.
Suivitravaux
Suivitravaux
Vérif. CR act.
Suivitravaux
Suivitravaux
Vérif. CR act
Suivitravaux
Suivitravaux
Vérif. CR act.
Pilotage
Pilotage travaux
Pilotage travaux
Comité pilotage
Pilotage travaux
Pilotage travaux
Pilotage travaux
Comité pilotage
Pilotage travaux
Pilotage travaux
Pilotage travaux
Comité pilotage
Pilotage travaux
Pilotage travaux
Pilotage travaux
Comité pilotage
Coachingscientifique
Session réflexion / conception / analyseà l’Innov’Centerpar demi-journée
Lecture Dossier
Annuel R&D
Formation ou Assistance
Bonnes pratiques des opérations de R&D
Bonnes pratiques rédactionnelles du dossier technique
Assistanceadministrative
Aide Tableau charges
Vérif. dossier CIR
Etude transfert risque CIRAssurance
10/07/2014 (C) 2014 Innover Plus - solution Innov'Research - CIR Sécurité 19
Déroulement des travaux de l’année du programme de R&D
Préparation et dépôt CIR

20. R&D
Pour en savoir plus ….
10/07/2014 (C) 2014 Innover Plus - solution Innov'Research - CIR Sécurité 20
Thierry VONFELT
Consultant, associé
Tel. Fixe : 03 69 06 78 43
Tel. Mobile : 06 33 91 87 96
Courriel : vonfelt@innover-plus.eu
Site web : www.innover-plus.eu