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12 Avril 2012


                                L’ORSA
                                Du pilotage des risques à l’excellence
                                opérationnelle




                                Vos INTERLOCUTEURS
                                  Pierre-Antoine Duez            Didier Alleaume
                                  Associé                        Associé
    chaîne TV   page weave                                       didier.alleaume@weave.eu
                                  pierre-antoine.duez@weave.eu
@weaveconseil   blog.weave.eu     +33 (0)6 07 80 79 29           +33 (0)6 68 08 19 43
Agenda de la présentation



Partie 1 : rappels sur la Directive Solvabilité 2
•   Rappel du contexte et des enjeux de la directive Solvabilité 2

•   Point sur le calendrier

•   Rappel sur le Pilier II



Partie 2 : l’ORSA
•   Définition
•   Principes directeurs
•   Eléments à prendre en compte
•   Démarche proposée
•   L’ERM comme cadre de référence
•   Evolution de la gouvernance
•   Opportunités d’optimisation
•   Écueils à éviter
•   Facteurs clés de succès


                                                             2
Solvabilité 2
                       Contexte et Enjeux


•   La Directive Solvabilité 2 a été conçue pour faire évoluer les règles de solvabilité en vigueur et pour
    répondre aux objectifs suivants :
      Créer un marché unique européen de l’assurance, avec des normes communes et plus lisibles
      Renforcer la solidité des assureurs et la sécurité des assurés en vue de garantir in fine la stabilité du système
       financier européen
      Harmoniser la gouvernance des organismes d’assurance


              Pilier I                                 Pilier II                            Pilier III
        Besoins quantitatifs                   Activités de supervision               Discipline de marché

    • Objectif : le niveau de capital        • Objectif : identification et        • Objectif : amélioration de la
      doit refléter le profil de risque de     évaluation    des   risques,   en     communication externe et des
      l’institution                            particulier ceux non capturés par     reportings destinés aux autorités
                                               le Pilier I                           de supervision




    Le pilier I a été rapidement appréhendé dès les premières études d’impacts, contrairement
               aux piliers II & III qui restent à construire pour nombre d’organismes.


                                                              3
Solvabilité 2
                            Calendrier

     La réforme Solvabilité II a vu ses premières discussions débuter en 2005. Elle doit entrer en vigueur au 1er janvier 2014


Directive cadre                     Directive                       QRT et                              Etats
 Solvabilité 2                     Omnibus 2                     rapports en                        définitifs au
  (niveau 1)                       adoptée le                     validation                         printemps
 adoptée le 25                      21 mars                     par la France                           2013
  nov. 2009                           2012                            en
                                                                  septembre
                                                                     2012




                    Résultats                     Adoption                       Transposition                       Premiers
                  européens du                  des mesures                     en droit français                    envois des
                  QIS 5 parus le                d’application                      avant le 1er                         états
                  14 mars 2011                   (niveau 2)                       janvier 2013                      Solvabilité 2
                   par EIOPA /                    prévue en                                                           en avril
                    Résultats                     juin 2012                                                          2014 (y.c.
                     français                    par la Cour                                                          rapport
                  commentés le                  Européenne                                                             ORSA)
                   27 avril 2011
                    par l’ACP

                                       2013 sera un « exercice à blanc » pour lequel
                                   les organismes doivent se préparer dès maintenant.


                                                                     4
Solvabilité 2
                       Contenu du pilier II


            Pilier II
    Activités de supervision
                                          Le pilier II est au cœur de la Directive Solvabilité 2.
        Type de risques :
 Tous les risques , y compris ceux        Le pilier II de la réforme Solvabilité 2 est moins explicite à ce stade que le
    non traités dans le pilier I          pilier I mais demeure toutefois primordial car il définit le nouveau processus
                                          de pilotage des organismes.
 Nécessitent la mise en œuvre d’un
 programme de gestion des risques         Formalisation des processus, gouvernance des risques et mise en œuvre des
                                          outils de gestion des risques sont indispensables pour permettre le pilotage
                                          de l’organisme selon les nouvelles normes de Solvabilité 2.

Dispositif existant mais pas toujours     Au sein du pilier II, une grande nouveauté est introduite : l’ORSA.
   suffisamment bien formalisé
                                          L’ORSA fait figure de révolution pour les différents acteurs du marché.
       Nouveauté : ORSA                   Appréhender la démarche ORSA, ses objectifs et sa mise en œuvre
      Article 45 de la directive          opérationnelle représente un important défi à relever.



        L’ORSA incarne l’essence du pilier II et porte les principaux enjeux de la réforme
                                         Solvabilité 2.


                                                       5
Agenda de la présentation



Partie 1 : rappels sur la Directive Solvabilité 2
•   Rappel du contexte et des enjeux de la directive Solvabilité 2

•   Point sur le calendrier à venir

•   Rappel sur le Pilier II



Partie 2 : l’ORSA
•   Définition
•   Principes directeurs
•   Eléments à prendre en compte
•   Démarche proposée
•   L’ERM comme cadre de référence
•   Evolution de la gouvernance
•   Opportunités d’optimisation
•   Écueils à éviter
•   Facteurs clés de succès


                                                             6
ORSA
                      Définition et rôle


                                                                               Gouvernance
•   L’ORSA (Own Risk and Solvency Assessment) est un                              art 41
    processus d’évaluation interne des risques et de la
    solvabilité qui fait partie intégrante des décisions           Sous-                     Gestion des
    stratégiques de l’entreprise (art 45 de la directive)        traitance                     risques
                                                                   art 49                       art 44


•   L’objectif poursuivi est de sécuriser les processus de                       ORSA
    décision en y intégrant les impacts futurs sur le
                                                                                 art 45
    niveau de fonds propres, ainsi que les capacités de
    couverture des engagements et du ratio de solvabilité
                                                                  Fonction
                                                                 actuarielle                 Audit interne
                                                                                                art 47
                                                                   art 48
•   Les éléments à produire par les organismes sont : la
    politique d’ORSA, les résultats des processus d’ORSA,
    le rapport interne et le rapport au régulateur                              Contrôle
                                                                                 interne
                                                                                  art 46




      L’ORSA est avant tout un processus dynamique qui implique fortement la direction
                    générale et l’ensemble des fonctions opérationnelles.


                                                             7
ORSA
                     Les principes directeurs


•   L’ORSA doit fournir une approche globale et prospective pour gérer l’ensemble des risques auxquels est soumis
    l’organisme d’assurance (les risques servant à calculer le SCR mais aussi les autres risques comme le risque de
    réputation, les risques stratégiques, les risques émergents…)

•   L’ORSA doit permettre d’évaluer les impacts des orientations stratégiques sur les risques et la solvabilité
    pour ajuster les décisions de la structure à ses capacités financières actuelles et futures. Chacun de ces éléments doit
    venir alimenter la Filière risques qui fait vivre l’ORSA

•   La méthodologie employée doit être proportionnelle à la complexité des activités de l’organisme et à la nature des
    risques auxquels il est exposé

•   L’ORSA est de la responsabilité de l’organe exécutif qui est en charge de son pilotage et de ses résultats vis à-vis
    du régulateur

•   Un rapport sur l’ORSA doit être présenté au superviseur à intervalle régulier, au moins une fois par an, et dès lors que
    survient une modification significative du profil de risque de l’assureur. Ainsi, c’est un « rapport vivant » qui, mis à
    jour de façon permanente, permet de suivre les évolutions de la structure pour mieux fiabiliser son fonctionnement


                     Chaque ORSA est propre à l’organisme qui le met en œuvre.


                                                           8
ORSA
                             Les principaux éléments à intégrer dans le dispositif

L’ORSA est un processus qui permet d’articuler les différentes composantes clés de l’organisme : la stratégie, les processus
de décision, le système de gestion des risques, l’environnement externe et la solvabilité.

                                                                         Stratégie

                                                      •   Objectifs                •   Allocation
                                                          stratégiques                 stratégique
                                                      •   Stratégie de risque      •   Réassurance &
                                                      •   Utilisation du capital       autres
                                                          et des ressources            couvertures
                                                          financières              •   Décisions de
                                                      •   Business Plan                gestion




        Analyse et évaluation des risques                    Pilotage de la Solvabilité                             Processus de Décision

                                                                                                            •   Pilotage du profil de risque
         •   Identification des risques               •   Bilan économique •       Stress test & scenario
                                                                                                            •   Pilotage de la solvabilité
         •   Analyses quantitatives                   •   Paramètres et     •      Evaluation des fonds
                                                          hypothèses des           propres                  •   Tolérance & appétence aux risques
         •   Evaluation de la qualité des contrôles       modèles de risque •      Ecarts constatés par     •   Fréquence des évaluations
         •   Profil de risques                        •   Calibrage des            rapport aux résultats    •   Support pour les décisions stratégiques
         •   Politiques de gestion des risques            modèles                  du pilier I              •   Documentation de la gouvernance des risques
         •   RCSA                                     •   BE and RM                                         •   Publications (Pilier III)




                                                      Environnement macro-économique

                                                      •   Contexte des marchés
                                                      •   Risques émergents
                                                      •   Risques à long terme
                                                      •   Veille réglementaire
                                                      •   Evolution de l’environnement juridique




                                                                            9
ORSA
                     Vers une évolution du pilotage des risques et de la solvabilité

La mise en place d’un dispositif ORSA passe par plusieurs étapes qui reflètent la maturité des organismes en matière de
gestion des risques :
Maximiser
l’utilisation
des fonds                                                            Solvabilité 2                       Evolution
propres                                                                                                     des
                                                                                                        paramètres
                                                                                                        techniques

                                                                                     Optimisation de
                                                                                     l’allocation des
Assurer la                                                                            fonds propres
stabilité des
coûts et des                                                     Analyse Risque
revenus                                                          / performance
                                                                 « dynamique »
Assurer le
respect des
contraintes      Solvabilité 1
règlementaires                                   Contrôle des
de base                                            risques



                                  Mesure des risques


                   Identification des
                        risques                                                                                      Difficulté de mise
                                                                                                                         en œuvre


      L’ORSA doit permettre de passer d’une logique de contrôle des risques a posteriori
             à une logique de pilotage par les risques qui intègre la solvabilité.

                                                                10
ORSA
                                              Notre proposition de démarche

   Cas d’un organisme ayant un dispositif peu ou pas formalisé : la mise en œuvre de l’ORSA pourrait suivre les étapes suivantes :

                        1                          2                         3                        4                         5
                                                       Définition d’un                                    Mise en place             Pilotage et mise
Etapes




                                                                                  Déclinaison
 clés




                        Cadrage de l’ORSA                 cadre de                                         d’outils de                  à jour du
                                                                                 opérationnelle
                                                         référence                                          pilotage                   dispositif


                        • Définition du           • Stratégie de risque /   • Budget de risque        • Indicateurs de suivi   • Documentation des
                          périmètre                 degré d’appétence au      décliné en objectifs      des fonds propres et     résultats du
                                                                              par lignes métiers
Principaux éléments à




                                                    risque                                              tableaux de bord         processus d’ORSA
                        • Identification de                                                             risques
                          l’existant              • Budget de risque        • Référentiels, normes                             • Backtesting des
                                                                              et processus de         • Reportings de suivi      indicateurs clés
      construire




                        • Validation des rôles    • Politiques de risque      gestion des risques       internes et
                          et responsabilités                                • Formalisation des         règlementaires         • Recalibrage du
                          dans le processus       • Plan d’affaires           gouvernance s des                                  dispositif
                          ORSA                                                risques                 • Mise en place d’un
                                                  • Plan de mise en                                     outil /SIGR            • Bilan des mises à
                        • Validation du niveau      œuvre                   • Scénarios / stress                                 jour
                          de granularité            opérationnelle            tests sur l’évolution
                          organisationnelle de                                des fonds propres
                          l’ORSA




                                                                                    11
ORSA
                          Une démarche ERM permet de construire le cadre de référence

Le cadre conceptuel de l’ERM pourrait être représenté ainsi :
                                                                                    1
 1   La capacité de risque dépend directement du cadre
                                                                                                                          Au sein de ce cadre réglementaire, il
     réglementaire : Codes, Directive SII, règles internes…                                                           2
                                                                               Capacité de                                est possible de définir un appétit au
                                                                                 risque                                   risque validé par le Conseil
                                                                            2 Appétit au
3    Déclinaison de l’appétit au risque à l’instant T par                         risque                                  d’Administration
     la Direction : évaluation des risques auxquels                     3    Profil de risque
                                                                                                                      4   Stratégie de communication externe :
     l’organisme est exposé                                                                                               régulateur et public
                                                                    4    Communication externe

5    Processus de gestion des risques                       5       Pilotage et contrôle en matière                   6   Allocation de capital adaptée au
     clairement définis                                                  de gestion des risques                           niveau de risque


                                                                                                                                          Formation du
                                                                6                                                                         personnel qui doit être
7    Modélisation du niveau de capital
                                                                                                                                          sensibilisé à la gestion
     correspondant au niveau de risque                                                                                               8
                                                            7                                                                             des risques et aux
                                                                        Evaluation du risque et du
                                                                        capital (modèles internes
                                                                                                                                          conduites à adopter
                                                                                  …etc.)

     La qualité des données                                                                                                               SI pleinement intégrés
 9                                                                                                                                   10
     nécessaires aux                                                                                                                      comme support dans le
     reportings est la base                                                                                                               dispositif de gestion des
                                           Gestion RH et
                                8          valorisation du              9     Information et      10         Technologie et               risques
                                           capital humain                        reporting                   infrastructure

                  Stratégie relevant des instances délibérantes             Fonctions de gestion, contrôle et suivi                  Support



                                                                               12
ORSA
                       La gouvernance des risques et de la solvabilité évolue


Notre constat : un certain nombre de changements ont été observés chez différents assureurs depuis quelques mois :


   Evolution du rôle de la Direction des risques                          Mise en place d’un comité des risques




  • Une tendance à l’évolution vers « une direction des             • Un nouveau comité, en complément des instances
    risques et de la solvabilité » avec une nouvelle                  existantes (CSAP, Comité d’investissement, Comité
    répartition des rôles à l’intérieur de la direction               d’audit etc.)

  • Une fonction récemment créée (notamment chez des                • Un rôle de suivi transverse des différents risques (ex:
    acteurs de petite taille) qui doit asseoir sa légitimité          risques financiers, risques techniques, risques ALM
    par rapport aux autres directions                                 etc.) et de la solvabilité

  • Un rôle clé dans l’animation du processus d’ORSA                • Une répartition des pouvoirs très différente selon les
                                                                      organismes : instance décisionnaire ou non, droit de
                                                                      véto du comité versus droit d’alerte auprès des
  • L’utilité d’une « charte de gestion des risques »                 instances dirigeantes



       L’évolution de la gouvernance des risques et de la solvabilité doit permettre une
  clarification des responsabilités. Elle doit aussi être en phase avec la culture d’entreprise.


                                                               13
ORSA
                       Une opportunité d’optimiser les processus

                                                                                       Optimiser les processus et les
•   Les activités d’assurance sont soumises à de multiples contrôles, qui ont un
                                                                                                contrôles
    impact sur la fluidité et sur les coûts des processus
                                                                                   1) Partir des processus existants

•   L’ORSA ne doit pas représenter une strate de contrôle supplémentaire mais
    bien un processus d’ensemble qui englobe toutes les activités de
    l’établissement et contribue à sa stratégie
                                                                                   2) Identifier les risques,
                                                                                       inefficiences et gaspillages

•   Sa mise en place doit être envisagée comme une opportunité de rationaliser
    les processus existants
                                                                                   3) Concevoir un processus cible
•   L’ORSA peut être considéré comme une opportunité de                               plus efficient, avec des points
                                                                                      de contrôles ciblés                        contrôle
    réorganisation    opérationnelle     qui    permettra  à
    l’organisme de renforcer la qualité de son pilotage tout                               Exemple d’application sur le processus de
    en améliorant l’efficacité de ses processus                                                      production des QRT
                                                                                                  Attente lors des
                                                                                                    traitements
                                                                                                                          Valeur réellement
                                                                                                                               ajoutée
                                                                                     Traitement manuel

     Appliquer une méthode Lean Six Sigma permet d’optimiser
     les processus et les contrôles en réduisant les gaspillages                            Correction des

     mais aussi les risques, avec in fine un impact positif sur les
                                                                                             anomalies

                                                                                                                           Rapprochement des
     besoins de fonds propres.                                                                            Analyse des
                                                                                                         incohérences
                                                                                                                        données compta-risque




                                                              14
ORSA
                            Les écueils à éviter dans la mise en œuvre et solutions possibles

          Ecueils fréquemment rencontrés                                                       Solutions possibles

« Le projet d’ORSA est vécu comme un projet réglementaire sans             • Nécessité de recueillir dès la phase de cadrage la vision et les
         lien avec les objectifs stratégiques du Groupe »                    attentes de la Direction Générale; La DG doit être formée pour
                                                                             pouvoir s’impliquer et challenger les résultats de l’ORSA

« Le projet d'ORSA reste à un niveau théorique et conceptuel sans          • Les résultats de l’ORSA doivent être accessibles à tous. Il faut
  impact sur la réalité opérationnelle et la culture d’entreprise »          communiquer et organiser la redescente d’information à tous
                                                                             les niveaux opérationnels.

 « Le projet d’ORSA s’enlise dans un niveau de détail trop fin, en         • Le niveau de granularité et la maille organisationnelle doivent
              particulier sur le pilotage des risques »                      être définis entre les opérationnels et la Direction Générale lors
                                                                             du cadrage


   « Le projet d'ORSA est développé sans lien avec l’existant,             • Il faut impérativement construire l’ORSA en cohérence et en se
          ajoutant une couche de complexité nocive »                         basant sur l’existant pour éviter la duplication d’effort

                                                                           • En se basant sur une approche ERM, l’ORSA doit se focaliser
« Le projet d'ORSA cherche à additionner les multiples risques de            sur les risques majeurs et non sur un suivi exhaustif des risques.
          l’organisme sans apporter de vision nouvelle »                     Il doit aussi se concentrer sur les effets de corrélation /
                                                                             diversification des risques entre les lignes de métiers

                                                                           • La déclinaison du triptyque « stratégie – risques – solvabilité »
 « Le projet d'ORSA est vécu comme un projet sponsorisé par la               auprès des métiers est une étape indispensable. Il faut
    DG, mais qui n’a pas d’impact sur le travail quotidien des
                        collaborateurs »                                     concentrer les efforts sur l’accompagnement et fixer des
                                                                             objectifs aux contributeurs de l’ORSA
                                                                           • Il faut privilégier les recalculs partiels: hormis les changements
« L'ORSA va créer une lourdeur administrative supplémentaire et              significatifs impactant l’organisme, les mises à jour de l’ORSA
     démobiliser progressivement ses acteurs au fil de l’eau »               peuvent porter simplement sur une partie du processus et non
                                                                             sur l’ensemble.


                                                                      15
ORSA
                   Quelques facteurs clés de succès

                               • L’implication à tous les niveaux de l’organisme est primordiale pour garantir le
          1.                     succès de la démarche ORSA et sa pérennité
Une mobilisation forte         • L’ORSA n’est pas seulement un processus « bottom-up » animé par des
 des acteurs à tous les          opérationnels et piloté par la direction générale, c’est aussi un processus de
                                 redescente des résultats auprès des fonctions opérationnelles pour leurs propres
        niveaux                  besoins de pilotage

                               • Les aspects quantitatifs dans le cadre de l’ORSA doivent être en ligne avec les
          2.                     principes d’évaluation du pilier I mais doivent ouvrir de nouvelles perspectives

Une capitalisation sur         • Le pilotage de la solvabilité ne requiert pas nécessairement un recalcul complet des
  l’existant et une              ratios MCR/SCR. L’organisme peut repartir des résultats de la formule standard ou
                                 des modèles internes, faire un calcul partiel et des estimations
optimisation avec les
 travaux des autres            • Un ORSA optimal doit permettre d’alimenter le pilier III de Solvabilité 2 : en effet,
        piliers                  le rapport au régulateur et le rapport au public doivent se nourrir des informations
                                 issues de l’ORSA tant pour leurs parties quantitatives que qualitatives

                               • La mise en place d’un outil permet :

          3.                       • De gérer de manière centralisée l’ensemble de la documentation (référentiels
                                     processus, risques et contrôles, charte de gouvernance…), et d’en assurer la
                                     qualité (traçabilité, piste d’audit)
La mise en place d’un
 outil en support du               • De piloter le processus d’ORSA
 processus d’ORSA                  • D’attribuer des rôles et responsabilités et de renforcer la gouvernance
                                   • De gagner en efficacité dans la production des rapports



                                                    16
Présentation du Groupe weave




                    17
Présentation du groupe weave
                            Un groupe de conseil multi-spécialiste à taille humaine


• Un acteur significatif du conseil :
    o Créé en 2001                                                              Une culture de l’excellence alliant un savoir faire issu
    o 240 consultants en 2011                                                      des grands cabinets à une capacité à construire
    o Bureaux à Paris et Bruxelles                                                        des interventions sur-mesure

• Un cabinet de conseil dynamique en forte croissance :
    o 1er cabinet de conseil français diplômé EFQM en 2011, qualité totale, en obtenant l’une des meilleures notes de ce modèle
    o Prix gazelle 2005 du Ministère des PME récompensant les entreprises à forte croissance
    o Capacité d’accompagnement à l’international

• 2 métiers complémentaires :
    o Le conseil en stratégie opérationnelle
    o Le conseil en management des systèmes d’information

• Des compétences multisectorielles :
    o   Assurance,
    o   Banque,
    o   Gestion d’actifs,
    o   Energie,
    o   Industrie,
    o   Distribution,
    o   Secteur Public,




                                                                      18
Présentation du groupe weave
                             Notre positionnement sur le secteur assurances


Eléments clés                                                                 Nos principaux clients dans le secteur Assurance
 Plus de 80 consultants possédant des compétences sur le secteur
  financier : assurance, banque, gestion d’actifs
 Un pôle de conseil dédié à la gestion des risques et conformité
 Un accompagnement sur l’ensemble des dimensions de vos projets,
  de la stratégie à l’exécution




                                                                              Nos compétences Assurance

                                                                              Stratégie et mise en place de partenariats
Notre positionnement                                                          Expertise fonctionnelle assurance
                                                                              Gestion des risques : mise en place de dispositif de gestion des risques,
                                                                               ERM, SIGR, risques de crédit, risques opérationnels, risques
                                              Mise en     Conduite du
                 Stratégie     Cadrage        œuvre       changement           ALM/liquidité
                                                                              Pilotage de projets Solvabilité 2
      Conseil
       métier                                                             Réglementation et conformité assurance
                                                                              Architecture et gouvernance des SI
    Conseil SI
                                                                           Approche client : marketing et fidélisation, satisfaction client, gestion des
                                                                               réclamations
     Pilotage                                                                 Distribution multicanale
 Programmes
   complexes
                                                                          Efficacité opérationnelle
                                                                              Valorisation du capital humain



                                                                        19
Présentation du groupe weave
                             Nos offres en gestion des risques et conformité réglementaire

                                 Dispositif de gestion des                       Performance et qualité des
                                 risques (ERM)                                   processus risques
                                  •   Mise en place d’un cadre de référence         • Diagnostic des processus
                                  •   Appétence au risque                           • Efficacité opérationnelle
                                  •   Cartographie et mesure des risques            • Amélioration continue
                                  •   Reporting décisionnel
 Contrôle permanent                                                                                               FATCA, EMIR, MIF II…
   • Efficacité du dispositif de contrôle                                                                         • Etudes d’impact
     permanent                                                                                                    • Diagnostic « flash »
   • Optimisation de la gouvernance                                                                               • Implémentation opérationnelle
   • Indicateurs clés et tableaux de bord                   Risk &                                                • Formation des collaborateurs
   • Implémentation d’outils de contrôle
                                                                    Compliance
« Less but better »
                                                                                                    Solvency II
• Optimisation du dispositif de contrôle                                                             • Cadrage et analyse d’impacts
• Approche « risques majeurs »
                                                                                                     • Pilotage des projets piliers 2 et 3
• Audit du dispositif existant
                                                                                                     • Mise en œuvre de l’ORSA
• Implémentation d’un SIGR

         Risques opérationnels                                                              Bâle II et III
                                                  Lutte contre le                            • Evolutions réglementaires
            • Cartographie des risques
              opérationnels                       blanchiment                                • Analyse d’impacts
            • Quantification                         • Optimisation de dispositif LCB-FT     • Accompagnement à la mise en œuvre
            • RCSA                                   • Formation des collaborateurs          • Audits de conformité
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[Table ronde 12.04 à Paris] L’ORSA : du pilotage des risques à l’excellence opérationnelle

  • 1. 12 Avril 2012 L’ORSA Du pilotage des risques à l’excellence opérationnelle Vos INTERLOCUTEURS Pierre-Antoine Duez Didier Alleaume Associé Associé chaîne TV page weave didier.alleaume@weave.eu pierre-antoine.duez@weave.eu @weaveconseil blog.weave.eu +33 (0)6 07 80 79 29 +33 (0)6 68 08 19 43
  • 2. Agenda de la présentation Partie 1 : rappels sur la Directive Solvabilité 2 • Rappel du contexte et des enjeux de la directive Solvabilité 2 • Point sur le calendrier • Rappel sur le Pilier II Partie 2 : l’ORSA • Définition • Principes directeurs • Eléments à prendre en compte • Démarche proposée • L’ERM comme cadre de référence • Evolution de la gouvernance • Opportunités d’optimisation • Écueils à éviter • Facteurs clés de succès 2
  • 3. Solvabilité 2 Contexte et Enjeux • La Directive Solvabilité 2 a été conçue pour faire évoluer les règles de solvabilité en vigueur et pour répondre aux objectifs suivants :  Créer un marché unique européen de l’assurance, avec des normes communes et plus lisibles  Renforcer la solidité des assureurs et la sécurité des assurés en vue de garantir in fine la stabilité du système financier européen  Harmoniser la gouvernance des organismes d’assurance Pilier I Pilier II Pilier III Besoins quantitatifs Activités de supervision Discipline de marché • Objectif : le niveau de capital • Objectif : identification et • Objectif : amélioration de la doit refléter le profil de risque de évaluation des risques, en communication externe et des l’institution particulier ceux non capturés par reportings destinés aux autorités le Pilier I de supervision Le pilier I a été rapidement appréhendé dès les premières études d’impacts, contrairement aux piliers II & III qui restent à construire pour nombre d’organismes. 3
  • 4. Solvabilité 2 Calendrier La réforme Solvabilité II a vu ses premières discussions débuter en 2005. Elle doit entrer en vigueur au 1er janvier 2014 Directive cadre Directive QRT et Etats Solvabilité 2 Omnibus 2 rapports en définitifs au (niveau 1) adoptée le validation printemps adoptée le 25 21 mars par la France 2013 nov. 2009 2012 en septembre 2012 Résultats Adoption Transposition Premiers européens du des mesures en droit français envois des QIS 5 parus le d’application avant le 1er états 14 mars 2011 (niveau 2) janvier 2013 Solvabilité 2 par EIOPA / prévue en en avril Résultats juin 2012 2014 (y.c. français par la Cour rapport commentés le Européenne ORSA) 27 avril 2011 par l’ACP 2013 sera un « exercice à blanc » pour lequel les organismes doivent se préparer dès maintenant. 4
  • 5. Solvabilité 2 Contenu du pilier II Pilier II Activités de supervision Le pilier II est au cœur de la Directive Solvabilité 2. Type de risques : Tous les risques , y compris ceux Le pilier II de la réforme Solvabilité 2 est moins explicite à ce stade que le non traités dans le pilier I pilier I mais demeure toutefois primordial car il définit le nouveau processus de pilotage des organismes. Nécessitent la mise en œuvre d’un programme de gestion des risques Formalisation des processus, gouvernance des risques et mise en œuvre des outils de gestion des risques sont indispensables pour permettre le pilotage de l’organisme selon les nouvelles normes de Solvabilité 2. Dispositif existant mais pas toujours Au sein du pilier II, une grande nouveauté est introduite : l’ORSA. suffisamment bien formalisé L’ORSA fait figure de révolution pour les différents acteurs du marché. Nouveauté : ORSA Appréhender la démarche ORSA, ses objectifs et sa mise en œuvre Article 45 de la directive opérationnelle représente un important défi à relever. L’ORSA incarne l’essence du pilier II et porte les principaux enjeux de la réforme Solvabilité 2. 5
  • 6. Agenda de la présentation Partie 1 : rappels sur la Directive Solvabilité 2 • Rappel du contexte et des enjeux de la directive Solvabilité 2 • Point sur le calendrier à venir • Rappel sur le Pilier II Partie 2 : l’ORSA • Définition • Principes directeurs • Eléments à prendre en compte • Démarche proposée • L’ERM comme cadre de référence • Evolution de la gouvernance • Opportunités d’optimisation • Écueils à éviter • Facteurs clés de succès 6
  • 7. ORSA Définition et rôle Gouvernance • L’ORSA (Own Risk and Solvency Assessment) est un art 41 processus d’évaluation interne des risques et de la solvabilité qui fait partie intégrante des décisions Sous- Gestion des stratégiques de l’entreprise (art 45 de la directive) traitance risques art 49 art 44 • L’objectif poursuivi est de sécuriser les processus de ORSA décision en y intégrant les impacts futurs sur le art 45 niveau de fonds propres, ainsi que les capacités de couverture des engagements et du ratio de solvabilité Fonction actuarielle Audit interne art 47 art 48 • Les éléments à produire par les organismes sont : la politique d’ORSA, les résultats des processus d’ORSA, le rapport interne et le rapport au régulateur Contrôle interne art 46 L’ORSA est avant tout un processus dynamique qui implique fortement la direction générale et l’ensemble des fonctions opérationnelles. 7
  • 8. ORSA Les principes directeurs • L’ORSA doit fournir une approche globale et prospective pour gérer l’ensemble des risques auxquels est soumis l’organisme d’assurance (les risques servant à calculer le SCR mais aussi les autres risques comme le risque de réputation, les risques stratégiques, les risques émergents…) • L’ORSA doit permettre d’évaluer les impacts des orientations stratégiques sur les risques et la solvabilité pour ajuster les décisions de la structure à ses capacités financières actuelles et futures. Chacun de ces éléments doit venir alimenter la Filière risques qui fait vivre l’ORSA • La méthodologie employée doit être proportionnelle à la complexité des activités de l’organisme et à la nature des risques auxquels il est exposé • L’ORSA est de la responsabilité de l’organe exécutif qui est en charge de son pilotage et de ses résultats vis à-vis du régulateur • Un rapport sur l’ORSA doit être présenté au superviseur à intervalle régulier, au moins une fois par an, et dès lors que survient une modification significative du profil de risque de l’assureur. Ainsi, c’est un « rapport vivant » qui, mis à jour de façon permanente, permet de suivre les évolutions de la structure pour mieux fiabiliser son fonctionnement Chaque ORSA est propre à l’organisme qui le met en œuvre. 8
  • 9. ORSA Les principaux éléments à intégrer dans le dispositif L’ORSA est un processus qui permet d’articuler les différentes composantes clés de l’organisme : la stratégie, les processus de décision, le système de gestion des risques, l’environnement externe et la solvabilité. Stratégie • Objectifs • Allocation stratégiques stratégique • Stratégie de risque • Réassurance & • Utilisation du capital autres et des ressources couvertures financières • Décisions de • Business Plan gestion Analyse et évaluation des risques Pilotage de la Solvabilité Processus de Décision • Pilotage du profil de risque • Identification des risques • Bilan économique • Stress test & scenario • Pilotage de la solvabilité • Analyses quantitatives • Paramètres et • Evaluation des fonds hypothèses des propres • Tolérance & appétence aux risques • Evaluation de la qualité des contrôles modèles de risque • Ecarts constatés par • Fréquence des évaluations • Profil de risques • Calibrage des rapport aux résultats • Support pour les décisions stratégiques • Politiques de gestion des risques modèles du pilier I • Documentation de la gouvernance des risques • RCSA • BE and RM • Publications (Pilier III) Environnement macro-économique • Contexte des marchés • Risques émergents • Risques à long terme • Veille réglementaire • Evolution de l’environnement juridique 9
  • 10. ORSA Vers une évolution du pilotage des risques et de la solvabilité La mise en place d’un dispositif ORSA passe par plusieurs étapes qui reflètent la maturité des organismes en matière de gestion des risques : Maximiser l’utilisation des fonds Solvabilité 2 Evolution propres des paramètres techniques Optimisation de l’allocation des Assurer la fonds propres stabilité des coûts et des Analyse Risque revenus / performance « dynamique » Assurer le respect des contraintes Solvabilité 1 règlementaires Contrôle des de base risques Mesure des risques Identification des risques Difficulté de mise en œuvre L’ORSA doit permettre de passer d’une logique de contrôle des risques a posteriori à une logique de pilotage par les risques qui intègre la solvabilité. 10
  • 11. ORSA Notre proposition de démarche Cas d’un organisme ayant un dispositif peu ou pas formalisé : la mise en œuvre de l’ORSA pourrait suivre les étapes suivantes : 1 2 3 4 5 Définition d’un Mise en place Pilotage et mise Etapes Déclinaison clés Cadrage de l’ORSA cadre de d’outils de à jour du opérationnelle référence pilotage dispositif • Définition du • Stratégie de risque / • Budget de risque • Indicateurs de suivi • Documentation des périmètre degré d’appétence au décliné en objectifs des fonds propres et résultats du par lignes métiers Principaux éléments à risque tableaux de bord processus d’ORSA • Identification de risques l’existant • Budget de risque • Référentiels, normes • Backtesting des et processus de • Reportings de suivi indicateurs clés construire • Validation des rôles • Politiques de risque gestion des risques internes et et responsabilités • Formalisation des règlementaires • Recalibrage du dans le processus • Plan d’affaires gouvernance s des dispositif ORSA risques • Mise en place d’un • Plan de mise en outil /SIGR • Bilan des mises à • Validation du niveau œuvre • Scénarios / stress jour de granularité opérationnelle tests sur l’évolution organisationnelle de des fonds propres l’ORSA 11
  • 12. ORSA Une démarche ERM permet de construire le cadre de référence Le cadre conceptuel de l’ERM pourrait être représenté ainsi : 1 1 La capacité de risque dépend directement du cadre Au sein de ce cadre réglementaire, il réglementaire : Codes, Directive SII, règles internes… 2 Capacité de est possible de définir un appétit au risque risque validé par le Conseil 2 Appétit au 3 Déclinaison de l’appétit au risque à l’instant T par risque d’Administration la Direction : évaluation des risques auxquels 3 Profil de risque 4 Stratégie de communication externe : l’organisme est exposé régulateur et public 4 Communication externe 5 Processus de gestion des risques 5 Pilotage et contrôle en matière 6 Allocation de capital adaptée au clairement définis de gestion des risques niveau de risque Formation du 6 personnel qui doit être 7 Modélisation du niveau de capital sensibilisé à la gestion correspondant au niveau de risque 8 7 des risques et aux Evaluation du risque et du capital (modèles internes conduites à adopter …etc.) La qualité des données SI pleinement intégrés 9 10 nécessaires aux comme support dans le reportings est la base dispositif de gestion des Gestion RH et 8 valorisation du 9 Information et 10 Technologie et risques capital humain reporting infrastructure Stratégie relevant des instances délibérantes Fonctions de gestion, contrôle et suivi Support 12
  • 13. ORSA La gouvernance des risques et de la solvabilité évolue Notre constat : un certain nombre de changements ont été observés chez différents assureurs depuis quelques mois : Evolution du rôle de la Direction des risques Mise en place d’un comité des risques • Une tendance à l’évolution vers « une direction des • Un nouveau comité, en complément des instances risques et de la solvabilité » avec une nouvelle existantes (CSAP, Comité d’investissement, Comité répartition des rôles à l’intérieur de la direction d’audit etc.) • Une fonction récemment créée (notamment chez des • Un rôle de suivi transverse des différents risques (ex: acteurs de petite taille) qui doit asseoir sa légitimité risques financiers, risques techniques, risques ALM par rapport aux autres directions etc.) et de la solvabilité • Un rôle clé dans l’animation du processus d’ORSA • Une répartition des pouvoirs très différente selon les organismes : instance décisionnaire ou non, droit de véto du comité versus droit d’alerte auprès des • L’utilité d’une « charte de gestion des risques » instances dirigeantes L’évolution de la gouvernance des risques et de la solvabilité doit permettre une clarification des responsabilités. Elle doit aussi être en phase avec la culture d’entreprise. 13
  • 14. ORSA Une opportunité d’optimiser les processus Optimiser les processus et les • Les activités d’assurance sont soumises à de multiples contrôles, qui ont un contrôles impact sur la fluidité et sur les coûts des processus 1) Partir des processus existants • L’ORSA ne doit pas représenter une strate de contrôle supplémentaire mais bien un processus d’ensemble qui englobe toutes les activités de l’établissement et contribue à sa stratégie 2) Identifier les risques, inefficiences et gaspillages • Sa mise en place doit être envisagée comme une opportunité de rationaliser les processus existants 3) Concevoir un processus cible • L’ORSA peut être considéré comme une opportunité de plus efficient, avec des points de contrôles ciblés contrôle réorganisation opérationnelle qui permettra à l’organisme de renforcer la qualité de son pilotage tout Exemple d’application sur le processus de en améliorant l’efficacité de ses processus production des QRT Attente lors des traitements Valeur réellement ajoutée Traitement manuel Appliquer une méthode Lean Six Sigma permet d’optimiser les processus et les contrôles en réduisant les gaspillages Correction des mais aussi les risques, avec in fine un impact positif sur les anomalies Rapprochement des besoins de fonds propres. Analyse des incohérences données compta-risque 14
  • 15. ORSA Les écueils à éviter dans la mise en œuvre et solutions possibles Ecueils fréquemment rencontrés Solutions possibles « Le projet d’ORSA est vécu comme un projet réglementaire sans • Nécessité de recueillir dès la phase de cadrage la vision et les lien avec les objectifs stratégiques du Groupe » attentes de la Direction Générale; La DG doit être formée pour pouvoir s’impliquer et challenger les résultats de l’ORSA « Le projet d'ORSA reste à un niveau théorique et conceptuel sans • Les résultats de l’ORSA doivent être accessibles à tous. Il faut impact sur la réalité opérationnelle et la culture d’entreprise » communiquer et organiser la redescente d’information à tous les niveaux opérationnels. « Le projet d’ORSA s’enlise dans un niveau de détail trop fin, en • Le niveau de granularité et la maille organisationnelle doivent particulier sur le pilotage des risques » être définis entre les opérationnels et la Direction Générale lors du cadrage « Le projet d'ORSA est développé sans lien avec l’existant, • Il faut impérativement construire l’ORSA en cohérence et en se ajoutant une couche de complexité nocive » basant sur l’existant pour éviter la duplication d’effort • En se basant sur une approche ERM, l’ORSA doit se focaliser « Le projet d'ORSA cherche à additionner les multiples risques de sur les risques majeurs et non sur un suivi exhaustif des risques. l’organisme sans apporter de vision nouvelle » Il doit aussi se concentrer sur les effets de corrélation / diversification des risques entre les lignes de métiers • La déclinaison du triptyque « stratégie – risques – solvabilité » « Le projet d'ORSA est vécu comme un projet sponsorisé par la auprès des métiers est une étape indispensable. Il faut DG, mais qui n’a pas d’impact sur le travail quotidien des collaborateurs » concentrer les efforts sur l’accompagnement et fixer des objectifs aux contributeurs de l’ORSA • Il faut privilégier les recalculs partiels: hormis les changements « L'ORSA va créer une lourdeur administrative supplémentaire et significatifs impactant l’organisme, les mises à jour de l’ORSA démobiliser progressivement ses acteurs au fil de l’eau » peuvent porter simplement sur une partie du processus et non sur l’ensemble. 15
  • 16. ORSA Quelques facteurs clés de succès • L’implication à tous les niveaux de l’organisme est primordiale pour garantir le 1. succès de la démarche ORSA et sa pérennité Une mobilisation forte • L’ORSA n’est pas seulement un processus « bottom-up » animé par des des acteurs à tous les opérationnels et piloté par la direction générale, c’est aussi un processus de redescente des résultats auprès des fonctions opérationnelles pour leurs propres niveaux besoins de pilotage • Les aspects quantitatifs dans le cadre de l’ORSA doivent être en ligne avec les 2. principes d’évaluation du pilier I mais doivent ouvrir de nouvelles perspectives Une capitalisation sur • Le pilotage de la solvabilité ne requiert pas nécessairement un recalcul complet des l’existant et une ratios MCR/SCR. L’organisme peut repartir des résultats de la formule standard ou des modèles internes, faire un calcul partiel et des estimations optimisation avec les travaux des autres • Un ORSA optimal doit permettre d’alimenter le pilier III de Solvabilité 2 : en effet, piliers le rapport au régulateur et le rapport au public doivent se nourrir des informations issues de l’ORSA tant pour leurs parties quantitatives que qualitatives • La mise en place d’un outil permet : 3. • De gérer de manière centralisée l’ensemble de la documentation (référentiels processus, risques et contrôles, charte de gouvernance…), et d’en assurer la qualité (traçabilité, piste d’audit) La mise en place d’un outil en support du • De piloter le processus d’ORSA processus d’ORSA • D’attribuer des rôles et responsabilités et de renforcer la gouvernance • De gagner en efficacité dans la production des rapports 16
  • 18. Présentation du groupe weave Un groupe de conseil multi-spécialiste à taille humaine • Un acteur significatif du conseil : o Créé en 2001 Une culture de l’excellence alliant un savoir faire issu o 240 consultants en 2011 des grands cabinets à une capacité à construire o Bureaux à Paris et Bruxelles des interventions sur-mesure • Un cabinet de conseil dynamique en forte croissance : o 1er cabinet de conseil français diplômé EFQM en 2011, qualité totale, en obtenant l’une des meilleures notes de ce modèle o Prix gazelle 2005 du Ministère des PME récompensant les entreprises à forte croissance o Capacité d’accompagnement à l’international • 2 métiers complémentaires : o Le conseil en stratégie opérationnelle o Le conseil en management des systèmes d’information • Des compétences multisectorielles : o Assurance, o Banque, o Gestion d’actifs, o Energie, o Industrie, o Distribution, o Secteur Public, 18
  • 19. Présentation du groupe weave Notre positionnement sur le secteur assurances Eléments clés Nos principaux clients dans le secteur Assurance  Plus de 80 consultants possédant des compétences sur le secteur financier : assurance, banque, gestion d’actifs  Un pôle de conseil dédié à la gestion des risques et conformité  Un accompagnement sur l’ensemble des dimensions de vos projets, de la stratégie à l’exécution Nos compétences Assurance  Stratégie et mise en place de partenariats Notre positionnement  Expertise fonctionnelle assurance  Gestion des risques : mise en place de dispositif de gestion des risques, ERM, SIGR, risques de crédit, risques opérationnels, risques Mise en Conduite du Stratégie Cadrage œuvre changement ALM/liquidité  Pilotage de projets Solvabilité 2 Conseil métier      Réglementation et conformité assurance  Architecture et gouvernance des SI Conseil SI     Approche client : marketing et fidélisation, satisfaction client, gestion des réclamations Pilotage  Distribution multicanale Programmes complexes      Efficacité opérationnelle  Valorisation du capital humain 19
  • 20. Présentation du groupe weave Nos offres en gestion des risques et conformité réglementaire Dispositif de gestion des Performance et qualité des risques (ERM) processus risques • Mise en place d’un cadre de référence • Diagnostic des processus • Appétence au risque • Efficacité opérationnelle • Cartographie et mesure des risques • Amélioration continue • Reporting décisionnel Contrôle permanent FATCA, EMIR, MIF II… • Efficacité du dispositif de contrôle • Etudes d’impact permanent • Diagnostic « flash » • Optimisation de la gouvernance • Implémentation opérationnelle • Indicateurs clés et tableaux de bord Risk & • Formation des collaborateurs • Implémentation d’outils de contrôle Compliance « Less but better » Solvency II • Optimisation du dispositif de contrôle • Cadrage et analyse d’impacts • Approche « risques majeurs » • Pilotage des projets piliers 2 et 3 • Audit du dispositif existant • Mise en œuvre de l’ORSA • Implémentation d’un SIGR Risques opérationnels Bâle II et III Lutte contre le • Evolutions réglementaires • Cartographie des risques opérationnels blanchiment • Analyse d’impacts • Quantification • Optimisation de dispositif LCB-FT • Accompagnement à la mise en œuvre • RCSA • Formation des collaborateurs • Audits de conformité • Sécurité SI • Implémentation d’outil (workflow • PCA d’EER, profilage,…) 20